NICE SOPHIA ANTIPOLIS (06)

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1 NICE SOPHIA ANTIPOLIS (06) Résidence "Study's Sophia" LMP / LMNP IMOVELIS 29, boulevard de la Ferrage CANNES Tel: Fax: contact@imovelis.fr

2 Résidence " Cosy's Sophia " DES APPARTEMENTS "PRETS A ETUDIER" Sur le parc de Sophia Antipolis, près de NICE, JPB Promotion, par le biais de sa marque BBC O BOIS, a opté pour la création de résidences au concept novateur, labellisées BBC (Bâtiment Basse Consommation). La résidence Study's Sophia est composée de trois bâtiments distincts, interconnectés par un astucieux jeu de passerelles vitrées. Ainsi organisés, les bâtiments s'articulent sur un jardin végétalisé, accueillant également une piscine. La résidence dispose de plusieurs accès situés aux articulations des différents bâtiments. Le concept Study's innove dans l'optimalisation des espaces de chaque appartement. Contrairement aux chambres étudiantes classiques, chaque appartement est optimisé afin d'offrir aux résidents les meilleurs conditions d'études possibles, à la fois dans l'ergonomie du mobilier et dans les équipements proposés. Les appartements sont aussi conçus pour être accessibles aux personnes à mobilité réduite. Ce programme est un excellent investissement immobilier et un placement idéal pour un complément de retraite immédiat ou futur. Il est éligible au statut LMNP (Location Meublée Non Professionnelles) Bouvard / Censi. Attention, le non respect des engagements de location entraine la perte du bénéfice des incitations fiscales La gestion est confiée à JPB Groupe, par l'intermédiaire de sa filiale COSYS DEVELOPPEMENT (au capital de 2,5 Millions d'euros) qui vous propose un bail de onze ans et neuf mois renouvelable. La livraison est prévue pour le quatrième trimestre 2012.

3 Un gestionnaire fiable

4 LE GESTIONNAIRE STUDY S, Le logement étudiant par Cosy s, est une solution qualitative, novatrice et performante sur un marché en pleine croissance. Le gestionnaire Study s bénéficie de l expérience acquise par son ainé Cosy s dans l univers des appart'hôtels dédiés au tourisme d affaire. Cette expérience est mise à contribution dans l élaboration de prestations et d une charte de qualité adaptée au mode de vie étudiant. Ainsi, les résidences étudiantes Study s sont systématiquement situées dans des villes universitaires de premier plan, ses réalisations apportent une réponse de qualité aux besoins de logement des étudiants des Universités et des Grandes Ecoles françaises. Situées dans des quartiers bien desservis en transports en commun, ces résidences proposent des appartements meublés et «prêts à étudier» confortables dans un environnement agréable.et apportent une réponse de qualité aux besoins de logement des étudiants des Universités et des Grandes Ecoles françaises. Tout y est conçu pour le confort de ses résidents : Hall d accueil Ascenseur Solarium Réception ouverte 24h/24 et 7j/7 Piscine Internet gratuit Espace petit-déjeuner Laverie/Lingerie Jardin paysagé Local à vélos Parking privatif Wifi gratuit

5 SOPHIA ANTIPOLIS - CÔTE D AZUR, un site d excellence pour l enseignement On dénombre en Provence-Alpes-Côte d Azur étudiants, soit 7,1 % des étudiants de France, ce qui place la région au 3ème rang national. 40 % des étudiants sont originaires d une académie extérieure à la région PACA. Les étudiants étrangers sont au nombre de Sur les cinq dernières années, la région a connu une augmentation très sensible de sa démographie étudiante avec des taux de progression de 12 % pour l académie d Aix-Marseille et de 18 % pour l académie de Nice Sophia Antipolis. Cette augmentation constante de la démographie estudiantine, conjuguée à un manque crucial de logement, réduit désormais un certain nombre d étudiants à des situations de très grande précarité préjudiciables à leur parcours de formation. Ils sont alors confrontés au même problème que dans toutes les régions de France : trouver un logement confortable, accessible et à proximité de leur secteur d activité principal. Le technopôle de Sophia Antipolis a récemment célébré ses 40 ans. Elle est un des moteurs intellectuel et technologique de la région PACA et a rencontré de francs succès depuis son lancement. Aujourd hui, en pôle d excellence aguerri, Sophia Antipolis développe des structures d enseignement extrêmement compétitives et performantes. Le Campus STIC est un important projet immobilier englobant aussi des projets collaboratifs de recherche financés dans le cadre du quatrième Contrat de Plan Etat Région. Cette opération, vise à concentrer en un même lieu, un campus, les chercheurs et des entreprises des sciences et technologies de l information et de la communication (STIC). Une sorte de mini-campus existe déjà dans la zone de St-Philippe. C est dans cette zone proche de Hewlett Packard que le campus STIC verra le jour sur un terrain de 14 hectares acquis par le Conseil Général des Alpes- Maritimes, maître d œuvre du projet. La première pierre fut posée le 14 décembre 2009 Le campus-stic représente m2 de bureaux, laboratoires et salles de cours supplémentaires, intégrés entre l INRIA et l IUT de Sophia Antipolis. En complément du campus STIC, les acteurs de ce campus ont défini un programme scientifique à même d assurer la dynamique du campus. Le pôle souhaite se doter de programmes communs et de plates-formes technologiques partagées destinés à assurer sa visibilité internationale et surtout à attirer un partenariat original avec les acteurs du monde économique

