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1 N 4 Tranport et déplacement en Martinique Agence D Urbanime et d Aménagement de Martinique À lire dan ce numéro : ur la doctrine p7-48 ur le réaliation et le projet p49-88 Autre regard : Expérience extrarégionale, témoignage et entretien p89-129

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3 Crédit photo : ADUAM Édito véhicule tranitent au quotidien ur l autoroute, l artère principale de la Martinique. eulement 10 % de actif utilient le tranport en commun pour e rendre au travail et plu de la moitié font leur trajet eul dan leur véhicule. Ce chiffre illutrent clairement combien le condition de circulation et le manque d organiation de tranport pèent lourdement dan la vie quotidienne de martiniquai et en particulier de plu démuni. La ituation et d autant plu criante en Martinique que le territoire inulaire et exigu, l étalement urbain e pouruit, le axe routier ont de plu en plu aturé y compri le chemin communaux réidentiel de plu en plu utilié comme itinéraire de contournement. Le politique d aménagement du territoire et d urbanime ne peuvent plu faire l impae d une réflexion globale qui prenne en compte la problématique de tranport. Le élu e ont donc mobilié et grâce à l impulion donnée en 2011 par la Région Martinique avec la Réforme de Tranport, le cap et déormai fixé à partir d un projet collaboratif aociant le élu et le partenaire. Il et trop tôt pour meurer l efficacité de politique en cour et à venir mai l heure et au changement, notamment au regard de problématique environnementale et ociétale. En effet, la mobilité et devenue une néceité. Elle et fondatrice de réeaux d appartenance, de mode d appropriation de territoire, de façon de e le repréenter. Parce que ce ujet crucial concerne l enemble de e partenaire et tou le martiniquai mai aui en complémentarité de travaux réalié par l Obervatoire Territorial de Tranport de Martinique (O2TM) qu elle pilote, l ADUAM e devait d y apporter a contribution. ommaire Introduction 5 ur la doctrine 7 Le contexte général de tranport en Martinique 7 La place du tranport dan le programme, le plan et le chéma 17 Le contexte légilatif et réglementaire 33 Aini, l Agence propoe dan ce 4 e numéro de Croié une vue d enemble ur la réglementation en matière de tranport et le politique mie en œuvre pour le déplacement elon le mode qu il oient terretre, maritime ou aérien, qui éclairera le élu, technicien et toute peronne intéreée par la ituation de tranport et de déplacement en Martinique. Joëlle Taïlamé Directrice de l ADUAM ur le réaliation et le projet 49 Autre regard 89 Expérience extra-régionale 90 Témoignage et entretien 105 3

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5 Le tranport, une compoante eentielle pour le développement de la Martinique Favorier l utiliation de tranport en commun, développer l intermodalité, inciter à l utiliation de mode de tranport obre, créer de olution alternative à l autoolime Tel ont le grand objectif à atteindre afin de diminuer l empreinte écologique de tranport qui pèe lourd dan le bilan de émiion de gaz à effet de erre et de conommation d énergie finale en Martinique. Le enjeux ont multiple et articulent notamment autour du développement économique et ocial du territoire et de l amélioration du cadre de vie de habitant. Pour y parvenir, de nombreux bouleverement ont à opérer, que ce oit au niveau de élu, de profeionnel ou encore de habitant. C et une nouvelle démarche qui néceite d avoir une viion globale et intégrée de la thématique et une adhéion de tou le acteur, i on veut mettre en place de ytème de tranport qui répondent aux beoin et aux réalité de déplacement (de peronne et de marchandie). La tâche et complexe, mai pa impoible et en particulier face au contexte ocial de ce quelque centaine de tranporteur, qu il conviendra de ne pa négliger. Quelle compétence tranport pour le collectivité et pour faire quoi? Quelle organiation e deinent ur le territoire martiniquai? Quelle obligation ont prévue par le légilateur et comment ont-elle appliquée en Martinique? Quel outil peuvent être mi en place afin d aider à contruire de ytème de tranport durable? Qu en penent le principaux acteur? Ce Croié propoe un enemble d information et de répone adreée principalement aux élu et technicien qui intéreent à la problématique de tranport, l objectif étant de favorier le partage de la connaiance et de uciter le débat. Dan ur la doctrine, le outil légilatif et réglementaire eront examiné. Il agira de voir comment le territoire et organié dan le cadre défini à l échelle nationale et quelle place et accordée aux tranport et déplacement dan le document de planification et de programmation locaux. Il attachera également à clarifier le obligation légilative et réglementaire pour la mie en acceibilité de réeaux, notamment aux peronne handicapée et à mobilité réduite. La econde partie ur le projet et réaliation préente de infratructure et de ytème de tranport réalié ou en projet, dan de fiche thématique claée par mode : terretre, maritime et aérien. Pui dan la troiième partie, Autre, le expérience extrarégionale propoeront de pite de olution aux problématique oulevée notamment par la Réforme de Tranport. La parole era également donnée à diver acteur du territoire (habitant, élu, aociation, artite ) à traver de témoignage et entretien qui permettront de croier le regard et le point de vue. Introduction 5

