SÉANCE ORDINAIRE DU 21 JANVIER H 30 ORDRE DU JOUR
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- Georges Leduc
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1 SÉANCE ORDINAIRE DU 21 JANVIER H 30 ORDRE DU JOUR Minute de réflexion Présences 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 2.1 Assemblée publique de consultation et séance ordinaire du 10 décembre 2012, séance du budget du 11 décembre 2012, séance extraordinaire du 11 décembre 2012 et séance extraordinaire du 17 décembre PÉRIODE DE QUESTIONS 4. AFFAIRES DU CONSEIL 4.1 Corporation Opticentre St-Jean-Baptiste / Soutien aux opérations du bâtiment / Aide financière Centre Notre-Dame de Fatima / Aide financière Fondation des soins de santé de Vaudreuil-Soulanges / Souper-bénéfice Happening 2013 / Aide financière supplémentaire 4.5 Association de fibromyalgie et syndrome de fatigue chronique / Aide financière 4.8 Fondation de la Maison Trestler / Dîner-concert de la Saint-Valentin 2013 / Achat de billets 5. GREFFE 5.1 Servitude / Cession et rétrocession / Lot / S.E.C. Immeubles Marché Dorion / Secteur Harwood et de Lotbinière 5.2 Bail / Enseigne / Voyer-Tremblay / Lot Toponymie / Nom de rue / Modification / Rue des Muguets / Lot Toponymie / Nom de rue / Modification / Avenue André-Chartrand / Lots , , et Toponymie / Nom de rue / Modification / Avenue André-Chartrand / Lots et
2 ORDRE DU JOUR / Toponymie / Parcs / Ajouts de toponymes à la liste officielle de la Ville / Demande d officialisation 5.7 Toponymie / Parc linéaire et pavillon / Modification de toponymes / Demande d officialisation 5.8 Toponymie / Nom de rue / Modification / Rue de la Rivière / Lots et Toponymie / Rue Besner / Ajout à la liste officielle de la Ville / Demande d officialisation 5.10 Toponymie / Noms de bâtiments et toponymes / Demande d officialisation après normalisation 5.11 Toponymie / Modification de nom / Centre communautaire de Vaudreuil-Dorion / Rue Louise-Josephte 5.13 Entente / Construction et utilisation d un terrain sportif synthétique / Commission scolaire des Trois-Lacs / Autorisation de signature / Engagement de crédit / Autorisation du MAMROT 5.14 Transfert de l entretien de la gare Dorion / Agence métropolitaine de transport / Entente de principe / Autorisation de signature 6. TRÉSORERIE 6.1 Dépôt de la liste des comptes 6.2 Subvention / Ministère des Transports / Amélioration du réseau routier / Rue Forbes / Exécution des travaux et approbation des dépenses 7. RESSOURCES HUMAINES 7.1 Service de la trésorerie / Prolongation / Embauche temporaire / Agente de bureau Rétroactivité / Employés cadres intérimaires 7.3 Service des eaux / Embauches temporaires / Opérateurs d usine de traitement de l eau potable 7.4 Lettre de consentement à intervenir entre la Ville et le Syndicat manuel des travailleurs et travailleuses de Vaudreuil-Dorion - CSN / Mutation / Autorisation signature 7.5 Divers services / Embauche temporaire / Secrétaire-réceptionniste et/ou agente de bureau Service du développement et de l'aménagement du territoire / Embauche à titre régulier / Inspectrice à la réglementation 7.7 Service des arts et de la culture / Embauche à titre régulier / Animateur culturel 7.8 Service des loisirs et de la vie communautaire / Embauches temporaires / Caissiers au Centre multisports 7.9 Reconduction / Lettre de consentement intervenue entre la Ville et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) section locale 1432 / Responsables de site / Camps de jour 7.10 Service des travaux publics / Embauches temporaires / Salariés cols bleus inscrits à l annexe B - liste de rappel des salariés temporaires
3 ORDRE DU JOUR / Lettre d entente à intervenir entre la Ville de Vaudreuil-Dorion et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) section locale 1432 / Révision de la structure salariale / Autorisation de signature 7.12 Lettre d entente à intervenir entre la Ville de Vaudreuil-Dorion et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) section locale 1432 / Financement du Régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Vaudreuil-Dorion / Autorisation de signature 7.13 Service de sécurité incendie / Départ à la retraite / Pompier 7.14 Service de sécurité incendie / Départ à la retraite / Capitaine 7.15 Service de sécurité incendie / Démission / Pompier 7.16 Convention collective de travail des employés cols blancs intervenue entre la Ville de Vaudreuil-Dorion et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) section locale 1432 / Autorisation de signature 7.18 Service des loisirs et de la vie communautaire / Attribution de poste / Concierge de soir 8. COMMUNICATIONS 9. INFORMATIQUE ET GÉOMATIQUE 9.1 Renouvellement du contrat de service de PG Solutions pour l année ARTS ET CULTURE 10.1 Comité consultatif de la culture / Réunion du 28 septembre Théâtres-des-sans-papiers / Dommages / Opticentre St-Jean-Baptiste 10.4 Entente ciblée en médiation culturelle / Autorisation de signature 11. LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE 11.1 Vélo Québec / Défi Métropolitain 12 e édition / Autorisation 11.2 Base de Plein Air des Cèdres / Utilisation / Protocole d entente / Saison PROTECTION PUBLIQUE 13. TRAVAUX PUBLICS
