CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
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- Estelle Aubin
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1 CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 19 janvier 2016 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation des procès-verbaux de la séance extraordinaire du conseil tenue le 8 décembre 2015 à 18 h 30 et de sa séance ordinaire tenue le 8 décembre 2015 à 19 h 30 Dépôt des procès-verbaux de la séance extraordinaire du conseil d agglomération tenue le 10 décembre 2015 à 15 h 30 et de sa séance ordinaire tenue le 10 décembre 2014 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de ces séances Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO ordonnant des travaux de construction de rues dans le parc industriel, à l ouest de la zone aéroportuaire et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Adjudication du contrat 2015-PAR-637 (APP ) pour l exécution de travaux d architecture du paysage dans le boisé situé dans le développement résidentiel Le Terroir (SE ) Avis de motion d un règlement ordonnant l exécution de travaux relatifs à l inspection et à l évaluation de l état d infrastructures municipales et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Avis de motion d un règlement ordonnant l exécution de travaux d élimination des raccordements inversés, de réfection et de réhabilitation d infrastructures municipales dans diverses rues et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Dépôt du procès-verbal de correction du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil du 7 juillet 2015 dressé par l assistante-greffière le 10 décembre 2015 (SE ) Approbation de l addenda n o 2 modifiant la convention de prêt de services intervenue entre la Ville et Développement économique DEL (SE )
2 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 2 CO Adjudication du contrat 2016-TP521 (APP ) pour l exécution de travaux d entretien ménager de divers bâtiments (SE ) CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et les Joyeux retraités de Longueuil par lequel la Ville accorde à cet organisme un prêt d équipement et un droit d usage de locaux au centre Jeanne-Dufresnoy pour l année 2016 (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et la Société canadienne d hypothèques et de logement concernant l utilisation de données servant à l application du Règlement CO régissant la conversion d un immeuble de logement locatif en copropriété divise (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et Héroux- Devtek inc. concernant l installation et le maintien d un conduit sous la rue Thurber à des fins de passage entre les bâtiments de la compagnie pour ses réseaux de télécommunications et d électricité (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services de reliure pour les bibliothèques (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et M. Salmi Bourouis, faisant affaires sous le nom Tailleur nettoyeur Élégance classique, portant sur le local 112 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE ) Adoption du Règlement CO visant à encadrer la lutte contre la propagation de l agrile du frêne (SE ) Dépôt du procès-verbal d une réunion du Conseil local du patrimoine (SE ) aux 530 à 536, chemin de Chambly (SE ) au 240, rue Saint-Laurent Ouest (SE ) aux 71 à 73, rue Saint-Laurent Ouest (SE ) au 620, rue Saint-Charles Ouest (SE ) aux 53 à 61, rue Saint-Charles Ouest (SE ) Approbation de l addenda n o 1 modifiant le protocole d entente intervenu entre la Ville et Métiers et Traditions concernant l organisation du Marché de Noël et des activités de promotion et de diffusion des savoir-faire anciens au cours de l année 2015 et octroi d une aide financière à cet organisme (SE )
3 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 3 CO Approbation de l addenda n o 1 modifiant le protocole d entente intervenu entre la Ville et Action jeunesse St-Pie X de Longueuil inc. concernant un droit d usage du chalet Carillon (SE ) CO Entérinement de la convention de dépôt de l œuvre commémorative appelée «Calvaire normand», intervenue entre la Ville et La Fabrique de la Paroisse de Saint-Antoine-de- Padoue (SE ) CO CO CO CO CO CO Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Mme Mirjana Stevovic, faisant affaires sous le nom Coiffure Métro-Longueuil, portant sur le local 105 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Yvan Bachand inc. portant sur les lots , et du cadastre du Québec (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Yvan Bachand inc. portant sur le lot du cadastre du Québec (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Claude Deland S.E.N.C. portant sur les lots , , , , , , , , , , , , , , , , , , et du cadastre du Québec (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Ferme Claude Deland S.E.N.C. portant sur les lots , , , , , , , , , , , , , et du cadastre du Québec (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Les Entreprises Gaétan et Pierre Bachand inc. portant sur les lots , , et du cadastre du Québec (SE ) CO Dépôt de procès-verbaux de réunions de commissions permanentes du conseil (SE ) CO CO CO Consentement à une mainlevée d une clause résolutoire inscrite en faveur de la Ville sur le lot du cadastre du Québec (SE ) Acceptation d une offre d achat portant sur une partie du lot (en voie de subdivision) du cadastre du Québec (SE ) Autorisation d une dépense au contrat 2014-GEN-301 (APP ) pour la fourniture de services professionnels pour l élaboration d un plan directeur d aménagement et de développement durable pour le pôle «Longue Rive» (SE )
