Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?

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1 Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une tuile : une tempête, un dégât des eaux, un acte de vandalisme, un dmmage causé par un sus-traitant, la mise en cause de vtre prpre respnsabilité en cas de dégâts à une habitatin visine, autant d exemples qui peuvent mener vtre prjet au chas u pire, à l arrêt. Que purrait-il arriver sur le chantier de vtre client? Quelques exemples : Un vl : vs radiateurs et sanitaires tut neufs snt vlés pendant le week-end. La nte est salée : eurs. Des dmmages à un visin : Durant les travaux de terrassement, un mur s effndre et endmmage une partie de la maisn visine. Mntant des dégâts : eurs. De mauvaises cnditins climatiques (tempête, gel, ) :Une frte tempête emprte le tit de vtre nuvelle cnstructin. Mntant des dégâts : eurs Un incendie : Un vif incendie ccasinne pur eurs de dégâts sur vtre chantier. A qui la faute : des vandales, l électricien,? Et vtre entrepreneur : L entrepreneur n est pas tujurs respnsable des dégâts décuverts sur le chantier. Et s il est respnsable, a-t-il les fnds nécessaires pur faire face à la réparatin d un dégât imprtant sans tmber en faillite? La liste est encre lngue : La chute d une grue, des fissures dans le mur des visins, une rupture de canalisatin, etc. 1. Une assurance «tus risques» pur les dmmages à la cnstructin Optin de base A. Une assurance «tus risques» pur les dmmages à la cnstructin De la première pierre à la réceptin prvisire, vtre bâtiment en cnstructin et tus les équipements destinés à y être intégrés (cuisine, chauffage ) snt cuverts en tus risques (ntamment en cas d incendie, d explsin, de bris de vitre, de dégât ccasinné par un sus-traitant, ). Le vl, le vandalisme et les catastrphes naturelles (inndatin, tremblement de terre,...) snt cuverts. L effndrement u les prblèmes de stabilité de la cnstructin dus à une erreur de cnceptin, de calculs u de plans ainsi que le vice prpre des matériaux snt assurés. Et si vus rénvez, un effndrement partiel u ttal et les défauts de stabilité du bâtiment existant en curs de rénvatin snt pris en charge (à cnditin que ces événements sient cnsécutifs aux travaux). B. Une garantie «Péride de maintenance»

2 Mais l'assurance ne s'arrête pas à la réceptin prvisire de vtre bâtiment. Vus bénéficiez encre d'une cuverture gratuite durant les 12 mis suivants. Une garantie pur la péride de maintenance. Deux exemples: après réceptin, un dmmage survient au bâtiment cnstruit. Des travaux exécutés durant la cnstructin snt à l rigine du sinistre. après réceptin, un entrepreneur effectue des travaux supplémentaires et cause des dmmages au bâtiment cnstruit. 2.une garantie ptinnelle : La garantie Respnsabilité Cette garantie ptinnelle cuvre les respnsabilités suivantes : A. Vtre respnsabilité en tant que maître d uvrage : pur les trubles du visinage : vtre visin met vtre respnsabilité en cause sur base d un truble anrmal de visinage (art. 544 CC). Vtre visin ne devra même pas pruver une faute. pur les dmmages causés à des tiers. B. La respnsabilité des crps de métier et autres intervenants Cette garantie vient cmpléter la prpre garantie RC Entreprises de tutes les persnnes intervenant sur le chantier (entrepreneur, sus-traitant, architecte,...) au cas ù celle-ci s avérait insuffisante. 3. Tus les avantages de l assurance «Tus risques chantier» L assurance «Tus risques chantier» est la slutin clé sur prte pur prtéger vtre cnstructin. Grâce à ses nmbreuses garanties, vus purrez cnstruire tranquille. Aucune discussin, aucun retard : vus êtes indemnisé pur les dmmages à vtre cnstructin sans qu aucune respnsabilité ne sit recherchée. Une indemnisatin des dégâts matériels, quelle qu en sit la cause. Une prtectin cntre les trubles du visinage ccasinnés pendant les travaux (ex.: des fissures dans le mur d un visin, ). Une prime unique pur l ensemble des travaux, de la première pierre à la réceptin prvisire et pur tute la péride de maintenance. 4. Que cûte une assurance "Tus risques chantier"? Une prime raisnnable pur que vtre rêve ne turne pas au cauchemar. A. Quel budget? Pur une nuvelle cnstructin d'un bâtiment (valeur de ) Cuverture «tus risques» pur les dmmages à vtre cnstructin 594 eurs (5 et taxes de 4 % cmprises) Si ajut de la cuverture ptinnelle Respnsabilité civile pur les dmmages aux tiers + max. 190 eurs (taxes de 4 % cmprises)

