COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE

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1 Objet Affaire : Date Page Services techniques de CAZERES sur Garonne CCTP-FS FLEURISSEMENT 16/12/14 1/6 M.CREA Procédure adaptée ANNEE 2015 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE Objet de l'appel d'offres : PROGRAMME DE FONCTIONNEMENT «ENVIRONNEMENT» FLEURISSEMENT ANNEE 2015 Ne pas oublier de parapher la page dans la case de droite

2 GENERALITES Le présent dossier concerne la : FLEURISSEMENT ANNEE 2015 A titre indicatif, on peut prévoir que la mission débutera au cours du premier trimestre 2010 DEFINITION DES BESOINS La commune de Cazères envisage l achat des fleurs pour son programme environnemental Le présent marché comprend le fleurissement annuel et bisannuel. Il est décomposé en 3 lots techniques distincts : LOT 1 : Achat de fleurs en plaques LOT 2 : Achat de fleurs en godets LOT 3 : Achat de persistants LOT 4 : Achat de fleurs en plaques pour le camping LIVRAISON ET TRANSPORT DES PRODUITS ET MATERIELS Adresse de livraison et de déchargement L'entrepreneur doit transporter et décharger avec soin les matériels et les produits à l adresse ou aux adresses indiquées sur l Acte d Engagement du présent. Dans le cas présent, le matériel sera livré au centre technique municipal de la commune sis 5 rue de Labrioulette pour les lots 1,2et 3 ainsi qu au camping municipal pour le lot N 4 Les livraisons pour les fleurs en plaques ne pourront être supérieures à 16 palettes Conditionnement des matériels et produits Les matériels seront livrés dans des contenants adaptés munis des protections nécessaires à leur préservation contre tout choc pouvant les endommager. Sur l emballage de chaque type de produit, une identification sera apposée spécifiant le type de matériel ou de produit et ses caractéristiques principales ainsi que son lieu de destination. Dans le cas présent : bâtiment(s) et lieu(x) concerné(s).. Mise à disposition d un charriot élévateur et de personnel communal pour les opérations de déchargement La commune mettra à la disposition du transporteur, un charriot élévateur et un conducteur dans la mesure où : les colis sont présentés sur des palettes le poids de chaque palette n excède pas une tonne les colis soient filmés ou solidement harnachés à la palette les colis soient amenés en bordure du véhicule de transport par les soins du transporteur la livraison ait été prévue dans les conditions énoncées au CCAP du présent marché. PROVENANCE DES MATERIELS ET PRODUITS

3 Les produits et matériels livrés devront être conformes à l ensemble des règlementations en vigueur sur le territoire français. Les certificats de conformités devront être transmis avec les matériels et produits livrés sous peine de l application de la résiliation unilatérale du marché. Si cela est nécessaire la fiche de sécurité, ou d hygiène et de sécurité sera transmise avec les produits ou les matériels livrés. ESSAIS - CONTROLE Les essais et contrôles sur les matériels et produits livrés seront réalisés dans les 3 mois suivant leur livraison. Si des défaillances ou des non conformités sont relevés, les produits ou matériels livrés seront remplacés aux frais de l entrepreneur dans un délai de 1 mois à compter de la date d envoi du courrier, le cachet de la poste faisant foi, sous réserve de l application de la clause de résiliation unilatérale du marché RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR L'entrepreneur est entièrement responsable des dommages et des accidents de toute nature se rapportant à l'exécution des obligations de son marché, lorsqu'il s'agit des travaux en régie effectués par ses soins et sous l'autorité directe du maître d'œuvre, ou des travaux exécutés par celui-ci au lieu et place de l'entreprise. SUIVI DE LA LIVRAISON L entrepreneur devra avertir le maitre d ouvrage de tout retard ou de toute difficulté rencontrée dans la livraison par courrier électronique à l adresse suivante [email protected] Le non respect de la date contractuelle de livraison verra l application automatique des pénalités de retard conformément aux dispositions énoncées dans le CCAP du présent marché DOSSIER TECHNIQUE L entrepreneur est tenu de livré en même temps que les produits et le s matériels, les fiches de sécurité, les notices d utilisation et de maintenance, ainsi que les plans, les brevets, les certificats d homologation, les plans de montage, le guide de procédure de la mise en fonction. Si la mise en fonction nécessite la présence du fournisseur ou du fabriquant, l entrepreneur en fera état lors de la livraison et organisera dans un délai de un mois suivant la date de livraison, la date du bordereau de livraison faisant référence pour le calcul du dudit délais, les procédures de mise en fonction à ses frais. ECHANTILLONS. Sans objet CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES PRODUITS A FOURNIR LOT Numéro 1 : Achat de fleurs en plaques Dimensionnement :

