Maîtrise des pollutions d origine vinicole
|
|
- Diane Beauséjour
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Maîtrise des pollutions d origine vinicole 1 - La production de vin dans le val de Loire Le cours de la Loire et de ses affluents est ponctué de régions viticoles prestigieuses. On dénombre 69 appellations différentes. La production annuelle moyenne est de 4 millions d hectolitres (8 % de la production française) pour un chiffre d affaires de 1,2 milliard d euros. La production est assurée par près de 6 viticulteurs qui pour la majorité vinifient eux même leur production. Seules 24 coopératives, la plupart de taille moyenne, sont présentent sur le secteur. Les chais sont bien souvent au cœur de villages anciens, rendant les aménagements parfois délicats. 2 - Problématique de pollution L activité de vinification engendre un important rejet d effluent lié aux lavages à l eau des équipements (1 à 3 litres par litre de vin). Ces nettoyages entraînent des matières solides et solubles qui vont conférer à l eau utilisée son caractère polluant (terre, feuilles, pépins, moût, bourbes, lies, tartre, produits de traitements et de nettoyage, vin). Ce sont des rejets très chargés en matières en suspension (1 à 2 g/l) et oxydables (3 à 1 g/l) soit 1 à 2 fois plus chargés qu un effluent urbain classique. Agence de l eau Loire-Bretagne 1 / 6
2 Une particularité de cette activité est la saisonnalité. La vendange, qui dure seulement 15 à 2 jours par an, génère plus de la moitié de la pollution. Ainsi sur l ensemble du bassin la pollution brute générée par plusieurs milliers de sites pratiquant cette activité est estimée en pointe par jour de vendange à plus d un million d équivalents-habitants. Les effluents étaient, jusqu à récemment, principalement rejetés dans les réseaux d'assainissement communaux ou les réseaux pluviaux, entraînant des dysfonctionnements importants des stations d épuration collectives et la pollution de cours d eau en pleine période d étiage. 3 - Maîtrise des pollutions viticoles Dès 1995, l activité vinicole a été intégrée au système aides/redevances des agences de l eau. Cependant, étant donné le seuil élevé de perception des redevances, seuls les établissements importants sont réellement soumis à redevance : seulement 33 dossiers pour l année d activité 27. S agissant d une multitude de petits sites non significativement polluant individuellement mais qui le sont globalement, l agence est intervenue par le biais d opérations groupées : l aide de l agence est conditionnée à l engagement dans l opération de 7 % des chais pérennes d un secteur représentant plus de 8 % de la production. Pour cela, chacun des chais d un secteur géographique est préalablement diagnostiqué et déclaré aux ICPE avec un projet de mise en conformité avant lancement de l opération collective. Ainsi, depuis 1999, l agence a aidé près de 1 6 exploitations viticoles à la maîtrise de leurs pollutions. Le graphique suivant illustre les engagements annuels au profit du secteur viticole. nbre de dossiers, montant des travaux et montant d'aide par année K Nbre de dossiers Montant travaux Montant aide Nbre de dossiers Le coût global de ces opérations a été de 24 millions d euros avec une aide de l agence de 9,3 millions. Le coût moyen de ces opérations est de 15 par chais. L agence a aidé les études préalables par des subventions au taux de 5 % et les travaux par des subventions aux taux de 2 à 4 % selon l impact et le type de bénéficiaire (PME, grande entreprise). Le graphique suivant illustre cette répartition. Agence de l eau Loire-Bretagne 2 / 6
3 Répartition entre les montants de travaux et d'études (1%) (9%) Etudes Travaux Les travaux qui ont commencé dans les années 199 dans les vignobles de l Anjou (49 viticulteurs aidés), sont aujourd'hui achevés. Les opérations collectives dans les régions Centre et le pays Nantais ont débuté plus tardivement et sont en cours d achèvement. La carte suivante présente les communes d intervention de l agence dans le domaine vinicole de 1999 à 29. ST-BRIEUC QUIMPER RENNES LAVAL VANNES ANGERS NANTES LA ROCHE-SUR-YON NIORT LA ROCHELLE Nombre de dossiers viniculture par commune 1 à 3 4 à 7 8 à à à 43 ALENCON LE MANS ORLEANS BLOIS TOURS BOURGES NEVERS CHATEAUROUX POITIERS MOULINS GUERET LIMOGES CLERMONT-FERRAND ST-ETIENNE LE PUY-EN-VELAY Kilomètres COPIES ET REPRODUCTION INTERDITES - IGN BD CARTO 28 - IGN SCAN BD CarThAgE Loire-Bretagne 29 -DPI - SCI 2/7/21 Agence de l eau Loire-Bretagne 3 / 6
