Rapport d activités 2009 Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole

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2 d urbanisme et de d é v e l o p p e m e n t Rapport d activités 2009 Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole Directeur de la publication : Rachid Kander Rédaction : Coralie Costet, Jean-Michel Demard, Valérie Fresneda, Christel Griffoul, Rachid Kander, Corinne Loup-Zukow, Gérald Paulin, Fabrice Ravel, Sébastien Reilles, Valérie Sol, Aurélie Teil. Conception graphique et mise en page : Valérie Sol Impression : Print Conseil, mars 2010 imprimé sur du papier recyclé

3 Edito 2009, l Agence a eu 11ans. Au cours de cette année, l Agence a été impactée par plusieurs sujets ou changements parmi lesquels : La mise en place et le fonctionnement des instances de gouvernance Réunions de l Assemblée générale les 14 mai et 21 juillet. Mise en place et réunions du conseil d Administration les 14 mai et 21 juillet. Réunions du Bureau les 19 février, 19 mars, 23 avril, 14 mai, 12 juin, 10 juillet, 6 octobre, 3 novembre, 1 er décembre. Lors du Conseil d Administration du 14 mai, le Président Serge Godard a délégué ses pouvoirs à Jean Claude Zicola, 1 er Vice Président. La réduction des effectifs s est poursuivie pour atteindre 14 personnes Après le non remplacement du poste de chargé d étude statisticien en 2008, l année 2009 a été marquée par le non remplacement du poste de responsable du pôle «projets urbains et déplacements» occupé par Rachid Kander suite au changement de Directeur. Par ailleurs, Laurence Barroso, secrétaire documentaliste n a pas été remplacée durant son congé de maternité qui a débuté le 4 aout et Christel Griffoul, chargée d étude, travaille à 80% depuis le 1 er octobre. Enfin, 3 stagiaires ont été accueillis à l Agence durant 2009 : Fanny Forest, étudiante de l Université de Montpellier durant 5 mois Thibaut Fichet, élève ingénieur de l ENITA durant 6 mois Nicolas Beaure, étudiant architecte de l école de Clermont-Ferrand depuis le 1 er octobre La démarche du projet d Agence 2009 aura vu le lancement d une réflexion de fond sur le rôle et le positionnement de l Agence. Cette démarche poursuit l ambition de conforter l appui au territoire pour la mise en œuvre de la «ville durable» issue du Grenelle de l environnement. Par ailleurs, cette réflexion s inscrit dans le contexte du débat national sur la réorganisation territoriale qui réinterroge d une part, sur les compétences et le positionnement des collectivités locales et d autre part sur leurs moyens ; ce qui indirectement impacte le financement de l Agence. Cette démarche de projet qui vise à définir la stratégie de l Agence pour les trois prochaines années, se structure notamment autour des axes suivants : Mener une réflexion de fond sur le positionnement, le rôle et les moyens de l Agence puis la mise en adéquation de son fonctionnement avec son organisation. Renforcer le partenariat à travers une meilleure implication des adhérents dans la définition du programme de travail. Favoriser le travail en mode projet pour faciliter une approche transversale des dossiers et consolider le caractère pluridisciplinaire des savoir-faire en matière d urbanisme. Cette démarche qui réinterroge au quotidien le fonctionnement et l organisation de l Agence a été menée concomitamment aux différents dossiers et missions confiées en Une année riche en projets L activité de l Agence en 2009 s est structurée autour des 3 grandes familles de missions telles qu elles sont définies dans le code de l urbanisme. Observer et analyser les évolutions des territoires : Au-delà du travail fondamental d acquisition structuration et administration des données, 2009 aura vu, dans ce domaine d intervention, une mobilisation particulière des élus autour de l Observatoire de l habitat ainsi que la poursuite de la structuration de l Observatoire des quartiers prioritaires dont l objectif est de renforcer l aide à la décision autour des questions de politique de la ville. Participer à la définition des politiques publiques d aménagement L élaboration du SCoT dont l arrêt est envisagé pour le 1 e trimestre 2010, a constitué un dossier majeur dans le programme de travail Au-delà de la poursuite de l appui ponctuel à certains sites et l animation du réseau, la démarche des Zones Pilotes Habitat a connu cette année une étape importante à travers la mission d évaluation de la démarche ; mission cofinancée par le PUCA. Par ailleurs, l exercice de territorialisation du PLH de Clermont Communauté mené sur la commune de Romagnat a permis de valider une méthodologie de travail et de partenariat en vue de l élargissement de cet exercice à l échelle de la communauté d agglomération à l horizon 2011 dans la perspective du futur PLH. Aider à la définition et au montage des projets structurants et démarches innovantes Cette famille de mission regroupe pour 2009 plus de 10 dossiers portant sur des thèmes très divers tels que l élaboration (avec succès) de la candidature à l appel à projet EcoCités. L Agence a également contribué au dossier LGV «Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon» autour des enjeux de développement liés à cette infrastructure et plus particulièrement avec la mobilisation des 6 Agences d urbanisme dont les territoires sont impactés par le projet (Paris, Essone, Orléans, Clermont-Ferrand, St Etienne, Lyon). Jean-Claude Zicola, Président délégué de l Agence d Urbanisme Clermont Métropole :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 3

4 Sommaire 1Fonctionnement / Organisation p7-15 Présentation Gouvernance Organisation Centre de ressources documentaires Communication et diffusion Participation au réseau FNAU 2Missions / Dossiers Observer et analyser les évolutions des territoires p19-24 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à l élaboration des documents d urbanisme p27-37 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches innovantes p :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

5 Base géographique territoriale Observatoire de l Habitat du Grand Clermont Observatoire des Déplacements du Grand Clermont Observatoire du Foncier du Grand Clermont Observatoire des Quartiers Prioritaires de l agglomération SCoT : contenu et méthode SCoT : le volet «évaluation environnementale» SCoT : articulation avec les chartes des Parcs Naturels Régionaux SCoT : le volet de mise en oeuvre Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont PLH test Romagnat Seniors : l habitat de demain Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Innondations de l agglomération clermontoise (PPRI) Modélisation des déplacements Candidature EcoCités Ville durable : double démarche pour un référentiel ZDS embranchable Riom-Ménétrol Europan 9 : site de l Hôtel Dieu Appuis techniques ponctuels : PLU, ANRU, Europan 6 Territoires de projet : gare d Aulnat et l entre-deux villes Clermont-Fd / Cournon LGV Paris<>Orléans<>Clermont-Fd<>Lyon : contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole LGV Paris<>Orléans<>Clermont-Fd<>Lyon : réflexion inter agences Mise en valeur touristique du site archéologique de Gergovie et des autres sites arvernes Suivi des projets déplacement :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 5

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7 F ONCTIONNEMENT ORGANISATION Présentation Gouvernance Organisation Centre de ressources documentaires Communication et diffusion Participation au réseau FNAU :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 7

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9 Fonctionnement / organisation Présentation Pulvérières Saint-Ours Saulzet -le-froid Le Vernet- Ste-Marguerite Pulvérières Saint-Ours Charbonnières -les-varennes Châtel -Guyon Enval Mozac Les Martresd'Artière Marsat Volvic Ménétrol Saint- Chateaugay Beauzire Malauzat Sayat Cébazat Chanat-la-Mouteyre Blanzat Gerzat La Moutade Le Cheix Cellule Varennes Les Surat -sur-m. Martressur-Morge St-Bonnet -près Riom Pessat- Villeneuve Saint-Ignat Clerlande Saint- Riom Ennezat Laure Entraigues Chappes Chavaroux Nohanent Malintrat Beauregardl Evêque La Moutade Orcines Durtol Aulnat Pont-du-Château Le Cheix Clermont-Fd Cellule Bouzel Varennes Chamalières Les Surat Lempdes Dallet Vertaizon -sur-m. Martressur-Morge St-Bonnet Vassel Châtel -près Riom Pessat- Glaine- -Guyon Villeneuve Royat Saint-Ignat Beaumont Aubière Mezel Espirat Chauriat Montaigut Neuville Clerlande Cournon Chas Saint- St-Bonnetles-Allier Reignat Enval Riom Ennezat Ceyrat Laure Pérignat Mozac Saint-Genès- Entraigues -les-s. Pérignatsur-Allier St- Billom Egliseneuve Champanelle Le La Roche Cendre La RocheGeorges -près- Bongheat Trézioux Marsat Volvic Ménétrol Chappes Romagnat -Blanche Orcet Noire -sur-a. Billom Saint- Chateaugay Beauzire Chavaroux Malauzat Les Mirefleurs Saint-Juliende-Coppel Sayat Lussat Chanonat Le Crest Busséol Montmorin Les Cébazat Martres Estandeuil Fayet-le- Chanat-la-Mouteyre Blanzat Gerzat Martresd'Artière de-veyre St- Veyre- Saint-Dierd Auvergne Amant Monton St- Château Aydat Laps Nohanent Malintrat Beauregardl Evêque Maurice Saint- -Tde Tallende Corent Durtol Ysserteaux Orcines Aulnat Pont-du-Château Saturnin La Pignols Sallèdes St-Jeandes-Ollières Clermont-Fd Vic-le-Comte Saulzet Cournols Saint- Bouzel Sauvetat Chamalières Lempdes Dallet Vertaizon Sandoux Authezat SEPAC -le-froid Vassel Glaine- 108 communes Royat Beaumont Le Vernet- Aubière Olloix Mezel Espirat Chauriat Montaigut Neuville Ste-Marguerite Cournon St-Bonnetles-Allier Chas Reignat Manglieu Ceyrat Pérignat Yrondeet-Buron habitants Saint-Genès- -les-s. Pérignatsur-Allier St- Billom Egliseneuve Champanelle Le La Roche Cendre La RocheGeorges -près- Bongheat Trézioux Romagnat -Blanche Orcet Noire -sur-a. Billom Les Mirefleurs Saint-Juliende-Coppel Chanonat Le Crest Busséol Montmorin Martres Estandeuil Fayet-le- St- Veyre- Saint-Dierd Auvergne de-veyre Amant Monton St- Château Aydat Laps Maurice Saint- -Tde Tallende Corent Ysserteaux Saturnin La Pignols Sallèdes St-Jeandes-Ollières Cournols Saint- Sauvetat Vic-le-Comte Sandoux Authezat Charbonnières -les-varennes SEPAC Olloix 108 communes habitants Yrondeet-Buron Lussat Clermont Communauté Manglieu 21 communes habitants Clermont Communauté 21 communes habitants Riom Communauté 11 communes habitants Les missions des Agences sont définies dans le Code de l Urbanisme et portent sur : le suivi de l évolution des territoires, la participation à la définition des politiques publiques d aménagements et de développement, l élaboration des documents d urbanisme. Grâce à leur légitimité à travailler sur plusieurs échelles territoriales, les Agences d urbanisme interviennent dans un souci d harmonisation des politiques publiques. Association régie par la loi du 1 er juillet 1901, l Agence Clermont Métropole regroupe la communauté d agglomération Clermont Communauté, la communauté de communes Riom Communauté, le Syndicat du Pays du Grand Clermont, le Conseil général du Puy-de-Dôme, l Etat ainsi que les Chambres de Commerce et d Industrie de Clermont / Issoire et de Riom. L Agence est un organisme sans but lucratif. Elle constitue un centre interdisciplinaire de ressources, d études, de recherches, de documentation, d information, de conseils et d assistance technique. :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 9

