Chantier. Première séance

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1 Chantier Première séance 1

2 Missions normalisées Esquisse (ou Diagnostic en réhabilitation) Avant projet sommaire (APS) Avant projet détaillé (APD) Projet (PRO) Assistance à la consultation pour la passation des marchés de travaux (ACT) Direction de l exécution des travaux (DET) Visa des plans d exécution (VISA) décret n du 29 novembre

3 Missions complémentaires EXE : dessin de tout ou partie des plans d exécution SYNTH : exécution des plans de synthèse OPC : Ordonnancement, pilotage, coordination CSSI : Coordination des systèmes de sécurité incendie (ERP) Signalétique : toute la signalétique non réglementaire (hors sécurité / sureté / plans de repérage des organes et appareils de secours, etc.) Paysage Décoration Mobiliers spécifiques Etc. 3

4 Poids en pourcentage des différentes missions normalisées à moduler selon les cas (Honoraires) 4

5 Rôle des acteurs Le «triangle infernal» 5

6 Les différents acteurs (rappel) Missions de maîtrise d ouvrage : le Maître d ouvrage (MOA) L assistant du maître d ouvrage (AMO) ou le maître d ouvrage délégué, ou le mandataire du maître d ouvrage (selon la manière dont il peut se substituer au maître d ouvrage, en reprenant tout ou partie de ses attributions) Le contrôleur technique (CT) Le coordinateur sécurité et santé et des travailleurs du bâtiment (CSPS) Le programmiste Missions de maîtrise d œuvre (MOE) L architecte Les bureaux d études techniques (BET) Le pilote (Ordonnancement Pilotage Coordination OPC) Le coordonnateur des systèmes de sécurité incendie (CSSI) La cellule de synthèse 6

7 L entrepreneur Les différents acteurs (rappel) Les entrepreneurs titulaires des différents lots Les entrepreneurs titulaires de macro-lots L entrepreneur général (dans le cas d une dévolution des marchés en entreprise générale) L entrepreneur principal (mandataire d un groupement d entreprises) Le sous-traitant de premier rang (pouvant être habilité au paiement direct par le MOA) Les sous-traitants de autres rangs. 7

8 Les modes de dévolution - L entreprise générale : entrepreneur unique qui prend tous les lots. En général, en travaux neufs, le maçon. En réhabilitation, peut être le CVC. Il y aura de nombreux sous-traitants à gérer, mais un seul interlocuteur, le MOE ne voyant généralement pas les sous-traitants de l entrepreneur principal. L entrepreneur principal assure l OPC - Lot par lot : un entrepreneur différent pour chaque lot. Pas d interlocuteur unique Mission d OPC indispensable. Elle peut être prise par la MOE (mission complémentaire), ou faire l objet d un marché spécifique. 8

9 Les modes de dévolution 9

12 Macro lots Les modes de dévolution Regroupement de tout ou partie de lots (dans l exemple ci-dessus, on peut envisager 8 macro lots n 1 à 6 + 7A et 7B), chacun des lots fonctionnant comme une entreprise générale pour sa partie, avec un représentant unique. 12

13 Groupements Un groupement peut être conjoint ou solidaire (jamais conjoint et solidaire). Tout groupement est représenté par un mandataire du groupement, seul habilité à effectuer les actes administratifs du contrat au nom des autres membres du groupement. Un groupement est dit conjoint quand chacun des membres du groupement n est responsable que de sa partie. La défaillance d un membre du groupement se traduit par son remplacement par un membre équivalent. Un groupement est dit solidaire quand chacun des membres du groupement est responsable de l ensemble de la mission, c est-àdire qu en cas de défaillance d un membre du groupement solidaire, les autres membres du groupement doivent en assurer la mission. En cas de défaillance d un membre d un groupement solidaire, sa mission sera assurée soit par un autre membre du groupement, soit par un sous-traitant. 13

14 Groupements Le mandataire d un groupement conjoint est généralement solidaire des autres membres du groupement (mais ce n est pas une obligation). Un groupement de maîtrise d œuvre est obligatoirement conjoint pour la phase études, l architecte étant mandataire (la responsabilité de la conception architecturale ne pouvant pas être transférée à un non-architecte). Cette obligation n a plus de sens en phase chantier, le mandat pouvant être alors transféré au BET. 14

15 Pièces constitutives du marché Pièces générales : CCAG (Cahier de clauses administratives générales) travaux en marché public ou Norme NFP (pièces réputées connues donc non jointes) 15

