ÉVALUATION DES DEMANDES. Annexes
|
|
- Romain Paul
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Procès verbal Processus d évaluation Organisme Plan d action Type de demande États financiers ÉVALUATION DES DEMANDES Appuis Documents accompagnateurs Conflit d intérêt Annexes Signature
2 PROCESSUS D ÉVALUATION Processus évolutif dans le temps à partir de la réception, de l analyse, du comité réviseur et des porteurs de dossier aux échanges d information et de l évaluation et discussions des dossiers entre et la Table. 1 Réception, ouverture, analyse 2 Comité de révision 3 Échange d information avec la Table 4 Cheminement des dossiers à Ottawa 5 Lettres de refus/approbation 6 Accords/versements 1 Porteurs de dossier 2 Atelier de travail 3 Tableau au CA ACFA Provincial 4 Lettre de refus/d acceptation 5 Lettre d accusé de réception 6 Révision annuelle des processus Informations cohérentes et à jour. Respect des échéanciers et confidentialité des informations tout au long du processus. Appliquer les bonnes pratiques: Ce que l on voit et ce que l on ne veut plus voir. LES ADMISSIBLES et LES NON-ADMISSIBLES Modalités de paiements: 3 versements, versement provisoire de 50%, flux de trésorerie
3 ORGANISME Lors de l évaluation, nous portons une attention particulière sur la gestion financière, administrative, son fonctionnement et les résultats antérieurs. 1 Capacité de l organisme 2 Gestion financière 3 Résultats antérieurs 4 - Partenariats 5 Exigences ministérielles 1 Capacité financière 2 Niveau de gestion 3 Processus démocratiques 4 Rétrospective des résultats 5 Ressources humaines La capacité financière détermine si l organisme a les capacités de réaliser les activités qu elle projette. Également, une analyse est portée quant à la gestion des relations envers ses partenaires, auprès de ses ressources humaines dans le respect des processus démocratiques.
4 TYPE DE DEMANDE Toute demande doit au préalable être identifiée. S agit-il d une demande de programmation ou de projet? renseignements sur l organisme doivent être complétés. Les 1 Vérification de l Annexe 2 Projet (Annexe C) 3 Grille analyse 4 Description sommaire 5 Montant demandé 1 Vérification type de demande 2 Date et période de réalisation 3 Dépenses encourues 4 Description sommaire 5 Montant demandé Vision claire et mesurable du succès doit s exprimer en 50 mots dans la section description sommaire.
5 APPUIS Le principe directeur des lettres d appuis est d établir des relations solides en se fondant sur une approche stratégique impliquant les parties et orientée vers un même succès. 1 Lettres d appuis 2 Explication du «Nature» 3 Appuis financiers ou autres 4 Importance de la collaboration 1 Partenaire communautaire 2 Types et pertinence des appuis 3 Modalité de l entente 4 Bénéfice recherché La lettre d appuis doit aller au-delà de l appuis moral. Il doit y avoir un réel engagement de la part des parties afin de favoriser l établissement d une relation constructive et de bonne foi.
6 1. Laquelle des affirmations suivantes est vraie : A. Toute demande est accompagné de l annexe B B. Le tableau Revenus et Dépenses n est pas obligatoire C. La demande de programmation et de projet peuvent être soumis dans un même document D. Seul l annexe C peut être utilisé pour toute demande de projet E. Toute demande peut est acceptée peut importe les critères
7 SIGNATURE Pour que la demande puisse être étudiée, il est impératif que le document soit signé. ainsi que la clause de conflit d intérêt. 1 Pertinence de la signature 2 Personne autorisée 3 Date et poste 4 - Pas de signature d employés 5 Vérification d autorisation 1 Nombre de signature 2 Signataire 3 Poste occupé 4 Date de signature 5 Vérification d autorisation Lors de signature, il importe de faire joindre la liste des gens autorisés à signer.
8 ANNEXES Il y a trois annexes. L annexe A pour les Programmations de moins de $. L annexe B pour les Programmations de plus de $ et l annexe C pour les projets. Tous les trois utilisent le même format général. 1 Description des retombés 2 Clientèle visée et besoins 3 Résultats visés, activités et indicateurs 4 - Budget 5 - Liens 1 État de la situation 2 Lien avec le cadre stratégique 3 Résultats directs visés 4 Budget 5 Activités et échéanciers La capacité de réalisation, l aspect ressources humaines et le matériel ainsi que l aspect budgétaire sont analysés, mais principalement la cohérence des activités et les échéanciers de réalisations sont encore plus importants. Contributions vs subventions
9 CONFLIT D INTÉRÊT À la question «il faut répondre par un Oui ou un Non après lecture de la clause de conflit d intérêt». 1 Importance du document 2 Pertinence de la signature 3 - Personne autorisée 4 - Pas de signature d employés 5 - Vérification d autorisation 1 Vérification de la réponse 2 Organisme signataire 3 Signature 4 - Poste occupé 5 Vérification d autorisation Lors de signature, il importe de faire joindre la liste des gens autorisés à signer.
