DUR organigramme Ringuet 1/9

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Achille Pageau
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1 DUR organigramme Ringuet 1/9 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Articles 28 et 40 du code des marchés publics MAITRE D'OUVRAGE : DÉPARTEMENT DU RHONE -Document unique renforcé (valant AAPC/Consultation, acte d'engagement et notification)- (Le DCE complet peut être demandé auprès de l'interlocuteur désigné ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous) 1/AVIS - CONSULTATION Dénomination du service ou de la MDR : Service Technique - Territoire Genas-St Symphorien d'ozon 2 avenue du Carreau MEYZIEU Coordonnées interlocuteur: Courriel: Mohammed DAHMANI et Sonia MANNINO mohammed.dahmani@rhone.fr; sonia.mannino@rhone.fr Objet: Nbr et nature des lots: Lot concerné: Remplacement de l'organigramme mécanique et mise en place d'un organigramme numérique partiel au collège Louis LEPRINCE RINGUET à Genas 1 et/ou Date de publicité: Dossier envoyé le: 9 juillet 2015 N Publicité M26 à l'entreprise Date et heure limites de réception des offres initiales : Vendredi 4 septembre 2015 à 16h00 Adresse retrait/dépôt des offres: Service Technique - Territoire Genas-St Symphorien d'ozon 2 avenue du Carreau MEYZIEU Lieu d'exécution du chantier: Collège Louis LEPRINCE RINGUET rue Louis Rey GENAS Planning prévisionnel: Durée globale de l'opération 30 Date de démarrage du chantier A réception du BC Durée du chantier 30 2jours Gest N AP Op/Ss op n d engagement N marché N tiers Date de notification N SIRET Codification CMP 8688 A

la MDR : Service Technique - Territoire Genas-St Symphorien d'ozon 2 avenue du Carreau 69330 MEYZIEU Coordonnées interlocuteur: Courriel: Mohammed DAHMANI et Sonia MANNINO mohammed.dahmani@rhone.

2 DUR organigramme Ringuet 2/9

3 DUR organigramme Ringuet 3/9 Nature des prix Admission candidature: qualifications ou références équivalentes Critères pondérés de jugement des offres Validité de l'offre % points PRIX GLOBAL & FORFAITAIRE QUALIFICATIONS Prix 70% jours PRIX UNITAIRES RÉFÉRENCES Equivalentes Valeur technique (au vu 30% 30 à compter de la du mémoire technique) date limite de 100% 100 remise des offres Le marché ne prévoit pas d'avance, et par dérogation à l'art 11.1 du CCAG, ne donnera pas lieu à versement d'acompte. Le candidat doit être en capacité de soumissionner dans les conditions des articles 43 à 45 du code des marchés publics. Après examen des offres, le Département retiendra l offre la mieux classée ou engagera des négociations dans les conditions suivantes : les candidats des 3 offres les mieux classées seront invités à participer à la négociation sur des éléments qui leur seront communiqués à cette occasion ; si le nombre d offres classées est inférieur à 3, la négociation sera menée avec tous les Marché sans variante ni option. Avant l exécution de la prestation, les certificats fiscaux et sociaux ou NOTI2, un RIB et le N de SIRET devront être fournis. Voies de recours auprès du Tribunal Administratif de Lyon: référé précontractuel [art. L551-1 à L du Code de justice administrative (CJA)] ; référé contractuel, article L à L du CJA ; recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés ; recours pour Excès de Pouvoir (art. R à R du CJA). Description des travaux et conditions d'exécution: L'opération consiste au remplacement de l'organigramme des clés mécaniques des portes intérieures et la mise en place d'un organigramme numérique des portes extérieures. Le chantier comprend le barriérage de protection du chantier délimitant les zones d'intervention et de balisage. L'entreprise devra faire la dépose des cylindres. L'organigramme mécanique : il devra être sécurisé contre les copies, doté d'une capacité intéressante et évolutive de manière à permettre son extension éventuelle. Les cylindres à poser seront de type européen livrés avec 3 clés. L'organigramme numérique : le système de fermeture sera numérique et autonome sans câblage. Il permettra une mise en place rapide de 15 cylindres électroniques et numériques, par simple remplacement des barillets mécaniques actuels. Les cylindres numériques seront pilotés par des éléments actifs, bip ou clé numérique activés par simple pression sur un bouton. Description des lieux: Installation de chantier:

Le marché ne prévoit pas d'avance, et par dérogation à l'art 11.1 du CCAG, ne donnera pas lieu à versement d'acompte.

