COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2013

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Eliane Mathieu
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2013 Nombre de Conseillers : 17 Présents : 9 Pouvoir : 1 L an deux mille treize et le vingt décembre, le Conseil Municipal de la commune de LE THORONET, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur UVERNET Gabriel, Maire. PRESENTS : UVERNET Gabriel, Maire, GARCIA Eric, WEISS Elisabeth, LEBORGNE Sylvie, BERGEZ Danielle, Adjoints; MARTIN Alain, PELLERIN Annick, BUISINE Serge, LACREUSE Brigitte. Absents et excusés : EGENSCHWILLER Sabine (pouvoir à PELLERIN Annick), LAMBERT CONSTANT Eliane, MATI Chantal, BESSONE Eric, DOTTA Stéphane, GIROUD Patrick, FILERI Grégory HILY Guy. Désignation du secrétaire de séance : M. BUISINE Serge Monsieur le Maire demande d observer une minute de silence en la mémoire de Stéphane CAZZOLA, Adjoint au Maire. Lecture du compte rendu : Adopté avec observations : Lire en Informations diverses, par Mme LEBORGNE Sylvie : «La Commune du Thoronet a emporté la 3 ème place du village fleuri». Lecture des décisions : - «Acte constitutif d une régie de recettes pour le service de la maison des jeunes». - Modification acte constitutif d une régie de recettes pour le service de la maison des jeunes». Page 1 sur 6

PRESENTS : UVERNET Gabriel, Maire, GARCIA Eric, WEISS Elisabeth, LEBORGNE Sylvie, BERGEZ Danielle, Adjoints; MARTIN Alain, PELLERIN Annick, BUISINE Serge, LACREUSE Brigitte.

2 M. Le Maire retire le point n 4 «Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) et demande de subvention» ; les services préfectoraux ayant informé que la délibération n était pas nécessaire pour la constitution du dossier. 1. PROJET D AMENAGEMENT D UNE HALTE EQUESTRE COMMUNALE ET DEMANDE DE SUBVENTION. Dans le cadre de l opération 2 du Pôle Excellence Rurale, «développer le tourisme équestre», la commune du Thoronet souhaite mettre en place une halte communale pour l accueil des chevaux de passage. La halte sera constituée d une aire de douche, de 5 box, dont un à usage de sellerie, de deux barres d attache et d un paddock. Depuis de nombreuses années, la commune du Thoronet fait une place importante à la randonnée et notamment à celle pratiquée à cheval. L itinéraire Equi découverte* mis en place par le Conseil général la traverse au nord et la Communauté de communes cœur du Var a mis en place un itinéraire de randonnée accessible à cheval au départ du village. La commune du Thoronet a conservé des chemins ruraux qui offrent de nombreuses possibilités de randonnée avec la visite de sites remarquables et de domaines viticoles de qualité. Le développement du tourisme équestre en Cœur du Var permettra de multiplier les possibilités de circuits de randonnée et ainsi, d offrir une grande variété de produits touristiques équestres. Outre la difficulté de trouver des cheminements ouverts aux activités de pleine nature, il est difficile de trouver des hébergements qui ont la capacité d accueillir les chevaux à cause de la logistique spécifique que demande cette activité (terrain, nourriture, accès à l eau). La halte communale permettra d accueillir les chevaux, les cavaliers pourront se loger à proximité dans les hébergements du village. La randonnée équestre se pratiquant plus généralement en inter saison (printemps et automne), est une activité complémentaire qui ne vient pas en compétition avec la saison estivale. La halte pourra également être l occasion pour les cavaliers de passage d y laisser leur cheval pour visiter le village ou aller se restaurer. Les agents communaux seront associés à la réalisation du projet pour les petits travaux de maçonnerie, et pour la réalisation des clôtures. La partie fonctionnement du projet sera prise en charge par le Centre de tourisme Equestre Les Poneys d Alcibiade au Cannet des Maures. Page 2 sur 6

Dans le cadre de l opération 2 du Pôle Excellence Rurale, «développer le tourisme équestre», la commune du Thoronet souhaite mettre en place une halte communale pour l accueil des chevaux de passage.

3 * les itinéraires Equi découverte ont été mis en place par le Conseil général du Var dans le cadre d un tracé équestre visant à relier le Sud du département au Verdon. Monsieur le Maire propose le plan financement établit comme suit : ORGANISMES % SUBVENTIONS SOLLICITEES Conseil Général du Var Etat Autofinancement TOTAL Mme LEBORGNE indique qu il s agit d une subvention hors enveloppe ; le parking en herbe près du centre d hébergement accueillera ces box. En outre, il est envisagé également la création d un lieu pour ranger les vélos et les nettoyer. Le Conseil Général est largement favorable. Depuis un an, de concert avec la commune, les services départementaux travaillent sur le terrain pour obtenir l accord de tous les propriétaires pour le passage des chevaux. D ores et déjà, une table de pique-nique et une attache sont installées à St Croix la Manuelle et l itinéraire permet de se rendre au centre du village depuis l abbaye. En outre, il sera possible de rejoindre le Luc et Cabasse depuis le sentier de randonnée de la Tour de vigie. Apres avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE ARTICLE PREMIER : L aménagement d une halte équestre communale au Thoronet dans le cadre du pôle équidé cœur du Var. ARTICLE SECOND : De solliciter l aide de l Etat et du Conseil Général du Var pour permettre à la Commune de financer les travaux. ARTICLE TROISIEME : De charger Monsieur le Maire à réaliser le dossier de demande de subvention. Adopté à l unanimité Page 3 sur 6

LEBORGNE indique qu il s agit d une subvention hors enveloppe ; le parking en herbe près du centre d hébergement accueillera ces box.