10 DOCUMENTS ACCOMPAGNATEURS La liste des documents qui accompagne la demande sert de liste de vérification lorsque nous avons à préparer des copies pour les participants des évaluations des demandes. 1 Deux listes de vérifications FGD Lettre d appel 2 Documents accompagnateurs 1 Procès verbal 2 États financiers 3 Lettre d appuis 4 Autorisation de signature 5 Annexe programmation/projet Pour la table, les documents suivants ne sont pas requis s il n y a pas eu de changement: certificat de constitution, statuts et règlements.
11 2. Qu est-ce qui justifie un refus immédiat? A. Les statuts et règlements sont envoyés par courriel B. La demande a été reçu à l extérieur des délais prescrit C. Il manque une signature dans l annexe B D. La liste de vérification n est pas annexé à la demande
12 ÉTATS FINANCIERS Les états financiers nous permettent de situer l organisme dans son contexte historique et d anticiper son évolution. L analyse nous permet également de comparer l organisme en fonction du comportement des autres dans son secteur. 1 Excédent ou insuffisance 2 Ratio de liquidité 3 - Encaisse 4 - % des revenus en provenance de 5 Comparatif année antérieure 1 Bilan 2 État des revenus et dépenses 3 État de l encaisse 4 Notes aux états financiers 5 Comparatif année antérieure Une analyse est faite également afin d évaluer le risque assumé par l organisme afin de voir aux comportements futurs à adopter par celui-ci. États financiers vérifiés seulement si le montant accordé est de $ ou plus.
13 PLAN D ACTION Le plan d action ou plan stratégique permet d articuler une vision claire pour un secteur, une région ou pour la province dans l environnement où évolue l organisme. 1 Importance des orientations 2 Planification à long terme 3 Outil de développement 4 Document évolutif 5 Vision claire 1 Orientations cibles 2 Défis et enjeux 3 Relations et partenariats 4 Vision claire et mesurable 5 Calendrier de mise en œuvre Une attention particulière est portée sur les points suivants: les résultats attendus, les mesures à prendre principalement concernant le risque, la responsabilité distincte pour chaque mesure en lien avec le cadre stratégique en regard aux chantiers Population, Espace, Leadership, Capacité.
14 3. Question à développement Que signifie retombées et impact sur la communauté? 2 lignes maximum
15 PROCÈS VERBAL Le procès verbal et le rapport du président(e) sont des documents qui nous permettent de voir une fois l an les activités qui s y sont déroulées ainsi que l efficacité de l organisme et le processus démocratique. 1 Fonctionnement démocratique 2 - Quorum 3 Santé de l organisme 4 Membership, situation financière 5 Rapport de la présidence 1 Membres du conseil 2 Quorum 3 Proposition présentée 4 Élections - Nomination 5 Rapport de la présidence Une analyse plus sérieuse est effectuée touchant le rapport de la présidence.
16 4. Que nous dirait le rapport de la présidence? A. L'organisme se démarque de par sa bonne performance B. Les états financiers sont expliqués dans ce rapport C. L'état de l'organisme soulève des préoccupations D. Il manque la rétrospective des activités dans le rapport Choix de réponses: A et B B et C A et D A et C C et D
17 Activités admissibles Voici quelques exemples d activités admissibles : La mise en œuvre, la prestation et le suivi des programmes, de services, d activités et de projets (par exemple : programme de formation, services de loisirs, services culturels, services communautaires de communication); La recherche (sondages, études de faisabilité) en vue de l élaboration de programmes, de services ou d activités nécessaires au développement des communautés et autres; Les projets historiques : des initiatives qui ont une vue d ensemble de la francophonie albertaine ainsi qu un impact sur la communauté en général et qui contribueraient à notre identité culturelle, pourraient être considérées.
