CAHIER DES CLAUSES TECNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Communauté de communes de Grande Champagne

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1 CAHIER DES CLAUSES TECNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Marché de Service Communauté de communes de Grande Champagne CREATION GRAPHIQUE, FABRICATION ET IMPLANTATION DE SIGNALETIQUE ET MOBILIER DE SENTIERS DE RANDONNEE Marché n TCP1 Page 1 sur 7 CCTP

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 : OJET DE LA CONSULTATION ARTICLE 1-1 COMMUNES CONCERNEES ARTICLE 1-2 MODE DE CONSULTATION ARTICLE 1-3 LOTS DU MARCHE ARTICLE 1-4 DUREE DES MARCHES ARTICLE 2 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES LOT 1 SIGNALETIQUE SENTIERS (Conception Graphique, Fabrication et Implantation) ARTICLE 2-1 PREAMBULE ARTICLE 2-2 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Format souhaité pour les panneaux de départ Format souhaité pour les signalétiques directionnelles, bornes et pupitres patrimoniales Couleur et typographie Texte Photos Fichiers informatiques ARTICLE 3 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES LOT 2 MOBILIER SENTIERS ARTICLE 3-1 PREAMBULE ARTCILE 3-2 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 3-2-1Fournitures et dimensions souhaitées ARTICLE 3-3 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU SENTIER HANDICAP 3-3-1Fournitures et dimensions souhaitées ARTICLE 4 : DELAIS ARTICLE 5 : CONDITIONS DE COMMANDE ET LIVRAISONS Marché n TCP1 Page 2 sur 7 CCTP

3 ARTICLE 1 : Objet de la consultation Article 1-1 : Communes concernées La Communauté de communes de Grande Champagne, dans le cadre de sa compétence de développement touristique réalise la création de sentiers de randonnée en adéquation avec les critères liés au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) sur les communes : Criteuil la Magdeleine, Gensac la Pallue, Juillac le coq, Lignières Sonneville, Segonzac Le présent marché concerne la signalétique, le mobilier des sentiers de randonnée. Article 1-2 : Mode de consultation Le présent marché est marché à bon de commande, à prix unitaire telle que décrite à l article 77 du code des marchés publics. Il est exécuté au fur et à mesure de la survenance des besoins par l émission de bons de commande. Les bons de commande comporteront les mentions suivantes : - Le nom et la raison sociale du titulaire ; - La date et le numéro du marché ; - La date et le numéro du bon de commande ; - La description de la prestation à effectuer ; - Le délai de réalisation ; - Le(s) lieu(x) d exécution pour les différents lots ; - Le montant du bon de commande. Pour répondre au marché, les entreprises devront compléter les Bordereaux des Prix Unitaires transmis avec ce dossier. Il s agit d une procédure ouverte en 2 lots. Article 1-3 : Lots du marché Le marché est décomposé en lots de la façon suivante : - Lot 1 : Signalétique sentiers (création graphique, fabrication, implantation) - Lot 2 : Mobiliers sentiers (fabrication et implantation) Marché n TCP1 Page 3 sur 7 CCTP

4 Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières constitue le détail technique des ouvrages portés à connaissance de l ensemble des titulaires des lots, sans que sa nomenclature soit en relation obligatoire avec celle des tâches inscrites au cadre Descriptif Quantitatif Estimatif de chacun des lots. Article 1-4 : Durée des marchés Les délais d exécution sont fixés à l acte d engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés sauf à être réduits sur proposition du candidat. ARTICLE 2 : Caractéristiques techniques générales Lot 1 Signalétique sentiers (conception graphique, fabrication et implantation) Article 2 1 : Préambule La signalétique doit correspondre à une homogénéité sur tout le territoire de Grande Champagne et devra rester en adéquation avec les paysages naturels et patrimoniaux du territoire. Celle-ci devra être reconnaissable par tous les usagers. Il sera demandé aux entreprises de fournir des échantillons des différents matériaux utilisés. Aucune visite de sites n est prévue, charge aux entreprises de se rendre sur place. Article 2 2 : Caractéristiques techniques : Format souhaité pour les panneaux de départ Dimension : de format rectangulaire (1 000X1200mm), support PVC, Pin impérativement traité classe 4, protection anti graffiti et UV L activité concernée doit être apparente Les pictogrammes des activités concernées (VTT, Randonnée) Le texte de présentation du site Les caractéristiques de l espace, du site ou de l itinéraire La cartographie ou le plan du site, avec une légende La cartographie du territoire concerné Les pictogrammes réglementaires ainsi que les numéros des secours et adresses web référents Les pictogrammes relatifs à l accessibilité Les recommandations nécessaires à la bonne utilisation du site Logo des Fédérations sportives et rappel des balisages si nécessaire Les informations de contact Le logo du porteur de projet, des partenaires et/ou des ci-financeurs Des photos ou illustrations Marché n TCP1 Page 4 sur 7 CCTP

