- culture - tourisme - sport - actions sociales

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "- culture - tourisme - sport - actions sociales"

Transcription

1 NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes du Pays d Ancenis) aux assciatins et fndatins et de favriser les structures dévelppant leur activité dans le dmaine de la Culture, du Turisme, du Sprt u de l Actin sciale en Pays d Ancenis. Prcédure : La demande (présent frmulaire et pièces demandées) est adressée à l attentin de Mnsieur le Président de la COMPA. Tute demande sera adressée à l aide du présent dssier accmpagné des pièces jintes suivantes : Pur une première demande : cpie du récépissé de déclaratin en préfecture Statuts de l assciatin Pur un renuvellement de demande, Un exemplaire des statuts s'ils nt été mdifiés depuis la 1ère demande Pur tute demande (première demande u renuvellement) : Cmpte de résultats N-1 Bilan synthétique quantitatif et qualitatif de la dernière actin si la présente demande cncerne le même type d actin Relevé d Identité bancaire u pstal Les subventins snt versées : - directement sur cmpte bancaire u pstal, - u en nature (diffusin de spts publicitaires sur radis, achat de dcuments, de livres...). Cmment sera traitée vtre demande? A réceptin de vtre demande par le service cncerné, un accusé de réceptin vus sera adressé, et vtre dssier sera instruit au regard des rientatins définies par la COMPA. La décisin vus sera ensuite ntifiée par currier. Critères d attributin De manière générale, tut prjet u actin faisant l bjet d une demande de subventin devra répndre aux critères suivants : - S inscrire dans un des dmaines statutaires de la COMPA, -1/3- Cmmunauté de Cmmunes du Pays d Ancenis Ntice de demande de subventin

2 - Avir un raynnement de pays u intercmmunal, - Indiquer pur quel public l actin est dévelppée, - Prmuvir l image et la ntriété du Pays d Ancenis, - Répndre aux critères d accessibilité du public handicapé, - Créer du lien scial, - Etre cfinancé par plusieurs cllectivités territriales. Critères spécifiques CULTURE : 1. Les aides aux prjets de diffusin : En matière de diffusin (musique, danse, théâtre, art plastique), l attentin sera prtée sur : les prjets qui allient diffusin et actins culturelles (à destinatin des sclaires, des amateurs, du tut public, des publics spécifiques ), et/u les prjets qui fnt l bjet d une réelle cncertatin intercmmunale en assciant le travail de plusieurs assciatins et/ u plusieurs cmmunes et/u se dérulant dans différents lieux Pur bénéficier d une aide (subventin u aide à la cmmunicatin), les prjets devrnt : Avir un caractère événementiel : sur plusieurs jurs u une sirée regrupant plusieurs artistes (pas de subventin pur un spectacle seul), Faire l bjet d un cfinancement par la u les cmmunes d accueil, Faire intervenir des prfessinnels (diffusin de cmpagnies prfessinnelles u interventins d artistes prfessinnels) Pssibilité de prmuvir un évènement par une subventin en nature : par exemple, 30 spts radi pur les «évènements (une sirée u un week-end autur d un thème et cmprenant plusieurs spectacles et plusieurs artistes) qui participent à l animatin du territire et s adressent plus particulièrement aux jeunes et/u aux enfants. Cette aide technique serait également apprtée aux prjets aidés financièrement par la COMPA. 2. Aide à la créatin L attentin sera prtée sur : La créativité et le prfessinnalisme du prjet, La valrisatin du territire gégraphique (sites du Pays) u de ses acteurs (travail en lien avec des structures lcales), La diffusin de l œuvre sur le territire, Cette aide à la créatin aura un caractère exceptinnel et ne sera dnc pas amenée à se répéter systématiquement. Critères spécifiques TOURISME : Le prjet dit intéresser le réceptif, les activités, les animatins, l infrmatin, principalement pur attirer une clientèle extérieure au Pays d Ancenis (cible priritaire). En aucun cas la subventin ne financera le fnctinnement qutidien de la structure. -2/3- Cmmunauté de Cmmunes du Pays d Ancenis Ntice de demande de subventin

3 Critères spécifiques SPORT Tus les sprts snt éligibles dans les dmaines suivant : Evénementiels et manifestatins : - cntribuant à l attractivité et à la ntriété du territire - à caractère exceptinnel - à raynnement au mins réginal Aide au démarrage d initiatives intercmmunales u de regrupement d assciatins au niveau intercmmunal (assciatin multisprts u intervenant sur plusieurs cmmunes). Critères spécifiques ACTIONS SOCIALES : - Si la demande cncerne plusieurs actins, il est nécessaire de ventiler le mntant demandé par actin - La demande devra préciser tus les cfinancements - Alignement sur la subventin du Cnseil Général en ce qui cncerne l encadrement de public en difficulté - La subventin sera annuelle u sur plusieurs années mais à durée déterminée. Cntact pur tut renseignement sur le dépôt u le suivi de vtre demande COMPA (Cmmunauté de Cmmunes du Pays d Ancenis) Centre administratif Les Ursulines BP ANCENIS cedex Tél. : Curriel : -3/3- Cmmunauté de Cmmunes du Pays d Ancenis Ntice de demande de subventin

