CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : mercredi 10 novembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : mercredi 10 novembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président Secrétaire de séance Désignation M. le Président Le Conseil de Communauté désigne M. Ahmed EL BAHRI comme secrétaire de séance 1 / 7

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 1 PLAN LOCAL D'URBANISME CENTRE - ARRET DE LA PROCEDURE D'ELABORATION - DEL PRESCRIPTION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAUTAIRE ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL Abstentions : Gilles GROUSSARD, Caroline FEL, Laurent GERAULT 3 Abstentions : Caroline FEL, Laurent GERAULT, Gilles GROUSSARD N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Administration Générale M. André DESPAGNET 3 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE - ANGERS LOIRE TOURISME - OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION ANGEVINE - RAPPORT D'ACTIVITE DEL SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - ANGERS EXPO CONGRES - RAPPORT D'ACTIVITE DEL SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - SOCIETE D'AMENAGEMENT DE LA REGION D'ANGERS - S.A.R.A. RAPPORT D'ACTIVITE DEL SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE - SODEMEL - RAPPORT D'ACTIVITE DEL SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE - T.B 49 - TERRA BOTANICA - RAPPORT D'ACTIVITE DEL Tourisme 8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA PROMOTION, LA COMMERCIALISATION ET L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE TOURISTIQUES - RAPPORT ANNUEL 2009 DU DELEGATAIRE - DEL / 7

3 9 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU CHATEAU MUSEE DE LA COMMUNICATION ET DE L'ORANGERIE DE PIGNEROLLE - RAPPORT ANNUEL 2009 DU DELEGATAIRE - DEL Aéroport 10 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT ANGERS MARCE - RAPPORT ANNUEL 2009 DU DELEGATAIRE - DEL Développement économique 11 SECTEUR GARE - CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET TRAVAUX CONNEXES FERROVIAIRES LIES A LA CONSTRUCTION D'UN ESCALIER PROVISOIRE SUR LE QUAI A - RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) ET ANGERS LOIRE METROPOLE. - DEL MISE A DISPOSITION D'INFRASTRUCTURES PASSIVES (GENIE CIVIL) DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES SUR LES ZONES D'ACTIVITES AU PROFIT D'OPERATEURS DE RESEAUX - CONVENTION CADRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEL Abstentions : Gilles GROUSSARD, Caroline FEL, Daniel DIMICOLI, Ahmed EL BAHRI, Laurent GERAULT, Emmanuel CAPUS, Roselyne BIENVENU, Marie-Claude COGNE Emploi et Insertion 13 FORMATION PROFESSIONNELLE - ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS DE MAINE ET LOIRE (AFORBAT 49) - AIDE A L'INVESTISSEMENT - DEL PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI - PARTICIPATION D'ANGERS LOIRE METROPOLE A LA CREATION D'UNE ASSOCIATION POUR LA MUTUALISATION DE LA FONCTION GESTION DES PLIE D'ANGERS, CHOLET, LAVAL, SAUMUR ET LE MANS. - DEL / 7

4 Enseignement Supérieur et Recherche M. Daniel RAOUL 15 EXTENSION DU RESTAURANT UNIVERSITAIRE LA GABARE - ZAC SAINT-SERGE- CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE 2A - DEL EXTENSION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE - ZAC SAINT SERGE - AVENANT N 3 A LA CONVENTION AVEC L'ETAT PORTANT DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE A ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL Administration Générale M. Daniel RAOUL 17 GROUPEMENTS DE COMMANDES RELATIFS AUX ACHATS DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS - AVENANTS AUX CONVENTIONS CONSTITUTIVES POUR L'OUVERTURE AUX COMMUNES D'ANGERS LOIRE METROPOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEL Urbanisme M. Jean-Louis GASCOIN 18 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - MODIFICATION DU PERIMETRE - DEL Finances M. André DESPAGNET 19 SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DU PLATEAU DE LA MAYENNE - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE DEL Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 20 PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 7 - COMMUNE DE CANTENAY-EPINARD - ENTREE SUD DU BOURG - CREATION D'UNE UNITE DE VIE ALZHEIMER - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL / 7

