COMPTE RENDU DES ACTES ADMINISTRATIFS PRIS PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DONNÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

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1 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E COMPTE RENDU DES ACTES ADMINISTRATIFS PRIS PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DONNÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI janvier 2014 Passation d'une commande à Madame Joanne Klarsfeld, pour la réalisation de deux animations à l occasion du marché de potiers, le 6 avril Coût : 350 T.T.C.. 30 janvier 2014 Signature d une convention avec l École des Parents et des Éducateurs Ile-de-France pour la participation d un agent du Service Petite Enfance à la formation intitulée «Colloque FNEPE : Solidarité, Fabrique de l Individu, l Enjeu des Familles.», le 24 janvier Coût : 110 T.T.C.. 4 février 2014 Signature d une convention de formation avec l École de Conduite Glatigny, pour la participation d un agent des Services Techniques à la formation intitulée «permis EB». Coût : 920 T.T.C.. Signature d une convention avec l Association l École des parents et des éducateurs d Ile-de-France, pour une intervention sur le thème du harcèlement à l école en direction des parents et des adolescents, le 4 avril Coût : 535 T.T.C.. 6 février 2014 Passation d une commande à la Société LOXAM, pour la location d un chariot télescopique. Cette location est conclue du 25 février à 8h au 26 février 2014 à 18h. Coût : 482,56 H.T.. Signature d une convention avec l État, définissant les modalités pratiques et financières de la mise sous pli de la propagande électorale adressée aux électeurs, à l occasion des élections municipales des 23 et 30 mars Coût : il est pris en charge par l État sous la forme d une dotation financière globale attribuée à la commune pour couvrir forfaitairement l ensemble des dépenses liées à cette mise sous pli. Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société NATIONAL FROID, pour l installation de la climatisation dans le local onduleur du parking de la Mairie. Montant du marché : H.T.. 1

2 Signature d un contrat avec la Société Monica Médias, pour l organisation d un spectacle donné par 2 clowns pour le Carnaval des enfants de la Crèche Familiale, au Centre Maurice Ravel le 14 mars Coût : 900 T.T.C.. Passation d un marché d assistance à maîtrise d ouvrage (AMO) avec la Société SHELTER Consulting, pour la rénovation du centre de tennis Borotra. Montant du marché : H.T. pour le marché de base uniquement retenu. 7 février 2014 Passation de marchés à bons de commande relatifs à l organisation de séjours de vacances 2014 avec les Sociétés : Les Compagnons des Jours Heureux (lot n 9 : 4-7 ans - Été et lot n 13 : ans - Été), ADN (lot n 10 : 6-11 ans - Été), NSTL (lot n 11 : 6-11 ans - Été), ADAV (lot n 12 : ans - Eté et lot n 14 : ans - Été), CAP MONDE (lot n 15 : ans - Été) et PRO LINGUA (lot n 16 : ans - Été). Ce marché est conclu jusqu à la réception du bilan des séjours. Montant annuel du marché, pour chacun des lots : sans minimum - maximum : H.T.. Signature d un contrat avec la Société SRCI, pour la maintenance du module IXBUS - ACTES module de télétransmission des actes administratifs pour le service Juridique. Ce contrat, conclu pour un an, s achèvera le 1 er février Coût : H.T.. Révision des prix proposée par la Société ALGECO Agence de Paris Ouest, pour la location du système modulaire pour un vestiaire provisoire au Centre Sportif Robert Wagner. Montant mensuel : 520,08 H.T.. 10 février 2014 Souscription d un contrat d abonnement, sans mise en concurrence, avec la Société Véolia Eau d Île-de-France SNC, pour la réalisation des travaux de création d un compteur d eau potable situé face au 34 avenue de