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7 p Le contexte général de tranport en Martinique La réalité de tranport en Martinique ne peut e comprendre qu en rappelant la tructuration de on territoire. Celui-ci préente deux caractéritique majeure : - une concentration de la population ur la frange littorale, avec cependant quelque dicontinuité liée à la préence de la mangrove (nord-ouet de l île, pointe de ainte-anne, etc.) ; - une armature urbaine qui appuie eentiellement ur le pôle de l agglomération Centre. L expanion de l urbaniation relève de deux phénomène. à l échelle de l île, la croiance tentaculaire e pouruit avec la contitution d une vate périurbaniation concentrique autour du pôle foyalai, avec de extenion notamment ver Cae-Pilote à l Ouet, et ver Le Marin au ud-et. La dynamique urbaine a largement profité aux commune ituée ur un axe La Trinité/ainte- Luce, le Nord de l île connaiant une évolution devenue négative pour pluieur commune. I. Le tranport intérieur : entre réeaux aturé et ou-exploité 1. Le tranport de peronne Le tranport 1 contitue le 3 e pote de dépene dan le budget de ménage martiniquai. En effet, plu de 14 % 2 du budget y ont conacré contre 15 % pour le logement et 16 % pour l alimentation. Cette répartition n et pa la même dan le autre Département d Outre-Mer (DOM). à l échelle infra communale, on aite à un mitage ou la forme d habitat diffu ver le pente et le epace naturel. En même temp que e tranformait le territoire martiniquai, le vate réeau routier calqué ur l organiation de homme et de activité, a favorié le développement de l automobile, lequel n a pa été accompagné d une politique concurrentielle en faveur de tranport collectif. Coincé entre ervice public et intérêt privé, le tranporteur (taxi collectif et bu) ont dû faire face à de difficulté de plu en plu importante au cour de ce 30 dernière année. Ce conflit d intérêt e ont fait reentir aui bien dan le tranport urbain à Fort-de-France, à l hitoire pour le moin chaotique, que dan le tranport interurbain terretre et maritime. L abence de ynergie et de prie en compte de l intérêt collectif et, pour une large part, reponable du malaie de tranport en Martinique. La forte dimenion ociale du problème contitue un enjeu fort de a réolution. POUR + DE PRÉCIION : Le tranport ferroviaire ervaient uniquement aux tranport de la canne à ucre depui le champ juqu à l uine. L epacement de rail de chemin était différent pour prévenir du vol du matériel. Cette particularité, combinée au relief, explique en partie le non-développement d un véritable réeau de voie ferrée. Aini, le tranport occupe le premier pote de dépene de ménage en Guadeloupe et à La Réunion et le deuxième, aprè le logement, en Guyane. En revanche, la Martinique emble aligner ur le tendance obervée dan l Hexagone où le tranport repréente le 3 e pote de dépene de ménage. ur la doctrine 1 Concerne l achat et l entretien de véhicule, le dépene en carburant et le autre dépene 2 ource : INEE, enquête budget famille

8 8 La Martinique compte en 2010 un parc de véhicule particulier et commerciaux de moin de 15 an. 71 % de ménage martiniquai ont équipé d au moin une voiture. Prè de 2/3 d entre eux dipoent d une eule voiture, l autre tier étant équipé d au moin deux véhicule. La voiture particulière et le mode de tranport privilégié. Chiffre clé Réeau routier en 1950 : 753 km Réeau routier en 2012 : km 1 autoroute de 7 km 275 km de route régionale (10) 644 km de route départementale (88) km de route communale 545 km de voirie pour habitant contre km pour habitant dan l hexagone. 80 % de actif martiniquai utilient leur véhicule peronnel pour e rendre au travail. eul 10 % utilient le tranport en commun. Pourquoi le véhicule particulier et-il le mode de tranport privilégié? Quelle offre de tranport et propoée à la population? On dénombre 15 Autorité Organiatrice de Tranport (AOT) ur le territoire martiniquai : 8 AOT exercent une compétence entière Le Département La Communauté d Agglomération du Centre de la Martinique (CACEM) Le yndicat Mixte du tranport en commun en ite propre (TCP) dont le périmètre et circoncrit à celui de la CACEM La Communauté d Agglomération de l Epace ud (CAEM) La commune du Lorrain La commune de La Trinité La commune du Gro-Morne La commune du Robert 7 AOT exercent la eule compétence de tranport colaire La commune de aint-pierre La commune du Morne-Rouge La commune de Bellefontaine La commune du Morne-Vert La commune de Bae-Pointe La commune du Marigot La commune de ainte-marie En comparant le découpage adminitratif du territoire (groupement de commune) avec le aire urbaine, on aperçoit que le déplacement quotidien de Martiniquai affranchient de limite adminitrative et de périmètre de AOT urbaine (AOTU). Le EPCI de la Martinique Aire urbaine de la Martinique Réaliation : ADUAM, 2012 Réaliation : ADUAM, 2012

9 ource : Autorité organiatrice de Tranport Réaliation : Chritelle Celetine, ADUAM, 2012 Deux type de tranport public cœxitent ur le territoire martiniquai : le tranport interurbain et le tranport urbain. Mode de tranport Nombre de réeaux Nbre de commune couverte Organiation Nbre de voyageur en Tranport interurbain Tranport urbain Terretre Maritime Terretre Départ à plein Horaire fixe Horaire fixe Nbre de tranporteur Type de contrat Rique et péril Rique et péril Délégation de ervice public 1.1 L offre de tranport interurbain : le taxi collectif et le navette maritime i le Coneil Général et l AOT en matière de tranport interurbain routier, aujourd hui, cette miion de ervice public et réaliée aux rique et péril de opérateur de tranport contitué par le artian taxi collectif dit taxico (environ 400). Ce tranporteur ont principalement organié en Groupement d Intérêt Economique (GIE). Il en exite prè d un par commune. Une convention, paée avec le Coneil Général, et cenée fixer avec ce GIE le modalité d exploitation de ervice (horaire, itinéraire, fréquence, tarif, amplitude). Dan la réalité, en dehor de tarif, cette convention n et pa repectée : le chauffeur attendent le rempliage de leur bu pour partir, il n y a donc ni horaire, ni fréquence fixé. Il prennent en charge de uager à l intérieur de PTU alor que la convention l interdit. Force et de contater que le ytème hérité de paation de ligne interurbaine de père en fil perdure. En terme de ervice, l offre et limitée avec de temp d attente important en dehor de heure de pointe, une amplitude de ervice faible (quaiment plu de ervice aprè 18h, ervice trè faible le amedi et dimanche) et une vitee fortement dépendante de condition de circulation qui ont médiocre. Le eul vrai atout de ce ytème ont a ouplee et on faible coût d exploitation qui lui permettent de deervir de zone d habitat diffu. L offre de tranport interurbain terretre couvre aini l enemble de commune du territoire mai on organiation ouffre d un manque de fiabilité quant aux horaire de départ qui répondent plu à une logique de rentabilité de trajet qu aux attente de uager. Néanmoin, on peut comprendre ce fonctionnement vu que l activité de ce artian ne repoe que ur le recette de utiliateur. De plu, on compte généralement un tranporteur pour un véhicule. La concurrence et alor trè âpre entre ce dernier. Le tranport maritime de voyageur contituent une alternative intéreante aux tranport collectif routier, étant donné la aturation actuelle du réeau de voirie. Cependant, ce mode et actuellement peu développé, le tranport interurbain maritime ne deervant que le commune de Fort-de-France et de Troi-Ilet. Cette liaion permet principalement aux habitant de la Prequ île du Diamant de rejoindre Fort-de-France, notamment pour e rendre au travail. Le Coneil Général ubventionne le tranport colaire permettant aux élève d utilier ce moyen, mai aui de maintenir le réeau de tranport maritime. Le recul de l activité touritique que connaît la Martinique depui quelque année impacte directement la fréquentation de ce ervice de tranport, autrefoi trè prié par le tourite et le alarié de hôtel de la Pointe du Bout (Troi-Ilet). Le prix unitaire et nettement plu cher que celui du tranport terretre, mai le ervice et beaucoup plu rapide pour rejoindre le centre de Fort-de- France urtout aux heure de pointe. Toutefoi, arrivé aux appontement, la connexion avec le autre mode de tranport n et pa aurée. Ce mode de déplacement mériterait d être développé et intégré à la chaîne multimodale. À noter! Dan le cadre de la démarche de Réforme de Tranport initiée en 2011 par la Région, le Coneil Général anime le groupe de travail en charge de réflexion ur la mie en place d un véritable ervice public de tranport maritime en Martinique, dont le priorité d action attachent à la pérenniation de liaion exitante. De projet de liaion maritime nouvelle ont à l étude et concernent aui bien la baie de Fort-de-France que le rete du territoire. 1 Etimation d aprè une étude réaliée par le Coneil Général en 2006 et chiffre de réeaux urbain excepté celui du Robert 9

