Caroline Quintin Chef de Projet
|
|
|
- Emmanuel Bureau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Caroline Quintin Chef de Projet
2 LOI JARDE : notions Recherche impliquant la personne humaine promoteur 3 catégories : RI / RIRCM / RNI Recherche n impliquant pas la personne humaine = recherche Hors loi Jardé = données et/ou échantillons déjà collectés dans le cadre du soin, ne nécessite pas de revenir au patient Rétrospectif et/ou prospectif
3 RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE (RIPH) N IMPLIQUANT PAS LA PERSONNE HUMAINE LOI NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTE (CNIL) RECHERCHE DITE «HORS LOI JARDE CODIFIEE / CODE DE LA SANTE PUBLIQUE CHAMP» (n entrant pas dans le champ de la loi Jardé) CATEGORIE 1 CATEGORIE 2 CATEGORIE 3 CATEGORIE 4 INTERVENTIONNELLE INFORMATION INDIVIDUELLE spécifique au projet CONSENTEMENT ECRIT INTERVENTIONNELLE A RISQUES ET CONTRAINTES MINIMES (RIRCM) liste des interventions relevant de cette catégorie fixée par arrêté INFORMATION INDIVIDUELLE spécifique au projet CONSENTEMENT ECRIT OU EXPRES NON INTERVENTIONNELLE aucun risque ; aucune contrainte observationnelle INFORMATION INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE spécifique au projet NON OPPOSITION* AVIS FAVORABLE CPP AVIS FAVORABLE CPP AVIS FAVORABLE CPP ASSURANCE ASSURANCE AUTORISATION ANSM INFORMATION ANSM INFORMATION ANSM MR-001 OU CNIL UNITAIRE MR-001 OU CNIL UNITAIRE MR-003 OU CNIL UNITAIRE réutilisation 2 aire de données (et/ou collections) déjà acquises ou d un registre agréé, ou de dossiers médicaux sans que de nouvelles infos soient collectées auprès des participants pas de nécessité de revenir au participant INFORMATION INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE NON OPPOSITION* AVIS ETHIQUE POUR PUBLICATION (IRB) MR-003 OU CNIL UNITAIRE +/- CEREES
4 RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE (RIPH) N IMPLIQUANT PAS LA PERSONNE HUMAINE LOI NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTE (CNIL) RECHERCHE DITE «HORS LOI JARDE CODIFIEE / CODE DE LA SANTE PUBLIQUE CHAMP» (n entrant pas dans le champ de la loi Jardé) CATEGORIE 1 CATEGORIE 2 CATEGORIE 3 CATEGORIE 4 INTERVENTIONNELLE MR-001 ou Si non respect de la MR001 INTERVENTIONNELLE A RISQUES ET CONTRAINTES MINIMES (RIRCM) liste des interventions relevant de cette catégorie fixée par arrêté MR-001 ou Si non respect de la MR001 NON INTERVENTIONNELLE aucun risque ; aucune contrainte observationnelle MR-003 ou Si non respect de la MR003 AVIS FAVORABLE CPP AVIS FAVORABLE CPP AVIS FAVORABLE CPP Déclaration ou demande d autorisation CNIL Déclaration ou demande d autorisation CNIL Déclaration ou demande d autorisation CNIL réutilisation 2 aire de données (et/ou collections) déjà acquises ou d un registre agréé, ou de dossiers médicaux sans que de nouvelles infos soient collectées auprès des participants pas de nécessité de revenir au participant MR-003* ou Si non respect de la MR003* AVIS ETHIQUE POUR PUBLICATION (IRB)² Pas de diffusion Diffusion AVIS FAVORABLE CEREES 1 Déclaration CNIL Demande d autorisation CNIL
5 Cas pratique Dans le cadre d un projet de recherche, monocentrique à l hôpital X où les interventions sont : De récupérer les données issues du dossier médical du patient D une passation d un questionnaire spécifique recherche n entrainant aucune modification de la prise en charge du patient De réaliser des analyses complémentaires sur des prélèvements sanguins (sans ponction spécifique, analyses réalisées au sein d un laboratoire Pasteur) Recueil des données sur fichier Excel
6 Cas pratique Ce projet doit il être approuvé par : un CPP un Comité d éthique indépendant (IRB) non applicable pour ce projet Ce projet doit il faire l objet : d une déclaration CNIL aucune démarche particulière à faire ; le projet respecte la MR001 / MR003 d un accord du CEREES et autorisation de la CNIL d une autorisation CNIL
7 Cas pratique Ce projet doit il être approuvé par : un CPP un Comité d éthique indépendant (par ex CEERB) non applicable pour ce projet Ce projet doit il faire l objet : d une déclaration CNIL aucune démarche particulière à faire ; le projet respecte la MR001 / MR003 d un accord du CEREES et autorisation de la CNIL d une autorisation CNIL
