SUÈVRE S Bulletin municipal 2010

Transcription

1 SUÈVRE S Bulletin municipal septembre 2010 : inauguration des lavoirs communau restaurés. «Paroles de lavandières» par la compagnie Battement d elle, devant le lavoir de Fleury Ville de Suèvres Bulletin N 31

2 Le mot du Maire (page 1) Les commissions comités délégués de la commune (page 3) La vie de la commune (page 8) La vie de la CCBL (page 23) Les informations pratiques (page 27) Les renseignements utiles (page 35) La vie des associations (page 39) Le calendrier des fêtes (page 49)

3 Mes chers concitoyens, Alors que l équipe actuellement en place arrive bientôt à mi-mandat, et avant de survoler la vie communale pour cette année 2010, j aimerais adresser à deu des membres de l équipe, Madame Anne-Marie LAMBERT- LEMAIRE, et Monsieur Michel PIGNY qui pour des raisons personnelles n ont pas souhaité poursuivre l aventure, mes très sincères remerciements pour le travail qu ils ont effectué au profit de notre commune durant la période où ils ont officié en tant qu élus avait été une année encourageante avec le lancement de nombreu dossiers. En 2010, nous avons eu la satisfaction de pouvoir en clôturer un grand nombre : La remise en état de notre clocher est maintenant terminée et ce dossier est désormais clos, les subventions prévues étant maintenant toutes honorées. Un grand merci à tous les souscripteurs qui ont permis de mener à bien la restauration de nos si lavoirs communau. Une inauguration symbolique a eu lieu le dimanche 26 septembre au lavoir de Fleury où, malgré un temps incertain et froid, une foule nombreuse et captivée a pu admirer le spectacle des lavandières de la compagnie d O. (La municipalité n ayant pas connaissance des noms des donateurs, une invitation personnelle et nominative n a pu leur être adressée à l occasion de l inauguration). Autre dossier important pour cette année, l assainissement des «Grivettes» et de «La Folie» qui aura pris, malgré d incessantes relances, un certain retard dans sa phase réalisation et de ce fait n aura pas répondu à notre attente, surtout à celle des administrés concernés. La vétusté et la dangerosité du véhicule de nos services techniques aura mené la municipalité à investir dans un autre véhicule plus conforme et plus adapté au besoins de nos employés communau. Vu les besoins et les aides attribuées par l état, deu contrats d embauche ont été passés avec celui-ci : - un C.A.E. passerelle d une durée d un an pour des travau divers de secrétariat, - un C.A.E. pour un renforcement des services techniques. Mais le plus gros dossier clôturé en 2010, est sans aucun doute celui de la construction de l école maternelle. Certes, les enfants n ont pu intégrer comme prévu les locau de leur nouvelle école en septembre en raison de nombreu problèmes techniques mais en janvier 2011, ce sera chose faite. Au soucis posés par ce chantier, est venue s ajouter la nécessité de démolir le préau de l école élémentaire, pour des raisons de sécurité. De ce fait, ce qui devait être une restructuration, devient une construction. Il faut avouer que ce dossier aura fait passer une année difficile à votre équipe municipale qui ne cache pas sa joie de le voir arriver à son terme. Mais la joie sur le visage de «nos petits» à la rentrée de janvier 2011 devrait certainement nous faire oublier très vite combien ce dossier nous a soucié. Cette année 2010 nous aura vu perdurer dans notre partenariat avec : L I.M.E. des Basses Fontaines de Crouy-sur- Cosson pour divers travau comme le lasurage des boiseries de nos lavoirs, la conception et la plantation de nos parterres de fleurs dans nos deu cimetières, etc.. Les Compagnons Bâtisseurs de Tours qui ont travaillé sur la remise en état de la mare du Terreu et de 3 croi communales. Ces travau permettent surtout à nos jeunes de la communauté de communes de pouvoir échanger avec de jeunes étrangers puisque pas moins de onze nationalités différentes étaient représentées sur ces différents chantiers.

4 Divers problèmes d ordre techniques et administratifs ne nous ont pas permis de faire avancer plus que nous le souhaitions la révision du P.L.U. (Plan Local d Urbanisme) opération qui nous l espérons trouvera son aboutissement durant 2011/2012. Dans cette année mi-figue, mi-raisin une satisfaction avec toujours des dépôts de permis de construire tant dans l habitat neuf que dans la rénovation de l ancien, ce qui démontre un certain attrait positif pour notre commune. Les prochains travau et réfleions sur lesquels votre conseil municipal travaillera pendant l année 2011 ainsi que les suivantes sont : La deuième phase de l école pour laquelle l architecte est désormais retenu. Le plus grand travail étant désormais la recherche de financements pour cette opération. L aménagement de la future voie d accès à l école maternelle, dès que le montage financier sera «bouclé». L étude et le montage complet du dossier d un atelier municipal digne de ce nom, avec en parallèle l incorporation éventuelle d un nouveau centre d intervention ceci en partenariat avec le S.D.I.S. (Service Départemental d Incendie et de Secours). Après avoir attribué en 2010 un nom à chacune de nos venelles, nous devrions en assurer la sécurisation en Après avoir établi un constat général du parc éclairage public, nous devrions lancer une opération de remise en état qui s étalera sur plusieurs années. Même situation et même décision pour la remise en état et en conformité de notre signalisation verticale routière. Opération pour l aménagement de nos fossés, etc.. Cette année 2010 aura été surtout marquée par une certaine recrudescence de divers méfaits (effractions avec ou sans vol, détériorations diverses, tags, bruits intempestifs, etc..), qui nous ont obligé à déposer de nombreuses fois plainte auprès des services de la gendarmerie. S il est vrai que le contete actuel est difficile, il l est pour tous et je pense que sur notre commune il y a suffisamment de possibilités de s eprimer d une autre manière, soit auprès de nos diverses, nombreuses et efficaces associations, soit en prenant contact auprès de la mairie ou des services compétents, qui feront le maimum pour aider les personnes en recherche de soutien. Il ne faut surtout pas oublier que ces divers faits ont à chaque fois un coût pour la collectivité. Une commune vit en particulier par son dynamisme et en premier lieu par ses associations. Je tiens donc à remercier toutes celles et ceu, bénévoles dans l âme et dans l action, qui s investissent sans compter pour faire perdurer leur club ou leur association, qui par leur action permette que notre commune puisse proposer à toutes et tous des activités soit culturelles, soit sportives, et de ce fait l on puisse se dire ; il fait bon vivre à Suèvres. Pour toutes et tous, et en particulier pour ceu qui sont touchés par le chômage, des soucis de santé ou autres difficultés de la vie, que 2011 soit l année de l espoir de voir enfin s atténuer vos problèmes. Que cette année soit une année de joie, de réussite et de concrétisation pour le maimum de vos divers projets. En mon nom, au nom du conseil municipal, au nom des employés municipau je vous souhaite à toutes et tous de joyeuses fêtes, et vous présente tous mes vœu de bonne et heureuse année 2011, avec surtout la santé. Le maire

