(fi) Numéro de publication : A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. Int. ci.5: B65D 71/00, B65D 57/00, B32B 27/32 (22) Date de dépôt :

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1 Eurpâisches Patentamt 9 à Eurpean Patent ffice ffice eurpéen des brevets (fi) Numér de publicatin : A DEMANDE DE BREVET EURPEEN (2Î) Numér de dépôt : nt. ci.5: B65D 7/00, B65D 57/00, B2B 27/2 (22) Date de dépôt : (0) Pririté : FR (4) Date de publicatin de la demande Bulletin Etats cntractants désignés : BE DE ES GB T NL PT SE Demandeur : KAYSERSBERG PACKAGNG S.A. 2 Bd. Gerges Clémenceau, BP 2 F Curbevie Cédex (FR) (72) nventeur : Cudert, Catherine 26 rue Clemenceau F Wintzenheim (FR) nventeur : Cste, Jean-Philippe 2 rue du Geisburg F Kaysersberg Mandataire : Jhnsn, Terence Leslie Edward Evans & C. Chancery use 5-64 Chancery Lane Lndn WC2A SD (GB) m) Plaque pleine à base de plyléfine. (57) L'inventin cncerne généralement une plaque pleine à base de plyléfine pur intercalaires u emballages. Plus précisément, cette plaque est frmée d'au mins une cuche et cmprend au mins une plyléfine et du talc. L'inventin truve applicatin dans le dmaine de l'emballage. < "<t 00 h- CL LU Juve, 8, rue Saint-Denis, 7500 PARS

2 EP A La présente inventin cncerne généralement des plaques pleines à base de plyléfine. Ces plaques snt ntamment utilisées cmme intercalaires de palettisatin u pur des emballages destinés au transprt u au stckage de cntenants. Elles servent par exemple à séparer plusieurs cuches de récipients u buteilles en verre u métal. 5 La Demanderesse a déjà mis au pint une plaque intercalaire pssédant des prpriétés antiglissantes. Cette plaque antiglissante est à base de plyléfine et est frmée d'une cuche de ceur et sur au mins une des faces de celle-ci, d'une cuche externe antiglissante. Une telle plaque est décrite dans la demande de brevet française dépsée sus le n r, bien que présentant de bnnes prpriétés antiglissantes, ces plaques ne cnfèrent pas les prpriétés 0 mécaniques suffisantes requises pur le transprt et le stckage de cntenants. En effet, lrsque des palettes de buteilles snt gerbées sur plusieurs hauteurs, les plaques frmant intercalaires ne snt plus assez rigides, à température ambiante et plus particulièrement à température plus élevée. Une bnne stabilité des cntenants placés entre ces plaques n'est alrs plus assurée. De plus, si les emballages u palettes cmprtant ces plaques snt stckés sus des températures élevées, cmme par exemple dans des hangars surchauffés à 70 C, 5 les plaques se défrment sus la chaleur. Enfin, pur le stckage en hiver sus de faibles températures, la résistance aux chcs est mauvais. L'inventin a pur bjet des plaques pleines qui pallient l'ensemble des incnvénients mentinnés ci-dessus. Plus précisément, l'inventin cnsiste en une plaque pleine à base de plyléfine pur intercalaires u emballages, caractérisée en ce qu'elle est frmée d'au mins une cuche et en ce qu'elle cmprend au mins 20 une plyléfine et du talc. Seln une caractéristique avantageuse de l'inventin, la plyléfine précitée est un plyprpylène, hmplymère u cplymère, u leurs mélanges. Seln une autre caractéristique avantageuse de l'inventin, la teneur en talc de la plaque est au mins égale à 5 % en pids. 25 n a en fait décuvert que l'intrductin de talc cmme charge de la plyléfine, cnfère à la plaque des prpriétés mécaniques amélirées de façn surprenante, telles que la rigidité et la tenue à chaud, en particulier le fluage. D'autres caractéristiques et avantages de l'inventin apparaîtrnt à la lecture de la descriptin détaillée qui suit. 0 La plaque, seln l'inventin, est une plaque pleine et calandrée. Cette plaque est frmée d'une cuche cmprenant une plyléfine chargée en talc. Le talc a été chisi parmi différentes substances minérales telles que la craie, le mica, la fibre de verre u autres, cmme prcurant des résultats très avantageux les prpriétés mécaniques. La teneur en talc de la plaque dit être au mins égale à 5 % en pids. l n'y a pas de limite supérieure en 5 pids mais cette teneur reste suvent inférieure à 25 % pur une simple raisn de cût de la matière première. La teneur préférée en talc répndant à la fis aux caractéristiques mécaniques requises et aux exigences de cût, varie entre envirn 5 et envirn 20 % en pids. De manière plus préférentielle, la teneur en talc varie entre envirn 9 et envirn 5 % en talc. Par ailleurs, une plaque trp chargée en talc deviendra cassante et difficile à transfrmer, ntamment en ce qui cncerne la décupe des plaques. 40 L'hmme de l'art purra ajuster la teneur en talc ainsi que l'épaisseur ttale de la plaque en fnctin des prpriétés mécaniques de rigidité et de tenue à chaud recherchées, tut en gardant une bnne résistance aux chcs. En effet, la plaque dit présenter une épaisseur minimale d'envirn millimètres pur maintenir une bnne résistance aux chcs et éviter la cassure. La plyléfine peut être un plyprpylène sus frme d'hmplymère u de cplymère à base d'éthy- 45 lène, u leurs mélanges. Le plyprpylène hmplymère est de préférence utilisé, cmme par exemple l'mplymere Y 600 cmmercialisé par SELL Chimie, dnt les prpriétés snt présentées dans le Tableau ci-dessus