8 Cas pratique Ce projet doit il être approuvé par : un CPP un Comité d éthique indépendant (par ex CEERB) non applicable pour ce projet Ce projet doit il faire l objet : d une déclaration CNIL aucune démarche particulière à faire ; le projet respecte la MR001 / MR003 d un accord du CEREES et autorisation de la CNIL d une autorisation CNIL
9 Cas pratique Ce projet doit il souscrire une assurance : oui non Ce projet doit il prévoir : une note d information individuelle et formulaire de consentement une note d information individuelle et non opposition orale du participant (+ attestation investigateur possible) une information collective
10 Cas pratique Ce projet doit il souscrire une assurance : oui non Ce projet doit il prévoir : une note d information individuelle et formulaire de consentement une note d information individuelle et non opposition orale du participant (+ attestation investigateur possible) une information collective
11 Cas pratique Ce projet doit il souscrire une assurance : oui non Ce projet doit il prévoir : une note d information individuelle et formulaire de consentement une note d information individuelle et non opposition orale du participant (+ attestation investigateur possible) une information collective
12 Instances Réglementaires CPP : comité de protection des personnes Pour toute catégorie de recherche dite loi Jardé Tirage au sort national Ensemble des documents finalisés lors du tirage au sort pas d uniformité entre les CPP pour la liste et nombre de documents requis pour le dépôt Inscription préalable du projet et obtention d un N ID-RCB (site ANSM) Comité d évaluation éthique (IRB : Institutional Review Board) uniquement pour les recherches n impliquant pas la personne humaine
13 Instances Réglementaires ANSM : agence nationale sur la sécurité des médicaments pas de changement majeur demande d autorisation pour les recherches interventionnelles uniquement ou simple information auprès de l ANSM après avis favorable du CPP
14 Instances Réglementaires INDS :Institutnationaldesdonnéesdesanté CEREES : Comité d expertise pour les recherches, les étudesetlesévaluationsdansledomainedelasanté Applicable uniquement pour les recherche n impliquant pas la personne humaine au regard de la loi Jardé Dépôt du dossier au INDS transmet au CEREES avis favorable (1 mois) transmet à la CNIL pour autorisation Dossier INDS : grille + protocole + déclaration d intérêt + demande d autorisation CNIL + NI + avis éthique + liste des financeurs
15 Instances Réglementaires CNIL : Commission nationale Informatique et Liberté Selon projet : MR001 / MR003 / Déclaration ou Autorisation préalable au démarrage de la recherche monocentrique / multicentrique Consentement et caractéristiques génétiques identifiantes NIFC + hors MR Disparition du chapitre X de la CNIL (évaluations des pratiques de soins)
16 Notions la méthodologie de référence impose une information individuelle et écrite de chaque participant CNIL unitaire : si monocentrique (pas de diffusion de données) : déclaration ; si multicentrique (= diffusion) : autorisation * : examen des caractéristiques génétiques identifiantes : information et recueil du consentement écrit
Evolution de la législation sur la recherche
Evolution de la législation sur la recherche Pr Francois Lemaire SRLF 07-10-11 DRCD de l AP-HP, Saint-Louis La PPL Jardé Loi HPST : novembre 07 - septembre 08 (rapporteur pressenti: O Jardé) PPl Jardé
Introduction au métier d ARC. en recherche clinique
Introduction au métier d ARC en recherche clinique Déroulement d un projet de recherche clinique Idée Faisabilité Avant Pendant Après Protocole accepté Démarches réglementaires Déroulement de l étude Analyse
Encadrement réglementaire
Méthodologie de la Recherche Clinique philippe.aegerter@apr.aphp.fr Encadrement réglementaire Rappel des méthodologies d'études Parcours chercheur en réponse aux appels d'offres Recherche documentaire
«Quelle information aux patients en recherche biomédicale? Quels enseignements en retirer pour la pratique quotidienne?»
