CAHIER DES CHARGES ANALYSE SYSTEMIQUE ET FACTEUR HUMAIN

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Valentin Goudreau
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CAHIER DES CHARGES ANALYSE SYSTEMIQUE ET FACTEUR HUMAIN CONTEXTE A. PRESENTATION DU CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE Statut : établissement public autonome.

1 CAHIER DES CHARGES ANALYSE SYSTEMIQUE ET FACTEUR HUMAIN CONTEXTE A. PRESENTATION DU CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE Statut : établissement public autonome. Taille : 3000 agents, toutes catégories confondues. Missions et spécificité : Le Centre Hospitalier Sainte-Anne est un établissement parisien de référence en psychiatrie et neurosciences, qui assure également les missions d urgences, d enseignement et de recherche. Il compte 690 lits et places en psychiatrie, et 120 lits et places dans le pôle neurosciences (neurologie, neurochirurgie, réanimation, médecine physique et de réadaptation). Il dispose d un service d imagerie (2 IRM et un scanner) et de 2 laboratoires (polyvalent et neuropathologie). Le site principal est situé dans le 14 ème arrondissement de Paris, et 24 structures extrahospitalières (hôpitaux de jour, CMP, CATTP, foyers ) sont implantées dans le Sud de la capitale. Le CH Sainte Anne est organisé en 9 pôles d activités (6 pôles de psychiatrie, 1 pôle neurosciences, 1 pôle médicotechnique et 1 pôle médico-social) et un pôle Direction regroupant l ensemble des services administratifs, techniques et logistiques, avec lesquels la contractualisation interne est mise en place personnels (en ETP) y travaillent (2125 PNM et 215 PM). Ses dépenses d exploitation s élèvent à 175,5 millions d euros, dont 129,1 millions d euros pour le titre I (PNM et PM). Son projet d établissement comprend un projet social, dont l axe n 2 concerne l amélioration des conditions de travail, lui-même décliné en 6 fiches actions : Conduire une politique de prévention des risques professionnels, Conduire des actions ciblées pour l amélioration des conditions de travail (dont la prévention des RPS), Elaborer et mettre en œuvre une politique Handicap coordonnée, Renforcer la cohésion d équipe et sécuriser les remplacements, Conduire une réflexion sur le travail de nuit, Analyser l absentéisme. 1/5

Missions et spécificité : Le Centre Hospitalier Sainte-Anne est un établissement parisien de référence en psychiatrie et neurosciences, qui assure également les missions d urgences, d enseignement et

2 B. CONTEXTE SPECIFIQUE Conformément à son projet d établissement, le centre hospitalier Sainte-Anne est actuellement engagé dans une politique de prévention des risques professionnels et d amélioration des conditions de travail. A ce titre, suite à un travail mené dans le cadre d un appel à projet lancé par l ARS et l ARACT Ile de France, une procédure d analyse à postériori des risques a été mise en place. L objectif de cette procédure est de permettre aux acteurs internes de la santé et de la sécurité au travail d analyser certains accidents survenus sur le lieu de travail et certains évènements indésirables, selon des critères de déclenchement bien définis, afin de mettre en place des actions correctives et éviter que ces incidents/accidents se répètent. Lors de la création de cette procédure, Il a été décidé d un commun accord avec l ensemble des participants au groupe de travail de choisir la méthode ORION pour analyser les accidents et évènements indésirables. En effet, cette méthode est déjà utilisée par les personnels soignants pour mener des retours d expérience au sein de leur service. Aujourd hui, le centre hospitalier Sainte-Anne souhaite mettre en place cette formation pour les acteurs internes de la santé et de la sécurité au travail c'est-à-dire, les membres du CHSCT, le service de santé au travail et le préventeur. Il apparait important, au-delà de la maîtrise de la méthodologie systémique du REX de comprendre également l importance du facteur humain dans toute activité opérationnelle à risque. DESCRIPTION DU PROJET A. OBJECTIF GLOBAL L enjeu de cette formation est de permettre aux acteurs internes de la santé et de la sécurité au travail de renforcer leur culture de prévention des risques professionnels et de leur permettre d analyser, de comprendre les facteurs ayant contribué à la survenue de l évènement pour engager des actions correctives. B. OBJECTIFS SPECIFIQUES Cette formation sera organisée sur une journée et se déroulera de la façon suivante : Une ½ journée sera consacrée à l analyse systémique et devra aborder les points suivants : Rappel du rôle des différents acteurs de la santé et de la sécurité au travail dans l analyse à postériori des risques Intérêt du retour d expérience Présentation des outils d analyses de type ALARM, ORION, et étapes de mise en œuvre, avec notamment : la collecte des données, la reconstitution chronologique des faits, la recherche et l identification des causes, la mise en place d actions d amélioration et leurs suivis. Mise en application d analyse systémique au travers de cas d accidents. 2/5

A ce titre, suite à un travail mené dans le cadre d un appel à projet lancé par l ARS et l ARACT Ile de France, une procédure d analyse à postériori des risques a été mise en place.