l Europe. Coût : 8 031,50 T.T.C.. Passation d un marché à procédure adaptée relatif aux travaux d aménagement d une épicerie solidaire dans le centre d action sociale «Aviation» avec les sociétés : FT BATIMENT (lot n 1), VIDAM (lot n 2) et ACI ÉLÉVATION (lot n 3). Ce marché est conclu pour une durée globale allant de sa date de notification au parfait achèvement des travaux. Le délai global d exécution est de 13 semaines à compter de la notification des ordres de service. Montant du marché, par lot : - lot n 1 : ,82 H.T., - lot n 2 : ,00 H.T., - lot n 3 : ,00 H.T.. 12 février 2014 Signature d une convention avec le Groupe de Recherche et d Action pour l Enfance (GRAPE), pour la participation de de 8 à 10 professionnels du Service Petite Enfance à la formation intitulée «Supervision», pour 5 séances de 3 heures chacune. Coût : 2 435,00 T.T.C.. 2

3 14 février 2014 Signature d une convention partenariale avec l Association la Cible Vélizienne, pour l organisation d ateliers d initiation au tir proposés dans le cadre des activités sportives de l Accueil Multisports, pendant les vacances de Février Coût de la prestation : fixé sur la base de 2 par enfant et par séance et en fonction du nombre d ateliers mis en place. Signature d un contrat de prestation avec l agence Show en Ville, pour l organisation d un spectacle intitulé «Les aventures de Mister Shanghaï», à destination des ALSH Le Village et Fronval, le 25 avril Coût : 600 T.T.C.. Signature d un contrat avec le Centre Kapla, pour l organisation d une animation Kapla dans les ALSH Le Village et Rabourdin, le 5 mars Coût : 500 T.T.C.. Signature d une convention partenariale avec l Association la Cible Vélizienne, pour l organisation d ateliers d initiation au tir proposés dans le cadre des activités de l Accueil de Loisirs Rabourdin, les 19 et 26 mars Coût de la prestation : fixé sur la base de 2 par enfant et par séance et en fonction du nombre d ateliers mis en place. Passation d un marché avec le Groupe Geostratys, pour la réalisation d une mission de maîtrise d œuvre relative à la réhabilitation de l étang et des bassins du Trou au Gant. Ce marché se terminera au parfait achèvement des travaux de la tranche ferme ou de la tranche conditionnelle, si elle est affermie. Forfait provisoire de rémunération : H.T. pour la tranche ferme, H.T. pour la tranche conditionnelle. Annule et remplace la décision en date du 30 septembre 2013, relative à la signature d une convention partenariale avec l association du Poney Club pour l organisation d ateliers poney dans le cadre des activités des Accueils de Loisirs, pour l année 2013/2014. Le coût de la prestation, payée à l association, est fixé sur la base de 1,98 par enfant et par séance et en fonction du nombre d ateliers mis en place. Signature d un contrat de prestation avec FUTUROSCOPE Destination, dans le cadre d une sortie scolaire pour les élèves de l école élémentaire Rabourdin, le 27 mai Coût : 1 217,60 T.T.C.. Signature d un contrat de prestation avec Monsieur Hugo LAGOMARSINO, Directeur artistique du «Théâtre de la Lune», pour une représentation du spectacle «Pierre et le Loup» à l école maternelle Fronval, le 10 mars Coût : 450 T.T.C.. Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société Ascensions, pour assurer la maintenance de deux structures artificielles d escalade situées dans les gymnases Albert Richet et Jean Macé. Ce contrat, conclu pour une durée de 1 an, pourra être reconduit au maximum 3 fois. Montant annuel du marché : 1 436,12 T.T.C.. Signature d une convention de partenariat avec l Association POEMES, pour l organisation de l Action de prévention «Hôpital des Nounours», les 20 et 21 mars 2014, proposée aux élèves véliziens de grande section, dans le cadre des actions de prévention du Projet Éducatif Local. La prestation est organisée à titre gracieux. 3