10 Fonctionnement / organisation Gouvernance Conseil d administration au 21 juillet 2009 Président : Serge GODARD Président délégué : Jean-Claude ZICOLA Clermont Communauté : Titulaires : Georges LARDY (Cournon), Bernard COURTINE (Aulnat), Bertrand MARTIN (Chamalières), Albert ODOUARD (Romagnat), Bruno SLAMA (Clermont-Fd), Pascal GENET (Clermont-Fd), Danielle AUROI (Clermont-Fd). Suppléants : Elisabeth JEANNEL (St Genès-Champanelle), Bernard MALLET (Pérignat-les-Sarlièves), Jean-Pierre BORNAGHI (Le Cendre), Carole IMBEAUD SCHMITT (Nohanent), Grégory BERNARD (Clermont-Fd), Bernadette CHASSEFIERE (Chateaugay), Philippe GORCE (Clermont-Fd). Riom Communauté : Titulaires : Michel ARSAC (Mozac), Alain BARDY (Riom), Jean- Claude ZICOLA (Riom). Suppléants : Pascal FAUCHEUX (Président), Jean-Luc MERCERON (Mozac), Gilles GIROUX (Riom). Etat (Préfecture et Equipement) : Titulaires : Monsieur le Préfet, Dominique STEFANINI, Monsieur le Directeur Régional de l Equipement, de l Aménagement et du Logement, Dominique THON Suppléants : Représentant du Préfet, représentant D.R.E.A.L. Conseil Général du Puy-de-Dôme : Titulaires : Jean-Yves GOUTTEBEL, Mireille LACOMBE Suppléants : Gérard BETENFELD, Claudine LAFAYE SEPAC : Titulaires : Jean-Pierre BUCHE, Olivier BIANCHI Suppléants : Yves FAFOURNOUX, Gilles VOLDOIRE Chambres de Commerce et d Industrie : Titulaires : Bernard DERNE Suppléant : Jean-Claude JOURDAN Bureau Président : Serge GODARD 1 er Vice Président et Président délégué : Jean-Claude ZICOLA (Riom Communauté) 2 ème Vice Président : Jean-Pierre BUCHE (représentant du SEPAC) Trésorier : Albert ODOUARD (Clermont Communauté) Secrétaire : Bertrand MARTIN (Clermont Communauté) Membres : Gérard BETENFELD (réprésentant du Président du Conseil général du Puy-de-Dôme) Le représentant D.R.E.A.L. (Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement) Pascal FAUCHEUX (Riom Communauté) Bernadette CHASSEFIERE (représentante de Clermont Communauté) Représentants auprès de la fnau Membre du bureau national : Serge GODARD Suppléant : Jean-Claude ZICOLA 10 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

11 Fonctionnement / organisation Organisation Conseil d administration et Bureau Président Serge Godard Président délégué Jean-Claude Zicola Commissaire aux comptes Encadrement Directeur Rachid Kander Projets urbains & déplacements Poste vacant Habitat Coralie Costet Observation Jean-Michel Demard Planification & cadre de vie Valérie Fresneda Etudes Planification & environnement Chrystel Griffoul Géomatique Gérald Paulin Infocartographie Fabrice Ravel Déplacements Sébastien Reilles Infographie & communication Valérie Sol Habitat Aurélie Teil Projets Urbains Corinne Zukow Statisticien(ne) Economiste Poste vacant R e s s o u r c e s Secrétaire de direction Catherine Marcantei Secrétaire - Accueil Célia Beaulaton Secrétaire - Documentaliste Laurence Barroso :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 11

12 Fonctionnement / organisation Centre de ressources documentaires L Agence dispose d un fonds documentaire composé de : ouvrages (classement thématique à partir du plan de classement), 40 périodiques (classement alphabétique), photographies et diapositives. Le centre de ressources est ouvert notament aux étudiants les lundi, mardi, jeudi et vendredi sur rendezvous. Les ouvrages et périodiques sont référencés dans la base documentaire «Alexandrie» et classés dans la salle de documentation. La photothèque est gérée avec le logiciel «fotostation». Elle est consultable sur le réseau interne de l Agence. Contacts : Laurence Barroso Célia Beaulaton Activités du centre de ressources Réalisations spécifiques Les documents mis en consultation Produits documentaires du centre de ressources : Panorama de presse quotidien numérisé : articles classés par thèmes sur le serveur de l Agence. Brèves documentaires : diffusée 2 fois/mois en interne et sur le site Internet de l Agence. Bibliographies commentées ou non sur demande. Listes des périodiques, des études agence, des abonnements mises à jour régulièrement. Autres activités du centre de ressources : Numérisation et diffusion interne du sommaire des hebdomadaires. Numérisation et classement thématique d articles issus de périodiques nationaux ou spécifiques. Recherches documentaires sur demande. Tenue de la salle de documentation : gestion du classement et de l archivage des périodiques, gestion de l indexation des documents. Gestion des consultations et des prêts. Participation au réseau des documentalistes de la FNAU. Photo : Agence Clermont Métropole L espace consultation du centre de ressources documentaires Mise en valeur du centre de ressources documentaires par la mise en «libre-service» des périodiques et des nouvelles acquisitions. Mise en place du nouveau centre de ressources. Création d une brève documentaire bi-mensuelle en remplacement de la liste d acquisition bi-annuelle à diffusion interne et externe via le site Internet de l Agence. Photo : Agence Clermont Métropole 12 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

13 septembre 2009 Fonctionnement / organisation Communication & diffusion L Agence assure en interne la valorisation et la diffusion de ses travaux et réflexions. En appliquant un plan cadre stratégique questionnant les objectifs, les cibles, les messages, le type de support, les délais, etc, elle réalise l ensemble de la communication interne et externe. La mise en oeuvre de cette communication se décline à travers : - un travail sur l identité des documents à travers la création graphique (charte graphique, logo), - le choix et la pertinence du support de communication : papier, pages Internet, newsletters,... - la mise en page. Afin d améliorer la visibilité sur ses travaux et réflexions, l Agence compte enrichir sa stratégie globale de communication à travers la mise en place progressive d un plan de communication. Contact : Valérie Sol Réalisé en 2009 Communication interne : Trombinoscope de l Agence Communication externe : Programme 2009 pour AG et CA de l Agence, mai et juillet 2009 Trombinoscope de l Agence, juillet 2009 La lettre de l Agence n 4, décembre 2009 Mises à jour du site Internet de l Agence Carte de vœux, décembre 2009 Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont : Newsletter n 3, mai 2009 Observatoire des Déplacements du Grand Clermont : les Brèves de l Observatoire des Déplacements : newsletter diffusée une fois tous les deux mois Observatoire des Quartiers Prioritaires de l agglomération : Reportages photos réalisés à Gerzat, Aulnat, quartiers nord et sud de Clermont-Ferrand EcoCité Saint-Jean : dossier de candidature, mars 2009 (retenu) Rencontre de l Observatoire Habitat du Grand Clermont Observatoire de l Habitat du Grand Clermont : Note de conjoncture n 2 - édition 2008, janvier 2009 L essentiel de la Rencontre Habitat du 28 avril 2009 Rencontre Habitat «Diversité sociale, dessinons le vivre ensemble» 28 avril Programme, avril Synthèse + page web dédiée, septembre 2009 Dossier de candidature EcoCités St Jean Suite 2010 Réalisation du rapport d activités 2009 LGV Paris <> Orléans <> Clermont- Fd <> Lyon, contribution du RCAM sur le développement territorial. Réseau Clermont Auvergne Métropole : LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon Contribution du RCAM sur le développement territorial, septembre 2009 LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon, document de travail inter agences, septembre 2009 Refonte totale du site Internet de l Agence : mise en place progressive d un site «boîte à outils» intéractif et collaboratif Création d une newsletter sur l actualité de l Agence afin de renforcer les échanges avec les partenaires Réflexions sur la communication Agence Poursuite de la réalisation des supports de communication internes et externes (papiers et web) :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 13

14 Fonctionnement / organisation Participation au réseau FNAU Le réseau technique de la FNAU rassemble près de professionnels de l urbanisme, ancrés dans les réalités locales. La Fédération nous permet de disposer d un espace de rencontre et d un réseau d échanges où nous pouvons capitaliser nos savoirs, partager nos expériences et nous mobiliser sur des projets collectifs. Publication bimestrielle de la FNAU «Traits d Agences» qui traite de l actualité des agences, propose des portraits de techniciens et d élus, et rassemble, sur un sujet d intérêt général, les points de vue et les retours d expérience des agences. Les clubs suivis cette année : La commission des directeurs La FNAU assure, avec le concours des agences, l animation de nombreux clubs techniques spécialisés (transports, géomatique, planification, habitat, projets urbains et paysage, recensement, environnement, communication, documentation, commission des directeurs d agence, ). Espaces de rencontre, de mutualisation et de capitalisation, ces clubs permettent notre formation et notre enrichissement professionnel et valorisent l expérience et la dynamique clermontoise au niveau national. Avec une fréquence mensuelle, elle a pour vocation le partage de l information par toutes les agences et la mise en place de stratégies au sein de la FNAU ou par rapport à des sujets d actualité. Le club «Habitat, territoires et modes de vie» Il met en débat l actualité et échange sur les expériences et travaux des agences. Il permet d assurer une veille active sur les défis qui se posent aux territoires en matière d habitat. Cette année le club a traité de l autopromotion pour construire et habiter autrement, de la question de la maîtrise foncière et de la densification en milieu rural ou plus spécifiquement des méthodes d estimation des besoins en logement et du nouveau recensement. Le club Projets Urbains et Paysage Ce club permet aux professionnels des agences impliqués dans l aménagement des villes et la restructura- tion des quartiers de mutualiser leurs approches et de mettre leur savoir-faire à la disposition de territoire. En 2009, pour sa 8 ème édition, l atelier s est installé pour 3 jours à Reims avec au programme l étude de l axe Reims Bazancourt répondant aux problématiques de franges urbaines, séquences paysagères, densifications raisonnées Publication hors série 2009 du club Projets Urbains & Paysage «Le projet au service du territoire , 8 années de pratique» Le club Transport et pôle de compétitivité. La contribution du club a confirmé combien il est important d assurer la pluridisciplinarité des approches, ainsi que la transversalité des actions et des échelles pour garantir la cohérence des politiques d aménagement et de développement urbain. En 2009, le club Transport s est intéressé aux enquêtes de mobilité, au stationnement et aux gares périurbaines. De plus, la question du E-commerce et de la logistique urbaine a été débattu dans le cadre d un interclub avec les clubs éco-fnau et urbanisme commercial. Par ailleurs, le club s est mobilisé dans l organisation de 3 rencontres nationales : séminaire FNAU-SCoT avec l animation d un atelier sur la mobilité durable dans les SCoT, colloque FNAU sur «Grande Vitesse Ferroviaire et aménagement du territoire» ainsi que la rencontre FNAU-FNAUT-GART sur les «Gares périurbaines, points d appui au développement urbain durable». Le club Géomatique C est un lieu de partage d expériences, d informations et de méthodologies pour une discipline dédiée au traitement de la donnée géographique. Il permet une veille sur les évolutions techniques ou législatives. En 2009, les 4 sujets abordés ont traité du géocodage à l adresse, des technologies de cartographie sur le web, :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

15 Fonctionnement / organisation de la directive INSPIRE et de la 3D. Une journée d initiation au logiciel Postgre/PostGIS a également été dispensée. Le club Recensement C est un lieu d échange entre les agences et l INSEE ; avec l arrivée des nouvelles données étalées tout au long de l année 2009, le club a abordé les nombreuses questions relatives à leur exploitation. A l ordre du jour, les changements de définitions et de concepts rendant délicat voire impossible une comparaison avec 1999 ; des sessions de formation ont ainsi été dispensées aux techniciens des agences. Enfin, les trois agences du réseau Rhône-Alpes pourraient télécharger et mettre en forme les données INSEE pour l ensemble des agences nationales. Le club Environnement Les débats autour du Grenelle de l environnement ont marqué l actualité de ces clubs. Ainsi, le club Environnement a apporté son positionnement sur la question des trames vertes et bleues. Il a établit une synthèse des méthodes employées par les Agences d urbanisme en matière d identification des continuités écologiques, et formalisé par écrit un avis sur les projets de guides du MEEDDAT appelés à constituer les orientations nationales pour la préservation et la restauration des continuités écologiques. Le club Planification et règlementation Le club Planification a rédigé une note sur le projet de loi Grenelle II, en ciblant de façon privilégiée les volets liés aux SCoT et aux PLU. Il a également consacré sa rencontre annuelle sur les impacts du Grenelle sur les SCoT. Etaient associés à cette rencontre les clubs Environnement, Habitat, Développement économique et Déplacements. Une journée a également été consacrée au PLU. L Agence a enquêté, dans le cadre du lancement de la révision du PLU de Clermont-Ferrand, sur les différentes méthodologies mises en place par les Agences d urbanisme pour l élaboration ou la révision des PLU d échelle métropolitaine. Cette enquête a fait l objet d une analyse à la fois synthétique et critique, de type «benchmarking», restituée lors de ce club. La commission Giro (Gestion, Informatique, Ressources humaines et Organisation) Elle réunit les responsables des ressources humaines, de l organisation et de la gestion des agences : gestion financière et administrative, questions juridiques et statuts, ressources humaines, organisation et information. Cette année, la commission a travaillé principalement sur le référentiel des métiers et des compétences, l enquête GIRO et la formation. La FNAU regroupe 52 agences d urbanisme FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D URBANISME :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 13 15