5

6 Membres des Commissions Municipales et Comités Consultatifs pour 2010 Rappel : - Une commission est composée d élus municipau eclusivement. - Un comité consultatif est composé d élus et de citoyens consultants ayant manifesté un intérêt pour un sujet donné. Leur nombre est déterminé par une délibération du Conseil Municipal. C est également le Conseil Municipal qui choisit les membres «citoyens» parmi les candidats. Dans les deu cas : - Le maire est président de droit. - Les conclusions des commissions ou comités sont forces de propositions mais les décisions prises restent de la compétence du Conseil Municipal. COMMISSIONS MEMBRES PRESIDENT DE DROIT conseil municipal FINANCES PILLEBOUE Raphaël SAUTOUR Carla 5 FERREIRA Ghislaine LEMAIRE Annie-Claude HERVIOU Nathalie URBANISME PILLEBOUE Raphaël AUVRAY Dominique 7 SAUTOUR Carla HOUDIN Jean-Robert LEMAIRE Annie-Claude FERREIRA Ghislaine DAVID Jean-Marc FETES / CEREMONIES / PILLEBOUE Raphaël SAUTOUR Carla COMMUNICATION FERREIRA Ghislaine 7 MARTIN Carole HERVIOU Nathalie GOUACHE Adeline LEROUX Jean-Marc

7 COMITES CONSULTATIFS PRESIDENT DE DROIT - le maire conseillers hors conseil municipal ENVIRONNEMENT Raphaël HOUDIN Jean-Robert * PILLEBOUE SAUTOUR Carla LEMAIRE Annie-Claude GOUACHE Adeline MARTIN Carole Annie BRETON André DENIS Monique HERMELIN VOIRIE/RESEAUX Raphaël AUVRAY Dominique * PILLEBOUE DAVID Jean-Marc X LAFFRAY Joël X FERREIRA Ghislaine SAUTOUR Carla Roger NADOT Hubert NAUDET Serge VINCENT Robert CLAR TRAVAUX/ Raphaël AUVRAY Dominique * BATIMENTS PILLEBOUE FERREIRA Ghislaine 7+3 SAUTOUR Carla HERVIOU Nathalie LEROUX Jean-Marc HOUDIN Jean-Robert Roger NADOT Hubert NAUDET Serge VINCENT JEUNESSE/ Raphaël SAUTOUR Carla* SPORTS/ PILLEBOUE HAMOU-MAMAR Kamel ASSOCIATIONS MARTIN Carole 7+3 LAFFRAY Joël * rapporteur HERVIOU Nathalie GOUACHE Adeline Katy DURAND Roger FERREIRA Monique ZEPHIRIN X X X X X X

8 DELEGUES DE LA COMMUNE CANDIDATS "membres du DELEGUES DELEGUES conseil municipal" TITULAIRES SUPPLEANTS C C B L PILLEBOUE Raphaël AUVRAY Dominique SAUTOUR Carla LEMAIRE Annie-Claude C C B L / POLE EMPLOI AUVRAY Dominique C C B L / COMITE DES FETES GOUACHE Adeline COMMISSION LOCALE D'EVALUATION LAFFRAY Joël DES CHARGES TRANSFEREES GOUACHE Adeline S I E O M PILLEBOUE Raphaël FERREIRA Ghislaine S I A S P S FERREIRA Ghislaine HAMOU-MAMAR Kamel PILLEBOUE Raphaël GOUACHE Adeline HERVIOU Nathalie S I D E L C AUVRAY Dominique HOUDIN Jean-Robert SYNDICAT LAGUNAGE SAUTOUR Carla LEROUX Jean-Marc MARTIN Carole HERVIOU Nathalie PILLEBOUE Raphaël LAFFRAY Joël FERREIRA Ghislaine A E P HOUDIN Jean-Robert AUVRAY Dominique PILLEBOUE Raphaël LEROUX Jean-Marc DAVID Jean-Marc HAMOU-MAMAR Kamel MARTIN Carole TRONNE SAUTOUR Carla HOUDIN Jean-Robert LEROUX Jean-Marc SICALA LAFFRAY Joël PILLEBOUE Raphaël PAYS BEAUCE VAL de LOIRE DAVID Jean-Marc PILLEBOUE Raphaël C N A S GOUACHE Adeline 1 TREPIN Marie-José TREMBLIN délégué AGENT C A O SAUTOUR Carla MAIRE FERREIRA Ghislaine LEMAIRE Annie-Claude HERVIOU Nathalie GOUACHE Adeline HOUDIN Jean-Robert

9 SAUTOUR Carla FERREIRA Ghislaine LEMAIRE Annie-Claude HERVIOU Nathalie GOUACHE Adeline HOUDIN Jean-Robert LAFFRAY Joël MARTIN Carole PILLEBOUE Raphaël COMMISSION OUVERTURE PLIS MAIRE 3+4 CLAD 1+1 CCAS MAIRE 8 SYNDICAT INITIATIVE MAISON DE LA LOIRE 1 ASSAD HARMONIE MUNICIPALE ASSOCIATION FONCIERE FERREIRA Ghislaine HERVIOU Nathalie GOUACHE Adeline HOUDIN Jean-Robert MARTIN Carole DAVID Jean-Marc LEROUX Jean-Marc SAUTOUR Carla HOUDIN Jean-Robert GOUACHE Adeline MARTIN Carole FERREIRA Ghislaine PILLEBOUE Raphaël AUVRAY Dominique SUEVRES SOUS LA NEIGE MEMBRES conseil municipal X X X X X X X X X MEMBRES SUPPLEANTS X X X X X

