Les assurances automobiles

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1 Les assurances autmbiles I. Les différentes assurances a) L assurance au tiers est une bligatin légale Cette assurance au tiers que l n peut qualifier de base cuvre uniquement les dmmages causés à un tiers. Qu il s agisse du passager de vtre viture u d un autre cnducteur, la respnsabilité civile de vtre assurance au tiers cuvre tut le mnde sauf vus! Si vus êtes respnsable d un accident, ne cmptez pas sur vtre assurance au tiers pur vus indemniser qui que ce sit au niveau de vs dmmages crprels u matériels. Dans le cas ù vus n êtes pas respnsable d un accident, c est l assurance du respnsable du sinistre qui devra vus indemniser (s il est identifié). Autant dire que l assurance au tiers ne cuvre quasiment aucun de vs dmmages. Si aucun respnsable n est identifié suite par exemple à un acte de vandalisme vus n aurez plus que vs yeux pur pleurer. On peut se demander alrs à qui sert l assurance au tiers. Rappelns-le à nuveau : elle sert à cuvrir un tiers! b) La garantie dmmages cllisin La garantie dmmages cllisin vus indemnisera si vus avez un accident avec un tiers et même si vus êtes respnsable de l accident. Seuls les dmmages matériels vus sernt indemnisés. Dans cette mesure, ce n est pas la peine de suscrire une telle garantie si vus pssédez une vieille viture sans grande valeur. Au cntraire, si vtre viture est tute neuve, c est une garantie intéressante puisque les éventuels dmmages de vtre véhicule vus sernt rembursés. Par principe, la garantie vus cuvre si vus entrez en cllisin avec un tiers mbile (véhicule, vél, animal dmestique). Ceci étant, en écrasant le chat de la visine en marche arrière, vus ne risquez pas d abimer vtre blide. En cas de cllisin plus sérieuse, vus purrez cmpter sur vtre assurance et c est un plus. Il faut bien cmprendre que cette garantie est limitée et que dans certaines circnstances les dmmages de vtre véhicule ne vus sernt pas rembursés. C est ntamment le cas si : Vus êtes victime d un accident sans qu aucun tiers ne sit impliqué : Si vus rentrez tut seul dans une barrière, n espérez dnc pas une indemnisatin. De même pur une srtie de rute u encre un chc avec un animal sauvage. Le tiers de la cllisin n est pas identifiable : Il ne suffit pas d avir une cllisin pur être autmatiquement rembursé. Le tiers dit être indentifiable pur que le prcessus d indemnisatin puisse se lancer. Si le tiers n est pas identifié, l assurance cnsidère qu il n y a pas cllisin et ne vus indemnisera pas. Si vus avez un accident avec un autre autmbiliste et qu il prend la fuite, essayez de prendre sa plaque. c) La garantie dmmages tus accidents (tus risques) Que vus syez respnsable u nn d un accident, vtre assurance vus indemnisera vs dmmages matériels. Il cnvient cependant de séparer les deux cas car l indemnisatin et la partie restant à vtre charge peuvent différer. Si vus êtes respnsable de l accident : vus serez indemnisé mais vtre assureur ne manquera pas de vus appliquer une franchise. Ce qui veut dire que vus devrez payer une partie des réparatins de vtre pche. Le mntant de la franchise varie en fnctin de vtre cntrat d assurance. Par exemple, si vus êtes le respnsable d un accident et que le mntant de la franchise dans vtre cntrat s élève à 100 Eurs, les dmmages de vtre