18 Dépenses admissibles Les dépenses admissibles sont celles que doit assumer l organisme pour entreprendre des activités admissibles qui sont directement reliées au projet ou à la programmation et comprennent (sans y être limitées) : les salaires des employés permanents; les honoraires (selon la définition d «honoraires» de l Agence du revenu du Canada) raisonnables; les frais de déplacements raisonnables; les coûts de publicité pour la production de brochures, de bulletins communautaires, etc.; les frais d opération tel que les loyers, la location de salles, les fournitures de bureau, les services publics, etc.; les frais liés à la mise en place, à la prestation et au suivi de programmes, de services, d activités et de projets (par exemple, programme d animation culturelle, programme de formation de bénévoles, services de loisirs, services culturels, services communautaires de communication, etc.) contribuant à assurer le développement à long terme des communautés minoritaires de langue officielle dans des secteurs prioritaires sur la scène nationale ou identifiés dans les ententes de collaboration; les frais de recherche (ex. : sondages, études de faisabilité, etc.) en vue de l élaboration de programmes, de services ou d activités nécessaires au développement des communautés minoritaires de langue officielle.
19 Dépenses et activités inadmissibles Les dépenses et les activités inadmissibles sont celles que doit assumer l organisme par différentes sources de financement, autres que les argents du Programme et comprennent (sans y être limitées) : les déménagements et les frais associés; les coûts d activités pouvant être défrayés par d autres sources de financement provenant de ministères spécifiques; les projets d immobilisation, de rénovation ou d achat d équipement. Par contre, des demandes d études de faisabilité, des démarches concrètes qui suivent les demandes de base (par exemple : la coordination du projet, plan de commandites et de promotion) pourraient être considérés; l animation culturelle en milieu scolaire : l animation culturelle en milieu scolaire est la responsabilité des conseils scolaires. Certaines activités spéciales et ponctuelles pourraient obtenir un financement. De plus, l animation culturelle communautaire doit faire partie intégrante de la programmation de base envisagée par les organismes (i.e. ACFA régionales); les activités des groupes ethnoculturels dont la raison d être principale est de promouvoir l identité de la région ou du pays d origine ne seront pas financées; les camps de jour; les sites Internet comme outils de promotion de l organisme; les campagnes de marketing pour promouvoir l organisme; tout projet ou activité déjà complété et tout projet d étude de faisabilité.
20 Réponses - Quiz 1.D 2.B 3.Renforcer le positionnement de la communauté par la création de nouveaux services, accroître le partenariat dans le respect de la diversité afin d augmenter notre visibilité. 4.A et C
PROGRAMME DES PRESTATIONS D AIDE AU TRAVAIL INDÉPENDANT DE L ONTARIO (PATIO)
PROGRAMME DES PRESTATIONS D AIDE AU TRAVAIL INDÉPENDANT DE L ONTARIO (PATIO) EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE RESPONSABILITÉ POUR LA PÉRIODE ALLANT DU 1ER AVRIL 2015 AU 31 MARS 2016 1 PROGRAMME
Plus en détailDéfinir et consolider son projet associatif
FICHE PRATI QUE Définir et consolider son projet associatif L association se place sous le signe de la liberté : celle de se regrouper pour prendre collectivement une initiative. De l idée à la conception,
Plus en détailÉtapes suivantes du plan d action du Manitoba
Juillet 2005 Pour aller de l avant : L apprentissage et la garde des jeunes enfants Étapes suivantes du plan d action du Manitoba Introduction En novembre 1999, le gouvernement du Manitoba a confirmé son
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX. Libreville - GABON. Tel. : (241) 73-22-97/ Fax : (241) 73-60-60
FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX FORMULAIRE DE DEMANDE AMBASSADE D AIDE NON DU REMBOURSABLE JAPON POUR PETITS PROJETS B.P. 2259 LOCAUX Libreville - GABON AMBASSADE
Plus en détailCadre de gestion du fonds régional d investissement (FRIJ) en Chaudière-Appalaches
Cadre de gestion du fonds régional d investissement (FRIJ) en Chaudière-Appalaches Document mis à jour en avril 2014 Table de matière 1. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 3 1.1 PRÉSENTATION DU FONDS RÉGIONAL D INVESTISSEMENT
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailGUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS
GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/information-grantees
Plus en détailPLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB
PLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB En juin 2012, le conseil d administration de l AFANB a décidé d entreprendre une démarche de révision du plan stratégique qui mènera au dépôt d un plan stratégique
Plus en détailQUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers
Plus en détailCONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde Championnat du monde ISF (International School Federation) du 14 au 22 avril 2013 Entre : - L'Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
Plus en détailTraiter les appels à la permanence téléphonique d assistance. Résumé. Destinataires. Suivi des modifications
Objectif Nom fichier Lieu de stockage Créateur Résumé Mettre en place une organisation efficace des permanences téléphoniques 110307_TraiterAppelsTelephoniques_v0.0.0.doc S:\OPERATIONNEL\03_COLLEGES\03_2_Colleges_publics\14_E
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier)
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS Prétentions Coordonnées du courtier Ville Cadre réservé à SFS Origine de la
Plus en détailPOLITIQUE DIRECTIVE RÈGLEMENT PROCÉDURE X. Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs
Code : 1517-04-13-01 POLITIQUE DIRECTIVE RÈGLEMENT PROCÉDURE X Procédure encadrant les activités de financement, les dons et les legs Date d approbation : 17 septembre 2013 Service dispensateur : Direction
Plus en détailPlan d action sur le changement climatique de [nom de la collectivité]
Province du Manitoba Climate Change Planning Resource Guide Plan d action sur le changement climatique de [nom de la collectivité] Élaboré par : Remerciements : P. ex. conseil municipal, conseil d administration,
Plus en détailSeptième cycle GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS
Septième cycle GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/grantees/grantees_r7.html
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs.