10

11 Séance du 17 décembre 2009 Construction de l école maternelle - Avenant à la convention de contrôle technique - Convention de vérification technique - Réalisation des travau de revêtement de sécurité etérieur - Réalisation des travau d isolation intérieure Conservation et affectation de l ancienne Poste pour un usage communal Choi de l entreprise pour les travau d assainissement «eau usées» Les Grivettes La Folie Acceptation d un don Reconduction de subvention Pass-Foncier Tarifs pour le Lagunage majorés à 1.70% sur les pri pratiqués en 2009 Numérisation des plans cadastrau Consultation des entreprises pour cette numérisation Création d un marché de plein air Demande de bénéficier de l Assistance Technique de l Etat pour la Solidarité et l Aménagement du Territoire (A.T.E.S.A.T.) Révision de la participation à l etension réseau électrique (Rue du Petit Port et Chemin de Fleury à la Gare) Convention pour l organisation d une A.P.C. Séance du 14 janvier 2010 Etension et modernisation du groupe scolaire Rénovation et etension du Club house de l association «Tennis Club» Demande d autorisation d urbanisme Remplacement des baies vitrées en mairie Aménagement de sécurité future voie d accès école maternelle Avenant à la convention signée avec la S.P.A augmentation des tarifs. Choi de l entreprise pour la numérisation du plan cadastral Séance du 11 février 2010 Election de Mme Carla SAUTOUR au poste de 4 ème adjoint Remplacement de Mme LAMBERT-LEMAIRE dans les comités et commissions (cf. tableau des comités et commissions) Proposition de la commission pour le devenir de l école maternelle Travau du préau de l école élémentaire Choi de l entreprise M.O.E (Maîtrise d œuvre) pour l aménagement de l accès à l école maternelle Acquisition de la parcelle cadastrée AX N 16 au lieu-dit «La Prasle» Renouvellement de la tae locale d équipement Renouvellement d abonnement pour la surveillance des locau municipau Subdélégation du droit de préemption urbain Indemnités des adjoints au maire Renouvellement du contrat machine à affranchir Motion de soutien en faveur de Mme AUNG SAN SUU KYI, opposante Birmane, Pri Nobel de la Pai Attribution d une subvention eceptionnelle au sinistrés du séisme en Haïti Autorisation d urbanisme pour le préau de l école élémentaire Choi de l animateur pour notre bal du 14 juillet Séance du 11 mars 2010 Budget principal et «service assainissement»: - approbation des comptes de gestion vote des comptes administratifs affectation des résultats d eploitation de l eercice vote des budgets primitifs et supplémentaires 2010 Vote des subventions 2010 Etension des réseau électriques rue des Grivettes

12 Déclassement et désaffectation de l ancien bureau de poste Demande de subventions provenant de fonds parlementaires pour la construction d un atelier municipal Création de deu contrats (C.A.E. et C.A.E. Passerelle) Tirage au sort de 3 personnes pour liste préparatoire des jurys d assises Modification de la convention avec LA SATESE Choi de la Société PYRO-FETES pour le spectacle pyrotechnique du 14 juillet Construction d un poste de refoulement au hameau de la Folie Séance du 8 avril 2010 Etension du réseau «eau usées rue du Château d eau Demande de Dotation Développement Rural (DDR) pour l école maternelle Lucien Mignat Demande de Dotation Développement Rural (DDR) pour la mise en sécurité et la signalisation des venelles Modalités de recouvrement pour les frais de chauffage concernant les logements communau Indemnités de gardiennage pour l église St Christophe Choi de la société pour assurer l étude du plan d épandage des boues de la nouvelle station d épuration Travau de clôture du lagunage recouvrement des frais Séance du 12 mai 2010 Etension du réseau «eau usées» rue du château d eau Choi de conserver l ancien bureau de poste Etension réseau électrique, rue des Grivettes, Participation pour Voirie et Réseau (P.V.R.) Choi des travau réalisés par les compagnons bâtisseurs pour cette année Déclassement et reclassement de la parcelle N 405 section B I au lieu-dit «Les Yvonnières» Redevance 2010 France Télécom Désignation du délégué de l administration pour la révision des listes électorales Modification du siège du bureau de vote Edition d un prêt à poster en partenariat avec la Poste Modifications budgétaires. Séance du 10 juin 2010 Validation du programme de restructuration et etension de la nouvelle école maternelle Lancement d une consultation à maitrise d œuvre pour la réalisation du projet Choi de l entreprise pour les relevés topographiques Réalisation de la réfection du marquage au sol Fiation du coût d un branchement individuel Cessions de terrains dans la zone d activités dite «les places» Bornage parcelle n 49 section ZX Subvention eceptionnelle accordée à l association sportive du collège de Pierre de Ronsard Gestion des logements communau par office notarial Mise à disposition d agent de la commune auprès de la CCBL Formation des agents techniques communau Séance du 8 juillet 2010 Avenants en plus où moins value concernant les travau effectués à l école maternelle Choi du bureau d études pour le projet de modernisation de l école élémentaire Choi de la maitrise d œuvre concernant le préau de l école élémentaire Choi de l entreprise pour le diagnostic d accessibilité dans les locau communau Choi d une entreprise pour l entretien de la voirie communale Lancement du contrôle des réseau d assainissement de La Folie, les Grivettes et la rue du Château d eau Révision du P.L.U. Acquisition d un terrain zone artisanale «Les Places»

13 Signature d un avenant pour la vérification technique des jeu d etérieur Subvention adressée au communes sinistrées du Var Approbation du programme du 14 juillet 2010 Modification budgétaire Suppression d un poste d adjoint technique de 2 ème classe à 23h et création d un poste d adjoint technique de 2 ème classe à 20h Attribution d une subvention à la nouvelle association SODOBRIA Séance du 9 septembre 2010 Avenants en plus ou moins value concernant les travau effectués à l école maternelle Choi de l étude MUNIER pour la gestion des logements communau Choi du terme venelle pour désigner les petits passages situés dans le bourg et les hameau Adhésion au C.A.U.E. (Conseil d Architecture, d Urbanisme et de l Environnement de Loir-et- Cher) Assujettissement des logements vacants de plus de 5 ans Modifications budgétaires sur budget principal Séance du 14 octobre 2010 Détermination du nombre de poste d adjoints Validation du projet du nouveau préau Dénomination des venelles Demande de mise en place d une balayeuse par la C.C.B.L. Renouvellement du contrat de maintenance pour l église St Christophe Validation du D.I.C.R.I.M. (Document d Information Communal sur les Risques Majeurs) Approbation du rapport annuel du S.I.E.O.M de Mer N.B. : Les comptes-rendus entiers sont consultables dans les registres tenus en mairie Organigramme de la commune