«Quelle information aux patients en recherche biomédicale? Quels enseignements en retirer pour la pratique quotidienne?» Dr Adeline Paris Unité de Pharmacologie Clinique Centre d Investigation Clinique
Audit et Inspection Les contraintes extérieures B.Malivoir
Audit et Inspection Les contraintes extérieures B.Malivoir Chef de projet Hémato-Onco CHRU Tours Vice Présidente CPP Région Ouest1 Le contexte juridique Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du
Unité de Recherche Clinique St Louis - Lariboisière Fernand Widal Le 03 Février 2012
Visite de pré-sélection Visite de Mise en place Murielle COURREGES-VIAUD, ARC Laurence GUERY, ARC responsable Assurance Qualité Véronique JOUIS, Coordinatrice des ARCs Responsable Logistique Unité de Recherche
OUVERTURE ET MISE EN PLACE
OUVERTURE ET MISE EN PLACE Estelle Marcault 20/01/2012 URC PARIS NORD 1 Ouverture et mise en place Trois types de visites/ réunions peuvent avoir lieu : Visite de sélection Réunion investigateur Visite
PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR
PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR SOMMAIRE COMMENT SE FAIT LA RECHERCHE SUR UN NOUVEAU MÉDICAMENT?...p. 3 À QUOI SERT LA RECHERCHE?...p. 4 QUELLES SONT LES GARANTIES?...p.
Instructions dans la recherche clinique
Instructions dans la recherche clinique I. CNIL 1. Histoire de sa création 2. Organisation et composition 3. Missions 4. Définition des données à caractère personnel et de l anonymisation II. III. IV.
Etudes d utilisation médicamenteuse et accès aux bases de données de soins de santé : Enjeu sociétal et juridique
Etudes d utilisation médicamenteuse et accès aux bases de données de soins de santé : Enjeu sociétal et juridique Aurore Bergamasco, Caroline Tremblay, Alia Yousif, Yola Moride Pharmacoepidemiology & Risk
Rôle de l Assurance Qualité dans la recherche clinique
Rôle de l Assurance Qualité dans la recherche clinique Pôle Qualité / Gestion des Risques 05 Janvier 2012 Plan La qualité d une recherche c est quoi? Bonnes Pratiques Cliniques (BPC) Responsabilités des
Charte de la Banque ADN et de Cellules de Généthon
Sommaire 1. PREAMBULE... 2 2. DEFINITIONS... 2 3. CADRE LEGAL... 3 4. ORGANISATION DE LA BACG... 4 5. PRESTATIONS DE LA BACG... 5 6. MODALITES DE CONTRIBUTION ET D UTILISATION DES SERVICES... 5 7. REGLES
Inspection générale des affaires sociales RAPPORT. Établi par. Christian CAHUT Muriel DAHAN Philippe COSTE
Inspection générale des affaires sociales Evolution des comités de protection des personnes (CPP) évaluant les projets de recherches impliquant la personne humaine, après la loi "Jardé" du 5 mars 2012
des banques pour la recherche
ADN, cellules, tissus... des banques pour la recherche FÉVRIER 2009 Les banques d échantillons de matériel biologique (tissus, cellules, ADN ), appelées biobanques, mettent à disposition des chercheurs
Formation CTOM «Printemps 2013»
Formation CTOM «Printemps 2013» Formation intensive avec mise en œuvre opérationnelle 105 heures de formation en centre Formation professionnelle qualifiante au métier de Clinical Trials Operations Manager
Liège, le 29 juillet 2013. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2013-085
Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine Universitaire du Sart Tilman B35 4000 LIEGE 1 www.chuliege.be Département de Gestion des Ressources Humaines Service Recrutement Liège, le 29 juillet 2013
Estelle Marcault. 20/01/2012 URC Paris Nord 1
Estelle Marcault 20/01/2012 URC Paris Nord 1 Définition du Monitoring Surveillance de l avancement d un essai clinique Garantie que la conduite de l essai, les enregistrements et les rapports sont réalisés
Bases de données pour la recherche : quels enjeux et quel rôle pour les patients?
Bases de données pour la recherche : quels enjeux et quel rôle pour les patients? Paul Landais Université Montpellier 1 Responsable de la Banque Nationale de Données Maladies Rares (BNDMR) Co-coordonnateur
Tout ce qu il faut savoir sur le don de moelle osseuse
Tout ce qu il faut savoir sur le don de moelle osseuse 1. La moelle osseuse : un rôle vital pour le corps humain Page 2/23 1.1. Qu est ce que la moelle osseuse? La moelle osseuse est indispensable à la
LES BASES JURIDIQUES DE LA RESPONSABILITE & DE L ASSURANCE EN MATIERE DE RECHERCHE BIOMEDICALE DIU-FARC-TEC 04/11/2009 1
LES BASES JURIDIQUES DE LA RESPONSABILITE & DE L ASSURANCE EN MATIERE DE RECHERCHE BIOMEDICALE DIU-FARC-TEC 04/11/2009 1 1ère Partie : La recherche biomédicale en France Historique Responsabilité et Assurance
Pharmacovigilance des Essais cliniques
Pharmacovigilance des Essais cliniques Edouard LECHAPTOIS DIU FIEC 22 janvier 2013 1 Introduction S o m m a i r e Eléments de réglementation Définitions Responsabilité des investigateurs / promoteurs Organisation
CE QU IL FAUT SAVOIR PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT
CE QU IL FAUT SAVOIR PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT Sommaire Comment se fait la recherche sur un nouveau médicament? (page 1) A quoi sert la recherche sur un nouveau médicament? (page
GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ
GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ PLAN Préambule Historique de la démarche Cartographie Organigramme Situation actuelle Constat Préambule OVE comprend : Un secteur social Un secteur médico-social
Le prélèvement de moelle. osseuse. Agence relevant du ministère de la santé
Le prélèvement de moelle osseuse Agence relevant du ministère de la santé Vous êtes compatible avec un patient qui a besoin d une greffe 1 Avant le prélèvement La date du prélèvement La date du prélèvement
1 OBJET DE LA PROCÉDURE
1 OBJET DE LA PROCÉDURE La procédure décrit comment soumettre une expérimentation médicale dont l investigateur est cadre médical permanent des CUSL au Comité d Ethique Hospitalo-Facultaire pour avis.