2 véhicule sernt intégralement rembursés (vus n aurez que 100 eurs à régler à vtre assureur quelque sit le mntant des réparatins). Si vus n êtes pas respnsable de l accident : L indemnisatin est alrs immédiate. Pas questin de payer le garagiste en avance de vtre pche! En effet, vtre assurance n attendra pas la fin du prcessus de recurs pur vus indemniser. Sans cette garantie, l assurance se returne cntre le tiers respnsable et il faut un certains délais pur être indemnisé. Avertissement : Dans le cas ù le tiers respnsable n est pas identifié, vus serez indemnisé uniquement si vus êtes assuré tus risques d) La garantie du cnducteur La garantie du cnducteur est dnc bien le seul myen pur btenir une indemnisatin de vs blessures lrsque que vus êtes le cnducteur respnsable d un accident. A nter que cette garantie peut être incluse dans la frmule tus risques de vtre cntrat d assurance autmbile. Ceci étant, il est pssible de suscrire la garantie de manière spécifique et ptinnelle. Cela vus uvrira les prtes d une meilleure cuverture. La garantie du cnducteur est la seule qui puisse prendre en charge vs dmmages crprels si vus êtes le cnducteur respnsable d un accident. A savir : Il existe des exclusins pur la garantie du cnducteur. Vus ne serez pas indemnisé si vus cnduisez en état d ivresse u si vus ne prtez pas vtre ceinture. e) Etre indemnisé par le fnds de garantie des assurances de dmmages Dans certaines circnstances, une victime d un accident de la circulatin devra se turner vers le FGAO pur être indemnisé. Quand vtre assurance ne peut rien pur vus (autre cnducteur nn assuré), il ne vus reste plus qu à espérer que ce fnds puisse vus venir en aide. A nter que cet rganisme ne viendra en aide uniquement aux victimes et en aucun cas à un cnducteur respnsable d un accident. De plus, il existe des cnditins à respecter pur puvir prétendre à une in interventin du FGAO. Ces cnditins se retruvent dans différents catégrie. Il faut tutes les cumuler pur être indemnisé : L accident dit se prduire sur le territire natinal u dans l Unin Eurpéenne, L accident dit impliquer un véhicule terrestre à mteur, une persnne qui circule sur la vie publique, un animal dmestique nn assuré u un animal sauvage. Sachez que le FGAO ne cuvre que les dmmages crprels et qu il ne prend pas en charge les dmmages matériels. Les dmmages crprels snt pris en charge sans aucun plafnd à cnditin que le respnsable de l accident sit sans assurance u incnnu. Dans tus les cas, il existe malgré tut des exclusins et vus ne serez pas indemnisé en tant que : Cnducteur seul étant impliqué dans l accident, Vleur(s) du véhicule, Etranger qui ne réside ni en France ni dans l Unin Eurpéenne. II. Le bnus-malus a) Qu est-ce que le bnus/malus? C est un cefficient de réductin u de majratin (CRM) qui est applicable à tus les véhicules à mteur de plus de 80 cm3. Bien entendu, il est ici questin de véhicules qui circulent sur rute. Tus les autmbilistes et mtards snt dnc cncernés par le bnus/malus. Pur les bns cnducteurs, ceux qui n nt pas d accident, il sera questin d un bnus (réductin de la prime d assurance) et pur les mauvais cnducteurs il sera questin d un malus (augmentatin de la prime d assurance).

3 b) Cmment se calcule vtre bnus/malus? Le bnus/malus se calcule au mment de chaque échéance annuelle de vtre cntrat, la prime demandée sera déterminée en multipliant le mntant de la prime de référence par un cefficient dit "Cefficient de Réductin- Majratin (CRM)", dnt la valeur initiale est 1,0 (100 %). Pur les jeunes cnducteurs, c est une autre histire car la première prime d assurance cmprend une surprime en cadeau de bienvenu. c) La Péride de calcul du cefficient de bnus/malus Il est calculé sur une péride de 12 mis cnsécutifs précédant de deux mis l'échéance annuelle du cntrat. Vtre situatin est dnc arrêtée deux mis avant vtre échéance. Un sinistre qui surviendrait un mis avant vtre échéance principale ne serait prise en cmpte que l'année suivante. Par exemple, la péride de calcul pur un cntrat dnt l'échéance principale est au 1er janvier de chaque année, s'étend du au de l'année précédente. d) Cmment évlue le cefficient du bnus/malus? Pur bien cmprendre l évlutin du cefficient de réductin u de majratin il faut séparer deux situatins : Une année passée sans sinistre et une année avec un u plusieurs sinistres. Si vus n avez pas de sinistre au curs de l année : En