14 Séance du 5 octobre 2009 Compte-rendu du conseil d école élémentaire du 29 mai 2009 Compte rendu du conseil d école maternelle du 19 juin 2009 Détermination du coût de la cantine et de la garderie Situation des impayés Investissement pour l année 2010 Frais de participation des communes de Coursur-Loir et Suèvres Point sur la grippe H1N1 Séance du 7 décembre 2009 Compte-rendu du conseil d école élémentaire du 13 novembre 2009 Compte rendu du conseil d école maternelle du 9 novembre 2009 Souscription au contrat groupe d assurance «risques statutaires» Investissement 2010 Adhésion à l association APEF pour les économies de fonctionnement Point sur le goûter de Noël Séance du 1er février 2010 Approbation du compte administratif 2009 Approbation du compte de gestion 2009 Affectation du résultat d eploitation de l eercice 2009 Vote du budget primitif et supplémentaire 2010 Vote des subventions 2010 Recouvrement des frais de fonctionnement des communes de Cour-sur-Loir et Suèvres Subvention attribuée au R.A.S.E.D. Séance du 29 mars 2010 Admissions en non-valeurs Participation du syndicat au frais de fonctionnement de l école Ste Marie de Ménars Impayés Convention concernant le F.C.T.V.A Point sur l étoile Cyclo Point sur les p tites Randos Demandes de dérogations pour scolarisation hors écoles de Suèvres Séance du 22 juin 2010 Point sur l avancement de l école maternelle Compte-rendu du conseil d école élémentaire du 11 juin 2010 Point sur le personnel, remplacement d un agent Lancement d un appel d offre pour le transport scolaire Point sur la Fête de l école Subvention attribuée à la mairie de Suèvres en dédommagement de l affranchissement Bilan sur l étoile Cyclo et les p tites Randos Séance du 26 juillet 2010 Nomination d un nouvel agent Choi concernant l entreprise de transport scolaire Compte rendu du conseil d école maternelle du 14 juin 2010 Séance du 20 septembre 2010 Modification de la délibération prise le 18 mars pour la participation au écoles privées Détermination des coûts cantine et garderie Point sur l investissement Point sur les impayés Point sur la construction de l école Point sur la seconde phase de l école N.B. : Les comptes-rendus entiers sont consultables dans les registres tenus en mairie.

15 Syndicat Intercommunal des Affaires Scolaires et Parascolaires de Suèvres et Cour-sur-Loire Le syndicat scolaire de Suèvres et Cour-sur-Loire est composé comme suit : Présidente : Mme Ghislaine FERREIRA Vice-Présidente : Mme Catherine DUVIGNEAU Secrétaire : M. Raphaël PILLEBOUE Le secrétariat est assuré par Mme MEDINA Mélanie. Ce syndicat regroupe l école maternelle et l école élémentaire. Deu institutrices enseignent en école maternelle, Mme TAM et Mme LEROUX-GENTÉ, qui assure aussi la direction. L effectif de l école à la rentrée était de 57 élèves. Mesdames Eliane COLOMBIER et Marie-José TREMBLIN, ATSEM, assistent les enseignantes dans leurs tâches. Une nouvelle directrice a pris place au sein de notre école élémentaire, il s agit de Mme DUBREUIL qui est accompagnée de mesdames GADY, MAZERAND, PERROMAT et ROULLIER, enseignantes. L effectif de notre école élémentaire est de 85 élèves à la rentrée. Le R.A.S.E.D. (Réseau d Aides Spécialisées au Elèves en Difficulté) est composé de trois personnes Mmes MONTARU, LEFAUCHEUX et BLANCHARD. Mesdames Corinne GRILLON et Stéphanie ROUSVOAL assurent la garderie de vos enfants ou petits-enfants. Organigramme du syndicat scolaire

16 Emplois communau : recrutement 2010 En 2010, nous avons procédé au recrutement de Mademoiselle Jessica ALLAIN, sous forme de contrat CAE passerelle (contrat accompagnement emploi) qui est venue renforcer l équipe administrative, et Monsieur Brice BOISSET, sous forme de CAE au sein du service technique. Révision du P.L.U. Nous avons pris un retard certain que nous ne pouvons pas nier, mais cette fois, c est bien parti. L appel d offre à candidatures pour le choi du bureau d étude est paru le lundi 8 novembre Dans les mois qui suivent, le bureau d étude retenu procédera au modifications que nous souhaitons apporter à un règlement trop strict. Il est prévu une durée de 18 mois pour finaliser celui-ci. Bien évidemment, la commune vous tiendra au courant de son évolution, et des différentes réunions qui suivront. Nous vous rappelons qu un cahier ou main courante est à votre disposition à la mairie pour enregistrer vos demandes ou vos remarques. Frais divers Afin d assurer la sécurité incendie des Sodobriens, la commune dispose d un réseau de 28 hydrants (bornes incendie). Ce parc est vieillissant et le conseil municipal a choisi de renouveler les hydrants défectueu au fur et à mesure. Pour l année 2010, deu réalisations. La borne incendie de la rue du Grand Port a été changée pour un montant de euros. Un nouvel hydrant a vu le jour rue des Grivettes pour sécuriser les habitants du hameau. La commune a saisi l opportunité de l enfouissement du tout à l égout dans cette rue pour renforcer l adduction d eau (syndicat d eau Suèvres Cour sur Loire). Le coût de cette réalisation est de Euros Pass Foncier : Bilan à fin 2010 Le Pass-foncier œuvre en faveur de l accession à la propriété des primo-accédants à revenus moyens et modestes. En 2008, le conseil municipal a délibéré pour approuver la mise en place de ce principe sur notre commune dans la limite d un dossier par an. C est cette même année que le premier dossier a été approuvé par les élus, le principe a été renouvelé en 2009 et C est donc 3 jeunes ménages qui se sont installés sur notre commune dans le lotissement Jean Desjoyeau ces 3 dernières années. Le pass-foncier, comment ça marche? La commune désireuse de favoriser l accession à la propriété délibère pour accorder une subvention au candidats éligibles au pass-foncier. Le dispositif coordonne alors les différentes aides. La subvention communale est d un montant égal à pour un ménage de 3 personnes maimum et de pour un ménage de 4 personnes et plus. Depuis 2009, cette contribution est partiellement compensée par l Etat est réduite à par foyer. Aujourd hui, le Pass Foncier vit ses derniers jours. En effet, dans la ligne de mire sur la réforme des niches fiscales, il est amené à disparaître au 1 er janvier Nous ne manquerons pas de vous informer si de nouvelles mesures se mettaient en place dans l édition d un prochain flash.

