Cahier des prescriptions spéciales

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1 APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 22/ 2013/MFPMA REALISATION DE FORMATION AU PROFIT DES CADRES DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTATION SUR LA METHODOLOGIE DE MANAGEMENT DE PROJET PRINCE2 Cahier des prescriptions spéciales Passé en application des dispositions de l article 16, alinéa 2, paragraphe 1 et de l article 17, alinéa 3, paragraphe 3 du décret n du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat, ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 1 sur 10

2 SOMMAIRE CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES Article 1 : Objet de l appel d offres Article 2 : Consistance de la formation Article 3 : Documents constitutifs du marché Article 4 : références aux textes généraux et spéciaux applicables au marché Article 5 : Validité et délai de notification de l approbation du marché Article 6 : Election du domicile du prestataire Article 7 : Nantissement Article 8 : Sous-traitance Article 9 : Délai de réalisation Article 10 : Nature des prix Article 11 : Caractère des prix Article 12 : Cautionnement provisoire et cautionnement définitif Article 13 : Assurances - responsabilité Article 14 : Modalités de règlement Article 15 : Réception provisoire et définitive des prestations Article 16 : Pénalités pour retard Article 17 : Retenue a la source applicable aux titulaires étrangers non résidents au Maroc Article 18 : Droits de timbre et d enregistrement Article 19 : Lutte contre la fraude et la corruption Article 20 : Résiliation du marché Article 21 : Règlement des différends et litiges CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ET BORDEREAU DES PRIX- DETAIL ESTIMATIF Article 1 : Présentation de l action de formation Article 2 : Consistance de la formation Article 3 : Nombre et profils des participants Article 4 : langue de la formation Article 5 : Conduite de la formation Article 6 : Responsabilité et obligation du titulaire Article 7 : Evaluation de la formation Article 8 : Durée et lieu de la formation MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 2 sur 10

3 CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d offres ouvert sur offres de prix a pour objet la réalisation de formation au profit des cadres du ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration, sis Rue Ahmed Cherkaoui, quartier administratif, Agdal, Rabat, sur la méthodologie de management de projet prince2. ARTICLE 2 : CONSISTANCE DE LA FORMATION Les prestations objet du marché découlant de cet appel d offres concernent la réalisation des formations concernant PRINCE2 Foundation et PRINCE2 Practitioner. ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE Sont incorporées comme pièces contractuelles du marché : 1. L'acte d engagement ; 2. Le cahier des prescriptions spéciales ; 3. L offre technique ; 4. Le bordereau des prix-détail estimatif ; 5. Le C.C.A.G-EMO; ARTICLE 4 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPILCABLES AU MARCHE Le titulaire du marché découlant du présent appel d'offres reste soumis aux textes généraux suivants : Le décret n du 16 Moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Le décret Royal n 330/66 du 21 avril 1967 portant règlement général de comptabilité publique tel qu il a été modifié et complété. Décret du 05 kaada 1429 (04 novembre 2008) relatif au contrôle des dépenses de l Etat ; Le Dahir du 28 août 1948 relatif au Nantissement tel qu il a été modifié et complété ; Le décret n du 18 Ramadan 1424 (13 Novembre 2003) relative aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l Etat. Circulaire n 72/CAB du 26 novembre 1992 d application du Dahir n du 11 décembre 1956 relatif aux garanties pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics. Tous les textes réglementaires ayant trait aux marchés de l Etat rendus applicables à la date de signature du marché. ARTICLE 5 : VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE Le marché découlant de cet appel d offres ne sera valable, définitif et exécutoire qu après son approbation par l autorité compétente. L approbation du marché est notifiée à l attributaire dans un délai maximum de quatre vingt-dix (90) jours, à compter de la date fixée pour l ouverture des plis. ARTICLE 6 : ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR Le concurrent doit se conformer à l article 17 du C.C.A.G-EMO. MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 3 sur 10