Partie 1. Principes. Karmela Krleža-Jerić, An-Wen Chan, Kay Dickersin, Ida Sim, Jeremy Grimshaw, Christian Gluud, for the Ottawa GroupT 1
Déclaration d Ottawa sur l enregistrement des essais d interventions de santé: Proposition pour l enregistrement international d informations relatives au protocole et de résultats des essais réalisés
Rôle de l ARCl. V Grimaud - UE recherche clinique - 18 mars 2011. Définitions
Rôle de l ARCl 1 Définitions ARC : Assistant de Recherche Clinique TEC : Technicien d Étude Clinique Promoteur : Personne physique ou morale qui prend l initiative de la recherche Investigateur principal
Florence DEFRESNE, Dominique VAN OPHEM
Procédure de déclaration des faits de non conformité, déviation, violation et problèmes inattendus lors d'une étude clinique N :AAHRPP-SOP-040 / REV Date d application : 24/04/2014 002 Rédigé par : Relu
Information à un nouveau donneur de cellules souches du sang
Information à un nouveau donneur de cellules souches du sang Pour des raisons de simplification, les dénominations masculines s appliquent également aux femmes. La transplantation de cellules souches du
www.dondemoelleosseuse.fr
Agence relevant du ministère de la santé www.dondemoelleosseuse.fr 01 Pourquoi devenir Veilleur de Vie? Le don de moelle osseuse peut sauver des vies. Chaque année, des milliers de personnes - enfants
INVESTISSEMENTS D AVENIR
INVESTISSEMENTS D AVENIR COHORTES SUIVI 2013 Compte rendu scientifique Relevé de dépenses Indicateurs juin 2014 SYNTHESE DU SUIVI D ACTION COHORTES (Année 2013) INTRODUCTION L action «cohortes» vise à
Essais cliniques de phase 0 : état de la littérature 2006-2009
17 èmes Journées des Statisticiens des Centres de Lutte contre le Cancer 4 ème Conférence Francophone d Epidémiologie Clinique Essais cliniques de phase 0 : état de la littérature 2006-2009 Q Picat, N
DOSSIER-TYPE DE DEMANDE D AUTORISATION DE CREATION D UN SITE INTERNET DE COMMERCE ELECTRONIQUE DE MEDICAMENTS
DOSSIER-TYPE DE DEMANDE D AUTORISATION DE CREATION D UN SITE INTERNET DE COMMERCE ELECTRONIQUE DE MEDICAMENTS N.B. : la règlementation relative à la vente de médicaments par internet est susceptible de
Répondre à un appel à projet - Vie d un projet
Répondre à un appel à projet - Vie d un projet Carine Coffre 1, Nathalie Juteau 1, Ken Haguenoer 2,3 16 décembre 2011 1. Centre d Investigation Clinique - Inserm 202 CHRU de Tours 2. Laboratoire de Santé
SITUATION DES PROJETS DU REGISTRE NATIONAL.
SITUATION DES PROJETS DU REGISTRE NATIONAL. ETAT DE LA SITUATION DE QUELQUES PROJETS DU SERVICE DU REGISTRE NATIONAL. PRESENTATION AU COMITE DES UTILISATEURS DU R.N. LE 16 MARS 2007. Liste des projets.
