Dossier unique d'inscription scolaire et périscolaire

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1 Dssier unique d'inscriptin sclaire et périsclaire valable pur l'année sclaire Infrmatins destinées vice écles et lisirs Ce dssier unique de demande d'inscriptin vus permet d'inscrire vtre (vs) enfant(s) (un dssier par enfant) à l'écle Paul Emile Victr et à l écle de la Petite Mer au restaurant sclaire au transprt sclaire à l'accueil de lisirs aux accueils périsclaires aux activités culturelles et sprtives dans le cadre des nuveaux rythmes sclaires. Le dssier d'inscriptin, dûment cmplété et accmpagné des justificatifs, est à returner au Service Enfance Jeunesse A la mairie de Riantec RIANTEC La date limite de retur est fixée au vendredi 3 juillet 2015 Vtre dssier dit cmprendre : Phtcpie de justificatif de dmicile de mins de tris mis. Attestatin d'assurance respnsabilité civile 2015/2016. Phtcpie du livret de famille. Autrisatin de prélèvement dûment rempli + rib (pur les premières demandes u changement de crdnnées bancaire). En cas de séparatin des parents, tute pièce justificative de l'attributin du drit de garde exclusif. 1 dssier pur la famille puis 1 fiche par enfant Tut dssier incmplet ne purra être traité

2 I - Purqui un dssier unique d'inscriptin? Pur faciliter les démarches administratives des usagers en allégeant l'ensemble des prcédures à respecter lrs de chaque inscriptin d'un enfant à une activité. Pur permettre aux familles de ne cmmuniquer qu'une seule fis l'ensemble des infrmatins relatives à leur situatin familiale. Pur éviter que l'usager ne sit bligé de prduire à plusieurs reprises une même pièce justificative lrs de l'inscriptin d'un enfant à une u plusieurs activités différentes au curs d'une même année. II - Quelles snt les mdalités d'inscriptin et de fnctinnement? A - Inscriptin sclaire 1 Inscriptin Une inscriptin sclaire dit bligatirement être faite pur la rentrée : à la maternelle ; pur chaque nuvel arrivant. Pur inscrire vtre (vs) enfant(s) aux écles publiques, il suffit de : Returner le présent dssier dûment cmplété avec les justificatifs demandés au service enfance jeunesse et affaires sclaires de la cmmune. Prendre cntact avec les directrices des écles. Pur inscrire vtre (vs) enfant(s) aux écles privées, il suffit de : 2 Fnctinnement Prendre cntact avec les directrices des écles. Les écles publiques Paul Emile Victr et Petite Mer fnctinnent : les lundis et jeudis de 8h35 à 11h45 et de 13h20 à 16h30 ; les mardis et vendredis de 8h35 à 11h45 et de 13h20 à 15h ; les mercredis de 8h35 à 11h45. L écle privée Saint Jseph fnctinne : les lundis et jeudis de 8h30 à 12h00 et de 13h20 à 15h ; les mardis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 13h20 à 16h30 ; les mercredis de 8h30 à 11h45. L écle assciative Diwan fnctinne : les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30. 3 Grupes sclaires Établissements Crdnées Niveaux sclaires Directrice Écle maternelle publique Petite Mer Écle primaire publique Paul Emile Victr Écle privée maternelle et primaire Saint Jseph Écle assciative Diwan Adresse : 2 impasse des écles Téléphne : Curriel : Adresse : 6 rue de la pradène Téléphne : Curriel : Adresse : 1 rue lén breurec Téléphne : Curriel Adresse : impasse des écles Téléphne : Curriel : Cycles 1 et 2 (Petits, myens, grands) Cycle 2 et 3 (Cp, CE1, CE2, CM1, CM2) Cycles 1 et 2 (Petits, myens, grands) Cycle 2 et 3 (Cp, CE1, CE2, CM1, CM2) Cycles 1 et 2 (Petits, myens, grands) Cycle 2 et 3 (Cp, CE1, CE2, CM1, CM2) Madame Valérie LE MEURLAY Madame Nathalie GUENEDAL Madame Karine CAR Madame Marie VALER