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs. Nom Adresse CP N tel E-mail Coordonnées du courtier Ville Origine de la demande Cadre réservé à SFS N agrément courtier Prétentions
Plus en détailGuide d accompagnement. Suite
Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce
Plus en détailPOLITIQUE DE COMMUNICATION
POLITIQUE DE COMMUNICATION DU COMITÉ DE GESTION DE LA TAXE SCOLAIRE DE L ÎLE DE MONTRÉAL (Adoptée le 16 décembre 2004 par la résolution 19 par le Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal)
Plus en détailCREDIT D IMPOT SUR LES INTERETS D EMPRUNT SUPPORTES A RAISON DE L ACQUISITION OU DE LA CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE. Questions / Réponses
CREDIT D IMPOT SUR LES INTERETS D EMPRUNT SUPPORTES A RAISON DE L ACQUISITION OU DE LA CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PRINCIPALE Questions / Réponses Qui peut bénéficier du crédit d impôt? Faut-il remplir
Plus en détailU S A. Nombre de CENTRES D APPELS Nombre de Téléconseillers. En France : 210.000 0,7% - 1700. En Europe : 1.300.000 1% Canada. Pop.
1/ PANORAMA ACTIVITE CENTRE D APPELS Canada U S A EN EUROPE + 22000 Source DATAMONITOR Nombre de CENTRES D APPELS Nombre de Téléconseillers EN FRANCE 3500 Pop.act - 10000 1997 2002-1700 1997 2004 En France
Plus en détailPièces à joindre RENTREE 2015-2016. Qui peut bénéficier de la bourse de lycée?
INFORMATIONS PRATIQUES A DESTINATION DES FAMILLES Ouverture de la campagne de bourse de lycée RENTREE 2015-2016 Pièces à joindre Qui peut bénéficier de la bourse de lycée? Où peut- on retirer un formulaire
Plus en détailUDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE
UDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE 2 SOMMAIRE I. LES FAMILLES PROFESSIONNELLES... 5 II. LES FONCTIONS GENERIQUES... 12 FAMILLE ETUDES ET CONCEPTION......... 15 ASSISTANT D ETUDES ET CONCEPTION...16
Plus en détailENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR
ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR 17 SEPTEMBRE 2012 1 TABLE DES MATIÈRES 1. L ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 3 2. CADRE D APPLICATION
Plus en détailConseils utiles pour les clients qui font des transactions immobilières
Le contenu de ce document est offert à titre éducatif et informatif seulement et ne remplace en aucun cas des conseils juridiques. Ce document a pour but de souligner des éléments clés des et commerciales.