règle générale, à la fin de chaque péride annuelle sans sinistre, le cefficient applicable est celui utilisé à la précédente échéance réduit de 5 %. Si vus cmmencez dnc un cntrat d assurance chez un nuveau assureur, vtre cefficient de base est 1 sit 100 pur cent du mntant de la prime d assurance. Pur simplifier : Lrs du calcul, il faut aussi prendre en cmpte le fait que le calcul du cefficient de bnus/malus dit être arrêté à la 2ème décimale et arrndi par défaut. Après une année passée chez vtre assureur, le mntant de vtre prime sera recalculé et si vus n avez pas déclaré d accident, vus btiendrez une baisse de 5 pur cent. Vtre cefficient passe alrs à Imaginns que vtre prime annuelle d assurance de base sit de 1000 eurs, après une année (sans accident) le mntant de vtre prime sera recalculé et le nuveau mntant atteindra alrs 950 eurs. Seln le cde des assurances, le cefficient de réductin-majratin ne peut être inférieur à 0,50 (50 %). Sans aucun accident, il faut cmpter 14 années pur parvenir à un cefficient bnus/malus de 0.50 pur cent. A savir que le sinistre survenu à un véhicule en statinnement par le fait d'un tiers nn identifié alrs que la respnsabilité de l'assuré n'est engagée à aucun titre, u lrsque le sinistre met en jeu uniquement l'une des garanties suivantes : vl, incendie, bris de glace, n'entraîne pas l'applicatin de la majratin et ne fait pas bstacle à la réductin. Si vus avez un u plusieurs sinistre dans l année : C est assez lng pur pruver à vtre assureur que vus êtes un bn cnducteur et que vus devez dnc être récmpensé par un bnus. En revanche, c est beaucup mins lng pur vus faire pénaliser d un malus. Un accident u sinistre survenu au curs de la péride annuelle augmente le cefficient de bnus/malus de 25 %. Un secnd accident u sinistre majre le cefficient btenu de 25 % et ainsi de suite pur chaque sinistre supplémentaire.

4 La majratin est réduite de mitié lrsque la respnsabilité du cnducteur n'est que partiellement engagée quel que sit le partage des respnsabilités. Seln le cde des assurances le cefficient de réductin-majratin ne peut être supérieur à 3,50 (350 %). A savir : La réductin du bnus malus peut passer de 5 pur cent à 7 pur cent dans certains cas. Après tute nuvelle péride de 3 ans sans accident avec un bnus de 50 %, aucune majratin n'est appliquée pur le prchain sinistre. Après deux années cnsécutives sans sinistre, le cefficient applicable ne peut être supérieur à Accident en état d ivresse u sus l emprise de stupéfiant Cmme vus le savez, cnduire sn véhicule en état d ivresse u sus l emprise de stupéfiant est interdit par la li. Avec un tel cmprtement, vus vus expsez à des sanctins pénales mais pas seulement. En effet, vtre cmpagnie d assurance peut aussi vus sanctinner. Si vus êtes respnsable d un accident, vtre assureur est en drit de : Majrer vtre ctisatin jusqu à 400% Résilier vtre cntrat après un préavis d un mis. A savir : L assurance du cnducteur respnsable de l accident (ivre u drgué) prend en charge l indemnisatin de tutes les victimes grâce à la garantie respnsabilité civile. Les passagers sernt eux aussi indemnisés mêmes s ils étaient en état d ivresse. Seul le cnducteur fautif ne bénéficiera d aucune indemnisatin. III. Les bligatins de l assuré a) L assuré dit payer sa ctisatin Payer sa ctisatin u sa prime d assurance est sans aucun dute l bligatin la plus imprtante que dit satisfaire un assuré. Si l assuré ne paye pas sa prime alrs il ne purra pas espérer être assuré et juir des garanties d un cntrat. La prime de vtre assurance est variable et peut changer d une année à l autre. Seln le type de cntrat d assurance, l évlutin peut être le résultat d une indexatin u d un calcul de bnus u d un malus. Ce qui veut dire que vtre prime d assurance peut augmenter u diminuer seln les circnstances. Dans tus les cas, il faudra payer ce que vus