4 ARTICLE 7 : NANTISSEMENT Dans l éventualité d une affectation en nantissement, il est précisé que : La liquidation des sommes dues par l administration en exécution du marché sera opérée par la direction des ressources humaines et financière. Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu au bénéficiaire des nantissements ou subrogations les renseignements et états prévus à l article 7 du dahir du 28 août 1948, relatif au nantissement des marchés publics est le chef de la division de la programmation et des ressources financières. Les paiements prévus au marché découlant de cet appel d offres seront effectués par le Trésorier Ministériel auprès du ministère de l énergie, des mines, de l eau et de l environnement, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. En cas de nantissement du marché le maître d ouvrage délivre, sans frais, au titulaire, sur sa demande et contre récépissé, l exemplaire spécial du marché portant la mention «exemplaire unique» et destiné à former titre conformément aux dispositions du Dahir du 28 chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics. ARTICLE 8 : SOUS -TRAITANCE Le titulaire du marché peut recourir à la sous-traitance à condition qu elle soit conforme aux dispositions de l article 84 du décret n précité. ARTICLE 9 : DELAI DE REALISATION Le délai de réalisation est fixé à quatre mois (4 mois) à compter du lendemain de la date de l ordre de service prescrivant le commencement d exécution des prestations objet du présent appel d offres. ARTICLE 10 : NATURE DES PRIX Le présent appel d offres est à prix unitaires. Les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires portés au bordereau des prix - détail estimatif. Les prix du marché sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de la réalisation de la formation y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurer au prestataire une marge pour bénéfice et risques et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe de la formation. ARTICLE 11 : CARACTERE DES PRIX Les prix mentionnés au bordereau des prix détail estimatif sont fermes et non révisables. ARTICLE 12 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE, CAUTIONNEMENT DEFINITIF ET RETENUE DE GARANTIE Le cautionnement provisoire est fixé à dix mille dirhams (10.000,00DH). Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant du marché. Aucune retenue de garantie n est prévue. ARTICLE 13 : ASSURANCE - RESPONSABILITE Le concurrent doit se conformer à l article 20 du C.C.A.G-EMO. ARTICLE 14 : MODALITES DE REGLEMENT Le paiement des prestations sera effectué sur la base du décompte appuyé par des factures, par virement au compte des chèques postaux ou bancaire sur production d'une facture en cinq (5) exemplaires portant la signature du prestataire et dont, l'original doit être timbré. Les factures devront MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 4 sur 10

5 être arrêtées en toutes lettres, certifiées exactes et signées par le créancier qui doit en outre rappeler l'intitulé exact de son compte courant postal ou bancaire. ARTICLE 15 : CONDITIONS DE RECEPTION DES PRESTATIONS Réception provisoire des prestations : A la fin de chaque module et après évaluation des acquis de la formation selon les modalités préétablies dans l article 7 chapitre II du présent appel d offre, il sera procédé par le maître d ouvrage à la réception provisoire des prestations effectuées, si le titulaire a bien rempli ses obligations contractuelles. Un procès-verbal de réception provisoire sera dressé et signé par les représentants du maître d ouvrage. Réception définitive des prestations : A l expiration de la durée totale de formation du marché découlant du présent appel d offre, le maître d ouvrage procédera à la réception définitive des prestations effectuées au cours de chaque formation, si le titulaire a bien rempli ses engagements contractuels. Un procès-verbal de réception définitive sera dressé et signé par les représentants du maître d ouvrage. ARTICLE 16 : PENALITES POUR RETARD En cas de dépassement des délais convenus dans l article 8 du présent appel d offre, le concurrent sera passible d une pénalité de retard fixée à cinq pour mille (5 ) du montant total du marché par jour calendaire de retard. Le montant total des pénalités ne pourra dépasser dix pour cent (10%) du montant total du marché. La pénalité courra de plein droit sans mise en demeure préalable et sera d office déduite des sommes dues au concurrent du présent appel d offre. ARTICLE 17 : RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC Une retenue à la source au titre de l impôt sur les sociétés ou de l impôt sur le revenu, le cas échéant, fixée au taux de dix pour cent (10%), sera prélevée sur le montant hors taxe sur la valeur ajoutée des prestations réalisées au Maroc dans le cadre du présent appel d offres. ARTICLE 18 : DROITS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT Les frais de timbre et d enregistrement sont à la charge du titulaire du marché découlant du présent appel d offre. Article 19 : LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION Le prestataire ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des actes de corruption, à des manœuvres frauduleuses, et à des pratiques collusoires, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures de passation, de gestion et d exécution du marché. Le prestataire ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des étapes de son exécution. Les dispositions du présent article s appliquent à l ensemble des intervenants dans la réalisation du présent appel d offres. ARTICLE 20 : RESILIATION DU MARCHE Les conditions de résiliation sont celles définies par le C.C.A.G-EMO et par le décret n du 05 février ARTICLE 21 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES En cas de contestation entre le Ministère de la Fonction publique et de la modernisation de l Administration et le titulaire, il sera fait recours à la procédure prévue par le C.C.A.G-EMO. MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 5 sur 10