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17 DOSSIERS / MISSIONS Observer et analyser les évolutions des territoires Base géographique territoriale Observatoire de l Habitat du Grand Clermont Observatoire des Déplacements du Grand Clermont Observatoire du Foncier du Grand Clermont Observatoire des Quartiers Prioritaires de l agglomération Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à l élaboration des documents d urbanisme SCoT : contenu et méthode SCoT : le volet «évaluation environnementale» SCoT : articulation avec les chartes des PNR SCoT : le volet de mise en oeuvre Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont PLH test Romagnat Seniors : l habitat de demain Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Innondations de l agglomération clermontoise (PPRI) Modélisation des déplacements Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches innovantes Démarche EcoCités Ville durable : double démarche pour un référentiel ZDS Riom-Ménétrol Europan 9 - Hôtel Dieu Appuis techniques ponctuels : PLU, ANRU, Europan 6 Territoire de projet : gare d Aulnat et l entre-deux villes Clermont-Fd / Cournon LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon réflexion inter-agences Mise en valeur du site archéologique de Gergovie Suivi des projets déplacement :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 17

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19 O bserver et analyser les évolutions des territoires Base géographique territoriale Observatoire de l Habitat du Grand Clermont Observatoire des Déplacements du Grand Clermont Observatoire du Foncier du Grand Clermont Observatoire des Quartiers prioritaires de l agglomération :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 19

20 Observer et analyser les évolutions des territoires Base géographique territoriale Maître d ouvrage : Agence d Urbanisme Clermont Métropole Partenaires : Etat (DRE, DDEA), INSEE, IGN, Mission de l Agence : connaissance territoriale Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Jean-Michel Demard , Gérald Paulin , Fabrice Ravel Le contexte, la demande L Agence administre près de 45 Go des données dont 30 Go au format image), mobilisables dans le cadre de son fonctionnement. Les procédures d acquisition des données se font : soit par achat auprès de fournisseurs tels que l IGN, le CETE Nord Picardie (Fichier Filocom), etc ; soit par l intermédiaire de conventions auprès de partenaires locaux (plus de 25 conventions) ; soit par collecte de données disponibles sur Internet Réalisé en 2009 L Agence met à jour des données génériques, évolutives annuellement (EPCI, emploi privé salarié Assedic, etc), ou en rapport avec les projets du moment ; le DOG du SCoT du Grand Clermont a ainsi nécessité la collecte de données auprès de la DDEA, DIREN, DRASS, DRIRE, DGAC,... ou la création comme la numérisation des parcelles AOVDQS Côtes d Auvergne. Elle intègre et met aussi à jour des données thématiques : L habitat mises à jour des données DRE Sitadel (construction neuve), Prêt à Taux Zéro, enquête sur le parc locatif social ; l Agence a procédé à la localisation des nouveaux programmes du parc social ; complément du Fichier des Logements par Communes (Filocom), fournissant des informations sur les logements et leurs occupants, a été complété de nouveaux indicateurs pour les années 1999 et 2007 sur des périmètres plus fins, permettant une veille sur les quartiers de l agglomération clermontoise ; (Nouveau Recensement INSEE). Les données sont généralement mises à jour et contrôlées annuellement. D une donnée brute le processus de structuration de la donnée permet d obtenir une information opérationnelle aux différentes échelles (du quartier au supra-communal). L Agence dispose en outre d un historique qui peut remonter à près de 20 ans pour certaines données. Chaque donnée intégrée fait systématiquement l objet d une description («métadonnées») qui constitue le catalogue des données disponibles à l Agence. intégration de l Enquête sur les loyers privés 2009 ; intégration des données sur les occupants et les loyers du parc social au 1 er janvier Nouveau Recensement de la Population Apropriation des nouveaux concepts du recensement (cf. club Recensement p15). Déplacements Mise à jour des données relatives au stationnement sur la commune de Clermont-Ferrand, et du réseau autoroutier et voies rapides à l échelle France. Référentiels Intégration des dernières versions de la BD-Carto et du Scan-25 de l IGN. Suite 2010 Suivi des mises à jour désormais annuelles du Nouveau Recensement de l INSEE. Poursuite de l administration et de l enrichissement de la base de données en adéquation avec les dossiers de l Agence. 20 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

21 d urbanisme et de d é v e l o p p e m e n t Observer et analyser les évolutions des territoires O bservatoire de l Habitat du Grand Clermont Maîtres d ouvrage : Clermont Communauté, Riom Communauté, SEPAC Partenaires : DRE, DDE, Association du logement social du Puy-de-Dôme, ANAH, ADIL 63, CRPI, Conseil général, CDC, CCI Clermont-Issoire, CCI Riom, COLOC, bailleurs sociaux du Puy-de-Dôme Mission de l Agence : observation pluriannuelle Rôle de l Agence : animateur - coordinateur Contacts : Coralie Costet , Aurélie Teil Jean-Michel Demard Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Le comité de pilotage du 24 février 2009 a arrêté le programme de travail de l Observatoire retenant 3 thématiques prioritaires : Demande sociale en logement La crise économique et sociale, lois DALO et MOLLE rendent la problématique de la demande sociale et très sociale encore plus cruciale. Résultats attendus : connaissances approfondies sur le Mal logement et méthodologie de suivi Elu référent : F. Saint-André, Clermont Communauté Qualité énergétique et habitat durable Ouverture à l innovation et l expérimentation avec une sensibilisation des décideurs et des acteurs. Résultats attendus : Implication des acteurs locaux dans l éco-aménagement Elu référent : A. Vassort, Riom Communauté Politique foncière Sensibilisation et formation à la stratégie foncière et connaissance des marchés fonciers et immobiliers en mutualisation avec l Observatoire du Foncier (cf. p23). Elu référent : Y. Fafournoux, Gergovie Val d Allier Réalisé en 2009 Socle ressource : Mise à jour des données génériques habitat (construction neuve, transactions immobilières, EPLS, FILOCOM, INSEE, ) Renouvellement de la convention d échange de données Agence / Association des bailleurs sociaux du Puy-de-Dôme (ALSPDD). Réalisation de l enquête sur le parc locatif privé Données en cours d exploitation. Rencontre Habitat du 28 avril 2009 «Diversité sociale, dessinons le vivre ensemble» Mardi 28 de 14h à 17h Avril 2009 Diversité sociale, dessinons le vivre ensemble Rencontre de l Observatoire Habitat Maison de l Habitat Salle de l Auditorium 129, avenue de la République Clermont-Ferrand Qualité énergétique et habitat durable Entretiens menés auprès d élus locaux. Journée d étude à la Cité de l Architecture à Paris «Habiter écologique et les nouveaux logements sociaux», le 30 octobre Suite 2010 Socle ressource : Enquête parc locatif privé 2009 analyse et diffusion. Conventions d échanges et mise à jour des bases de données Habitat. Demande Sociale : Rencontre habitat «diversité sociale, dessinons le vivre ensemble» le 28 avril Participants de la Rencontre Habitat du 28 avril 2009 Demande sociale : choix opératoire pour le suivi des indicateurs du mal-logement / Synthèse 2009 de la demande sociale de logement à l échelle du Grand Clermont. Qualité énergétique et habitat durable : restitutions des axes Habitat durable. Journée d étude à la Cité de l Architecture à Paris, le 30 octobre 2009 Photo : Agence Clermont Métropole Expression des partenaires : groupe de réflexion thématique, appel à contributions. Rapport sur la demande sociale en logement : expertise confiée à l expert René Ballain. Photo : Agence Clermont Métropole :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 21

22 Observer et analyser les évolutions des territoires O bservatoire des Déplacements du Grand Clermont Maître d ouvrage : Agence d Urbanisme Clermont Métropole Partenaires : ADEME, ADTRV, CCI Clermont-Issoire, CCI Riom, Clermont Communauté, Conseil général, Conseil régional d Auvergne, DRE Auvergne, DDE 63, Riom Communauté, SAEM T2C, SEPAC, SMTC de l agglomération clermontoise, SNCF, Ville de Clermont-Ferrand, Ville de Riom Mission de l Agence : observation pluriannuelle Rôle de l Agence : animateur, secrétariat permanent Contacts : Sébastien Reilles , Jean-Michel Demard Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Le Plan de Déplacements Urbains de l agglomération clermontoise approuvé le 31 janvier 2001, ainsi que la loi Solidarité et Renouvellement Urbain qui oblige à la mise en place d un observatoire des accidents mettant en cause des deuxroues et/ou des piétons, ont amené à la création de l Observatoire des Déplacements du Grand Clermont dès Animé par l Agence, cet observatoire regroupe une quinzaine d acteurs de la politique des déplacements, de l urbanisme et du développement économique. Il s agit d un outil technique permanent d évaluation et d aide à la décision qui s inscrit en partenariat avec d autres observatoires dont, notamment l Observatoire Régional des Transports (ORT), l Observatoire de l Habitat et l Observatoire des Effets du Tramway. Réalisé en 2009 Recueil permanent des données. Animation et secrétariat des réunions du groupe technique. Diffusion, tous les 2 à 3 mois, des «Brèves de l Observatoire des Déplacements du Grand Clermont», lettre électronique d information sur les déplacements : - Infos locales - Clermont dans les projets nationaux - Vu dans la presse nationale - Publications - Agenda - Dossier Suite 2010 Recueil permanent des données. Animation et secrétariat des réunions de coordination. Poursuite de la publication de la newsletter «Les brèves de l Observatoire des Déplacements du Grand Clermont». Alimentation du volet mobilité de l Observatoire des Quartiers Prioritaires. Participation aux groupes de travail de l ORT. Poursuite du partenariat avec l Observatoire des Effets du Tramway. Newsletter «Les brèves de l Observatoire des Déplacements du Grand Clermont» Fourniture de données et d éléments d évaluation auprès des partenaires. Exploitation des premières données «déplacements» du nouveau recensement de la population (2006). Appui de l Observatoire des Déplacements pour le volet mobilité de l Observatoire des Quartiers Prioritaires (cf. p24) : définition d une grille d indicateurs, recueil de premiers éléments. Participation aux travaux de l ORT. Fourniture de données pour le volet «foncier» de l Observatoire des Effets du tramway. 22 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

23 Observer et analyser les évolutions des territoires O bservatoire du Foncier du Grand Clermont Maître d ouvrage : SEPAC Partenaires : Etat (DREAL/DDEA), Comité d Expansion Economique du Puy-de-Dôme, EPF- Smaf, Caisse des Dépôts, Conseil régional, Conseil général, SAFER, etc. Missions de l Agence : co-animateur, maîtrise d œuvre sur le foncier à vocation habitat Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Jean-Michel Demard , Gérald Paulin Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande La Charte de Pays du Grand Clermont préconise la création en 2004 d un Observatoire du Foncier afin de mener une politique foncière cohérente à l échelle de ce territoire. De plus les futures orientations politiques du SCoT et leur mise en œuvre nécessiteront une expertise accrue afin d en évaluer les effets (rythme et type de consommation foncière notamment). La délibération n 62 du Comité Syndical du SEPAC identifie par la suite deux axes prioritaires à investiguer : Axe 1 : identification des disponibilités et de la consommation foncière (vocation habitat et économie) ; Axe 2 : transactions foncières et immobilières. En mars 2006, la convention partenariale de l Observatoire est signée entre le SEPAC, la DDE, l Agence Clermont Métropole et le Comité d Expansion Economique du Puyde-Dôme. En outre les partenaires et membres des comités techniques ou de pilotage sont identifiés : EPF-SMAF, Conseil régional, Conseil général, Caisse des Dépôts, chambres consulaires (Agriculture, Notaires, Commerce et Industrie), Direction Générale des Impôts, SAFER. Réalisé en 2009 Structuration des données : - Les transactions immobilières 2007 et 2008 (Perval-Notaires) : contrôle qualité, géolocalisation, premières tendances - Intégration des POS/PLU du Grand Clermont (2008) et du cadastre numérisé (Clermont Communauté et Riom Communauté) - Test de géolocalisation des permis de construire à l adresse Les Ateliers de Mise en Oeuvre du SCoT (AMOS) (cf p. 32) ont d ores et déjà plébiscité la nécessité de renforcer l Observatoire du Foncier (évaluer consommation et disponibilités foncières, territorialiser les objectifs quantifiés d espaces à urbaniser, veille foncière sur des sites stratégiques, sensibilisation). Il s agira ainsi de cerner en 2010 avec la maîtrise d ouvrage les nouveaux objectifs de l observatoire et ce dans le cadre plus général du suivi Evaluation du SCoT. Le foncier : filières de production potentielles Analyse des évolutions des transactions immobilières pour l Observatoire des Effets du Tramway volet foncier (SMTC) Réflexion méthodologique de la stratégie foncière dans la mise en œuvre du PLH de Clermont-Communauté (territorialisation) : zoom sur la commune Test de Romagnat (cf p. 34) en partenariat avec l expertise foncière de l EPF-Smaf. Suite 2010 Il s agit que l observatoire puisse répondre au mieux aux objectifs politiques du SCoT et sa mise en œuvre. L attente des orientations politiques (validation du DOG) est en cela une étape importante (début 2010). :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 23