10 10 L activité n étant juqu alor pa outenue par une autorité organiatrice, cela a conduit de entreprie à exploiter le tranport maritime interurbain de peronne librement et à leur rique et péril. i depui 2010, le tranport maritime et identifié comme étant du reort du Coneil Général, ce dernier ne ubventionne que le tranport de colaire qui utilient ce mode, une olution ne permettant à l exploitant de pouruivre on activité que temporairement. Aujourd hui, eule une entreprie ur troi a ubité et réalie de liaion entre Fort-de-France et le Troi-Ilet (d autre ociété font plutôt du tranport à la demande ou de excurion et n offrent pa de ervice régulier). a ituation précaire engendre une dégradation du niveau du ervice propoé et il demeure urgent de trouver une olution pérenne pour le voyageur qui utilient le navette maritime tou le moi. 1.2 L offre de tranport urbain : communal et intercommunal L offre en tranport urbain et organiée par ix Autorité Organiatrice de Tranport Urbain (AOT). Cinq ur ix lèvent un verement tranport (VT). eul Le Lorrain n et pa concerné car a population communale et inférieure à habitant et la commune n et pa conidérée comme commune touritique. Un mouvement de mie en place de véritable petit réeaux urbain a été initié par la commune du Gro- Morne à la fin de année 90. On peut comprendre que cette commune, caractériée par de nombreux quartier ruraux diperé, ait été la première à en prendre l initiative uivie par Rivière-alée et Le Françoi notamment. Ce ervice communaux attachent à offrir de liaion entre leur quartier et leur centre-bourg. Deux intercommunalité ur troi ont tructuré leur offre de tranport : le réeau de la CACEM qui et hiérarchié en troi niveaux : - de ligne locale pour une deerte fine de commune reliant le quartier aux centre urbain - de ligne tructurante à grande fréquence - de ligne complémentaire reliant le commune entre elle Le Périmètre de Tranport Urbain (PTU) Le taux de Verement Tranport ur le PTU ource : Coneil Général Martinique Réaliation : ADUAM, 2011 ource : AOTU

11 Avant 1996, le réeau était géré par un Groupement d Intérêt Économique (GIE) compoé de 143 tranporteur indépendant ur la commune de Fort-de-France. À partir du 1 er janvier 2001, le réeau de bu appelé Mozaik a été géré par la CFTU (Compagnie Foyalaie de Tranport Urbain). Une délégation de ervice public et effective depui le 1 er janvier En 2011, la CFTU exploitait 59 ligne de bu pour une longueur totale de 398 kilomètre et tranportait voyageur. L effectif total de la CFTU comprenait 320 peronne. le réeau de l Epace ud qui propoe une deerte radiale de quartier ver le bourg de 12 commune uivant quelque rotation par jour Le nombre de voyageur tranporté chaque année par le tranport collectif en Martinique et etimé à plu de 13,5 million. En première analye, on peut noter que l offre de tranport urbain propoe de ervice au plu prè de attente locale de uager, mai peu de moyen ont mi en œuvre pour favorier le pratique entre le réeaux urbain et l offre interurbaine rete trop aléatoire. Pluieur handicap ont à relever : l organiation de tranport interurbain ne répond pa à la notion de ervice public et ouffre de l abence de upport financier du Coneil Général (qui en et l autorité organiatrice), l organiation de réeaux urbain et interurbain ne favorie pa l intermodalité (le réeaux de tranport collectif urbain, interurbain, maritime et le taxico ne ont phyiquement pa en connexion), le tranport maritime et ou exploité (eule deux commune ont deervie par un réeau de tranport maritime ur 25 commune littorale). Le fonctionnement actuel, encore peu concurrentiel vi-à-vi de l automobile, contitutif du morcellement de la compétence tranport ur le territoire, rend indipenable une nouvelle organiation afin de favorier la mie en œuvre de olution de tranport adaptée aux beoin réel de la population. 2. Le tranport de marchandie dan l île En octobre 2012, on compte 572 tranporteur incrit au regitre du tranport de marchandie. Même i ce quelque 500 tranporteur ont été recené, car incrit ur le regitre de tranport de la DEAL Martinique, il emblerait que cette lite ne oit pa repréentative de la réalité martiniquaie. De plu, il et trè difficile de connaître le type de marchandie tranportée. Il n y a donc pa une grande viibilité ur ce ecteur d activité en Martinique et notamment ur le nombre de tranporteur par filière en dehor du fait qu une large part du tranport de marchandie et réaliée par voie terretre. On compte généralement autant de tranporteur que de camion. Il en réulte de nuiance de bruit, de congetion routière, de pollution, de même que de coût pour l entretien de route. i le territoire martiniquai ouffre d une aturation de e principaux axe routier, le trafic de poid lourd y apporte eniblement a contribution. Prenon l exemple du tranport de matériaux de carrière où l activité et fortement marquée à aint- Pierre. elon le chiffre de l O 2 TM 1, un camion travere la ville de aint-pierre toute le 2mn30. Cela laie préager de nuiance occaionnée notamment en matière de pollution. En effet, aint- Pierre fait partie de ept commune enible définie en fonction de dépaement de valeur limite réglementaire pour le dioxyde d azote (NO 2 ) et le pouière fine dont le diamètre et inférieur à 10μm (PM 10 ). À noter! Concient de enjeux fondamentaux que repréentent le tranport, le Coneil Régional a lancé en eptembre 2011 la Réforme de Tranport, qui e veut une démarche partenariale ayant pour objectif la mie en place d une offre de tranport globale, multimodale et cohérente ur le territoire. Aui, une Conférence de AOT a été créée en 2012 pour traiter de la quetion de la gouvernance globale et aini réfléchir ur l outil le plu adapté à mettre en place pour une meilleure coopération en tranport ur l enemble du territoire. 1 L Obervatoire Territorial de Tranport de Martinique (O 2 TM) a été créé en 2011 dan le cadre de la Réforme de tranport initiée par la Région. Il et adminitré par l Agence d urbanime (ADUAM) 11

