COMITE DE PILOTAGE RYTHMES SCOLAIRES Jeudi 17 octobre h30 Salle de réunion du Pôle des Landes à Saint Hilaire des Landes

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMITE DE PILOTAGE RYTHMES SCOLAIRES Jeudi 17 octobre h30 Salle de réunion du Pôle des Landes à Saint Hilaire des Landes"

Transcription

1 COMITE DE PILOTAGE RYTHMES SCOLAIRES Jeudi 17 octobre h30 Salle de réunion du Pôle des Landes à Saint Hilaire des Landes Présents : M.SERRAND (élu de Coglais Communauté), Mme CELLIER CHENOIR (élue de Montours), Mme LOYZANCE (Coglais Communauté), Mme MENDES (Coglais Communauté), Mme PERRIN (Référente secrétaires de mairie du Coglais), M.BODIN (IEN), Mme SAMSON (Direction Diocésaine de l Enseignement Catholique d Ille et Vilaine), Mme GUERIN (directrice représentante des écoles publiques), Mme LODE (directrice représentante des écoles publiques), Mme BRARD (directrice représentante des écoles privées), M.HAREL (directeur représentant des écoles privées), M.BOURDIN (représentant des parents d élèves des écoles publiques), M.LANGELIER (représentant des parents d élèves des écoles publiques), Mme GARNIER (représentante des parents d élèves des écoles privées), Mme HASSID (élue de Coglès), Mme LECENE (élue de Saint-Etienne-en-Coglès), Mme BANNIER (élue de Saint Germain en Coglès), M.BERTEL (Maire de Saint Hilaire des Landes), Mme HAUDEBERT (élue Saint Marc le Blanc) Absents excusés : M.MALAPERT (Président de Coglais Communauté), Mme LEFEUVRE (Coglais Communauté), Mme COCHET (représentante des parents d élèves des écoles privées) 1. Consultation des directeurs d écoles Entre le 4 et le 11 octobre 2013, tous les directeurs(trices) d écoles ont été entendus sur leurs souhaits concernant les nouveaux horaires pour la rentrée 2014/2015 Entretien avec chaque directeur d école. Etat des lieux de l existant (nombre d élèves, horaires actuels, organisation de la sieste, des accueils périscolaires) Contraintes de l école (transports par exemple) Horaires souhaités pour la rentrée prochaine Positionnement des APC Locaux disponibles au sein de l école Equipements à proximité de l école 2. Effectifs Ecoles Effectifs scolaires Garderie matin Restauration Garderie soir Montours publique RPI privé Montours/La Selle-en- Coglès/Coglès RPI privé Saint-Hilaire-des- Landes/Saint-Sauveur-des-Landes RPI public Saint-Marc-le-Blanc/ Baillé/Le Tiercent Saint-Brice-en-Coglès publique

2 Saint-Brice-en-Coglès privée Saint-Etienne-en-Coglès publique Saint-Etienne-en-Coglès privée Saint-Germain-en-Coglès privée Saint-Hilaire-des-Landes publique Approche par secteurs Secteur Sud: 295 élèves - RPI public de Saint-Marc-le-Blanc/Baillé/Le Tiercent - École publique de Saint-Hilaire-des-Landes - RPI privé de Saint-Hilaire-des-Landes/Saint-Sauveur-des-Landes Secteur Nord: 473 élèves - École publique de Montours - RPI privé de Montours/La Selle-en-Coglès/Coglès - École privée de Saint-Germain-en-Coglès Secteur Centre: 724 élèves - École publique de Saint-Brice-en-Coglès - École publique de Saint-Etienne-en-Coglès - École privée de Saint-Brice-en-Coglès - École privée de Saint-Etienne-en-Coglès Proposition d horaires 4. Secteur Sud RPI public Saint-Marc-le-Blanc/Baillé/Le Tiercent Maternelle LUNDI 14h00 16h15 MARDI 14H00 16h15 JEUDI 14h00 16h15 VENDREDI 14h00 16h15 Transport scolaire à 16h30 ou 16h45 APC : ½ heure 2 fois par semaine en fin d après-midi en élémentaire et le midi en maternelle

