Minute de réflexion Présences
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- Jean-Michel Gauvin
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1 SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE H 30 ORDRE DU JOUR Minute de réflexion Présences 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 2.1 Séance ordinaire du 17 septembre PÉRIODE DE QUESTIONS 4. AFFAIRES DU CONSEIL 4.2 Fondation des soins de santé de Vaudreuil-Soulanges / Souper-bénéfice Happening 2013 / Aide financière 4.5 Opération Nez rouge 2012 / Commandite soirée exclusive 4.6 Club de gymnastique Gymini / Partenariat financier Société Saint-Jean-Baptiste du diocèse de Valleyfield / Prêt d Honneur / Banquet traditionnel 2012 / Aide financière 4.9 Programme AccèsLogis Québec / Société d habitation abordable de Vaudreuil- Soulanges / Contribution du milieu 4.10 Programme AccèsLogis Québec / Société d habitation abordable de Vaudreuil- Soulanges / Cession de terrain 5. GREFFE 5.1 Règlement d emprunt n o 1626 / Plans et devis / Surveillance / Honoraires professionnels / Construction d un pont au-dessus de la rivière Quinchien / Voirie, aqueduc, égout pluvial, éclairage et travaux connexes / Avenue André- Chartrand entre son extrémité sud et le boulevard de la Cité-des-Jeunes / Dépôt du certificat des résultats de la procédure d enregistrement
2 ORDRE DU JOUR / 2 6. TRÉSORERIE 6.1 Liste des comptes 6.2 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Services professionnels en évaluation foncière 6.4 Directive administrative relative aux cartes de crédit 6.5 Politique des variations budgétaires / Modification 7. RESSOURCES HUMAINES 7.1 Service des arts et de la culture / Prolongation d embauche / Guide-animatrice étudiante 7.2 Service de sécurité incendie / Démission / Lieutenant éligible 7.3 Service des loisirs et de la vie communautaire / Embauche à titre étudiant / Surveillant et concierge dans les écoles 7.4 Service des loisirs et de la vie communautaire / Embauches temporaires / Monitrices ou sauveteuses 7.5 Service des loisirs et de la vie communautaire / Embauches temporaires / Étudiants surveillants 7.6 Service des arts et de la culture / Embauche temporaire / Commis aux prêts 7.7 Service de sécurité incendie / Embauche à titre régulier / Chef de division Opérations 7.8 Service du développement et de l'aménagement du territoire / Modification de statut / Inspecteur à la réglementation 7.9 Service du développement et de l'aménagement du territoire / Prolongation / Embauche temporaire / Inspecteur à la réglementation 7.10 Service de la trésorerie / Nomination temporaire / Technicienne évaluation/taxation 7.11 Service de la trésorerie / Embauche temporaire / Commis à la taxation/perception 8. COMMUNICATIONS 9. INFORMATIQUE ET GÉOMATIQUE 10. ARTS ET CULTURE 11. LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE 11.2 Softball Québec / Zoë Lafrance / Aide financière PROTECTION PUBLIQUE 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Aménagement et entretien des patinoires extérieures secteur Dorion / Rejet de la soumission 13.2 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Aménagement et entretien des patinoires extérieures secteur Vaudreuil / Rejet de la soumission
3 ORDRE DU JOUR / EAUX 13.3 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Fourniture de sable tamisé granulats pour abrasifs 13.4 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Fourniture de pierre concassée granulats pour abrasifs 13.5 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Aménagement et entretien d un anneau de glace extérieur parc de la Maison Valois / Rejet de la soumission 13.6 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Marquage sur chaussée peinture epoxy (pistes cyclables) 13.7 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Fourniture d un véhicule utilitaire sport type Ford Explorer ou l équivalent 13.8 Critères d évaluation et de pondération / Fourniture de décorations extérieures lumineuses 14.1 Mandat à l Union des municipalités du Québec / Achat de différents produits chimiques pour le traitement des eaux / Années 2013 à Critères d évaluation et de pondération / Services professionnels d architecture / Agrandissement et mise à niveau de l usine de filtration 15. SERVICES TECHNIQUES 15.1 Ordre de changement n o 1 / Construction d une voie cyclable sur la rue Dutrisac 15.2 Ordre de changement n o 1 / Pavage et éclairage sur la rue des Saules / Règlement n o Ordres de changement n os 1 à 3 / Services municipaux sur une partie des rues Maurice-Richard, Toe-Blake et Jean-Béliveau / Règlement n o Ordre de changement n o 1 / Travaux de réaménagement de l intersection nord du viaduc de l avenue Saint-Charles sur l autoroute 40 / Règlement n o Ordre de changement n o 15 / Construction de la caserne d incendie rue Forbes / Règlement n o URBANISME 16.1 Comité consultatif d'urbanisme / Réunion du 11 septembre Modification au Règlement de zonage n o 1275 / 3658, boulevard de la Cité-des- Jeunes / Classe d usages C4 / Lot / Zone I3-831 / CCU n o Dérogation mineure / 3658, boulevard de la Cité-des-Jeunes / Marge latérale / Lot / Zone I3-831 / CCU n o PIIA / 3658, boulevard de la Cité-des-Jeunes / Nouvelle construction / Lot / Zone I3-831 / CCU n o PIIA / 11, rue Saint-Louis / Remplacement du revêtement extérieur / Lot / Zone H2-252 / CCU n o PIIA / 275, avenue Saint-Charles / Agrandissement et pavage du stationnement / Zone H1-525 / CCU n o
