ORDRE DU JOUR. SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL 1 er SEPTEMBRE Sujets d'ouverture CA CA
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- Bénédicte Forget
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1 ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL 1 er SEPTEMBRE Sujets d'ouverture CA INSTANT DE RECUEILLEMENT CA Adopter l'ordre du jour de la séance générale du 1er septembre CA Adopter le procès-verbal de la séance générale du 4 août CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 15 Déclaration / Proclamation CA Proclamer le 21 septembre 2009 Journée internationale de la Paix CA Proclamer le 22 septembre 2009 la journée En ville sans ma voiture! CA Proclamer les 25, 26 et 27 septembre 2009 Journées de la culture. Page 1
2 15.04 CA Rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement et dépôt des contrats comportant une dépense de plus de $ et des contrats comportant une dépense de plus de $ au même cocontractant lorsque la dépense totale dépasse $. 20 Affaires contractuelles CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour la fourniture de services de contrôle et de protection des animaux CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les travaux d'agrandissement des ateliers municipaux CA Autoriser le lancement d un appel d'offres sur invitation pour l'achat d'équipement aquatique CA Autoriser le lancement d'un appel d'offre sur invitation pour le remplacement du couvre-sol des bureaux administratifs et des locaux 120, AB117 du Centre des loisirs CA Octroyer un contrat de ,08 $ à Tony Caporicci inc. pour les travaux d'aménagement de jeux d'enfants et de terrassement dans le parc Harris - Soumission CA Recommander au Conseil municipal d octroyer un contrat de $ à Construction Frank Catania & Associés inc. pour le remplacement des conduites d'aqueduc et d'égouts sur les rues Saint-Cyr entre la rue Cambridge et le chemin Laval (200 m), Decelles entre les rues Abbott et Alexis-Nihon (250 m) et Saint-Germain entre les rues du Collège et de l 'Église (350 m) de l'arrondissement de Saint-Laurent Soumission Page 2
3 CA Octroyer un contrat de ,94 $ à Daniel Arbour et Associés inc. pour la préparation des plans du concept d aménagement définitif de l espace vert du lac «E» dans le développement Bois-Franc phase 3A2 - Soumission CA Autoriser une modification accessoire de ,95 $ au contrat octroyé à Aménagements Sud-Ouest ( Québec inc.) pour les travaux d aménagement des secteurs 1 et 2 (jeux d enfants et terrassement) du parc Philippe-Laheurte Soumission CA Autoriser une modification accessoire de 1 336,42 $ au contrat octroyé à L'Effaceur pour l'enlèvement des graffitis sur le domaine privé - Soumission CA Autoriser une dépense additionnelle de ,25 $ au contrat de services professionnels de la firme Dolmen Capital humain, psychologues industriels, pour l'évaluation de potentiel des candidats aux postes cadres CA Approuver la convention permettant à la compagnie Pattison de procéder à la conversion d'une structure d'affichage précédemment utilisée par le Technoparc et l'utilisation par l'arrondissement de Saint-Laurent d'une structure permanente d'affichage électronique au Centre des loisirs CA Approuver une entente de partenariat de gré à gré avec le Comité écologique du Grand Montréal pour réduire la présence d'îlots de chaleur urbains, pour un montant de $ CA Approuver la convention liant l arrondissement et Ressources jeunesse Saint-Laurent pour l implantation d un Café internet au Centre des loisirs. Page 3
4 30 Administration et finances CA Reporter la séance générale du conseil d'arrondissement du 29 septembre 2009 au 1er octobre CA Adopter le plan de foresterie urbaine de l'arrondissement CA Donner un accord de principe pour la participation financière de l'arrondissement, de $, pour le projet de Maison de l'enfance de Saint-Laurent CA Accorder un appui officiel au Centre de recherche et d'action pour le bien-être environnemental (CRABE) pour l'obtention d'une subvention de Recyc-Québec afin de réaliser des activités dans le cadre de la Semaine québécoise de réduction des déchets, du 18 au 25 octobre CA Appuyer la demande de l'organisme Renaissance en devenant Partenaire vert lors des événements médiatiques tenus dans le cadre de la Semaine québécoise de la réduction des déchets CA Autoriser la tenue de la Féerie d'hiver - édition 2010 de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social CA Autoriser la tenue de la 51e soirée de reconnaissance des bénévoles le samedi 17 octobre 2009 au Centre des loisirs de Saint-Laurent CA Autoriser un don de $ à l'organisme Meals on Wheels dans le cadre des festivités entourant son 40e anniversaire de fondation. Page 4
5 CA Autoriser un don de $ à la Chorale de Saint-Laurent en soutien aux festivités entourant son 35e anniversaire de fondation CA Autoriser un don de 300 $ à la Société Saint-Vincent de Paul de Montréal dans le cadre de l opération Bonne Mine, édition CA Autoriser un don de 300 $ à la Fondation Bon départ de Canadian Tire du Québec dans le cadre de la campagne de financement CA Accorder une subvention de $ au Centre des femmes de Saint-Laurent pour l année dans le cadre du Programme montréalais de soutien à l action citoyenne en sécurité urbaine, et approuver la convention afférente CA Accorder une subvention de $ à la Commission sportive du Lac Saint-Louis pour la poursuite de ses réalisations pour l année CA Prendre acte du rapport global sur l'exercice des pouvoirs délégués entre le 31 juillet et le 28 août 2009, en vertu du règlement numéro RCA sur la délégation de pouvoirs et ses amendements. 40 Réglementation CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1100, rue Crevier ayant pour objet d'autoriser l'agrandissement du bâtiment jumelé en empiétant dans les marges latérales CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1500, rue Poirier ayant pour objet d'autoriser la construction d'un bâtiment dont la hauteur en mètre est supérieure à celle autorisée. Page 5
6 CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 2835, rue Duchesne ayant pour objet d'autoriser l'installation de réservoirs extérieurs dont la hauteur est supérieure à celle autorisée CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 665, rue Filiatrault ayant pour objet d'autoriser l'agrandissement du bâtiment dans la marge latérale CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1435, rue du Collège ayant pour objet d'autoriser l'installation de deux enseignes au mur ne respectant pas toutes les normes applicables CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 691, rue Bertrand ayant pour objet d'autoriser l'agrandissement dans la marge arrière CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 1015, rue Champigny ayant pour objet d'autoriser l'agrandissement du bâtiment dans les marges latérale et arrière CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 755, rue Filiatrault ayant pour objet d'autoriser le déplacement d'un bâtiment accessoire dans la cour arrière CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 760, place Stewart et ayant pour objet d autoriser le déplacement d un bâtiment accessoire dans la cour arrière CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour agrandir une habitation unifamiliale jumelée située au 2020, rue Scott. Page 6