3 RPI public Saint-Marc-le-Blanc/Baillé/Le Tiercent Elémentaire LUNDI 9h00 12h15 13h45 15h45 MARDI 9h00 12h15 13h45 15h45 JEUDI 9h00 12h15 13h45 15h45 VENDREDI 9h00 12h15 13h45 15h45 Récréation de 14h45 à 15h00 en élémentaire École publique Saint-Hilaire-des-Landes LUNDI 13h30 15h45 MARDI 13h30 15h45 JEUDI 13h30 15h45 VENDREDI 13h30 15h45 RPI privé Saint-Hilaire-des-Landes/Saint-Sauveur-des-Landes LUNDI 13h30 16h00 MARDI 13h30 16h00 JEUDI 13h30 16h30 VENDREDI 13h30 15h30 APC : le lundi et mardi de 16h00 à 16h30 pour l ensemble des élèves

4 5. Secteur Nord École publique Montours LUNDI 9h00 12h15 13h45 15h00 MARDI 9h00 12h15 13h45 16h30 JEUDI 9h00 12h15 13h45 15h00 VENDREDI 9h00 12h15 13h45 16h30 Attention, le mardi et le vendredi la journée scolaire excède 5h30. Par ailleurs, M.BODIN souligne le fait que les après-midi du lundi et jeudi ne durent que 1h15. Il serait préférable d allonger ces demi-journées pour pouvoir effectuer deux séances de 45 minutes. Ces horaires seront donc à réétudier. RPI privé Montours/La Selle-en-Coglès/Coglès Site de Montours LUNDI 9h00 11h45 13h15 16h30 MARDI 9h00 11h45 13h15 15h30 JEUDI 9h00 11h45 13h15 16h30 VENDREDI 9h00 11h45 13h15 15h30 APC : le mardi et vendredi à 15h30 RPI privé Montours/La Selle-en-Coglès/Coglès sites de La Selle-en-Coglès et Coglès LUNDI 9h00 12h15 13h45 16h30 MARDI 9h00 12h15 13h45 15h30 JEUDI 9h00 12h15 13h45 16h30 VENDREDI 9h00 12h15 13h45 15h30 APC : le mardi et vendredi à 15h30

5 École privée Saint-Germain-en-Coglès Maternelle LUNDI 8h30 11h30 13h15 15h00 MARDI 8h30 11h30 13h15 16h15 8h30 12h00 JEUDI 8h30 11h30 13h15 16h15 VENDREDI 8h30 11h30 13h15 15h00 École privée Saint-Germain-en-Coglès Elémentaire LUNDI 8h30 12h00 13h45 15h00 MARDI 8h30 12h00 13h45 16h15 8h30 12h00 JEUDI 8h30 12h00 13h45 16h15 VENDREDI 8h30 12h00 13h45 15h00 Comme à l école publique de Montours, M.BODIN souligne le fait que les après-midi du lundi et vendredi ne durent que 1h15. Il serait préférable d allonger ces demi-journées pour pouvoir effectuer deux séances de 45 minutes. 6. Secteur Centre École publique Saint-Brice-en-Coglès Maternelle LUNDI 8h45 12h15 14h45 16h15 MARDI 8h45 12h15 14h30 16h15 8h45 12h15 JEUDI 8h45 12h15 14h45 16h15 VENDREDI 8h45 12h15 14h30 16h15

6 École publique Saint-Brice-en-Coglès Elémentaire LUNDI 8h45 12h15 13h45 15h45 MARDI 8h45 12h15 13h45 15h00 8h45 12h15 JEUDI 8h45 12h15 13h45 15h45 VENDREDI 8h45 12h15 13h45 15h00 M.BODIN relève un point de vigilance quant à l accueil des fratries qui seraient en maternelle et en élémentaire et ayant des horaires différents sur la pause méridienne. Accueil-t-on les maternelles externes en même temps que les élémentaires à 13h45? D autre part, les après-midi du mardi et vendredi ne durent que 1h15. École privée Saint-Brice-en-Coglès LUNDI 8h30 11h30 13h15 15h45 MARDI 8h30 11h30 13h15 15h45 8h30 11h30 JEUDI 8h30 11h30 13h15 15h45 VENDREDI 8h30 11h30 13h15 15h45 Attention, la matinée du mercredi se termine beaucoup plus tôt que dans les autres écoles de Saint-Brice-en-Coglès et Saint-Etienne-en-Coglès, ce qui peut poser des difficultés pour le transfert des enfants vers l ALSH. L équipe enseignante a donc proposé de nouveaux horaires : École privée Saint-Brice-en-Coglès LUNDI 8h30 11h30 13h15 15h45 MARDI 8h30 11h30 13h15 15h30 8h30 12h00 JEUDI 8h30 11h30 13h15 15h45 VENDREDI 8h30 11h30 13h15 15h30

