1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 11 mai 2015

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1 Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 14 septembre 2015 Ordre du jour ordinaire Mardi 8 septembre 2015 MAIRIE 1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 11 mai 2015 Mme Sarah PROUST rapporteure. 2. Mairie 02 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 15 juin 2015 M. Mario GONZALEZ rapporteur DDCT 83 Etats spéciaux d arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d animation et de gestion locales DDCT 84 Etats spéciaux d arrondissement - Délibération cadre - investissement Mairie 03 Inventaire des équipements dont le 18ème arrondissement a la charge DDCT 85 Inventaire des équipements de proximité pour l année Mme Carine ROLLAND rapporteure. FONDS DU MAIRE DDCT 121 Subventions Fonds du Maire ( euros) à 2 associations du 18e arrondissement. Mme Carine ROLLAND rapporteure. CULTURE DAC 385 Subvention ( euros) et avenant à convention avec l association L étoile du nord (18e) DAC 404 Subvention (4.000 euros) à l association Art Exprim 18 (18e) DAC 490 Subvention ( euros) et convention avec l association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). 1/ 9

2 DAC 561 Subvention (8.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e) DAC 541 Subvention (3.000 euros) à l'association Chœur et Orchestre de Sorbonne Universités (18e) DAC 476 Subvention (1.500 euros) à l'association Echomusée pour la réalisation de son action dans le quartier Goutte d'or (18e) DAC 477 Subvention (2.000 ) à l'association Cultures sur cour au titre de son action dans le quartier Porte Montmartre Porte des Poissonniers Moskova et Blémont (18e) DAC 278 Subvention ( euros) et conventions avec la Société Coopérative d'intérêt Collectif - ATLA (18e) DAC 426 Subvention ( euros) à l association Atelier Musical des Trois Tambours (18e) DDEEES 225 Immeubles Francoeur et Rébeval (18e et 19e) - Maintien à la RIVP de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % dans le cadre du réaménagement des emprunts en cours. Mme Carine ROLLAND rapporteure. VIE ASSOCIATIVE 18. Mairie 04 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d occupation des locaux. M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur. ANIMATION LOCALE DDCT 115 Subventions ( euros) à 9 associations au titre de l'animation Locale et conventions avec 3 associations. M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur. SPORT DJS 68 Subventions ( euros) et conventions avec 7 associations locales (18e) DJS 128 Subventions (9.150 euros) à 7 associations sportives locales (18e) DJS 256 Fourniture et pose de modules de sport urbain sur l'ensemble du territoire parisien - Marché de fournitures - Modalités de passation DJS 293 Réhabilitation de la piscine des Amiraux (18e) Demande d une subvention au Conseil Régional d Ile-de-France au titre du dispositif «patrimoine architectural protégé». 2/ 9

3 Mme Evelyne DAMS rapporteure. ANIMATION DDEEES 118 Subventions ( euros) à 2 associations de commerçants du 18e arrondissement pour les illuminations de fêtes de fin d année 2014 (18e). Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. MARCHES ALIMENTAIRES DDEEES 228 Marchés découverts alimentaires et biologiques - attribution des délégations de service public des secteurs A, B et C. Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. POLITIQUE DE LA VILLE DDCT 76 Subventions ( euros) à 88 associations porteuses de 120 emplois d adultes relais et conventions avec 44 associations DDCT 100 Subventions ( euros) et conventions avec 4 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville réseaux de solidarité familles monoparentales (14e, 18e, 19e et 20e) DDCT 106 Subventions ( euros) et conventions avec sept associations et deux bailleurs sociaux dans le cadre de la Politique de la Ville DASCO 73 Subventions ( euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et conventions avec les associations «Culture 2+» et «Compagnie Résonances» DDCT 105 Subventions ( euros) et conventions avec 6 associations pour le financement de 7 projets dans le cadre de l'appel à projets "parcours linguistiques à visée professionnelle" DDCT 111 Subventions ( euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre de la Lutte Contre l Illettrisme et le Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers politique de la ville DDCT 114 Subventions ( euros) et convention au titre de l'animation locale et de la participation citoyenne à 12 associations dans le cadre de l'appel à projets politique de la Ville. Mme Maya AKKARI rapporteure. INTÉGRATION 3/ 9