24 Observer et analyser les évolutions des territoires O bservatoire des Quartiers Prioritaires de l agglomération clermontoise Maître d ouvrage : Clermont Communauté Partenaires : Etat, Villes de Clermont-Ferrand, de Gerzat, de Cournon d Auvergne, Aulnat et divers en fonction des thématiques : CAF, Inspection académique, INSEE, Missions de l Agence : animation, coordination et maîtrise d œuvre sur certaines thématiques Rôle de l Agence : observation pluriannuelle Contacts : Jean-Michel Demard (animation globale) Equipe projet variable en fonction des thématiques : Sébastien Reilles (thématique transport) Gérald Paulin (thématique habitat) Volvic Aydat Riom Gerzat Aulnat Clermont-Ferrand Cournon Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Dans le cadre de ses politiques sociales sur les quartiers prioritaires, Clermont Communauté souhaite mettre en place et pérenniser un dispositif d observation locale. Ce dispositif d observation a pour but : d Informer, d alerter, de communiquer et de sensibiliser les élus par la capitalisation d une expertise, d alimenter les différentes évaluations et bilans des plans d actions des collectivités (PRU, CUCS), de créer les conditions du débat et d améliorer la structuration d un réseau d expertise. Le champ d observation est transversal : population-ménage, précarité et revenus des ménages, habitat et cadre de vie - mobilité, économie-emploi-insertion, réussites scolaire et éducative, prévention de la délinquance, santé. Les territoires observés sont doubles : Les zonages prioritaires (ZUS-CUCS) au sens strict. L ensemble des quartiers sous forme de veille infracommunal (Iris) des communes de l agglomération. A noter que le contexte de la contractualisation et de la géographie prioritaire est en pleine mutation. Le nouveau contrat politique de la ville devrait être renouvelé au printemps Les conditions de cette contractualisation impacteront les conditions opérationnelles de l observatoire : au regard des charges réalisées en , les moyens devront être adaptés pour une poursuite efficiente. Réalisé en 2009 Accompagnement de la maîtrise d ouvrage dans la réflexion de la modification de la géographie prioritaire et de l évaluation du CUCS (fin 2009-début 2010). Poursuite des conventionnements d échange des données et des expertises avec les partenaires : CAF, Inspection d Académie notamment. Thème habitat et cadre de vie : spécifications d un tableau de bord des quartiers et mutualisation du travail mené sur la «demande sociale et très sociale» dans le cadre de l Observatoire de l Habitat (cf p21). Thème précarité et revenus : spécifications d une analyse sur les revenus des ménages (agglomération, IRIS et ZUS). ZUS Clermont-Ferrand - Quartier Sud - Saint-Jean Herbet Photo : Agence Clermont Métropole ZUS Aulnat - Les Chapelles Thème mobilité-transport : cette thématique s appuie sur l expertise et le réseau existant de l Observatoire des Déplacements (cf p22) complété par les intervenants de la politique de la ville (Comité technique spécifique). Premières analyses Photo : Agence Clermont Métropole sur l évaluation générique des besoins et des pratiques ainsi que sur les niveaux d accès aux TC (offre, tarification, accessibilité,...). Suite 2010 Accompagnement de la maîtrise d ouvrage dans l évaluation du CUCS. Sauf nouvelles priorités suite au contexte de changement des modalités de contractualisation de la politique de la ville, poursuite des analyses sur : Habitat (tableau de bord) Mobilité-Accessibilité Précarité et revenus des ménages. En outre, l arrivée fin 2009 des données infra communales du nouveau recensement INSEE permettront d analyser les évolutions socio-démographiques. 24 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

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27 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à l élaboration des documents d urbanisme SCoT : contenu et méthode SCoT : le volet «évaluation environnementale» SCoT : articulation avec les chartes des Parcs Naturels Régionaux SCoT : le volet de mise en oeuvre Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont PLH test Romagnat Seniors : l habitat de demain Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Innondations de l agglomération clermontoise (PPRI) Modélisation des déplacements :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 27

28 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à S héma de Cohérence Territoriale : contenu et méthode Maître d ouvrage : SEPAC Partenaires : EPCI, Etat, Conseil général, Conseil régional, PNR des Volcans d Auvergne et du Livradois Forez, SMTC, Chambres consulaires, Comité d Expansion Economique, CAUE, ADHUME, EPF Smaf, Missions de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage et expertise Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Valérie Fresneda Christel Griffoul Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande En 2009, les travaux du SCoT se sont poursuivis avec pour objectif final la formalisation d un dossier prêt à être arrêté au début de l année Après l élaboration d une vision politique et d une première rédaction de PADD en 2008, un nouveau PADD, revisité sous le prisme de la crise économique, sociale et environnementale qui affecte le monde, a fait l objet d un débat en Comité syndical en mai Les réflexions sur la mise en œuvre du futur SCoT, enfin, ont été lancées dès le printemps 2009 avec les différents partenaires politiques et techniques impliqués. L Agence accompagne les élus du SEPAC depuis le lancement de la procédure dans le cadre d une double mission d assistance en animation et organisation de la démarche, mais également de réalisation des documents et études constitutifs du dossier. Réalisé en 2009 UN PADD REVISITÉ SOUS LE PRISME DE LA CRISE L écriture du PADD, commencé 2008, a fait l objet d une relecture en 2009 afin de réinterroger ce projet de territoire au vue de la crise économique, sociale et environnementale. Les élus du SCoT ont ainsi souhaité reconstruire un projet de développement qui se veut plus juste, plus économe et plus durable pour l ensemble du territoire. Les idées forces du PADD Un Grand Clermont ambitionne de devenir une métropole rayonnante, locomotive pour l Auvergne, attractive pour l accueil de jeunes actifs et de familles. Mais cette ambition ne doit pour autant nier les valeurs de cohésion sociale et de solidarité territoriale qui fondent le projet de territoire. Un Grand Clermont plus innovant qu aux Conseils communautaires des 10 EPCI membres du Grand Clermont. LA CONSTRUCTION D UNE VISION SPATIALE : LE DOG Le document d orientations générales (DOG) rassemble l ensemble des prescriptions d organisation du territoire permettant la mise en œuvre du PADD. Il comprend des orientations générales d aménagement, ainsi que des préconisations particulières applicables sur certaines parties du territoire. Débat en Comité syndical du SEPAC le 19 mai 2009 Les élus ont débattu et identifié les principales attentes des acteurs envers la puissance publique, ainsi que les objectifs prioritaires à décliner dans le SCoT pour les 15 prochaines années. Le projet de PADD a été également présenté au Conseil de développement, ainsi Réalisation : Agence d Urbanisme Clermont Métropole 28 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

29 l élaboration des documents d urbanisme Les entrées d agglomération d échelle SCoT Le Grand Clermont bénéficie d un patrimoine environnemental et paysager exceptionnel qui constitue un atout moteur de son développement. Une réflexion spécifique sur les futurs enjeux de la ville durable, et notamment sur le potentiel de renouvellement urbain et sur la nature en ville, a été menée par l Agence. Réalisation : Agence d Urbanisme Clermont Métropole Il prône un modèle de développement urbain en archipel avec une agglomération centrale et des pôles de vie au sein d un écrin de verdure. Les idées forces du DOG Le DOG s articule en deux grandes parties : - Le Grand Clermont, métropole intense Les élus du Grand Clermont souhaitent relever le défi démographique en se fixant l objectif d accueillir au moins nouveaux habitants d ici La métropole intense constitue le territoire de prédilection pour le développement de fonctions métropolitaines et de proximité, sources d attractivité pour le territoire. - Le Grand Clermont, métropole d excellence environnementale UNE LARGE PHASE DE CONCERTATION ET DE CO- CONSTRUCTION L élaboration d un projet de développement nécessite une large concertation, capable d éclairer les acteurs du territoire sur les nombreux enjeux du Grand Clermont, ainsi que sur les leviers à mobiliser dans le SCoT. Concertation et co-construction avec les acteurs locaux L Agence d urbanisme assure l animation et la conduite des échanges dans un objectif de partage et de co-construction collective. Concertation et co-construction avec les élus : l exemple des réunions de travail avec les EPCI sur la cartographie du DOG L écriture du PADD, puis du DOG a nécessité de nombreuses réunions de travail avec le COPIL du SCoT. Par ailleurs, le SEPAC a organisé des réunions de concertation délocalisées dans les EPCI. Concernant la cartographie du Document d orientations générales, l Agence d urbanisme a proposé des séances de travail aux élus communautaires afin de recueillir leurs observations. Réunions publiques avec les habitants 5 réunions ont été organisées au cours de l année 2009 pour les habitants du Grand Clermont. Les débats ont été engagés à partir d un jeu de cartes, réalisés par l Agence, synthétisant les principaux enjeux du SCoT. Suite 2010 L année 2010 sera dédiée à l arrêt du projet de SCoT, ainsi que les phases de consultation et d enquête publique qui suivent cette étape afin de préparer l approbation prévue fin :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 29

30 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à S CoT : le volet évaluation environnementale Maître d ouvrage : SEPAC Partenaires : Etat, Conseil régional, Conseil général,pnr des Volcans d Auvergne et du Livradois Forez, Chambres consulaires, CAUE, ADHUME, CEPA, LPO, UNICEM, ONF, SAFER, FRANE, CLE, Etablissement Public Loire, CRPF, EPF Smaf Mission de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Valérie Fresneda Christel Griffoul Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Avant de déterminer le choix d un modèle de développement dans le SCoT, et comme le prévoit le code de l urbanisme, dans un contexte renouvelé par l esprit du Grenelle de l Environnement et du dernier rapport du GIEC (Groupe d experts intergouvernemental sur l évolution du climat), les élus du SEPAC ont souhaité engager une évaluation environnementale afin de mesurer les conséquences de leur projet sur l environnement. Le diagnostic du SCoT a permis de mettre en évidence les caractéristiques et les enjeux environnementaux du Grand Clermont. Sur la base de ces éléments, la démarche d évaluation environnementale a permis de sélectionner les thématiques prioritaires pour l évaluation en s appuyant sur les critères suivants : enjeu de la thématique environ- nementale, sensibilité, transversalité, marge de manœuvre du ScoT, temporalité et spatialité. La pondération de ces critères a mis en avant 6 thématiques prioritaires sur le Grand Clermont qui ont fait l objet d une évaluation en 2009 (Gestion économe et efficiente de l espace / Préservation des espaces naturels et ruraux / Protection des sites et paysages / Protection des ressources en eau / Lutte contre les pollutions et nuisances / Protection des biens et personnes). Le Cabinet Mosaïque Environnement conduit cette évaluation. L Agence encadre cette mission et anime le groupe technique. En parallèle de ce travail, une étude spécifique sur les impacts des projets d infrastructures routières du SCoT sur le développement urbain a été confiée aux bureaux d études Soberco et MVA. L Agence encadre cette mission. Réalisé en 2009 L évaluation du PADD et du Document d Orientations Générales, a montré que le développement urbain proposé concilie des exigences d économie des ressources (espaces et énergie) et de qualité de vie pour les habitants. La préservation de la biodiversité et des paysages, est assurée en protégeant et en valorisant les éléments remarquables, ainsi qu en développant une trame verte et bleue. La maîtrise de la consommation d espaces est une priorité absolue du SCoT : renouvellement urbain, maîtrise des surfaces urbanisables (1559 ha max. en 15 ans), proposition de formes urbaines intégrées permettant une plus grande capacité d accueil. La maîtrise des consommations d énergie et d émissions de GES est abordée sous deux aspects : le bâti et les déplacements. Enfin, la limitation des incidences sur l environnement Evaluation environnementale du SCoT du Grand Clermont est privilégiée par la volonté de promouvoir des projets intégrés, de moindre impacts (économes en ressources, maîtrise des rejets ) Cependant, cette première évaluation montre également que certains enjeux restent encore insuffisamment appréhendés : les risques, l efficacité énergétique du bâti, la ressources en eau ou encore les nuisances (qualité de l air, bruit ). Sur ces sujets, les orientations du PADD et les préconisations du document d orientations générales ont été complétées afin de s inscrire dans une plus grande exigence environnementale. Les nouvelles rédactions ont été soumises à nouveau à une évaluation environnementale. Suite 2010 L année 2010 doit permettre de définir des indicateurs de suivi du SCoT permettant une évaluation à 3, 6 et 10 ans à compter de son approbation. 30 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