4 nbre de dossiers, montant des travaux et montant d'aide par département K Nbre de dossiers Montant travaux Montant aide Nbre de dossier 4 - Les investissements aidés Ils consistent principalement en : - la réalisation d'études de définition des travaux et de déclarations règlementaires - le comptage des volumes d eau utilisés - la collecte des effluents (imperméabilisation, réseau) - la séparation des eaux pluviales - les prétraitements avant raccordement (dégrillage grossier, débourbage) - le stockage - divers dispositifs de traitement individuel ou collectif (épandage, station d'épuration) Exemples de réalisation : La collecte des effluents avec dégrillage et mise en séparatif Aire de lavage des bennes et machines à vendanger Caniveaux avec dégrillage Agence de l eau Loire-Bretagne 4 / 6
5 Le stockage et décantation avant traitement Traitement (station d épuration viticole ou épandage) Station de traitement des effluents vinicoles Epandage d effluent vinicoles Traitement mixte avec des effluents phytosanitaires En 29, le ministère chargé de l écologie a validé des procédés de traitement des effluents phytosanitaires dont un traitement mixte vini-viticole : les effluents de cave produits principalement entre septembre et décembre sont traités et rejetés jusqu en mai. Les eaux de lavage des pulvérisateurs chargées en produits phytosanitaires qui ont été prétraitées physicochimiquement sont ensuite épurées sur les boues activées de juin à août avant d être épandues. 45 viticulteurs de Sancerre et Saint-Satur (production totale de 6 hl) ont réalisé la première station de ce type en 21. Le coût du projet est de 85 k aidé à 4 %. Skid de traitement physico-chimique des phytosanitaires La station vini-viticole de Sancerre Agence de l eau Loire-Bretagne 5 / 6
6 5 - Impact des travaux financés S agissant principalement d une pollution organique dispersée, l impact de la viniculture est peu visible sur les cartes de qualité des cours d'eau. Par contre des évènements de mortalité piscicole ont souvent été relatés dans des zones viticoles en période de vendange mais ils sont de moins en moins fréquents. De plus, de nombreux dysfonctionnements sur les stations d épuration en zone viticole ont été supprimés suite à ces opérations collectives. 6 - Perspectives pour le 1 e programme Si les principaux points noirs auront été traités au cours des 8 e et 9 e programmes il semble probable que certains secteurs n aient pas achevé la maîtrise de la pollution d origine vinicole. Il serait souhaitable de poursuivre cette incitation pour parfaire la maîtrise de ces rejets. Par ailleurs, la dynamique engagée devrait se poursuivre avec la maîtrise des pollutions d origine phytosanitaires dont la viticulture est un gros émetteur. Présentation du désherbage mécanique des vignes par un viticulteur en agriculture conventionnelle. La problématique de réduction des phytosanitaires est grandissante dans le vignoble. Agence de l eau Loire-Bretagne 6 / 6
LOCAUX COMMERCIAUX - LOCATION - CESSION - VENTE - FONDS DE COMMERCE
P a r t e n a i r e d e v o t r e d é v e l o p p e m e n t «immo-locaux est une société de conseil spécialisée dans l'immobilier commercial : locaux commerciaux, location, cession, vente, fonds de commerce
Plus en détailBilan Carbone des interventions viticoles
Chambre d agriculture de Vaucluse Bilan Carbone des interventions viticoles Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse Tél : 04.90.23.65.65 fax : 04.90.23.65.40 email : accueil@vaucluse.chambagri.fr
Plus en détailManuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015
Manuel d animation Eclipse partielle de Soleil 20 Mars 2015 Table des matières Qu est-ce qu une éclipse partielle de soleil?... 2 Dans la zone de pénombre, l éclipse est partielle pour l observateur 2,
Plus en détailAgreste Aquitaine. Analyses et résultats
Analyses et résultats Numéro 84 - mai 2014 La production agricole est par nature soumise aux aléas climatiques. Le phénomène n est pas nouveau. Toutefois, au cours des vingt dernières années, le profil
Plus en détailModalités de Contrôle des Connaissances A partir de septembre 2014
Master 1 semestre 1 1 2 3 4 5 6 Intitulé précis de l Communication, bases de données et projet professionnel personnel Domaine Sciences, Techniques et Santé 1 Session 1 / Contrôle continu Note plancher
Plus en détailRESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV
RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, Suivant la proposition de la Commission I
Plus en détailLe secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur
Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur Panorama élaboré à partir d une étude Ernst & Young pour la MDER mai 2004 Sommaire Organisation de la filière en PACA p. 3 Chiffres clés p. 4 Productions
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailIntégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailLe Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détailRestauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie. Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014
Restauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014 Stéphanie Poligot-Pitsch Olivier Nauleau DREAL Pays de la Loire DREAL Bretagne Qu est
Plus en détailLes facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012. 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux
Les facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux 1 Les facteurs de compétitivit titivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle
Plus en détaille coupage de vins en Valais
Grand Conseil Commission de gestion Grosser Rat COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL Rapport sur le coupage de vins en Valais Session de juin 2014 Commission de gestion 2/11 SOMMAIRE Page 1. INTRODUCTION...
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailLa lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8
Boutenac Info La lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8 Edito Nos lignes se sont coupées depuis plusieurs mois et pour cause! De nombreuses activités ont occupé
Plus en détailConcevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents
Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailQuels sont les intérêts de cette démarche environnementale collective?
Après le bilan carbone, établi en 2008, et le Plan Climat «Vins de Bordeaux 2020», en 2009, le CIVB a initié début 2010 un chantier innovant permettant à l ensemble des professionnels du vignoble bordelais
Plus en détailLICENCE PRO RESPONSABLE COMMERCIAL VINS ET RESEAUX DE DISTRIBUTION
LICENCE PRO RESPONSABLE COMMERCIAL VINS ET RESEAUX DE DISTRIBUTION RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Licence professionnelle Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation La licence
Plus en détailAprès en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse
Décision n 2013-0174 de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 5 février 2013 modifiant l annexe 5 de la décision n 2012-1137 en date du 11 septembre 2012 portant
Plus en détail: IDENTIFIANT : BOURGOGNE, MOT DE PASSE : CAVB
SPECIALE ASSURANCES N 51 bis du mois de janvier 2014 La CAVB s est rapprochée de quelques compagnies d assurance afin de connaître les différentes offres existantes concernant les aléas climatiques. Vous
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailSV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable
SV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable Le lavage des matériels agricoles génère des eaux usées plus ou moins polluantes. Déversées telles quelles
Plus en détailPRESENTATION Une offre globale
PRESENTATION Une offre globale ALTIOS International AOC Conseils Le spécialiste du développement à l international Accompagnement commercial des entreprises du vin Un réseau de filiales et 150 partenaires
Plus en détailCoûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production. Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées
Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées 10 Damien décembre Ameline 2010 (CER France Toulouse Midi-Pyrénées) Compétitivité
Plus en détailPlan d actions thématique «oenotourisme»2013
Plan d actions thématique «oenotourisme»2013 I / Promotion sur les supports de communication Promotion de l offre «oenotourisme»dans le magazine «anjouémotions»(145 000 ex.) et via la carte touristique
Plus en détailrapport d activités INTERPROFESSION DES VINS DU VAL DE LOIRE
rapport d activités 2013 INTERPROFESSION DES VINS DU VAL DE LOIRE Paris Paris -villages-brissac Coteauxde-l aubance Coteauxde-l aubance LE MA océan atlantique océan atlantique -villages-brissac Savennières
Plus en détail17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20
Key Rates 2011 sections class 1 class 2 class 3 class 4 class 5 AiX-en-PRoVence cannes 13.60 e 20.50 e 30.10 e 42.00 e 7.90 e AIX-EN-PROVENCE LA SAULCE 11.90 e 18.00 e 26.20 e 37.30 e 7.20 e AIX-EN-PROVENCE
Plus en détailVotrePartenaire de la vigne au verre. Loire. ud-ouest. Beaujolais. Cotes du Rhône. Bourgogne Champagne. Languedoc-Roussillo