4 Signature d un contrat avec les Laboratoires SILLIKER, pour la réalisation d analyses microbiologiques et de tests de surfaces dans les 7 crèches collectives et dans 10 offices de la ville. Coût annuel : entre et T.T.C.. 17 février 2014 Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société QMATIC, pour l acquisition, l installation et la maintenance d une solution de gestion des files d attente pour l accueil des usagers à l Hôtel de Ville. Ce contrat se terminera à la fin de la période de maintenance. Montant du marché pour la partie acquisition, installation, licences et formations : H.T.. Montant forfaitaire annuel pour la partie maintenance : H.T.. Signature d un contrat avec Challenge Production, pour une prestation musicale le 9 mars Coût : 474,75 T.T.C.. Signature d un contrat avec l Association DiPrAc, pour une prestation musicale le 11 mars Coût : 350 T.T.C.. Signature d un contrat avec l hôtel Best Western Plus Paris Vélizy, pour la location de 12 chambres, dont 6 chambres twins et 6 chambres singles, avec petit déjeuner inclus, afin d héberger les artistes participant à la Fête des Rues 2014, pour la nuit du 28 au 29 juin Coût : 927 T.T.C.. Signature d une convention partenariale avec l Association SUPERSONIC, pour l organisation d ateliers musicaux pour l ALSH Jean Macé, du 14 au 18 avril 2014, et pour l ALSH Rabourdin, le 28 mai 2014, Coût : 700 T.T.C.. Signature d un contrat de réservation avec l Office de Tourisme de Maisons-Laffitte, pour l organisation d une journée à l hippodrome de Maisons-Laffitte destinée aux seniors, le 3 avril Coût : 55 T.T.C. par personne (maximum 55 personnes). Signature d un contrat avec l Association «Théâtr à Hélices», pour une représentation théâtrale de Haïkus (petits poèmes japonais), à la Médiathèque, le 8 mars Ce spectacle est donné à titre gratuit. 19 février 2014 Avenant à la constitution de la régie d avances auprès de la bibliothèque municipale, modifiant l article 4 de l acte constitutif de la régie de la façon suivante : La régie paie les dépenses suivantes : - affiches, - petites fournitures, - petit matériel, - livres, revues. 21 février 2014 Passation d un accord-cadre avec les Sociétés : Sejer Nathan (lot n 1) et Casal Sport (lot n 6), relatif à la fourniture et livraison de jeux, jouets et matériels sportifs pour les structures municipales. Le présent accord-cadre est à bons de commande, dans le cadre de l article 77 du Code des Marchés Publics et est conclu jusqu au 31 décembre Montant annuel du marché, par lot : - lot n 1 : sans minimum - maximum : H.T., - lot n 6 : sans minimum - maximum : H.T.. 4

5 Signature d une convention avec Madame Devillers de la SARL LOULILOU, orthophoniste, pour une soirée pédagogique sur le thème «L éveil au langage des jeunes enfants» à destination des familles et des professionnels de la Petite Enfance, à la Mairie, le 10 avril Coût : 180 T.T.C.. Signature d une convention partenariale avec la Société LES SAVANTS FOUS, pour l organisation d animations pour l ALSH Le Village, du 14 au 18 avril Coût : 625 T.T.C.. Cette décision annule et remplace la décision du 6 février 2014, relative à la passation d un marché d assistance à maîtrise d ouvrage (AMO) avec la Société SHELTER Consulting, pour la rénovation de la toiture et des façades du centre de tennis Borotra. Ce marché s achèvera à la réception des offres après négociation. Montant du marché : H.T.. Modification de l acte constitutif de la régie pour la perception, en Mairie, du produit de la vente des photocopies, des cartes postales, des dvd et du livre de la commune de Vélizy-Villacoublay. L article 1 er de la décision n 152/2009 est modifié de la façon suivante : la régie de recette a pour but d encaisser les produits suivants : - reproduction des documents administratifs, budgétaires et comptables, - produit du photocopieur avec monnayeur mis à la disposition du public, - la vente des cartes postales, - la vente des DVD, - la vente du livre sur la Commune de Vélizy-Villacoublay, - la vente de timbres, - la vente de pots de miel de Vélizy-Villacoublay. 