4 Cmmunauté de Cmmunes du Pays d Ancenis (COMPA) Centre administratif les Ursulines BP ANCENIS Cedex Tél Fax Demande de subventin CULTURE TOURISME SPORT ACTIONS SOCIALES (lire la ntice avant de cmpléter le dssier) Cadre réservé à la COMPA Demande reçue le : Acceptée le : Refusée le : Subventin demandée : Subventin accrdée : 1/8

5 Présentatin de vtre assciatin u fndatin 1ère demande renuvellement Dmaine (culturel, scial, sprtif, turistique) : NOM : SIGLE : Adresse du siège scial : Cde pstal Tél Cmmune Fax Site internet : Numér SIRET : Adresse et tél de crrespndance (si différents) Le respnsable légal (le président u autre persnne désignée par les statuts) NOM Qualité : Prénm Adresse La persnne chargée du dssier au sein de l assciatin u fndatin : NOM Qualité : Prénm Adresse Renseignements d rdre administratif et juridique Déclaratin en préfecture le : A : Date de publicatin au Jurnal Officiel : Objet de vtre assciatin 2/8

6 Cmpsitin du cnseil d administratin en vigueur lrs de la demande : Membres du Bureau : Autres membres du Cnseil d Administratin Régime fiscal de l assciatin u fndatin : prestatins sumises à la TVA prestatins nn sumises à la TVA Descriptin des activités habituelles de vtre assciatin : Effectif de l assciatin à la date de la demande : Nmbre de persnnes adhérentes à jur des ctisatin : Nmbre de persnnes bénévles : Nmbre de persnnes salariés, (préciser temps plein u nmbre d heures) : 3/8

7 Budget général de l assciatin u fndatin réalisé en 2010 et budget prévisinnel 2011 (Détailler les principaux pstes) CHARGES Réalisé 2010 Prévisinnel 2011 PRODUITS Réalisé 2010 Achats Ressurces prpres Subventins demandées Cnseil Réginal Pays de la Lire Autres régins Services extérieurs Cnseil Général 44 Cmmunes COMPA Autres intercmmunalités Etat Autres services extérieurs CNASEA (emplis aidés ) Etat CNASEA (emplis aidés) Régin Autres recettes Charges de persnnel Salaires et charges TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS Prévisinnel /8

8 Descriptin de l actin Public ciblé Nmbre prévisinnel de bénéficiaires Lieux de réalisatin Date de mise en œuvre prévue Durée de l actin (nmbre de mis u années) Méthde d évaluatin prévue pur l actin 5/8

9 Budget prévisinnel de l actin prjetée Si l actin a déjà été réalisée en 2010 u une autre année, remplir les clnnes crrespndantes et préciser l année (détailler les pstes) Réalisé en 2010 Prévisinnel 2011 CHARGES PRODUITS Achats Ressurces prpres Subventins demandées Services extérieurs Cnseil Réginal Pays de la Lire Autres régins Cnseil Général 44 Autres services extérieurs Cmmunes COMPA Autres intercmmunalités Etat CNASEA (emplis aidés ) Etat CNASEA (emplis aidés) Régin Autres recettes Charges de persnnel Salaires et charges TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS Réalisé en 2010 Prévisinnel 2011 Subventin demandée à la COMPA : 6/8

10 Attestatin sur l hnneur du président de l assciatin u de la fndatin u du cmmissaire aux cmptes Je, sussignée, Mr/Mme, président(e) de l assciatin / fndatin atteste sur l hnneur l état des cmptes bancaires u pstaux suivants de l assciatin u fndatin Cmpte.... =... Cmpte.... =... Cmpte.... =... Cmpte.... =... A la date suivante : Par ailleurs, j atteste l exactitude des éléments renseignés dans ce dssier. Fait à Le Signature Cachet 7/8

11 Dcuments à furnir avec le présent dssier : Pur une première demande : cpie du récépissé de déclaratin en préfecture Statuts de l assciatin Pur un renuvellement de demande, Un exemplaire des statuts s'ils nt été mdifiés depuis la 1ère demande Pur tute demande (première demande u renuvellement) : Cmpte de résultats N-1 Bilan synthétique quantitatif et qualitatif de la dernière actin si la présente demande cncerne le même type d actin Relevé d Identité bancaire u pstal Si vtre demande est acceptée, elle fera l bjet d une cnventin. Pur les subventins en smme accrdées inférieures à 1500, le virement sera effectué en une fis après signature de la cnventin. Pur les subventins en smme accrdées et supérieures à 1500, 50 % de la smme sernt versés à la signature de la cnventin et le slde, à l issue du prjet, sus réserve des dcuments demandés dans la cnventin effectivement prduits. Si la demande cncerne une subventin en nature (spts u insertins publicitaires, achat de dcuments, places, ), la subventin sera versée en ttalité après signature de la cnventin. 8/8

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION. Personne à contacter Nom :.. Téléphone :.. Courriel :..

