ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AGENCE URBAINE DE MARRAKECH. Appel d offres ouvert N 02/2014

Transcription

1 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AGENCE URBAINE DE MARRAKECH Appel d offres ouvert N 02/2014 Cahier des prescriptions spéciales Travaux d entretien et de nettoyage des locaux de L Agence Urbaine de Marrakech Séance Publique Appel d offre ouvert sur offres des de prix (séance publique) en application des dispositions de l Article 6 et l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés des agences urbaines ainsi que certaines règles à leur gestion et à leur contrôle.

2 ARTICLE 1 : OBJET Le présent appel d offres a pour objet de confier les Travaux d entretien et de nettoyage des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech; tels qu ils sont définis par le présent document. ARTICLE 2 : Textes Généraux : Le soumissionnaire sera soumis aux dispositions prévues par : - Le règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés des agences urbaines ainsi que certaines règles à leur gestion et à leur contrôle; - Le décret Royal n du 10 Moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique tel qu'il a été modifié et complété; - Le Décret n du 29 Moharram 1421 (04 mai 2000) approuvant le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de l étude et de maîtrise d œuvre exécutés pour le compte de l'etat (CCAG-EMO); - La loi n relative au contrôle financier de l Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par Dahir n du 16 Ramadan 1424(11 Novembre 2003); - Le Dahir du 28 août 1948 relatif au nantissement de marchés publics, tel qu il a été modifié et complété; - Le dahir du 17 Rabia II (20 décembre 1985) loi n relative à la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A); - Le Dahir du 21 mars 1943 et du 27 décembre 1944 régissant les accidents de travail; - Le décret n du 18 Ramadan 1424 (13 novembre 2003) relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l Etat; - Les textes en vigueur réglementant l emploi de la main d œuvre et les salaires et notamment les textes de revalorisation le salaire minimum. Dans tous les cas, il sera fait application des dispositions réglementaires et ce jusqu à l exécution du présent marché 1

3 ARTICLE 3 : CONSISTANCE DES LOCAUX La consistance détaillée des locaux du siège de l Agence Urbaine se présente comme suit : Sous sol : -Parking pour 10 places -Local des archives Entrée -lieux de stationnement des voitures de services. Entrée principale - Salle de prière - Réception R-D-CH : - 01 salle des archives - Bureau pour régisseur - Magazin -Bureau d acceuil des citoyens -Bureau d ordre - Hall - 01 Toilette - Cage d escalier - 05 Locaux pour bureau 1er Etage 1 ère partie - Hall - 01 toilette - Cage d escalier - 05 Locaux pour bureau 1er Etage 2ème partie - Hall - 01 Toilette - Cage d escalier 2

4 -04 Locaux pour bureau 2 ème Etage - Hall - Cage d escalier - 14 Locaux pour bureau - Halls et couloirs 3 ème Etage - 03 Toilettes - Cage d escalier - 5 Locaux pour bureau 4 ème Etage - Hall - 01 Toilette - Cage d escalier - Bureau du Directeur Bureau du Trésorier Payeur - Local bureau de secrétaire - 01 Toilette 5 ème Etage - Hall meublé - Couloir - Standard - 04 Locaux pour bureau - 01 Buvette - 02 Toilettes Ascenseur - 1 Ascenseur 3

5 ARTICLE 4 : SPECIFICATION DES TRAVAUX A EFFECTUER 1/ Travaux journaliers : du lundi au samedi - Nettoyage et désinfection des appareils sanitaires (Lavabos, cuvettes, urinoirs, W-C, abattants, etc.) avec des produits appropriés ; - Nettoyage des glaces, miroirs photos et tableaux ; - Balayage et lavage des montées d escaliers ; - Lustrage des articles en inox avec des produits adéquats ; - Dépoussiérage humide des carrelages, granito, sols etc. - Vidage des cendriers et corbeilles à papier et leur nettoyage ; - Dépoussiérage et nettoyage humide du mobilier, objet meublants et armoires avec produits spécifiques ; - Ramassage de papier et ordures ; - Aspiration avec aspiro- brosseur des tapis ; - Aération des locaux ; - Balayage et nettoyage humide des abords de siège ; - Désodorisant pour toilette ; - Désodorisant grise line ; - Nettoyage des trottoirs aux entrées et aux alentours du bâtiment ; - Dépoussiérage avec aspiro- brosseur des rideaux ; - Dépoussiérage et nettoyage des postes téléphoniques et Matériel informatique ; - Toutes suggestions se rapportant au nettoyage et au maintien de l ensemble des lieux, du mobilier, matériel, plantes et autres. 4