12 Le Prêcheur Macouba Grand'Rivière aint-pierre Le Carbet Le Morne-Rouge Le Morne-Vert Bellefontaine Bae-Pointe L'Ajoupa-Bouillon Fond-aint-Deni Cae-Pilote chœlcher Le Lorrain Fort-de-France Le Ane-d'Arlet Le Marigot aint-joeph Gro-Morne Le Troi-Îlet ainte-marie Le Diamant Le Lamentin La Trinité Le Robert Duco Rivière-alée ainte-luce aint-eprit Le Françoi Rivière-Pilote Le Vauclin ainte-anne Le Marin ource : Madininair, 2012 Le zone enible du territoire en matière de pollution La ituation de aint-pierre et aui préoccupante 0 2,5 5 Km que celle de commune ituée ur le axe de circulation à trafic le plu important du territoire. Ce ytème poe un certain nombre de problème organiationnel ur le plan de la getion de tranbordement et de flux : avec une rotation quotidienne, la ditribution finale ver le centrale à béton et le chantier ne peut e faire en flux tendu. Néanmoin le bilan effectué montre l utilité du tranport maritime de marchandie pour la collectivité ; cette utilité jutifie certainement le financement et la réaliation d un plan de retructuration de la profeion de tranporteur par benne, d autant que la baie de coût de tranport de matériaux peut avérer bénéfique pour l enemble de l économie de l île et que le projet œuvre clairement dan le en du développement durable. Le trafic ur le réeau Régional en 2011 Une alternative maritime au tranport de matériaux et enviagée. Au début de année 2000, l étude tranport de marchandie préciait qu une barge de tonne en rotation journalière et équivalente à 180 poid lourd, ce qui équivaut à environ 60 % de flux quotidien. Le coût de manutention et de tockage prennent une place importante dan le coût du ervice maritime et ont difficile à approcher. ource : Coneil Régional Martinique, 2011 Réaliation : ADUAM, 2012 En bref Le tranport intérieur du territoire martiniquai ont caractérié par l utiliation prépondérante de mode terretre, à la foi pour le tranport de peronne et de marchandie. De conflit d uage opèrent ur le réeau routier, entre automobilite, tranport en commun et poid lourd. Ce contexte et à l origine de nuiance telle que la aturation quotidienne du trafic automobile, même en dehor de heure de pointe, aini que de pic de pollution à proximité de axe routier à fort trafic. Afin de déengorger le axe de circulation urchargé, il demeure urgent de orienter ver de nouvelle habitude de déplacement en favoriant l intermodalité et en explorant de mode de tranport plu obre. II.Le tranport extérieur ont tourné ver l Hexagone 1. Le tranport de peronne Globalement en haue depui 2004, le trafic aérien compte paager en 2011 contre en 2004, oit une croiance annuelle moyenne qui avoiine le 1 %. Toutefoi, alor que le nombre de paager commerciaux locaux ur le grand aéroport françai ne cee d augmenter, l aéroport du Lamentin ne connaît qu une faible progreion depui une dizaine d année. D une part, la demande touritique de l hexagone eouffle. D autre part, le trafic aérien martiniquai de paager e caractérie par de flux dominant avec l hexagone, et dont l intenité varie. Il ont trè fort à certain moment de l année : lor de la haute aion touritique hivernale (de décembre à avril), ou encore début juillet (dan le en Fortde-France > Pari) et fin août (dan l autre en). Il ont plu faible le rete du temp. 12

13 Nombre de paager à l aéroport Aimé Céaire Nombre de paager au port de Fort-de-France ource : CCIM, Aéroport Aimé Céaire tatitique, 2011 Réaliation : Chritelle Celetine, ADUAM, 2012 ource : CCIM, Aéroport Aimé Céaire tatitique, 2011 Réaliation : Chritelle Celetine, ADUAM, 2012 ource : DEAL, 2011 Réaliation : Chritelle Celetine, ADUAM, 2012 La libéraliation totale du ciel françai, intervenue en 1997, n a pa encore profité à la création de nouvelle liaion ver le pay de l Union Européenne, de même que celle ver le État-Uni, le Canada et la Région Caraïbe demeurent inuffiante et ont peu adaptée à la demande touritique. Le flux de paager par deerte en 2011 La Martinique doit adapter à une évolution du marché aérien trè rapide et concurrentielle et plu particulièrement au ein de l arc caribéen (aint- Domingue, Cuba). Concernant le tranport maritime, alor qu il y a une quinzaine d année, le port de Fort-de-France était itué au deuxième rang national en nombre de paager de croiière, celui-ci accue depui le année 2000 une baie de a fréquentation. Aini, en 2011, le nombre de paager de croiière et tombé à contre en 2004, oit un recul de 21 % en moyenne par an. Quant au tranport interîle, i la baie et moin rapide, elle atteint tout de même -11 % en moyenne par an depui La concurrence du tranport aérien pourrait expliquer cette diminution progreive. 2. Le tranport de marchandie Le tranport maritime et le principal moyen d approviionnement. L organiation du tranport maritime et la traduction de la ituation de dépendance économique vi à vi de la métropole due en partie au tatut de la Martinique. De ce fait, le échange avec l Europe ont prépondérant et le ligne de cabotage et d opérateur de tranport martiniquai n exitent pa. On aite depui 2007 à une diminution régulière du trafic de marchandie au port de Fort-de-France. D aprè la Chambre de Commerce et d Indutrie Martinique (CCIM), cette baie réulterait de pluieur facteur : la crie économique et financière mondiale, la crie ociale locale et le cyclone Dean. Le trafic augmente en 2010 et retrouve un niveau comparable à celui de 2006, mai repart rapidement à la baie en Noton que 80 % de marchandie proviennent de France hexagonale, le rete e répartiant entre l Europe, la Guadeloupe et la Caraïbe. Par décret du 1 er octobre 2012, le port de Fort-de-France devient Grand Port Maritime de Martinique au 1 er janvier Origine - Detination du trafic aérien de marchandie ource : CCIM, Aéroport Aimé Céaire - tatitique, 2011 Réaliation : Chritelle Celetine, ADUAM,

