MARCHE N 15/03 AVIS DE PUBLICATION

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1 MARCHES PUBLICS Procédure adaptée (article 28 du CMP) MARCHE N 15/03 OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES AVIS DE PUBLICATION

2 I) Identification de l organisme : Lycée Charles Peguy - 1, Cours Victor Hugo ORLEANS CEDEX 2 Tel : Fax : Adresse électronique : ce p@ac-orleans-tours.fr II) Objet du marché : 1) Le présent marché a pour objet : FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES pour les classes de seconde, première et terminale. 2) Le présent marché comprend un lot unique. 3) Le présent marché repose sur un bordereau de prix, joint au présent cahier des charges. Le bordereau de prix vaut acte d engagement. III) Procédure de passation : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée avec avis d appel public à la concurrence (art 28 du CMP). IV) Conditions d attribution : L offre économiquement la plus avantageuse sera retenue. Les offres seront appréciées de la manière suivante : V) Prix : - Prix : 50 % - Conditions de livraison et d échange : 50 % - Le bordereau de prix fera apparaître le montant de la remise exprimé en pourcentage du prix éditeur ; - Le taux de remise sera ferme et définitif pour la durée du marché ; - Les prix s entendent marchandises livrées franco au lycée, et à l exclusion de tous frais de facturation. VI) Durée du marché : Le marché prendra effet à compter de sa notification. Une commande principale aura lieu avant le 13 juillet 2015 pour une livraison attendue entre le 24 août et le 28 août Des commandes supplémentaires pourraient éventuellement être réalisées entre septembre 2015 et décembre 2015 par émission de bons de commande. La fréquence des commandes dépendra des besoins de l établissement. Il n est pas prévu de volume minimum par commande. La date de fin du marché est fixée au 31 décembre 2015.

3 VII) Dossier du candidat : Le dossier du candidat doit comprendre sous enveloppe cachetée, portant le nom du candidat : - le présent cahier des charges, - le bordereau de prix complété, - tous les documents permettant d apprécier la qualité de la prestation. VIII) Facturation : Une facture sera établie pour chaque bon de commande en trois exemplaires. IX) Paiement : Le comptable assignataire est l agent comptable du lycée Charles Peguy. Le paiement s effectuera par mandat administratif, après service fait, dans un délai de 30 jours à réception de la facture. X) Réception des offres : Les offres devront parvenir : Soit par courrier (par lettre recommandée avec accusé de réception) soit par porteur, sous pli cacheté portant la mention «Marché de fourniture de manuels scolaires» au : Lycée Charles Péguy Service intendance M. DANJOUX 1, Cours Victor Hugo ORLEANS CEDEX 2 Soit par courrier électronique à l adresse suivante ce p@ac-orleans-tours.fr en précisant dans l objet «Marché de fourniture de manuels scolaires». XI) Condition de livraison : Les fournitures seront accompagnées d un bon de livraison numéroté mentionnant : le nom du titulaire et son adresse la date de livraison la nature de la livraison les quantités livrées XII) Condition d échange Les conditions d échange ou de reprise seront précisées sur le bordereau de prix.

4 XIII) Date de publication : Le présent avis est publié sur le site le 28 mai XIV) Date limite de remise des offres : La date limite de remise des offres est fixée au vendredi 19 juin 2015 à 16 heures. XV) Retrait du dossier : Le dossier peut être retiré au lycée Charles Péguy du lundi 28 mai au jeudi 18 juin 2015 auprès de : Lycée Charles Peguy Service intendance 1, Cours Victor Hugo ORLEANS CEDEX 2 Tel : Fax : Adresse électronique : ce p@ac-orleans-tours.fr Signature du chef d établissement Signature du représentant de l entreprise Cachet de l entreprise

5 AVIS DE MISE EN CONCURRENCE - MANUELS SCOLAIRE MARCHE N 15/03 BORDEREAU DE PRIX Montant de la remise exprimé en pourcentage du prix éditeur Conditions d échange ou de reprise A..,le /2015 Cachet et signature de l'entreprise