25 février 2014 Signature d un contrat avec le Photo-club de Vélizy-Villacoublay, pour la mise à disposition d une exposition sur le thème de l architecture urbaine, à la Médiathèque du 25 février au 22 mars Cette exposition est prêtée à titre gratuit. L exposition et les documents doivent être couverts par une police d assurance tous risques pour une valeur de février 2014 Signature d une convention avec l Association «Si les mots avaient des ailes», pour l animation par Madame Daigne, d un atelier d écriture sur le thème de l architecture urbaine et poétique, dans le cadre du Printemps des Poètes, à la Médiathèque, le 8 mars Coût : 195 (non assujetti à la T.V.A.). 27 février 2014 Passation d un marché d assistance à maîtrise d ouvrage (AMO) avec la Société EMGC, pour la climatisation de la Direction des Services Informatiques de l Hôtel de Ville et de la salle de danse du bâtiment L Ariane. Ce marché se terminera à la réception de l analyse des offres des entreprises. Montant du marché : H.T.. 3 mars 2014 Signature d une convention avec le Conseil général des Yvelines, pour la mise à disposition gracieuse d une machine à graver les vélos Propen M3000, du 16 au 19 mai 2014, 5

6 L objectif de cette convention est de définir les modalités de l opération de prêt entre le département des Yvelines et la Ville de Vélizy-Villacoublay. (annulée par la décision n Signature d un contrat avec la Société LMD Productions, pour une prestation musicale donnée dans le cadre de la Fête des Rues 2014, le 28 juin Coût : 8 967,50 T.T.C.. Signature d un contrat avec l Association Tarambana, pour une prestation musicale donnée dans le cadre de la Fête des Rues 2014, le 28 juin Coût : H.T.. 7 mars 2014 Signature d un contrat de réabonnement au service en ligne Europresse.com par l intermédiaire de la Société CVS pour la Médiathèque, jusqu au 3 mars Coût annuel : 3 277,26 T.T.C. (T.V.A. de 20 %). 12 mars 2014 Passation d une commande, sans mise en concurrence, avec la Société CONCEPT URBAIN, pour l achat et la livraison de mobilier urbain RAL La réalisation de la prestation est fixée à réception du bon de commande et se terminera à la date de livraison du mobilier. Coût : H.T.. Passation d un marché, sans mise en concurrence, avec la Société ERDF, URE Pôle Trésorerie, pour la réalisation du raccordement de deux installations électriques basse tension d une puissance supérieure à 36 KVA, situées rue Général Valérie André à Vélizy-Villacoublay. La réalisation se terminera à la date d achèvement des travaux. Montant du marché : - pour le point 1 : ,20 T.T.C., - pour le point 2 : ,06 T.T.C.. Signature d un contrat de prestation avec «La Ferme de Tiligolo», pour le déroulement d une animation scolaire destinée aux élèves de l école maternelle Mermoz, le 5 mai durant la journée et le 6 mai 2014 durant la matinée. Coût : T.T.C.. Signature d un contrat avec l Association Play Up, pour une prestation musicale le 15 avril Coût : 350 T.T.C.. Signature d un contrat avec Kim Quach, pour l organisation d un atelier créatif d origami pour enfants à partir de 6 ans, à la Médiathèque, le 5 avril Coût : 300 (non assujetti à la T.V.A.). Signature d une convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, Délégation Grande Couronne - Île-de-France, pour l organisation de onze actions diverses de formation intra locales, en direction des agents de tous les services de la ville. Cette convention est conclue pour l année Coût : T.T.C.. 17 mars 2014 Signature d un contrat de prestation avec la Société EUROFINS, pour effectuer les analyses microbiologiques de l eau de la piscine. Coût : 6 868,80 T.T.C.. 6