14 14 ource : DEAL, Port de Fort-de-France, 2011 Réaliation : Chritelle Céletine, ADUAM, 2012 Volume de marchandie au Port de Fort-de-France (en tonne) Le terminal de la Pointe de Grive, mi en ervice en 2003, et aujourd hui pour la Martinique l unique zone de débarquement/embarquement maif du trafic maritime conteneurié. on bon fonctionnement repréente en conéquence un enjeu tratégique pour l économie de l île. En 2011, le port de Fort-de-France e itue au 7 e rang de port françai. L objectif du projet d optimiation pour ce terminal et double : - adapter aux évolution du tranport maritime et exigence de armement pour pérennier la qualité de ervice de la deerte hebdomadaire directe depui l Europe aurée par la CMA-CGM qui garantit aux bananier, indutriel et ditributeur de la Martinique la régularité de export et import ; - Contribuer à maîtrier le coût de paage. Comme pour le tranport maritime, une trè large part de échange par voie aérienne et réaliée avec l Hexagone. En 2011, plu de tonne de marchandie ont été tranportée par voie aérienne depui ou ver la Martinique. Cela repréente 72 % d import contre 28 % d export. ource : CCIM, Aéroport Aimé Céaire tatitique, 2011 Réaliation : Chritelle Celetine, ADUAM, 2012 Crédit photo : Chritelle Céletine, 2006 Vue aérienne du Port de Fort-de-France Vue aérienne de l Aéroport Aimé Céaire de Martinique Crédit photo : ADUAM, 2012 En bref En 2011, on enregitre un trafic de prè d 1,9 million de paager et plu de 8,6 million de tonne de marchandie en Martinique. Ce tranport extérieur ont caractérié par de relation trè importante avec l Hexagone en particulier pour le tranport de marchandie. Le relation avec la Caraïbe exitent mai retent marginale. On peut attendre à une modification de flux obervé avec l ouverture de la troiième éclue du Canal de Panama prévue en En effet, l Aie pourra commercer directement avec la côte Atlantique de l Amérique et atteindra l Europe via le île françaie de DOM.

15 ZOOM UR Le grand port maritime de Fort-de-France Au 1 er janvier 2013, le port de Fort-de-France concédé à la Chambre de Commerce et d Indutrie de la Martinique par décret minitériel du 26 août 1953, change de gouvernance. Le projet de loi portant Réforme de Port d Outre-Mer, à l excluion du tranfert de activité d exploitation d outillage portuaire et de peronnel aocié, inpire eentiellement de dipoition de la loi n du 4 juillet 2008 qui a créé le grand port maritime métropolitain tout en adaptant a gouvernance au contexte particulier de l outre-mer. Le projet de Réforme doit conduire le port maritime d outre-mer relevant de l État, à dipoer d une gouvernance moderniée, compoée d un coneil de urveillance reerré autour de dix-ept membre, offrant une place accrue aux collectivité territoriale, et d un directoire. Le miion ont notamment recentrée ur le fonction d autorité, d aménagement et de promotion de la place portuaire. Leur reponabilité relative aux deerte terretre ont également renforcée. Une dipoition tranitoire précie que le grand port maritime d outre-mer dipoent de ix moi pour adopter leur projet tratégique à compter de leur date de création. D ore et déjà, deux grand objectif ont retenu : favorier le lien entre le développement de port d Outre-Mer et l évolution de territoire ur lequel il ont implanté, par le biai d une repréentation renforcée de collectivité territoriale, faciliter l invetiement dan le projet d infratructure portuaire. 15

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17 p La place du tranport dan le programme, le plan et le chéma Lexique de document étudié CPERD PDU PEC PLH PLU PO AR CoT DA Contrat de Projet État Région Département Plan de Déplacement Urbain Plan Énergie Climat Programme Local de l Habitat Plan Local d Urbanime Programme Opérationnel chéma d Aménagement Régional chéma de Cohérence Territoriale chéma Directeur d Acceibilité Forte d une légilation précie et étoffée, la quetion de tranport e retrouve dan de document aui diver que le programme de financement de projet, ceux lié aux thématique environnement et acceibilité, mai également dan le document d urbanime claique comme le CoT et le PLU. Enfin, il exite en particulier un document dédié à la quetion de tranport : le PDU. I. Le DOCUMENT TRATéGIQUE 1. De moyen financier alloué par l Europe pour la mie en œuvre de politique de tranport Le Programme Opérationnel (PO) définit la tratégie de développement du territoire, dont le financement et en partie aumé par le Fond Européen de Développement Régional (FEDER). DIC DPA DPH MDE RCAE chéma Départemental de Itinéraire Cyclable chéma Départemental en faveur de Peronne Agée chéma Départemental en faveur de Peronne Handicapée chéma Martiniquai de Développement Économique chéma Régional Climat Air Énergie La Région Martinique rentre dan l objectif convergence du FEDER, qui vie à accélérer la convergence de État membre et région le moin développé en améliorant le condition de croiance et d emploi par l augmentation et l amélioration de la qualité de invetiement dan le capital phyique et humain, le développement de l innovation et de la ociété de la connaiance, l adaptabilité aux changement économique et ociaux, la protection et l amélioration de la qualité de l environnement aini que l efficacité adminitrative. 17