VotrePartenaire de la vigne au verre ud-ouest e Cotes du Rhône Beaujolais Loire Bourgogne Champagne Languedoc-Roussillo L ACCOMPAGNEMENT DANS L ACTION LE CONCEPT La raison d être d AOC Conseils est de
Plus en détailRencontre annuelle marketing Partenaires Angers Loire Tourisme 31/01/2013
Rencontre annuelle marketing Partenaires Angers Loire Tourisme 31/01/2013 PROGRAMME DE LA RENCONTRE Présentation du nouveau site www.angersloiretourisme.com Plan d'actions marketing 2013 Visite guidée
Plus en détailTravailler avec le site INA Rhône-Alpes ou l intérêt d une approche locale
ACADEMIE DE GRENOBLE Géographie Programme de Troisième, partie II, thème 1 LES ESPACES PRODUCTIFS Travailler avec le site INA Rhône-Alpes ou l intérêt d une approche locale alexandre.bouineau@ac-grenoble.fr
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailRÉGION OUEST. Assainissement - Hygiène Gestion des déchets Services à l industrie
RÉGION OUEST Assainissement - Hygiène Gestion des déchets Services à l industrie Des solutions industrielles et environnementales performantes, des experts métier au cœur de vos projets. Ortec Environnement,
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailLa Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau
17 juin 2013 La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau La Banque de France s est fortement mobilisée au service de l économie et de la Nation dans le contexte de la crise financière.
Plus en détailQuelle valeur attribuer à la qualité de l électricité? L AVIS DES CONSOMMATEURS
Quelle valeur attribuer à la qualité de l électricité? L AVIS DES CONSOMMATEURS édito LE RÉSEAU DE TRANSPORT : UN VECTEUR DE QUALITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE zoom LE DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU D ÉLECTRICITÉ,
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailLa SEM Régionale des Pays de la Loire, outil essentiel contre la crise
La SEM Régionale des, outil essentiel contre la crise Dossier de presse Conférence de presse La Roche-sur-Yon, 8 juin 2009 Sommaire : Communiqué de synthèse En annexe : - Fiches SEM - Note de conjoncture
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : des Caisses Primaires d Assurance Maladie 12/07/96 des Caisses Régionales
Plus en détailProjet filière viticulture 2014-2018. Axe A : Pérenniser la filière viticole régionale. Action A1: Anticiper les volumes sur le plan structurel
Projet filière viticulture 2014-2018 Axe A : Pérenniser la filière viticole régionale Action A1: Anticiper les volumes sur le plan structurel Problématique Les volumes de vins produits dans la région ne
Plus en détailLe réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais
Le réseau des CEL :: 1 eerr fformatteur nattiionall en llangues Présenttattiion généralle Les CEL des CCI sont des départements linguistiques des centres de formation continue des Chambres de Commerce
Plus en détailVITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE
VITICULTURE 212 V 12 / PACA 2 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse 1- Identification de l action a. Responsables techniques et partenaires :
Plus en détailACTION COLLECTIVE. Formation de tuteurs FORMATION. «Devenir tuteur d entreprise, les clefs de la réussite» Référence de l action : 44375 ORGANISME
ACTION COLLECTIVE Formation de tuteurs FORMATION «Devenir tuteur d entreprise, les clefs de la réussite» Référence de l action : 44375 ORGANISME FORSANE Contact : Anne Gomond contact-niort@forsane.com
Plus en détailFormation Efficacité Commerciale
Formation Efficacité Commerciale 2014 4 centres de formation en Pays de Loire et Bretagne Saint-Herblain / 5 rue du Charron / 44800 Saint-Herblain Le Mans / Route d Alençon / 72650 Saint-Saturnin Rennes
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Etude de faisabilité : Version septembre 2011. Chaufferie bois. Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie
CAHIER DES CHARGES Etude de faisabilité : Version septembre 2011 Chaufferie bois Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Direction Régionale Ile de France Page 1/8 SOMMAIRE A.- OBJECTIFS
Plus en détailrelevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre bordereau d escompte banque en ligne
Professionnels - Agriculteurs - Entreprises - Associations Guide d d utilisation des nouveaux supports d information : Votre Votre Votre Votre relevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre
Plus en détailLA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES?