7 Signature d une convention d adhésion avec l Association AFNOR, pour une mission de normalisation : «Aménagement durable - quartiers d affaires», pour l année Coût : T.T.C.. Signature d une convention avec l Association Olympio, pour la mise à disposition de l outil «Les mots qui fâchent», sur le thème de la violence, le 31 mars 2014 à destination de 4 classes de l école élémentaire Mozart. Coût forfaitaire : 820,80 T.T.C.. Signature d un contrat avec la Société PLANET, pour l intervention d un instructeur lors de la soirée «Tempête de Neige» à la piscine, le 11 avril Coût : 588 T.T.C.. Signature des conditions générales de location de Zorb Ball avec la Société PolyEvent, pour la soirée «Tempête de Neige» à la piscine, le 11 avril mars 2014 Signature d un contrat avec la Société ADIC, pour la maintenance du logiciel Recensement de l État Civil. Ce contrat, conclu pour une durée de 1 an, est renouvelable par année entière, par expresse reconduction, sans excéder 3 ans. Coût annuel : 120 H.T.. 21 mars 2014 Signature d une convention avec l UNA Formation, pour la participation d un agent du Service Social à la formation intitulée «Élections des délégués du personnel», le 31 janvier Coût : 250 T.T.C.. Signature d un contrat d engagement avec Madame Nathalie DIETERLÉ, auteur-illustrateur, pour l organisation d interventions dans le cadre d animations scolaires dans les écoles maternelles, durant l année scolaire , selon le planning suivant : 27/01/2014 : Mozart ; 03/02/2014 Mermoz et Jean Macé ; 03/03/2014 : Buisson ; 24/03/2014 : Fronval ; 28/04/2014 : Rabourdin et Exelmans, soit 8 interventions de 3 heures chacune. Les frais de repas et de transport sont à la charge de la Mairie. Coût incluant droits d auteurs et cotisations : mars 2014 Signature d un contrat avec la Société CARTEL, pour la location de matériel de marquage d escrime pour la salle Pagnol. Ce contrat est conclu pour une durée de 6 mois, à compter de la réception de la commande. Coût : H.T., soit T.T.C.. Résiliation du marché n 1393 relatif à la maîtrise d œuvre pour la réalisation de travaux d accessibilité dans les bâtiments communaux, attribué à la Société I.C.A.R., en raison du jugement de liquidation de la société. Cette résiliation n ouvre droit, pour le titulaire, à aucune indemnité. Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société ATB TECMAT BATISERVICES, pour la maintenance et la réparation des portes de parking et portes piétonnes. Ce marché, conclu pour une durée d un an, sera susceptible d être reconduit expressément une fois. La maintenance préventive annuelle de l ensemble des sites listés dans l annexe du CCP sera réglée pour H.T.. 7

8 Les prestations concernant la maintenance évolutive, les réparations et la fourniture de badges et télécommandes feront l objet d un marché à bons de commandes sans montant minimum annuel et comportant un montant maximum annuel de H.T.. Passation d un marché à procédure adaptée avec le groupement APY/VAL D OISE PAYSAGE, pour l aménagement d aires de jeux pour enfants. Ce marché est conclu jusqu au complet achèvement des prestations. Délai de réalisation des prestations : huit semaines à compter de la date de réception de l ordre de service. Montant du marché : ,83 H.T.. Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société JOHNSON CONTROLS, pour l installation d une climatisation (ventilo-convecteur) dans le serveur du Théâtre et Centre d Art L Onde. Ce marché se terminera à la réalisation des prestations. Montant du marché : H.T.. Signature d un contrat avec la Société Fêtes et Rêves, pour l animation et la décoration de la piscine lors de la soirée «Tempête de Neige», le 11 avril Coût : T.T.C.. Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société 1616Prod, pour la réalisation de reportages de documentaires vidéo. Ce marché, conclu pour une durée d un an, est susceptible d être reconduit expressément une fois pour 1 an. Montant annuel du marché : minimum : H.T. - maximum : H.T.. Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société Pitney Bowes, pour la locationmaintenance d une machine à affranchir et d une machine à mettre sous pli. Ce marché conclu à partir du 1 er avril 2014 pour le lot n 2 et du 13 mai 2014 pour le lot n 1, s achèvera le 15 mai 2015 pour les deux lots. Il sera susceptible d être reconduit expressément trois fois. Montant annuel du marché pour les prestations relatives à la location et à la maintenance des machines : - pour le lot n 1 : 1 515,01 H.T., - pour le lot n 2 : 3 365,80 H.T.. Les prestations du lot n 1, relatives à la livraison des fournitures pour la machine à affranchir, feront également l objet de bons de commandes, sans montant annuel minimum et comportant un montant maximum annuel de H.T.. Signatures d avenants n 1 aux marchés à procédure adaptée avec les Sociétés : Environnement Services Construction (lot n 1), Guillaubois-Courtat Concept (lot n 2), Léonard Électricité (n 3) et Terverte (lot n 4), pour les travaux de réaménagement du hall d accueil de l Hôtel de Ville. La réception des travaux était initialement fixée au 28 février 2014 pour l ensemble des lots. Compte tenu de la nécessité de prendre en compte les adaptations techniques apportées aux travaux à réaliser et prolonger les délais d exécution des travaux, ces avenants ont donc pour objet de fixer la réception des travaux, suivant les lots : - lot n 1 : 3 mars 2014, - lot n 2 : 11 avril 2014, - lot n 3 : 3 mars 2014, - lot n 4 : 10 mars

9 Incidence financière des avenants, par lot : - lot n 1 : aucune, - lot n 2 : plus-value de 4 890,96 H.T., faisant passer le montant forfaitaire du marché à ,96 H.T., - lot n 3 : aucune, - lot n 4 : moins-value de ,70 H.T., faisant passer le montant forfaitaire du marché à ,50 H.T.. Passation d un marché à procédure adaptée avec le groupement d entreprise BERIM / AGI2D, pour la réalisation d un diagnostic et d une étude de faisabilité et l élaboration de programmes de réhabilitation totale des deux écoles Marcel Pagnol et Exelmans. Ce marché se terminera à l issue de la tranche ferme des tranches conditionnelles, si elles sont affermies. Montant du marché : - pour la tranche ferme : H.T., - pour la tranche conditionnelle 1 : H.T., - pour la tranche conditionnelle 2 : H.T.. Signature d un contrat avec «Parc Aventure Land», pour l organisation d une sortie scolaire pour les élèves de l école élémentaire Exelmans, le 20 mai Coût : 165,80 T.T.C.. Signature d un contrat avec «Provins Office de Tourisme», pour l organisation d une sortie scolaire pour les élèves de l école élémentaire Mozart, le 30 juin Coût : 285 T.T.C.. 28 mars 2014 Passation d un marché à procédure adaptée avec la Société Body Boomers International, pour assurer la maintenance du parc de fitness de plein air BODY-BOOMERS. Ce contrat, conclu à compter du 1 er avril 2014 pour une durée de 1 an, pourra être reconduit au maximum 3 fois. Montant annuel du marché : T.T.C.. Fixation du montant des charges locatives mensuelles afférentes au logement de type T5 sis 10 rue René Boyer à 51,96 ; Ce montant sera actualisé annuellement, par décision du Maire. Passation d un accord-cadre avec les Sociétés : Didacto (lot n 4) et Gobabygym (lot n 5), pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets et matériels sportifs pour les structures municipales. Le présent