e.magnus - Module 4 e.gestion financière Les données de référence

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1 e.magnus - Module 4 e.gestion financière Les données de référence

2 Collectivités / Budgets / Exercices Ces 3 notions se gèrent au sein du bloc Organisation et régissent en grande partie le fonctionnement de e.gestion financière. Collectivités. Identification & Adresse collectivité. Informations reproduites sur différents documents. Désignation des signataires. Codification & Paramétrage des Pièces Justificatives. Budgets. Rattachement à la collectivité et budget principal. Codification pour liaison trésorerie. HT ou TTC. Activation des Titres Payable par Internet. Exercices. Exercice budgétaire & Norme comptable associée. Identification du trésorier. Niveaux de vote et modes de gestion. (Délais de paiement / intérêts moratoires). Paramétrage des editions budgétaires et liquidations. Contrôle du dépassement de crédits. 3

3 Les autres données de références Pour y accéder, on développera le Bloc Organisation On y trouvera notamment: Le paramétrage du comptable assignataire. Les plans de comptes. Les opérations d investissement. Les marchés publics. Les opérations pour compte de tiers (comptes 45xx). La gestion de l analytique (facultative). Les bordereaux préparatoires. La nomenclature des codes produit en vue du P.E.S.. 5

4 Comptable assignataire Le trésorier: Un tiers comme un autre qui participera aux opérations d ordre. Le comptable assignataire porte les paramètres du protocole d échange. Le CODIC nécessaire au PES et à la dématérialisation budgétaire. 7

5 Plan comptable LE PLAN COMPTABLE Articles (nomenclature), Opération (investissement), Service (analytique), Fonction (+3500 Habs) ou Section d Imputation (M22) 9

6 Plan comptable: Les comptes Les comptes composent la nomenclature comptable (comptabilité par nature). C est la norme de l exercice qui définit la nomenclature associée: M14 = Communes, CCAS, Caisses des Ecoles, EPCI M4x = Budgets à caractère commerciaux et industriels. M22 = EHPAD, Foyer-Logements. Dans cette norme, e.gestion financière embarque un préparamétrage de la répartition ternaire selon les normes du logiciel TARIFEHPAD de l ENSP. Ils sont rattachés à des chapitres ou groupes qui structurent la présentation du budget. En investissement, il existe 2 types d articles (M14,M4x: traité de manière transparente dans e.gestion financière): Financier. Equipement. On peut éventuellement personnaliser (créer) la nomenclature (non recommandé): Bloc Organisation (développé) / Comptes Il convient, dans ce cas, de créer des subdivisions à partir du niveau le plus devéloppé. N utiliser que des chiffres dans le code (pas de point ou tiret) et rattacher à un compte réglementaire qu elles suivent les mêmes règles. 11

7 Plan comptable: Fiche d un compte En M22, on peut personnaliser la répartition ternaire (non recommandé). La fiche du compte permet de naviguer vers son grand livre ou sa situation Le bouton Imprimer permet d imprimer une fiche de synthèse. 13

8 Plan comptable: Fonctions, S.I. La notion de fonction ne concerne que les collectivités de plus de 3500 habitants en M14. Les fonctions sont normalisées et il est fortement déconseillé de les modifier. M : Les fonctions sont tronquées au premier chiffre sur la maquette même si elles sont toujours utilisées dans le détail. En M22, les sections d imputation et servent à gérer la ventilation tarifaire Hébergement (H), Dépendance (D), Soins (S) pour les EHPAD ou sur 5 Sections pour les SAD. Les fonctions, les sections d imputations sont accessibles par le bloc Organisation (développé) / Fonctions 15

9 Plan comptable: Les opérations Une opération sert à individualiser l'équipement d'une collectivité. Si le niveau de vote de la collectivité est l'opération, le contrôle des crédits s'effectuera sur l'enveloppe allouée à l'opération. (construction d'un bâtiment par exemple). Le code perception est un nombre supérieur à 10. Le bouton Imprimer permet d imprimer une fiche synthétique sur l opération. Si le niveau de vote est le chapitre, les opérations ne sont pas transmises en trésorerie. L opération peut alors être pour information CHAPITRES/ARTICLES Opérations Mairie Opérations Piscine Seules les articles dits d équipement peuvent être votés par opération. Dépenses : 20, 21 & 23 Recettes: 13 (sauf 138) et 16 Les autres articles sont dits financiers. Vote par chapitre: Vote par Opération:

10 Plan comptable: L analytique L analytique consiste en une gestion des centres de coût permettant une analyse plus poussée en comptabilisant les dépenses et recettes qui y sont ventilées. E.gestion financière permet de gérer 2 axes analytiques. Il s'agit d'une notion tout à fait facultative qui n est jamais transmise en trésorerie. L analytique peut être hiérarchisée sur plusieurs niveaux (service/sous services...). Un service Elément de classement est un service Père Un service Rattaché à est un service Fils Un service peut à la fois être service de classement et rattaché à un service de niveau supérieur. Les services sont gérés dans le bloc Organisation (développé) / Eléments analytiques. On peut ensuite définir des clés de répartitions dans le bloc Organisation (développé) / Clés analytiques. Les boutons Navigation et Imprimer jouent le même rôle que sur la fiche d un compte ou d un tiers. Contrairement à MAGISTER, les services sont totalement déconnectés des sections d imputation. 19

11 Les marchés publics Lorsque c est le cas, la référence à un marché public doit être signalée sur la saisie des pièces comptables. Les marchés doivent être renseignés dans le bloc Organisation (Développé) / Imputations / Marchés. Ne pas oublier l aide fort utile pour le remplissage de la fiche marché 21

12 Les opérations pour compte de tiers Les opérations pour compte de tiers doivent être déclarées dans le bloc Organisation (Développé) / Imputations / Opérations pour compte de tiers. L aide apporte des informations précieuses sur l utilisation des opérations pour compte de tiers 23

13 Les bordereaux préparatoires La notion de bordereaux préparatoires remplace la notion de priorité sur MAGISTER. Son role est toutefois moins prépondérant grâce aux possibilités importantes de filtrage de e.gestion financière. On peut en faire usage sur l onglet détail d une pièce. Elle peut permettre l attribution d un type de pièce à un signataire particulier. 25

14 Les codes produits Pour le P.E.S., les codes produit devront être saisis sur chaque ligne d imputation en saisie de titre. E.gestion financière permet de récupérer la nomenclature nationale grâce au bouton 27

15 Unité Nouvelles Technologies Contacter le support BERGER-LEVRAULT au Centre de Gestion: Téléphone: Mél: Fax: Site: 29

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