LA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES? Il existe plusieurs dispositifs publics et privés pour indemniser voire réduire l impact financier d un aléa climatique qui détruit en
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans
Plus en détailPersonnels ITRF de catégorie C (A.D.T.R.F. - A.G.T.R.F. - A.S.T.R.F.) Postes offerts à la mutation au 01/09/2007
AIX MARSEILLE Université de la méditerranée Aix- Marseille II ADT WB0338 I I5X01 aide en gestion scientifique et technique Marseille 5ème V 01/09/2007 ADT O7926R A A5B01 Préparateur en biologie Marseille
Plus en détailCapital Investissement
Capital Une marque d engagement Des ressources essentielles au service de votre entreprise Capital Premier cabinet d avocats en France Avec près de 1200 avocats en France et des partenaires dans 150 pays,
Plus en détailCOMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»
COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le
Plus en détailL agrément des entreprises pour le conseil indépendant à l utilisation de produits phytopharmaceutiques. Ordre du jour
L agrément des entreprises pour le conseil indépendant à l utilisation de produits phytopharmaceutiques Ordre du jour 1. Le cadre réglementaire 2. Les exigences organisationnelles et leurs applications
Plus en détailEvaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne
VITICULTURE 27 Evaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne Marc Chovelon Grab Mathieu Combier Chambre d Agriculture du Var Gilles Masson Centre du
Plus en détailPLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER Orientations d'aménagement et de Programmation Rapport Agence Urbanités- agence DSM 1 Préambule Dans le cadre de la révision générale du PLU
Plus en détailSTRATEGIE VITIVINICOLE VALAISANNE A L HORIZON
VITI 2015 STRATEGIE VITIVINICOLE VALAISANNE A L HORIZON 2015 Partie I : L analyse économique de la filière EXECUTIVE SUMMARY Février 2009 Pr. Bernard Catry, 2008-2009 Partie I : L analyse économique de
Plus en détailAutorisation et Convention
Autorisation et Convention Déversement d eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi Crédit photo CA Évry
Plus en détailUne banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance
2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès
Plus en détailGESTION DES VENDANGES
GESTION DES VENDANGES A qui s'adresse cette solution? Le logiciel Gestion des vendanges s'adresse aux vigneronsencaveurs qui veulent simplifier la partie administrative des vendanges. La Gestion des Vendanges
Plus en détailFILIÈRE DE FORMATION BANQUE- ASSURANCES
Universitaire Professionnel FILIÈRE DE FORMATION BANQUE- ASSURANCES LICENCE PROFESSIONNELLE CHARGÉ DE CLIENTÈLE DE PARTICULIERS D.U. CHARGÉ DE CLIENTÈLE DE PROFESSIONNELS EN BANQUE UCO Laval Campus EC
Plus en détailOpérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans :
Opérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans : Quels intérêts? Stéphanie BOULAY Direction des Rivières Ile-de-France Service Investissements Industries Ile-de-France SIARH - 3 décembre
Plus en détailDans le cadre de la mise en
Décembre 11 RESULTATS «Bien être - mal être? Mieux vous connaître» Enquête conduite auprès des jeunes dans les Missions locales et dans les Centres d examens de santé de l Assurance Maladie Dans le cadre
Plus en détailDispositifs de traitement des effluents phytosanitaires reconnus par le ministère en charge de l écologie
Dispositifs de traitement des effluents phytosanitaires reconnus par le ministère en charge de l écologie 1 Ce travail de synthèse a été élaboré dans le cadre des travaux conduits par le groupe ECOPULVI