4 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 4 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Autorisation d une dépense au contrat 2014-GEN-300 (APP ) pour la fourniture de services professionnels pour l élaboration d un plan directeur d aménagement et de développement durable pour le pôle «Place Charles-Le Moyne» (SE ) Réquisition de l inscription d un avis de contamination du lot du cadastre du Québec sur le registre foncier (SE ) Avis de motion d un règlement décrétant un emprunt pour le financement de la phase 2 du Programme Rénovation Longueuil (SE ) Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO ordonnant des travaux de reconstruction des infrastructures dans la rue Thurber, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Autorisation des virements budgétaires mentionnés sur la liste du 8 décembre 2015 préparée par la Direction des finances (SE ) Dépôt des rapports annuels de commissions permanentes du conseil pour l année 2015 (SE ) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le Plan directeur d aménagement et de développement durable du pôle Longue Rive (SE ) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le Plan directeur d aménagement et de redéveloppement durable du pôle Roland-Therrien (SE ) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le projet d étude connexe de mobilité pour les pôles Longue Rive et Place Charles-Le Moyne (SE ) et la Fédération canadienne des municipalités concernant le Plan directeur d aménagement et de développement durable du pôle Place Charles-Le Moyne (SE ) 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO CO CO Adoption de la stratégie d organisation de la mise en œuvre du Plan de développement de la zone agricole de l agglomération de Longueuil (PDZA) (SE ) Adjudication du contrat ÉQ (APP ) pour la fourniture de quatre camions autopompes et deux camions pompe échelle pour le Service de sécurité incendie (contrat 3) (SE ) Adjudication du contrat ÉQ (APP ) pour la fourniture de deux camions pompe échelle pour le Service de sécurité incendie (option 2) (SE )
5 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 5 CO Entérinement d une lettre d entente intervenue entre l Association des pompiers et pompières de l agglomération de Longueuil et la Ville de Longueuil, concernant le règlement des griefs SLO et SLO (SE ) CO Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture, l installation et l entretien d une fibre optique pour le Centre d épuration Rive-Sud (contrat 2) (SE ) CO CO CO CO CO Adoption du Règlement CA modifiant le Règlement de contrôle intérimaire CA concernant les seuils de densité résidentielle minimaux applicables à l intérieur du périmètre d urbanisation ainsi que le contrôle de la coupe d arbres dans les écosystèmes d intérêt du territoire (SE ) Adjudication du contrat 2016-AGG224 (APP ) pour le traitement des ordures sur le territoire des arrondissements de Saint-Hubert et Greenfield Park (SE ) Adjudication du contrat 2016-AGG223 (APP ) pour le traitement des ordures sur le territoire de l arrondissement du Vieux-Longueuil (SE ) Autorisation d une dépense au contrat 2012-AGG207-3 (APP ) pour la fourniture de conteneurs et le transport des matières résiduelles en provenance de l écocentre desservant Saint- Bruno-de-Montarville (SE ) Renouvellement du contrat pour la fourniture de services de gestion de l écocentre Marie-Victorin (SE ) CO Approbation des prévisions budgétaires 2015 de l Office municipal d habitation de Longueuil, révisées par la Société d habitation du Québec (SE ) CO CO CO CO CO CO CO Autorisation de virements budgétaires relevant de la compétence d agglomération apparaissant sur la liste du 8 décembre 2015 préparée par la Direction des finances (SE ) Autorisation de remboursement à la Ville de Boucherville pour l achat d eau embouteillée lors du sinistre survenu à la station de pompage d eau brute le 14 janvier 2015 (SE ) Autorisation de remboursement à la Ville de Saint-Bruno-de- Montarville pour l achat d eau embouteillée lors du sinistre survenu à la station de pompage d eau brute le 14 janvier 2015 (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour l acquisition et l implantation d un logiciel pour le conseil sans papier (contrat 1) (SE ) Acquisition de postes informatiques auprès du Centre des services partagés du Québec et emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis à cette fin (SE ) Autorisation de verser une avance de fonds à Développement économique DEL pour financer ses activités de janvier à juin 2016 (SE ) Période d interventions des membres du conseil
6 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 19 janvier 2015 page 6 CO Levée de la séance Donné à Longueuil, le 15 janvier L assistante-greffière, Carole Leroux
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
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FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
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28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
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SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
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PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
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Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
M. Albert Beaudry. La présidente constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil tenue le 16 juin 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane, sous
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VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
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507, Route 108 Ouest Stornoway (Québec) G0Y 1N0 Téléphone : (819) 652-2800 Télécopieur : (819) 652-2105 Courriel : administration@munstornoway.qc.ca Site internet : www.munstornoway.qc.ca RÈGLEMENT # 2012-468
AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2012-107
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2012-107 DE LA VILLE DE SAGUENAY AYANT POUR OBJET D ADOPTER UN PROGRAMME DE COMPENSATION EN ZONE DE CONTRAINTES (24103-05-001) AVERTISSEMENT Le présent document
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La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
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PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
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