Plus en détailOutil d auto-évaluation (OAE) des cliniques juridiques communautaires
Outil d auto-évaluation (OAE) des cliniques juridiques communautaires Pourquoi a-t-on recours à l auto-évaluation pour les cliniques? L'assurance de la qualité dans les cliniques a commencé en 1997. Elle
Plus en détailLe risque de négociation dans la gouvernance des régimes de retraite
dans la des Professeur au département des relations industrielles Université Laval frederic.hanin@rlt.ulaval.ca 30 mars 2015 - InterContinental Montréal, 14h10 Introduction Cette communication porte sur
Plus en détail6.1 L UNIVERSITÉ RECHERCHE... 5... 6
DIRECTIVE 2600-035 TITRE : ADOPTION : Comité de direction de l Université Résolution : CD-2008-07-08 ENTRÉE EN VIGUEUR : 8 juillet 2008 MODIFICATION : Comité de direction de l Université Résolution : CD-2014-04-08-05
Plus en détailRECOMMANDATIONS PROPOSÉES
SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE RECOMMANDATIONS PROPOSÉES (Ce guide doit être utilisé avec le Programme de vérification des syndics) **Ce n est pas nécessaire de le retourner au Bureau national**
Plus en détailPARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE REDDITION DE COMPTES POUR LES BÉNÉFICIAIRES 2014-2015
PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE REDDITION DE COMPTES POUR LES BÉNÉFICIAIRES 2014-2015 1 PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO
Plus en détailREFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312
REFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312 1 REFERENTIEL DE FORMATION CHEF(FE) DE PROJETS MARKETING ET COMMERCIALE TITRE CERTIFIE
Plus en détailCONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011
POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :
Plus en détailPierre Marchand Consultant
Pierre Marchand Consultant 1 Avant-propos Mot de bienvenue Présentation du formateur Logistique Mise en garde Modifications par rapport à 2012-2013 Les exemples présentés proviennent des paramètres de
Plus en détailAssurances collectives
?Votre guide de référence Assurances collectives samsongroupeconseil.com Votre partenaire de parcours Introduction Au printemps 2006, neuf syndicats d enseignement débutaient un processus de désaffiliation
Plus en détailVotre projet. d entreprise. www.rabatinvest.ma. Centre Régional d Investissement Rabat - Salé - Zemmour - Zaër
Royaume du Maroc Ministère de l Intérieur Wilaya de la région de Rabat-Salé-Zemmour-Zaër Votre projet d entreprise www.rabatinvest.ma Sommaire Votre projet d entreprise I. Créer votre entreprise : Le parcours
Plus en détailSERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET DES CONTRIBUTIONS
SERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET DES CONTRIBUTIONS GUIDE DE L UTILISATEUR (INSCRIPTION ET GESTION DE COMPTE) JUIN 2014 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 1 Le saviez-vous?... 1 Les SELSC sont composés
Plus en détailDECLARATION D ACCIDENT
CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE
Plus en détailVILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY
VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE
Plus en détailRédaction d un Plan d affaires
Rédaction d un Plan d affaires Catherine Raymond 2001 INTRODUCTION Raisons qui ont motivé la rédaction du plan d affaires Personnes ou organismes qui ont collaboré à l élaboration du plan d affaires Sommaire
Plus en détailLES ÉVÉNEMENTS INTERNATIONAUX MONTRÉALAIS Programme de soutien de Tourisme Montréal
Orlando G. Cerocchi LES ÉVÉNEMENTS INTERNATIONAUX MONTRÉALAIS Programme de soutien de Tourisme Montréal :: INTRODUCTION :: OBJECTIF DU PROGRAMME :: FESTIVALS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES ADMISSIBLES :: CHAMPS
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détailDOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme
Plus en détailLES ARCHITECTES FRANÇAIS ET L INTERNATIONAL
HMONP ENSA-V NOVEMBRE 2013 LES ARCHITECTES FRANÇAIS ET L INTERNATIONAL ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL PROBLEMATIQUES CONTRACTUELLES # 0 LES PARTIES / CONTEXTE - le client (promoteur privé, autorité publique,
Plus en détailPASSEPORT INNOVATION Guide de présentation des demandes Janvier 2015
PASSEPORT Guide de présentation des demandes Janvier 2015 Le présent document a été produit par le ministère de l Économie, de l Innovation et des Exportations Coordination et rédaction Direction du soutien
Plus en détailAVERTISSEMENT CONCERNANT LA NORME 20 EN MATIÈRE D ÉVALUATION MUNICIPALE
AVERTISSEMENT CONCERNANT LA NORME 20 EN MATIÈRE D ÉVALUATION MUNICIPALE Le 31 janvier 2013, le conseil d administration de l Ordre a adopté la norme 20.1 afin de refléter les travaux du ministère des Affaires
Plus en détailPROJET DE TRAIN LÉGER SUR RAIL D OTTAWA ACCORD DE CONTRIBUTION AVEC LE MINISTÈRE DES TRANSPORTS DE L ONTARIO APERÇU DE LA STRUCTURE ET DU CONTENU
PROJET DE TRAIN LÉGER SUR RAIL D OTTAWA ACCORD DE CONTRIBUTION AVEC LE MINISTÈRE DES TRANSPORTS DE L ONTARIO APERÇU DE LA STRUCTURE ET DU CONTENU L accord de contribution (l «accord de contribution») a