4 DDCT 102 Subventions ( euros) à 8 associations au titre l intégration et conventions avec 5 associations DDCT 103 Subventions ( euros) à 7 associations et convention avec 1 association au titre de l intégration. Mme Nadine MEZENCE rapporteure. LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE DASES 22 Locaux 58 boulevard Ney (18e) Avenant n 2 au bail civil avec l association Charonne. Mme Dominique DEMANGEL rapporteure. CAISSE DES ÉCOLES DASCO 150 Caisse des Écoles (18e)-Subvention ( euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration. Mme Dominique DEMANGEL rapporteure. AFFAIRES SOCIALES DASES 23 Subvention ( euros) et avenant avec l'association Paris tout p'tits pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas âge familles démunies DASES 27 Fixation de 5 redevances annuelles de 100 euros chacune (500 euros au total) dues par 5 associations pour l occupation de locaux dans le 12e, 14e, 15e et 18e. M. Gérald BRIANT rapporteur. EMPLOI DDCT 112 Subventions ( euros) et conventions avec 7 associations porteuses de projets économiques locaux. Mme Claudine BOUYGUES rapporteure. ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DILT 21 Don d un véhicule à la mini-entreprise Van Heart du collège Marx Dormoy de Paris 18ème- Acceptation. M. Frédéric BADINA SERPETTE rapporteur. 4/ 9

5 JEUNESSE DJS 327 Subvention (3.700 euros) à l association Les P'tits Poulbots Œuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). M. Cédric DAWNY rapporteur. PETITE ENFANCE DFPE 11 Subvention ( euros), convention et avenant avec De l Infans à L Enfant pour le lieu d accueil enfants-parents La Babillo (18e) DFPE 12 Subvention ( euros) et avenant à convention avec l arbre bleu, pour le lieu d accueil enfants parents l arbre bleu (18e) DFPE 54 Subventions ( euros) et avenants à l association Crescendo (11e) pour ses 17 établissements d accueil de la petite enfance DFPE 167 Subventions ( euros) et conventions avec l'association ENVOLUDIA ( Saint Mandé) pour ses trois établissements d accueil de la petite enfance DFPE 171 Subventions ( euros) conventions et avenant n 2 avec l Association Pour l'accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses cinq établissements d accueil de la petite enfance DFPE 197 Subvention ( euros) et avenant n 2 avec l'association Accueil Goutte d Or (18e) pour l'attribution d une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e) DFPE 198 Subvention ( euros) et avenant n 2 à l'association Centre d Actions Locales du 18ème (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e) DFPE 216 Subvention ( euros) et avenant n 2 avec l'association L Araignée Gentille (18e) pour la halte-garderie L Araignée Gentille (18e) DFPE 222 Subvention ( euros) et avenant n 2 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e) DFPE 403 Crèche et logement de fonction situés 5-7, rue Romy Schneider (18e) Convention de gestion avec la SIEMP et le CROUS DFPE 409 Logement de fonction de la crèche située 3, rue Madeleine Rebérioux (18e) Convention de gestion avec PARIS HABITAT Mme Violaine TRAJAN rapporteure. SOUTIEN A LA PARENTALITÉ DFPE 398 Subvention ( euros) de 2 associations, dont une avec convention, pour leur action de soutien à la parentalité : rapprochement familles et institution scolaire. 5/ 9

6 DFPE 399 Subventions ( euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations pour leur action de soutien à la parentalité à travers l accès au jeu DFPE 400 Subventions (7.150 euros) à 3 associations pour leur action de soutien à la parentalité. Mme Violaine TRAJAN rapporteure. AFFAIRES SCOLAIRES DASCO 119 Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire DPA 62 Ecole maternelle 19 rue des Amiraux (18e) - Création de salles de classes - Autorisations d'urbanisme M. Philippe DARRIULAT rapporteur. PRÉVENTION DPP 16 Subventions (9.700 euros) à 7 associations et conventions avec 3 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville SG 61 Avenant à la convention relative à l occupation du domaine public par l Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre de l aménagement du plan de vidéoprotection Mme Sarah PROUST rapporteure. ENVIRONNEMENT DEVE 123 Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement de la Ville de Paris (PPBE) pour Mme Douchka MARKOVIC rapporteure. ESPACE VERT DPA 61 Square Suzanne Buisson (18e) - Restructuration et extension des locaux sociaux - Autorisations d'urbanisme M. Philippe DURAND rapporteur. GESTION DES DÉCHETS 6/ 9