6 CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ET BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF ARTICLE 1 : PRESENTATION DE L ACTION DE FORMATION Dans le cadre de la mise à niveau des compétences managériales de ses ressources humaines, le Ministère compte former ses cadres sur la méthodologie de gestion de projet PRINCE2. PRINCE2 est une approche de management de projet reposant sur les processus, qui offre une méthode facilement adaptable et évolutive pour manager tous types de projet. Cette méthode s est imposée comme un standard de facto et elle est utilisée dans le monde entier pour gérer tout type de projet. PRINCE est divisé en huit processus définis par des clés d'entrée et de sortie, des objectifs à atteindre et des activités à réaliser. 1. (SU) - Elaborer un projet (EP) 2. (IP) - Initialiser un projet (IP) 3. (DP) - Diriger un projet (DP) 4. (CS) - Contrôler une séquence (CS) 5. (MP) - Gérer la livraison des produits (LP) 6. (SB) - Gérer les limites de séquences (LS) 7. (CP) - Clore un projet (CP) 8. (PL) - Planifier (PL) L objet de cet appel d offre est de former les cadres du ministère sue la méthode prince 2 pour leurs permettre de maîtriser les principes et la terminologie de la méthode, et être capable de les appliquer et les adapter pour anticiper les attentes et éviter ou prévoir les problèmes d un projet donné. ARTICLE 2 : CONSISTANCE DE LA FORMATION Les prestations objet du marché découlant de cet appel d offres concernent la réalisation des formations ci-après : Module Durée (jours) Nombre de Groupe Objectifs de formation Formation PRINCE2 Foundation 3j 2 Etre en mesure de travailler comme membre informé d'une équipe de management de projet utilisant la méthode PRINCE2 dans un environnement de projet compatible PRINCE 2; Etre en mesure de passer la certification PRINCE2 Foundation. Formation PRINCE2 Practitioner 2j 2 Etre capable d appliquer la méthode PRINCE2 à la réalisation et au management d'un projet non complexe dans un environnement compatible PRINCE2 ; Etre en mesure de passer la certification PRINCE2 Practitioner. ARTICLE 3 : NOMBRE ET PROFILS DES PARTICIPANTS Le nombre de participants par groupe est 10 participants. MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 6 sur 10