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
HAUT-COMMISSARIAT DE LA REPUBLIQUE EN NOUVELLE-CALEDONIE DEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Loi du 21 janvier 1995 modifiée, article 10 Décret du 17 octobre 1996 modifié ATTENTION :
Plus en détailPAGE : 1 POLITIQUE GÉNÉRALE DE DONS CHAPITRE : II SECTION : 2.7
CHAPITRE II : L UQAC SECTION 2.7 : FONDS DE DÉVELOPPEMENT PAGE : 1 POLITIQUE GÉNÉRALE DE DONS Adoptée : CAD-9192 (13 10 09) Modifiée : 1- ÉNONCÉ La présente politique a pour but d établir le cadre général
Plus en détailFONDS DE L AVENIR DE LA SANB INC. RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE
FONDS DE L AVENIR DE LA SANB INC. RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE PLACEMENT ET DE GESTION Adopté le 26 septembre 2009 1 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE PLACEMENT
Plus en détailInformation et sensibilisation des consommateurs à l égard des risques importants liés aux produits hypothécaires
Information et sensibilisation des consommateurs à l égard des risques importants liés aux produits hypothécaires Le Conseil canadien des autorités de réglementation des courtiers hypothécaires (CCARCH)
Plus en détailIDENTITÉ DU PROPOSANT (personne morale ou physique)
V 10.2014 BULLETIN DE SOUSCRIPTION DU CONTRAT D ASSURANCE ORIA FINANCE & PATRIMOINE Le présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les
Plus en détailPOUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE
C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailUne mutuelle de formation est un regroupement
MISSION DU COMITÉ SECTORIEL DE MAIN- D OEUVRE DE L ÉCO NOMIE SOCIALE ET DE L ACTION COMMUNAU- TAIRE Créé en 1997, le comité sectoriel de maind oeuvre de l sociale et de l action communautaire (CSMO-ÉSAC)
Plus en détailCalcul du versement périodique 2015 GUIDE. www.csst.qc.ca
Calcul du versement périodique 2015 GUIDE www.csst.qc.ca Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des modalités relatives au calcul du versement périodique. Il n a aucune valeur juridique et ne
Plus en détailPour information seulement
Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailPROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L OUTAOUAIS 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L OUTAOUAIS 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR Mis à jour le 29 mai 2014 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION... 1 2. CADRE D APPLICATION... 1 3. BUT ET OBJECTIFS DE L
Plus en détailINSTRUCTION N 002 RELATIVE AUX NORMES PRUDENTIELLES DES COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT AINSI QUE DES INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE
INSTRUCTION N 002 RELATIVE AUX NORMES PRUDENTIELLES DES COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT AINSI QUE DES INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE La Banque Centrale du Congo, Vu la loi n 005/2002 du 07 mai 2002
Plus en détailwww.csst.qc.ca Calcul du versement périodique 2014 Guide détaillé
www.csst.qc.ca Calcul du versement périodique 2014 Guide détaillé Partenariat avec Revenu Québec Pour permettre l application du nouveau mode de paiement de la prime d assurance instauré le 1 er janvier
Plus en détailFORMULAIRES DE BUDGET
FORMULAIRES DE BUDGET INFORMATIONS GÉNÉRALES Je préconise l'utilisation d'un budget basé sur un salaire hebdomadaire multiplié par 4 plutôt que par 4.33. Ceci permet aussi de calculer les dépenses par
Plus en détailCourtage immobilier résidentiel - EEC.1Y
Attestation d études collégiales Courtage immobilier résidentiel - EEC.1Y Le programme d attestation d études collégiales (AEC) Courtage immobilier résidentiel est d une durée de 570 heures L'objectif
Plus en détailProjet de pôle de développement de l Économie Sociale et Solidaire
Projet de pôle de développement de l Économie Sociale et Solidaire Étude de préfiguration Restitution aux acteurs 15 octobre 2008 Dossier remis aux participants 1 Version n 3 Sommaire Méthodologie Priorités
Plus en détailCURRICULUM VITAE. Michel Perron 2014-10-25
CURRICULUM VITAE 2014-10-25 Renseignements généraux Conseils Télécommunications (CTMP) inc. Laval, Québec (514) 953-4764 Courriel : mperron@ctmp-inc.com Langues parlées et écrites : Français anglais Réalisation
Plus en détailLe portage salarial caractéristiques et avantages
LE PORTAGE SALARIAL Le portage salarial caractéristiques et avantages Le portage salarial consiste à transformer des honoraires en salaires. Il permet: De bénéficier d un statut de salarié : continuité
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détail2 0 1 2-2 0 1 5 E N T E N T E DE P A R T E N A R I A T R É G I O N A L EN T O U R I S M E
R É G I O N T O U R I S T I Q U E D E S Î L E S D E L A M A D E L E I N E E N T E N T E DE P A R T E N A R I A T R É G I O N A L EN T O U R I S M E 2 0 1 2-2 0 1 5 GUIDE DU PROMOTEUR TABLES DES MATIÈRES
Plus en détailTitre : La Mutuelle Communautaire de Santé de Yaoundé : Un mécanisme solidaire de financement collectif d accès aux soins de santé de qualité.