Gestion des bases de données
Gestion des bases de données DU Chef de Projet en Recherche Clinique 23/11/2012 Fabrice GOURMELON URC/CIC Necker - Cochin 2 A. Qu est-ce qu une donnée? B. Qu est-ce qu une base de données? C. Définition
Depuis l'an 2000, le Ministère de la Santé Publique (MSP) a mis en place une procédure d accréditation pour améliorer la qualité des services
Depuis l'an 2000, le Ministère de la Santé Publique (MSP) a mis en place une procédure d accréditation pour améliorer la qualité des services hospitaliers. Ce projet d amélioration de la qualité porte
La recherche clinique de demain ne se fera pas sans les paramédicaux
La recherche clinique de demain ne se fera pas sans les paramédicaux Marc Beaumont, kinésithérapeute - 5ème journée inter régionale GIRCI - Tours, 3 juin 2015 Qu est ce que la recherche clinique? «une
S informer sur. L investissement en OPCVM : SICAV et FCP
S informer sur L investissement en OPCVM : SICAV et FCP Septembre 2011 Autorité des marchés financiers L investissement en OPCVM : SICAV et FCP Sommaire Quels sont les avantages d un placement en OPCVM?
QUELLE DÉCLARATION POUR QUEL FICHIER?
QUELLE POUR QUEL FICHIER? Tableau récapitulatif des régimes de formalités de CNIL applicables aux fichiers mis en œuvre par les employeurs Edition Novembre 2009 FINALITÉ DU FICHIER Paie Déclarations fiscales
Comment se déroule le prélèvement? Il existe 2 modes de prélèvements des cellules souches de la moelle osseuse:
La greffe de moelle osseuse représente une chance importante de guérison pour de nombreuses personnes atteintes de maladies graves du sang. Le don de moelle osseuse est un acte volontaire, anonyme et gratuit
Sommaire des documents de la base documentaire 15189 v2012 01/11/2013
La base documentaire a été complètement révisée pour être en conformité avec cette version 2012 de l ISO 15189. La cartographie des différents processus du LBM a également été modifiée (suppression du
Télésanté et Télémédecine 24h/24 et 7j/7
Télésanté et Télémédecine 24h/24 et 7j/7 www.h2ad.net Un Partenariat Basé sur l'innov Au travers de solutions innovantes en télésanté, de son expertise dans l acquisition et le traitement de données de
le guide DON D ORGANES : DONNEUR OU PAS, je sais pour mes proches, ils savent pour moi L Agence de la biomédecine
le guide L Agence de la biomédecine L Agence de la biomédecine est un établissement public national de l État créé par la loi de bioéthique de 2004. Elle exerce ses missions dans les domaines du prélèvement
S informer sur. L investissement en OPC : SICAV et FCP
S informer sur L investissement en OPC : SICAV et FCP Autorité des marchés financiers L investissement en OPC : SICAV et FCP Sommaire Quels sont les avantages d un placement en OPC? 03 Comment choisir
Guide de rédaction d un protocole de recherche clinique à. l intention des chercheurs évoluant en recherche fondamentale
V E R S I O N A V R I L 2 0 1 2 C E N T R E D E R E C H E R C H E C L I N I Q U E É T I E N N E - L E B E L D U C H U S Guide de rédaction d un protocole de recherche clinique à l intention des chercheurs
Guide de la mobilité bancaire
Guide de la mobilité bancaire Service communication SwissLife Banque Privée 10/2009 SwissLife Banque Privée -Siège social : 7, place Vendôme - 75001 Paris - SA au capital de 36.470.960 382 490 001 RCS
LE RETRO PLANNING DE L AFCA
LE RETRO PLANNING DE L AFCA Jour J 90 Quitter votre logement Vous êtes bénéficiaire d un logement social : o vous devez impérativement le rendre avant votre départ. Vous êtes locataire : o dénoncez votre
La gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité
La gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité 8 ème journée professionnelle de l ANTAB - 21 Octobre 2011 Fatima TOUBAIS Ingénieur qualité Accréditation des Laboratoires Direction
OUTIL D'EVALUATION DU TEMPS ARC / CHEF DE PROJET PROMOTEUR REQUIS POUR UNE RECHERCHE BIOMEDICALE V 2.3 DE L OUTIL NOTICE D UTILISATION
OUTIL D'EVALUATION DU TEMPS ARC / CHEF DE PROJET PROMOTEUR REQUIS POUR UNE RECHERCHE BIOMEDICALE V 2.3 DE L OUTIL NOTICE D UTILISATION i) Contexte :... - 2 - ii) But de l outil :... - 2 - iii) Fonctionnement
Agrément des hébergeurs de données de santé. 1 Questions fréquentes