17 Economies de fonctionnement APEF Dans le bulletin municipal de l année dernière, nous vous informions de l adhésion de la commune à l APEF (Association Pour les Economies de Fonctionnement). Comme nous vous l indiquions, l adhésion de 150 par an est largement compensée par les économies effectuées sur l achat des ramettes de papier. Mais ce n est pas tout, nous avons eu tout au long de l année de plaisir de constater bien d autres économies. En effet, ces dernières s appliquent aussi bien sur les achats alimentaires (cantine) que sur les fournitures de bureau. C est ainsi, que nous pouvons constater régulièrement des écarts de pri impressionnants : des tarifs divisés par 2 ou 3 et parfois même plus pour eactement le même produit. Cette adhésion aura permis des économies non négligeables pour notre commune. Frais générau évitables Le nettoyeur haute pression acheté en 2007 pour un montant de euros, volé à la station d épuration entre le 27 et 30 août 2010, va entraîner, malgré le remboursement des assurances, un coût supplémentaire pour la commune. Le nettoyage des tags (dont certains diffamatoires) sur les murs des maisons de Suèvres a entraîné la mobilisation de deu agents communau pendant une demi-journée. Achats importants en 2010 En 2010 et à l heure où nous préparons votre bulletin, nous avons réalisé des investissements à hauteur de ,93 T.T.C. Le poste le plus important est, pour cette année, la construction de notre école maternelle. A elle seule, représente un montant d investissement de ,69 T.T.C, soit environ 79 % des dépenses d investissement du budget communal. L achat d un véhicule utilitaire pour le service technique s est avéré indispensable. Nous avons fait l acquisition d un utilitaire de marque FIAT pour un montant de ,11 T.T.C. D autres programmes ont également été eécutés, tel que la mise en service d une pompe d arrosage sur le terrain de sports, pour un montant de 2 473,33, un programme voirie qui comprend notamment l achat de barrières de protection pour un montant de 5 151,34. Le complément du programme commencé en 2009 et dédié à l Eglise St Christophe pour la rénovation du clocher et la restauration de la cloche pour un montant de ,61. En ce qui concerne le budget assainissement, nous avons réalisé pour un montant de ,68 T.T.C, des travau de raccordement au réseau des eau usées, de «La Folie» et «Les Grivettes». Nouvelle école maternelle Salle de classe Réfectoire Tisanerie

18 BUDGET PRINCIPAL Recettes communales (au 30 novembre 2010 arrondies au millième supérieur) Section de Fonctionnement Remboursement sur rémunération personnel Prestation de service Impôts et taes Dotations subventions participations Autres produits Recettes d ordre Total Section d Investissement Recettes d équipement : Subventions d investissement Recettes financières Recettes d ordre Total Dépenses communales (au 30 novembre 2010 arrondies au millième supérieur) Section de Fonctionnement Dépenses générales Dépenses de personnel et frais assimilés Autres charges de gestion courante Charges financières Dépenses d ordre 6000 Total Section d Investissement Dépenses d équipement Dépenses financières Dépenses d ordre Total

19 BUDGET ASSAINISSEMENT Recettes communales (au 30 novembre 2010 arrondies au millième supérieur) Section de Fonctionnement Prestation de service Subventions 5000 Recettes d ordre Total Section d Investissement Recettes d équipement : Subventions d investissement Recettes d ordre Total Dépenses communales (au 30 novembre 2010 arrondies au millième supérieur) Section de Fonctionnement Dépenses générales Autres charges de gestion courante 5000 Charges financières Charges eceptionnelles Recettes d ordre Total Section d Investissement Dépenses d équipement Dépenses d ordre Total

20 Travau en cours Construction d une école maternelle Cette importante opération pour notre commune qui devait s achever en juillet dernier a connu de nombreu rebondissements négatifs et, de ce fait, retardé la livraison du chantier. La principale cause étant la non-conformité du classement au feu pour le matériau retenu comme isolant : le chanvre. Après procédure et epertise, un arrangement à l amiable à été trouvé. L assurance des entreprises impliquées prend en charge les frais générés par ces travau de démolition et de réfection. Même si à ce jour une certaine amélioration est à noter, le puits de rejet de notre chauffage par géothermie a toutes les peines du monde à absorber le retour à la nappe. Divers petits problèmes que l on trouve régulièrement sur tous chantiers, ont rendu une année difficile et soucieuse à votre équipe municipale. La rentrée aura lieu en janvier Préau Comme nous l annoncions dans notre bulletin 2009 et, sans doute, en lien avec les travau réalisés pour l école maternelle, l actuel préau de l école élémentaire ne présente pas les garanties nécessaires pour être conservé en l état. De ce fait, après avis des professionnels, il a été décidé de le démolir en partie et de reconstruire un préau qui desservira les deu écoles. Voie d accès à la nouvelle école Les travau de l école maternelle n étant pas terminés, ceu de la nouvelle voie n ont, à ce jour, pu débuter, ceci afin d éviter d endommager avec les véhicules lourds la réalisation de ce projet. De même, afin de minimiser le coût pour notre commune, nous sommes toujours en attente de réponse à nos diverses demandes de subventions qui nous permettront de «boucler» financièrement ce dossier.