7 École publique Saint-Etienne-en-Coglès LUNDI 9h00 12h30 14h00 15h45 MARDI 9h00 12h30 14h00 15h45 JEUDI 9h00 12h30 14h00 15h45 VENDREDI 9h00 12h30 14h00 15h45 École privée Saint-Etienne-en-Coglès LUNDI 8h45 11h45 13h15 16h30 MARDI 8h45 11h45 13h15 15h00 JEUDI 8h45 11h45 13h15 16h30 VENDREDI 8h45 11h45 13h15 15h00 Attention, le lundi et le jeudi journée scolaire excède 5h30. Ces horaires pourraient être à réétudiés. 7. ALSH le mercredi Horaires du Mercredi en vue du transfert des enfants vers les ALSH ALSH de Saint-Hilaire-des-Landes: - RPI public de Saint-Marc-le-Blanc/Baillé/Le Tiercent - École publique de Saint-Hilaire-des-Landes - RPI privé de Saint-Hilaire-des-Landes/Saint-Sauveur-des-Landes Mercredi: 9h00-12h00 Transfert des enfants de Saint-Marc-le-Blanc vers l ALSH de Saint-Hilaire-des-Landes ALSH de Montours: - École publique de Montours - RPI privé de Montours/La Selle-en-Coglès/Coglès Mercredi: 9h00-12h00 Transfert des enfants de La Selle-en-Coglès et Coglès vers l ALSH de Montours

8 ALSH de Saint-Germain-en-Coglès: - École privée de Saint-Germain-en-Coglès Mercredi: 8h30-12h00 Transfert des enfants vers l ALSH de Saint-Germain-en-Coglès ALSH de Saint-Etienne-en-Coglès: - École publique de Saint-Brice-en-Coglès - École publique de Saint-Etienne-en-Coglès - École privée de Saint-Brice-en-Coglès - École privée de Saint-Etienne-en-Coglès Écoles de Saint-Etienne-en-Coglès (privée et publique): 9h00-12h00 École publique de Saint-Brice-en-Coglès: 8h45-12h15 École privée de Saint-Brice-en-Coglès: 8h30-12h00 Transfert des enfants de Saint-Brice-en-Coglès vers l ALSH de Saint-Etienne-en-Coglès. Les enfants de Saint-Etienne-en-Coglès peuvent se rendre à pied à l ALSH (décision des élus et enseignants de la commune lors du comité de pilotage). 8. Pistes de réflexion Points de vigilance : Heure de fin de matinée le mercredi: - Si la matinée se termine tôt, certaines familles ne pourront pas récupérer leurs enfants. Les effectifs de l ALSH pourront donc être plus importants. Une solution peut être de proposer une garderie d une demi-heure. - Si les heures de fin de matinée du mercredi sont très différentes, à quelle heure vont déjeuner les enfants à l ALSH? Restauration le mercredi midi: - Ouvre-t-on la restauration à tous les enfants ou seulement à ceux de l ALSH? Si la restauration est ouverte à tous où accueille-t-on les enfants? Si les enfants déjeunent dans les restaurations scolaires, on multiplie le nombre d équipes de restauration. Si les enfants sont accueillis à l ALSH, aura-t-on suffisamment de place à la restauration de l ALSH et dans les transports? Temps de travail des ASEM Entretien des locaux