3 EP A TABLEAU PRPRETE METDE DE TEST UNTE VALEUR 5 ndice de fluidite S0 dg/min,5 Masse vlumique S0 8 g/cm 0,90 Resistance a la limite elastique en tractin S Mdule de rigidite en flexin S Resistance aux chcs ZD (entaille) a 20 C S 80 kj/m2 5,2 Temperature de defrmatin a la chaleur 5 a,80 MN/m2(A) S 75 j C 60 a 0,45 MN/m2 (B) C 08 Temperature de ramlissement Vicat S 06 C 5 20 Durete S 868 i i Shre D i 7 Cependant, ce prduit presents un mdule de rigidite en flexin et une resistance aux chcs insuffisants pur une utilisatin dans les plaques pur intercalaires u emballages. De meme, la temperature de defrmatin a la chaleur sus deux cntraintes differentes : 'une de,80 MN/m2 (A) et 'autre de 0,45 MN/m2 (B), est 25 peu elevee. Le melange de plyprpylene hmplymere et de talc permet de furnir a la plaque une rigidite, un pint de ramllissement Vicat et une temperature de defrmatin a la chaleur sus charge nettement amelires, par rapprt aux autres types de plyprpylene, hmplymere u cplymere, classiquement utilises, cmme cela est d'ailleurs illustre dans les exemples qui suivent. 0 n peut egalement utiliser un plyprpylene sus frme de cplymere, de preference un cplymere sequence cmme parexemple le Mplen EPYS 0RE cmmercialise parimnt, et dnt les caracteristiques snt develppees dans le Tableau ci-apres. TABLEAU 5 i i i PRPRETE METDE DE TEST i UNTE i VALEUR ndice de fluidite ASTM 28/L dg/min i,5 Pids specif ique ASTM D 505 g/cm 0,9 40 Mdule elastique a la flexin ASTM D Resistance aux chcs ZD (entaille) a 2 C ASTM D256 J/m 50 Pint de ramllissement Vicat ASTMD525 C *K Temperature de defrmatin a la chaleur v (a 0,46. j ASTM D648 j _ C 85 MN/m2) Pur ce cplymere Mplen egalement, le mdule elastique a la flexin et la resistance aux chcs snt 50 insuffisants. De plus, le pint de ramllissement Vicat et la temperature de defrmatin a la chaleur snt tres peu élevés. Seln un autre mde de réalisatin préféré de l'inventin, la plaque cmprte d'une part, une cuche telle que décrite précédemment, c'est-à-dire à base de plyléfine et de talc, qui crrespnd à la cuche de ceur frmant l'âme de la plaque et d'autre part, sur au mins une des faces de celle-ci, une cuche externe anti- 55 glissante. La cuche externe antiglissante est dispsée sur au mins une des faces de la cuche de ceur, et est, quant à elle, cnstituée d'un prduit qui cnfère la prpriété antiglissante à la plaque. Celui-ci est par exemple un thermplastique à base de plyléfine très mu et ayant un mdule d'élasticité très faible. La cncentratin