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION. Personne à contacter Nom :.. Téléphone :.. Courriel :.. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION ACTIONS A CARACTERE INTERCOMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE RIB A cller Persnne à cntacter Nm :.. Téléphne :.. Curriel :.. ARC MOSELLAN Dssier de demande de subventin

Plus en détail

Ville de Bordeaux. Prix de l Innovation Associative. Règlement de participation

Ville de Bordeaux. Prix de l Innovation Associative. Règlement de participation Ville de Brdeaux Prix de l Innvatin Assciative Règlement de participatin Article 1 : Cnditins d admissin Peuvent faire acte de candidature les assciatins dmiciliées à Brdeaux u tut autre assciatin dnt

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016

DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016 DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016 Sprts Culture Envirnnement Anciens cmbattants Divers Vus truverez dans ce dssier les infrmatins suivantes : Page 2 : présentatin de vtre assciatin Page 3 : bilan financier

Plus en détail

PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE

PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE Questinnaire à destinatin des assciatins du territire de la Cmmunauté de Cmmunes de Quillebeuf-sur-Seine PARTIE 1 : MIEUX VOUS CONNAITRE Infrmatins pratiques sur vtre assciatin Nm de l assciatin : Président

Plus en détail

APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE

APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE APPEL A PROJETS TOURISTIQUES INNOVANTS 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE I. Intitulé de vtre prjet II. Infrmatins sur le prteur de prjet Structure : Nm u dénminatin sciale : Frme juridique : Date de créatin

Plus en détail

Actions d insertion 2012/2013

Actions d insertion 2012/2013 Cmmissin Eurpéenne Fnds Scial Eurpéen Actins d insertin 2012/2013 Le Département de Seine-Maritime suhaite sutenir les actins d insertin sciale et prfessinnelle en faveur des bénéficiaires du RSA dmiciliés

Plus en détail

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, Cnseil de la Frmatin Madame, Mnsieur, Suite à vtre demande, je vus prie de bien vulir truver, ci-jint, un frmulaire de demande d agrément pur un stage de frmatin que vus envisagez de suivre. L riginal

Plus en détail

DÉVELOPPEMENT DURABLE EURORÉGION

DÉVELOPPEMENT DURABLE EURORÉGION DÉVELOPPEMENT DURABLE EURORÉGION APPEL À PROJETS 2014 Ressurce eau Gestin des risques (Inndatins, sécheresse, submersin) Les membres de l Eurrégin Pyrénées-Méditerranée suhaitent faire de l Eurrégin un

Plus en détail

Madame, Monsieur, L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

Madame, Monsieur, L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, CONSEIL DE LA FORMATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE BRETAGNE Cntur Antine de St Exupéry Campus de Ker lann - CS 87226 35172 BRUZ Cedex Tél : 02.23.50.15.30 Fax : 02.23.50.15.29

Plus en détail

REGLEMENT D INTERVENTION FONDS SOCIAL D AIDE AUX APPRENTI-E-S

REGLEMENT D INTERVENTION FONDS SOCIAL D AIDE AUX APPRENTI-E-S REGLEMENT D INTERVENTION FONDS SOCIAL D AIDE AUX APPRENTI-E-S Le dispsitif du Fnds Scial d Aide aux Apprenti-e-s, entre dans le cadre d une véritable stratégie pur la sécurisatin du parcurs des Apprenti-e-s.

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Organisation d une Soirée business N 1 : Avril 2014

CAHIER DES CHARGES Organisation d une Soirée business N 1 : Avril 2014 CAHIER DES CHARGES Organisatin d une Sirée business N 1 : Avril 2014 Date de publicatin : le 07 avril 2014 Date limite de la réceptin des candidatures : le 22 avril 2014 à 12h00 Le présent cahier des charges

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement internet. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement 3 jurs Signature bligatire : ADIFCO, sarl au capital de 10 000, SIREN 451 292 544, RCS Dijn,

Plus en détail

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France Règlement de la Burse SNPHPU-MSD 2015 rganisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France 1. Cntexte Le SNPHPU et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le dmaine

Plus en détail

Appel à projets 2015. Gestion et animation des Cyber-bases de l agglomération TPM

Appel à projets 2015. Gestion et animation des Cyber-bases de l agglomération TPM Appel à prjets 2015 Gestin et animatin des Cyber-bases de l agglmératin TPM Cntexte La Cmmunauté d Agglmératin Tuln Prvence Méditerranée a délibéré le 16 décembre 2004 pur apprter sn sutien «aux actins

Plus en détail

Sommaire. A) Le créateur... p. 3 B) L entreprise... p. 5

Sommaire. A) Le créateur... p. 3 B) L entreprise... p. 5 Smmaire I) Présentatin du créateur et de sn entreprise... p. 3 A) Le créateur... p. 3 B) L entreprise... p. 5 II) Le prjet... p. 5 A) Descriptin du prjet... p. 5 B) Origine du prjet... p. 5 C) Le prduit/le

Plus en détail

AIDE À U DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT

AIDE À U DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT Gç Cnseil des andes Directin de la Culture et du Patrimine (! i! ( c, AIDE À U DIFFUSION DU SPECTACE VIVANT e present règlement vise, d'une part, à sutenir les rganisateurs de specfac/es qui établissent

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement, techniques avancées 2 jurs 2 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées.