31 l élaboration des documents d urbanisme S CoT : articulation avec les chartes des Parcs Naturels Régionaux Maîtres d ouvrage : SEPAC / Parc Naturel Régional des Volcans d Auvergne / Parc Naturel Régional du Livradois Forez / DIREN Partenaires : Etat, PNR des Volcans d Auvergne et du Livradois Forez, Chambres d agriculture, CAUE, ADHUME, CEPA Mission de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Valérie Fresneda Christel Griffoul Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Conscients des défis similaires qui se posent à leurs territoires et de la profonde interdépendance de leurs politiques territoriales, le Pays du Grand Clermont, le PNR des Volcans d Auvergne et le PNR Livradois Forez ont engagé un travail commun sur une vision partagée des perspectives d aménagement et de gestion des espaces que recoupent leurs trois territoires. Il s agit d aboutir, pour ces zones, à des documents de planification (SCoT du Grand Clermont et chartes des deux Parcs) qui poursuivent les mêmes finalités et assurent une bonne articulation des prescriptions, mesures et rôles. L identification des dynamiques actuelles du développement périurbain de l agglomération Clermontoise, analysées notamment à travers l entrée paysagère et agricole, constitue notamment un thème de coopération particulièrement important, soutenu dans le cadre d un appel à projets du MEEDDAT. Réalisé en 2009 Rencontre autour de la problématique des zones d estive dans la Chaîne des Puys Deux rencontres ont eu lieu avec les éleveurs de la Chaîne des Puys. Les débats ont permis d identifier les problèmes rencontrés par la profession pour la pérennité de leur activité et d aborder les réponses que le SCoT et le PNR peuvent apporter. Ainsi, suite à ces réunions, le SCoT protège les zones d estives (protection à la parcelle), les prairies dédiées au pâturage et à la fauche, ainsi que des «zones tampons» autour des sièges d exploitation. Journée de terrain PNR/DIREN du 27 juillet 2009 sur le paysage périurbain du Grand Clermont Une journée de terrain permettant le parcours d environ 150 km a été organisée en juillet La finalité était d appréhender entre différents acteurs locaux (DIREN, PNR, Agence d urbanisme, SEPAC, mais aussi CAUE, CEPA, Chambre d agriculture ) une partie des territoires des deux PNR, ainsi que l «entre deux parcs». L itinéraire, ponctué d étapes, a rendu possible des lectures du paysage et des discussions entre les différents partenaires. Une séance de cartographie collective des entités paysagères a complété cette journée. Rencontres SEPAC / Parc naturel régional des Volcans d Auvergne du 22 avril et 12 décembre 2009 Dans le cadre de l élaboration du SCoT et de la Charte du PNR des Volcans d Auvergne, le SEPAC et le Syndicat mixte du Parc se sont rapprochés. Cette volonté affirmée de travailler et de co-construire une stratégie partagée avec les acteurs locaux s est concrétisée en avril 2009 lors d une rencontre/débat autour de la problématique «La Chaîne des Puys : quelle ambition partagée pour ce territoire d excellence?» durant laquelle se sont dessinées les bases d une vision commune. Dans la continuité de cette démarche, une nouvelle rencontre a été proposée aux élus, en décembre Journée de terrain PNR/DIREN sur le thème du paysage périurbain Suite 2010 L appel à projet du MEEDDAT doit se poursuivre en 2010 avec, en perspective, des actions de communication, de sensibilisation et de médiation autour deux thèmes : la mutabilité des espaces et paysages périurbains et la ruralité dans le périurbain. La révision des chartes de PNR doit, par ailleurs, se prolonger en articulation avec les travaux du SCoT du Grand Clermont. Photo : Agence Clermont Métropole :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 31

32 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à S CoT : le volet de mise en œuvre Volvic Riom Maître d ouvrage : SEPAC Partenaires : EPCI, SEPAC Missions de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage et maîtrise d ouvrage Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Valérie Fresneda Christel Griffoul Aydat Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Le SCoT constitue un document d urbanisme dont le contenu est encadré par le code de l urbanisme. Beaucoup de modalités de mise en œuvre des préconisations du SCoT ne relèvent cependant pas du droit de l urbanisme. La spécificité du Grand Clermont d être à la fois couvert par un SCoT et un Pays permet de coupler la planification avec la programmation. Ainsi l option a été prise par les élus d assortir le SCoT d un volet de mise en œuvre permettant d alimenter des démarches de contractualisation avec différents partenaires. A travers des Ateliers de Mise en Oeuvre - AMOS - du SCoT, la finalité est de construire un programme d actions de mise en œuvre en mobilisant l intelligence collective des acteurs locaux. Ces ateliers poursuivent trois objectifs : - inventer des actions qui soient à la fois innovantes mais aussi concrètes et à la portée du territoire ; - faire évoluer les pratiques à travers des démarches mutualisées : projets, dispositifs, outils ou évolutions d organisation ; - stimuler l émulation collective pour faire émerger une culture partagée et une vision collective qui dépasse les jeux d acteurs habituels liés à l appartenance à un territoire ou à une institution. Une première série de 4 ateliers, portant sur les 4 chapitres du PADD, a été organisée au printemps afin de susciter l émergence et la confrontation des idées. Dans ce but, un grand nombre d acteurs (élus, institutionnels, société civile) a été invité. Une deuxième série d ateliers sera organisée début 2010 pour approfondir les actions retenues par les élus. Réalisé en 2009 Le processus d élaboration du SCoT du Grand Clermont répond à la volonté d innovation des élus et fait appel à une méthodologie et à des outils novateurs : jeu de cartes, séminaires prospectifs, stand à la Foire Exposition de Clermont-Ferrand / Cournon. L organisation des AMOS du SCoT n échappe pas à cette règle tant dans le fait de coupler élaboration du SCoT et modalités de mise en œuvre que dans la méthodologie proposée. Atelier de Mise en Oeuvre du SCoT «AMOS» au sein de sous-groupes composés d acteurs d horizons divers. Il s agissait pour les participants de répondre pour chaque préconisation du SCoT aux questions Comment? Avec qui? Où? L objectif de ces séquences était d obtenir le plus grand nombre d idées possibles ; pour cela, les participants étaient invités à débrider leur créativité en exprimant toutes leurs idées sans réserve et sans autocensure. Ils pouvaient aussi rebondir sur les idées des autres en les améliorant par des effets d association ou de combinaison d idées. Un travail de regroupement des idées et de hiérarchisation en séance plénière concluait chaque atelier. Le déroulement des AMOS s est effectué sous l œil d observateurs de l ENGREF. Dans le cadre de programmes de recherche, sera notamment analysée la participation des élus et des acteurs à une démarche de co-construction d un projet de développement territorial. Suite 2010 Photo : Agence Clermont Métropole Ainsi l Agence d Urbanisme s est associée à l AgroParis- Tech-ENGREF afin de proposer une méthodologie innovante fondée sur des séquences de «remue méninges» Une nouvelle série d AMOS pourrait avoir lieu en 2010 en partenariat avec les chercheurs et étudiants de l ENGREF. Il s agira de décliner, en fiches actions, les propositions faites au cours des AMOS de printemps. 32 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

33 l élaboration des documents d urbanisme Z ones Pilotes Habitat du Grand Clermont Riom Maître d ouvrage : SEPAC Partenaires : EPCI Grand Clermont, ADEME, ADUHME, CAUE, Etat, Conseil régional Missions de l Agence : étude pluriannuelle d animation et de conduite de projet Rôle de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage Contacts : Coralie Costet Aurélie Teil Saint Beauzire Clermont-Ferrand Beaumont Les Martres-de-Veyre Pérignat-sur-Allier Vic-le-Comte Le contexte, la demande La volonté de positionner le Grand Clermont comme une terre d accueil et de préserver le cadre de vie exceptionnel conduit à promouvoir une croissance urbaine durable, économe en espace et en énergie. Pour cela, la démarche Zones Pilotes Habitat a été lancée en 2004 avec pour objectif de relever ce défi de la croissance urbaine durable et de généraliser ces pratiques à l ensemble du territoire. Avec le soutien du Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) et du SEPAC, l Agence procède, depuis janvier 2009, à l évaluation et à la mutualisation des sites pilotes (Coeur de Ville de Beaumont, Trémonteix à Clermont- Ferrand, Ilôt Chaussade à Vic-le-Comte, Les Loubrettes aux Martres-de-Veyre, Le Torail à Pérignat-sur-Allier, Le Chabry à Saint Beauzire, et un site en cours de réflexion sur Riom) en réalisant 3 étapes. A ce jour, deux d entre elles sont largement engagées : 1. Évaluation intermédiaire et pistes d actions des Zones Pilotes Habitat. 2. Élaboration d un référentiel commun «éco-quartier». Réalisé en 2009 Suite 2010 Coordination de la démarche : Animation de la Commission des élus et du Comité technique (bilan d activités et financier), diffusion de la newsletter n 3 et d infos sur le site Internet de l Agence. Suivi opérationnel des sites pilotes : Accompagnement des sites pilotes sous forme de conseil et de soutien technique aux projets : avis, cahier des charges, informations. Newsletter n 3 des ZPH, mai 2009 Coordination de la démarche : Suite à l évaluation et les pistes de recommandation, les élus se positionneront sur les nouveaux enjeux. ZPH Espaces d apprentissage : Recherche de partenariat pour la partie ingénierie et préfiguration d une boîte à outils. Atelier d évaluation des ZPH du 20 novembre 2009 ZPH Espaces d apprentissage : 1. Assistance à Maîtrise d Ouvrage de l évaluation. Attendus : points forts / points faibles et pistes reproductibles. Les résultats de l évaluation ont été remis fin Cadrage méthodologique du référentiel éco quartier : notes méthodologiques, enquêtes, base de données mutualisée rassemblant les outils et les références afin de guider les décideurs locaux dans le montage d opérations durables. Photo : Agence Clermont Métropole :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 33

34 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à T erritorialisation du PLH Clermont Communauté Bilan et réflexion méthodologique sur la commune test de Romagnat Maître d ouvrage : Clermont Communauté Partenaires : Ville de Romagnat, EPF-Smaf Mission de l Agence : définition d une méthodologie Rôle de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage Contacts : Jean-Michel Demard Corinne Zukow Coralie Costet Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Romagnat Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Clermont Communauté a souhaité réfléchir à la mise en œuvre d une méthodologie permettant non seulement de faire le point sur la territorialisation des objectifs du PLH en cours ( ) mais aussi de préparer, d anticiper et d améliorer, avec ses communes membres, les conditions opérationnelles de sa mise en œuvre. Sous forme d un «test cartographique sur la commune de Romagnat», il s agit de : réaliser un état des lieux de production des logements au regard des objectifs du PLH en cours. mener une expertise (habitat/foncier) permettant d appréhender le foncier potentiel au regard des objectifs affichés et des enjeux urbains. de sensibiliser sur d autres filières viables de production et sur la mise en œuvre des actions foncières hiérarchisées (moyens mutualisés en terme d ingénierie et de partenariat : outils de suivi et de veille foncière, outils juridique-réglementaire et financier, partenariat opérateurs, etc). Réalisé en 2009 Cartographie des objectifs initiaux du PLH et Etat des lieux mi 2009 de la production (évaluation). Diagnostic urbain : marché habitat, enjeux urbains (transports, services, commerces,..). Expertise foncière : inventaire et localisation du potentiel foncier, hiérarchisation au regard des enjeux urbains et degré de mutabilité (logique d acteurs : propriétaires, outils fonciers adaptés) avec l expertise de l EPF-Smaf. Exemple des dents creuses : à partir du repérage paysager identifié par la DDEA en 2007, l Agence a procédé à une réactualisation et un filtrage hiérarchisé. 8 secteurs ont été identifiés comme stratégiques par la maîtrise d ouvrage, soit 1,3 ha potentiel en zone urbanisée. Réalisation du tableau des filières potentielles bâties et non bâties de production d habitat. Ce dernier point a permis d engager le débat avec la commune de Romagnat et Clermont Communauté sur le volet programmatique du PLH en cours et d établir les bases des futurs objectifs territorialisés du PLH Suite 2010 Le souhait de Clermont Communauté serait de déployer cette méthodologie sur plusieurs communes de l agglomération et notamment déficitaires en logements sociaux (loi SRU). Cette territorialisation efficiente du PLH permettra : Une meilleure anticipation foncière pour faciliter et maximiser l atteinte des objectifs stratégiques de production (PLH en cours et futurs PLHs). Une meilleure articulation entre le PLH et les PLU au regard des procédures des actions foncières (servitude de mixité sociale,..). 34 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