4 EP A en prduit thermplastique antiglissant dans la cuche externe est au mins égale à envirn 5 % en pids et se situe de préférence entre envirn 20 et envirn 00 % en pids. L'épaisseur de la cuche externe antiglissante peut varier entre envirn 5 et envirn 50 et de préférence entre envirn 0 et envirn 70 ^m. 5 n peut utiliser un cautchuc thermplastique, tel que le Santprène cmmercialisé par Advanced d'elastmer Systems u le FAX FX 706 XCP cmmercialisé par imnt dnt les prpriétés snt dnnées dans le Tableau ci-dessus TABLEAU PRPRETE METDE DE TEST UNTE VALEUR ndice de fluidite "L" ASTM D 28 g/0' 0,8 Pids specif ique ASTM D 792 g/cm 0,89 Mdule d'elasticite en flexin ASTM D Cntrainte au seuil d'eculement ASTM D 68 5 a la rupture >8 Allngement au seuil d'eculement j % j 60 a la rupture j % j >50 Pint de ramllissement Vicat ( N) ASTM D 525 C 55 Durete Shre D i ASTM D2240 i - i 0 Le prcédé de fabricatin des plaques pleines est cnnu en si et cnsiste par exemple, pur des plaques pleines antiglissantes, en un prcédé de cextrusin d'un flux en deux cuches dans lequel la cuche externe 0 est dépsée sur la cuche de ceur au myen d'un blc de cextrusin u bien en utilisant une filière multicuche. La plaque frmée des cuches précitées est ensuite calandrée. Un exemple de prcédé est décrit dans Kunstff-Extrusins-technik, Tme : Extrusinsanlagen page 200 de anser- Knappe-Ptente aux Editins anser. Différents mdes de réalisatin des plaques snt pssibles suivant l'utilisatin de celles-ci. Seln le mde 5 de réalisatin utilisé dans les exemples qui suivent, la plaque fabriquée est sans lgement. Dans un autre mde de réalisatin, n peut fabriquer une plaque rigide munie de lgements dnt le cntur crrespnd à la prjectin sur un plan hrizntal des articles u cntenants devant être dispsés entre les plaques. Les prpriétés mécaniques des plaques fabriquées dans les essais illustrant l'inventin snt mesurées par 40 deux tests : le premier qui est un test de flexin pints, relatif à la rigidité et le secnd qui est un test de mesure du fluage sur les plaques pleines. Mesure de la rigidité 45 Le test de rigidité en flexin pints cnsiste à mesurer la pente de la curbe de défrmatin d'une plaque rectangulaire repsant sur deux appuis. n défrme la plaque par l'intermédiaire d'une panne appliquée à égale distance des appuis et se déplaçant à vitesse cnstante. Le diamètre des appuis est de 0 millimètres. Les deux appuis snt distants de 0 centimètres et la panne 50 est distante de 5 centimètres de la prjectin de chacun des appuis sur la face supérieure de la plaque. n utilise une machine de tractin mdèle NSTRN 40 munie d'un capteur de frce 00 kgf. Le prtcle de mesure est le suivant : Deux mesures snt effectuées : l'une dans le sens marche (SM) et l'autre dans le sens travers (ST) sur des épruvettes de dimensins déterminées. 55 n prélève dans chaque plaque à tester 5 échantillns 4 x 20 cm2 pur la mesure SM et 5 échantillns 4 x 20 cm2 pur la mesure ST. n effectue la mesure cmme suit. Dans un premier temps, n abaisse la traverse à une vitesse cnstante de 5 mm/min, n détermine les cnditins ptimales pur le calcul de la pente (vitesse du papier et chix de l'échelle des frces de l'enregis- 4