6 2/ Travaux mensuels En Plus des travaux quotidiens, le contractant doit effectuer le dernier Dimanche de chaque mois des entretiens de grand ménage, il s agit entre autres de : - Dépoussiérage des extincteurs ; - Dépoussiérage et essuyage des rayonnages à l intérieur des locaux d archivage et de stockage ; - Récurage et nettoyage des sols en granito, marbres avec produits adéquats ; - Nettoyage à fond des vitres de toutes les façades et brise- soleil ; - Dépoussiérage et nettoyage humide des stores et rideaux ; - Brossage des siéges et coussins en tissu ; -Lustrage des parties en bois fixes et mobiles ; - Nettoyage et lavage des tapis avec produits adéquats. ARTICLE 5 : EXECUTION DES TRAVAUX Les travaux d entretien et de nettoyage seront exécutés selon le calendrier cidessous par une équipe dont 1 superviseur. Le titulaire doit mettre en oeuvre un effectif de quatre personnes. Les travaux d entretien et de nettoyage seront exécutés selon le calendrier cidessous par une équipe de 10 (dix) personnes : 07 (sept) femmes de ménage, 02 (deux) vitriers et 01 (un) superviseur. N.B. : Une femme de ménage doit être présente en permanence dans les locaux de l Agence Urbaine, pendant les heures de travail. Calendrier des Travaux : Travaux Jours Heures Nettoyage quotidien des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech Du Lundi au Samedi 17h à 21h 5

7 Nettoyage mensuel des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech Dimanche 8h à 15h Un agent de nettoyage doit être mis à la disposition de l Agence pendant les heures de travail. Du Lundi au vendredi 8h30 à 16h 30 L Agence Urbaine se réserve le droit de changer les horaires de l entretien et nettoyage des locaux suivant les nécessités du service. Elle informera le contractant de son nouveau planning un mois avant. ARTICLE 6: MATERIEL ET PRODUITS DE NETTOYAGE A TITRE INDICATIF Une fois déclarée titulaire, le soumissionnaire est tenu de fournir à ses frais les produits de qualité (1er choix) et le matériel et outillage adéquats nécessaires pour l entretien, le nettoyage et l arrosage. L Agence Urbaine de Marrakech se réserve le droit de refuser tout produit ou matériel qu elle estimerait ne pas convenir à l exécution des travaux indiqués. Les produits sont réputés être neufs et de 1er choix et les équipements performants pour atteindre l efficacité escomptée sans agresser ni les surfaces des matériaux de construction, ni les équipements. a/ Fourniture et produits Le soumissionnaire est tenu de présenter une liste détaillée des fournitures et produits de 1er choix exigés pour l exécution des travaux d entretien et de nettoyage notamment : Serpillières éponge chamoisines raclettes de nettoyage balais de différentes sortes brosses divers emplois - seaux de ménage pelles en plastiques savons produits de traitement des plantes intérieures et d arrosage des plantes internes produits de dératisation et de désinsectisation produits de lustrage cirage produits de désinfection papier génique 1 er choix-... etc. 6

8 b/ Matériel à titre indicatif Le soumissionnaire est tenu de présenter au minimum une liste détaillée du matériel approprié pour l exécution des travaux précités en quantité suffisante pour l entretien des locaux, notamment : - Aspirateurs et accessoires, - Outils jugés indispensables pour l exécution des travaux de nettoyage etc. ARTICLE 07 : RESPONSABILITE DU TITULAIRE Dans le cadre d exécution des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter ce qui suit : Assumer toute responsabilité de toute erreur ou négligence notamment pour les pertes ou vols de matériel durant les horaires de service de ses employés. Il devra, à cet effet, contracter une police d assurance auprès d une compagnie agrée pour la couverture du matériel ou documents perdu ou volés ; Mettre à la disposition de l AUM la liste nominative des employés assurant les missions objet du présent marché et une copie de leurs pièces d identité (CIN, fiche anthropométrique, un CV détaillé, une photo d identité) ; Procéder à la déclaration du personnel employé dans le cadre des prestations objet du présent marché à la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale. Les états mensuels des déclarations dudit personnel à la CNSS doivent être fournis lors de la présentation de chaque facture afférente au présent marché pour règlement ; Etre obligatoirement en mesure de remplacer immédiatement tout agent absent ou renvoyé par l AUM en cas de manquement grave au devoir ; Fournir, à ses frais, les produits nécessaires au nettoyage et à l entretien en quantité suffisante et de bonne qualité tel que mentionné à l annexe 3 joint au règlement de consultation ; Effectuer périodiquement des visites sur les lieux pour s assurer de la bonne exécution des prestations objet du présent marché ; Fournir, à l AUM, s elle le demande, tous es renseignements et explications utiles pour l exécution de sa mission et l informer de tous les incidents ou problèmes pouvant intervenir durant l accomplissement de sa tâche ainsi que des mesures prises pour y remédier ; Respecter l ensemble des textes législatifs et réglementaires relatifs notamment au code de travail, à la sécurité sociale, à l assurance du personnel, à la fiscalité, etc. ; ARTICLE 08 : RESPONSABILITE DE L AUKS L AUM est tenue de : 7