6 La location Meublée Non Professionnelle Un placement immobilier Garanti dans le temps

7 Définition de l'activité : La Location Meublée Non Professionnelle (LMNP) relève pour l'impôt sur le revenu, du régime des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) non Professionnels, et non des revenus fonciers. Cette activité peut être exercée en nom propre (régime juridique unique pour l'acquisition de biens éligibles au nouveau dispositif LMNP), par une société de personnes soumise à l'ir ou par une société soumise à l'is. Bien qu'inscrit au Registre du Commerce, si les deux conditions relatives aux recettes (minimum de et montant supérieur aux revenus du foyer fiscal) ne sont pas cumulativement atteintes, alors l'activité de location meublée est considérée comme étant pratiquée à titre non professionnel. Nouveautés : La Loi de Finances rectificative pour 2009 prévoit l'institution d'une réduction d'impôt d'un montant de 25 % du prix de revient du logement jusqu'à la fin 2010, puis de 20 % jusqu'à la fin 2012, plafonnée à et répartie sur 9 ans. En contrepartie, l'amortissement disparait, sauf pour la fraction du prix de revient du bien excédant les Le propriétaire doit s'engager à louer le logement pendant au moins 9 années à l'exploitant de la résidence. Cette location doit prendre effet dans le mois qui suit l'achèvement des travaux ou de son acquisition. En cas de non respect de cette règle, ou de cession du logement avant les 9 années de location, la réduction d'impôt pratiquée ferait l'objet d'une reprise au titre de l'année de rupture de l'engagement. Remarque : Sont concernés par le bénéfice de cette réduction d'impôt : les établissements mentionnés au 6 ou 7 du I de l'article L du Code de l'action Sociale et des Familles, ou de l'ensemble des logements affectés à l'accueil familial salarié des personnes âgées ou handicapés, prévus par les articles L à L du même code, gérés par un groupement de coopération sociale ou médico-sociales

8 les résidences avec services pour étudiants les résidences de tourisme classées les établissements mentionnés au B des 1 et 2 de l'article L du Code de la Santé Publique les résidences pour personnes âgées ou handicapées ayant obtenu l'agrément "qualité" visé à l'article L du Code du travail Avantages fiscaux : déduction des frais d'acquisition amortissement du bien immobilier (hors terrain) et du mobilier, pour les biens non éligibles au nouveau dispositif LMNP, ou au delà de pour les biens éligibles report illimité dans le temps, des amortissements non déduits déduction des intérêts d'emprunt à 100 % récupération de la TVA sur l'acquisition déduction de toutes les charges relevant de l'activité Biens immobiliers entrant dans le cadre du LMNP : l'immobilier traditionnel neuf ou ancien les résidences avec services de type : Etablissements Hospitaliers pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résidences Seniors Résidences Etudiantes Résidences de Tourisme Classées Résidences Hôtelières (Sauf pour le nouveau dispositif LMNP) Gestion des biens : gestion déléguée à un exploitant gestionnaire loyers garantis par bail commercial de 9 ans minimum renouvelable très peu de frais de gestion Avantages liés au statut : constitution d'un patrimoine immobilier compléments de revenus ou de retraite future, défiscalisés transmission successorale avantageuse revente hors plus-value à 15 ans montant d'investissement très accessible

9 "Résidence STUDY'S Sophia" Les plans

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