DESCRIPTIF SUCCINCT FOURNITURE ET POSE DE FIBRES OPTIQUES
|
|
- Florent Legaré
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON SERVICE INFORMATIQUE 2 Place St Jacques Besançon Cedex DESCRIPTIF SUCCINCT FOURNITURE ET POSE DE FIBRES OPTIQUES MARCHE A BONS DE COMMANDE PASSE EN APPLICATION DES ARTICLES I et 72 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Service acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANCON (ci-après désigné par «CHUB») 2 place Saint Jacques BESANCON CEDEX Date et heure limites de réception des offres : Mercredi 12 mars 2008 à 16 h Page 1/ 1
2 ARTICLE 1 OBJET ET CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONSULTATION La présente consultation porte sur la fourniture et la pose de fibre optique afin de sécuriser le réseau informatique du CHU de Besançon sur le site Jean-Minjoz situé 11 Boulevard Flemming à Besançon. ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE Le présent marché est passé avec un montant minimum sur la durée du marché, de euros ht et maximum de euros ht. ARTICLE 3 - DUREE DU MARCHE Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. ARTICLE 4 NOMBRE, NATURE ET MODALITE D ATTRIBUTION DES LOTS La présente consultation est un marché unique ARTICLE 5 DOCUMENTS CONTRACTUELS Le marché est constitué des documents contractuels suivants : - L acte d engagement (DC8) - Déclaration du candidat (DC5) dont la page 4 doit être impérativement signée - Le présent descriptif ARTICLE 6 CONTENU DES SOUMISSIONS 6.1 Modalités d établissement de l offre Chaque candidat doit présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation de base. Le candidat indiquera les prix HT et TTC Les prix indiqués s entendent franco de port, d emballage et de manutention En cas de discordance entre, d une part le produit du prix unitaire par la quantité, et d autre part, le montant total TTC, c est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. Les prix seront établis conformément à la réglementation sur les prix en vigueur à la date limite du dépôt de l offre et conformément aux dispositions de l article 7 du C.C.A.G. applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS). 6.2 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Les candidats devront apporter à l appui de leur candidature tous les éléments nécessaires permettant d apprécier leurs capacités techniques, économiques et Page 2/ 2
3 financières, leurs références dans des opérations similaires, ainsi que les renseignements administratifs prévus aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics. Ils renseigneront le formulaire de Déclaration du candidat (DC 5), lequel devra être dûment complété et signé. A noter que : En matière d obligations fiscales et sociales, outre la déclaration sur l honneur déjà comprise dans la Déclaration du candidat, le candidat retenu devra obligatoirement fournir les certificats délivrés par les administrations compétentes avant la signature définitive du marché. Conformément à l article 46 II du Code des marchés publics, le candidat établi dans un autre Etat que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d origine. Lorsqu un tel certificat n est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n existe pas, par une déclaration solennelle faite par l intéressé devant l autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. ARTICLE 7 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres. ARTICLE 8 MODALITES DE PRESENTATION ET DE TRANSMISSION DES OFFRES La personne responsable du marché ou son représentant est tenu de mettre à la disposition de tous les candidats : 1 Le règlement de la consultation (RC), 2 - Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) dont l'exemplaire original, conservé dans les archives de l'établissement, fait seul foi, 3 - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) dont l'exemplaire original, conservé dans les archives de l'établissement, fait seul foi, 4 - Les imprimés type : Déclarations du Candidat (DC5), 8.2 Les réponses des fournisseurs devront parvenir avant le mercredi 12 mars 2008 à 16 heures et seront envoyées : - soit par courrier portant la mention, dans le coin supérieur gauche, «Procédure Adaptée Travaux avec fourniture et pose de fibres optiques- NE PAS OUVRIR» à : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Direction des Services Hôteliers Cellule des marchés 2 Place Saint-Jacques BESANÇON Cedex Page 3/ 3