Titre : La Mutuelle Communautaire de Santé de Yaoundé : Un mécanisme solidaire de financement collectif d accès aux soins de santé de qualité. Sous titre: Projet d appui aux mutuelles de santé et incidence
Plus en détailPré qualification d entreprises de Génie Civil
Appel à manifestation d intérêt Pré qualification d entreprises de Génie Civil pour la réalisation de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou
Plus en détailQUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR
QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR I IDENTITE DU PROPOSANT Nom : Adresse: Code Postal: Ville: Tél : Fax : Email : N d'inscription (éventuel) : au Registre du
Plus en détailCOLLECTE DE FONDS. 3.1. Les écoles élémentaires et secondaires peuvent entreprendre des activités de collecte de fonds si :
DOMAINE : ADMINISTRATION En vigueur le : 25 janvier 2005 (SP-05-15) POLITIQUE : Révisée le : 22 juin 2015 (CF-DA) L usage du masculin a pour but d alléger le texte. 1. ÉNONCÉ COLLECTE DE FONDS Le Conseil
Plus en détailConférence régionale des élus de la CHAUDIÈRE-APPALACHES POLITIQUE DE GESTION FINANCIÈRE ET POLITIQUE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPRÉSENTATION
Conférence régionale des élus de la CHAUDIÈRE-APPALACHES POLITIQUE DE GESTION FINANCIÈRE ET POLITIQUE DE FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPRÉSENTATION Adopté au conseil d administration du 10 juin 2004 Modifications
Plus en détailProgramme régional de soutien au développement et à la consolidation des organismes de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts de
Programme régional de soutien au développement et à la consolidation des organismes de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts de la Côte-Nord Table des matières Introduction... 3 Origine
Plus en détailGuide de demande de subvention pour la création d une équipe de santé familiale
Équipes de santé familiale Améliorer les soins de santé familiale Guide de demande de subvention pour la création d une équipe de santé familiale Mise à jour : mai 2010 Version 3.1 Table des matières À
Plus en détailGUIDE D ACCOMPAGNEMENT DU FORMULAIRE DE DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE
GUIDE D ACCOMPAGNEMENT DU FORMULAIRE DE DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE TABLE DES MATIÈRES LE CQRDA... 2 1. DESCRIPTION DE L ENTREPRISE... 2 2. DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU PROJET... 3 3. DESCRIPTION DU
Plus en détailPROTOCOLE D ACCORD ENTRE. MERLOT--The Multimedia Educational Repository for Learning and Online Teaching
Centre National de Télé-enseignement de Madagascar PROTOCOLE D ACCORD ENTRE MERLOT--The Multimedia Educational Repository for Learning and Online Teaching ET Le Centre National de Télé-enseignement de
Plus en détailPOUR LES SERVICES DE TELECOMM U NICA TIONS ENTRE TELUS COMMUNICATIONS FIDUCIE ALBERT
CONVENTION DE LOCATION POUR LES SERVICES DE TELECOMM U NICA TIONS ENTRE TELUS COMMUNICATIONS COMPANY ET FIDUCIE ALBERT Redige Ie 10 octobre 2009 4~ ET: CONVENTION DE LOCATION DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS
Plus en détailFICHE PRATIQUE MAISON DES LYCEENS
FICHE PRATIQUE MAISON DES LYCEENS La Maison des lycéens (MDL) est une association qui rassemble les élèves qui souhaitent s engager dans des actions citoyennes et prendre des responsabilités au sein de
Plus en détailLa reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale
La reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale Programme de soutien aux organismes communautaires SERVICES SOCIAUX Édition : La Direction des communications du ministère de la Santé
Plus en détailOffice de réglementation des maisons de retraite. Conseil consultatif des parties prenantes Mandat
Conseil consultatif des parties prenantes Mandat Autorité : L (ORMR) est établi en tant que personne morale sans capital-actions en vertu de la Loi de 2010 sur les maisons de retraite. Le mandat de l ORMR
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailMASTER MANAGEMENT PARCOURS MANAGEMENT DES SERVICES EN HôTELLERIE INTERNATIONALE
MASTER MANAGEMENT PARCOURS MANAGEMENT DES SERVICES EN HôTELLERIE INTERNATIONALE Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation Nature de la formation : Diplôme national de l'enseignement supérieur
Plus en détailLE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE
TABLEAU DE BORD LE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE DEFINITION Le tableau de bord est un support (papier ou informatique) qui sert à collecter de manière régulière des informations permettant de
Plus en détailDossier de Candidature Sélection des Agents
Dossier de Candidature Sélection des Agents Conditions Générales Conditions Générales Vous de sirez adhe rer a un important re seau de distribution expe rimente et vous avez un esprit d e quipe, le sens
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailPRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP
DOSSIER N :. PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP Emprunteur Co-emprunteur Mr Mme Mr Mme Nom d usage (en majuscules) :..... Nom de famille (nom de jeune fille) :.. Prénoms :.. Nom d usage (en majuscules)
Plus en détailLoi sur les contrats des organismes publics (2006, c. 29, a. 26)
POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE CONCERNANT LA CONCLUSION DES CONTRATS D APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES ORGANISMES PUBLICS Loi sur les contrats des organismes publics
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE
POLITIQUE POLITIQUE RELATIVE AUX CRITÈRES RÉGISSANT L ADMISSION ET L INSCRIPTION DES ÉLÈVES PRÉSCOLAIRE, PRIMAIRE ET SECONDAIRE Responsabilité Direction générale adjointe aux affaires administratives Direction
Plus en détailI IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE :
EPCC ANJOU-THEATRE 49 Bd du Roi René BP 22155 49021 ANGERS cedex 2 Tél : 02.41.81.41.57 ou 02.41.81.46.38 Tél : 02-41-25-62-60 ou 02-41-25-62-68 www.cg49.fr ou www.culture.cg49.fr FORMULAIRE DE DEMANDE
Plus en détailDAVID SOLOMON, CA, PAIR - SYNDIC DE FAILLITE 514-482-3773
DAVID SOLOMON, CA, PAIR - SYNDIC DE FAILLITE 514-482-3773 FORMULAIRE CONFIDENTIEL Veuillez répondre au meilleur de votre connaissance. Pour toute question, appelez-nous. Lorsque vous aurez complété, appelez-nous
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailAttirez les meilleurs employés et consolidez votre entreprise
Attirez les meilleurs employés et consolidez votre entreprise Grâce à leur régime d assurance collective, les employés sont toujours gagnants Augmentation salariale ou régime d assurance collective? Il
Plus en détailACTIONS COLLECTIVES MONTANT DE SUBVENTION SOLLICITE : ETAT : FEDER :
ACTIONS COLLECTIVES NOM du PORTEUR de PROJET : INTITULE DU PROJET (détaillé en annexe) : COÛT TOTAL DU PROJET (HT / TTC): MONTANT DE SUBVENTION SOLLICITE : ETAT : FEDER : AUTRES AIDES PUBLIQUES SOLLICITEES
Plus en détailREPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO Janvier 2004 CONVENTION DU CAISSIER DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ENTRE La REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, représentée par le Ministre
Plus en détailQUESTIONNAIRE PROPOSITION RC PROFESSIONNELLE INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE
QUESTIONNAIRE PROPOSITION RC PROFESSIONNELLE INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE DOCUMENTS A JOINDRE IMPERATIVEMENT (ACTIVITE D INTERMEDIAIRE EN ASSURANCE AGENT, COURTIER, SOUS-COURTIER) o Une copie de l arrêté
Plus en détailObtenir le titre de prêteur. agréé. La clé qui ouvre de nouvelles portes AU CŒUR DE L HABITATION
Obtenir le titre de prêteur agréé La clé qui ouvre de nouvelles portes AU CŒUR DE L HABITATION La SCHL aide les Canadiens à répondre à leurs besoins en matière de logement. En tant qu autorité en matière
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre des procédures liées aux MARCHES PUBLICS
E.H.P.A.D. «Foyer Bellevue» 16 Bis Boulevard Bellevue 05000 GAP Tél : 04.92.52.02.30 Fax / 04.92.52.32.71 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT LA REFECTION DES APPARTEMENTS Dans le cadre
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION : THEME : Social Jeunesse Animation socioculturelle Autres (précisez) A RETOURNER A : DIRECTION
Plus en détailLe compte épargne temps
2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation
Plus en détailBCEFA BOURSES CANADIENNES pour l ÉDUCATION et la FORMATION en AFRIQUE
BCEFA BOURSES CANADIENNES pour l ÉDUCATION et la FORMATION en AFRIQUE APERÇU DU PROJET Le programme des Bourses Canadiennes pour l Éducation et la Formation en Afrique (BCEFA) au Ghana, en Éthiopie, au
Plus en détail