18 Le PO oriente le quetion de tranport dan on axe dédié à l acceibilité du territoire et plu particulièrement dan le cadre du développement du tranport multimodal et de la moderniation de tranport collectif terretre, maritime et aérien. Le enjeux tratégique défini concernent : la moderniation de tranport urbain et interurbain et notamment le projet de Tranport en Commun en ite Propre (TCP) ; le développement du tranport collectif maritime de peronne et de marchandie ; le renforcement de infratructure de l aéroport pour permettre l accueil journalier d un plu grand nombre de gro porteur. Pour la période , le FEDER avait notamment alloué 83M au projet du TCP, via le Document Unique de Planification 1 (DOCUP). Pour la période , le fond européen doivent ervir à financer le étude, le acquiition foncière et la réaliation de infratructure, de aménagement et de équipement néceaire à la réaliation du TCP, de PDU, et pour le tranport collectif terretre, maritime et aérien. 2. L État, la Région et le Département y contribuent également : le CPERD Le Contrat de Plan état Région Département (CPERD) définit pour a part le projet à mettre en place ur le territoire martiniquai. En matière de tranport,. le CPERD fait le contat que le mitage du territoire et le dééquilibre de l armature urbaine ont aggravé la aturation de infratructure de tranport. Il met en évidence de forte diparité entre le territoire et de priorité différenciée en matière de tranport. Aini : Pour le Centre, le développement de tranport intra et interurbain apparaît incontournable ; Pour le ud Caraïbe, la priorité emble être le développement de activité et notamment de tranport pour favorier le tourime ; Pour le Nord Caraïbe, la néceité d améliorer l offre de tranport et en particulier pour le tranport de marchandie. Aini, la thématique apparaît comme un de levier poible uceptible de contribuer à réduire la fracture géographique entre le différent territoire locaux. ource : Extrait du PO Martinique Réaliation : Chritelle Céletine, ADUAM, 2012 Plan de financement de l axe Acceibilité du territoire Le CPERD dree une lite de opération à réalier ur la période , claée elon troi grand axe : l attractivité et compétitivité ; la dimenion environnementale du développement durable ; la cohéion ociale et territoriale. L action Maitrie de la demande énergétique et développement de énergie renouvelable du PO, bien que ne concernant pa directement le tranport, peut avoir une influence ur la quetion. En effet, cette action recommande une maîtrie de l énergie, en e donnant pour objectif la diminution de l énergie produite ou ubtituée. Cette action pae notamment par une enibiliation auprè du public, et peut être mie en relation avec le meure développée en matière d acceibilité du territoire, dan la meure où il y a une certaine ynergie entre eux (la promotion de tranport urbain propre). PREFECTURE DE LA REGION MARTINIQUE CONTRAT DE PROJET ETAT REGION DEPARTEMENT MARTINIQUE Remplacé en 2007 par le PO 2 Plan de financement de l axe Acceibilité, comprenant à la foi le développement du tranport multimodal et moderniation de tranport collectif terretre, maritime, aérien aini que le déenclavement numérique du territoire. 18

19 Le action en faveur de tranport incrit au CPERD Axe Action en faveur de tranport Coût préviionnel Plan de financement du CPERD Attractivité et compétitivité Dimenion environnementale du développement durable Cohéion ociale et territoriale Inertion de l économie martiniquaie dan on environnement aménagement du port de pêche de Grand Rivière qui permettrait notamment le tranport maritime de peronne (tranport interurbain + port de plaiance) Renforcement de infratructure portuaire le port de Fort-de-France : pour lutter contre la congetion chronique de axe routier (handicap économique pour l île). le tranport maritime et vu comme une alternative au tranport de marchandie eentiellement, mai également une opportunité pour le tranport de paager. Développement de énergie renouvelable & Utiliation rationnelle de l énergie bilan GE, élaboration de programme d action et enibiliation : le tranport repréente 60 % de la conommation totale en énergie en 2005 ; néceité de enibilier la population ur cette thématique. Tranport en Commun en ite Propre tranport public moderne de grande capacité avec pour objectif régularité et rapidité, entre Fort-de-France et Le Lamentin M 11.5 M 4,3 M M état : 1,004 M Département : 22 M Europe : 4 M état : 2,5 M Autre public : 9M état : 3,10 M Région : 0,7 M Département : 0,5 M état : 11,3 M Région : 86 M Département : 11 M Europe : 60 M ource : Extrait du CPERD Martinique Le chéma Martiniquai de Développement économique (MDE) En 2007, ce document propectif formula troi objectif clé à l horizon 2025 : Renforcer et améliorer la viion tratégique et propective du territoire régional, en développant la réactivité et la capacité à mieux gérer le mutation ; ituer l action dan une approche globale et cohérente, en améliorant, optimiant le développement dan toute e dimenion, avec l Homme au centre de toute le préoccupation ; Adoer l enemble de la réflexion à une mie en œuvre coordonnée et partenariale de la politique de développement régional, avec le partenaire potentiel (Union européenne, état, Collectivité territoriale et leur groupement, établiement public et acteur ocio-économique). Ce chéma intègre pluieur axe relatif aux tranport, qu il oient terretre, maritime ou aérien : Valorier le route maritime Modifier le comportement pour une écoreponabilité énergétique Mettre en place un réeau de tranport multimodal Mettre en place une AOT unique Rompre l iolement aérien Le MDE préconiait par exemple l élaboration d un chéma multimodal de tranport (urbain et interurbain, terretre et maritime) définiant le grande orientation néceaire à la mie en place d une politique de tranport. Cet aménagement du réeau de tranport devait e faire dan une optique de développement durable. Il était propoé que le chéma multimodal de tranport urbain oit réalié par une Autorité Organiatrice de Tranport unique. 19