4 Les plaques seront de dimensions 1m00 x 0.67m, afin de pouvoir s adapter le plus possible aux dimensions géométriques des massifs de la commune et ainsi éviter de la perte par les opérations de découpes. Afin de limiter les efforts de manutention, ces plaques ne devront pas excéder plus de 3 cm d épaisseur hors hauteur des végétaux. Les tapis de sedum seront d un poids inférieur à 15 kg/m2 Nombre de Plants Le nombre de plants au mètre carré devra être de 18 au minimum. Soit 12 par plaques. Les essences seront disposées sur les tapis de manières à être répartie de manière esthétiques, et équitablement mélangées. Disposition des fleurs sur les plaques : Les plants seront disposés en quinconce sur les plaques en respectant le schéma suivant : X X X X X x x x X x x x Le Paillage Le paillage en écorce de chêne broyée finement sera fourni en quantité nécessaire pour assurer le recouvrement des plaques, sur une épaisseur de 2 centimètres. Ce paillage sera conditionné et fourni avec la plaque qu il est censé recouvrir. Structure des plaques L armature des plaques sera une structure de type géotextile biodégradable. Conditionnement : Les plaques seront livrées sur des palettes, comportant au maximum 30 plaques leur paillage et l engrais à libération programmé, nécessaire à leur développement rapide. Composition des plaques de fleurs : ANNUELLE Type 1 Jardinières Stipa Pony Tails Ipomée Margarita Rudbeckia Tiger Eyes Sauge Demi-naine Bleue Surfinia Bleu Veiné Surfinia Bleu Type 2 Jardin public ombre Ipomée Margarita - Plectranthus Nico - Coleus Kong Mix - Sunpatiens Compact Lilas - Sunpatiens Compact Blanc - Bégonia Demi-nain Rose Type 3 Rond point Marcuz Poirée mélange - Coréopsis Early Sunrise - Gaillarde Ton Rouge - Sauge Naine Bleue - Laurentia Bleue - Sunpatiens Compact Magenta - Penstemon Polaris Rose - Dahlia Select Leanne Type 4 Rudbeckia Indian Summer - Verveine Bonariensis - Cosmos Carmin - Rose d'inde Orange - Sauge Patens Bleu foncé -

5 Tradescanthia Pourpre Type 5 Rudebckia Tiger eyes - Zinnia Orange - Scaevola Blanc - Coréopsis rising Sun - Stipa Sirocco - Amaranthe Oeschberg Bronze Type 6 Type 9 Sauge Patens Bleu foncé - Cléome Senorita Rosalita - Agastache Bleue - Sunpatiens Compact Magenta - Laurentia Bleue - Bégonia Demi-nain Blanc - Gaura Passionate Blush rose - Agératum Haut Bleu Bisanuelles Pensée Radiance Rose - Pensée Bleu et jaune à moustaches - Myosotis Blanc - Myosotis Rose Type 10 Pavot mélange - Viola Jaune - Viola Orange - Viola Rose à macule - Viola Abricot à aile violette LOT Numéro 2 : Achat de fleurs en godets Les fleurs en godets seront fournies dans des godets individuels. Les fleurs fournies seront prêtes à planter et leur développement sera suffisamment avancé pour que leur apparence soit décorative. Les plants auront déjà été repiqués par le fournisseur et déjà enracinées dans leur motte de terre. La destination de ces plants est la mise en jardinière, ils devront supporter ce type de présentation. Les plants à fournir sont définis au bordereau des prix unitaires Lot Numéro 3 : Achat de plantes Les plantes persistantes sont décrites au bordereau des prix unitaires Lot Numéro 4 : Achat de fleurs en plaques pour le camping Type7 Camping Type 8 Camping Talinium Zinnia jaune Sauge splendes rouges Laurentia blanche begonia demi nain Rouge Gaillarde Arizona Sun Sunpatiens Vigourous Rose Amaranthe Oeschberg Bronze Ridbeckia rose cherry brandy Plectranthus silver shield verveine venosa bleu lilas Agastache bleue

6 SIGNATURES Fait à CAZERES Sur Garonne le Le MAIRE L entrepreneur Michel OLIVA