demande vtre assureur pur cntinuer à bénéficier de sa garantie. Il est même pssible qu une autre persnne règle pur vus le mntant de vtre prime d assurance au cas ù vs finances laissent à désirer. A partir du mment u le mntant de vtre prime d assurance est réglé par vus u une tierce persnne vus purrez juir d une éventuelle indemnisatin de la part de vtre assureur. En cas de nn règlement, le cntrat d assurance sera tut simplement annulé et vus ne serez plus assuré. b) La déclaratin de l assuré dit être juste claire et précise L assureur fixe le mntant de vtre prime d assurance en fnctin des déclaratins que vus lui faite. Si vus n êtes pas hnnêtes u essayer de cacher des infrmatins imprtantes, alrs il se peut que vtre prime d assurance sit réduite. Mais cette réductin est risquée car si vtre assureur décuvre que vtre déclaratin sur les biens que vus vulez assurer n est pas hnnête, il purra refuser de vus remburser en cas de sinistre et annuler le cntrat d assurance. En réglé général, l assureur vus psera tujurs des questins sur les biens que vus vulez assurer et il vaut mieux lui répndre franchement et clairement. Parfis, il est pssible que vtre assureur ne puisse deviner des circnstances particulières qui peuvent être en relatin avec un bien à assuré. Dans ce cas, c est à vus d en parler avec vtre assureur. Il ne faut pas hésiter à dnner le plus d infrmatins et de détails à vtre assureur. Pur assurer vtre viture u vtre mt, il faudra préciser dans quelles circnstances vus utilisez vtre viture, ù vus laissez vtre véhicule la nuit, qui le cnduit.

5 c) Mettre à jur vtre déclaratin en cas de changements C est un pint imprtant qui est suvent la cause de litige entre l assureur et l assuré. C est bien entendu à l assuré d infrmer le plus tôt pssible des nuveaux éléments qui snt amenés à changer la première déclaratin. Le plus suvent, l assuré ublie tut simplement de mettre à jur sa déclaratin. Il se peut aussi que vus ne preniez pas le temps de le faire u que tut simplement vus ne pensiez pas qu un changement tel qui sit puisse avir un impact sur vtre précédente déclaratin. Dans le bénéfice du dute il vaut mieux tujurs infrmé vtre assureur des nuveaux éléments qui impliquent les cnditins de vs biens assurés. Le cas échéant, vtre assureur pensera que vus avez caché ces nuvelles infrmatins intentinnellement et dnc il purra refuser de vus remburser en cas de sinistre. Vus avez 15 jurs pur déclarer à vtre assureur tute mdificatin d aggravatin u de diminutin du risque. Il faut alrs se rendre à vtre agence d assurance u alrs envyer un currier avec accusé de réceptin à vtre assureur. L évlutin de ce risque peut augmenter u diminuer et c est vtre assureur qui déterminera s il y a lieu u pas de mdifier le mntant de vtre prime d assurance. Exemple : si vus avez une assurance aut et que vus venez de faire cnstruire un garage dans le sus sl de vtre maisn. Dans ce cas vtre viture statinnera la nuit dans ce nuveau garage ce qui diminue les risques de vl et de dégradatin. Il se purra alrs que vtre assureur sit amené à baisser le mntant de vtre prime d assurance. Si vus déménagez et que vtre viture statinnera désrmais en extérieur la nuit, alrs vtre assureur exigera sans dute une augmentatin de vtre prime d assurance. L aggravatin du risque nn signalée peut entrainer un refus de rembursement en cas de sinistre. Cela peut aller parfis jusqu à la résiliatin de vtre cntrat. d) Infrmer vtre assureur d un sinistre dans les délais légaux A partir du mment ù vus avez pris cnnaissance d un sinistre dnt vus êtes victime, vus avez 5 jurs uvrés pur en infrmer vtre assureur. Dans le cas d un vl, ce délai est de 2 jurs. Il est pssible que vtre cntrat vus autrise des délais plus lngs, mais en règle générale les délais de 5 jurs et de 2 jurs en cas de vl snt valables pur tus les assurés. Le myen le plus efficace d infrmer