35 l élaboration des documents d urbanisme Seniors : l habitat de demain Maître d ouvrage : Agence Clermont Métropole Partenaires : Fondation de France, Adéquation Missions de l Agence : expertise et prospective sur le logement des personnes âgées Contacts : Coralie Costet Amélie Trémine (stagiaire CERDI) Le contexte, la demande Le vieillissement de la population est une donnée durable à laquelle les sociétés européennes se trouvent confrontées et dont les conséquences sont protéiformes et difficiles à appréhender de façon sectorisée. En 2007, l Agence Clermont Métropole a été retenue par la Fondation de France pour son projet «Pays du Grand Clermont : Habiter demain un territoire prisé par les retraités» portant sur l analyse des besoins des seniors et leur prise en compte dans les programmes de logement des Zones Pilotes Habitat (ZPH). Présentation de la méthodologie globale de la mission Expériences en hébergement seniors non médicalisé : habitat intergénérationnel, dédié et participatif. Le positionnement résidentiel des opérateurs publics et privés. Programmation de logements dans les Zones Pilotes Habitat : atouts et limites. Etude de positionnement réalisée par le bureau d études Adéquation Réalisé en / Note d analyse socio-économique - les seniors et leurs choix résidentiels : Le défi démographique. Les seniors : acteurs du marché de l immobilier. L analyse des comportements résidentiels des +55 ans (Filocom 2007). La situation socio-démographique dans les sites pilotes. 2/ Etude de positionnement réalisée par Adéquation : Enjeux du vieillissement sur les besoins en logement et les dynamiques du marché immobilier du Grand Clermont. Suite / Synthèse des travaux réalisés en 2009 avec le soutien de la Fondation de France. 2/ Rencontre débat sur l habitat des seniors de demain avec la participation du Conseil général du Puy-de- Dôme, du CCAS de la Ville de Clermont-Ferrand, de l Ophis et d Adéquation. :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 35

36 Participer à la définition des politiques d aménagement et de développement ainsi qu à P rojet de révision du Plan de Prévention des Risques Innondations de l agglomération clermontoise Maître d ouvrage : Clermont Communauté Partenaires : Etat, communes de Clermont Communauté Mission de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Valérie Fresneda Christèle Griffoul Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Les PPRNPi de l agglomération clermontoise concernent les bassins versants de 3 cours d eau : le Bédat, la Tiretaine, ainsi que l Artière. Approuvés en 2002, ces documents font l objet d une étude complémentaire lancée dès 2000 et menée par Clermont Communauté. Le laboratoire BCEOM, chargé de cette étude, a proposé aux élus de l agglomération un projet de règlement et de zonages en octobre 2007 qui a appelé différentes observations de la part des communes de Clermont Communauté. L Agence Clermont Métropole, investie dans ce dossier au début des années 2000, a été à nouveau sollicitée par Clermont Communauté en 2009 afin de rédiger un nouveau règlement qui vise à permettre le renouvellement urbain des communes de l agglomération clermontoise tout en favorisant la réduction de la vulnérabilité. Réalisé en 2009 L Agence est intervenue au cours de l année 2009 afin de : synthétiser le contexte d élaboration et les difficultés d application du PPRNi au sein de la communauté d agglomération ; relancer la démarche de réflexion sur le PPRNi au sein de Clermont Communauté, en animant un groupe de suivi technique de la démarche et en proposant un nouveau règlement. De plus, l Agence a élaboré un projet de règlement qui croise : des éléments du règlement du BCEOM ; des dispositions du règlement de PPRNPi de l agglomération riomoise approuvé le 22 décembre 2008 (document en cours rédigé par l Etat local) ; des principes énoncés dans une note de synthèse de CETE Méditerranée analysant une vingtaine de PPRI approuvés (adressée à l attention de la DDE 30) ; des règlements de PPRI récemment élaborés par la DDE du Gard. Au cours de plusieurs réunions, animées par l Agence, les représentants politiques et techniques des communes ont fait part des difficultés rencontrées par les projets communaux envisagés et ont débattu sur des propositions réglementaires. L Artière Le règlement, finalisé au cours d une réunion politique en date du 31 mars 2009, constitue désormais une proposition consensuelle et partagée par l ensemble des participants. Suite 2010 Les éléments rassemblés au cours de ces nombreuses années d études ont été transmis à l Etat chargé de conduire la révision des PPRI. 36 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

37 l élaboration des documents d urbanisme M odélisation des déplacements Maîtres d ouvrage : Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), Syndicat d Etudes de Programmation pour l Agglomération Clermontoise (SEPAC) Partenaires : Clermont Communauté, Conseil général, Conseil régional d Auvergne, DRE Auvergne, DDEA 63, Riom Communauté, Ville de Clermont-Ferrand Missions de l Agence : appui méthodologique et expertise Rôle de l Agence : expertise technique Contacts : Sébastien Reilles Fabrice Ravel Le contexte, la demande Dans le cadre de la révision du Plan de Déplacements Urbains engagée en 2006, le SMTC et le SEPAC ont souhaité doter le Grand Clermont d outils de modélisation du trafic. L Agence, en tant qu Assistant à Maîtrise d Ouvrage du SEPAC, participe au développement et à l usage de deux outils de modélisation : MOSTRA : modèle «stratégique», permettant d appréhender les conséquences en termes de déplacements (nombre de déplacements, part de marché de la voiture ) des évolutions socio- économiques (nombre d habitants, d emplois ) des différents secteurs de l agglomération. DAVISUM : modèle de trafic qui permet de visualiser l évolution du trafic sur le réseau principal, de détecter les points d encombrement, de prévoir l impact d une nouvelle route ou d une nouvelle liaison en transport collectif. A la demande du SEPAC, le SMTC en partenariat avec l Agence a réalisé une étude de modélisation des infrastructures routières du SCoT. Réalisé en 2009 Evolution du trafic automobile suite à la création de 5 infrastructures routières, d après DAVISUM Etude de 4 scénarios de fonctionnement du réseau routier de l agglomération clermontoise à l horizon Définition des hypothèses et restitutions auprès du «club des utilisateurs» des outils de modélisation (SMTC, SEPAC, Agence Clermont Métropole, Clermont Communauté, Conseil général, Conseil régional d Auvergne, DRE Auvergne, DDE 63, Riom Communauté, Ville de Clermont- Ferrand). Exploitation et analyse des scénarios par le SMTC et l Agence. Evolution des parts modales à l échelle du Grand Clermont, d après MOSTRA Elaboration de documents de présentation pour les restitutions auprès du Comité Technique et du Comité de Pilotage. Suite 2010 Poursuite des expertises SMTC / Agence sur les outils de modélisation. Animation du «club des utilisateurs». :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 37

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39 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches innovantes Candidature EcoCités Ville durable : double démarche pour un référentiel ZDS embranchable Riom - Ménétrol Europan 9 : site de l Hôtel Dieu Appuis techniques ponctuels : PLU, ANRU, Europan 6; ZPH de Beaumont Territoires de projet : gare d Aulnat et l entre-deux villes Clermont-Fd / Cournon LGV Paris<>Orléans<>Clermont- Fd<>Lyon : contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole LGV Paris<>Orléans<>Clermont- Fd<>Lyon : réflexion inter-agences Mise en valeur touristique du site archéologique de Gergovie et des autres sites arvernes Suivi des projets déplacement :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 39

40 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes C andidature EcoCités Maîtres d ouvrage : SEPAC, Clermont Communauté, Ville de Clermont-Ferrand Partenaires : Comité de pilotage EcoCités Missions de l Agence : réalisation du dossier de candidature et audition Rôles de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage, rédaction et conception Contacts : Rachid Kander Coralie Costet Corinne Zukow Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Construire la ville de demain, durable et solidaire Porter des projets urbains innovants afin améliorer la qualité de vie de tous les clermontois, confirme la volonté des élus de souscrire au Plan Ville Durable lancé par le MEEDDM (3 appels à projet initiés fin 2008 : EcoCités, Ecoquartier et Transports Urbains). Le secteur Saint-Jean, une nouvelle référence La situation idéale de Saint-Jean offre un potentiel de 20 hectares de foncier mutable dans le cœur métropolitain en parti maitrisé. Le projet ambitionne un réel changement d image et d attractivité qui s appuiera notamment sur la création d un parc urbain d agglomération, le projet de ligne B de tramway, le développement d activités tertiaires et la construction de nombreux logements. Il prévoit dans un 1 er temps de transformer le grand secteur Estaing Saint- Jean en créant de nouvelles références urbaines, bonnes pratiques qui seront ainsi diffusées et mutualisées (St Jean, laboratoire de l ingénierie territoriale). Réalisé en 2009 L Agence s est vu confier par la Ville de Clermont-Ferrand l élaboration du dossier de candidature d EcoCités Clermont-Ferrand élue EcoCité 2009 Le palmarès annoncé le 4 novembre 2009 par Jean-Louis Borloo distingue 13 EcoCités dont le territoire clermontois. Il préfigure d un engagement fort sur les axes du développement durable afin de : régénérer le cycle urbain des secteurs prioritaires inscrits au SCoT du Grand Clermont, préfigurer l éco-plu clermontois. Suite 2010 Le niveau d implication de l Agence sera défini au regard des étapes suivantes : du dialogue itératif avec le Ministère, de la définition du projet : mode opératoire, portage opérationnel et financements, de l organisation des instances locales autour du Comité de pilotage. Dossier de candidature EcoCités Ce programme implique de réviser nos méthodes de travail et de décloisonner nos approches grâce à des démarches participatives et respectueuses de notre environnement. Le pilier environnemental comme accroche identitaire se traduit par une qualité d usage et le respect des ressources. 40 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

41 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes V ille durable : double démarche pour un référentiel Maîtres d ouvrage : Grand Clermont / SEPAC, MEEDDM / PUCA, DDEA Partenaires : ADUHME, ENITA Mission de l Agence : connaissance des outils et des méthodes pour éclairer les pratiques du développement durable Rôle de l Agence : approche durable dans les projets urbains et le référentiel local éco-quartier Contacts : Coralie Costet Corinne Zukow Thibault Fichet (stagiaire Enita) et Fanny Forest (stagiaire «Aménagement du Territoire» Université de Montpellier) Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Un grand nombre de collectivités porte actuellement des projets «d éco-quartiers». Cette mobilisation autour de ces quartiers durables risque de s amplifier avec l obligation dans le cadre de la loi Grenelle I et II. Deux missions réalisées en 2009 anticipent ces évolutions de pratiques. L approche durable dans les projets d aménagement aborde la question du projet urbain dans ses nouvelles dimensions plus «durables». Les étapes du projet urbain sont réinitialisées au regard des concepts de management environnemental. Il constitue une base de réflexion pour mesurer le caractère durable des projets urbains. Ainsi s agit-il de faciliter l analyse préalable des projets, de maintenir un suivi dans les étapes d élaboration et de mise en œuvre grâce aux outils d évaluation pertinents. Le référentiel éco-quartier du Grand Clermont alimente la boîte à outils destinée aux porteurs de projets. A ce titre, il remplit plusieurs objectifs : il s appuie sur des expériences existantes (Zones Pilotes Habitat et expériences nationales), il répond aux attentes et besoins des acteurs locaux en matière d aménagement durable, Il prend en compte les spécificités de l Organisation Multipolaire du Territoire (OMT), Il structure le partenariat impliqué dans les pratiques de l éco-aménagement. Réalisé en 2009 Réalisation du guide «Une approche durable dans les projets urbains». Grille de performance des éco-quartiers. Notes de cadrage et méthodologiques (support de présentation et d animation de réunion). Enquêtes et entretiens auprès de praticiens du développement durable. Référencement des constructions durables dans le Puyde-Dôme. Animation d ateliers inter-agence et Aduhme. Extrait du guide «Une approche durable dans les projets urbains» - Le processus d un projet urbain Suite 2010 Un référentiel éco-quartier et une ingénierie pour mieux accompagner les projets des collectivités / convention partenariale avec l Aduhme (2010) afin de : repérer les projets qui font références et les bonnes pratiques, favoriser l émergence de références en définissant un protocole d intervention d une ingénierie, proposer et formaliser les outils originaux adaptées aux démarches éco-quartier. Réalisation d une opération de construction durable à Isserteaux Architecte : Fernand Ribeiro :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 41

