CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 05 DECEMBRE 2011 ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 05 DECEMBRE 2011 ORDRE DU JOUR M. TOULLEC CM Projets de Budgets Primitifs 2012 Budget principal - Budgets annexes : Restaurant Municipal - Usines Relais - Baux Commerciaux - Aérodrome Prunay - Boucle locale de télécommunications Laboratoire Municipal M. TOULLEC CM Constitution, reprise et ajustement de provisions sur les budgets principal et annexe des Baux Commerciaux M. TOULLEC CM Décision Modificative n M. TOULLEC CM Attribution de subventions M. TOULLEC CM Tarifs des services publics municipaux 2012 M. QUENARD CM Révision des tarifs des parcs de stationnements publics en ouvrage Mme MALMBERG CM Admission en non valeur Mme MALMBERG CM Mises à disposition Montants définitifs des remboursements pour 2011 Montants estimés des remboursements pour 2012 Mme MALMBERG CM Convention de mise à disposition de services municipaux de la Ville à temps non complet au profit de la Avenant n 4 Mme HAZAN CM Rapport annuel 2010 Mme HAZAN CM Modification des statuts Mme DELVINCOURT CM Multi-accueil Maison Blanche Création de structure et gestion par le centre communal d'action sociale de Reims Mme DELVINCOURT CM Etablissements d'accueil du jeune enfant Conventions d'objectifs Mme DELVINCOURT CM Société protectrice de l'enfance Association la Farandole Conventions Cadre de Partenariat Avenants Mme LHOTEL CM Foyer Princet Ozanam Convention cadre de partenariat Avenant n 5 Mme LHOTEL CM Associations caritatives Conventions cadre de partenariat Avenants de prolongation

2 Mme LHOTEL CM Associations d'insertion par l'activité économique Conventions cadre de partenariat Avenants de prolongation Mme LHOTEL CM Office Rémois des Retraités et Personnes Agées Convention cadre de partenariat Avenant de prolongation M. QUENARD CM Programme Local de l'habitat de la Communauté d'agglomération de Reims Période Avis du Conseil Municipal M. QUENARD CM Opération ANRU Aide municipale individualisée Avenants à la convention Ville de Reims/CCAS et à la convention de partenariat bailleurs/ccas/ville de Reims M. QUENARD CM Projet Rive de Vesle Convention de projet urbain partenarial M. QUENARD CM Cession à la SCCV Rive de Vesle d'emprises de terrain sises à Reims secteur Pont de Vesle M. QUENARD CM OPH Reims Habitat Robert de Sorbon - Rue Pierre Taittinger Construction dans le cadre de l'anru de 11 logements PLAI et 21 logements PLUS Garantie d'emprunt M. QUENARD CM OPH Reims Habitat Résidence CASSIOPEE Rue Raymond Poincaré à Reims Construction de 58 logements Garantie d'emprunt M. QUENARD CM OPH Reims Habitat Châtel d'orgex rue de Neufchâtel Construction dans le cadre de l'anru de 8 logements PLAI Garantie d'emprunt Mme MACQUART CM Association des Maisons de Quartier de Reims Convention cadre Avenant n 3 M. ERRETTAT CM Reprise de l'animation Enfance Loisirs de la Caisse des Ecoles par la Direction de la Jeunesse de la Ville de Reims M. ERRETTAT CM Caisse des Ecoles Publiques de la Ville de Reims Budgets primitif et supplémentaire 2011 Compte de gestion et compte administratif 2010 Information du Conseil Municipal M. ERRETTAT CM R.E.M.S Modification des statuts M. ERRETTAT CM Gestion des équipements sportifs Signature d'une convention avec la REMS

3 M. ESCOUTE CM Reims Ambition Sport complément 2011 Mme MICHEL CM Clubs Sportifs Conventions 2012 M. ERRETTAT CM Club sportif évoluant en ligue professionnelle Saison Conventions Stade de Reims M. ERRETTAT CM Association Stade de Reims Convention 2012 M. ESCOUTE CM Ecole de football Reims Sainte Anne Châtillons Avenant n 1 M. ESCOUTE CM Reims Champagne Hockey Avenant n 1 M. BARABAN CM Reims Champagne Véhicules Historiques Organisation du 15 ème Rallye Monte Carlo Convention de partenariat M. COHEN CM Musée du fort de la Pompelle Reprise en régie directe par la Ville de Reims M. JOANNESSE CM Reims Scènes d'europe 2011 Conventions de partenariat M. BUNEL CM Structures culturelles Conventions d'objectifs Avenants de prolongation M. NOSTRY CM Archives municipales et communautaires Numérisation Demande de subvention M. NOSTRY CM Bibliothèque municipale Demande de subventions M. NOSTRY CM Conservatoire à Rayonnement Régional Demande de subventions 2012 M. NOSTRY CM Musées municipaux Acquisition et restauration d'œuvres et d'objets d'art Exposition sur le champagne Récolement décennal Demandes de subventions M. MEYER CM Charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence Adhésion Mme LHOTEL CM Association Reims Champagne Développement Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale de Reims et d'epernay Ville de Reims Convention cadre Avenant n 1 M. MEYER CM Université de Reims Champagne-Ardenne Convention spécifique n 5