9 9. Perspectives Vote de nouveaux horaires dans chaque municipalité et propositions envoyées à M.BODIN, IEN qui les transmettra au DASEN Etat des lieux des ressources (humaines, financières, locaux) auprès des municipalités et des associations Proposition des contenus des TAP Travail sur l ALSH du mercredi Elaboration du PEDT 10. Temps d échanges et questions Un délai supplémentaire est accordé par le DASEN pour décider des horaires définitifs. Ils devront lui parvenir avant le 7 décembre Le fonds d amorçage prévu par l Etat aux collectivités est renouvelé pour 2014/2015. Il s agit de 50 euros par élèves + 40 euros pour les communes éligibles à la Dotation de Solidarité Rurale Cible (DSR). Il n est pas forcément souhaitable que les enfants soient sans cesse en activités. Il est important de leur laisser du temps libre, du temps «de repli». Ainsi, la mise en place d espaces ludiques où les enfants pourraient évoluer librement est proposée et souhaitable. Une relance est actuellement engagée auprès des associations afin de les associer à la démarche du PEDT. Toutefois, certaines semblent avoir quelques réticences par rapport à la responsabilité qui les engageraient en cas de prise en charge des enfants pour des activités périscolaires. Une réunion pourrait être proposée afin de répondre à toutes les interrogations des associations. Consultation des familles? Les conseils d écoles semblent être les lieux privilégiés d échanges avec les parents d élèves. Les parents référents seront le relais auprès des familles, en attendant des réunions publiques qui pourraient être envisagées en janvier pour évoquer les horaires votés en conseil municipal et les projets de TAP dans le cadre de l élaboration du projet éducatif de territoire (PEDT).

... Questionnaire...

... Questionnaire... ...Préambule au questionnaire... Lexique PEDT : Projet EDucatif Territorial Le PEDT a pour objectif de mobiliser toutes les ressources d un territoire afin de garantir la continuité éducative entre les

Plus en détail

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de

Plus en détail

Réformedes. rythmes, quel. temps pour. Rythmes scolaires : plus de 80% de participation au questionnaire diffusé par la Ville

Réformedes. rythmes, quel. temps pour. Rythmes scolaires : plus de 80% de participation au questionnaire diffusé par la Ville La réforme nationale des rythmes scolaires pour les enfants des écoles publiques maternelles et écoles publiques élémentaires entrera en vigueur à Seclin en septembre 2014. Afin de bâtir un Projet Éducatif

Plus en détail

DEFINITIONS RESPONSABILITE

DEFINITIONS RESPONSABILITE DEFINITIONS Qu est ce que le temps périscolaire? Il est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants scolarisés : - la période d accueil

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015

Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015 ADDITIF AU GUIDE PRATIQUE SUR LES NOUVEAUX RYTHMES À L ÉCOLE PRIMAIRE Vendredi GUIDE PRATIQUE LES NOUVEAUX RYTHMES À L ÉCOLE PRIMAIRE

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES NOMBRE DE QUESTIONNAIRES DISTRIBUES : NOMBRE DE RETOURS : 156 école élémentaire 108 école maternelle 85 école élémentaire 53 école

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Repenser l organisation du temps scolaire Corinne Azélie, Marc Zanoni et vous Vallon Pont d Arc, 3 février 2015

Repenser l organisation du temps scolaire Corinne Azélie, Marc Zanoni et vous Vallon Pont d Arc, 3 février 2015 Repenser l organisation du temps scolaire Corinne Azélie, Marc Zanoni et vous Vallon Pont d Arc, 3 février 2015 Que pensez-vous? De vos nouveaux rythmes : Du point de vue des enseignants? 2 points positifs

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de

Plus en détail

La compétence périscolaire et les impacts de la réforme des rythmes scolaires sur les agents et les métiers territoriaux

La compétence périscolaire et les impacts de la réforme des rythmes scolaires sur les agents et les métiers territoriaux ÉTUDE octobre 2014 La compétence périscolaire et les impacts de la réforme des rythmes scolaires sur les agents et les métiers territoriaux Emploi au 31décembre 2014 quand les talents grandissent, les

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

Enquête sur la réforme des rythmes scolaires

Enquête sur la réforme des rythmes scolaires Enquête sur la réforme des rythmes scolaires Une étude exclusive de l AMF Enquête sur la réforme des rythmes scolaires Près de 4 000 communes, soit 17% des municipalités scolarisant 22% des élèves du public,