Plus en détail

CHARTE DE QUALITE POUR L ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES RECRUTES EN CONTRATS AIDES DE L EDUCATION NATIONALE

CHARTE DE QUALITE POUR L ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES RECRUTES EN CONTRATS AIDES DE L EDUCATION NATIONALE Directin Départementale du Travail, de l Empli et de la Frmatin Prfessinnelle de l ARIEGE CHARTE DE QUALITE POUR L ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES RECRUTES EN CONTRATS AIDES DE L EDUCATION NATIONALE La présente

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

GESTION DES REVENUS ET SOLIDARITES FAMILIALES. (Seconde partie)

GESTION DES REVENUS ET SOLIDARITES FAMILIALES. (Seconde partie) L UNAFOR prpse une frmatin: ATTENTION : NOMBRE DE PLACES LIMITE! GESTION DES REVENUS ET SOLIDARITES FAMILIALES (Secnde partie) 3 et 4 décembre 2015 UNAF 28 Place Saint-Gerges 75009 PARIS Metr: Saint-Gerges

Plus en détail

NOTE DE CADRAGE APPEL A PROJET AUX ASSOCIATIONS : MISE EN PLACE DU DISPOSITIF CITESLAB. SUR LES 14 QUARTIERS PRIORITAIRES DE FORT-DE-France

NOTE DE CADRAGE APPEL A PROJET AUX ASSOCIATIONS : MISE EN PLACE DU DISPOSITIF CITESLAB. SUR LES 14 QUARTIERS PRIORITAIRES DE FORT-DE-France 1 NOTE DE CADRAGE APPEL A PROJET AUX ASSOCIATIONS : MISE EN PLACE DU DISPOSITIF CITESLAB SUR LES 14 QUARTIERS PRIORITAIRES DE FORT-DE-France Date limite de dépôts des dssiers : 24 juillet 2013 à 12h00

Plus en détail

AIDE EMPLOI POUR L ENTREPRENARIAT SOCIAL

AIDE EMPLOI POUR L ENTREPRENARIAT SOCIAL AIDE EMPLOI POUR L ENTREPRENARIAT SOCIAL REFERENCES JURIDIQUES : - Règlement (CE) N 1998/2006 de la cmmissin eurpéenne en date du 15 décembre 2006 cncernant les aides de minimis - Règlement (CE) n 1535/2007

Plus en détail

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........

FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse.......... FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ET CETERA

STATUTS DE L ASSOCIATION ET CETERA STATUTS DE L ASSOCIATION ET CETERA (Brchure " Assciatins, régime général ", JO, n 1068) Article 1 - Titre Il est fndé, entre les adhérents aux présents statuts, une Assciatin régie par la li du 1 er juillet

Plus en détail

Nous comptons sur vous pour être le plus précis possible et nous retourner L ENSEMBLE DES DOCUMENTS pour le 15 OCTOBRE 2015 dernier délai

Nous comptons sur vous pour être le plus précis possible et nous retourner L ENSEMBLE DES DOCUMENTS pour le 15 OCTOBRE 2015 dernier délai USEP 44 - Fédératin des Amicales Laïques 9 rue des Olivettes BP 74107-44041 Nantes cedex 1 Tel : 02 51 86 33 26 fax : 02 51 86 33 29 mail : affi.usep44@fal44.rg site : www.usep44.rg Ce dssier cmprend La

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

Soutien aux projets Transmedia & Web

Soutien aux projets Transmedia & Web Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes

Plus en détail

PRESENTATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN REGIONAL AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES N 45-11 ADOPTE EN SEANCE DU CONSEIL REGIONAL DU 8 AVRIL 2011

PRESENTATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN REGIONAL AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES N 45-11 ADOPTE EN SEANCE DU CONSEIL REGIONAL DU 8 AVRIL 2011 PRESENTATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN REGIONAL AUX MUSIQUES ACTUELLES ET AMPLIFIEES N 45-11 ADOPTE EN SEANCE DU CONSEIL REGIONAL DU 8 AVRIL 2011 Définitin du champ des musiques actuelles et amplifiées

Plus en détail

FICHE DE POSTE CONTEXTE ET DEFINITION. Bordeaux, le 13 avril 2015

FICHE DE POSTE CONTEXTE ET DEFINITION. Bordeaux, le 13 avril 2015 Brdeaux, le 13 avril 2015 FICHE DE POSTE Empli repère CCN : Intitulé de pste : CONSEILLER NIVEAU II Référent Garantie Jeunes CONTEXTE ET DEFINITION La Garantie Jeunes est une des mesures nuvelles issues

Plus en détail

APPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Action de Soutien à la Technologie et à la Recherche en Essonne PROJETS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

APPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Action de Soutien à la Technologie et à la Recherche en Essonne PROJETS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT CONSEIL GÉNÉRAL DE L ESSONNE Directin de l innvatin et du dévelppement des territires APPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Actin de Sutien à la Technlgie et à la Recherche en Essnne PROJETS DE RECHERCHE ET

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

TROPHEE DE L INNOVATION RH Dossier de candidature 2015

TROPHEE DE L INNOVATION RH Dossier de candidature 2015 TROPHEE DE L INNOVATION RH Dssier de candidature 2015 Trphée de l innvatin en Ressurces Humaines FHF MNH Pur la 3ème année cnsécutive, la FHF et la MNH prpsent de récmpenser des établissements sanitaires,

Plus en détail

Création d un accueil de loisirs périscolaire dans le cadre du projet éducatif territorial (PEDT)

Création d un accueil de loisirs périscolaire dans le cadre du projet éducatif territorial (PEDT) Créatin d un accueil de lisirs périsclaire dans le cadre du prjet éducatif territrial (PEDT) Préambule La créatin d un accueil de lisirs périsclaire dans chaque écle élémentaire et/u maternelle est une

Plus en détail

VENDANGES 2014. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr

VENDANGES 2014. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr VENDANGES 2014 Saisie des TESA par Internet www.msafranchecmte.fr En cas de besin, vus puvez cntacter l assistance Internet de 8H30 à 12H00 et de 13h30 à 16h30 Téléphne : 09 69 36 37 01 Du temps de gagné