Agrément des hébergeurs de données de santé 1 Questions fréquentes QUELS DROITS POUR LES PERSONNES CONCERNEES PAR LES DONNEES DE SANTE HEBERGEES? La loi précise que l'hébergement de données de santé à
La surveillance biologique des salariés Surveiller pour prévenir
Evaluer et prévenir le risque radiologique professionnel dans les opérations de radiographie industrielle La surveillance biologique des salariés Surveiller pour prévenir Dr Irène Sari-Minodier Service
Outil de suivi du monitoring
Outil de suivi du monitoring SETHI Suivi des Études Thérapeutiques Internationales EC1 Trial Manager d ORIAM Sandrine BARRAUD Attaché de Recherche Clinique Valérie FAUBEAU Attaché de Recherche Clinique
FAQ Questions sur la «signature électronique»
FAQ Questions sur la «signature électronique» Liste des questions page 1. Comment signer mon contrat électroniquement?... 2 2. Je n ai pas reçu le code SMS pour signer mon contrat. Que faire?... 3 3. Je
Plan. Introduction. Les Nouveaux Anticoagulants Oraux et le sujet âgé. Audit de prescription au Centre Hospitalier Geriatrique du Mont d Or
Plan Introduction Les Nouveaux Anticoagulants Oraux et le sujet âgé Audit de prescription au Centre Hospitalier Geriatrique du Mont d Or Introduction NACO: une actualité brûlante! AVK: Plus forte incidence
STAGE D'INITIATION AUX SOINS INFIRMIERS D'ACCES EN PCEM2 ou en 2ème ANNEE DE CHIRURGIE DENTAIRE
FACULTÉ DE MÉDECINE FACULTÉ DE CHIRURGIE DENTAIRE Université de Strasbourg STAGE D'INITIATION AUX SOINS INFIRMIERS D'ACCES EN PCEM2 ou en 2ème ANNEE DE CHIRURGIE DENTAIRE JUILLET ou AOUT ou SEPTEMBRE 2012
Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés
salariés santé Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés Réseau AUTOVISION SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE ET CULTURELLE IRP AUTO, LE GROUPE DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONNELS
Assistance médicale à la procréation. Informations pour les couples donneurs. Le don. d embryons
Assistance médicale à la procréation Informations pour les couples donneurs Le don d embryons Sommaire Le don d embryons, qu est-ce que c est? 2 Qui peut en bénéfi cier? Qui peut donner les embryons et
Working Group du Sénégal sur les HIVDR Presenté par Dr. Adama NDIR
Suivi de l emergence des résistances aux ARV et facteurs associés au Sénégal Working Group du Sénégal sur les HIVDR Presenté par Dr. Adama NDIR HIV Drug Resistance Programme de TARV Résistance Transmise
ARCHITECTURE ET FONCTIONNEMENT DE LA NORMALISATION. Journée du 22-06-2005 sur la Normalisation dans les Transports Publics
ARCHITECTURE ET FONCTIONNEMENT DE LA NORMALISATION Journée du 22-06-2005 sur la Normalisation dans les Transports Publics DEFINITION D UNE NORME UNE NORME EST UN DOCUMENT : *ETABLI PAR CONSENSUS ET APPROUVE
LES ETUDES CLINIQUES EN 20 QUESTIONS
LES ETUDES CLINIQUES EN 20 QUESTIONS La mise au point d un nouveau médicament est longue. Sur environ 10 000 médicaments potentiels subissant tous les tests nécessaires, un seul sera disponible au final
Plan de mise en œuvre du concept national maladies rares
Département fédéral de l'intérieur DFI Office fédéral de la santé publique OFSP Unité de direction Assurance maladie et accidents Etat 4 mai 2015 Plan de mise en œuvre du concept national maladies rares
Le guide. pour tout comprendre. Agence relevant du ministère de la santé
DON D ORGANES, IL SUFFIT DE LE DIRE. MAINTENANT. Le guide pour tout comprendre Agence relevant du ministère de la santé La greffe D organes comment s y prendre? des vies La greffe d organes est un acte
Essais cliniques de médicaments : ce qui va changer. Dr Philippe VELLA Chef de l Unité Essais Cliniques
Essais cliniques de médicaments : ce qui va changer Dr Philippe VELLA Chef de l Unité Essais Cliniques Besançon 25 novembre 2004 Essais cliniques de médicaments : ce qui va changer Début de l essai Procédure
Gestion Électronique des Documents NOMMING
Gestion Électronique des Documents NOMMING Justine Druelle URCEST 1 plan 1. GED: qu est-ce que c est? 2. GED au sein des URCs et de la DIRC d Ile de France 3. Le nomming 2 1 1.La Gestion Electronique des
DPC «ACTION EN SECURITE TRANSFUSIONNELLE»