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015

RÈGLEMENT INTÉRIEUR. RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015 RÈGLEMENT INTÉRIEUR RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015 Article 1 : SERVICE MUNICIPAL DE RESTAURATION SCOLAIRE La ville d Andernos les Bains met à la disposition pour le déjeuner de tous les

Plus en détail

Rythmes éducatifs : point d étape. Lundi 22 juin 2015

Rythmes éducatifs : point d étape. Lundi 22 juin 2015 Rythmes éducatifs : point d étape Lundi 22 juin 2015 Sommaire Des organisations du temps scolaire stabilisées à la rentrée 2015... 3 Des choix d organisation du temps scolaire qui s installent dans la

Plus en détail

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE 2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants

Plus en détail

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE

GUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi GUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE Créer les conditions pour la réussite de tous les élèves ÉDITION 2014 / 2015 GUIDE PRATIQUE DES RYTHMES À L ÉCOLE - ÉDITION 2014

Plus en détail

CONTRAT EDUCATIF LOCAL

CONTRAT EDUCATIF LOCAL CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page

Plus en détail

Rythmes éducatifs : point d étape

Rythmes éducatifs : point d étape Rythmes éducatifs : point d étape MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Lundi 22 juin 2015 COMMUNIQUE DE

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

Projet pédagogique de l accueil périscolaire éducatif «activ temps»

Projet pédagogique de l accueil périscolaire éducatif «activ temps» Section 2 Alpes Projet pédagogique de l accueil périscolaire éducatif «activ temps» Année 2014-2015 Elèves scolarisés à : L école maternelle de l Alpe de Venosc Les écoles élémentaires de l Alpe de Venosc

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie

Plus en détail

Restaurant scolaire : règlement intérieur

Restaurant scolaire : règlement intérieur Mairie Restaurant scolaire : règlement intérieur d Artigueloutan 4, rue de la mairie 64420 Artigueloutan Le 24 mars 2014, Préambule Durant l année scolaire, un restaurant scolaire fonctionne dans le bâtiment

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT

Plus en détail

Les parents d élèves et L ENT

Les parents d élèves et L ENT MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE CRETEIL COLLEGE LE PARC Les parents d élèves et L ENT Collège Le Parc Aulnay sous bois Un établissement scolaire de centre ville réparti sur 3 sites accueillant

Plus en détail

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article

Plus en détail

Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire

Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH CHARTE SUR LE TEMPS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Edito de Monsieur le Maire Depuis les années 1980, à l issue d une convention liant la commune avec l Etat

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

ANNEE 2015. Synthèse des questionnaires de satisfaction sur l application de la réforme des rythmes scolaires

ANNEE 2015. Synthèse des questionnaires de satisfaction sur l application de la réforme des rythmes scolaires ANNEE 2015 Synthèse des questionnaires de satisfaction 1 POURCENTAGES DE QUESTIONNAIRES RETOURNÉS sur 355 questionnaires distribués 42% 58% questionnaires retournés = 207 ( dont 143 avec au moins un commentaire)

Plus en détail

RÉGLEMENT INTERIEUR. Temps d accueil Périscolaire Temps d accueil Extrascolaire

RÉGLEMENT INTERIEUR. Temps d accueil Périscolaire Temps d accueil Extrascolaire RÉGLEMENT INTERIEUR 2015 2016 Temps d accueil Périscolaire Temps d accueil Extrascolaire Préambule Dans le cadre de son Projet Éducatif Territorial, la Communauté de Communes de la Dijonnaise (CCPD) organise

Plus en détail

Questionnaire sur les nouveaux rythmes scolaires

Questionnaire sur les nouveaux rythmes scolaires Questionnaire sur les nouveaux rythmes scolaires Un questionnaire a été remis aux familles courant décembre avec le double objectif de relayer le ressenti des parents sur les nouveaux rythmes scolaires

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble

Plus en détail

Imaginer ENSEMBLE les rythmes de vie de l enfant. Réunion de lancement de la démarche de travail sur la réforme des rythmes scolaires