4 - soit déposés, contre récépissé, à la Direction des Services Hôteliers-Cellule des marchés, les jours ouvrés : du lundi au vendredi entre 9 heures et 12 heures et 13 heures 30 et 16 heures. Chaque candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes obligatoires : Bordereau de prix L acte d engagement Le présent descriptif. accepté Les documents visés à l article 5 du présent document, Les dossiers qui parviendraient après ces délais ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée et / ou ne portant pas la mention : "Procédure adaptée «Procédure Adaptée Travaux avec fourniture et pose de fibres optiques- NE PAS OUVRIR» à : ne seront pas examinés et seront renvoyés à leur expéditeur. ARTICLE 9 JUGEMENT DES OFFRES L examen des offres sera effectué dans les conditions fixées à l article 53 du Code des Marchés Publics. Le marché sera attribué au candidat qui présentera l offre économiquement la plus avantageuse. ARTICLE 10 ADAPTATION DE LA PROCEDURE S agissant d une procédure conforme à l article 28 du Code des marchés publics, la personne responsable du marché animera les différentes étapes suivantes de déroulement de la procédure : - Ouverture des plis le lendemain de la date limite de remise des offres. - évaluation de synthèse sur la base des principaux critères. - négociations proprement dites permettant de préciser, de compléter ou de modifier l offre. - mise au point des pièces du marché avec possibilité de compléter la candidature. Page 4/ 4
5 ARTICLE 9 NOTIFICATION DES RESULTATS Les candidats retenus ou non seront avisés des résultats de la procédure adaptée dans la limite du délai de validité des offres fixé à l article 7 ci-dessus. ARTICLE 10 CONDITIONS GENERALES 10.1 Bons de commande Les fournitures seront livrées en vertu de bons de commande émis par la Direction du Système d Information du CHUB. Chaque bon de commande précisera : le type de fournitures, son montant, les quantités à livrer, la date et les délais de livraison, le lieu de livraison. Les bons de commandes seront transmis au titulaire par télécopie ou par courrier à la demande du fournisseur. Les bons de commande pourront être émis jusqu au dernier jour de validité du marché Délais de livraison et pénalités de retard L exécution de la prestation sera effectuée dans un délai de deux mois au maximum à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. En cas de retard dans les livraisons ou de non remplacement dans les délais impartis d une marchandise faisant l objet d un rejet, le CHUB applique des pénalités de retard selon la formule suivante : P= V x R 200 P = le montant de la pénalité, V = la valeur de la prestation sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur s applique au montant des prestations exécutées tardivement, R = le nombre de jours de retard. Le montant de ces pénalités sera notifié au titulaire du marché par lettre recommandée avec avis de réception, et retenu sur les sommes dues au titre des factures présentées. En cas de retards répétés dans les livraisons portant préjudice au bon fonctionnement de l Etablissement, de même qu en cas de livraisons répétées non conformes à la qualité exigée, il pourra être fait application de l article 28 du CCAG qui prévoit la résiliation du marché aux torts du titulaire et de l article 32 relatif à l exécution aux frais et risques du titulaire Conditions de livraison et opérations de vérification La livraison des différentes fournitures sera effectuée à l adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON 11 Boulevard Flemming Besançon cedex ou au service désigné sur le bon de commande Les livraisons pourront avoir lieu les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13h30 à 16 h. Page 5/ 5
6 Le titulaire est tenu de faire réceptionner la livraison des fournitures au vu de bons de livraison en deux exemplaires. Lors de la livraison, le service habilité à réceptionner les fournitures sur chaque site procédera aux opérations quantitatives et qualitatives simples ayant pour but de constater la conformité des fournitures livrées avec les spécifications du bon de commande. Cette mention sera portée sur les bons de livraison dont un exemplaire sera restitué immédiatement au livreur. En cas de refus de tout ou partie des fournitures, le titulaire est tenu de son remplacement dans les délais fixés par les nécessités du service. Le titulaire se charge, à ses frais, du retrait des fournitures refusées Dommages causés par les livraisons Le fournisseur restera responsable de toute dégradation de quelque nature qu elle puisse être occasionnée tant aux bâtiments, terrains, plantations et toutes installations du CHUB, qu aux personnes, par la faute des transporteurs ou de leurs employés. Le CHUB se réserve le droit d exécuter lui-même ou de faire exécuter, au compte du fournisseur, la réparation des dommages causés. ARTICLE V11 PROCEDURE D ADMISSION L admission sera prononcée par un agent habilité de la Direction du Système d Information, dans les conditions prévues à l article 21 du CCAG/FCS. Elle est matérialisée par le bulletin de livraison et son duplicata qui, visé par signature du représentant de la personne responsable du marché, vaut procès verbal d admission sous réserve des vices cachés. La signature du bon de livraison est impérative, à défaut, la marchandise sera considérée