5 21 PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 8 - COMMUNE DE SAINT CLEMENT DE LA PLACE - LIEU-DIT LE MORTIER SEC - INTEGRATION EN ZONE AGRICOLE D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - REVISION SIMPLIFIEE N 8 - COMMUNE D'ECOUFLANT - SECTEUR DE LA NOBLERIE - EVOLUTION DE ZONAGE - CONSTRUCTION D'UNE PLATE-FORME DE STOCKAGE DE BOIS - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - REVISION SIMPLIFIEE N 9 - COMMUNE DE SAINT-SYLVAIN D'ANJOU - SECTEUR POLE 49 - EVOLUTION DE ZONAGE - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - REVISION SIMPLIFIEE N 10 - COMMUNE D'ECOUFLANT - SECTEUR DE LA NOBLERIE - EVOLUTION DE ZONAGE POUR PERMETTRE L'IMPLANTATION D'UN PONEY-CLUB - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 17 - COMMUNE DE SAINT-LAMBERT-LA-POTHERIE - SECTEUR DE LA MARIONNIERE - EVOLUTION DE ZONAGE POUR PERMETTRE L'AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE TRELAZE - REVISION SIMPLIFIEE N I.5 - LIEU DIT LA POREE - RUE FERDINAND VEST - CREATION D'UN POLE MULTIFONCTIONNEL SPORTS ET CULTURE - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - DEL Eau et Assainissement M. Marc LAFFINEUR 27 EAU : SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE. MARCHE D'ETUDES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE. - DEL TRAVAUX DE PETITES EXTENSIONS, D'AMELIORATIONS, RENOUVELLEMENTS ET BRANCHEMENTS, TERRASSEMENT ET POSE DE CANALISATIONS, ROBINETTERIE ET ACCESSOIRES POUR LES ANNEES 2011, 2012 ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. - DEL / 7

6 Voies structurantes d'agglomération M. Jean-Claude ANTONINI 29 LIAISON SUD - DESIGNATION DU PRESTATAIRE POUR LES ETUDES PREALABLES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. - DEL Abstentions : Gilles GROUSSARD, Laurent GERAULT, Caroline FEL, Marie-Claude COGNE, Michelle MOREAU, Daniel DIMICOLI, Emmanuel CAPUS, Ahmed EL BAHRI, Roselyne BIENVENU Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 30 ZONE D'ACTIVITES DE L'OCEANE - (PELLOUAILLES LES VIGNES - SAINT-SYLVAIN D'ANJOU - VILLEVEQUE) - CONVENTION DE FINANCEMENT DES DEUX NOUVELLES BRETELLES ROUTIERES - AVENANT N 1 - DEL FINANCEMENT DE PROTECTIONS ACOUSTIQUES SUR L'A87 SECTION LA MONNAIE - SORGES - CONVENTION - DEL Abstentions : Romain LAVEAU, Michel CAILLEAU, Bruno BARON, Marianne PRODHOMME Tramway Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 32 PREMIERE LIGNE DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION ANGEVINE - MARCHE D'ASSISTANCE A LA CONCEPTION ET A L'ORGANISATION DE L'INAUGURATION DE LA LIGNE DE TRAMWAY - CHOIX DE L'AGENCE - DEL Acte Retiré Plan de Déplacement Urbain Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 33 FONDS DE CONCOURS POUR LA REALISATION D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES - COMMUNE D'ECOUFLANT- CONVENTION - DEL FONDS DE CONCOURS POUR LA REALISATION D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES - COMMUNE DU PLESSIS GRAMMOIRE - CONVENTION - DEL / 7

7 Gestion des Déchets M. Gilles MAHE 35 PREVENTION DES DECHETS & CAMPAGNE DE SENSIBILISATION CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE - CONVENTION AVEC LA JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE D'ANGERS ET SA REGION - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée M. le Président Le Conseil entérine à l unanimité Le Conseil entérine à l unanimité Questions diverses Angers, le 12 novembre 2010 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 7 / 7