Programme de DPC «ACTION EN SECURITE TRANSFUSIONNELLE» Séance cognitive DPC Samedi 20 juin 2015 Journée Régionale d Hémovigilance ARS IDF Généralités Unprogramme de DPC est un ensemble d activités d évaluation
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS. Point presse
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Point presse Suppression de la vignette pharmaceutique au 1 er juillet 2014 Mardi 20 mai DOSSIER DE PRESSE -----------------------------------------------
une qui pense à tout. 100% couvert
une OMNIUM qui pense vraiment à tout. 100% couvert 10% moins cher Vous avez entre 30 et 45 ans? Vous êtes un conducteur prudent, heureux propriétaire d un nouveau break ou monovolume Opel? Opel Assurance
ASSOCIATION MEDICALE MONDIALE DECLARATION D HELSINKI Principes éthiques applicables à la recherche médicale impliquant des êtres humains
ASSOCIATION MEDICALE MONDIALE DECLARATION D HELSINKI Principes éthiques applicables à la recherche médicale impliquant des êtres humains Adoptée par la 18e Assemblée générale de l AMM, Helsinki, Finlande,
M.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. REFERENCE : B O N 5070 du 2 janvier 2003
REFERENCE : B O N 5070 du 2 janvier 2003 Décret n 2-01-1643 du 2 chaabane 1423 9/10/2002 pris pour l'application de la loi n 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de
Spécificité des essais cliniques dans le cadre de l enregistrement d un médicament. Florence BOUDEVIN 20 Novembre 2009
Spécificité des essais cliniques dans le cadre de l enregistrement d un médicament Florence BOUDEVIN 20 Novembre 2009 Introduction Une étude clinique c est : Une molécule Un objectif principal Un cycle
Les comités d éthique pour les recherches non interventionnelles Méthodologie et enjeux du contrôle a priori des projets de recherche
Les comités d éthique pour les recherches non interventionnelles Méthodologie et enjeux du contrôle a priori des projets de recherche Anne-Sophie Brun-Wauthier, Maître de conférences à l Université de
Sang, plasma, plaquettes...
Guide des dons Sang, plasma, plaquettes... et vous, que donnerez-vous? Le don de sang, un geste incontournable En donnant votre sang, vous aidez par exemple une femme qui a perdu beaucoup de sang lors
Vos questions. Quel est l objectif de cette augmentation de capital?
Vos questions Retrouvez ci-dessous les réponses aux nombreuses questions posées par les actionnaires de la société. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question, n hésitez pas à nous écrire à contact@latecoere.fr
N Facture : 2102867544 Client : 300020392039 Date : 10 03 2010. Récapitulatif du 01 02 2010 au 31 03 2010 RUE DU VILLAGE 456-4000 LIEGE
VOO Service Client/BRUTELE Rue Turenne, 65 6000 CHARLEROI Fax : 071/96 71 55 N ENTR. : BE0205.954.655 Dexia : 096-3226415-22 Créancier domiciliation : 00 205 954 655 Mr. VOO 6000 CHARLEROI VOO Service
Activité des programmes de médicaments
Chapitre 4 Section 4.05 Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Activité des programmes de médicaments Suivi des vérifications de l optimisation des ressources, section 3.05 du Rapport annuel
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N 2015-05
Tunis, le 10 avril 2015 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N 2015-05 Objet / : Circulaire n 93-21 du 10 décembre 1993 relative aux transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque
Aspects juridiques de la transplantation hépatique. Pr. Ass. F. Ait boughima Médecin Légiste CHU Ibn Sina, Rabat
Aspects juridiques de la transplantation hépatique Pr. Ass. F. Ait boughima Médecin Légiste CHU Ibn Sina, Rabat CONTEXTE - La greffe, longtemps image expérimentale, est une thérapeutique éprouvée - Première
Evaluation de la Dissémination du Niger. d amélioration des soins obstétricaux et
URC/HCI : PROTOCOLE DE RECHERCHE ET D EVALUATION Evaluation de la Dissémination du Niger au Mali des meilleures pratiques de la mise en œuvre du collaboratif d amélioration des soins obstétricaux et néonataux
LE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1
LE FINANCEMENT Il ne faut pas se le cacher, le financement est une difficulté et de nombreuses maisons médicales dans les 10 dernières années, qui fonctionnaient de manière satisfaisante, sont «décédées»
QUALIMS est votre solution!