9 Mettre gratuitement à la disposition du titulaire de l eau et de l électricité nécessaires aux travaux de nettoyage et de jardinage ; Mettre à la disposition du titulaire un local destiné au stockage des produits et du matériel destinés à l exécution des prestations objet du présent marché. Les clés de ce local seront remises au titulaire qui sera responsable des produits et matériel qui y sont entreposés. ARTICLE 9 : ORGANISATION ET TENU DU TRAVAIL a- Organisation Le prestataire devra proposer les dispositions détaillées qu il compte adopter matériel qu il compte utiliser, de même que l organigramme et le Structurel du personnel d encadrement devant mener les diverses opérations accompagné des curriculum vitae et qualifications correspondantes et de copies de leurs CIN. L Agence Urbaine de Marrakech pourra exiger que soit modifiées ou complétées les dispositions si, à l expérience, elle ne donne pas satisfaction en particulier, si l usure du matériel est la cause d une qualité ou de cadence insuffisante dans l exécution des travaux. b/ Tenue de travail Les agents du prestataire doivent porter obligatoirement un uniforme identique et être dotés d un équipement adéquat et d un badge indiquant les enseignes de la société du nettoyage et être encadrés par un responsable de chantier. Le soumissionnaire est tenu de ne pas utiliser les produits dangereux pouvant porter préjudice au Personnel, sol, mûr, meuble à entretenir et dans tout les cas, le soumissionnaire doit prendre les précautions nécessaires pour préserver les choses entretenues ou nettoyées. ARTICLE 10 : SECURITE DU PERSONNEL DU CONTRACTANT Lors de sa circulation dans l enceinte des locaux ou au cours de l exécution de son travail, le personnel du soumissionnaire doit se conformer aux normes de discipline interne de L Agence Urbaine de Marrakech. Seront, d autre part, à la charge du titulaire, les conséquences des accidents dont des tiers pourraient être victimes si ces accidents sont dus au fait du soumissionnaire, de son matériel, de ses employés ou de ses ouvriers. Toute intervention occasionnée par l une des détériorations citées ci-dessus fera l objet d une évaluation, suivant un devis préalable dont les prix seront alignés sur les tarifs des opérations d entretien en vigueur et qui sera déduite des sommes dues. ARTICLE 10: DUREE DU MARCHÉ Le présent marché reconductible est passé pour une durée d un an renouvelable par tacite reconduction sans dépasser trois (03) ans. Il prendra effet à compter du lendemain de la notification de l ordre de service prescrivant le commencement des prestations. Toutefois, l AUM se réserve le droit de résilier le marché pour les années restantes moyennant un préavis d un mois avant l expiration de la période en cours. 8

10 ARTICLE 11 : VALIDITE DU MARCHE Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire, qu après son approbation par le Directeur de l AUM et son visa par le Contrôleur d Etat, le cas échéant. ARTICLE 12: MONTANT DU MARCHE- MODE DE PAIEMENT Le montant du marché est arrêté à la somme de : En chiffres : Dirhams TTC. En lettres :.. Dirhams TTC. Le paiement des prestations sera effectué au terme de chaque trimestre après réception des factures y afférentes en trois exemplaires assorties des états mensuels des déclarations à la CNSS du personnel employé dans le cadre du présent marché. ARTICLE 13 : RECEPTION DES PRESTATIONS La réception des prestations sera constatée par les services concernés de l AUM au terme de chaque trimestre. Cette réception sera sanctionnée par un procès verbal établi par les services concernés et validé par la direction ou par la personne délégataire. ARTICLE 14 : REVISION DES PRIX Les prix sont fermes et non révisables pendant toute la durée d exécution du présent marché. ARTICLE 15 : DOMICILE DU TITULAIRE Toutes les notifications qui se rapportent au marché seront faites au domicile du titulaire ou au siège de l Entreprise dont l adresse est indiquée dans le C.P.S. En cas de changement de domicile, le titulaire est tenu d en aviser l AUM, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la date d intervention de ce changement. ARTICLE 16: PENALITES En cas d absence d un agent employé par le titulaire pour l exécution des prestations objet du présent marché pendant les horaires fixés ci-dessus, l AUM se réserve le droit d appliquer une pénalité de retard de 1/1000 ème du montant du marché par jour d absence et par agent. Le montant de la pénalité sera déduit du décompte correspondant à la période où l absence a eu lieu. A cet effet, l AUM transmettra au titulaire, par télécopie confirmée, un rapport relatif aux agents absents et la durée de leur absence. Toutefois, le montant global des pénalités est plafonné à 10% du montant initial du marché. ARTICLE 17 :CAUTIONNEMENT PROVISOIRE- CAUTIONNEMENT DEFINITIF Le cautionnement provisoire est fixé à 4.000,00 Dhs. Le montant du cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché, arrondie à la dizaine de dirhams supérieure. Le cautionnement définitif doit être constitué dans les Trente (30) jours qui suivent la notification de l'approbation du marché. Ce cautionnement définitif peut être remplacé par une caution bancaire. ARTICLE 18 : RETENUE DE GARANTIE Il n est prévu aucune retenue de garantie dans le cadre du présent marché. 9