accord-cadre est à bons de commande, dans le cadre de l article 77 du Code des Marchés Publics et est conclu jusqu au 31 décembre Montant annuel du marché, par lot : - lot n 4 : sans minimum - maximum : H.T., - lot n 5 : sans minimum - maximum : H.T.. Reconduction du marché à procédure adaptée avec la Société Licorne Protection Sécurité, pour la surveillance et le gardiennage des manifestations organisées par la ville, jusqu au 23 juin Montant annuel maximum du marché : H.T.. Signature d une convention avec la Société «Domaine Équestre de Chevillon», pour la mise en place d un mini séjour à destination des jeunes Véliziens, du 14 au 18 avril Coût : T.T.C.. 9

10 Dans le cadre des élections municipales, les pouvoirs que le Conseil municipal avait délivrés au Maire ont pris fin le 30 mars Suite à l installation du nouveau Conseil municipal, le Maire a reçu délégation de pouvoir par délibération n du 16 avril 2014, exécutoire le 22 avril avril 2014 Signature de conditions générales avec la Société Au pays des Kangourous, pour la location d une structure gonflable pour l animation «Fête foraine» à la piscine, les 26 et 27 avril Coût : 210 T.T.C.. 26 avril 2014 Signature d un contrat avec l Association Artémuse, pour une prestation musicale le 13 mai Coût : 380 T.T.C.. 28 avril 2014 Signature d une convention avec GERESO SAS, pour la participation d un agent de la Direction des Ressources Humaines à la formation intitulée «Paie dans la Fonction Publique», du 13 au 16 mai Coût : 2 158,32 T.T.C.. Signature d un contrat de cession avec la Compagnie «Dans tous les sens», pour l organisation de deux représentations du spectacle de contes «J ai une histoire dans mon panier», pour les tout-petits de 0 à 3 ans, à la Médiathèque, le 24 mai Coût : 550 (non assujetti à la T.V.A.). Signature d un contrat avec La Voie des Livres, représentée par Catherine Gueye, Présidente, pour un Bal à lire avec 2 lecteurs publics et 3 musiciens, sur la Place Dautier, le 5 juin Coût : (non assujetti à la T.V.A.). Signature d un contrat avec l Association MERE DENY S FAMILY, pour l organisation d une animation par un musicien, un clown/fée ballons et une fée/clown maquilleuse, à destination des enfants accueillis à la Crèche Familiale, à l Espace Jean Mermoz, le 27 juin Coût : 850 T.T.C.. 28 avril 2014 Signature d une convention avec le Conseil Général des Yvelines, pour la mise à disposition gracieuse d une machine à graver les vélos Propen M3000, du 6 au 8 juin 2014, L objectif de cette convention est de définir les modalités de l opération de prêt entre le département des Yvelines et la Ville de Vélizy-Villacoublay. Annule et remplace la décision n en date du 3 mars 2014 relative à la signature d une convention portant sur la mise à disposition d une machine à graver les vélos par le Conseil général des Yvelines, en raison d une modification des dates de prêt. Signature d une convention avec le CREPS d Île-de-France pour la participation de trois agents du Service des Sports à la formation intitulée «stage de révision C.A.E.P.M.N.S», d une durée de 24 heures. Coût : 638,64 T.T.C.. 10

11 3 mai 2014 Signature d une convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Île-de-France, pour le remboursement des honoraires des médecins experts et des frais de déplacements des membres de la Commission Interdépartemental de réforme, prévus par l arrêté interministériel du 4 août Cette convention est conclue pour une durée de cinq ans renouvelable par décision expresse. Elle prend effet à compter de la date de son retour dans les services du Centre Interdépartemental de Gestion, ce retour valant notification de la convention. Signature d une convention avec la Fondation UNIT, pour la participation d un agent du Service Développement durable à la