4 ORDRE DU JOUR / EAUX 14.1 Adjudication de contrat / Appel d offres n o R / Préachat et installation du système de la filière de traitement des eaux usées / Règlement n o Autorisation / Transmission de plans et devis au MDDEFP / Installation d un système de filtration membranaire temporaire 15. SERVICES TECHNIQUES 15.1 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Services professionnels / Plans et devis / Surveillance / Travaux de réfection de la structure de la passerelle piétonnière située sur l avenue Saint-Henri 15.2 Critères d évaluation et de pondération / Services professionnels / Plans et devis / Surveillance / Travaux de construction d un jeu d eau et d un stationnement ainsi que l aménagement d un parc / Rue Émile-Bouchard 15.4 Critères d évaluation et de pondération / Services professionnels / Surveillance / Travaux de construction du nouvel émissaire de l usine d épuration 15.5 Ordre de changement n o 2 / Pavage et éclairage sur la rue des Saules / Règlement n o Ordres de changement n os 76 et 86 à 95 / Construction du Centre multisports / Règlement n o Ordres de changement n os 96 à 98 et 100 à 105 / Construction du Centre multisports / Règlement n o Ordre de changement n o 1 / Services professionnels / Construction du Centre multisports / Règlement n o Ordre de changement n o 1 / Services professionnels / Travaux de prolongement de l égout sanitaire sur le boulevard de la Cité-des-Jeunes / Règlement n o Parc de la rue du Ruisselet / Travaux d aménagement / Aire de ballon-panier, drainage et éclairage / Financement Parc de la rue Crevier / Travaux d aménagement / Module de jeux et balançoire / Financement Terrains de pétanque / Centre communautaire / Financement 16. URBANISME 16.1 Comité consultatif d'urbanisme / Réunion du 12 décembre PIIA / 2911, boulevard de la Gare / Modification du projet intégré / Lot / Zone C / CCU n o PIIA / 2911, boulevard de la Gare / Nouveau bâtiment / Lot / Zone C / CCU n o PIIA / 1721, route Harwood / Nouvelle construction / Lot / Zone C4-833 / CCU n o PIIA / 427, avenue Saint-Charles / Enseignes / Lot / Zone C2-528 / CCU n o
5 ORDRE DU JOUR / PIIA / 245, boulevard Harwood / Nouvelles enseignes / Lot / Zone C2-756 / CCU n o Dérogation mineure / 245, boulevard Harwood / Enseignes à plat / Lot / Zone C2-756 / CCU n o PIIA / 333, boulevard Harwood / Enseignes au mur / Enseigne sur auvent / Zone C2-756 / CCU n o PIIA / 493, boulevard Harwood / Agrandissement du bâtiment principal / Lot / Zone C3-732 / CCU n o Dérogation mineure / 493, boulevard Harwood / Porte de garage en cour avant / Lot / Zone C3-732 / CCU n o PIIA / 1701, route Harwood / Nouvelle enseigne pylône / Zone C4-833 / CCU n o MRC de Vaudreuil-Soulanges / Demande de modification au schéma d aménagement / Secteurs Fief-Choisy - Cité-des-Jeunes et de Lotbinière MRC de Vaudreuil-Soulanges / Demande de modification au Règlement de contrôle intérimaire n o 102 / Secteur avenue André-Chartrand autoroute 20 route de Lotbinière 17. ENVIRONNEMENT 17.1 Dépôt des rapports de caractérisation biologique réalisés en 2011 et Ordre de changement n o 1 / Caractérisation biologique des terrains non bâtis en zone blanche 17.3 Prix Hubert-Reeves / Lauréats RÉGLEMENTATION 18.1 Avis de motion / Règlement n o 1632 / Plans et devis / Surveillance / Honoraires professionnels / Travaux de pavage et d éclairage / Rues des Sapins et des Cerisiers 18.2 Avis de motion / Règlement n o 1653 / Plans et devis / Surveillance / Honoraires professionnels / Travaux de pavage, bordures et éclairage / Partie des rues Mozart, Beethoven et Ravel / Rues Strauss, Chopin et Lully 18.3 Avis de motion / Règlement n o 1659 / Refinancement / Règlements d emprunt de la Ville de Vaudreuil-Dorion 18.4 Avis de motion / Règlement n o 1660 / Refinancement / Règlements d emprunt de l ancienne Ville de Vaudreuil et la Ville de Vaudreuil-Dorion 18.5 Adoption de projet / Règlement n o / Modification / Affectation du sol / Lot / Secteur Marier et de Tonnancour 18.6 Avis de motion / Règlement n o / Modification / Affectation du sol / Lot / Secteur Marier et de Tonnancour 18.7 Adoption / Règlement n o / Règlement n o / Modification du programme particulier d urbanisme du quartier de la Gare 18.8 Adoption / Règlement n o / Modification des limites des zones C2-756 et P1-706 / Création de la zone C2-758 / Secteur Harwood et de Lotbinière