Plus en détail

VENDANGES 2015. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr

VENDANGES 2015. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr VENDANGES 2015 Saisie des TESA par Internet www.msafranchecmte.fr En cas de besin, vus puvez cntacter l assistance Internet de 8H30 à 12H00 et de 13h30 à 16h30 Téléphne : 09 69 36 37 01 assistanceinternet@umsage.msa.fr

Plus en détail

DU E-COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION MULTICANAL AU ROYAUME-UNI

DU E-COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION MULTICANAL AU ROYAUME-UNI AIGUISEZ VOTRE APPROCHE DU E-COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION MULTICANAL AU Vus êtes: ROYAUME-UNI A LONDRES LE JEUDI 3 DECEMBRE 2009 - Distributeur - E-cmmerçant - Respnsable e-cmmerce - Respnsable d agence

Plus en détail

Cahier des charges pour le référencement dans le réseau MOUV EMPLOI

Cahier des charges pour le référencement dans le réseau MOUV EMPLOI Dévelppement d un réseau de partenaires lcaux spécialisés dans la mise à dispsitin de slutins de mbilité lcale (Lcatin de vitures, deux rues, transprt à la demande) Cahier des charges pur le référencement

Plus en détail

Cahiers des Clauses Particulières relative à l achat d une étude portant sur l analyse de la négociation d entreprise sur l égalité professionnelle.

Cahiers des Clauses Particulières relative à l achat d une étude portant sur l analyse de la négociation d entreprise sur l égalité professionnelle. Cahiers des Clauses Particulières relative à l achat d une étude prtant sur l analyse de la négciatin d entreprise sur l égalité prfessinnelle. Directin Réginale des entreprises, de la cncurrence, de la

Plus en détail

Service Public de Wallonie

Service Public de Wallonie Service Public de Wallnie DGO2 Mbilité et Vies Hydrauliques Département de la Stratégie de la Mbilité Directin de la Planificatin de la Mbilité Financements cmmunaux cmplémentaires «Crédits d impulsin»

Plus en détail

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VANNES ET L ASSOCIATION SPORTIVE «ASPTT Vannes»

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VANNES ET L ASSOCIATION SPORTIVE «ASPTT Vannes» CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VANNES ET L ASSOCIATION SPORTIVE «ASPTT Vannes» Entre les sussignés : La ville de VANNES, représentée par sn maire, Mnsieur David ROBO, agissant en vertu de

Plus en détail

Appel A Projets du C2TR Note de présentation

Appel A Projets du C2TR Note de présentation Appel A Prjets du C2TR Nte de présentatin PREAMBULE Le prjet C2TR est né de la vlnté de la Régin Picardie et de l Etat de créer, à partir des besins exprimés par un industriel, AEROLIA, une plate-frme

Plus en détail

Prix pour les jeunes chercheurs

Prix pour les jeunes chercheurs Prix pur les jeunes chercheurs REGLEMENT DE L EDITION 2016 ARTICLE I. OBJET DU PRIX La Fndatin Bettencurt Schueller, recnnue d utilité publique, a pur but de «participer au maintien et au dévelppement

Plus en détail

Règlement CORDEE TPE 2011-2013 du Pays Sud Charente

Règlement CORDEE TPE 2011-2013 du Pays Sud Charente Règlement CORDEE TPE 2011-2013 du Pays Sud Charente Objectifs Sutenir un prjet territrial cllectif sur le territire Sud Charente favrisant le maintien et le dévelppement de services marchands de prximité

Plus en détail

NOTICE D AIDE À L ÉLABORATION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT [MESURE 413 - N DISPOSITIF]

NOTICE D AIDE À L ÉLABORATION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT [MESURE 413 - N DISPOSITIF] Mise à jur : le 16/12/2013 Insertin du lg du prjet (Cnseil réginal, Cnseil AXE 4 LEADER Insertin du lg du prjet (Cnseil réginal, Cnseil Insertin du lg du prjet (Cnseil réginal, Cnseil Insertin du lg du

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2011-002 CAHIER DES CHARGES

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2011-002 CAHIER DES CHARGES MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Marché n 2011-002 CAHIER DES CHARGES Midi-Pyrénées Innvatin Agence réginale de l innvatin 31685 Tuluse Cedex Objet de la cnsultatin : Accmpagnement dans l élabratin

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

MODULE DE FORMATION. Les actions dans le domaine de la communication

MODULE DE FORMATION. Les actions dans le domaine de la communication MODULE DE FORMATION Les actins dans le dmaine de la cmmunicatin Durée : 2 jurs, sit 12 heures Frmateurs : Carline CAMPION, rthphniste ; Catherine LEROY DEPIERRE, enseignante spécialisée 29 et 30 nvembre

Plus en détail

FICHE DE BONNE PRATIQUE

FICHE DE BONNE PRATIQUE FICHE DE BONNE PRATIQUE Prgramme d actins pur amélirer la préventin des vilences faites aux femmes, des vilences intrafamiliales, et l aide aux victimes TÉLÉPHONE PORTABLE D ALERTE POUR FEMMES VICTIMES

Plus en détail

Orientations pour l appel à projets Recherche translationnelle en cancérologie - INCa DGOS

Orientations pour l appel à projets Recherche translationnelle en cancérologie - INCa DGOS Orientatins pur l appel à prjets Recherche translatinnelle en cancérlgie - INCa DGOS Les rientatins prpsées pur l appel 2011 snt les suivantes : l appel à prjets libres cuvre tus les champs de la recherche