7 La liste et les profils des participants seront transmis au prestataire avant chaque formation. ARTICLE 4 : LANGUE DE LA FORMATION La formation, les supports et l évaluation doivent être en langue française. ARTICLE 5 : RESPONSABILITE DES PARTIES Les intervenants du titulaire du marché réaliseront les tâches définies dans les articles 2 et 5 du chapitre II du présent cahier des prescriptions spéciales. Le Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration mettra à la disposition du titulaire, tous les documents existants relatifs aux prestations qui font l objet du présent appel d offres. Le Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration mettra en place les structures nécessaires pour le pilotage et le suivi de la formation. L encadrement sera assuré par des formateurs prévus dans l offre du titulaire, en cas de remplacement, le titulaire doit se conformer aux dispositions de l article 18 du CCAG-EMO approuvé par le décret n du Rabii I 1423 (04 juin 2002). Le déroulement de la formation sera fait selon la méthode pédagogique prévue par le marché. ARTICLE 6 : RESPONSABILITE ET OBLIGATION DU TITULAIRE Dans le cadre de cet appel d offres le titulaire s engage à : Organiser les prestations de formation sous forme de sessions comportant l affectation des formateurs qualifiés, de moyens matériels et supports pédagogiques nécessaires au bon déroulement de cette formation. Désigner des intervenants qualifiés et expérimentés pour animer chaque module de formation, le choix de l intervenant de chaque module se fera en concertation avec l entité responsable de la formation. Tenir un registre de présence du personnel assistant aux différents modules de formation. L administration remettra au prestataire avant chaque session de formation la liste des noms des participants. Remettre à sa charge à chaque candidat une documentation complète et détaillée et un CD ROM contenant la présentation de l intervenant et le cas pratique étudié pour chaque module au cours de chaque module de formation. Prendre en charge tous les frais liés au tirage et à la reproduction des documents didactiques et électroniques destinés aux bénéficiaires de la formation et devant servir comme support aux différents modules, cités ci-dessus. Procéder, au terme de chaque module de la formation, à l évaluation de ses sessions, selon les modalités préétablies dans l article 6 du présent appel d offre. Veiller au respect du planning de formation arrêté en commun accord avec l administration. Délivrer aux participants un certificat pour chaque module attestant qu ils ont suivi leur module de formation avec succès. ARTICLE 7 : EVALUATION DE LA FORMATION A la fin de chaque module de formation, le prestataire procèdera à l évaluation des acquis de la formation en organisant, à sa charge, des examens de certifications PRINCE2 pour tous les participants. MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 7 sur 10

8 Le prestataire délivrera aux participants ayant réussi l examen une attestation de certification PRINCE2. Toute formation considérée non conforme à la qualité demandée par les responsables formation du Ministère est à refaire par le prestataire, sans aucune facturation supplémentaire. ARTICLE 8 : DUREE ET LIEU DE LA FORMATION Les sessions de la formation se dérouleront de 9h à 17h, le prestataire prendra en charge la pause café à 10h30 min et la pause déjeuner à 13h pour chaque session de ladite formation. La formation se déroulera à Rabat dans les locaux du titulaire où il doit mettre en place tout l environnement technique et didactique nécessaires pour le bon déroulement de ladite formation. Le titulaire doit préciser l adresse des lieux de formation. Une visite des lieux, ainsi désignées, serait organisée par le maître d ouvrage. Cette visite validera les lieux de la formation. Toutefois si le maître d ouvrage n est pas satisfait des conditions proposées, le titulaire devrait faire une deuxième proposition des lieux et de l environnement technique et didactique nécessaire au bon déroulement de la formation. Tout changement du lieu de la formation, au moment de la concrétisation de celle-ci, doit faire l objet d une validation préalable de l Administration. MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 8 sur 10

9 BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF N des Prix Désignation des prestations Unité de compte quantité Prix Unitaire (en DH hors TVA) en Chiffre en Lettre Prix total (en DH hors TVA) 1 2 Formation PRINCE2 Foundation Formation PRINCE2 Practitioner Participant 20 Participant 20 Total HTVA TVA 20% Total TTC Arrêté le présent bordereau des prix-détail estimatif à la somme de.dh T.T.C (en toutes lettres). MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 9 sur 10

10 APPEL D OFFRES OUVERT N 22 /2013/MFPMA REALISATION DE FORMATION AU PROFIT DES CADRES DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTATION SUR LA METHODOLOGIE DE MANAGEMENT DE PROJET PRINCE2 PREPARE PAR VERIFIE PAR ADMINISTRATION PRESTATAIRE Lu et accepté à la main MFPMA/DRHF/DRH/SFC Page 10 sur 10

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