Imaginer ENSEMBLE les rythmes de vie de l enfant. Réunion de lancement de la démarche de travail sur la réforme des rythmes scolaires Imaginer ENSEMBLE les rythmes de vie de l enfant Réunion de lancement de la démarche de travail sur la réforme des rythmes scolaires DEROULÉ DE LA REUNION A / RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : OÙ EN SOMMES

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 octobre 2013 L an deux mil treize, le 28 octobre Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire,

Plus en détail

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015 LISTE DES PERSONNES PRESENTES : REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ELUS Monsieur le Maire Maire Adjointe chargée

Plus en détail

Nouveaux rythmes scolaires/tap

Nouveaux rythmes scolaires/tap Pourcentage du nombre d'enfants Nouveaux rythmes scolaires/tap Questionnaire soumis aux parents d élèves des écoles maternelle et élémentaire de Garbejaïre au mois de novembre 2013. 171 questionnaires

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire. MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE»

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» A COMPTER DU 01/01/2015 Sommaire 1/ Préambule P2 2/ Les modalités préalables

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux

Plus en détail

Rentrée 2015. Charte du restaurant scolaire

Rentrée 2015. Charte du restaurant scolaire Rentrée 2015 Charte du restaurant scolaire Délibération du conseil municipal du 22 mai 2014 Mairie de Marcy L étoile Préambule Merci de bien vouloir prendre connaissance en famille, avec vos enfants, du

Plus en détail

Règlement du restaurant scolaire

Règlement du restaurant scolaire DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.

Plus en détail

NOTE D INFORMATION L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES

NOTE D INFORMATION L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES M AT E RNE L L E S Note d information réalisée par le rectorat de l académie de Montpellier, le centre national de la fonction publique territoriale, le centre

Plus en détail

Présentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement.

Présentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement. Présentation : En service depuis le 8 mars 2010, le porte monnaie électronique pour la gestion des services périscolaires, d accueils de loisirs et de restauration présente de nombreux avantages pour les

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles

Plus en détail

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier

Plus en détail

FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :..

FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. Nom et adresse des parents ou du représentant légal :... N et adresse du centre de sécurité

Plus en détail

Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives

Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Aménagement des Rythmes Scolaires Concertation Locale Venez nous rencontrer le : Lundi 20 Janvier 2014 à 18H30 CDC Aune et Loir Questionnaire aux Associations Culturelles et Sportives Mot du Président

Plus en détail

Charte du temps de Restauration

Charte du temps de Restauration Rentrée 2013 Charte du temps de Restauration Mairie d Evecquemont Ecole d Evecquemont Edito Si l année dernière, nous avons bien failli voir une classe fermer dans notre école, cette question n est plus

Plus en détail

Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014

Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel

Plus en détail

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU 11 JUIN 2015

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU 11 JUIN 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS de la COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS DE SAINT AUBIN DU CORMIER SEANCE DU 11 JUIN 2015 L'an deux mil quinze. Le onze juin à dix-huit heures trente. La Communauté de

Plus en détail

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis

Plus en détail

JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation

JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation Le mardi 1 er, mercredi 2 et jeudi 3 juillet 2014 de 9h30 à 16h30 au Centre culturel Le

Plus en détail

SEANCE DU 31 JANVIER 2013

SEANCE DU 31 JANVIER 2013 SEANCE DU 31 JANVIER 2013 PRESENTS : M. Jean GELLÉ, Mme Caroline GUIGNARD, M. Gérard PIERRE, Mme Dominique REGNIER, M. Guy THIBAUDEAU, Mme Maryse THOMAS, M. Michel BIOTEAU, M. Hubert GARNIER, M. Franck

Plus en détail

InscRIPTIons scolaires

InscRIPTIons scolaires InscRIPTIons scolaires comment s InscRIRe? L inscription à l école s effectue pour les enfants entrant en première année de maternelle (soit les enfants ayant 3 révolus au 31 décembre de l année d inscription)

Plus en détail

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

APPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines.

APPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines. PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2015 - Adhésion au groupement de commande d électricité - Adhésion au groupement de commande pour

Plus en détail

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par

Plus en détail

La refondation de l École fait sa rentrée. Année scolaire 2013-2014

La refondation de l École fait sa rentrée. Année scolaire 2013-2014 La refondation de l École fait sa rentrée Année scolaire 2013-2014 Dossier de présentation août 2013 Sommaire Édito des ministres Les moyens nouveaux à la rentrée scolaire 2013-2014 (infographie) Les nouveautés

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

ENQUETE DE SATISFACTION

ENQUETE DE SATISFACTION ENQUETE DE SATISFACTION RESTAURATION SCOLAIRE Chers parents, Nous souhaitons connaître votre avis sur la restauration scolaire de vos enfants. Cette enquête a pour but d évaluer votre degré de satisfaction

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. *************

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* ETAIENT PRESENTS : Messieurs VIAULT G., Maire ; OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints ; BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET

Plus en détail

MODELES DE QUESTIONNAIRE D ENQUETE SUR LA MOBILITE DES ÉCOLIERS

MODELES DE QUESTIONNAIRE D ENQUETE SUR LA MOBILITE DES ÉCOLIERS MODELES DE QUESTIONNAIRE D ENQUETE SUR LA MOBILITE DES ÉCOLIERS OUTIL PRATIQUE L Arene propose aux porteurs de projet de plan de déplacements d école deux modèles de questionnaire modifiables et reproductibles

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque

Plus en détail

Objectif de progression Actions Indicateurs chiffrés. Diligenter une enquête auprès des salariés pour connaitre précisément leurs besoins

Objectif de progression Actions Indicateurs chiffrés. Diligenter une enquête auprès des salariés pour connaitre précisément leurs besoins Articulation entre la vie professionnelle et l exercice de la responsabilité parentale (ces exemples visent à accompagner les partenaires sociaux dans leur négociation, ils ne sont pas exhaustifs des bonnes

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009

CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009 CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009 Procès-verbal Le Conseil Municipal dûment convoqué le 19 juin 2009 s est réuni au lieu habituel de ses séances le vendredi 26 juin 2009 à 20h00 sous la

Plus en détail

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE La ville d Arnage propose sur son territoire les services d un multi accueil (crèche, halte garderie, Relais Assistantes Maternelles) ainsi qu un panel

Plus en détail

Projet d école 2014-2018. Guide méthodologique

Projet d école 2014-2018. Guide méthodologique Projet d école 2014-2018 Guide méthodologique 1 SOMMAIRE INTRODUCTION... 3 LES TEXTES DE REFERENCES... 4 LES ETAPES D ELABORATION DU PROJET D ECOLE... 4 ETAPE 1 : BILAN DU PROJET, DIAGNOSTIC... 5 1. LE

Plus en détail

Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT

Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT Préambule : La commune d Ampuis organise un service de restauration destiné à accueillir les enfants de maternelle (service à table) et de primaire (sous forme de

Plus en détail

Compte-rendu du 1 er Conseil d École jeudi 6 novembre 2014 17h30

Compte-rendu du 1 er Conseil d École jeudi 6 novembre 2014 17h30 Ecole Maternelle 18 rue des écoles 33380 Mios Compte-rendu du 1 er Conseil d École jeudi 6 novembre 2014 17h30 Pour information : date des 2 prochains Conseils d Ecole lundi 9 mars 2015 à 17h30 jeudi 25

Plus en détail

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est

Plus en détail

1 La société GIR. 2 La solution proposée

1 La société GIR. 2 La solution proposée Gestion de la restauration scolaire, de l'accueil périscolaire, et des structures petite enfance. Gamme Sabine : Bornes «SabiProx» Tablettes «SabiTouch» Logiciel «SabiWeb» www.gir.fr 1 La société GIR La

Plus en détail

réunion du conseil d école N 2 COMPTE RENDU Ecole Léonard de Vinci

réunion du conseil d école N 2 COMPTE RENDU Ecole Léonard de Vinci COMPTE RENDU Ecole Léonard de Vinci réunion du conseil d école N 2 2014-2015 Date 06/03/2015 Lieu Réfectoire de l école Absents excusés Présents M. Rosier, Mme Israël ; Mme Caravano ; M. Nicolaï ; Mme

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème Ecole élémentaire/maternelle/primaire Coordonnées : Adresse, N de tel, adresse mail direction Jean Macé Lyon 8 1,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU

Plus en détail

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail