TABLEAU RECAPITULATIF TOTAL

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1 TABLEAU RECAPITULATIF SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT - DM3 ARTICLE Organisme Public Personne de Droit Privé Nominatives attribuées sans conditions particulières Nominatives assorties de conditions figurant dans les conventions conclues avec l'organisme bénéficiaire Mouvement sur provision (disponible à attribuer) TOTAL

2 ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUEES SANS CONDITION PARTICULIERE ARTICLE OBJET NOM DE L'ORGANISME Fonction 0 - Services Généraux des Administrations Publiques Locales NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME MONTANT DE LA SUBVENTION Aide aux associations 6574 Aide organisation élections professionnelles Syndicat CGT des Agents Territoriaux du Mans Personne de Droit Privé Aide organisation élections professionnelles Syndicat FO Agent Ville CUM CCAS Personne de Droit Privé Aide organisation élections professionnelles Syndicat Interco CFDT Personne de Droit Privé Aide organisation élections professionnelles UNSA Territoriaux 2M-AS Personne de Droit Privé Aide organisation élections professionnelles SDU-CLIAS 72 FSU Personne de Droit Privé ème édition "La Chine Moderne" Association d'échange Franco-Chinois du Mans Personne de Droit Privé Subvention fonctionnement Rivières Vivantes "Amis de l'huisne et de la Sarthe" Personne de Droit Privé 600 Fonction 8 - Aménagement et Services urbains, Environnement Développement Durable 6574 "Tissons les liens de l'eau" Sarthe Nature Environnement Personne de droit privé Autres Espaces Naturels 6574 Aide exceptionnelle AGAG - Association de Gestion et d'animation de la Gêmerie Personne de droit privé Fonction 9 - Action économique 6574 Aide au démarrage Association Insertion et Formation Soleil Personne de droit privé TOTAL

3 ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES ASSORTIES DE CONDITIONS ARTICLE OBJET NOM DE L'ORGANISME Fonction 0 - Services Généraux des Administrations Publiques Locales Aide aux associations NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME MONTANT DE LA SUBVENTION 6574 Ajustement subvention annuelle Association CAPRA Personne de Droit Privé Fonction 9 - Action économique 6574 Ajustement subvention annuelle IAM - Institut Automobile du Mans Personne de Droit Privé Actions d'insertion Association Iter Personne de Droit Privé Aide exceptionnelle Maison de l'emploi et de la Formation Personne de Droit Privé Conventionnement Convention en cours TOTAL Mouvements sur Provisions (disponible à attribuer) MONTANT INTITULE PROVISIONS Développement Durable Provision Développement Durable Autres Espaces Naturels -600 Provision préservation milieu naturel PLIE Reversement aux opérateurs Provision PLIE Reversement aux opérateurs Provision Chantier d'insertion TOTAL PROVISION 3

4 LE MANS METROPOLE Subventions d'equipement dont le versement est assorti de conditions * - Inscriptions DM3 - * figurant dans les délibérations spécifiques et/ou conventions conclues avec l'organisme A - Personnes de Droit Privé Article Libellé Subvention Equipement Compte 2042 : Subventions d'equipement versées à des Organismes de Droit Privé , AIDE A L'ACCESSION SECURISEE - COULAINES LES TISONS UNION ET PROGRES , Secteur DIFFUS - REHABILITATION DE LOGEMENTS SOCIAUX MANCELLE D'HABITATION , Secteur DIFFUS - REHABILITATION DE LOGEMENTS SOCIAUX FOYER MANCEAU , Secteur DIFFUS - TRAVAUX DE SECURISATION DES LOGEMENTS SAMO , Secteur DIFFUS - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX MANCELLE D'HABITATION ,00 B - Personnes de Droit Public Article Libellé Subvention Equipement Compte : Subventions d'equipement versées au Département , VOIRIE - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DEPARTEMENT , CHAMPAGNE - RUE DE VERDUN DEPARTEMENT , ST SATURNIN - BD DE MAULE DEPARTEMENT , SARGE - PROJET URBAIN PARTENARIAL SECTEUR DE VAUX (PUP) DEPARTEMENT ,00 Compte : Subventions d'equipement versées à des Etablissements Publics locaux , AMELIORATION ET CONFORT DES LOGEMENTS DIVERS ORGANISMES - LOGEMENT , SYNDICAT MIXTE DU CIRCUIT DES 24 HEURES SYNDICAT MIXTE DU CIRCUIT DES 24 HEURES , Secteur DIFFUS - REHABILITATION DE LOGEMENTS SOCIAUX LE MANS HABITAT , Secteur DIFFUS - REHABILITATION DE LOGEMENTS SOCIAUX SARTHE HABITAT , Secteur DIFFUS - TRAVAUX DE SECURISATION DES LOGEMENTS LE MANS HABITAT 400, Secteur DIFFUS - TRAVAUX DE SECURISATION DES LOGEMENTS SARTHE HABITAT , Secteur DIFFUS - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SARTHE HABITAT , Secteur ANRU - DEMOLITION DE LOGEMENTS SOCIAUX LE MANS HABITAT , Secteur ANRU - DEMOLITION DE LOGEMENTS SOCIAUX SARTHE HABITAT , Secteur ANRU - REHABILITATION DE LOGEMENTS SOCIAUX LE MANS HABITAT ,94

5 LE MANS METROPOLE Subventions d'equipement dont le versement est assorti de conditions * - Inscriptions DM3 - * figurant dans les délibérations spécifiques et/ou conventions conclues avec l'organisme B - Personnes de Droit Public (suite) Article Libellé Subvention Equipement Compte : Subventions d'equipement versées à des Organismes Publics , BOUCLE METROPOLITAINE HAUT DEBIT Syndicat Mixte Sarthois d'aménagement Numérique (SMSAN) , HALTE FERROVIAIRE - QUARTIER HOPITAL (Etude préliminaire) Réseau Ferré de France ,00 Total Inscriptions Subventions d'equipement versées ,44 5