comme non réceptionnée. ARTICLE-12 GARANTIE TECHNIQUE Le titulaire répond de la qualité de fourniture livrée, sauf négligence ou faute prouvée de l établissement. Toute fourniture présentant un vice caché, découvert au cours de son utilisation, sera immédiatement signalée au titulaire du marché qui sera tenu de la remplacer. ARTICLE 13 DETERMINATION DES PRIX 13.1 Contenu Les prix sont réputés comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement les matériels ou les prestations, ainsi que tous les frais afférents au déplacement du personnel, au conditionnement, à l emballage, à la manutention, à l assurance, au stockage, au transport jusqu au lieu de livraison. Des propositions de prix dégressifs en fonction des quantités effectivement commandées par le CHU seraient les bienvenues. Les prix seront majorés du montant de la TVA en vigueur au moment du fait générateur. Page 6/ 6
7 13.2 Unité monétaire Le marché sera libellé en euros. I3.3 Régime des droits et taxes Si des créations, majorations, diminutions, suspensions, suppressions des droits et taxes intervenaient postérieurement à la date limite fixée pour le dépôt de l offre, le prix serait modifié en conséquence pour les livraisons auxquelles ces variations de droits et taxes auraient été effectivement appliquées. ARTICLE 14 MODALITES DE PAIEMENT ET CESSION OU NANTISSEMENT DE CREANCE 14.1 Modalités de paiement Les paiements seront effectués selon les règles de la comptabilité publique sur présentation de factures en un original et deux (2) duplicata portant les indications suivantes : les noms, n Siret et adresse du créancier, le numéro de marché et de chaque avenant (le cas échéant), le numéro du bon de commande, la date de livraison, la désignation et la quantité de la fourniture livrée, la remise éventuelle, le prix de la fourniture faisant ressortir : - le prix H.T. - la TVA - le prix T.T.C. Le délai global de paiement, sous réserve de la production de factures conformes est par dérogation à l article 8-4 du CCAG/FCS de 50 jours à compter de la réception de la facture par le CHUB. En cas de retard de paiement au-delà du délai mentionné ci-dessus des intérêts moratoires seront versés. Le taux des intérêts moratoires applicable est le taux de l intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. Les factures portant les mentions légales obligatoires seront adressées au : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON Service informatique 2 place Saint Jacques Besançon cedex 14.2 Cession ou nantissement de créance Le titulaire souhaitant céder ou nantir la créance résultant de l exécution du présent marché doit demander au Directeur des Services Logistiques une copie, certifiée conforme, revêtue de la mention d exemplaire unique. Page 7/ 7
8 La notification d une cession ou d un nantissement de créance et l exemplaire unique du marché doivent être formulés, par l établissement de crédit cessionnaire, à Madame la Trésorière Principale du CHU 2 place Saint Jacques Besançon cedex. Cette notification est faite par lettre recommandée avec avis de réception postal. Il est de plus recommandé au cessionnaire de joindre à la notification de la cession ou du nantissement de créance l exemplaire unique du marché, que le cédant lui aura remis. L exemplaire unique devra en tout état de cause être remis au comptable assignataire en tant que pièce justificative pour le paiement. ARTICLE 15 DISPOSITIONS APPLICABLES EN CAS DE TITULAIRE ETRANGER En cas de litige, la loi française est seule applicable. Les tribunaux administratifs français sont seuls compétents. Tous les documents, factures, modes d emplois, documentation, correspondances doivent être rédigés en langue française. Si le titulaire est établi dans un autre pays de l Union Européenne, sans avoir d établissement en France, il facturera ses prestations hors TVA, conformément à la réglementation en vigueur concernant la TVA intracommunautaire. ARTICLE 15.1 NORMES APPLICABLES ET DOCUMENTATION TECHNIQUE Le titulaire garantit que les matériels faisant l objet du présent marché sont conformes aux normes françaises homologuées. Conformément à l article 37 du CCAG/FCS, le titulaire fournira avec chaque matériel, sans supplément de prix, une notice en langue française donnant la composition et les caractéristiques du matériel et des progiciels ainsi que leurs procédures courantes d utilisation. Confidentialité Le Titulaire comme la Personne Publique s'engagent à ne pas divulguer à des tiers les documents, les informations et les renseignements communiqués par l'autre partie à l'occasion du présent marché sauf : en cas d'accord écrit donné par la Personne Publique ou le Titulaire, lorsque les informations sont tombées officiellement dans le domaine public, lorsque les informations sont indiquées ou réputées non confidentielles, lorsque les informations sont diffusées au public préalablement à la notification du marché Le Titulaire s'engage aux obligations de confidentialité pour tout ce dont il aurait connaissance, à l'occasion de sa visite dans les locaux de la Personne Publique (code accès, données imprimées ou transportées, système de sécurité...) Page 8/ 8