42 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes Z one de Développement Stratégique embranchable Riom - Ménétrol Maître d ouvrage : Riom Communauté Partenaires : Ville de Riom, Ville de Ménétrol, SEPAC, Clermont Communauté, CG63, Région Auvergne, CCI, Comité d Expansion Economique du Puy-de-Dôme, ARD, Chambre d Agriculture, Etat. Mission de l Agence : démarche pluriannuelle Rôle de l Agence : assistance à maîtrise d ouvrage Contacts : Rachid Kander , Corinne Zukow Volvic Aydat Riom Ménétrol Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Riom Communauté, au titre de sa politique globale d aménagement du territoire, accompagnée de l Agence Clermont Métropole, mène depuis 2006 une réflexion prospective pour identifier de nouvelles zones embranchables à vocation économique sur son territoire. Le principe d aménagement d une Zone de Développement Stratégique sur le site de Riom-Ménétrol est validé et soutenu par l ensemble des partenaires : la région Auvergne, le département du Puy-de-Dôme, le Pays du Grand Clermont, l Etat, la communauté d agglomération Clermont Communauté, les communes de Riom et de Ménétrol ainsi que les chambres consulaires. Les réflexions menées aujourd hui en co-élaboration avec les différents partenaires s inscrivent dans un processus de projet urbain long qui nécessite de lancer des études de faisabilité complémentaires (programmatique, foncière, ferroviaire, hydraulique, archéologique, ) aidant les collectivités dans leur positionnement. Réalisé en 2009 L année 2009 a été consacrée à la réalisation de deux études de faisabilité : Une étude d opportunité et de programmation, confiée à l équipe INNO TSD / SAMARCANDE qui positionne la zone de Riom-Ménétrol comme la plus opportune à un projet de développement économique d échelle capitale régionale. Par ailleurs, les conclusions de l étude présentent également les grandes orientations programmatiques avec comme cœur de cible, l industrie du vivant, les éco-industries et les industries de pointes liées à l environnement. Une étude foncière et agricole, Confiée à la SAFER, avec pour mission d aider la collectivité dans ces choix stratégiques d implantation, de structuration de l offre foncière en donnant une vision prospective des évolutions foncières et des enjeux agricoles sur l ensemble du bassin impacté. Cette seconde étude a permis d alimenter les conclusions de l étude de programmation et d ouvrir le débat sur les scénarios possibles d aménagement. Etude d opportunité et de programmation pilotée par INNI TSD / SAMARCANDE Suite devrait être consacrée à la poursuite des études et notamment ferroviaire et hydraulique qui doivent permettre de préciser les orientations d aménagement. Poursuite également des réflexions sur les modalités de portage et de mise en œuvre du projet (partenariat, financement, ). Etude agricole et foncière réalisée par la SAFER 42 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

43 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes Europan 9 : site de l Hôtel Dieu Maître d ouvrage : Ville de Clermont-Ferrand Partenaires : EUROPAN France, Clermont Communauté, CHU, Conseil général, Etat, CAUE, CDC Mission de l Agence : démarche pluriannuelle Rôles de l Agence : assistance à maitrise d ouvrage et co-animation Contacts : Rachid Kander Corinne Zukow Volvic Aydat Riom Pont du Château Clermont-Ferrand Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande EUROPAN (fédération européenne de concours d idées d architecture suivis de réalisations ouverts aux jeunes architectes) a lancé sa 9 ème session sur le thème «Urbanité européenne, ville durable et nouveaux espaces publics». L objet de ce concours est de susciter des projets d idées innovantes, dans le contexte social et économique d aujourd hui et d aider leurs jeunes auteurs à accéder à la commande. Comme dans tous les autres pays européens organisateurs du concours, EUROPAN France a lancé courant 2006, un appel à candidature sur des sites français. Avec l appui de l Agence d urbanisme, la Ville de Clermont-Ferrand a proposé le site de l hôpital Hôtel-Dieu, avec pour objectif d accompagner la mutation de cet îlot de 5 hectares, situé au cœur de la capitale régionale et qui sera libéré au 1 er trimestre 2010, après son transfert vers le Nouvel Hôpital Estaing. Courant 2007, 17 projets ont été rendu sur le site de Clermont, retenu aux cotés de cinq autres villes françaises (Bordeaux, le Havre, Mulhouse, Reims et Saint Chamond). A l issue des phases de sélection, qui se sont déroulées fin 2007 début 2008, et conformément à l avis du jury, la ville de Clermont-Ferrand a fait le choix de retenir deux projets pour poursuivre la démarche dans la phase de programmation : le projet «PATRIMOINE, PAYSAGE & DENSITE» de l équipe Guillaume RAMILIEN le projet «STERRA» de l équipe Alexandra SWINY, Maria HADJISOTERIOU. Réalisé en 2009 Accompagnement de la maitrise d ouvrage dans la phase d approfondissement et de faisabilité du programme (évolution et adaptation des choix programmatiques) avec les deux équipes de projet retenues et les différents partenaires. Suite 2010 Assistance technique auprès de Clermont Communauté et la Ville de Clermont-Ferrand pour la définition programmatique et la conduite de projet d ensemble. Suivi et appui technique pour l exposition publique qui s est tenue à l Hôtel de Ville de Clermont- Ferrand du 14 au 16 mai dernier. Extraits du projet de l équipe lauréate Guillaume Ramillien «Patrimoine, Paysage et Densité» Sélection de l équipe lauréate Guillaume RAMILLIEN pour le projet «Patrimoine, Paysage et Densité». En vue d une future mission d assistance à maîtrise d ouvrage dans la «définition de la programmation» et l élaboration du plan de masse de référence. :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 43

44 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes A Europan 6, ZPH de Beaumont ppuis techniques ponctuels : PLU, ANRU, Maîtres d ouvrage : diverses Partenaires : multiples Mission de l Agence : démarche ponctuelle Rôles de l Agence : appui méthodologique et conseils techniques Contacts : Rachid Kander , Corinne Zukow Valérie Fresneda , Coralie Costet Le contexte, la demande Dans le cadre de sa mission d observation du territoire, l Agence est sollicitée pour suivre des démarches de projet et participer à des réflexions prospectives sur les secteurs stratégiques. Elle est également sollicitée pour son expertise technique, dans certaines démarches de «Projet de ville» ou Projet d Aménagement et de Développement Durable (PADD), des Plans Locaux d Urbanisme (PLU), dans le cadre d une lecture des enjeux du territoire du SCoT du Grand Clermont. En 2009, elle a notamment été associée aux comités de pilotage pour le suivi : de la démarche PLU/Agenda 21 de la ville d Aulnat (Aulnat 2020), en appui sur le projet «Gare d Aulnat/Aéroport, l émergence d un nouveau pôle d activités et de services», secteur identifié au titre des EVRUP (Espaces de Valorisation et de Requalification Urbaine Prioritaires) du SCoT du Grand Clermont. du PLU de Ménétrol, en appui sur le projet de Zone de Développement Stratégique embranchable de Riom- Ménétrol. et du PLU de Volvic au titre de sa vocation de pôle de vie dans l organisation multipolaire du territoire du SCoT du Grand Clermont. Par ailleurs, elle a participé également aux réflexions des dossiers ANRU, Europan 6 et au-delà de sa mission d assistance à maîtrise d ouvrage dans le cadre des Zones Pilotes Habitat, au suivi du projet «restructuration de l Hôtel de Ville et du Parc» du Cœur de Ville de Beaumont. Dossier ANRU L Agence a été sollicitée en 2005 par Clermont Communauté pour élaborer le dossier de présentation du projet de renouvellement urbain de l agglomération clermontoise, sollicitant l appui de l ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine). Cet ambitieux programme, réparti sur 6 secteurs de l agglomération, porte sur la démolition de plus de 600 logements, la construction de plus de 950, et la réhabilitation de près de logements dans un objectif de 5 ans ( ). Dans le prolongement des réflexions, l Agence a, en 2009, accompagné ponctuellement Clermont Communauté pour la préparation du dossier «avenants appelés». Europan 6 En 2001, la 6 ème édition d Europan proposait de concevoir des projets s inscrivant dans des espaces contemporains existants ayant une identité et en mutation sociale. La Ville de Clermont-Ferrand, en partenariat avec l Agence, a donc présenté le site de Kessler-Rabanesse pour répondre à la problématique «Entre-villes, dynamiques architecturales et urbanités nouvelles». L équipe lauréate : C. Boyadjian et P. Prevel a, pour son projet «le troisième voyage des Dômes», une mission de définition du projet urbain pour la requalification des ces Ilots et des espaces publics. En 2009, l Agence a participé aux comités techniques de «relance» du projet mené par Logidôme pour la Ville de Clermont-Ferrand. ZPH de Beaumont : projet de restructuration de l Hôtel de Ville et du parc Le projet de restructuration de l Hôtel de Ville et du Parc s inscrit dans la démarche d éco quartier «Cœur de ville de Beaumont». En vue de lancer un concours d architecture et de paysage, la Ville de Beaumont a confié au bureau d étude CRX AMO, une étude de programmation sur la restructuration de l ensemble de l opération comprenant la réhabilitation du bâtiment actuel, la construction d une extension et le réaménagement du parc. L Agence a participé aux différents comités de pilotage pour le suivi et l élaboration du programme du concours. 44 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

45 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes T erritoires de projet : gare d Aulnat et l entre-deux villes Clermont-Fd/Cournon Maîtres d ouvrage : diverses Partenaires : multiples Mission de l Agence : démarche ponctuelle Rôles de l Agence : expertise technique et assistance à maitrise d ouvrage Contacts : Rachid Kander Corinne Zukow Valérie Fresneda Nicolas Beaure (stagiaire Ecole d Architecture de Clermont-Fd) Volvic Aydat Riom Clermont-Ferrand Cournon Aulnat Billom St Dier d Auvergne Vic-le-comte Le contexte, la demande Pour alimenter les réflexions et l ambition portée par le SCoT du Grand Clermont d encourager un développement urbain en archipel en renforçant notamment le cœur métropolitain pour l accueil de nouveaux habitants, d équipements et d activités, l Agence mène sur certains secteurs stratégiques des diagnostics prospectifs. Gare d Aulnat / Aéroport «l émergence d un nouveau pôle d activités et de services» Afin d améliorer l offre ferroviaire sur l axe est/ouest de l agglomération clermontoise, Réseaux Ferré de France (RFF) mène depuis 2006 des études de faisabilité pour l ouverture d une halte ferroviaire à Aulnat. Ces réflexions s inscrivent dans le projet initié par la région Auvergne d aménager l infrastructure existante et de mettre en place une desserte cadencée entre Thiers et Durtol, afin d offrir une réelle alternative aux déplacements automobiles. Lors de la phase de concertation, lancée fin 2007, RFF a présenté son projet, et notamment la réalisation d une passerelle pour le franchissement des voies ferrées. Ce projet a fait l objet d une enquête d utilité publique au printemps dernier. Dans ce contexte, la Ville d Aulnat et Clermont Communauté, en co-maitrise d ouvrage sur les aménagements urbains, ont sollicité l Agence pour mener une réflexion d ensemble de type projet urbain en appui sur des enjeux de développement à différentes échelles. En 2009, l Agence a réalisé un document de synthèse avec une analyse pré-programmatique et l hypothèse de franchissement ferroviaire défendant les atouts d un passage souterrain en termes d impacts urbains, de coût d exploitation et de valorisation foncière. Ces éléments d analyse et d expertise participent à positionner cet Espace de Valorisation et de Requalification Urbaine Prioritaires (EVRUP) du SCoT du Grand Clermont dans les débats actuel du Projet de territoire «Aulnat 2020» (démarche de projet PLU / Agenda21). Entre-deux villes Clermont- Ferrand / Cournon, un territoire attractif en quête d une nouvelle image Ce secteur d entrée d agglomération est constitué essentiellement d une zone d activités à vocation commerciale parmi les plus dynamiques de la métropole, d un équipement métropolitain d envergure capitale régionale, le Zénith et la Grande Halle, d une zone tertiaire croissante et d un projet de pôle commercial très ambitieux de près de m². Il est par ailleurs traversé par un tronçon de l autoroute A75 qui connait une circulation très dense et fait l objet d un débat autour de son élargissement. Ce territoire bénéficie d une bonne accessibilité ferroviaire avec la gare de Cournon-Sarliève sur la ligne Clermont Issoire et enfin un projet de TCSP entre Clermont et Cournon est inscrit dans le PDU en cours de finalisation. Ce secteur subit une pression urbaine et foncière très importante de la part des investisseurs. L Agence, avec l appui d un étudiant architecte stagiaire, mène une réflexion prospective depuis la zone de La Pardieu jusqu à la gare du Cendre, sur le devenir de ce territoire de «l entre-deux villes Clermont-Ferrand / Cournon», dans la perspective de renforcement d une offre de transport cadencé. Comment fabriquer un nouveau «morceau de ville» et passer d une activité aujourd hui mono-fonctionnelle (espace servant) à un quartier de ville mixte? :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 45