3 B - Restauratin sclaire Restaurant sclaire : u par mail : 1 Inscriptin L'inscriptin pur la restauratin sclaire est bligatire avant tute fréquentatin. 2 Fnctinnement Le service de restauratin sclaire est un temps périsclaire qui cmprend l'accueil pur le repas et la prise en charge des enfants avant, pendant et après ce mment, sur la plage hraire 11h45-13h30. La restauratin sclaire fnctinne les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Vus puvez cnsulter en ligne le menu sclaire PAI (Prjet d'accueil Individualisé) Les écles et la restauratin municipale snt en mesure d accueillir les enfants présentant des allergies. Un PAI (Prjet d Accueil Individualisé) dit être établi entre la famille, le respnsable d établissement et le médecin sclaire en fnctin du prtcle médical furni par l allerglgue. Le PAI est un dcument administratif établi uniquement à la demande des parents. Sans instructin fficielle, aucun régime alimentaire spécifique ne purra être pris en cmpte. C - Accueil périsclaire Relais des hmards : u par mail : (Écle Paul Emile Victr, Diwan et Écle de la petite Mer) Écle Saint Jseph : / Curriel (Écle Saint Jseph) 1 Inscriptin L'inscriptin à l'accueil périsclaire est bligatire avant tute fréquentatin. Pur inscrire vtre (vs) enfant(s), il suffit de returner le présent dssier dûment cmplété avec les justificatifs demandés au service enfance jeunesse et affaires sclaires. 2 Fnctinnement Les accueils périsclaires fnctinnent sur des lieux différents seln l âge et l écle de vtre (vs) enfant(s). Vici un tableau récapitulatif des lieux et hraires des accueils : Hraire Écle Petite Mer Écle PEV Écle Diwan 7h00-8h00 Relais des hmards Relais des hmards Relais des hmards 8h00-8h30 16h30-18h00 Relais des hmards Relais des hmards Ecle Paul Emile Victr Ecle Paul Emile Victr Relais des hmards (maternelle) Ecle Paul Emile Victr (élémentaire) Relais des hmards (maternelle) Ecle Paul Emile Victr (élémentaire) 18h00-19h00 Relais des hmards Relais des hmards Relais des hmards Pur les enfants sclarisés à l écle Saint Jseph, une garderie accueille les enfants au sein de l écle de 7h15 à 8h30 et de 16h45 à 18h30. Pur tut renseignement cncernant les inscriptins, les tarifs u la facturatin, merci de bien vulir prendre cntact auprès de l écle.

4 3 Tarifs Tarificatin pur les écles Paul Emile Victr, Diwan et l écle de la petite mer à la demi-heure seln le qutient familial. La grille tarifaire est cnsultable sur le site : D - Accueil de lisirs Relais des hmards : Rue jlit curie Riantec / u par mail : L accueil de lisirs fnctinne tute l année (excepté du 15 au 30 aût) dans les lcaux des écles de la Petite Mer pur les 2 ans ½ à 6 ans et à l écle Paul Émile Victr pur les enfants de 6 à 11 ans. Vus devez remplir le dssier d inscriptin avant tute fréquentatin et prévenir la structure de sa venue 24 heures à l avance. E - La tarificatin et les mdalités de paiement La restauratin sclaire, l'accueil de lisirs et les accueils périsclaires snt des services payants. Les activités prpsées dans le cadre des nuveaux rythmes sclaires (TAP) snt pur leurs parts gratuites. Le règlement s'effectue à terme échu. Une facture sera adressée à chaque famille en début de mis. Le paiement s'effectue, à la réceptin de la facture : en numéraire, uniquement auprès du régisseur de la mairie de Riantec ; par chèque (auprès du régisseur de la mairie de Riantec u par vie pstale) ; par prélèvement autmatique ; par chèque CESU (uniquement pur le périsclaire), uniquement auprès du régisseur de la mairie de Riantec ; par chèque vacances, uniquement auprès du régisseur de la mairie de Riantec. Si vus ptez pur le prélèvement autmatique : Vus devez furnir un RIB et cmpléter le mandat de prélèvement. (Encart facturatin du dssier) Si vus avez déjà furni ces dcuments et si il n y a pas de changements de crdnnées bancaires, vus n êtes pas dans l bligatin de nus returner ces dcuments pur cette nuvelle année. III - Quels justificatifs l'usager dit-il furnir en cas de changement de situatin en curs d'année? Changement de situatin familiale: tutes pièces justificatives d'un changement intervenu dans la situatin familiale : naissance, mariage, divrce, drit de garde de l'enfant... Déménagement : furnir un justificatif du mis durant lequel le déménagement est intervenu. Changement de dmiciliatin bancaire en cas de prélèvement autmatique : un nuveau relevé d'identité bancaire et une nuvelle demande de prélèvement autmatique. Pur tutes questin u demande d infrmatin merci de prendre cntact avec le Service Enfance Jeunesse & Affaires Sclaires. Service Enfance Jeunesse & Affaires Sclaires : u par mail -