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D UNE SUBVENTION PETIT-DEJEUNER SAIN ET/OU COLLATION SAINE

FORMULAIRE DE DEMANDE D UNE SUBVENTION PETIT-DEJEUNER SAIN ET/OU COLLATION SAINE FORMULAIRE DE DEMANDE D UNE SUBVENTION PETIT-DEJEUNER SAIN ET/OU COLLATION SAINE Le présent frmulaire est lié au règlement cncernant l ctri de subventins prvinciales en faveur des assciatins et rganismes

Plus en détail

Projet "les 5 sens en balade"

Projet les 5 sens en balade Prjet "les 5 sens en balade" CAHIER DES CHARGES pur la cnceptin-réalisatin-impressin d'un flyer et d'une affiche 1. Présentatin du prjet 1.1 Cntexte La manifestatin «Les 5 sens en balade» se dérulera à

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

La rupture conventionnelle du CDI

La rupture conventionnelle du CDI La rupture cnventinnelle du CDI Préambule La li du 25 juin 2008 prtant mdernisatin du marché du travail a instauré un nuveau mde de rupture du cntrat de travail à durée indéterminée (en plus de la démissin

Plus en détail

Plan pluriannuel d accessibilité de TELUS

Plan pluriannuel d accessibilité de TELUS Plan pluriannuel d accessibilité de Li sur l accessibilité pur les persnnes handicapées de l Ontari (LAPHO) 2014-2021 Plan pluriannuel d accessibilité de LAPHO Table des matières Applicatin 1 Intrductin

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION Année sclaire 2014-2015 PRENOM ET NOM DE L ELEVE :... PHOTO Avant de nus returner le dssier d inscriptin de vtre enfant, assurez- vus que l ensemble des pièces demandées ci- dessus

Plus en détail

Produit 9 - Accord de partenariat (n OPIR/2010/Fr-Cat)

Produit 9 - Accord de partenariat (n OPIR/2010/Fr-Cat) Prduit 9 - Accrd de partenariat (n OPIR/2010/Fr-Cat) Ce prjet a été financé avec le sutien de la Cmmissin eurpéenne. Cette publicatin n engage que sn auteur et la Cmmissin n est pas respnsable de l usage

Plus en détail

Fiche action N 7 : Le logement des personnes défavorisées

Fiche action N 7 : Le logement des personnes défavorisées Prgramme lcal de l habitat de la Cmmunauté de Cmmunes des Pays de Rhône et Ouvèze Fiche actin N 7 : Le lgement des persnnes défavrisées ENJEUX - Fluidifier les parcurs résidentiels des persnnes défavrisées

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Jeudi 6 juin 2013 à 18 heures. Assemblée Générale 2013 de l AMICALE ISAE en duplex visioconférence

Jeudi 6 juin 2013 à 18 heures. Assemblée Générale 2013 de l AMICALE ISAE en duplex visioconférence Paris le 25 avril 2013 Chère(cher) camarade, Je te dnne rendez-vus jeudi 6 juin 2013 à 18h00 pur l Assemblée Générale 2013 de tn Amicale, qui se tiendra cette année à Paris, dans les lcaux de BSA et à

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE Snt éligibles au de la Fndatin Médéric Alzheimer les thèses de dctrat en sciences humaines et sciales et en santé publique sutenues entre le 15 septembre 2013 et le 31 mai 2015 et

Plus en détail

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VANNES ET L ASSOCIATION SPORTIVE «Vannes Olympique Club»

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VANNES ET L ASSOCIATION SPORTIVE «Vannes Olympique Club» CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VANNES ET L ASSOCIATION SPORTIVE «Vannes Olympique Club» Entre les sussignés : La ville de VANNES, représentée par sn maire, Mnsieur David ROBO, agissant en

Plus en détail

Formulaire de Demande de Bourse

Formulaire de Demande de Bourse RÉSEAU DE FORMATION EN RECHERCHE PÉRINATALE DU QUÉBEC-IRSC BOURSES D ÉTUDES Maîtrise, Dctrat, Pst-dctrat, Fellwship Frmulaire de Demande de Burse Cncurs 2011-2012 1 I. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 1. Identificatin

Plus en détail

Extrait du site Internet www.isere.fr / Partenaires / Guides des aides. Conseil général de l Isère Aides aux collectivités Dotation départementale

Extrait du site Internet www.isere.fr / Partenaires / Guides des aides. Conseil général de l Isère Aides aux collectivités Dotation départementale Extrait du site Internet www.isere.fr / Partenaires / Guides des aides Cnseil général de l Isère Aides aux cllectivités Dtatin départementale ASSAINISSEMENT Le Cnseil général de l'isère a décidé de faire

Plus en détail

DEMANDE D AIDE D INVESTISSEMENT POUR LES LIEUX DE VIE COLLECTIFS

DEMANDE D AIDE D INVESTISSEMENT POUR LES LIEUX DE VIE COLLECTIFS Ce dcument est une aide à la cnstitutin du dssier de demande d aide financière et cmplète les circulaires qui définissent le champ d applicatin des prjets financés par la Carsat Sud-Est : - CNAV N 2010-45

Plus en détail

Bibliothécaire - Secteur secondaire - Plan d action 2013-2014

Bibliothécaire - Secteur secondaire - Plan d action 2013-2014 Plan d actin 2013 2014 Biblithécaire, secteur secndaire Cmmissin sclaire de Saint-Hyacinthe Page 1 sur 11 Biblithécaire : Sphie Mrissette Biblithécaire - Secteur secndaire - Plan d actin 2013-2014 Ce plan

Plus en détail

Programme régional de soutien au développement et à la consolidation des organismes de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts de

Programme régional de soutien au développement et à la consolidation des organismes de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts de Prgramme réginal de sutien au dévelppement et à la cnslidatin des rganismes de frmatin spécialisée (préparatire u de lisir) en arts de la Côte- Nrd À jur le 29 juin 2015 Table des matières Intrductin...