Vous êtes un industriel soumis à de fortes contraintes réglementaires? QUALIMS est votre solution! QUALIMS est une société internationale, présente sur le marché des éditeurs de logiciels de gestion qualité
ELABORATION DU PLAN DE MONITORING ADAPTE POUR UNE RECHERCHE BIOMEDICALE A PROMOTION INSTITUTIONNELLE
Référence HCL : Titre de l étude : ELABORATION DU PLAN DE MONITORING ADAPTE POUR UNE RECHERCHE BIOMEDICALE A PROMOTION INSTITUTIONNELLE Investigateur Coordonnateur : Méthode. Définition du niveau de risque
SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR
SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR II-0 INDEX SECTION II Pages Section relative au préleveur Heures d ouvertures des laboratoires pour clients externes Requête régionale II-2 II-2 II-3 Informations requises
Les Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) délivrées au titre du Règlement (UE) n 528/2012 (dit BPR)
Les mardis de la DGPR 17/09/2013 Les Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) délivrées au titre du Règlement (UE) n 528/2012 (dit BPR) Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention
The Over-60 Research Unit UCSF 2007 adaptation en français en 2013
The Over-60 Research Unit UCSF 2007 adaptation en français en 2013 Adaptée par Amandine Capber Titulaire d'un Master 2 recherche, étudiante en Master 2 professionnel Neuropsychologie et Psychopathologie
A. Protocole de recherche (ainsi que l abrégé en langue française)
Commission d'éthique cantonale (VD) de la recherche sur l'être humain Av. de Chailly, 23, 1012 Lausanne Courriel : secretariat.cer@vd.ch 5.12.2013/mz Recommandations pour la soumission d un dossier Tous
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 5 I-7-08 N 79 du 5 AOÛT 2008 REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS. DECLARATION SIMPLIFIEE RELATIVE AU PRELEVEMENT FORFAITAIRE LIBERATOIRE
Pour faciliter l accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé, une
Mini-guide téléchargé depuis le site www.lesclesdelabanque.com - e-mail : cles@fbf.fr Mini-guide n 25 - Nouvelle éditon - Mars 2011 La Convention AERAS (s Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de
Conduite des Essais Cliniques en Pharmacie Hospitalière Organisation du circuit du médicament
Conduite des Essais Cliniques en Pharmacie Hospitalière Organisation du circuit du médicament Anne Daguenel-Nguyen Pharmacien Hôpital Saint-Antoine FARC 1 PREMIERE PARTIE: Quel est le rôle du pharmacien
IFT785 Approches Orientées Objets. FINAL Été 2002. Remise : Jeudi 19 août 2002 à 9h00 am
IFT785 Approches Orientées Objets FINAL Été 2002 2 e session d examen Début : Lundi 16 septembre 2002 à 9h00 am Remise : Jeudi 19 août 2002 à 9h00 am Professeur : Sylvain GIROUX Note : /100 points Remarques
Assainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Etat des lieux du prélèvement et de la greffe d organes, de tissus et de cellules MAROC
1 Etat des lieux du prélèvement et de la greffe d organes, de tissus et de cellules MAROC Dr A. BOUDAK / Dr M.H Trabelssi Dir Hôpitaux et dessoins Ambulatoires/M. Santé 6ème colloque France Maghreb sur
Introduction au projet ebxml. Alain Dechamps
Introduction au projet ebxml Alain Dechamps 1 Introduction ebes Plan Le pourquoi de la réunion Contexte et projet ebxml Fonctionnement Avantages 2 Lexique Business process = processus métier Core component
INFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT
INFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT Les étapes du don de rein DONNER UN REIN DE SON VIVANT PEUT concerner CHACUN le don du vivant 3 /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////
BES WEBDEVELOPER ACTIVITÉ RÔLE
BES WEBDEVELOPER ACTIVITÉ Le web developer participe aux activités concernant la conception, la réalisation, la mise à jour, la maintenance et l évolution d applications internet/intranet statiques et
Keytrade Bank CONDITIONS SPECIFIQUES «PRODUITS D ASSURANCES»
Keytrade Bank CONDITIONS SPECIFIQUES «PRODUITS D ASSURANCES» Ces conditions enregistrées à Bruxelles, 6 ème bureau, vol. 289, fol. 97, case 1, le 21 décembre 2007 entrent en vigueur le 21 décembre 2007.
LES DIFFÉRENTS ASPECTS LÉGAUX DE LA. Comment encadrer votre responsabilité contractuelle, civile et professionnelle
LES DIFFÉRENTS ASPECTS LÉGAUX DE LA RECHERCHE CLINIQUE Comment encadrer votre responsabilité par Me Nicolas Lassonde, avocat LEGAULT JOLY THIFFAULT, s.e.n.c.r.l. Introduction Différentes notions juridiques
Sang, plasma, plaquettes...
Sang, plasma, plaquettes... Le don de sang, un geste incontournable En donnant votre sang, vous aidez par exemple une femme qui a perdu beaucoup de sang lors de son accouchement à reprendre des forces,
Chambre de Métiers et de l'artisanat de la SAVOIE
FORMALITES - REPERTOIRE DES METIERS Extrait d'immatriculation au Répertoire des Métiers (ressortissant - gratuit si envoi au mail de l'entreprise) 2 Extrait d'immatriculation au Répertoire des Métiers