COMMUNICATION MAIRIE TOURISME DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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1 Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 04 juillet 2011 Ordre du jour ordinaire COMMUNICATION 1. Communication de Violaine TRAJAN sur la jeunesse ; MAIRIE 2. Mairie 01 Approbation du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 9 mai 2011 ; M. Daniel VAILLANT rapporteur. 3. Mairie 02 Approbation du budget supplémentaire 2011 de l'état spécial d'arrondissement ; TOURISME DDEEES 103 Signature d'une convention avec le Syndicat d'initiative de Montmartre pour l'attribution d'une subvention d'un montant de ; Mme Claudine BOUYGUES rapporteure. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DDEEES 174 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association des commerçants du Village dans Paris Montmartre pour l'édition 2011 d'une animation commerciale dénommée l'ecosse à Montmartre ; Mme Claudine BOUYGUES rapporteure DDEEES 178 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association de commerçants Poteau Duhesme pour les illuminations de la fin d'année 2010 ; Mme Claudine BOUYGUES rapporteure DDEEES 187 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Initiative Damrémont pour les illuminations de fin d'année 2010 ; 1/ 8

2 Mme Claudine BOUYGUES rapporteure. PETITE ENFANCE DFPE 60 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Les Enfances pour l'attribution d'une subvention d'un montant de ; DFPE 328 Signature d'une convention avec l'association D'ici et d'ailleurs pour l'attribution d'une subvention d'un montant de destinée à financer la ludothèque Terre des jeux ; DFPE 322 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association CERAF Médiation ; DFPE 326 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association École Normale Sociale pour le versement d'une subvention d'un montant de destinée à financer sa ludothèque située dans le centre social Torcy ; DFPE 146 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Le Dauphin bleu pour l'attribution d'une subvention d'un montant de pour le fonctionnement de la crèche collective ; DFPE 325 Signature d'une convention avec le Comité d'établissement du Gérant de l'infrastructure SNCF pour l'attribution d'une subvention d'un montant de pour la ludothèque Planète Jeux ; DFPE 76 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention d'un montant de pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Pajol ; 2/ 8

3 DFPE 227 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association APETREIMC pour l'attribution d'une subvention d'un montant de pour le fonctionnement de la halte garderie Ram'Dam ; DPA 44 Signature d'un avenant n 2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration de la crèche collective sise 16 rue de l'abreuvoir et 39 rue St Vincent à Paris ; CULTURE DAC 422 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association M.U ; DPVI 76 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration ; DPVI 136 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Echomusée menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle ; DAC 263 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions ; DAC 136 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Le Mystère Bouffe pour l'attribution d'une subvention d'un montant de ; DAC 235 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Atelier Musical Paris Seine ; DAC 262 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Art Exprim18 ; 3/ 8

4 DAC 266 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Les serruriers magiques ; DAC 433 Signature d'un avenant pour l'attribution d'une subvention d'un montant de avec l'association Décor Sonore ; DAC 519 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Les Parvis Poétiques ; DAC 133 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention d'un montant de avec l'association Les Métamorphoses singulières ; ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE DASCO 45 Attribution de subventions d'un montant de à onze associations pour des actions politique de la Ville ; M. Michel LACASSE rapporteur. CAISSE DES ECOLES DASCO 69 Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux ; Mme Dominique DEMANGEL rapporteure DASCO 78 Fixation pour 2011 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration scolaire allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles ; Mme Dominique DEMANGEL rapporteure DASCO 85 Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2011 ; Mme Dominique DEMANGEL rapporteure. 4/ 8

5 VOIRIE DVD 78 Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'une convention relative à l'alimentation électrique du secteur d'aménagement Paris Nord-Est ; M. Félix BEPPO rapporteur DVD 140 Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'un protocole d'accord relatif à la restitution de biens immobiliers et divers autres points ; M. Félix BEPPO rapporteur. VIE ASSOCIATIVE DUCT 75 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Projets-19 ; 35. Mairie 03 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d occupation des locaux ; 36. Mairie 04 Radiation de trente et une associations de la Maison des associations du 18ème ; POLITIQUE DE LA VILLE DPVI 106 Attribution de subventions d'un montant de à 8 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d'or dans le cadre de la Région ; SG 68 Signature d'une convention avec l' Ecole Normale Sociale pour l'attribution d'une subvention d'un montant de ; DPVI 102 Attribution de subventions d'un montant de à sept associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt dans le cadre de la Région ; 5/ 8

6 DPVI 108 Attribution de subventions d'un montant de à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle dans le cadre de la Région ; DPVI 138 Attribution de subventions d'un montant de à cinq associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le Quartier de la Goutte d'or ; DPVI 141 Attribution de subventions d'un montant de à treize associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d'aubervilliers ; DPVI 148 Attribution de subventions d'un montant de à douze associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre- Clignancourt ; DPVI 149 Attribution de subventions d'un montant de à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Amiraux Simplon ; DPVI 126 Attribution de subventions d'un montant de aux associations ADAGE et Projets 19, dans le cadre d'une expérimentation pour développer des réseaux de solidarités de voisinage destinées aux familles monoparentales dans le cadre de la politique de la ville ; DPVI 139 Participation financière de la Ville de Paris d'un montant de à des travaux de requalification d'un local situé 140 rue de Clignancourt au sein du quartier politique de la Ville Amiraux Simplon ; LOGEMENT DLH 183 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal rue Véron / 28 rue Lepic ; 6/ 8

7 DLH 104 Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d'economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l'immeuble communal boulevard Ornano ; DLH 97 Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 57 boulevard Ornano - 70 rue Championnet ; URBANISME DU 109 Avis sur les conditions d'organisation de la concertation prévues par la SNCF relative à l'opération d'aménagement Secteur Chapelle International, Paris Nord Est ; DU 186 Cession à la Société BATIGERE Ile-de-France de deux emprises de terrains aux 10, 12 et 14 rue Richomme. Modification du bail emphytéotique conclu avec Paris Habitat sur la parcelle de terrain 10 rue Richomme ; ENVIRONNEMENT DEVE 95 Autorisation d'exploiter une centrale de production frigorifique par la société CRISTALIA, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'environnement, 5 rue Jules Verne à Levallois-Perret ; M. Pascal JULIEN rapporteur DEVE 54 Attribution de subvention d'un montant de à sept associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre d'un appel à projets ; M. Pascal JULIEN rapporteur. SPORT DJS 18 Signature d'une convention avec l'office du Mouvement Sportif pour l'attribution d'une subvention d'un montant de ; VOEUX 7/ 8

8 55. Voeu 01 Vœu des élu(e)s du groupe Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l initiative de Sylvain GAREL et de Danielle FOURNIER destiné au Maire de Paris et au Préfet, pour sauver le commerce de proximité rue des Abbesses ; 56. Voeu 02 Vœu des élu(e)s du groupe Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l initiative de Pascal JULIEN destiné au Maire de Paris, relatif à la renégociation de la Charte de Paris de la téléphonie mobile ; 57. Voeu 03 Vœu des élu(e)s du groupe communiste destiné au Maire de Paris, relatif à la fermeture d une classe CLIS à l école élémentaire Guadeloupe ; 58. Voeu 04 Vœu des élu(e)s du groupe communiste destiné à la direction de la RATP, demandant de prendre les mesures nécessaires à la création d une entrée/sortie supplémentaire à la station de métro Château Rouge. 8/ 8