7 DPE 58 Subventions ( euros), conventions annuelles d objectifs avec six recycleries et conventions d accès en CVAE DPE 72 Programme Local de Prévention des Déchets Subventions ( euros) à des associations en vue d'animations et d'actions innovantes M. Gilles MENEDE rapporteur. ACCESSIBILITÉ DPA 82 ERP et IOP municipaux parisiens Demandes d approbation des agendas d accessibilité programmée pour 3 périodes triennales Autorisation de dépôt à la Préfecture de Police. Mme Catherine BELEM rapporteure. VOIRIE DFA 90 Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés DVD 201 Travaux d enrobés bitumineux. Modalités de passation du marché. M. Félix BEPPO rapporteur. HABITAT DLH 167 Location de l'immeuble 78, rue Labat / 14, rue Bachelet (18e) à la RIVPavenant à bail emphytéotique DLH 168 Location de l'immeuble 61, rue Doudeauville (18e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique DLH 174 Location de l'immeuble 36, rue Myrha (18e) à la SIEMP- bail emphytéotique DLH 189 Réalisation 4-6 rue Laghouat (18e) d un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'hlm «l Habitat Social Français» (hsf) DLH 235 Renouvellement des garanties par la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la SIEMP. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. LOGEMENT 7/ 9

8 DLH 244 Réalisation 40-44, rue Marx Dormoy (18e) d'un programme de 44 logements sociaux (10 PLA-I, 18 PLUS et 16 PLS) par la SIEMP. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. QUESTION ORALE AU MAIRE DU 18e ARRONDISSEMENT 73. Q01 Question orale du groupe PCF-FDG à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris concernant l avenir des Dames pipi de la butte Montmartre 74. Q02 Question orale du groupe LR - CI à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris relative à l aménagement du stade Championnet VŒUX 75. Voeu 01 Vœu du groupe EELV à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif à l extension de la journée sans voiture pour l édition Voeu 02 Vœu du groupe EELV au comité de gestion de la Caisse des écoles relatif à l introduction de menus végétariens dans la restauration scolaire 77. Voeu 03 Vœu du groupe EELV à Mme la Maire de Paris relatif à l avenir de l Institut des Cultures d Islam (ICI) 78. Voeu 04 Vœu du groupe EELV à Mme la Maire de Paris concernant la création d un lieu d accueil et d hébergement pour les réfugié-e-s 79. Voeu 05 Vœu du groupe PCF FDG à M. le Maire du 18e arrondissement concernant le travail dominical et nocturne dans la zone touristique internationale sur Montmartre 80. Voeu 06 Vœu du groupe PCF FDG à M. le Maire du 18e arrondissement relatif au manque de médecins dans l arrondissement 81. Voeu 07 Vœu du groupe les Républicains et Citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et M. le Préfet de police relatif à l amélioration de la qualité de vie, à la sécurité et à la mise en œuvre de l opération Vital Quartier dans le quartier Amiraux-Simplon-Championnet- Poissonniers 82. Voeu 08 Vœu du groupe les Républicains et Citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris pour un 18e arrondissement propre. POUR INFORMATION - DELIBERATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL CONCERNANT LE 18e ARRONDISSEMENT (NON SOUMIS AU VOTE) DASES 84-G Trois participations ( euros) et deux subventions ( euros) relatives au financement de 3 centres d hébergement et de 2 résidences sociales pour femmes sans abri - avenants et conventions DASES 231-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Culture 2+ (18e) DASES 232-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Groupe d Aide EthnoPsychologique (GAEP) (18e). 8/ 9

9 DASES 249-G Subvention (4 000 euros) et convention avec l'association Centre d'aide d'interactions et de Recherche Ethno Psychologique (18e) DASES 309-G Subvention ( e) et convention avec la Fédération de Paris du Secours Populaire Français pour la rénovation et l équipement d un accueil de jour, 6, passage Ramey (18e) DASES 317-G Participation ( euros) et avenant avec l'association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e) DASES 367-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18ème arrondissement (18e) DASES 382-G Subventions ( euros) à 7 associations pour leurs actions d offre culturelle et de loisirs en direction des personnes âgées DASES 438-G Subvention ( euros), participation ( euros) et avenant avec l'association Coordination Toxicomanies (18e) DASES 445-G Subvention (3000 euros) et convention avec l'association l'ile aux Langues (18e) DASES 476-G Subvention ( euros) et convention avec l association Marie- Thérèse (Malakoff 92) pour la création d un centre de santé (18e) DFA 37-G Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés DFPE 10-G Subvention ( euros), convention et avenant avec l I.R.A.E.C. (Institut de Recherche Appliquée pour l enfant et le couple), (18e), pour le fonctionnement du LAEP DPA 10-G Collège Utrillo 4 avenue Porte Clignancourt (18e) Restructuration - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation- Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre DPA 11-G Collège Georges Clémenceau (18e) Création d'un auvent dans la cour du collège - Autorisations d'urbanisme DPA 14-G ERP et IOP départementaux parisiens Demandes d approbation des agendas d accessibilité programmée pour 3 périodes triennales Autorisation de dépôt à la Préfecture de Police Le maire Eric LEJOINDRE 9/ 9