formation intitulée «Introduction au Biomimétisme», se déroulant à Senlis les 20 mai, 19 et 20 juin 2014 et à distance du 21 mai au 18 juin 2014, à raison de blocs d une durée de 1h30. Coût : T.T.C.. Signature d un contrat de location avec la Société AIR2JEUX, pour la location de deux structures de jeux, le sumo enfant et le rodéo lasso, dans le cadre de la fête de fin d année de l Accueil de Loisirs Rabourdin, le 4 juin Coût : 378 T.T.C.. Signature d un devis avec la Base Régionale de Plein Air et de Loisirs de Jablines-Annet, pour l organisation d un mini-séjour destiné aux enfants de l accueil de loisirs Jean Macé et Multisports, du 23 au 25 juillet Coût : T.T.C.. Signature d une convention avec la Base de Loisirs de Souppes-sur-Loing, pour l organisation d un mini-séjour destiné aux enfants des accueils de loisirs Jean Macé et Multisports, du 18 au 21 août Coût : 835,20 T.T.C.. 5 mai 2014 Signature d un contrat avec l Agence Daumin Voyages, pour l organisation d une sortie à Guédelon destinée aux seniors, le 12 juin Coût : 53 T.T.C. par personne (maximum de 55 personnes). Signature d un contrat avec la troupe Barcelona Gipsy Klezmer Orchestra, pour une prestation de 45 minutes donnée dans le cadre de la Fête des Rues, le 28 juin 2014 au soir. Coût : H.T.. Passation d un marché avec la Société DUPORT S.A.S, pour l achat de matériels de motoculture. Coût : ,72 T.T.C.. Annule et remplace la décision n en date du 27 mars 2014 relatif à la signature d un contrat de prestation avec «Provins office de tourisme», dans le cadre d une sortie scolaire pour les élèves de l école élémentaire Mozart, le 30 juin Coût : 570 T.T.C.. 9 mai 2014 Signature d un contrat avec la Société L Argus de la presse, pour la réalisation d une veille média. Ce contrat est conclu pour une durée d un an. Coût : 2 078,10 T.T.C.. 11

12 12 mai 2014 Passation d une commande à la Société COFELY INEO, relative à la fourniture et à la pose de panneaux lumineux de signalisation piétons devant les écoles. Montant : ,80 H.T.. Passation d un marché de raccordement sans mise en concurrence avec la Société ERDF, pour une installation électrique basse tension d une puissance de 12 kva monophasé. Montant du marché : 1 607,59 T.T.C.. Passation d un marché relatif à l organisation de la Fête nationale les 13 et 14 juillet 2014 avec les Sociétés suivantes : - KMC ANIMATION : lot n 1 (Prestation d un groupe folklorique) et lot n 2 (Orchestre de bal), - FÊTE EXCEPTION : lot n 4 (Réalisation d un spectacle pyromélodique à thème). Ce marché est conclu jusqu au complet achèvement des prestations Montant du marché, par lot : - lot n 1 : H.T., - lot n 2 : H.T., - lot n 4 : H.T.. Passation d un avenant n 1 avec la Société ATB TECMAT BATISERVICES, titulaire du marché initial, concernant le marché relatif à la maintenance et la réparation des portes de parking et portes piétonnes, afin de prendre en compte les modifications du bordereau des prix unitaires. Le montant et la durée globale du marché restent inchangés. Signature d une convention avec l Association Interdépartementale pour la Diffusion d'informations Locales (AIDIL), pour la participation des élus aux formations intitulées «La commune, une entité politique et administrative : le rôle de l élu au sein de l organisation municipale» et «l Essentiel en début de mandat, maîtriser la relation élus/cadres territoriaux» qui se dérouleront les 16 mai et 2 juillet Coût : T.T.C.. 14 mai 2014 Création d une régie d avances temporaire auprès de la Direction des Services Techniques de la Ville dans le cadre de la «Journée des plantes». Elle paie les dépenses suivantes : plantes, arbres et arbustes, petites fournitures horticoles. La régie fonctionne du 9 mai au 13 juin Montant maximum de l avance à consentir au régisseur :