9 ARTICLE 16 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats pourront s adresser à : * pour les renseignements concernant les aspects techniques de la consultation : Monsieur Bernard JACQUOT Service Informatique Centre Hospitalier Universitaire 2, place Saint Jacques Besançon Cedex Téléphone : Télécopie : Messagerie électronique : bjacquot@chu-besancon.fr Ou Monsieur Gérard JUIF Service Informatique Centre Hospitalier Universitaire 2, place Saint Jacques Besançon Cedex Téléphone : ou Télécopie : Messagerie électronique : gjuif@chu-besancon.fr ARTICLE 16 DEROGATIONS Il est dérogé aux dispositions des articles : 16.1 relatif aux pénalités de retard, la pénalité étant celle fixée à l article 10.2 ci-dessus. Les autres dispositions de l article 11 du CCAG/FCS demeurent applicables ; Le titulaire Date : Signature : Page 9/ 9
10 ANNEXE TECHNIQUE FOURNITURE DE CABLAGE DE FIBRES OPTIQUES Les travaux devront être réalisés dans un délai de deux mois suivant la réception du bon de commande. La prestation comprend : la fourniture, pose, et connexion des brins de fibres optiques sur des connecteurs ST ou LC dans des tiroirs optiques à fournir et installer dans les baies, y compris les cheminements nécessaires dans le cas ou ceux-ci seraient inexistants. Les cheminements pourront être de type chemin de câble ou sous tube. Les baies seront en place dans les locaux et ne sont pas à fournir dans cette consultation. le repérage et l étiquetage des fibres dans les armoires, les fibres devront être étiquetées «informatique» tous les 20m environ. la recette et l établissement d un document de recette du câblage optique, la fourniture d un document visualisant le chemin de passage de la fibre. Le candidat viendra lors de la visite avec une clé usb sur laquelle on lui remettra les plans du chu au format autocad 2008 (1 fichier dwg par niveau). Le candidat retenu rendra au CHU les calques «fibres optiques» qu il aura créé. Les câbles de fibres optiques doivent être conformes aux normes en vigueur. Les câbles de fibres optiques seront de type «intérieur», et pourront être de structure différente selon que les câbles seront en majorité posés verticalement ou horizontalement. Il doit y avoir un lovage de la fibre dans l armoire. Les tiroirs optiques devront être des tiroirs de 24 brins sur 1U, rackables en baie 19 pouces. Les tiroirs seront étiquetés avec la destination des fibres. 1.A Fibre monomode Pose d une fibre optique monomode de 12 brins (9/125) entre le point «M9» (situé au 9 ème étage de Jean-minjoz) et le point MBA (situé à Jean Minjoz étage 2). Pour information la distance entre «MBA» et «M9» est d environ 250 métres. Connecteurs ST. 1.B Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 48 brins (62.5/125) entre le point «M1» (situé à l étage 1 de Jean-minjoz) et le point «MBA» (situé à l étage -2»). Pour information la longueur à prévoir entre M1» et «MBA» est d environ 170 à 200 mètres. Connecteurs ST. Page 10/ 10
11 1.C Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 48 brins (62.5/125) entre le point «M1» (situé à l étage +1 de Jean-Minjoz) et le point «M9» (situé à l étage +9). Pour information la longueur à prévoir entre «M1» et «M9» est d environ 80 m. Connecteurs ST. 1.D Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 12 brins (50/125) entre le point «M9» (situé à l étage +9 de Jean-Minjoz) et le point «MBA» (situé à l étage -2). Pour information la longueur à prévoir entre «M9» et «MBA» est d environ 250 mètres. Connecteurs LC. 1.E Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 72 brins (62.5/125) entre le point «M9» (situé à l étage +9 de Jean-Minjoz) et le point «MBC» (situé à l étage -2). Pour information la longueur à prévoir entre «M9» et «MBC» est d environ 170 mètres. Connecteurs ST. 1.F Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 72 brins (62.5/125) entre le point «MBA» (situé à l étage -2 de Jean-Minjoz) et le point «MBC» (situé à l étage -2). Pour information la longueur à prévoir entre «MBC» et «MBA» est d environ 100 m. Connecteurs ST. 1.G Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 12 brins (62.5/125) entre le point «M1» (situé à l étage +1 de Jean-Minjoz) et le point «ZOE» (situé à l étage 0 du pôle cœur poumon). Pour information la longueur à prévoir entre «M1» et «ZOE» est d environ 200 m. Connecteurs ST. 1.H Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 12 brins (50/125) entre le point «M9» (situé à l étage +9 de Jean-Minjoz) et le point «ZOE» (situé à l étage 0 du pôle cœur poumon). Le chemin ne devra pas monter par le noyau central. La longueur sera à déterminer lors de la visite. Connecteurs LC. Page 11/ 11