6 ORDRE DU JOUR / Adoption / Règlement n o / Conformité avec le Programme particulier d urbanisme du quartier de la Gare Adoption / Règlement n o / Retrait de l obligation d inspection et d entretien pour les systèmes secondaires avancés en aval du système de traitement tertiaire de désinfection par rayon ultraviolet Retrait / Projet de règlement n o / Modification des dispositions relatives au Programme particulier d urbanisme (PPU) / Divers lots visés / Secteur Fief- Choisy à l est de l autoroute Retrait / Projet de règlement n o / Remplacement des grilles des usages et normes des zones H1-909, H1-913 et H1-914 / Secteur Fief-Choisy Retrait / Projet de règlement n o / Modification / Dispositions prévues à la grille H1-910 / Développement de projet d ensemble / Alimentation publique en eau potable / Secteur Fief-Choisy Retrait / Projet de règlement n o / Modification de la grille des usages et normes de la zone I3-831 / Secteur montée Labossière et Cité-des-Jeunes Modification / Règlement n o 1605 / Honoraires professionnels / Étude de préingénierie / Préparation de plans et devis / Surveillance des travaux / Démarrage équipements / Construction, mise à niveau et agrandissement de l usine d épuration ainsi que les travaux connexes 19. DIRECTION GÉNÉRALE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS ÉLUS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS ASSISTANCE 22. LEVÉE DE LA SÉANCE Jean St-Antoine, avocat, OMA Greffier
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
RÈGLEMENT NUMÉRO 333-2015
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE VAUDREUILSOULANGES MUNICIPALITÉ DE RIGAUD RÈGLEMENT NUMÉRO 3332015 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 696 913,25 ET UN EMPRUNT DE 696 913,25 AUX FINS DU FINANCEMENT DU PROGRAMME
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ 2013 1 ÉTAT CONSOLIDÉ DE LA SITUATION FINANCIÈRE (1 de 2) 31 décembre 31 décembre 2013 2012 ACTIFS FINANCIERS Encaisse 5 539 317 1 826 494 Débiteurs 10 785 902 16 652 137 Prêts
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
Constat de quorum et ouverture de l assemblée Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 octobre 2011 en la salle du Conseil sise à l hôtel de ville au 84 rue du Sacré-Cœur, à l heure habituelle des
1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Il est proposé par le conseiller, Philippe-Denis Richard appuyé par la conseillère, Nathalie Lemaire
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE ET MENSUELLE DE LA MUNICIPALITÉ D EASTMAN TENUE À COMPTER DE 19 :30 HEURES, LE LUNDI 12 JANVIER 2015 AU
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010
019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques
Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
MOT DU MAIRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROCÈS-VERBAL d
2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
SÉANCE ORDINAIRE DU 17 FÉVRIER 2014. Monsieur le conseiller OUVERTURE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 66-02-2014 ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE ORDINAIRE DU 17 FÉVRIER 2014 A une séance ordinaire tenue le 17 février 2014 à 19 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant
N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD
Le 15 novembre 2013 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
À 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
Sont également présentes mesdames Johanne Hébert, directrice générale et Denyse Jeanneau, greffière.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE HUNTINGDON Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil de la Ville de Huntingdon du lundi 5 mai 2014 à 19h00, en la salle du Conseil sise au 23 de la rue King, lieu ordinaire
Est également présente : madame Lise Bigonesse, secrétaire.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o CE-0 0 0 1 Règlement décrétant certaines règles administratives, la délégation de certains pouvoirs d autoriser des dépenses,
URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations
URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations Pour qui? URBASOFT-AUTORISATION assiste le gestionnaire municipal dans le cadre des démarches administratives des activités d urbanisme
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
SALAIRES ET ÉCHELLES SALARIALES 2015
SALAIRES ET ÉCHELLES SALARIALES 2015 NON SYNDIQUÉS Groupe 1 34 676,55 $ à 45 512,97 $ s.o. Groupe 2 38 491,64 $ à 50 520,27 $ s.o. Groupe 3 42 739,55 $ à 56 095,66 $ Adjoint de direction Groupe 4 47 420,76
Monsieur Pierre Gagnon, directeur général et secrétaire-trésorier / directeur du Service d urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de mars 2014, à vingt heures, conformément
SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
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Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
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DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 755 AUTORISANT LA CONCLUSION D UN NOUVEAU CONTRAT AUX FINS DE GÉRER LES COTISATIONS DES EMPLOYÉS AU RÉGIME DE RETRAITE
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SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 8 JUIN 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le lundi 8 juin 2015 à 19 h 30, à la salle du conseil située au 105, avenue Saint-Laurent à Louiseville
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PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014.
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le dixième jour du mois de novembre de l'an deux mille
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RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013
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