3 Une ½ journée sera consacrée à la prise en compte du facteur humain et devra aborder les points suivants : Rappel sur la prépondérance du facteur humain dans une activité et son positionnement particulier dans la gestion d une crise (évènement indésirable, précurseur), sur les types des facteurs humains (liés à l individu, à l équipe, ) ; Comprendre comment la sécurité et la démarche de gestion des risques sont réellement mises en œuvre par le personnel, à travers des dimensions techniques (conformité des machines, etc.), organisationnelles (gestion du retour d'expérience, etc.) et humaines (fonctions et rôles de chacun, culture de sécurité, fonctionnement d une équipe, enjeux relationnels,...) ; Identifier l adéquation entre les postes de travail et les situations vécues par le personnel (organisation du travail, contraintes techniques et réglementaires, procédures écrites versus travail au quotidien). C. PUBLIC Les membres du CHSCT titulaires et suppléants, service de santé au travail, préventeur, psychologue du personnel. D. METHODES PEDAGOGIQUES L alternance d apports théoriques et de mises en situation ou cas pratiques est à privilégier. Les outils pédagogiques employés devront être développés précisément par l organisme dans son offre. E. FORMAT Durée La durée sera de 1 jour. Délai d exécution de la prestation Nombre de sessions à programmer : 1 session, soit deux demi-journées (niveau 1 et niveau 2) Date de la session : à partir d avril 2016, hors vacances scolaires Groupes Le groupe pluridisciplinaire sera constitué d environ 24 personnes Site de la formation Sur site : Centre Hospitalier Sainte-Anne F. EVALUATION Evaluation à chaud : réalisée systématiquement le dernier jour de la formation en fin de session par le service de formation continue. Evaluation à froid : réalisée par le service de la formation continue sur certaines formations définies comme axes prioritaires. G. CONFIDENTIALITE Le prestataire retenu s'engage à respecter la confidentialité concernant toute information recueillie au cours du travail. 3/5

gestion des risques sont réellement mises en œuvre par le personnel, à travers des dimensions techniques (conformité des machines, etc.), organisationnelles (gestion du retour d'expérience, etc.

4 CONDITIONS A. CONDITIONS FINANCIERES Le prix proposé comprendra : - les frais pédagogiques - la documentation délivrée aux stagiaires - les frais liés au déplacement du (des) formateur(s) (si justifiés). A l issue de cette consultation, une convention de formation sera conclue par session de formation entre l organisme retenu et le centre hospitalier Sainte Anne. B. REPONSE Contenu de la réponse - description précise du programme proposé, - description de la méthode envisagée, - transmission des supports pédagogiques utilisés pendant la formation, - communication du matériel pédagogique nécessaire au bon déroulement de la formation (magnétoscope, spécificité de la salle ), - documentation remise au stagiaire à l issue de la formation, - proposition de calendrier d intervention, - engagement sur les délais d'exécution, avec dates précises, - présentation du (des) formateur(s) (CV joint), - présentation de l'organisme, - expérience de l'organisme dans le domaine considéré, - Numéro d existence en tant qu organisme formateur à préciser. Conditions d envoi ou de remise des offres Le pli contenant l offre sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis au service contre récépissé à l adresse suivante : Délai de la réponse Centre Hospitalier Sainte-Anne Service de la Formation Continue 1 rue Cabanis Paris Cedex 14 Date limite de réception des offres est fixée au : 1er avril 2016 Les dossiers parvenus ou remis après la date limite de dépôt ainsi que ceux qui n auront pas respecté les conditions de réception ci-dessus mentionnées ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs. La non communication des dates de programmation invalidera la proposition. C. COMMUNICATION DES RESULTATS 4/5

A l issue de cette consultation, une convention de formation sera conclue par session de formation entre l organisme retenu et le centre hospitalier Sainte Anne. B.

5 Signification du choix : Si votre proposition retient notre attention, vous serez informés par courriel. Contacts et renseignements complémentaires : Renseignements administratifs Pour obtenir tout renseignement complémentaire relatif aux conditions de réalisation de la présente offre, il conviendra de formuler une demande par courriel à la formation continue, à l adresse suivante ; m.lemoal@ch-sainte-anne.fr Renseignements techniques Pour obtenir des renseignements complémentaires relatifs au contenu pédagogique de la formation, il conviendra de formuler une demande par fax à la cellule de prévention et de gestion des risques par courriel à l adresse suivante : m.midan@ch-sainte-anne.fr 5/5

offre, il conviendra de formuler une demande par courriel à la formation continue, à l adresse suivante ; m.lemoal@ch-sainte-anne.

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