11 ARTICLE 19 : NANTISSEMENT Dans l éventualité d une affectation en nantissement, le contractant bénéficiera du régime institué par le Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement des marchés publics, étant précisé que : La liquidation des sommes dues par l Agence Urbaine de Marrakech sera opérée par les soins de cette dernière. Le fonctionnaire chargé de fournir au contractant du présent marché ainsi qu au bénéficiaire du nantissement ou subrogation, les renseignements et les états prévus à l article 7 du Dahir du 28 Août 1948, est le Directeur de l Agence Urbaine de Marrakech. Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier Payeur de l Agence Urbaine de Marrakech seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du marché. ARTICLE 20 : FRAIS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT Les frais de timbre et d enregistrement, auxquels pourrait donner lieu le présent marché, seront entièrement à la charge du titulaire. ARTICLE 21: RESILIATION DU MARCHE Dans le cas où le titulaire ne pourrait pas faire face à ses engagements dans les conditions fixées, ou n ayant procéder à la déclaration à la CNSS du personnel employé dans le cadre du présent marché, l AUM se réserve le doit de résilier ledit présent marché sans que le titulaire ne puisse faire aucune opposition, ni prétendre à aucune indemnité à quelque titre que ce soit. De même, les autres cas de résiliation prévus par le CCAG-EMO demeurent applicables. ARTICLE 22 : REGLEMENT DES LITIGES Le règlement des litiges auxquels pourrait donner lieu l exécution du présent marché, serait réglé conformément aux articles 53,54, et 55 du CCAG EMO. ARTICLE 23 : CAS DE FORCE MAJEURE La partie qui se trouve dans l impossibilité de remplir ses engagements contractuels est tenue d avertir par écrit l autre partie contractante de l origine et de la fin des cas de force majeure. ARTICLE 24 : VISA DU MARCHE Le présent marché résultant du présent appel d offres ne sera valable définitif et exécutoire qu'après son visa par le Contrôleur d Etat de l AUM si le visa est requis. 10

12 ARTICLE 25 : GROUPEMENTS En cas de groupement les Concurrents doivent se référer aux dispositions de l article 83 du règlement précité. ARTICLE 26 : SOUS- TRAITANCE Le titulaire issu de cet appel d offre choisit librement ses sous-traitants sous réserve qu'il notifie au Directeur de l'agence Urbaine de Marrakech la nature des prestations qu'il envisage de sous-traiter et l'identité, la raison ou la dénomination sociale et l'adresse des sous-traitants. Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l'article 84 du règlement précité. Le titulaire issu de cet appel d offre demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers l'agence Urbaine que vis-à-vis des ouvriers et les tiers. L'Agence Urbaine ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants. Le contractant (Lu et accepté) 11

13 Bordereau des Prix et détail estimatif Travaux d entretien et de nettoyage des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech N D ordre Désignation des Ouvrages Quantité Prix Forfaitaire en DHS Annuel (Hors TVA) Total H.T En chiffres En lettres 1 2 Travaux d entretien et de nettoyage des locaux de L Agence Urbaine de Marrakech 10 agents de Ménage TOTAL FORFAITAIRE H.T T.V.A TOTAL T.T.C Arrêté le Présent bordereau des prix et détail estimatif à la somme de toutes taxes comprises..... le Contractant 11

14 A.O N 02/2014/ AUM Travaux d entretien et de nettoyage des locaux de L Agence Urbaine de Marrakech Arrêté le présent marché à la somme de : En chiffres :. DHS TTC En lettres : dirhams Attributaire :.. Approuvé par : Le contractant Lu et accepté Le Le. 12