7 CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l'agrandissement d'une habitation unifamiliale isolée située au 760, place Stewart CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour construire un bâtiment industriel situé au 2600, avenue Marie-Curie CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l'agrandissement d'une habitation unifamiliale isolée située au 520, rue Rochon CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour la construction d'une habitation unifamiliale isolée située au 3405, rue Jean-Gascon CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l'agrandissement de l'habitation unifamiliale isolée située au 2649, carré Denise-Pelletier CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour la construction d'une habitation unifamiliale isolée située au 3750, chemin du Bois-Franc CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour construire une habitation unifamiliale isolée située au 4125, rue Jean-B.-Meilleur CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour modifier le revêtement extérieur d'une habitation unifamiliale isolée située au 3075, rue Somerset CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l'agrandissement d'une habitation unifamiliale isolée située au 1510, rue Barré. Page 7
8 CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l'agrandissement d'une habitation unifamiliale isolée située au 86, rue Hislop CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour modifier la dimension des galeries à l'arrière des habitations unifamiliales isolées et jumelées situées au 2401, 2409 et 2415, avenue O'Brien, et au 4045 et 4055, boulevard Henri-Bourassa CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l'agrandissement d'une habitation unifamiliale isolée située au 1365, rue Guertin CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour modifier le revêtement extérieur du bâtiment commercial situé au 1100, rue Crevier CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour lotir et construire des habitations unifamiliales contiguës du 2775 au 2811 et du 2840 au 2880, rue des Équinoxes, et du 2309 au 2369, rue des Migrations CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour modifier le revêtement extérieur du bâtiment commercial situé au 11200, boulevard Cavendish CA Adopter le premier projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le second projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage. Page 8
9 CA Donner un avis de motion en vue d'adopter le règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le second projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Donner un avis de motion en vue d'adopter le règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le premier projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Donner un avis de motion visant à adopter un règlement autorisant un emprunt de $ pour le coût de l'achat des collections de base, leur sélection et leur traitement dans le cadre du projet de construction d'une bibliothèque à l'arrondissement. 50 Ressources humaines CA Prendre acte de la mutation au poste de contremaître électricité à la Direction des travaux publics CA Autoriser une banque d'heures dans l'emploi d'agent de contrôle et d'administration de la paie et des avantages sociaux à la Division des ressources humaines et paie de la Direction des services administratifs CA Autoriser la création d'une banque d'heures dans l'emploi de commis de bureau, dans le cadre du projet de géomatique, à la Division des ressources informationnelles de la Direction des services administratifs. Page 9
10 CA Autoriser un stage professionnel en communication, d'une durée d'au plus 15 semaines, à la Division du protocole et des relations publiques de la Direction des relations avec les citoyens. 51 Nomination / Désignation CA Nommer un maire suppléant pour la période du 5 septembre au 13 novembre Information CA Dépôt de l évolution budgétaire au 30 juin CA AFFAIRES NOUVELLES CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 70 Autres sujets CA LEVÉE DE LA SÉANCE Page 10
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 29 mars 2006 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour CE Adoption de l'ordre du jour de la séance du comité exécutif Procès-verbal CE Affaires
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Assemblée publique de consultation.
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 1 er juin 2015 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 1 er juin 2015 à 20 heures. Sont présents
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
Constat de quorum et ouverture de l assemblée Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 octobre 2011 en la salle du Conseil sise à l hôtel de ville au 84 rue du Sacré-Cœur, à l heure habituelle des
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
Le directeur général, Yvon Labonté, et l adjointe réceptionniste, Marie-Claude Bélisle, sont également présentes à la dite séance.
37 À une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Bedford, tenue à l'hôtel-de-ville de Bedford, le 3 juin 2014, à 19h30, à laquelle étaient présents son Honneur le maire Yves Lévesque, et les
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Lundi le 02 mars 2015 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M Pierre Janecek, maire MM. Mme Kevin Mitchell Jacques
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
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MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
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DOSSIERS OUVERTS Suivi des requêtes et questions du public au conseil d arrondissement Conseil du 3 novembre 2014 Requérant(e) Questions/Requêtes/Sujets Responsables Réponses Mmes Monique Turcotte et Marie
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
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PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013 Le lundi 5 août 2013, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la présidence de M. le maire,
Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
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Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
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Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
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