16 CCAG Travaux CHAPITRE 1er Généralités Article 1er - Champ d'application Article 2 - Définitions et obligations générales des parties contractantes 2.1 Maître de l'ouvrage - Personne responsable du marché - Maître d'oeuvre. 2.2 Entrepreneur 2.3 Entrepreneurs groupés 2.4 Sous-traitance 2.5 Ordres de service 2.6 Marchés à tranches conditionnelles 2.7 Convocations de l'entrepreneur. - Rendez-vous de chantier Article 3. - Pièces contractuelles 3.1 Pièces constitutives du marché. Ordre de priorité 3.2 Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché. 3.3 Pièces à délivrer à l'entrepreneur. Nantissement Article 4. - Cautionnement ou retenue de garantie. - Assurances 4.1 Cautionnement 4.2 Retenue de garantie 4.3 Assurances Article 5. - Décompte de délais.- Formes des notifications Article 6. - Propriété industrielle ou commerciale Article 7. - Travaux intéressant la défense Article 8. - Contrôle des prix de revient Article 9. - Protection de la main-d'oeuvre et conditions du travail CHAPITRE II Prix et règlement des comptes Article Contenu et caractère des prix 10.1 Contenu des prix 10.2 Distinction des prix forfaitaires et des prix unitaires 10.3 Décomposition et sous-détails des prix 10.4 Variation dans les prix Article Rémunération de l'entrepreneur 11.1 Règlement des comptes 11.2 Travaux à l'entreprise 11.3 Travaux en régie 11.4 Approvisionnements 11.5 Avances 11.6 Actualisation ou révision des prix 11.7 Intérêts moratoires 11.8 Rémunération en cas de tranches conditionnelles 11.9 Rémunération en cas d'entrepreneurs groupés ou de sous-traitants payés directement 16

17 CCAG Travaux Article Constatations et constats contradictoires Article Modalités de règlement des comptes 13.1 Décomptes mensuels 13.2 Acomptes mensuels 13.3 Décompte final 13.4 Décompte général. - solde 13.5 Règlement en cas d'entrepreneurs groupés ou de sous-traitants payés directement 13.6 Réclamation ou action directe d'un sous-traitant Article 13 bis - Modalités complémentaires de règlement des comptes Article 14 - Règlement du prix des ouvrages ou travaux non prévus Article 15 - Augmentation dans la masse des travaux Article 16 - Diminution dans la masse des travaux Article 17 - Changement dans l'importance des diverses natures d'ouvrages Article 18 - Pertes et avaries CHAPITRE III Délais Article Fixation et prolongation des délais Délais d'exécution Prolongation des délais d'exécution Prolongation ou report des délais en matière de tranches conditionnelles Article 20.- Pénalités, primes et retenues CHAPITRE IV Réalisation des ouvrages Article Provenance des matériaux et produits Article Lieux d'extraction ou d'emprunt des matériaux. Article Qualité des matériaux et produits. - Application des normes Article Vérification qualitative des matériaux et produits. - Essais et épreuves Article Vérification quantitatives des matériaux et produits Article Prise en charge, manutention et conservation par l'entrepreneur des matériaux et produits fournis par le maître de l'ouvrage dans le cadre du marché Article Plan d'implantation des ouvrages et piquetages 27.1 Plan général d'implantation des ouvrages 27.2 Piquetage général 27.3 Piquetage spécial des ouvrages souterrains ou enterrés 27.4 Procès-verbaux de piquetage. - Conservation des piquets 27.5 Piquetages complémentaires 17

18 CCAG Travaux Article Préparation des travaux 28.1 Période de préparation 28.2 Programme d'exécution 28.3 Plan de sécurité et d'hygiène Article Plans d'exécution. Notes de calcul. - Etudes de détail Documents fournis par l'entrepreneur 29.2 Documents fournis par le maître d'oeuvre Article Modifications apportées aux dispositions contractuelles Article Installation, organisation, sécurité et hygiène des chantiers 31.1 Installation des chantiers de l'entreprise 31.2 Lieux de dépôt des déblais en excédent 31.3 Autorisations administratives 31.4 Sécurité et hygiène des chantiers 31.5 Signalisation des chantiers à l'égard de la circulation publique 31.6 Maintien des communications et de l'écoulement des eaux 31.7 Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés 31.8 Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité des câbles ou ouvrages souterrains de télécommunications 31.9 Démolition de constructions Emploi des explosifs Article Engins explosifs de guerre Article Matériaux, objets et vestiges trouvés sur les chantiers Article Dégradations causées aux voies publiques Article Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution Article Mesures d'éviction à l'encontre du personnel Article Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi Article Essais et contrôles des ouvrages Article Vices de construction Article Documents fournis après exécution 18