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES SUR LA TRADUCTION. Philosophie de base

LIGNES DIRECTRICES SUR LA TRADUCTION. Philosophie de base LIGNES DIRECTRICES SUR LA TRADUCTION Philsphie de base Le Cnseil cmmunauté en santé du Manitba (CCS) jue un rôle de leadership et de cncertatin pur favriser l accès à des services de qualité en français

Plus en détail

Dossier de demande de bourse 2015

Dossier de demande de bourse 2015 Date limite de dépôt : mardi 26 mai 2015 Dssier de demande de burse 2015 Financement de prjet de recherche Prise en charge de séjur d étude Prise en charge d allcatin de subsistance 1 Fnds de recherche

Plus en détail

Liège, le 9 février 2015. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2015/024

Liège, le 9 février 2015. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2015/024 Centre Hspitalier Universitaire de Liège Dmaine Universitaire du Sart Tilman B35 4000 LIEGE 1 www.chuliege.be Département de Gestin des Ressurces Humaines Service Recrutement Liège, le 9 février 2015 APPEL

Plus en détail

Institut de Formation Aide-Soignant

Institut de Formation Aide-Soignant Institut de Frmatin Aide-Signant Centre Hspitalier 96 Rue des capucins BP 148 41200 ROMORANTIN LANTHENAY Tél secrétariat : 02-54-88-34-41 emails : ecleas@ch-rmrantin.fr NOTICE EXPLICATIVE CONCOURS AIDE

Plus en détail

POLITIQUE ET PROCÉDURE DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

POLITIQUE ET PROCÉDURE DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN POLITIQUE ET PROCÉDURE DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN Appruvé par le Cmité de directin du Cégep de Saint-Jérôme en nvembre 2014 TABLE DES MATIERES 1. ÉNONCÉ... 3 2. OBJECTIFS...

Plus en détail

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01

Fiche Liaison I.E.N./Ecoles N 2005/2006-01 Premier Degré Circnscriptin d Olrn-Sainte-Marie http://www.ac-brdeaux.fr/primaire/64/lrn/ Olrn, le 3O aût 2005 Fiche Liaisn I.E.N./Ecles N 2005/2006-01 Au terme de ces vacances d été qui, je l espère nt

Plus en détail

Modalités de gestion des bornes de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables

Modalités de gestion des bornes de charge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables Mdalités de gestin des brnes de charge pur véhicules électriques u hybrides rechargeables Entre les sussignés Brdeaux Métrple, ayant sn siège Esplanade Charles de Gaulle 33076 Brdeaux, représentée par

Plus en détail

Elaboration d une stratégie relations médias pour développer la notoriété du département de l Aube

Elaboration d une stratégie relations médias pour développer la notoriété du département de l Aube MISE EN CONCURRENCE Elabratin d une stratégie relatins médias pur dévelpper la ntriété du département de l Aube AUBE EN CHAMPAGNE TOURISME & CONGRES Aube en Champagne Turisme & Cngrès 34 quai Dampierre

Plus en détail

Règlement d attribution de l aide à l accession à la propriété de la Communauté de l Auxerrois

Règlement d attribution de l aide à l accession à la propriété de la Communauté de l Auxerrois Règlement d attributin de l aide à l accessin à la prpriété de la Cmmunauté de l Auxerris p. 1/8 ARTICLE 1 : Objet du présent règlement Le présent règlement définit les mdalités d attributin de l aide

Plus en détail

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION L'aide départementale à la pensin et demi-pensin est accrdée : - aux élèves internes : sclarisés dans les cllèges publics u privés d'études

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

Loi du 5 mars 2014 relative à la transparence financière des CE: Que disent les décrets d application?

Loi du 5 mars 2014 relative à la transparence financière des CE: Que disent les décrets d application? La suite Li du 5 mars 2014 relative à la transparence financière des CE: Que disent les décrets d applicatin? JORF n 0075 du 29 mars 2015 www.semaphres.fr Ils snt enfin parus! Les décrets, parus au jurnal

Plus en détail

VOUS CHERCHEZ DE NOUVEAUX DEBOUCHES AU ROYAUME-UNI?