Plus en détailpubliqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE 4 ème Rencontre
4 ème Rencontre du Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable publiqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE > Ce que permet le code 2006 des marchés publics > Le
Plus en détailEXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE
EXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE Dernière révision du document : août 2013 INTRODUCTION L'étape préalable nécessaire à la mise en place d'actions d'économies d'eau en entreprise
Plus en détailLe e-commerce, pour booster votre activité
Agence créée fin 2010, basée à Nantes et La Rochelle Agence créée fin 2010, basée à Nantes et La Rochelle Conseil et développement en stratégie digitale proposant un accompagnement de A à Z : conseil,
Plus en détail190 e Mise Lundi 16 février 2015, 10h à Cressier
190 e Mise Lundi 16 février 2015, 10h à Cressier Informations pratiques Date: Lieu: Dégustations préalables: Souscriptions: Domaine Hôpital Pourtalès: Intendance: Lundi 16 février 2015, à 10h Salle de
Plus en détailLes masters en langues
Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international
Plus en détailDes solutions et des aides pour être aux normes
pages 12-13 Chambre d agriculture JOURNAL DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS AGRICOLES ET RURAUX ET D INFORMATIONS GÉNÉRALES 17, cours Xavier-Arnozan - 33082 Bordeaux cedex - Tél. 05 56 00 73 68 - Fax 05 56 52 47
Plus en détailLa valorisation des terres excavées
La valorisation des terres excavées Matinée "Matières premières et matériaux du BTP " Céline Blanc c.blanc@brgm.fr BRGM / Direction Eau, Environnement et Ecotechnologies Lundi 2 décembre, 2013 Contexte
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailLe Parc naturel régional des SIG. Restructuration d un SIG et diffusion des données dans le cadre de la directive Inspire
SIG Restructuration d un SIG et diffusion des données dans le cadre de la directive Inspire Comment utiliser la directive Inspire à l échelle d un SIG historique pour en assurer la refonte? Claire Devaud
Plus en détailLivre Blanc Risques professionnels. «Gestion Rapport des Risques Professionnels»
Livre Blanc Risques professionnels la thématique à l épreuve de la réalité des entreprises Résultats de l enquête Rapport final sur les résultats de l enquête menée par Alma CG en novembre 2014 auprès
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailDossier de presse. 5 commerçants du Vignoble nantais sélectionnés pour la 1 ère étape du concours «Mon commerce a des idées»
Dossier de presse Nantes, le 17/07/2014 5 commerçants du Vignoble nantais sélectionnés pour la 1 ère étape du concours «Mon commerce a des idées» SOMMAIRE Communiqué de presse p. 2 Les membres du jury
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet
Commission Locale de l Eau SAGE de l Odet Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet III- Enjeux, objectifs et actions 2. Plan d Aménagement et de Gestion des Eaux Novembre 2005 Le Schéma d
Plus en détailAPPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN»
APPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN» La création d itinéraires thématiques qui permettent, sous une forme renouvelée, la découverte du vignoble alsacien et apportent une
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. 25 septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DATE RÉUNION 25 septembre 2013 PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs G. BOISMORIN - G. BRARD - B. PELLE - J. DALIBARD - M. FOUCHER - M. LAVAUD - Adjoints Mesdames et Messieurs J. LANGE - C.