4 DUR organigramme Ringuet 4/9 Plans et croquis: Voir plans joints Information complémentaire pour la mise en œuvre: Voir le dossier Technique ci-joint Achèvement du chantier: Le paiement de la facture après achèvement du chantier solde le marché par dérogation à l'article 13.4 du CCAG. Le maître d'ouvrage mentionne la date de réception des travaux à côté de la mention service fait sur la demande de paiement finale. Cette date est le point de départ du délai de garantie par dérogation à l'article 41 du CCAG. Contrôles et coordination: Contrôle technique CSPS Autre: Oui/Non non non Assuré par En cours de désignation Type de mission Dérogations au CCAG: Déroge aux articles 11.1, 13.4, 19.1 et 41 du CCAG 1

Le maître d'ouvrage mentionne la date de réception des travaux à côté de la mention service fait sur la demande de paiement finale.

5 DUR organigramme Ringuet 5/9-2/ OFFRE Cadre réservé à l'entreprise Entreprise (Nom et coordonnées): Interlocuteur entreprise: Nom Tél / Fax Courriel Offre Initiale : Date et N du devis ou DQE : Prix total HT Taux TVA Montant TVA Total TTC Total général 20,00% TTC 10,00% MÉMOIRE TECHNIQUE L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que les rubriques signalées ci-dessous par une coche doivent être exhaustivement renseignées pour que l'offre puisse être prise en compte. Evaluation des moyens humains mis en oeuvre: Nbr de personnes d'encadrement ENCADREMENT Nombre d'ouvriers mini sur le site EXECUTION Nombre d'ouvriers maxi sur le site Evaluation des moyens matériels mis en oeuvre: Moyens informatiques de dessin (DOE) Moyens de chantier

ci-dessous par une coche doivent être exhaustivement renseignées pour que l'offre puisse être prise en compte.

6 DUR organigramme Ringuet 6/9 Matériel propre à l'entreprise

7 DUR organigramme Ringuet 7/9 Fiche produits: Désignation Marque Type Description de l'entretien préventif nécessaire après les travaux pour assurer la perennité de l'ouvrage: Autres: Cadre réservé au maître d'ouvrage OFFRE RETENUE OFFRE REJETEE OFFRE A NEGOCIER Cadre réservé au maître d'ouvrage Objet de la négociation éventuelle: Résultat de la négociation:

l'ouvrage: Autres: Cadre réservé au maître d'ouvrage OFFRE RETENUE OFFRE REJETEE OFFRE A

8 DUR organigramme Ringuet 8/9

9 DUR organigramme Ringuet 9/9 3/OFFRE DÉFINITIVE ET DÉCISION DU MAITRE D'OUVRAGE Cadre réservé à l'entreprise (après acceptation du maître d'ouvrage, une copie datée et signée est à envoyer sur support papier) Date et N du devis définitif ou DQE: Prix total HT Taux TVA Montant TVA Total TTC Total général Soit total général TTC en toutes lettres: 20,00% 10,00% TTC Date signature et cachet de l'entreprise: oui/non? Cadre réservé au maïtre d'ouvrage J'ai le plaisir de vous informer que votre offre a été retenue, concernant: Remplacement de l'organigramme mécanique et mise en place d'un organigramme numérique partiel au collège Louis LEPRINCE RINGUET à Genas- Les travaux sont à réaliser dans un délai de 30 jours A réception du BC, hors préparation de chantier. Les prix sont fermes et définitifs. Les demandes de paiement sont envoyées à l'adresse suivante: Département du Rhône Service Technique - Territoire Genas-St Symphorien d'ozon2 avenue du Carreau69330 MEYZIEU Les paiements sont effectués par virement dans un délai global de 30 jours. Le Pour le président et par délégation: Pièces contractuelles le présent document le CCAG travaux en vigueur DE BPU DQE DPGF : : Plans Dossier Technique ou Cadre réservé au maître d'ouvrage J ai le regret de vous faire connaître que votre proposition a été rejetée. Je vous remercie de votre participation et vous prie d accepter mes courtoises salutations. Le Pour le président et par délégation:

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