5 EP A treur), n nte les cnditins chisies pur chaque échantilln, puis n mesure la pente (en kgf/mm) qui est tracée pur chaque curbe. La pente est calculée cmme suit : Pente P = en kgf/mm 5 X X V t F (en kgf) et X (en mm) snt mesurées sur la curbe. Vp est la vitesse du papier (en mm/min) et Vt est la vitesse de la traverse (en mm/min) Les résultats snt calculés cmme valeur myenne des 5 mesures SM et ST des échantillns testés. 0 n effectue ces mesures d'une part à 20 C et d'autre part à 60 C. Mesure du fluage Ce test cnsiste à mesurer la défrmatin de la plaque sus l'effet d'une frce crrespndant au pids 5 exercé par une charge d'envirn 50 kg simulant un stckage de palettes. n utilise pur les mesures un dynammètre NSTRN 40 sur lequel n installe une étuve dnt la température est fixée à 70 C. n prépare des échantillns de plaque de 5 centimètres sur 5 centimètres et n cnditinne ces échantillns à 75 C, 2 à heures avant le test. n place un échantilln dans l'étuve et n attend la stabilisatin de la température de l'étuve à 70 C. Puis 20 n exerce une frce de 50 kgf + 0, au myen d'une pièce en aluminium ayant la frme d'un fnd de buteille. Pur réaliser cette frce, l'appareil trayaille cycliquement entre 49,9 et 50, kg et la vitesse de déplacement de la traverse sur laquelle est dispsée la pièce précitée est de mm/min. Dès que l'n applique une charge de 50 kg sur l'échantilln (à la lecture), n démarre le chrnmètre et l'n relève les valeurs de défrmatin de l'échantilln au but de minute, minutes puis 5 minutes. 25 n btient ainsi des valeurs de fluage à 70 C en millimètres pur, et 5 minutes. Exemple. D'une part, n prépare une plaque témin cmprtant une cuche à base de plyprpylène hmplymère 0 uniquement, plus précisément à base d'hmplymère Y 6 00 décrit précédemment. Cet article ne cmprend dnc pas de talc. D'autre part, n prépare deux plaques frmées chacune d'une cuche qui cmprend du plyprpylène hmplymère et du talc. Par cmmdité dans la préparatin de cette cuche, n utilise, cmme cmpsant de départ, un prduit 5 qui est un mélange de plyprpylène et de talc, mélange qui existe sur le marché. Plus précisément, ce mélange est le Stamylan P T040 fabriqué par DSM. l cntient 60 % de plyprpylène hmplymère et 40 % de talc. Ses prpriétés snt présentées dans le Tableau V ci-dessus. TABLEAU V PRPRETE METDE DE TEST UNTE VALEUR ndice de fluidite S R dg/min,7 Mdule de rigidite en flexin j S R Resistance aux chcs ZD (entaille) + 2 C S R 80 kj/m2 2,7 Temperature de defrmatin a la chaleur S R 75 a,80 MN/m2 (A) j C 74 j j a 0,45 MN/m2 (B) j C 29 Temperature de ramllissement Vicat S R 06 C 9 Durete j S R 868 i j Shre D i i 74 En cmparant l'hmplymère Y 6 00 (Tableau ) avec le Stamylan P cntenant du talc (Tableau V), n ntera un mdule de rigidité en flexin nettement supérieur pur le mélange cntenant du talc et une tempé- 5

6 EP A rature de défrmatin à la chaleur sus deux cntraintes différentes (A) et (B), supérieure également dans le cas du mélange. L'effet du talc sur la rigidité et la tenue à chaud du prduit en mélange s'bserve dnc clairement sur le mélange en tant que tel. 5 La cuche est btenue en mélangeant 25 à 0 % de Stamylan P avec 70 à 75 % en pids de plyprpylène hmplymère Y600. Deux plaques snt fabriquées à partir de ces prduits. Pur l'ensemble des plaques, témin et plaques seln l'inventin, n mesure la rigidité à 20 C puis à 60 C et le fluage à 70 C suivant les tests décrits précédemment. 0 Les résultats snt résumés dans le Tableau V ci-dessus. 6

7 EP A U en n ^ nj c 0M r- r» 0 v c e 4-> 4- &0 T ^5 00 ci v 0 cm C rl m s ut <,-J < w l-l V w - h e Q4 ^ N r«4 0 * r-t u C rt E <u + c.0) 0 r-l U >. '4) > U r-l, t» D. r-t r-l u n 0) a* «i r-l U 0) a '0 a) tu >» '0) a. s e >, U i-( 4 >s a, ~ r-t CJ S r u ca ^ J +j C ai ta r u La rigidité recherchée est d'au mins kgf/min à 20 C et d'au mins 0,5 kgf/min à 60 C et la défrmatin au fluage à 70 C ne dit pas dépasser millimètres au but de minute,,2 millimètres au but de minutes et,4 millimètres au but de 5 minutes. l apparait clairement du Tableau V que les plaques cntenant du talc présentent des caractéristiques mécaniques largement supérieures à celles du témin et tut à fait satisfaisantes. La rigidité a largement dublé