vtre assureur d un sinistre est sans aucun dute la lettre recmmandée avec accusé de réceptin pur éviter une cntestatin de la part de vtre assureur. La lettre recmmandée pruvera que vus avez respecté les délais de déclaratin de sinistre. Une déclaratin tardive n est pas tujurs sanctinnée par un refus de rembursement. Si le fait d avir tardé à déclarer un sinistre n influe en rien le travail de vtre assureur alrs vus ne serez pas pénalisé. Par cntre si cette déclaratin tardive empêche vtre assureur de mener à bien une enquête alrs il purra refuser de vus indemniser. IV. Les causes de résiliatin a) Résiliatin pur cause d aggravatin u de diminutin du risque Il semble évident, lrsque le risque augmente que vtre assureur refuse de vus assurer par la suite. Si en plus vus n infrmez pas l assureur de l évlutin de ce changement du risque, cela purra débucher sur une résiliatin de cntrat. Il en est de même dans le sens inverse. Si le risque diminue vus purrez exiger une baisse de vtre ctisatin. Si vtre assureur refuse vus serez en drit de résilier vtre cntrat. b) Résiliatin en cas d aggravatin du risque : Si le risque devient trp imprtant l assureur peut refuser de vus assurer. Il invquera alrs la ntin de «risque aggravé» qui sera suffisante pur vus refuser un nuveau cntrat d assurance. Vtre assureur à alrs 10 jurs pur vus ntifier sa vlnté de ne plus vus assurer. Il sera alrs quand même tenu de vus remburser le mntant le la prime que vus aves déjà versée. Le calcul du rembursement de vtre prime sera calculé en fnctin de la durée pur laquelle vus avez bénéficié d une garantie.

6 c) Résiliatin en cas de diminutin du risque : Si vus êtes capable de pruver à vtre assureur que le risque du bien u de la persnne à garantir à diminuer alrs vus purrez exiger un nuveau calcul à la baisse de vtre prime d assurance. Si vtre assureur refuse vus serez en drit de résilier vtre cntrat d assurance. Il faudra alrs résilier vtre cntrat avant la date d échéance. Bien entendu il faudra aussi que le risque sit véritablement mins grand à garantir. d) Résiliatin dans les cas de désaccrd Chaque année vtre assureur peut être amené à recalculé le mntant de vtre prime d assurance pur des raisns cnjncturelles u par exemple dans le cadre du bnus malus. Si le mntant de vtre nuvelle prime d assurance vus semble trp néreuse vus purrez résilier vtre cntrat tujurs avant échéance. Il est en de même si la structure juridique u les actinnaires majritaires d une cmpagnie d assurance changent, vus puvez résilier vtre cntrat. e) La résiliatin du cntrat arrivé à échéance Quand vtre cntrat d assurance arrive à terme au niveau de sa durée, il est pssible de le résilier. Vtre assureur juit du même privilège. Dans les deux cas il faut avertir l autre partie de sa vlnté de résilier le cntrat d assurance. Seln les clauses de résiliatin du cntrat d assurance vus avez un délai qui peut varier mais dans tus les cas il vus faudra faire parvenir une lettre recmmandée dnt la date d envi fera référence pur valider u nn le respect du délai. S il s avère que la résiliatin ne respecte pas le délai, c est l autre partie qui purra accepter u nn cette résiliatin. Dnc, si vus envyez vtre lettre de résiliatin trp tard, c est vtre assureur qui décidera de résilier vtre cntrat. Cependant, si vtre assureur vus fait parvenir une lettre de résiliatin trp tard, c est à vus d accepter u nn cette résiliatin. Si l assuré et l assureur snt d accrds, une résiliatin à l amiable est pssible. Dans des cas particuliers, il est pssible de résiliera sn cntrat d assurance en cas de : Divrce Mariage Changement de prfessin Changement d adresse Chômage Retraite anticipée Si vus cnnaissez une de ces situatins, vus puvez résilier vtre cntrat d assurance dans les tris mis. Si vus ne le faite pas vtre cntrat d assurance sera recnduit seln le principe de tacite de recnductin.