19 CCAG Travaux CHAPITRE V Réception et garanties Article Réception Article Réceptions partielles Article Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d'ouvrages Article Garanties contractuelles Délai de garantie Prolongation du délai de garantie Garanties particulières Article Responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil CHAPITRE VI Résiliation du marché. - Interruption des travaux. Article Résiliation du marché Article Décès, incapacité, redressement judiciaire et liquidation judiciaire Article Ajournement et interruption des travaux CHAPITRE VII Mesures coercitives. - Règlement des différends et des litiges Article Mesures coercitives Article Règlement des différends et des litiges Intervention de la personne responsable du marché Intervention du maître de l'ouvrage Procédure contentieuse Intervention d'un comité consultatif de règlement amiable Règlement des différends et litiges en cas d'entrepreneurs groupés conjoints 19

20 Norme NFP

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22 Les pièces particulières Le CCAP (Cahier des clauses administratives particulières). Pièce fixant l ensemble des clauses administratives qui sont précisées par rapport au CCAG (montant des pénalités par exemple) ou qui dérogent au CCAG (non application d une règle du CCAG, par exemple). Toutes les dérogations doivent être précisées en fin de CCAP (liste des articles concernés). Cette pièce est généralement rédigée par le MOA, mais doit être connue du MOE puisque y seront portés les dispositions particulières prévues pour la bonne exécution du chantier (délais, documents à remettre, pénalités, etc.) 22

23 CCAP 1 OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES 1.1 Objet du marché - Domicile du ENTREPRENEUR 1.2. Décomposition en tranches et en lots 1.3 Travaux intéressant la défense - Obligation de discrétion 1.4 Contrôle des prix de revient 1.5 INTERVENANTS 1.6 Contrôle technique 1.7. COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE 1.8 l'entrepeneur ou le groupement d'entrepreneurs conjoints 1.9 Etudes d'exécution 2 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 3 PRIX ET MODE D'EVALUATION DES OUVRAGES - VARIATION DANS LES PRIX - REGLEMENT DES COMPTES 3.1 Répartition des paiements 3.2 Contenu des prix - Mode d'évaluation des ouvrages et de règlement des comptes - Travaux en régie 3.3 Variation dans les prix 3.4 Paiement des cotraitants et des sous-traitants 4 DELAI(S) D'EXECUTION - PENALITES ET PRIMES 4.1 Délai(s) d'exécution des travaux 4.2 Prolongation de(s) délai(s) d'exécution 4.3 Pénalités pour retard - Primes d'avance 4.4 Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux 4.5 Délais et retenues pour remise des documents fournis après exécution 4.6 Pénalités diverses 5 CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE 5.1 Retenue de garantie 5.2 Avance forfaitaire 5.3 Avance facultative 6 PROVENANCE, QUALITE, CONTROLE ET PRISE EN CHARGE DES MATERIAUX ET PRODUITS 6.1 Provenance des matériaux et produits 6.2 Mise à disposition de carrières ou lieux d'emprunt 23

24 CCAP 7 PREPARATION, COORDINATION ET EXECUTION DES TRAVAUX 7.1 Période de préparation - Programme d'exécution des travaux 7.2 Documents nécessaires à l'exécution des ouvrages 7.3 Mesures d'ordre social - Application de la réglementation du travail 7.4 Organisation, hygiène et sécurité des chantiers 7.5 Sujétions résultant de l'exploitation du domaine public ou privé 7.6 Constatation 8 CELLULE DE SYNTHESE 8.1. Les objectifs 8.2 Contenu de la mission et Prescriptions Générales 8.3 Les moyens 8.4 Charge et responsabilité de la Cellule de Synthèse 8.5 Participation des Entrepreneurs 8.6 Méthodologie 8.7 Principe de fonctionnement de la Cellule de Synthèse 8.8. Valeur des plans de synthèse 8.9. Production des plans de synthèse 8.10.Période d'intervention de la Cellule de Synthèse 8.11.Mesures coercitives 9 ORGANISATION MATERIELLE DU CHANTIER 9.1. Généralités 9.2. Règles de circulation aux abords du chantier - entretien de la voirie publique 9.3 Maintien en état des voies et réseaux 9.4. Panneaux de chantier 9.5. Bureaux de chantier - bureau de la Cellule de Synthèse 9.6. Installations de chantier 9.7. Branchements de chantier 9.8 Pré-chauffage des bâtiments 9.9 Reproduction de documents 24

25 CCAP 10. ORDONNANCEMENT - PILOTAGE - COORDINATION - REUNIONS DE CHANTIER 10.1.L'ordonnancement 10.2.Le pilotage au niveau des lots 10.3.La coordination 10.4.Réunions de chantier 11 CONTROLES ET RECEPTION DES TRAVAUX 11.1 Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux 11.2 Réception 11.3 Documents fournis après exécution 11.4 Délai de garantie 11.5 Garanties particulières 11.6 Assurances 12 DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX Les dérogations explicitées dans les articles désignés ci-après du C.C.A.P. (et du C.C.T.P.) sont apportées aux articles suivants des documents et des normes françaises homologuées ci-après : C.C.A.G. C.C.A.P déroge à l'article 19.3 C.C.A.P déroge à l'article C.C.A.P déroge à l'article 20.1 C.C.A.P. 4-5 déroge à l'article 40 C.C.A.P. 5-1 déroge à l'article 4.2 C.C.A.P. 5-2 déroge à l'article 11.6 C.C.A.P déroge à l'article 49.1 C.C.A.P. 9-3 déroge à l'article 34 C.C.A.P. 9-8 déroge à l'article

26 Les plans architectes Autres pièces les plans techniques et notes de calcul Les CCTP (cahiers des clauses techniques particulières). Ils correspondent à la liste de lots. Le CCG (Cahier des clauses générales, appelé parfois Lot 0, ou CCTC cahier des clauses techniques communes) reprend l ensemble des prescriptions communes à tous les lots, et surtout les limites de prestations entre chaque lot. Chacun des lots est organisé de la manière suivante : Prescriptions générales propre au lot Rappel des textes réglementaires et DTU propre au lot Descriptif des matériaux et prescription de mise en œuvre Nature des essais et contrôles devant être effectués notamment pour les réceptions Localisation des ouvrages concernés par le lot 26

27 CCTP 27

28 CCTP 28

29 CCTP 29

30 CCTP 30

31 CCTP 31

32 CCTP 32

33 CCTC Lot 0 33

34 GARDIENNAGE CCTC Lot 0 Pendant le chantier, et jusqu'à la réception, le gardiennage sera assuré par L'ENTREPRENEUR pendant les heures de fermeture du chantier. Aucune indemnité ne sera allouée par le Maître de l'ouvrage à L'ENTREPRENEUR pour les pertes, avaries et dommages dus notamment à sa négligence, son imprévoyance, le défaut de moyen ou les fausses manœuvres. L'ENTREPRENEUR est responsable des conséquences dommageables des vols et dégradations quelconques qui pourraient se produire sur le chantier. NETTOYAGE DU CHANTIER L'ENTREPRENEUR devra effectuer en permanence les nettoyages tant des bâtiments en construction que de leurs abords pour ce qui relève des ses ouvrages et entreposer les détritus aux endroits désignés par le maître d'œuvre. L'enlèvement de ces détritus sera assuré par elle. [ ] PIQUETAGE GÉNÉRAL Il sera réalisé par un géomètre agréé à la charge de L'ENTREPRENEUR selon les modalités définies au C.C.T.P. 34

35 CCTC Lot 0 COMPTE PRORATA L'entreprise gère le compte des dépenses communes de chantier et effectue les avances des dépenses engagées pour les autres corps d'états sous-traitants TRAITS DE NIVEAU TRACES Les traits de niveau servant à tous les corps d'état ne son tracés sur les murs, poteaux ou cloisons en maçonnerie que par l'entreprise du lot "Gros œuvre" qui en assure la responsabilité et la durabilité. ACCEPTATION DES AXES D'IMPLANTATION ET DES TRACES L'ENTREPRENEUR ayant à utiliser les axes d'implantation ou les tracés réalisés par les autres intervenants doivent s'assurer de leur exactitude. RECEPTION DES SUPPORTS Avant commencement de ses travaux et dans tous les cas, chaque intervenant est tenu de procéder à la réception des supports qui lui seront livrés. [ ] CELLULES TEMOINS Au cours de la réalisation des ouvrages, au moment choisi par la maîtrise d'œuvre, l'entreprise aura à réaliser les locaux témoins suivants : 35

36 Limites de prestations 36

37 Limites de prestations 37

38 Les autres pièces Les cadres de bordereaux (remplacés par les détails (ou décomposition) des prix globaux et forfaitaires DPGF- au marché), à remplir par l entreprise, avec le détail organisé le plus souvent comme suit : Ouvrage ou partie d ouvrage Unité (mètre linéaire, surface ou cubage, unité, ensemble) Quantité Prix unitaire Prix unitaire x quantité Le planning enveloppe (planning général) des travaux, préparé par le MOE (ou l OPC en lots séparés) 38

39 DPGF 39

40 Les autres pièces Le plan général de coordination (PGC) fourni par le CSPS Les attendus du permis de construire Le rapport initial du contrôleur technique (RICT) Les études de sol Le plan de géomètre, complété éventuellement par le relevé des héberges Les diagnostics éventuels (pollution des sols, amiante, plomb, insectes) Le cahier des charges HQE (éventuellement) Le règlement de ZAC (éventuellement) Et toute pièce permettant à l entreprise d effectuer un chiffrage non contradictoire 40

41 41

42 Rapport initial du CT 42

43 PGC 43

44 additif 44

45 additif 45