21 Deuième phase des travau de l école Le conseil a délibéré pour réaliser la deuième phase d un groupe scolaire. A ce jour, les études géotechniques, les relevés topographiques et le choi de l architecte ont été réalisés. Reste maintenant la partie la plus importante de ce projet, à savoir le montage financier avec la volonté d obtenir un maimum de subventions qui nous permettront de concrétiser ce dossier. Le conseil s est réservé le droit de ne débuter les travau qu une fois le montage financier finalisé et dans des conditions acceptables. Pour mémoire, cette deuième phase prévoit dans l ancien logement de fonction un projet de bibliothèque. Un restaurant scolaire et la mise en conformité des classes de la partie élémentaire font également partis du projet. Aménagement des venelles Après avoir travaillé avec le syndicat d initiative local pour donner un nom à chacune des venelles de notre commune, le conseil étudie actuellement la formule qui pourrait être retenue afin de mentionner sur un support le nom de la venelle, la réglementation interdisant la circulation à tous véhicules à moteur et éventuellement l historique de la venelle concernée. Dès que le choi aura été finalisé et le financement trouvé l opération sera lancée, tout en précisant qu elle pourra se faire étape par étape avec un premier choi de venelles qui pourraient servir de test. dénomination départ arrivée Chemin du Gué Rue Saint Simon Rue de la Cochardière Venelle des Grands Moulins Chemin du gué Rue des Moulins Venelle du Petit Pont Rue des Moulins Rue Saint Simon Venelle du Puits Neuf Rue des Moulins Rue de la Cochardière Venelle des Trois Rois Rue des Juifs Rue des Moulins Venelle du Bailly Rue Pierre Pouteau Venelle du Pont Bénit Venelle du Pont Bénit Du lavoir Pont Bénit Rue Pierre Pouteau Passage du 8 Mai Rue du 8 Mai Rue Pierre Pouteau Venelle du Jeu de Paume Rue du 11 Novembre Rue du Jeu de Paume Chemin de la Grange au Dîmes Rue du 11 Novembre Chemin rural n 26 Chemin des Bassonnes Rue des Juifs Rue du Grand Port Chemin du Manoir Du manoir de la Motte Rue de la Rue Chemin des Jouallées Chemin du Manoir Rue de la Motte Sentier de la Source Du manoir de la Motte Route Nationale de Fleury Sentier des Jardins Chemin du Manoir Route Nationale de Fleury Venelle du Pérochin Route Nationale de Fleury Route du Château d Eau Sentier Bonnin Rue de Gastines Chemin de l Enfer Petit sentier des Sources Rue du Colombier Rue de Diziers Venelle Le Gué du Roi Rue des Chatelliers La Tronne Venelle des Grands Moulins Venelle du Pont Bénit Chemin du Gué

22 Aménagement Fleury / Suèvres Cet aménagement envisagé pour sécuriser la circulation entre notre hameau de Fleury et le centre bourg de Suèvres est toujours en attente des diverses réfleions et suggestions que doivent nous fournir les services de l Etat concernés. Marché mensuel Depuis le 7 mars et chaque premier dimanche du mois de 8h00 à 12h30 vos commerçants locau ainsi qu une douzaine d eposants vous accueillent au cœur du village. Nous vous l avions annoncé dans le flash du mois de septembre, les commerçants ambulants continuent d être présents sur notre marché mensuel durant la période hivernale. Comme vous avez pu le constater, en plus des commerçants fidèles depuis la mise en place de ce marché, quelques nouveau nous ont rejoints. Nous espérons que vous n hésiterez pas à venir affronter la fraîcheur des mois d hiver pour faire vos achats sur ce lieu convivial car c est vous, avec votre présence à ce rendez-vous mensuel, qui pourrez permettre la pérennisation de ce marché. Eceptionnellement le marché du mois de janvier aura lieu le dimanche 9 janvier 2011, soit le 2 ème dimanche du mois. N hésitez pas à venir retrouver vos commerçants habituels pour ce premier rendez-vous de l année Pour tous renseignements vous pouvez contacter la mairie au Assainissement Les travau d assainissement des hameau de la Folie, des Grivettes, de la rue du château d Eau et de la rue du clos Riche arrivent à leur terme. Les essais de caméra, d étanchéité et de compactage qui ont suivi seront décisifs pour la mise en service de ces nouveau tronçons d assainissement. La mairie par courrier, informera les habitants concernés de la date d accès au réseau. Il restera la réfection de la chaussée, que nous espérons réaliser dans les plus brefs délais, selon les conditions climatiques. Nous tenons à remercier les habitants de ces hameau de leur compréhension face au difficultés de circulation. Atelier communal La multitude et la dispersion des bâtiments communau utilisés par les services techniques a entraîné une réfleion sur la recherche de solutions pour répondre au mieu au problèmes de place et d insécurité. La proposition du groupe de travail, validée par le conseil, s oriente vers la conservation d un terrain de 6900 m2 sur la Z.A. des Places afin d y installer les services techniques. La réfleion sur le projet bâtiment est en cours. Deu options se dessinent : - construire uniquement un atelier Municipal - construire un atelier Municipal et un local pour notre centre d intervention de Suèvres mis (moyennant location) à disposition du SDIS. Ces deu projets sont à l étude et particulièrement le financement. Signalisation verticale Sur notre commune, divers panneau de signalisation routière verticale sont détériorés, non conformes, ou ineistants, un état de cette situation est établi. La charge financière importante de ce dossier nécessite, un étalement sur deu à trois ans.

23 Eclairage public Comme pour le dossier de signalisation verticale, un inventaire complet de notre éclairage public a été fait. Les points noirs, les appareils défectueu, les divergences lampes / néons, les endroits non pourvus d éclairage, ont étés recensés. Suite à cet inventaire, des devis seront sollicités afin de pouvoir établir un dossier de demande de subventions.. Opération «Cœur de village» Compétence communautaire, ce dossier qui se doit de réfléchir à une autre organisation, à une autre approche, à une autre cartographie de notre centre bourg, devrait être traité prochainement. Une fois que les dossiers en cours actuellement auront tous été finalisé, les premières investigations pourront être lancées. Il est bien évident que pour de telles opérations l incidence financière étant loin d être négligeable, les dossiers ne peuvent être traités qu au cas par cas et en espérant que les subventions soient toujours identiques. Travau avec les jeunes de l IME Travau cimetière Cette année dans le cadre de notre partenariat avec l I.M.E des Basses Fontaines de Crouy-sur-Cosson, des travau de conception et de plantation des parterres de fleurs dans nos cimetières ont été réalisés. Nous tenons à remercier les responsables de cette institution, ainsi que les jeunes qui sont venus œuvrer sur notre commune, pour le travail de qualité effectué, et espérons continuer ainsi notre collaboration. Travau lavoirs La restauration «professionnelle» des lavoirs terminée, notre commune à, par convention avec l I.M.E. décidé d entretenir toutes les boiseries par l apposition d une protection spécifique à ce genre de structure. Commencée en 2010 avec les jeunes de l I.M.E., leur responsable et un employé communal, cette opération se terminera en Lavoir de Diziers Lavoir de Gastines Lavoir de Laloin

