COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 31 MARS 2016

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1 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 31 MARS 2016 L'an dux mil siz, l trnt t un mars, à 20 h 30, l Consil Municipal, légalmnt convoqué, s'st réuni à la Sall ds Associations, n séanc publiqu, sous la présidnc d M. LECHERBONNIER Claud, Mair. Etaint présnts: MM NEVEU André, RABAGLIA Patrick, MOREL Roland, ERNAULT Jan-Michl, Mms d VALLAMBRAS Mari-Thérès, CONSTANT Sylvi, GILLOT Mari-Claud, AZZOLINI Ann-Mari, MM. BAHIER Paul, CORBEAU Dominiqu/ DRÔLON Michl, GUESNON Félix, Mm HUARD Laura, M. LAIR Srg, M LERAY Christoph, MMES KUHN Pirrtt, MOREL-GILLOT Dominiqu, M. PRODHOMME Michl, M SAIGNIER Alain, MMES SALLE Thérès, SOUVRÉ Martin, MM. TOUDIC Gérard, LÉOCADIE Alain. M. BOUVET Lionl, absnt xcusé, a donné procuration à Mm SALLE Thérès/ M. FERRE Didir, absnt xcusé, a donné procuration à M GUESNON Félix, M. LEDEME Régis, absnt xcusé, a donné procuration à M ERNAULTJan-Michl, Mm M BRIDE Lynn, absnt xcusé, a donné procuration à M LERAY Christoph, Mm LE MONNIER François, absnt non xcusé, M. QUILLAC Jacqus, absnt xcusé, a donné procuration à M NEVEU André, M. RECTON Alain, absnt xcusé, a donné procuration à Mm GILLOT Mari-Claud, Mm KING Carol, absnt non xcusé. Dat d convocation du Consil : 24 mars 2016 Mmbrs n xrcic : 32 Mmbrs ayant pris part à la délibération : 30 Scrétair d séanc : Mm AZZOLINI Ann-Mari APPROBATION DE L'ETAT DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2016 Monsiur l Mair rappll au Consil municipal ls posts d'mplois qu'il y avait sur ls différnts communs délégués, à savoir : COMMUNE DÉLÉGUÉE DE PASSAIS Datddélib portant création possibl pour c post 01/10/ h 05/10/2015 4h 06/09/ h contractul 13/10/ h 50 29/05/ /07/ h 21 h 50 Stagiair

2 COMMUNE DÉLÉGUÉE DE L'EPINAY LE COMTE Dat d délib portant création 27/02/2004 possibl pour c post Adjoint tchniqu T 4 h 50 COMMUNE DÉLÉGUÉE DE SAINTSIMÉON Dat d délib portant création 22/03/2002 possibl pour c post Adjoint tchniqu 2èm 12 h Titulair Suit au passag n commun nouvll au 1r janvir 2016, chaqu post a été transféré sur la commun nouvll (arrêtés d mutation), ls crédits budgétairs ont été prévus au Budgt d la commun nouvll PASSAIS VILLAGES. Monsiur l Mair dmand au Consil Municipal d'approuvr l'état ds posts d'mplois t ls ffctifs, comm détaillé dans l tablau ci-joint : Dat d délib portant création Libllé post possibl pour c post 01/10/ /10/ /09/ /10/ h 4h 10 h 17 h 50 contractul 29/05/ /07/2015 Adjoint tchniqu 2èm 27 h 21 h 50 Stagiair 27/02/ h 50 22/03/ h Titulair Après n avoir délibéré, l Consil Municipal approuv cs mplois t ls ffctifs.

3 VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2016 Monsiur l Mair donn qulqus informations sur l fonctionnmnt d la station srvic communal. La station st un srvic très apprécié par la population. Ls bilans financirs t tchniqus sont positifs. Mm d VALLAMBRAS dmand un xplication sur l'avanc d inscrit au budgt. C'st l'avanc qu la commun a fait au budgt annx d la station pour ls travaux, ll pourra êtr rmboursé sur 2 ou 3 ans. ^ Budgt Station Srvic Communal Monsiur l Mair présnt l budgt primitif 2016 qui s'équilibr n dépnss t n rctts d fonctionnmnt à la somm d t n dépnss t n rctts d'invstissmnt à la somm d L budgt primitif a été voté à l'unanimité/ 30 voix pour. Monsiur l Mair xpliqu au Consil l fonctionnmnt d la station d'épuration. C'était un station pour un capacité d 400 prsonns, aujourd'hui ll st un pu just, il faudrait un capacité d 600 prsonns mais ll fonctionn très bin. C sont ls agnts d la commun qui l'ntrtinnnt un fois par jour pndant un hur. Ls vidangs sont faits dux fois par an. C sont ls agriculturs désignés par la chambr d'agricultur qui épandnt ls bous (plan d'épandag), mais un problèm va s posr rapidmnt suit au départ n rtrait d dux agriculturs sur trois. En 2016, il faudra absolumnt résoudr c problèm. ^ Budgt Assainissmnt Monsiur l Mair présnt l budgt primitif 2016 qui s'équilibr n dépnss t n rctts d fonctionnmnt à la somm d t n dépnss t n rctts d'invstissmnt à la somm d L budgt primitif a été voté à l'unanimité, 30 voix pour. Sur l lotissmnt Bllfontain (Rout d L'Epinay l Comt), monsiur l Mair inform qu'il rst 6 parclls à vndr sur 12, un compromis st signé dpuis décmbr pour la vnt d'un parcll. ^ Budgt Lotissmnt Bllfontain Monsiur l Mair présnt l budgt primitif 2016 qui s'équilibr n dépnss t n rctts d fonctionnmnt à la somm d 4l 115 t n dépnss t n rctts d'invstissmnt à la somm d L budgt primitif a été voté à l'unanimité, 30 voix pour. Lors d l'étud du projt du budgt primitif 2016 d la commun, qulqus rnsignmnts ont été dmandés sur crtains articls, notammnt : / M. GUESNON Félix sur ls honorairs M. l Mair xpliqu qu dux litigs sont n cours t qu cs honorairs srvnt à réglr ls frais d'avocats.