20 20 Le MDE prévoyait la création d une AOT unique dè Ce n et qu à partir de 2012, dan le cadre de la Réforme de Tranport, qu une réflexion ur la mie en place d une AOT unique et ur e modalité de mie en œuvre et lancée. Dan le domaine du tranport aérien, le MDE viait l amélioration de la réglementation du ciel européen et caribéen et notamment l augmentation de la fréquence du trafic aérien, pour rompre l iolement aérien de l île. Le développement du tranport aérien et vu comme un levier de développement économique qui pourrait favorier par exemple le tourime et la mobilité de invetieur. II. LE CHEMA environnementaux 1. Le Plan Climat : entre cénario tendanciel et volontarite Une étude 1 de quantification de GE a été menée ur le territoire martiniquai. Elle a permi d élaborer un programme d action couvrant le différent ecteur émetteur de GE. Cette étude imagine deux cénario à l horizon 2025 : un cénario tendanciel contruit comme le prolongement de la tendance actuelle en matière de politique énergétique ; un cénario volontarite, dan lequel la collectivité engage dan la maîtrie de conommation d énergie et de émiion de GE. En matière de tranport, le cénario volontarite e traduit par la baie ignificative de l utiliation de la voiture particulière, aujourd hui reponable de 2/3 de émiion de GE ayant pour origine le tranport. 1 En 2006, l ADEME a initié une réflexion pour une programmation partenariale de lutte contre le émiion de gaz à effet de erre (GE). 1 EXPLICIT, Étude de quantification de émiion de gaz à effet de erre à l échelle de la Martinique, phae propective, 2007, 62p. ource : Extrait du Plan Climat Martinique, ADEME, 2006 Parc automobile Tranport interurbain de voyageur Tranport urbain de voyageur Tranport routier de marchandie Tranport aérien de marchandie et de voyageur Le meure concernant le tranport dan le Plan Climat cénario Tendanciel cénario Volontarite Pouruite de la diééliation du parc juque 50 % du marché - Augmentation de déplacement - Augmentation de la aturation du trafic - Diminution de la vitee moyenne - Mobilité en haue : 3,5 déplacement/ habitant/jour - Part modale de la voiture particulière élève à 67 %. uit l évolution tendancielle de la période Gain de 1 % d économie de carburant pour chaque vol - Réduction du trafic automobile de 25 % via l augmentation de 25 % du taux de rempliage de véhicule particulier - Report modal - Vitee moyenne maintenue - Mobilité maintenue à 3,1 déplacement/habitant/jour. - Report modal de véhicule particulier ver le TCP - Part modale de la voiture particulière réduite à 50 % - Augmentation du taux de rempliage de véhicule particulier et de tranport en commun - Renouvellement du parc automobile au profit de véhicule performant et économe % du tonnage tranporté depui t-pierre par la route ont tranféré ver du tranport maritime - Renouvellement du parc au profit de véhicule performant et autonome Gain de 10 % d économie de carburant pour chaque vol Tranport maritime table +40 % par rapport à 2005 ynthèe de cénario à l horizon 2025 * TEP : Tonne Équivalent Pétrole +17 % de TEP* par rapport à % de émiion de GE par rapport à % de TEP* par rapport à % de émiion de GE par rapport à

21 ource : ADEME-Explicit, 2007 Depui la loi Grenelle, le collectivité de plu de habitant, ont l obligation de réalier avant le 31 décembre 2012 un Plan Climat énergie Territorial (PCET), i celui-ci n et pa déjà intégré dan le chéma Régional Climat Air énergie (RCAE). La CACEM et l Epace ud travaillent d ore et déjà à l élaboration de leur PCET. 2. Le chéma Régional Climat Air énergie : la uite logique du Plan Climat Depui 2011, la Région Martinique a lancé une réflexion ur on chéma Régional du Climat, de l Air et de l Energie (RCAE), dont l obligation de réaliation a été intaurée par la loi Grenelle en Le RCAE fixe, à l échelon du territoire et aux horizon 2020 et 2050, le orientation permettant d atténuer le effet du changement climatique et de y adapter et permettant de prévenir ou de réduire la pollution atmophérique ou d en atténuer le effet. Le objectif du RCAE ont : la maîtrie de la demande énergétique la réduction de émiion de gaz à effet de erre (GE) par grand ecteur le développement de énergie renouvelable la limitation de émiion de polluant atmophérique la qualité de l air l adaptation aux changement climatique Le conommation d énergie finale par ecteur 2% 8% 15% 63% Bâtiment réidentielle Tertiaire Tranport (hor aérien) Indutrie Agriculture En partant du contat que le ecteur de tranport et le principal conommateur d énergie (63 % de la conommation en énergie finale hor aérien) et qu il et reponable de la plu grande part de émiion de GE (42 % hor aérien), il apparait néceaire d améliorer l efficacité énergétique de tranport et d en limiter l impact en terme d émiion de GE. Le RCAE a élaboré de orientation en faveur de tranport, à avoir : Orienter la politique d aménagement du territoire pour réduire le beoin de déplacement : Coordonner le démarche d élaboration de plan d urbanime Denifier l epace autour de axe de tranport Organier l offre de report modal notamment par le interconnexion : Coordonner et renforcer la coopération entre le AOT L objectif et d aboutir d ici 2020 à 15 % de baie de conommation d énergie pour le ecteur de tranport. 3. Le chéma Départemental de Itinéraire Cyclable (DIC) : une initiative difficile à développer Le Code de l Environnement tipule dan on article art. L228-2 qu à l occaion de réaliation ou de rénovation de voie urbaine, à l exception de autoroute et voie rapide, doivent être mi au point de itinéraire cyclable pourvu d aménagement ou forme de pite, marquage au ol ou couloir indépendant, en fonction de beoin et contrainte de la circulation. Adhérent de l aociation de département cyclable depui 2001, le Coneil Général a lancé, en novembre 2003, le chéma Directeur de Itinéraire Cyclable (DIC). Dan l optique de mettre en œuvre une politique active d aménagement en faveur de deux roue, le DIC prévoyait de conacrer au minimum un million d euro par an à l étude et l aménagement d itinéraire cyclable, en priorité ur le réeau routier départemental. Ce chéma fait le contat d une pratique du vélo qui accroît ce dernière année, en particulier pour le pratique de port et de loiir. Deux enjeux majeur émanent du DIC : Améliorer le confort et la écurité de deux roue Augmenter l uage d un moyen de tranport peu coûteux, non polluant et économe en epace. Différent type de pratique ont été pri en compte : pratique de promenade à allure modérée ; pratique utilitaire ; pratique portive ; pratique de tourime. 21