24 Fleurissement commune + renouvellement en 2011 Pour l année 2011, nous renouvelons nos commandes de fleurs auprès de l I.M.E. Ce travail qu effectuent ces jeunes handicapés est une façon de leur permettre une intégration dans la vie de tous les jours. Travau avec les jeunes Compagnons Bâtisseurs Pédiluve du Terreu et Croi Durant le mois de juillet, nous avons une nouvelle fois accueilli les jeunes compagnons bâtisseurs, qui ont notamment entrepris la restauration du pédiluve du Terreu. La mission qui leur a été confiée, consistait au défrichage de l environnement de la mare, puis ensuite au piquetage et au nettoyage des murs etérieurs, pour finir par l enduit de ces derniers. Il a également été confié à ces jeunes internationau et locau, la restauration de 3 croi de la commune, il s agit de la croi se situant place de l église, la croi de la Pointe et la croi du Divorce. Le travail, sur ce chantier, a consisté au nettoyage des pierres, à la restauration des socles de base, et à la finition en chau blanche ou en ciment blanc selon les besoins. Vous pourrez constater et apprécier le travail fait par ces jeunes, sous la responsabilité d Armand, de Lionel et Lucie, que nous remercions vivement pour leur engagement auprès des jeunes locau et internationau également. Croi de la Pointe Croi place de l Eglise Croi du Divorce Pédiluve du Terreu

25

26 Z.A. des Places Considérant la compétence communautaire pour tout ce qui concerne le secteur économique, la commune a de ce fait rétrocédé par délibération, la gestion de notre zone artisanale à la Communauté de Communes de la Beauce Ligérienne. Désormais tout ce qui concerne le fonctionnement, les investissements et les diverses orientations à prendre seront directement traités au niveau communautaire, ce qui soulagera d autant notre commune en particulier dans le secteur financier. Souhaitons que cette orientation, malgré la situation actuelle quelque peu morose pour de nombreuses entreprises, permette à notre zone de continuer à vivre et éventuellement de se développer. Le Domino Comme prévu dans le cahier des charges, la remise en état du site par l eploitant étant désormais effective, la communauté de commune, future nouveau propriétaire des lieu, travaille actuellement sur les activités qui pourraient êtres proposées sur ce domaine. De nombreuses réunions ont déjà eu lieu afin de statuer sur la forte demande d associations comme la voile, la pêche, la plongée. Par contre il est bien acquis, qu aucune activité de bateau à moteur ne sera autorisée sur ce plan d eau. Considérant les devis reçus pour les diverses opérations de restructuration ou de mise en conformité envisagées, une chose est certaine, tout ne sera pas réalisé en une seule fois, le minimum sera assuré afin de répondre à une certaine attente, et éviter une occupation ou utilisation illicite de ce domaine. De ce fait la signalisation, l eploitation du chemin de randonnée, et éventuellement pêche et voile pourraient être mis en service dès le printemps ou l été prochain. Mise à disposition d une balayeuse Dans sa séance du 14 octobre 2010, le bureau communautaire a émis un avis favorable à la mise en place d un service de balayage par la CCBL avec un agent de la commune de Mer mis à disposition. Le conseil municipal de Suèvres a délibéré par valider cette proposition. Une balayeuse sera achetée par la CCBL au tarif d environ HT. Chaque commune adhérente bénéficiera d une prestation qu elle paiera à la CCBL sur la base des kilomètres effectués. Ce service sera mis en place dans le courant de l année Portage repas Nous vous informons qu un service de portage de repas à domicile eiste actuellement au sein de notre communauté de communes. Sur notre commune entre 6 à 8 foyers ont opté pour cette manière de se nourrir, système qui facilite complètement la vie puisque les livraisons ont lieu 6 jours sur 7. Pour plus de renseignements prendre contact avec la mairie de Mer au Petite enfance : Mieu connaître les besoins en matière d accueil de vos enfants Nous vous en informions dans le flash du mois de septembre, la Communauté de Communes Beauce Ligérienne (CCBL) a lancé une étude pour connaître la situation eacte des dispositifs d accueil des jeunes enfants sur son territoire. Afin de mieu cerner les besoins des parents sur le territoire de la CCBL, une enquête a été adressée à 796 familles ayant un ou plusieurs enfants de moins de 6 ans. Avec un tau de réponse de 36.7 %, ce sondage à prouvé que les familles étaient sensibilisées par ce sujet, ce qui a pleinement satisfait les élus.

27 L analyse de cette enquête nous indique que les 4 principales améliorations attendues par les familles ayant répondu sont : Disposer d une possibilité de dépannage en cas d urgence, Avoir accès à des activités d éveil et de socialisation pour leur enfant, Bénéficier d une amplitude horaire d accueil plus adaptée, Avoir accès à un mode de garde collectif. De plus, 80 acteurs du territoire ont été rencontrés (décideurs, intervenants Petite Enfance, financeurs ) afin de disposer et de pouvoir prendre en compte d autres données. La réfleion est maintenant engagée afin d améliorer l offre de service eistante en répondant au mieu au besoins eprimés par les familles et les acteurs du territoire. Plusieurs possibilités sont envisageables : augmentation du nombre de places d accueil de la halte-garderie de Mer qui actuellement n a plus la possibilité de prendre en charge les enfants hors commune, création d une micro-crèche communautaire, création d une crèche familiale communautaire, augmentation du nombre d heures d ouverture du Relais Assistantes Maternelles (RAM) ou encore création d une Maison d Assistantes Maternelles qui pourraient eercer leur métier dans un local commun. Comme vous le constatez, les possibilités sont larges. Les études de faisabilité en fonction des moyens financiers et de l étude des besoins manifestés et constatés dans les différentes communes orienteront les décisions du bureau communautaire tant sur le choi de la (ou des) structure(s) à mettre en place que sur le choi de la localisation dans une ou plusieurs commune(s) de la CCBL. Le PAJ Local pré-ados/ados pour les 11* -17 ans : (*6ème et au collège) Le Point Accueil Jeunes est une structure d animation socio-culturelle et sportive, qui propose des projets et des activités diverses en fonction de l âge, des envies et des attentes de chacun. Un lieu d accueil pour se divertir : Des activités: Sortie cinéma, bowling, karting, laser quest, la cité de la science, le futuroscope. Des mini-séjours à organiser Des stages de danse «tecktonik» Ces différentes actions seront mises en place sur tout le territoire de la CCBL (déplacements sur les communes). A disposition un baby-foot, une chaine hifi, deu pc connectés à internet, un lecteur dvd, consoles de jeu, des jeu de société divers, des grands jeu en bois et une mini cafétéria à gérer. Un lieu d accueil pour vous écouter : Dans la mise en place de projets individuels ou collectif (organisation d animations, de stages ) Un lieu de participation, pour aider, donner de son temps : Des rencontres intergénérationnelles (les jeunes du PAJ pourront servir les aînés au traditionnel repas des anciens sous la halle de Mer le Mercredi 3 Décembre en collaboration avec le restaurant scolaire et les élus de Mer. Si des jeunes étaient intéressés par cette initiative, merci de prendre contact avec le PAJ Organisations : Ouverture pendant les périodes scolaires : o lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16h30 à 19h00 et mercredi de 13h00 à 18h00 Ouverture pendant les périodes de vacances scolaires : o Toussaint, Hiver (Février), Pâques et Juillet de 14h00 à 18h30 (sauf si organisation de sorties)