VOUS CHERCHEZ DE NOUVEAUX DEBOUCHES AU ROYAUME-UNI? VOUS CHERCHEZ DE NOUVEAUX DEBOUCHES AU ROYAUME-UNI? LES DEGUSTATIONS EN GRANDE-BRETAGNE PROFESSIONNELLES? SOPEXA C EST QUOI? Les Mini-Exps snt rganisées sur une jurnée dans un lieu adapté (hôtel, salle

Plus en détail

REGLEMENT INTERNE de l Unité de Recherche CIAMS

REGLEMENT INTERNE de l Unité de Recherche CIAMS Déclaratin générale : REGLEMENT INTERNE de l Unité de Recherche CIAMS L unité de recherche dénmmée «Cmplexité, Innvatin et Activités Mtrices et Sprtives» (CIAMS) a pur vcatin de favriser le dévelppement

Plus en détail

PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0

PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0 PLATEFORME GREETERCITY.COM 2.0 FICHE TECHNIQUE DECEMBRE 2010. LE CONTEXTE Les utils de cmmunicatin et de gestin dévelppés par les rganisatins de greeters de par le mnde snt assez cmparables : Chaque rganisatin

Plus en détail

VOLET 2 - Déclaration de modification d une installation photovoltaïque de puissance 10 kw

VOLET 2 - Déclaration de modification d une installation photovoltaïque de puissance 10 kw - Déclaratin de mdificatin d une installatin phtvltaïque de puissance 10 kw Frmulaire C3 - Changement de prpriétaire de l installatin GU_vlet2_1Fr du 14/01/2011 Renvyez l riginal de ce frmulaire dûment

Plus en détail

LES DIFFERENTS TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL

LES DIFFERENTS TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL FICHE OUTILS LES DIFFERENTS TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL Rédigé par Maïlis Massn (ASSOCIATION ARCHIMENE) 1. Le CDD 2. Le CDI 3. Le CDI Intermittent 4. Le Cntrat d Apprentissage 5. Le Cntrat de Prfessinnalisatin

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère

Plus en détail

NOTE D INFORMATION. Démarche à suivre pour être autorisé à dispenser une formation sociale, paramédicale ou de sage-femme

NOTE D INFORMATION. Démarche à suivre pour être autorisé à dispenser une formation sociale, paramédicale ou de sage-femme NOTE D INFORMATION Démarche à suivre pur être autrisé à dispenser une frmatin sciale, paramédicale u de sage-femme La prcédure présentée ci-dessus s applique aux diplômes du travail scial ainsi qu aux

Plus en détail

Diagnostic des stratégies et outils de communication des territoires du Val d Adour et d Armagnac Cahier des charges

Diagnostic des stratégies et outils de communication des territoires du Val d Adour et d Armagnac Cahier des charges Prjet de Cpératin : Renfrcer les démarches participatives au service du dévelppement durable» Diagnstic des stratégies et utils de cmmunicatin des territires du Val d Adur et d Armagnac Cahier des charges

Plus en détail

CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE SAMOURAIS STUDIO

CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE SAMOURAIS STUDIO Assciatin Les Samuraïs 210/214 av Rger Salengr 30200 Bagnls sur Cèze 04.66.90.24.60 06.11.51.75.47 www.samurais.net Article 1 Généralités CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE SAMOURAIS STUDIO La gestin

Plus en détail

Bourses d études pour étudiants

Bourses d études pour étudiants Burses d études pur étudiants Vus purriez recevir une burse d études d une valeur de 500 $ fferte par la Sciété canadienne de science de labratire médical. Nus recherchns les meilleurs étudiants inscrits

Plus en détail

Cadre de référence des Contrats de quartier

Cadre de référence des Contrats de quartier Cadre de référence des Cntrats de quartier Validé par le Cnseil administratif lrs de sa séance du 12 février 2014 Dcument élabré par la directin du Département de la chésin sciale et de la slidarité, sus

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

Extrait Projet Associatif AEHM 2005 Site internet. PROJET ASSOCIATIF. Extrait à destination du site internet.

Extrait Projet Associatif AEHM 2005 Site internet. PROJET ASSOCIATIF. Extrait à destination du site internet. Extrait Prjet Assciatif AEHM 2005 Site internet. PROJET ASSOCIATIF Extrait à destinatin du site internet. 2005 1 Extrait Prjet Assciatif AEHM 2005 Site internet. Identité de l Assciatin L Assciatin Eurpéenne

Plus en détail

ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL

ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL Charte des grupes de travail 1 ANADEF CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL Charte des grupes de travail 2 CHARTE DES GROUPES DE TRAVAIL SOMMAIRE PREAMBULE OBJET DES GROUPES DE TRAVAIL CREATION ET DISSOLUTION

Plus en détail

AGEFOS PME Réunion 2009 APPEL A CONSULTATION

AGEFOS PME Réunion 2009 APPEL A CONSULTATION AGEFOS PME Réunin 2009 APPEL A CONSULTATION Cahier des charges à l attentin des Organismes de Frmatin Actins de frmatins cllectives au bénéfice des Entreprises de la Régin Réunin et de leurs salariés Frmatins

Plus en détail

Nouveautés légales au 1er janvier 2012

Nouveautés légales au 1er janvier 2012 Nuveautés légales au 1er janvier 2012 A cmpter du 1 er janvier 2012, de nuvelles mesures sciales nt été adptées par le guvernement. Nus vus prpsns ci-dessus le détail de ces nuvelles mesures. Si vus avez

Plus en détail

Directive et procédure : Gestion du centre de documentation

Directive et procédure : Gestion du centre de documentation DSPR-DIR-02-01 Manuel de gestin Directive et prcédure : Expéditeur : Persnnel visé : Respnsable de sa mise en applicatin : Directin des services prfessinnels et de réadaptatin Persnnel du CR La Myriade

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

DIPLOME NATIONAL de MASTER

DIPLOME NATIONAL de MASTER DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Supélec TELECOM ParisTech En partenariat avec l Ecle

Plus en détail