22 ource : DIC, Coneil Général, 2003 Troi attente principale de cyclite ont été conidérée : la écurité, le confort et la poibilité de tationnement. Pour l intant, la écurité et la préoccupation principale. En effet, la demande en tationnement et aujourd hui inexitante, car la poibilité même de e déplacer à vélo en écurité et quai-inexitante. Au regard de contrainte (relief, configuration de la voirie, climat ), le DIC recene cinq zone prioritaire pour le aménagement cyclable, devant faire l objet d aménagement pécifique adapté au territoire et à la demande. Le cinq zone prioritaire pour le aménagement cyclable Prequ île du Diamant en incluant ainte-luce Pointe ud Centre atlantique (prequ île de la caravelle) Zone Nord autour de aint-pierre Agglomération Centre - Équipement pour tourite - Deerte de bourg pour la population locale - Équipement portif (VTT) - Équipement de tourime littoral - Équipement pour tourite nature - Aménagement pour le habitant (Le Robert / Le Vauclin / Le Françoi) - Liaion entre aint-pierre et Le Prêcheur en produit d appel - Beoin de la population locale (plaine du Lamentin étendue à Rivière-alée et Duco notamment) Le DIC prévoyait 55 million d invetiement pour 150 km de voie cyclable. Le bilan du DIC a recené 3,4 million d euro inveti pour 7,2 km d aménagement cyclable, réalié en 7 an. Le même bilan augure d un futur difficile pour le DIC ; Compte tenu de la conjoncture actuelle, le programme de aménagement cyclable era interrompu en III. LE OUTIL DE PLANIFICATION et d urbanime 1. Le Plan de Déplacement Urbain (PDU), pilier de la prie de déciion en matière de tranport Le PDU a fait l objet d un proceu légilatif long et complexe, pour arriver à a forme actuelle. Créé en 1982 par la LOTI, il et renforcé ucceivement par le loi LAURE et RU. C et un document de planification du tranport de peronne et de marchandie au ein d un périmètre de tranport urbain (PTU), réalié par l AOT. incrivant dan une démarche globale, le PDU traite également de activité annexe au tranport, comme le tationnement et l acceibilité. Aujourd hui, il n exite qu un eul PDU en Martinique, celui de la CACEM. Datant du 12 décembre 2003, il néceite d être révié ou peu. L Epace ud et également en train de réalier le ien. La CCNM n a pa entamé de démarche dan ce en, n ayant pa la compétence tranport, mai la quetion de tranport rete l une de e préoccupation, avec le choix de la thématique tranport en compétence optionnelle. La CCNM prévoit l élaboration d un chéma de déplacement et de tranport à l échelle du territoire communautaire, avec troi niveaux : Tranport terretre (Tranport Collectif Urbain et Inter-urbain) ; Tranport maritime (paager et matériaux Port de Grand-Rivière) ; Tranport aérien (Aérodrome de Bae-Pointe) La réaliation d une Enquête Ménage Déplacement (EMD) apparaît néceaire pour évaluer le beoin de mobilité de habitant, ce type d enquête e voulant en effet une photographie de tou le déplacement réalié par le habitant d un territoire un jour de emaine. (définition CERTU). uite aux recommandation de l ADUAM qui pilote le groupe de travail O 2 TM, dan le cadre de la démarche globale de la Réforme de Tranport, il a été décidé de réalier une EMD ur l enemble du territoire martiniquai d octobre 2013 à février Le chéma d Aménagement Régional (AR), document de référence de l aménagement du territoire Réalié ou l autorité du Coneil Régional, le AR fixe le orientation générale en matière de développement durable, de mie en valeur du territoire et d environnement dan le région d outre-mer. 1 Bilan du DIC ; Direction de l Economie et de l aménagement du territoire, Coneil Général Martinique, décembre

23 ZOOM UR Le PDU de la CACEM Approuvé en décembre 2003, le PDU de la CACEM devrait faire l objet d une réviion prochainement. Cependant, une connaiance précie de déplacement et néceaire pour adapter le PDU aux beoin réel de la population. Il paraît de plu important de réalier un bilan ur la mobilité de habitant de l Agglomération Centre uite à la mie en place du réeau de tranport urbain Mozaïk en État de lieux Orientation tratégique 4 axe d action à mettre en œuvre Budget préviionnel Le Orientation ynthétique du PDU de la CACEM 2003 La mobilité de habitant de la CACEM et plu faible que celle de autre urbain ; La part de tranport en commun et plu élevée malgré une offre peu développée ; La ville et envahie par la voiture, de telle orte que le embouteillage ont ytématique aux heure de pointe et qu on a une aturation de place de tationnement ; le mode routier et conidéré elon le nuiance qu il produit. Limiter l étalement urbain, dan une démarche de tratégie globale ; Tranformer l offre et favorier l uage de tranport en commun ; Aménagement de l epace public de manière à favorier la écurité et le confort de mode doux et à limiter la voiture aux déplacement où elle et le plu indipenable ; Gérer le tationnement pour inciter à l uage de tranport en commun. Néceité d une attitude préventive face aux difficulté de déplacement ; Mie en place d un réeau performant de tranport en commun à deux échelle : celle de l agglomération et avec l extérieur ; Améliorer le réeau de voirie et a getion via le partage de l epace notamment ; Utilier le politique de tationnement comme levier de tranfert modal (interdiction de tationnement + tarification). Dépene : - Coût de fonctionnement : 86,4 /per/an, oit environ 15 M /an pour la Communauté d Agglomération - Invetiement : 15 M /an - Coût total : 30 M /an. Recette : - ubvention (Europe, État, collectivité) : etimée à 7,5 M /an - Autofinancement : etimé à 22,5 M /an - Emprunt : nul elon la imulation du PDU L objectif du AR et de contituer le cadre d une planification à an, tout en repectant le principe de ubidiarité vi-à-vi de compétence communale et intercommunale. Pour cela, il détermine la detination générale de différente partie du territoire de la région et notamment l implantation de grand équipement d infratructure et de communication routière. (art. L du CGCT). C et un document majeur qui impoe aux document locaux d urbanime. ur la quetion de tranport, le AR martiniquai, actuellement oppoable, préconie de rationalier en l étendant, le réeau de communication an lequel armature urbaine et activité économique ne pourront trouver leur fonctionnement optimum ; comme l un de troi axe majeur d action, montrant on intérêt pour la quetion de tranport. Outre le amélioration d envergure expoée dan le parti d aménagement, qui prévoit notamment la mie à niveau ou le développement de équipement routier, portuaire et aéroportuaire, et de liaion maritime interne, le réeau routier exigera de intervention ponctuelle intéreant directement le développement touritique. Le AR a fait en 2008 l objet d un bilan par l ADUAM, ur la bae duquel le principe d une réviion a été voté. En 2012, le AR et en cour de réviion. Malgré la volonté de rééquilibrage du territoire en faveur de zone délaiée, le bilan du AR oberve que l Agglomération Centre apparaît plu favoriée par le politique contractuelle préente et à venir ( ) que pendant la période , au niveau de financement notamment. Ratio CACEM/ Rete de la Martinique ur la mie en œuvre de objectif relatif à l armature urbaine Crédit urface Population Emploi 3/1 0,2/1 0,75/1 1,4/1 ource : Bilan du AR, ADUAM,