4 Mme GABET CM Opération Reims qui pétille 2011 Convention de partenariat M. LAVAL CM Reims en fêtes Convention de partenariat pour 2012 M. NOSTRY CM Opération Noël scintille à Reims Convention de partenariat avec France Bleu Champagne M. ESCOUTE CM Association La Champagne Congrès Expos Modification des statuts M. COHEN CM EPIC Office de Tourisme de Reims Approbation du Budget 2012 M. COHEN CM EPIC Office de Tourisme de Reims Convention d'objectifs 2012 Mme HOSTEQUIN CM Association pour la commémoration de la Campagne de France de 1814 Adhésion Mme HOSTEQUIN CM Association des acheteurs des Collectivités Territoriales Adhésion M. LAVAL CM Etat des emplois Modifications M. LAVAL CM Agents non titulaires Rémunération Confirmation M. LAVAL CM Régime indemnitaire Filière sportive Cadre d'emplois des éducateurs territoriaux Modification M. LAVAL CM Ville de Reims Astreintes Complément M. LAVAL CM Reims Métropole Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Reims M. LAVAL CM Point info culture Recrutement d'un vacataire M. LAVAL CM Comité d'action Sociale du personnel de la ville de Reims Convention cadre Avenant n 3 M. LAVAL CM Gestion des Ressources Humaines Expérimentation de l'entretien professionnel Mme BERRIOT CM Label de qualité environnementale de la Ville de Reims M. WIPPLER CM Installations Classées Pour l'environnement Communication au Conseil Municipal

5 M. WIPPLER CM Demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Enquête publique Société ESKA DERICHEBOURG Avis du Conseil Mme MONNOT CM Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain Mme HOSTEQUIN CM Transports Publics Urbains Convention d'occupation et de superposition d'affectations du domaine public communal Avenant n 1 M. QUENARD CM Parkings en ouvrage Gambetta, Hôtel de Ville, Cathédrale Contrats de délégation de service public Avenants M. JOANNESSE CM Révision du Règlement Local de Publicité M. BARABAN CM Dénomination du Parvis de la Gare Mme LHOTEL CM Démolition d'immeubles Permis de démolir M. ROZE CM Cession à I-MMOCOOP Société anonyme coopérative d'intérêt collectif HLM d'un terrain situé à Reims à l'angle des rues Verrier et Brazzaville M. ROZE CM Rétrocession du droit au bail commercial dans un local sis à Reims, 6 rue Buirette M. ROZE CM Acquisition à la d'une emprise de terrain provenant de l'ancien Collège Pablo Picasso à Reims M. ROZE CM Acquisition à la SEM Agencia d'un immeuble bâti à Reims, ZAC Croix-Blandin, rue Simon Wiesenthal M. ROZE CM Acquisition à Monsieur DENONNE d'un immeuble bâti sis à Reims 207 Route de Witry M. JOLY CM Fibres optiques Convention de mise à disposition Avenant M. JOLY CM Marchés publics de la Direction des Systèmes d'information et des Télécommunications Avenant n 7 M. JOLY CM Réceptions Officielles Prestations de traiteur

6 M. JOLY CM Service automatisé de vente aux enchères sur internet, la REMS, la Caisse des écoles, le SIA.BA.VE, le SI.VA.VE M. JOLY CM Convoyage de fonds, la REMS et la Caisse des Ecoles M. JOLY CM Quartier des Epinettes, Aménagement d'une voie de liaison entre le Boulevard Gay Lussac et la rue Sidi Bel Abbès M. MEYER CM Groupe scolaire La Neuvillette - Ecole des enfants du voyage Groupe scolaire Louvois - Clovis Chezel Représentation de la Ville de Reims Modification Mme HAZAN CM Formation des Agents Municipaux Cotisation Vœu Mme HAZAN Délégations du Conseil Municipal à l'exécutif Compte rendu