4 2. MAISONS DEPARTEMENTALES DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) ET ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION. Monsieur le Maire expose aux membres de l assemblée délibérante qu il a été sollicité par Monsieur DURANT, Directeur du groupe scolaire Lucie Aubrac. En effet, la psychologue scolaire sollicite par son intermédiaire, le soutien des collectivités de Lorgues et du Thoronet pour acquérir un test dénommé WISC 4, imposé par la Maison départementale des personnes handicapées. Ce test se compose d une batterie d évaluation de l efficience intellectuelle des enfants âgés entre 6 et 16 ans. Tout dossier déposé auprès de la M.D.P.H., sans la réalisation préalable de ce test est systématiquement refusé, ce qui lèse la prise en charge des enfants et adolescents thoronéens qui mériteraient un soutien et un accompagnement particulier. Le test d un montant de 1500 apparaît donc indispensable ; la Commune de Lorgues s engage à participer à hauteur de Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE ARTICLE PREMIER : De participer à l achat du test dénommé WISC 4 à hauteur de 500. ARTICLE SECOND : de charger Monsieur le Maire de réaliser toutes les démarches induites par la présente délibération. Adopté à l unanimité 3. DECISIONS MODIFICATIVE N 3 BUDGET EAU Monsieur Eric GARCIA, premier adjoint aux finances, présente le projet de décision modificative intervenant dans le cadre du budget eau potable. DESIGNATION FONCTIONNEMENT Diminution de crédits DEPENSES (1) Augmentation de crédits D : Fournitures d entretien 432,00 0,00 Page 4 sur 6

En effet, la psychologue scolaire sollicite par son intermédiaire, le soutien des collectivités de Lorgues et du Thoronet pour acquérir un test dénommé WISC 4, imposé par la Maison départementale des

5 TOTAL D 011 : Charges à caractère général D-6450 : Charges de sécurité sociale et de prévoyance TOTAL D 012 : Charges de personnel et frais assimilés 432,00 0,00 0,00 219,00 0,00 219,00 D : Intérêts réglés à l échéance 0,00 213,00 TOTAL D 66 : Charges financières 0,00 213,00 Total FONCTIONNEMENT 432,00 432,00 INVESTISSEMENT D-1641 : Emprunt en euros 0, ,00 TOTAL D 16 : Emprunts et dettes assimilées D-2156 : Matériel spécifique d exploitation TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 0, , ,00 0, ,00 0,00 Total INVESTISSEMENT , ,00 Total Général 0,00 (1) y compris les restes à réaliser Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE ARTICLE UNIQUE : D approuver la décision modificative n 3. Adopté à l unanimité INFORMATIONS DIVERSES Les élus déplorent le vol des panneaux des rues. M. BUISINE explique qu il a demandé un inventaire des plaques et panneaux manquants ; ensuite, il sera réalisé un marché public. Par Monsieur le Maire : - Vœux du maire : Vendredi 17 Janvier h30 à l écomusée. - Lecture courrier d un administré du hameau des Férauds et installation de plaques pour indiquer le nom des rues. Page 5 sur 6

et dettes assimilées D-2156 : Matériel spécifique d exploitation TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 0,00 12 613,00 12 613,00 0,00 12 613,00 0,00 Total INVESTISSEMENT 12 613,00 12 613,00 Total

6 - La route menant à l école maternelle appartient toujours à la coopérative, il convient de demander la rétrocession. Par Madame Leborgne: - Compte rendu de la réunion du jour portant sur la Réforme des rythmes scolaires en présence de l inspection d académie, des représentants des parents d élèves de Monsieur le Directeur de l Ecole L. Aubrac et de la municipalité. Les parents d élèves souhaitent une étude surveillée, ils se portent volontaires pour réaliser l étude; en outre, les enfants qui resteraient à la garderie profiteraient d activités. Un débat s instaure s agissant du bien être de l enfant ; en effet, la réforme avait pour but de diminuer le temps d étude de l enfant, aujourd hui trop fatigué dans l apprentissage scolaire. Aussi, réaliser une étude surveillée ne serait-il pas incompatible avec l esprit de la réforme? Il sera proposé à chaque enfant (et famille) l étude surveillée ou d activités culturelles, sportives. L organisation n a pas encore trouvée sa forme définitive. Séance clôturée à 19h20. Le secrétaire de séance M. Serge BUISINE Page 6 sur 6

Directeur de l Ecole L. Aubrac et de la municipalité.

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