46 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes L <> Clermont-Ferrand <> Lyon igne à Grande Vitesse Paris <> Orléans Contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole Maître d ouvrage : Réseau Clermont Auvergne Métropole Partenaires : Région Auvergne, villes et agglomérations d Aurillac, Clermont-Ferrand, le Puy-en-Velay, Vichy, SEPAC, Etat, RFF, SNCF Mission de l Agence : démarche pluriannuelle Rôles de l Agence : animateur / coordinateur / expertise technique Contacts : Rachid Kander Sébastien Reilles Publication «LGV Paris <> Orléans <> Clermont- Fd <> Lyon, contribution du RCAM», sept Le contexte, la demande Le principe d étudier l accès de la capitale régionale au réseau de la grande vitesse ferroviaire, à partir d un projet visant à doubler la Ligne à Grande Vitesse Paris <> Lyon par l Ouest, fait l objet d une forte mobilisation de la région Auvergne et de la communauté d agglomération Clermont Communauté. Cette idée est issue notamment des travaux menés dès 2006 dans le cadre du Réseau Clermont Auvergne Métropole (RCAM). A l été 2008, Réseau Ferré de France a présenté une note stratégique sur «l amélioration de la desserte ferroviaire des agglomérations du grand centre». Au regard de l intérêt suscité par le projet, la «Loi Grenelle 1» adopté le 3 août 2009 inscrit le principe d une «LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon» dans le programme supplémentaire de km de Lignes à Grande Vitesse (LGV). En vu de préparer le Débat Public prévu d ici fin 2011, le Préfet d Auvergne a été nommé coordonnateur de la démarche et a réuni à plusieurs reprises le Comité de Pilotage réunissant l Etat, RFF et les régions Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Auvergne et Rhône-Alpes. A terme, ce projet pourrait permettre de disposer de dessertes TGV directes au départ de Clermont-Ferrand, en direction de Paris (en moins de 2h), en direction de Lyon (en environ 1h15), voire d autres destinations. Réalisé en 2009 Accompagnement de la Région et de Clermont Communauté dans leurs stratégies sur ce dossier. Bouclage de l étude «Doublement Ouest de la LGV Paris - Lyon : enjeux de développement et d aménagement pour l agglomération clermontoise et l Auvergne», confié au bureau d études SETEC par le Réseau Clermont Auvergne Métropole. Rédaction et publication d une contribution : «LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon, contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole», septembre 2009 (32 pages) sur l ensemble des réflexions portées par le Réseau Clermont Auvergne Métropole sur ce sujet : opportunité du projet, fonctionnalités et temps de parcours de 3 fuseaux de principe, enjeux d aménagement pour Clermont-Ferrand et l Auvergne. Présentation et sensibilisation autour du projet auprès de plusieurs collectivités auvergnates : Conseil régional, Clermont Communauté, Riom Communauté, Vichy Val d Allier... Suivi du positionnement de l Etat, RFF et SNCF sur cette future LGV. Suite 2010 Accompagnement de la Région et de Clermont Communauté dans leurs stratégies sur ce dossier. Suivi de la démarche engagée par l Etat / RFF sous l autorité du Préfet coordonnateur. Participation aux différentes étapes de préfiguration du projet. Hypothèses de tracé 46 :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

47 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes L <> Clermont-Ferrand <> Lyon igne à Grande Vitesse Paris <> Orléans Réflexion inter-agences Enjeux de desserte et d aménagement des principales agglomérations Maître d ouvrage : Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole Partenaires : Fédération Nationale des Agences d Urbanisme (FNAU) et Agences d Ilede-France, de l Essonne, d Orléans, de Clermont-Ferrand, de St-Etienne et de Lyon Mission de l Agence : démarche pluriannuelle Rôles de l Agence : animateur / coordinateur / expertise technique Contacts : Rachid Kander Sébastien Reilles Le contexte, la demande Dès 2005, dans le cadre des travaux de coopération métropolitaine, la question d une relation ferroviaire rapide entre les réseaux Clermont Auvergne Métropole et Région Urbaine de Lyon avait été identifiée comme un facteur de compétitivité des territoires. Plusieurs rencontres entre les Agences d Auvergne (Clermont-Ferrand) et de Rhône-Alpes (Grenoble, Lyon et St-Etienne) ont permis de cerner l opportunité de cette Ligne à Grande Vitesse (LGV) Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon pour rapprocher les deux ensembles urbains. Dans le prolongement de cette première phase, les 6 Agences d Urbanisme et de Développement (Ile-de- France, Orléans, Clermont-Ferrand, St-Etienne et Lyon) situées le long de la future Ligne à Grande Vitesse (LGV) Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon, ont souhaité rapprocher leurs expertises, afin d identifier de manière partagée les enjeux de desserte et d aménagement pour leurs territoires. Réalisé en 2009 Constitution d un groupe de travail des Agences d urbanisme des agglomérations impactées par le projet (Ile-de-France, Orléans, Clermont-Ferrand, St-Etienne et Lyon). Organisation d une journée d échanges à Clermont- Ferrand sur les enjeux d aménagement pour les territoires des 6 Agences potentiellement impactés par cette future LGV. Rédaction d un article pour la publication de la FNAU «Traits d Agence» (hiver 2009) dans le cadre du dossier LGV et Aménagement du territoire. Publication d une synthèse de cette journée «LGV Paris <> Orléans <> Clermont- Ferrand <> Lyon, enjeux de desserte des principales agglomérations - Réflexion inter-agences» et diffusion à l occasion du colloque FNAU «Grande Vitesse Ferroviaire et aménagement du territoire», le 9 septembre 2009, à l Assemblée Nationale. Publication d une synthèse de 32 pages «LGV Paris<>Orléans<>Clermont-Fd<>Lyon» Interventions des Agences de l Essonne, d Orléans, de Clermont-Ferrand et de Saint-Etienne lors du «séminaire aménagement» organisé par RFF le 25 novembre 2009, dans le cadre des études préparatoires du Débat Public. Suite 2010 Poursuite des échanges entre Agences sur les enjeux d aménagement et de dessertes. Participation des Agences aux différentes étapes de préfiguration du projet et notament sur le secteur de Clermont, Roanne et Lyon. Les 11 collectivités signataires de la déclaration commune Colloque du 13 octobre 2009 à Roanne «LGV Paris <> Clermont-Fd <> Lyon : projets, attentes, enjeux» : participation à la définition du contenu du colloque, animation d une table ronde. :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 47

48 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes M ise en valeur touristique du site archéologique de Gergovie et des autres sites arvernes Maître d ouvrage : Gergovie Val d Allier Communauté Partenaires : Etat, Conseil général, Conseil régional, SEPAC, Clermont Communauté, ADDT, CRDTA, OT de Gergovie, associations, propriétaires Mission de l Agence : Assistance à Maîtrise d Ouvrage Rôle de l Agence : chef de projet Contacts : Valérie Fresneda , Christel Griffoul Le contexte, la demande Afin de valoriser ce haut lieu de la mémoire collective, qui accueille tous les ans, entre et visiteurs, Gergovie Val d Allier Communauté, en accord avec l Etat propriétaire du site, le Conseil régional, le Conseil général et Clermont Communauté, a entrepris une démarche de définition progressive d un projet d aménagement et de valorisation pour Gergovie et les autres sites Arvernes (plateau de Gergovie, le plateau de Corent et Gondole). Dans le cadre d un marché de définition, 3 équipes pluridisciplinaires (urbanisme, architecture, paysage, scénographie et muséographie, tourisme culturel ) ont été sélectionnées. En parallèle de cette réflexion, le Conseil communautaire de Gergovie Val d Allier, gestionnaire du plateau, a délibéré pour engager le site dans une démarche «d Opération Grand Site» et travaille, avec la DIREN Auvergne, sur le classement du plateau. Réalisé en 2009 Les trois équipes ont établi, au cours de l année 2009, des propositions de concept de valorisation pour le site de Gergovie, les deux camps de César, ainsi que les deux autres oppida de Corent et de Gondole. Des axes de préprogrammation ont également été déclinés en termes d équipements et d aménagements. Enfin, des premiers éléments de faisabilité économique, technique et financière ont été proposés. Publication réalisée par GVA Communauté présentant les 3 projets retenus Débattues au sein du comité de pilotage (Etat, Conseil régional, Conseil général, Clermont Communauté, CRDTA, ADDT, OT de Gergovie et l Agence) mais aussi dans le cadre d un collège scientifique, les propositions des équipes, très différentes à la fois dans les concepts retenus, le choix des lieux d implantation des aménagements, ou encore les partis architecturaux ou scénographiques (dominant le site ou intégré dans le site) ont fait l objet d amendements et d un partage des points de vue. Pour conserver la mémoire du travail effectué par les équipes, une publication de présentation des travaux a été élaborée. Ce support doit permettre d ouvrir désormais une phase de concertation avec l ensemble des acteurs locaux, mais aussi nationaux appelés à intervenir sur ce dossier. L Agence est investie dans cette aventure depuis 2005 en assistant techniquement et méthodologiquement la communauté de communes Gergovie Val d Allier dans le cadre du dispositif mis en place par le SEPAC de «solidarité opérationnelle sur projet». Suite 2010 En raison des nombreux enjeux existants sur le site et afin de poursuivre la démarche de valorisation de Gergovie, il est désormais indispensable de soumettre les trois projets des équipes à l avis des nombreux partenaires concernés. Une phase de concertation et d échanges doit donc être organisée et formalisée dans le cadre d une association de préfiguration qu il revient de mettre en place au cours de l année :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 ::

49 Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes Suivi des projets déplacement Maîtres d ouvrage : Divers Partenaires : Conseil régional, Conseil général, Ville de Clermont-Ferrand, Université Blaise Pascal, CCI, ADEME, SNCF, T2C, etc Mission de l Agence : démarche pluriannuelle Rôles de l Agence : membre du groupe de pilotage et du groupe technique Contacts : Sébastien Reilles , Rachid Kander Le contexte, la demande L Agence est solliciteé par ses adhérents pour divers sujets de manière plus ponctuelle : évolution du dossier A89, intermodalité (gare de Clermont-Ferrand, connexions entre réseaux à l échelle du Grand Clermont), opportunité du transport gratuit, temps d accès à Clermont-Ferrand, etc. Par ailleurs l Agence accompagne le lobbying TRANSLINE (ALTRO), visant la création d une transversale à grande vitesse entre Lyon et la façade atlantique à long terme, en s appuyant sur les projets de LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon et Poitiers Limoges. Enfin, l Agence entretient des liens avec les principales entités gérant des infrastructures ou exploitant des services de transports : APRR, ASF, DIR Massif central, RFF, SNCF, T2C Réalisé en 2009 Participation aux comités techniques et de pilotage du Pôle d échanges de Clermont-Ferrand. Suivi des démarches de planification des déplacements : Plan de Déplacements Urbains, Schéma Régional des Infrastructures et des Transports. Projet Transline : Transversale entre Lyon et la façade Atlantique Comité de pilotage du Pôle d Echanges Multimodal de Clermont-Fd Participation aux Assemblées Générales d ALTRO à Saint- Etienne, Montluçon et Vichy. Métropolisation et mobilité : état des lieux des réseaux de transports à l échelle de la «Plaque Urbaine Clermontoise». A89 : participation aux réunions de l association «Trans européenne - A89» et suivi des évolutions concernant le raccordement à Lyon. Suivi de l évolution des dessertes aériennes, ferroviaires et routières au départ de Clermont-Ferrand. Suite 2010 Accompagnement du lobbying ALTRO. Suivi des dossiers d actualité : A89, pôle d échanges de Clermont-Ferrand, coopération des autorités organisatrices des transports, restructuration du réseau de transport de Riom Communauté :: Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d activités 2009 :: mars 2010 :: 49

50 d urbanisme et de d é v e l o p p e m e n t Agence d urbanisme et de développement Clermont Métropole 68 ter, avenue Edouard Michelin Clermont-Ferrand Tél Fax agence@clermontmetropole.org -