5 DSSIER FAMILLE (Merci de remplir une fiche par fyer) REPRESENTANT LEGAL 1 (père, mère, tuteur...) Nm : Prénm (s) : Nm de naissance : Qualité (père, mère ) : Adresse : Cde pstal : Téléphne Fixe : Tél prtable : Téléphne prfessinnel : Curriel : Situatin familiale : bservatin : Marié(e) Cuple Célibataire Divrcé(e) Veuf (ve) Pacsé(e) REPRESENTANT LEGAL 2 (père, mère, tuteur ) Nm : Prénm (s) : Nm de naissance : Qualité (père, mère ) : Adresse : Cde pstal : Téléphne Fixe : Tél prtable : Téléphne prfessinnel : Curriel : Situatin familiale : bservatin : Marié(e) Unin libre Célibataire Divrcé(e) Veuf (ve) REGIME Allcataire Caf (régime général) Régime spécial ( MSA ) Nm et prénm de l allcataire : N allcataire : Nmbre d enfants à charge : Qutient à ce jur : ENFANTS Nm Prénm : Etablissement sclaire : Nm Prénm : Etablissement sclaire : Nm Prénm : Etablissement sclaire : Nm Prénm : Etablissement sclaire :

6 Je sussigné(e), Atteste sur l'hnneur, l'exactitude des renseignements furnis et m'engage à prévenir le service de tut changement éventuel (adresse, prblème de santé, situatin familiale ). Recnnais également avir pris cnnaissance du règlement intérieur relatif aux activités périsclaires et à la restauratin sclaire cnsultable en ligne ( cnfrme à la délibératin du cnseil municipal, déclare appruver sn cntenu et m'engage à m'y cnfrmer. Recnnais avir pris cnnaissance que les infrmatins recueillies fnt l'bjet d'un traitement infrmatique destiné à la gestin administrative et pédaggique des élèves. Cnfrmément à la li «infrmatique et libertés» du 6 janvier 1978 mdifié en 2004, vus bénéficiez d'un drit d accès et de rectificatin aux infrmatins qui vus cncernent, que vus puvez exercer en vus adressant à la Mairie. Fait à : Le : Signature(s) bligatire(s) : Cadre réservé à l'administratin : Date du dépôt de la déclaratin : bservatins : Pièces vérifiées pur l'année sclaire 2015/2016 : Phtcpie de justificatif de dmicile de mins de tris mis Attestatin d'assurance respnsabilité civile 2015/2016 Phtcpie du livret de famille Dssier famille et dssier enfant Numér d allcataire / attestatin caf u msa En cas de séparatin des parents, tute pièce justifiant de l'attributin du drit de garde exclusif