Plus en détailStockage et distribution de Liquides inflammables
Contrôles périodiques des installations soumises à DC Stockage et distribution de Liquides inflammables 2009 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir des textes réglementaires
Plus en détailLA GÉOINFORMATION AU SERVICE DES FILIÈRES ÉCONOMIQUES. GEO-INFORMATION driving THE LOCAL ECONOMY
LA GÉOINFORMATION AU SERVICE DES FILIÈRES ÉCONOMIQUES GEO-INFORMATION driving THE LOCAL ECONOMY AU CŒUR DU 1 er RÉSEAU MONDIAL DE GÉOINFORMATION Telespazio France, filiale du Groupe Telespazio, acteur
Plus en détailRevenu agricole 2013 : une année délicate pour les productions céréalières
Agreste Champagne-Ardenne n 4 - Juillet 2015 Réseau d information comptable agricole En 2013, le Résultat Courant Avant Impôt (RCAI) moyen des exploitations agricoles champardennaises couvertes par le
Plus en détailI Mise en place d un SIG pour la gestion des équipements sur les routes départementales de la Loire I
I Mise en place d un SIG pour la gestion des équipements sur les routes départementales de la Loire I I Déroulement de la présentation I Les missions de la cellule programmation Le patrimoine routier Le
Plus en détailM2M. «Le nouveau paradigme des applications M2M: de l usage technique à l usage CRM» www.vertical-m2m.com
«Le nouveau paradigme des applications M2M: de l usage technique à l usage CRM» Jeudi 25 Octobre 2012 M2M Conférence : Internet du Futur, Objets communicants connectés et Machine-to-Machine www.vertical-m2m.com
Plus en détailENTREPRISES FAMILIALES VITICOLES DE COGNAC (FRANCE, 1997-2005)
BNDES, Rio de Janeiro, 23 octobre 2009. Colloque Sécurité alimentaire et sécurité énergétique : stratégies d expansion de la production d aliments et d agrocarburants en Europe et au Brésil. SESSION n
Plus en détailFormation 12. Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS
Formation 12 Lutter contre les impayés. Formation + modèle de contrat. Module 1 : LES OUTILS POUR CONNAITRE LA SOLVABILITE DES CLIENTS A - LES OUTILS INTERNES DE L'ENTREPRISE 1 - Le service commercial
Plus en détailL EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE
L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE «Unie dans la diversité», cette devise signifie qu au travers de l Union européenne, les européens unissent leurs efforts en faveur de la paix et de la prospérité.
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailPartir loin Réussir Vivre libre
100 C /45J 100 C/40M 70 N LIVRET D ACCUEIL DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS Partir loin Réussir Vivre libre Bienvenue à la Smeba, le centre de Sécurité sociale étudiant! Vous êtes étudiant étranger arrivé en France
Plus en détailMINISTERE DE LA JUSTICE
MINISTERE DE LA JUSTICE DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES ET DU SCEAU PÔLE D EVALUATION DE LA JUSTICE CIVILE STATIISTIIQUE SUR LA PROFESSIION D''AVOCAT Sittuatti ion au 1 eer r janvij ierr 2012 NOVEMBRE 22001122
Plus en détailJOURNAL DU DÉBAT N 1 INFORMEZ-VOUS, DONNEZ VOTRE AVIS
JOURNAL DU DÉBAT N 1 SEPTEMBRE 2014 RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE (RFF), PRÉSENTE UN PROJET DE NOUVELLES LIAISONS FERROVIAIRES EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE DU 4 SEPTEMBRE 2014 AU 3 JANVIER 2015 INFORMEZ-VOUS,
Plus en détailLOCAL A LOUER : Réf TS3
LOCAL A LOUER : Réf TS3 A usage Commercial Artisanal Industriel ou Logistique Directement au propriétaire : Groupe Omerin Zone industrielle 63600 AMBERT Contacts : Sylvie PERET - Tél. 06 77 85 88 59 e-mail
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailVia le Pack export 2012
Via le Pack export 2012 «La Région facilite l accès des entreprises régionales aux marchés internationaux en conduisant une politique active d appui aux exportateurs. Elle accompagne les initiatives des
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailTRANSITIONS NUMÉRIQUES
POITOU-CHARENTES MUTATIONS ÉCONOMIQUES AGEFOS PME PAYS DE LA LOIRE / POITOU-CHARENTES TRANSITIONS NUMÉRIQUES ACTIONS DE FORMATION 2015 Actions destinées aux salariés des entreprises adhérentes à l AGEFOS
Plus en détailLa collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire
Conférence SIG 2012 - ESRIFRANCE La collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire Serge MANG-JOUBERT GAIAGO Eric VIDALENC - ADEME 1 Auteurs : Rodrigo MARIONI, Serge
Plus en détailCDC Entreprises présente son étude annuelle : Le capital investissement dans les PME en France
CDC Entreprises présente son étude annuelle : Le capital investissement dans les PME en France Communiqué de presse Paris, le 20 novembre 2012 CDC Entreprises, filiale de la Caisse des Dépôts, gère dans
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l année 2012 des recrutements sans concours d adjoints
Plus en détailLe logement dans tous ses états. Définition : le logement et l'habitat
Le logement dans tous ses états 17/10/ 2012 Définition : le logement et l'habitat Le logement est un produit : une maison, un appartement, un type 3, un duplex L'habitat est un service : l'espace produit
Plus en détail