3 Pur vus assurer, vus versez une prime unique qui prte sur tute la durée des travaux et de la péride de maintenance. B. Cmment suscrire une assurance Tus risques chantier? Intéressé(e)? Prenez cntact avec nus pur discuter de vs travaux de cnstructin u de rénvatin et nus ferns le nécessaire pur vus. Pur les nuvelles cnstructins de bâtiments avec un max. de , il vus suffira principalement de cmmuniquer : les crdnnées de vtre entrepreneur la valeur, la péride de cnstructin, l adresse du chantier. Les plans et autres cahiers des charges ne sernt pas demandés. Pur les autres nuvelles cnstructins u pur les rénvatins, nus puvns parcurir ensemble les éléments nécessaires pur assurer vtre prjet de manière ptimale. 5.Tutes les répnses à vs questins A. Quand dis-je suscrire une assurance Tus risques chantier? Si vus rénvez u si vus cnstruisez, il vus faut suscrire l assurance «Tus risques chantier» avant le début des travaux, avant même les premiers travaux de démlitin. B. Qui suscrit une assurance Tus risques chantier? Sit vus décidez, en tant que maître d uvrage, de suscrire un cntrat «Tus risques chantier» pur vtre prjet. Ainsi, vus gardez le cntrôle abslu du cntrat et vus êtes certain que la prime est bien versée. Sit vtre entrepreneur suscrit (vus facturant la prime via sn cntrat d entreprise). Dans ce cas, vus perdez le cntrôle de l'assurance relative à vtre prjet de cnstructin u de rénvatin. C. Quelle est la valeur crrecte que je dis assurer (en tant que maître d'uvrage)? Le mntant assuré est la smme : de l ensemble des cntrats d entreprise (TVA cmprise) des principaux équipements, furnitures u aménagements (ex. : une cuisine équipée) qui snt achetés séparément et nn repris dans les factures des entrepreneurs u sus-traitants des hnraires de vtre architecte, de l ingénieur cnseil, du crdinateur de sécurité et des éventuels bureaux d étude. D. Qui est assuré? Le principe en «Tus risques chantier» est de cuvrir tus les intervenants afin d éviter, en cas de dmmage à vtre cnstructin, tute discussin de respnsabilité entre les différents acteurs. Qui est cuvert?

4 Vus en tant que maître d uvrage Vtre architecte Vtre entrepreneur Les sus-traitants Le crdinateur de sécurité Les éventuels bureaux d étude, ingénieurs en stabilité,... E. Qu est-ce qui est assuré? Snt cuverts principalement : l uvrage en cnstructin, y cmpris les matériaux, les éléments destinés à y être incrprés et l équipement (installatins, appareils, ) les biens existants renseignés dans le cntrat, prpriété du maître d uvrage, pur autant qu un état des lieux cntradictire ait été établi avant le début des travaux (par exemple avec l aide de l'architecte). F. Faut-il prévir un état des lieux cntradictire avant le début des travaux? Oui, il faut réaliser un état des lieux cntradictire avec les visins pur puvir, en cas de dégâts chez eux, faire juer la cuverture Respnsabilité civile u la garantie «trubles du visinage» de la Tus risques chantier. Oui, s il y a des biens existants vus appartenant, il faut réaliser un état des lieux cntradictire entre vus et l entrepreneur pur prfiter de la cuverture dmmage sur ces biens. Généralement, ces états des lieux se fnt avec l aide de vtre architecte. G. Pur une nuvelle cnstructin, quand dis-je suscrire une assurance Incendie? Durant la péride de cnstructin, vtre chantier est cuvert en «tus risques» et dnc ntamment en incendie et autres périls. Pur cmmencer à faire curir vtre assurance Incendie, à la première date de la survenance de l un de ces tris événements : la date de fin de travaux renseignée dans vtre cntrat «Tus risques chantier» de la nuvelle cnstructin l ccupatin u l usage anticipé du bâtiment la date de la réceptin prvisire. H. Pur une rénvatin, en cas d incendie, mn assurance habitatin va-t-elle m indemniser? Avant le cmmencement des rénvatins u des transfrmatins, n ubliez pas de nus avertir afin que nus déclarins les travaux à vtre assureur Incendie et vérifins, auprès de ce dernier la cuverture ctryée pur les travaux et pur le bâtiment existant. En utre, sachez que le cntrat «Tus risques chantier» pur rénvatin prévit d ffice :

5 pur les travaux à exécuter : une cuverture «tus risques» pendant la péride de cnstructin. Pur ces travaux, l incendie est dnc cuvert. pur les biens existants : une cuverture pur l effndrement partiel u ttal résultant directement des travaux et ce, pur un mntant limité. Si vus le suhaitez, la cuverture du bâtiment existant peut, sur demande, être étendue à d autres garanties. Cntactez-nus pur plus d infs. I. Que se passe-t-il si mes travaux durent plus lngtemps que prévu? Si les travaux de cnstructin se prlngent au-delà de la date mentinnée dans les cnditins particulières de vtre cntrat «Tus risques chantier», avertissez-nus afin que nus puissins faire acter, par la cmpagnie, la prlngatin des travaux. Une prime cmplémentaire vus sera demandée pur le dépassement. J. Est-ce que l assurance «Tus risques chantier» prévit une Prtectin juridique? Nn, mais la cmpagnie prendra vtre défense en justice si vtre visin met vtre respnsabilité en cause sur base de l article 544 CC (truble anrmal du visinage) u si vus êtes tenu respnsable d un dmmage à un tiers qui truve sn rigine dans l exécutin des travaux. K. Que se passe-t-il si les travaux snt plus cûteux que prévu? Si durant les travaux, le prjet initial est mdifié u améliré avec un impact sur le budget, il vus faudra immédiatement prendre cntact avec nus afin que nus demandins à la cmpagnie de cuvrir ce dépassement. Une surprime vus sera demandée. L. En cas de sinistre, y a-t-il une franchise? Oui, le mntant de la franchise dépendra de la valeur du chantier et de la cause du sinistre. Il sera de min. 750 eurs. Il est habituel que la franchise se partage entre les acteurs principaux du chantier u, s il y a un respnsable, que ce dernier la prenne en charge. Dans la plupart des cas, ce ne sera dnc pas une charge supplémentaire pur vus. M. Qu est ce qui n est pas cuvert? Vici les principales limites de l assurance «Tus risques chantier» : la simple disparitin u les bjets manquants décuverts lrs d un inventaire la pllutin nn-accidentelle les pertes financières les pénalités de retard les cnséquences d une faillite d un crps de métier les dégâts aux biens existants u avisinants (si l état des lieux cntradictire avant le début des travaux est manquant)

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