8 EP A sa valeur. l est à nter que la rigidité du témin à 60 C n'a pas été mesurée du fait de sa faible valeur à 20 C qui est déjà inférieure à la valeur suhaitée à 60 C. La défrmatin au fluage à 70 C a diminué d'au mins 40 % pur les plaques cntenant du talc. Exemple 2 n prépare sept plaques frmées d'une cuche préparée à partir de plyprpylène hmplymère et de talc. Par cmmdité, n utilisera également ici cmme matière première, un mélange de 60 % de plyprpylène hmplymère et de 40 % de talc : le Vestlen P fabriqué par ÙLS. Les prpriétés de ce prduit snt présentées dans le Tableau V ci-dessus. TABLEAU V PRPRETE METDE DE TEST UNTE VALEUR ndice de fluidite S dg/min 2,8 Mdule de rigidite en flexin S Resistance aux chcs a temperature ambiante,...,, nn, l... i S 80 ikj/m2 ZD (entaille) i i,2 ' Temperature de defrmatin a la chaleur a,80 MN/m2(A) j C 00 a 0,45 MN/m2 (B) C i i 40 Temperature de ramllissement Vicat S 06 i i i C 0 En cmparant l'hmplymère Y 6 00 (Tableau ) avec le Vestlen P cntenant du talc (Tableau V), n remarque que le mdule de rigidité en flexin du mélange cntenant du talc (Vestlen P) est tris fis supérieur à celui du plyprpylène hmplymère seul et la température de défrmatin à la chaleur sus deux cntraintes différentes (A) et (B), est bien supérieure dans le cas du mélange cntenant le talc (Vestlen P) que pur le plyprpylène hmplymère seul. Le talc prcure dnc au mélange des prpriétés amélirées. La cuche est btenue par mélange du Vestlen P avec du plyprpylène hmplymère dans des prprtins respectivement de 25-0 % et de % en pids. Sept plaques snt fabriquées à partir de ces prduits. n mesure la rigidité à 20 C puis à 60 C et le fluage à 70 C suivant les mêmes tests que dans l'exemple. Les résultats snt dnnés dans le Tableau V ci-après. 8

9 u 0 m C 0 'ts -i-t E p m " v vd r( ' 52 t-4. r/i S CJ 0 - m r~ h <N C - r-l C r -en 6 ai \ 4-> 4-00 ts m _i h ~ ae - ^ 0 t i-t r-l S M T CJ 0 N r. W r- - cu w \ r» i-l (/i. - h cm ei en cn n g W ai + i + ai + C C C '0i i '0i ) '0i at iu i-l-l <T r-l U U-) >'0) >, '0 >s'0l Qi E a. e CU B >, a >* c >s c U r-l l-l r-l U r-l 0 f i i i t i c v i a ) - > a,- >, Q, >, cu cr h u r-icr r-icr W g 6 S gr-tcq grcq r- ^ 0j Cr-l u Cr-l i J tj Cu ^ (J j P i 9

10 EP A r-. ca E «S m r-l ta n en m w M C '<d -h s MU^ Mu 00 T> r* 06 fc C/J c c u C '«E «4) \ +J 4 Q0 00 S V] X) r Cu C8 C c en w (0 (0 u r-l rq C eu w c S C g Cuti) V cr en QJ + c ai M V rs'). g >, c l-l - CU 0) fcs Cu r-l U C S r C CU Cr rc -P U 0 + a '0 0) r M f- t»'0l eu S >\ C U r CU 0) >» CU. r S r C8 u Cr ^- 4J u en 0J + c '0) J r lu 00 >n'0> eu 6 S* G U t eu i >» Cu r * E r en u Cr,C P U 4) + c '0 0) r U N >>'0) U E P >N C rl r Cu 0 >, CU r a cr g r C u Cr -C +J u De manière générale, n cnclut des résultats du Tableau V que la rigidité requise à 20 C est tujurs supérieure à et celle à 60 C est tujurs supérieure à 0,5. De même, les prpriétés de fluage snt tut à fait satisfaisantes, la défrmatin restant bien inférieure à,,2 et,4 millimètres respectivement au but de, et 5 minutes. Par rapprt à la plaque témin ne cntenant pas de talc, la rigidité à 20 C et 60 C des plaques seln l'intentin est au mins deux fis supérieure à celle de la plaque témin et la défrmatin à la chaleur à 70 C des plaques seln l'inventin a diminué d'envirn 40 % et jusqu'à envirn 60 % par rapprt à la plaque témin. n peut bserver que la rigidité augmente prprtinnellement à la teneur en talc (vir les plaques n 4,