5 Les indications relatives aux nouvelles technologies (sites internet QR code ) Poteaux de panneaux de départs : Pin impérativement traité classe 4 Prévoir 40cm de plus pour la partie enfouie dans le sol, avec une hauteur totale de mm. Protection contre les infiltrations Mise en place : soit en scellement direct avec dé de béton et barres anti-arrachement, soit avec platine métalliques galvanisées et scellées Fixations : Système de fixation par l arrière en inox solide et peu visible Visserie : peu visible, solide, inviolable, démontable : Format souhaité pour les signalétiques directionnelles, bornes et pupitres patrimoniales, pupitres d orientation Bornes : Pin impérativement traité classe 4 Dimension 400X200mm Flèches directionnelles : Indiquant le sens et la couleur du circuit gravé (négatif) Dimension 400x200 Pin impérativement traité classe 4 Hauteur totale de mm Mât Pin classe : Couleur et typographie Les couleurs et polices devront être identiques à la chartre graphique utilisées sur les supports déjà existants et implantés sur l ensemble des circuits de randonnée du territoire de Grande Champagne. Il est demandé sur les bornes et pupitres patrimoniaux d utiliser une méthode crayonnée. Marché n TCP1 Page 5 sur 7 CCTP

6 2-2-4 : Texte Les textes seront fournis par la Communauté de communes de Grande Champagne : Photos Les photos seront fournies par la Communauté de communes de Grande Champagne : Fichiers Informatiques Le concepteur graphique choisi devra restituer tous les fichiers informatiques des plans et panneaux crées, (format eps et pdf). Il est demandé une réalisation cartographique du territoire de Grande Champagne sur un format Cdrom, libre de droit. ARTICLE 3 : Caractéristiques techniques générales Lot 2 : mobilier sentiers (Fabrication et implantation) Article 3-1 : Préambule La Communauté de communes souhaite implanter du mobilier sur les sentiers de randonnée cités tels que des Tables de Pique-nique, Corbeilles et Bancs. Article 3-2 : caractéristiques techniques Fournitures et dimensions souhaitées Table de pique-nique : Pin impérativement traité classe 4, Longueur mm, largeur 1510 mm, pieds et traverses section 45x95 mm, planche table et bancs section 45x95 mm Corbeilles carrées : 100 litres, façade amovible, remplissage frontal, Pin impérativement traité classe 4, hauteur mm Bancs : L. 2000mm X P. 320mm X H. 505mm, Pin impérativement traité classe 4 Article 3-3 : caractéristiques techniques du mobilier handicap Fournitures et dimensions souhaitées Table de pique-nique : Table carrée, à sceller bancs et plateaux de 45mms pour accès handicapés, Pin impérativement traité classe 4 Marché n TCP1 Page 6 sur 7 CCTP

7 ARTICLE 4 : DELAIS Pour la signalétique (lot 1), les délais maximum sont fixés à 7 semaines pour la conception graphique + 5 semaines pour la fabrication des supports à partir de la validation des «bons à tirer» + 2 semaines pour la livraison et la mise en place sur le site d implantation. Pour le Mobilier (lot 2), les délais maximum sont fixés à 5 semaines pour la fabrication des supports à partir de la validation des «bons à tirer» + 3 semaines pour la livraison et la mise en place sur le site d implantation. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées par la Communauté de Communes après l exécution du service pour chaque bon de commande. ARTICLE 5 : CONDITIONS DE COMMANDE ET LIVRAISONS Pour la signalétique et le mobilier (lot 1 et 2), chaque bon de commande sera accompagné d une fiche technique précisant le contenu, les caractéristiques des supports et leur lieu d implantation. Le scellement et la mise en place des mâts seront assurés par l entreprise aux points désignés par la Communauté de Communes Fait à. Le.. Le Prestataire Marché n TCP1 Page 7 sur 7 CCTP