7 FICHE D INSCRIPTIN ENFANT (merci de remplir une fiche par enfant) Nm : Prénm (s) : Date de naissance Sexe : M F Etablissement sclaire : Classe : Fratrie : RENSEIGNEMENT PERISCLAIRE (4) INSCRIPTIN PERISCLAIRE Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Irrégulier bservatins PERISCLAIRE du MATIN ( d e 7 h à 8 h 3 0 ) RESTAURATIN SCLAIRE (1) En cas d allergie merci de prendre cntact avec la respnsable du restaurant sclaire X A cmpter du : A cmpter du : PERISCLAIRE du mercredi midi et après-midi PERISCLAIRE du mercredi après-midi PERISCLAIRE du SIR (d e 16 h 3 0 à 1 9h) A cmpter du : A cmpter du : Transprt sclaire (ctrl, a.ria ) (3) Autrisez-vus vtre enfant à prendre le bus sclaire avant u après l écle? ui nn Matin (avant l écle) 16h30 (après l écle) Temps d activités périsclaires (TAP) Etablissement Saint jspeh lundi et jeudi Etablissement Petite Mer et PEV mardi et vendredi Vacances sclaires RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX Médecin traitant : Téléphne : Lieu d hspitalisatin (suhaité) : Vaccinatin DT PLI date : Allergie(s) alimentaire(s), : Nn ui, précisez Prjet d accueil individualisé (PAI 1) : Nn ui, précisez Allergie(s) médicamenteuse(s) : Nn ui, précisez Allergie(s) autre(s): Nn ui, précisez Cntre-indicatin médicale : Nn ui, précisez Ntificatin de la MDPH / MDA (2) : Tussaint Nël Recmmandatin utile de la famille : (lunette, enfant timide ) : Hiver Pâques Juillet Aût L inscriptin est bligatire pur l année sclaire. En cas d absence un certificat médical vus sera demandé. (1) Pur tutes frmes d allergies, u prblématique médicale nécessitant un accueil spécifique de l enfant, sur présentatin de certificat médical, la mise en place d un PAI est bligatire. Cntacter le restaurant sclaire et/u le Directeur de l écle. (2) MDA : Maisn départemental de l autnmie. MDPH : Maisn départementale des persnnes handicapées. (3) Si vus chisissez de faire vyager vtre enfant nn accmpagnée, nus vus rappelns que durant le trajet il est sus vtre respnsabilité. Nus vus rappelns qu en dessus de 4 ans vtre enfant ne peut vyager seul. (4) Vus puvez télécharger les dcuments d inscriptin sur le site de la cmmune.

8 RESPNSABLE DE L ENFANT (si persnne différente des persnnes indiqués sur le dssier famille) Nm Prénm Adresse RESPNSABLE 1 (Père, mère, tuteur, autres) RESPNSABLE 2 (Père, mère, tuteur, autres) Téléphne Prtable Mail Prfessin Tél. prfessinnel Lieu de vie de l enfant Père Mère Autre Autrité parentale Cnjinte Père Mère Autre Garde de l enfant Cnjinte AutreAlternée Père Mère Alternée bservatins Si l enfant vit chez un tuteur, précisez les crdnnées du tuteur. Nm AUTRE(S) CNTACT(S) AUTRISÉ(S) (à venir chercher l enfant et être prévenu en cas d urgence) Prénm Lien avec l enfant (nurrice, frère, sœur, etc.) de préférence majeur. Cmmune de residence Cntact 1 Cntact 2 Cntact 3 Téléphne Prtable bservatins : AUTRISATINS PARENTALES (Sclaire, accueil de lisirs, temps d activités périsclaires TAP ) Autrisez-vus le service à diffuser les phts de vtre enfant? ui nn Autrisez-vus vtre enfant à srtir seul de sn écle à 16h30? ui nn Autrisez-vus vtre enfant à srtir seul de sn écle à la fin des Tap à 16h30? ui nn Autrisez-vus vtre enfant à srtir seul à la fin des activités du relais à 17h00 (mercredi, vacances)? ui nn Autrisez-vus vtre enfant à participer à des srties au relais des hmards en car, mini bus, ctrl? ui nn J autrise les persnnels à faire dnner à mn enfant, en cas d urgence, tus sins nécessités par sn état, y cmpris une interventin chirurgicale, et à le transprter dans un véhicule de securs, jusqu au Centre hspitalier u à la clinique de mn chix dans la mesure du pssible (vir renseignements médicaux). ui nn

9 FACTURATIN Nm et adresse de facturatin : Respnsable 1 Respnsable 2 Autre : Suhaitez vus recevir vs factures par curriel : ui Nn Adresse mail : Prélèvement* Vus avez plusieurs pssibilités pur régler vs factures merci de nus préciser vs chix Chèque u espèce Accueil de lisirs Accueil périsclaire Restaurant sclaire Espace jeunes Tickets CESU NN ACCEPTÉ NN ACCEPTÉ NN ACCEPTÉ Chèques vacances NN ACCEPTÉ NN ACCEPTÉ Nus acceptns les bns CAF uniquement durant les vacances sclaires* Pur tut règlement par prélèvement merci de bien vulir jindre un RIB et cmpléter l autrisatin ci-dessus.

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