28 Animations dans les différentes communes durant les vacances (si vous ne pouvez pas vous déplacer, il y aura des possibilités de transports sur certaines animations ou sorties) Informations : le PAJ est réservé au jeunes habitants à : Suèvres, Talcy, Avaray, la Chapelle St Martin, Maves, Muides, Villeanton, Mer, Courbouzon, Cour sur Loire, Lestiou et Mulsans. Tarifs : 5 par an pour l adhésion (pour les jeunes de la CCBL) ou 10 (hors CCBL) accueil au Paj gratuit animations à partir de 1 et pour les sorties à partir de 5 Le PIJ POINT INFORMATION JEUNESSE (PIJ) on y va tous pour de l'info ANONYME, GRATUIT, LIBRE le Point information jeunesse est un lieu d'information : ouvert à tous, principalement destiné au jeunes. Le PIJ aborde 11 secteurs d activité : ET EN PLUS : un point Accueil Service Jeunesse CCBL (3-17 ans) un point Ter Bac + et apprentis un point chéquier Clarc des fichiers baby sitting soutien scolaire des offres d'emploi une aide pour rédiger vos CV et lettres de motivation un accès INTERNET gratuit (2 postes) brochures sports culturelles, loisirs...de la CCBL une information BAFA (Brevet d Aptitude à la Formation d Animateur) Retrouve le PIJ au Pôle Jeunesse 26 rue du Sergent Bernard MER Horaires d ouverture : lundi: 15h-19h mardi : 15h 19h mercredi : 14h-19h jeudi : 15h-19h vendredi : 15h-19h Vacances scolaires : du lundi au vendredi de 9h à 12h

29

30 Recensement militaire (ou recensement citoyen) Qui est concerné? Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3 ème mois suivant. Où et comment se faire recenser? Vous devez vous présenter : à la mairie du domicile, Si vous ne pouvez pas faire ces démarches personnellement, elles peuvent être accomplies par votre représentant légal (parents, tuteur...) si vous êtes mineur. Il convient de déclarer : votre nom (nom de famille et éventuellement nom d'usage), vos prénoms, votre date et lieu de naissance, ainsi que les éléments concernant vos parents votre adresse, votre situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle. Pièces à fournir : une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport ou tout autre document justifiant de la nationalité française), un livret de famille, Il n'est pas nécessaire de fournir un justificatif de domicile. Si vous êtes atteint d'un handicap ou d'une maladie invalidante, et que vous souhaitez être dispensé de la journée défense et citoyenneté, il convient de présenter votre carte d'invalidité ou certificat médical délivré par un médecin agréé auprès du ministre de la défense. Attestation de recensement Une attestation de recensement vous est délivrée. Elle est notamment nécessaire pour se présenter au eamens et concours publics. Attention, cette attestation doit être conservée soigneusement car les mairies ne délivrent pas de duplicata. En cas de perte ou de vol, il est toutefois possible de demander un justificatif au bureau du service national dont vous dépendez. Défaut de recensement En cas d'absence de recensement dans les délais, vous êtes en irrégularité. Vous ne pourrez notamment pas passer les concours et eamens d'état (baccalauréat, permis de conduire ). Pour régulariser votre situation, à tout moment et avant l'âge de 25 ans, vous devez vous déclarer auprès de votre mairie. L'attestation de recensement vous est alors remise. Plus d information sur : Service-public.fr Voisins vigilants Le 12 octobre, s est tenu en mairie une réunion d information sur le concept de voisins vigilants. Ce concept a été présenté par le lieutenant FLEURISSON de la brigade de Mer et le capitaine VINCENT de la brigade de Blois, en présence d élus de la commune. Celui-ci consiste à donner à un habitant référent, choisi sur le mode du volontariat et dans certains quartiers, la possibilité de faire remonter certaines informations sur des mouvements inhabituels de véhicule et de personnes pouvant être suspects, soit à la mairie, soit à la gendarmerie. Afin de prendre une décision sur le fait d adhérer ou non à ce concept, certains élus iront à une réunion à Cour-Cheverny, commune pilote dans le département. En aucun cas, il ne s agira que ce concept s apparente à de la délation, mais seulement à apporter une certaine sécurité au personnes et au biens.

31 Sécurité des personnes et des biens Une réunion publique, animée par le lieutenant FLEURISSON de la brigade de gendarmerie de Mer et le capitaine LEROY de la brigade de gendarmerie de Blois, s est déroulée à la MDA le 04 novembre dernier sur le thème de la sécurité des personnes et des biens. Une quarantaine de personnes étaient présentes. Après diffusion d un film documentaire sur la manière de procéder des malfaiteurs, ils ont indiqué comment être plus vigilants dans la vie de tous les jours. Ne jamais faire entrer des personnes que l on ne connait pas, bien fermer toutes ses portes de maison et de voiture, ne jamais laisser son code avec sa carte à la vue de tout le monde, etc Toutes ces recommandations paraissent logiques, pourtant encore trop de personnes se font arnaquer et agresser. Soyez vigilant il en va de votre sécurité. Soutien effectif gendarmerie Nous avons toujours besoin des services offerts par nos «gendarmes» et dans quelques domaines que ce soit. C est pourquoi devant les difficultés que rencontre ce service d état et en particulier au niveau des effectifs et du volume de travail, votre conseil municipal a, par délibération lors de sa séance du 11 mars 2010, apporté son total soutien au «souhaits» de ce service.