4 ^ Mm d Vallambras a fait rmarqur un augmntation ds indmnités d pour la commun d Passais. M. PRODHOMME Michl prnd la parol t constat qu la lign «indmnités» notammnt pour Passais a considérablmnt augmnté t rgrtt qu'il n'y avait pas assz d transparnc. M. LERAY Christoph xpos qu'il soit normal qu ls prsonns s'intrrognt sur la dit augmntation car il était prévu un économi n rgroupant ls communs. M. LECHERBONNIER Claud répond : «n pas volr la commun n prcvant son indmnité actull». M. RABAGLIA Patrick répond qu Faugmntation st justifié vu la nouvll strat d population. ^ Mm d Vallambras trouv qu'il n'y a pas baucoup d crédit d prévu pour l flurissmnt. M. LECHERBONNIER Claud répond qu l montant prévu st clui ds bons d'achats distribués t qu si la dépns st plus important, ls paimnts s font n fonction du chapitr t non d l'articl. ^ M. RABAGLIA Patrick inform l Consil qu pour un prochain réunion, il sra fait un état ds baisss ds dotations dpuis 3 ans pour chaqu commun historiqu, élémnt nécssair pour établir l lissag ds taux ds taxs (délibération à prndr avant octobr 2016). ^ M. PRODHOMME Michl fait rmarqur qu l montant prévu pour la DETR n corrspond pas à la somm ds travaux inscrit n invstissmnt pour l projt concrnant l bâtimnt d la Congrégation t s dmand pourquoi crtains prsonns sont conviés à visitr l bâtimnt t pas d'autrs. M. MOREL Roland a invité ls prsonns faisant parti d la commission bâtimnt qui n connaissaint pas ls liux. ^ Budgt Commun d Passais Villags Monsiur l Mair présnt l budgt primitif 2016 qui s'équilibr n dépnss t n rctts d fonctionnmnt à la somm d l t n dépnss t n rctts d'invstissmnt à la somm d l L budgt primitif a été voté à l'unanimité, 30 voix pour. VOTE DES TROIS TAXES LOCALES ^ Commun délégué d PASSAIS L Consil Municipal vot à l'unanimité t sans augmntation, pour l'anné 2016, ls trois taxs locals comm suit : CJ> Tax d'habitation 9.41% => Tax foncièr bâti % [=> Tax foncièr non bâti %

5 ^ Commun délégué d L'EPINAY LE COMTE L Consil Municipal vot à l'unanimité t sans augmntation, pour l'anné 2016, ls trois taxs locals comm suit : Œ> Tax d'habitation [=> Tax foncièr bâti '=> Tax foncièr non bâti 6.97 % % % ^ Commun délégué d SAINT SIMÉON L Consil Municipal vot à l'unanimité t sans augmntation, pour l'anné 2016, ls trois taxs locals comm suit : '=> Tax d'habitation => Tax foncièr bâti [=> Tax foncièr non bâti 6.21 % 8.68 % % ^ M. LECHERBONNIER Claud tint à informr l Consil qu dpuis trois mois, ls dux mairs délégués t lui-mêm lnt avc baucoup d plaisir. Ds projts prnnnt vi : par xmpl, l'aménagmnt ds locaux d l'ancinn écol d St Siméon pour fair vnir l cntr d loisirs d Passais. Suit à ctt annonc, Mm d Vallambras dmand à c qu l Mair t ls adjoints communiqunt davantag sur ls projts. M. PRODHOMME Michl réitèr ls propos d Mm d VALLAMBRAS, à savoir un manqu d communication sur ls projts. ^ Mm d Vallambras souhaitrait qu ls agnts d la cantin puissnt bénéficir d'un formation sur ls gsts d'urgnc, n fft c prsonnl gèr 90 nfants tous ls jours. Un accidnt d st arrivé courant du mois d mars (brûlur) t qu'il st nécssair d savoir quoi fair t surtout évitr l'automédication. M. LECHERBONNIER Claud laiss Mm d Vallambras gérr c problèm n prnant contact avc la Protction Civil d Passais (M. MARIE). Fin d séanc : 23 h 10 L Mair La scrétair d séanc