Tableau 1 Tableau des emplois présenté par l établissement à l appui du budget 2017
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- Micheline Chaput
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1 BUDGET INITIAL Tableau 1 Tableau des emplois présenté par l établissement à l appui du budget (A) (B) ( C ) = (A) + (B) Catégories d'emplois Enseignants, enseignantschercheurs, chercheurs Emplois sous plafond Etat Emplois financés hors SCSP Global Nature des emplois En ETPT En ETPT Titulaires 77,13 (1) Permanents 77,13 CDI - Non permanents CDD 16,67 8,00 24,67 S/total EC 94 8,00 101,80 Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS - BIATOSS Titulaires 77,30 (2) 77,30 Permanents CDI 4,60-4,60 Non permanents CDD 12,50 18,30 30,80 S/total Biatoss 94,40 18,30 112,70 Totaux 188,20 (3) 26,30 214,50 Plafond global des emplois voté par le CA Rappel du plafond des emplois fixé par l'etat 189 (5) 218 Note sur les modalités de renseignement du tableau Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des catégories de personnel. Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (4)) Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (3)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (5)
2 BUDGET INITIAL Tableau 2 Autorisations budgétaires Autorisations budgétaires en et, prévisions de recettes et solde budgétaire * DEPENSES RECETTES Personnel Recettes globalisées dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public Autres financements de l'etat Fiscalité affectée Fonctionnement Autres financements publics Recettes propres Recettes fléchées ** - Financements de l'etat fléchés Investissement Autres financements publics fléchés - Recettes propres fléchées TOTAL DES DÉPENSES (A) (B) TOTAL DES RECETTES (C) SOLDE BUDGETAIRE (excédent) (D=C-B) SOLDE BUDGETAIRE (déficit) (D2=B-C) * Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes. ** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)
3 BUDGET INITIAL Tableau 4 - EPS Équilibre financier BESOINS FINANCEMENTS Solde budgétaire (déficit) (D2) * Solde budgétaire (excédent) (D1) * dont solde budgétaire budget principal dont solde budgétaire budget principal dont solde budgétaire budget du SAIC dont solde budgétaire budget du SAIC dont solde budgétaire Annexe dont solde budgétaire FU Remboursements d'emprunts (capital) Nouveaux Prêts (capital) Dépôts et cautionnements (b1) Opérations au nom et pour le compte de tiers (c1) ** (décaissements de l exercice) Autres décaissements sur comptes de tiers (e1) (non budgétaires) Remboursements d'emprunts (capital) Nouveaux Prêts (capital) Dépôts et cautionnements (b2) Opérations au nom et pour le compte de tiers (c2) ** (encaissements de l exercice) Autres décaissements sur comptes de tiers (e2) (non budgétaires) Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme (1) (= D2+b1+c1+e1) et Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (2) =(D1+b2+c2+e2) ABONDEMENT de la trésorerie (I)=2-1 - ou PRELEVEMENT de la trésorerie (II)=1-2 dont Abondement de la trésorerie fléchée (a) *** - ou - dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée (a) *** dont Abondement de la trésorerie disponible (non fléchée) - ou dont Prélèvement sur la trésorerie disponible (non fléchée) TOTAL DES BESOINS (1) + (I) et TOTAL DES FINANCEMENTS (2) + (II) * solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget de l'établissement Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires" (tableau 2) ** issus du tableau "Opérations pour compte de tiers" (tableau 5) *** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)
4 BUDGET INITIAL Tableau 6 - EPS Situation patrimoniale Compte de résultat prévisionnel CHARGES PRODUITS Personnel Subventions de l'etat dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée Fonctionnement autre que les charges de personnel et Autres subventions intervention Autres produits TOTAL DES CHARGES (1) TOTAL DES PRODUITS (2) Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) (3) = (2) + (4) (3) = (2) + (4) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF) Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) dotations aux amortissements, dépréciations et provisions reprises sur amortissements, dépréciations et provisions + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - produits de cession d'éléments d'actifs - quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice = CAF ou IAF* * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés EMPLOIS RESSOURCES Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* Investissements Financement de l'actif par l'état Financement de l'actif par des tiers autres que l'état Autres ressources Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières TOTAL DES EMPLOIS (5) TOTAL DES RESSOURCES (6) APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8) Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT (FDR - TRESORERIE) 0 Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II)* Niveau final du FONDS DE ROULEMENT Niveau final du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Niveau final de la TRESORERIE * : montant issu du tableau "équilibre financier"
5 BUDGET INITIAL Tableau 9 - EPS Tableau des opérations pluriannuelles A - Dépenses ouvertes consommées reportées ou reprogrammées en nouvelles ouvertes en Total des ouvertes pour ouverts consommés reportés ou reprogrammés nouveaux ouverts en Total des ouverts pour Restes à engager en fin d'année () Restes à payer sur consommées en fin d'année () (1) (2) (3) (4)<=(2)-(3) (5) (6) = (4)+(5) (7) (8) (9)<=(7-8) (10) (11)=(9)+(10) (12)=(1)-(3)-(6) (13)=(3)+(6)-(8)-(11) PPI Mise en place strategie numérique PPI Travaux d'aménagement et de mise en conformité PPI Equipements laboratoire de recherche Chrome Total programmes pluriannuels d'investissement ALTEO-OHM PAG-OHM TRACEDUST-OHM FPHP SIP2E INNOVEC'EAU CONTRAT CIFRE ORANGE FI PROJET -SWISSTOPO MABIOZH PREDHYP-O EMAMET EXPOVIS HOPICAMP PERSIST Total contrats de recherche Total pour information, répartition des opérations pluriannuelles par enveloppes : Ss total personnel Ss total fonctionnement Ss total investissement B - Recettes Opérations Opérations Montant de l'opération Montant de l'opération Prélèvement sur la trésorerie Montant Autorisations d'engagement Financements extérieurs Encaissements Encaissements pour l'année Restes à encaisser (1) (14) (15)=(1)-(14) (16) (17) (18)=(15)-(16)-(17) PPI Mise en place strategie numérique PPI Travaux d'aménagement et de mise en conformité PPI Equipements laboratoire de recherche Chrome Total programmes pluriannuels d'investissement ALTEO-OHM PAG-OHM TRACEDUST-OHM FPHP SIPE INNOVEC'EAU CONTRAT CIFRE ORANGE FI-PROJET MABIOZH EMAMET EXPOVIS HOPICAMP MEMOTRADE PERSIST total contrats de recherche Total Crédits de paiement Restes
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