12 Toutes les longueurs sont données à titre indicatif. Elles devront être estimées par les candidats. Le service d hygiène hospitalière imposera les recommandations nécessaires pour lutter contre les risques aspergillaires. Le candidat devra s y conformer. Des travaux de nuits pourraient être imposés. Une visite unique et obligatoire est prévue mardi 26 février à 9h30, rendez vous dans le hall d accueil de l hôpital Jean-Minjoz. Les candidats désirant effectuer la visite devront s inscrire par mail et fournir leur coordonnées à l adresse suivante : gjuif@chu-besancon.fr pour le 22 février Page 12/ 12
Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailMise en œuvre d une architecture réseau sécurisée à haute disponibilité pour le Centre Hospitalier de Guingamp.
Direction des Ressources Matérielles Mise en œuvre d une architecture réseau sécurisée à haute disponibilité pour le Centre Hospitalier de Guingamp. Cahier des Clauses Particulières Procédure adaptée établie
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailVoies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité
Voies navigables de France OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Le Maire, Gérard ROUX Mairie de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Plus en détailFOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.
FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE
Ministère de l Education Nationale De La Jeunesse et de la Vie Associative Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche B. P. 28 97425 LES AVIRONS 0262 38 29 87 0262 38 29 82 E-MAIL : groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailACQUISITION DE DEUX VEHICULES
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex
REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES VALANT ACTE D ENGAGEMENT
Affaire suivie par : Denise GAUDY REAT N de téléphone : 01 49 12 24 46 N de télécopie : 01 49 12 25 97 Email : denise.reat@siec.education.fr Référence : SIEC/BLP/FN/DG CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture Coordination du groupement : INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailMINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515
B.P. 615 01606 TREVOUX CEDEX Tél. 04 74 10 50 47 Fax. 04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le
Plus en détailMARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III
MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWWURBACTEU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III REGLEMENT DE CONSULTATION RC ACHETEUR PUBLIC: L Agence
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détailSEVRES ESPACE LOISIRS
SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy
Plus en détailFOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE
Direction des Ressources Matérielles FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article
Plus en détailTRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailDate limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00
MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailMARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailFourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché N 2012-DTD51-AO-001 Fourniture et livraison de kits de prélèvement sanguin et de fiches en liasses autocopiantes COMMUN AUX DEUX LOTS Cahier
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE
Plus en détailTELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailAVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailTELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailMARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace.
ACTE D ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Marché de travaux destinés à la mise en place d une exposition 14/18 au musée de l air et de l espace. Pouvoir adjudicateur : Musée de l air et de l Espace Adresse :
Plus en détailCahier des Clauses Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération
Plus en détailDossier de consultation des entreprises (DCE)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) Document commun aux deux lots. Marché à prix forfaitaire
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) «Achats d équipements musicaux pour la ville de Nice» Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
COMMUNE DE TEYRAN Ville de TEYRAN Hôtel de Ville 34820 TEYRAN Tél: 04 67 16 19 06 Fax : 04 67 87 98 50 Mail : services.population@ville-teyran.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Location et entretien de machines à affranchir et de leurs périphériques - Fournitures spécifiques
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détailC.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr
Plus en détailHôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.
COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détail