4 ORDRE DU JOUR / PIIA / 3036, boulevard de la Gare / Modification à l architecture du projet de construction / Lot / Zone C / CCU n o PIIA / 54, boulevard de la Cité-des-Jeunes / Modification de l emplacement des enclos pour conteneurs à déchets / Zone C3-302 / CCU n o PIIA / 2915, boulevard de la Gare / Concept d affichage / Lot / Zone C / CCU n o Dérogation mineure / 2915, boulevard de la Gare / Panneau d affichage et enseigne à plat au mur arrière / Lot / Zone C / CCU n o Comité consultatif d'urbanisme / Réunion du 18 septembre PIIA / Boulevard de la Gare / Modification au plan d ensemble du projet «Le Onze de la Gare» / Lot / Zone C3-354 / CCU n o Achat de cases de stationnement / 280, avenue Saint-Charles / Zone C2-521 / CCU n o PIIA / 200, boulevard Harwood / Modification de l enseigne sur poteau et ajout d une nouvelle enseigne / Lot / Zone C2-711 / CCU n o Dérogation mineure / 995, rue Valois / Cases de stationnement en cour avant le long de la ligne d emprise / Lot / Zone I2-649 / CCU n o PIIA / 115, rue Joseph-Carrier / Modification des enseignes / Lot / Zone C3-127 / CCU n o Dérogation mineure / 115, rue Joseph-Carrier / Deuxième enseigne en façade / Localisation sur une construction hors toit / Lot / Zone C3-127 / CCU n o PIIA / 3050, boulevard de la Gare / Modification de deux (2) enseignes au mur / Lot / Zone I1-401 / CCU n o Dérogation mineure / 3050, boulevard de la Gare / Superficie / Enseigne en façade principale / Lot / Zone I1-401 / CCU n o PIIA / 85, rue Brodeur / Installation de nouvelles fenêtres / Modification de la véranda / Lot / Zone H1-525 / CCU n o ENVIRONNEMENT 17.1 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Collecte, transport et disposition des résidus verts des Villes de Vaudreuil-Dorion, Notre-Dame-de- L Île-Perrot et L Île-Perrot 18. RÉGLEMENTATION 18.1 Avis de motion / Règlement n o / Modification / Tarification pour le financement de certains biens, services ou activités 18.2 Avis de motion / Règlement n o / Règlement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire 18.3 Avis de motion / Règlement n o / Modification / Règlement relatif à la circulation (RMH 399)
5 ORDRE DU JOUR / Adoption / Règlement n o 1648 / Participation financière de la Ville / Aménagement d un terrain synthétique multisports 18.5 Adoption / Règlement n o 1651 / Acquisition / Camion-échelle d incendie 19. DIRECTION GÉNÉRALE 19.1 Autorisations de la direction générale 20. PÉRIODE DE QUESTIONS ÉLUS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS ASSISTANCE 22. LEVÉE DE LA SÉANCE Jean St-Antoine, avocat, OMA Greffier
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
Constat de quorum et ouverture de l assemblée Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 octobre 2011 en la salle du Conseil sise à l hôtel de ville au 84 rue du Sacré-Cœur, à l heure habituelle des
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ 2013 1 ÉTAT CONSOLIDÉ DE LA SITUATION FINANCIÈRE (1 de 2) 31 décembre 31 décembre 2013 2012 ACTIFS FINANCIERS Encaisse 5 539 317 1 826 494 Débiteurs 10 785 902 16 652 137 Prêts
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
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PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Volume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
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Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
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0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations
URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations Pour qui? URBASOFT-AUTORISATION assiste le gestionnaire municipal dans le cadre des démarches administratives des activités d urbanisme
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Séance ordinaire du 8 avril 2013
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Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 5 octobre 2009 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 OCTOBRE 2009, À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les
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RÈGLEMENT NO 29-10 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CACOUNA ADOPTION D UN PROGRAMME DE REVITALISATION À L ÉGARD DE SECTEURS PARTICULIERS 2010 Résolution 2010-03-88.2 ATTENDU que la Municipalité de Cacouna
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD
Le 15 novembre 2013 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
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PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
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Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Il est proposé par le conseiller, Philippe-Denis Richard appuyé par la conseillère, Nathalie Lemaire
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE ET MENSUELLE DE LA MUNICIPALITÉ D EASTMAN TENUE À COMPTER DE 19 :30 HEURES, LE LUNDI 12 JANVIER 2015 AU
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
Sont absents: M. Réjean Lafond, district n o 1 M. Michel Bélec, district n o 4
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 18 juin 2012, à 19 h 30, à la salle du Conseil située au 100, rue de la Plage, à Saint-Alphonse- Rodriguez. Sont présents : M. Robert
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 22 AVRIL 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 22 AVRIL 2014 À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay, tenue à la salle du Conseil située au 265, boulevard D Anjou,
Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI VILLE DE SUTTON PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SUTTON DATE : Mardi, le 24 mai 2011 HEURE : 19h30 LIEU : Hôtel de
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la ville de Mascouche tenue le 19 février 2007 à 20 h 00 au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche (Québec) à laquelle sont présents
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
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Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Séance ordinaire du 5 novembre 2012
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOUCHETTE Séance ordinaire du 5 novembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Bouchette, tenue le 5 novembre 2012 à 19 h,
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
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061 Le 11 juillet 2011
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