11 EP A 5, 8 et 9). De même, la défrmatin au fluage à 70 C diminue dans l'ensemble lrsque le taux en talc augmente (vir les plaques n 4, 6, 8 et 9). n remarque également que le paramètre épaisseur de la plaque intervient dans les prpriétés mécaniques. 5 Pur les plaques n 7 à 9, l'épaisseur de la plaque augmente pur cmpenser le caractère cassant que l'n peut rencntrer avec des teneurs en talc plus imprtantes. Dans la pratique de l'inventin, il est plus intéressant de chisir des teneurs en talc situées entre 9 et 2 % en pids qui prcurent des prpriétés mécaniques tut à fait satisfaisantes et qui n'entrainent pas de cût excessif quant à l'achat de matière première. Enfin, il est à nter que lrsque l'n augmente nettement l'épais- 0 seurde la plaque à,7 millimètres pur une teneur en talc de 9% en pids (plaque n ), la prpriété mécanique de rigidité est nettement amélirée. Revendicatins 5 ) Plaque pleine à base de plyléfine pur intercalaires u emballages, caractérisée en ce qu'elle est frmée d'au mins une cuche et en ce qu'elle cmprend au mins une plyléfine et du talc. 2) Plaque seln la revendicatin, caractérisée en ce que la plyléfine précitée est un plyprpylène, hmplymère u cplymère, u leurs mélanges. 20 ) Plaque seln la revendicatin 2, caractérisée en ce que la plyléfine est de préférence le plyprpylène hmplymère. 4) Plaque seln l'une des revendicatins à, caractérisée en ce que la teneur en talc est au mins égale à 5 % en pids. 5) Plaque seln l'une des revendicatins à 4, caractérisée en ce que la teneur en talc est cmprise de 25 préférence entre envirn 5 et envirn 20 % en pids. 6) Plaque seln l'une des revendicatins précédentes, caractérisée en ce qu'elle cmprte une cuche de ceur à base de plyléfine et de talc et sur au mins une des faces de la cuche précitée, une cuche externe antiglissante. 7) Plaque seln la revendicatin 6, caractérisée en ce que la cuche externe antiglissante précitée 0 cmprend un prduit thermplastique cmpatible avec les plyléfines et pssédant des prpriétés antiglissantes. 8) Plaque seln la revendicatin 7, caractérisée en ce que le prduit précité est un thermplastique à base de plyléfine. 9) Plaque seln l'une des revendicatins à 8, caractérisée en ce que l'épaisseur de la plaque est au mins 5 égale à millimètres.

12 EP A.ce eurpéen des brevets RAPPRT DE RECERCE EURPEENNE Nurae""le '» de EP UUCUMLN S CNSDERES ME PERTNENTS catégrie imitatin au dcument avec indicatin, en cas de besin, des parties pertinentes Kevcndicatinj cncernée KAtN AbS TRACTS F JAPAN vl. 0, n. 07 (C-4)22 Avril 986 & JP-A ( N0N SEKYU KAGAKU KK ) 27 Nvembre 985 * abrégé * CLASSEMENT DE LA DEMANDE (nt. C.S ) -6,9 B65D7/00 B65D57/00 B2B27/2 DATABASE WPL Week 8520, Derwent Publicatins Ltd., Lndn, GB; & JP-A (ASA CEMCAL ND KK) 4 Avril 985 * abrégé * GB-A (PLYSAR LTD.) * le dcument en entier * EP-A (SEKSU KASEN K0GY0 KABUSK KASA) * abrégé * -9 L,2,4,5 L,2,4,5 DMANES TECNQUES RECERCES (nt. C.S ) 65D 2B e présent rapprt a ete établi pur tutes les revendicatins : c ta recmf LA AYE 29 SEPTEMBRE 99 X particulièrement pertinent à lui seul V : particulièrement pertinent en cmbinaisn avec un autre dcument de la même catégrie 4 arrière-plan technlgique J : divulgatin nn-écrite P : dcument intercalaire ExaniMte- GN C.P.G. thérie u principe a la base de inventin E : dcument de brevet antérieur, mais publié i la date de dépôt du après cette date D : cité dans la demande. : cité pur d'autres raisns & : membre de la même famille, dcument crrespndant 2

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