REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 24 FEVRIER 2010 À 19H30 EN MAIRIE D AURAY SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 100 PLACE DE LA REPUBLIQUE

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1 MAIRIE D AURAY (MORBIHAN) Tél Fax courrier.mairie@ville-auray.fr REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 24 FEVRIER 2010 À 19H30 EN MAIRIE D AURAY SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 100 PLACE DE LA REPUBLIQUE

2 M. LE MAIRE 0 D.G.S. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 27 JANVIER D.F. EXERCICE BUDGETAIRE COMPTES DE GESTION - APPROBATION - BUDGET GENERAL - PORT DE SAINT GOUSTAN - POMPES FUNEBRES - LOTISSEMENT COMMUNAL DE KERUDO 2 D.F. COMPTES ADMINISTRATIFS 2009 ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE 3 D.F. COMPTES ADMINISTRATIFS APPROBATION - - BUDGET GENERAL - PORT DE SAINT GOUSTAN - POMPES FUNEBRES - LOTISSEMENT COMMUNAL DE KERUDO 4 D.F. EXERCICE BUDGETAIRE AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET GENERAL - PORT DE SAINT GOUSTAN - POMPES FUNEBRES - LOTISSEMENT COMMUNAL DE KERUDO 5 D.F. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2010

3 6 D.F. DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT - DGE M. GENTIL 7 D.F. ACTIONS MENEES EN FAVEUR DU COMMERCE LOCAL - SECONDE OPERATION URBAINE DE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT - RECOURS AU FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (F.I.S.A.C.) - DEFINITION DU PROGRAMME D'ACTIONS PLURIANNUEL (2010/2012) ET PARTENARIAL (VILLE/ASSOCIATION DES COMMERCANTS) DE LA 3ème TRANCHE DEMANDE DE SUBVENTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT M. LE MAIRE 8 D.F. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR B.S.H. CONSTRUCTION DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS RUE DU PONT NEUF - PRET LOCATIF A USAGE SOCIAL (PLUS) de euros - PRET LOCATIF AIDE D'INTEGRATION (PLAI) de euros M. LE MAIRE 9 D.F. DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR B.S.H. CONSTRUCTION DE 37 LOGEMENTS LOCATIFS BOULEVARD DU GENERAL LA HOULLE - PRET LOCATIF A USAGE SOCIAL (PLUS) de euros - PRET LOCATIF AIDE D'INTEGRATION (PLAI) de euros M. DEHAESE 10 D.E.J.S POINT INFORMATION JEUNESSE -PIJ Labellisation d'un point d'appui local "Envie d'agir" Approbation d'une convention avec l'etat Fonctionnement du P.I.J. Approbation d'une convention avec le Centre Régional Information Jeunesse de Bretagne et l'etat

4 MME LE LEUCH- DAMIANI 11 D.E.J.S ACTIONS DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - Présentation du programme d'actions Demandes d'aide financière au titre du F.I.P.D. MME LE LEUCH- DAMIANI 12 D.E.J.S INSTALLATION - GESTION ET EXPLOITATION D'AUTOMATES PERMETTANT LA VENTE DE BOISSONS ET FRIANDISES DANS QUATRE EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA BRULERIE D'ALRE A COMPTER DU 1er MARS 2010 MME HULAUD 13 D.C. CENTRE CULTUREL ATHENA - DEMANDE DE GRATUITE - INSPECTION ACADEMIQUE MME HULAUD 14 D.C. CENTRE CULTUREL ATHENA - DEMANDE DE GRATUITE - CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DU MORBIHAN M. LE SAUCE 15 D.I. SYNDICAT MIXTE DE COOPERATION TERRITORIALE E-MEGALIS CONVENTION POUR ACCES AUX SERVICES DE E-MEGALIS M. LE SAUCE 16 D.S.T.U. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA CAISSE D'EPARGNE MODIFICATION D'UNE DELIBERATION DU 21 OCTOBRE 2009

5 M. LE SAUCE 17 D.S.T.U. PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE "LE GROS CHENE" POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ELAGAGE DE LA HAUTE FUTAIE AU STADE DU LOCH M. LE SAUCE 18 D.S.T.U. CONSTRUCTION D'UN SANITAIRE PUBLIC ET D'UN LOCAL TECHNIQUE A ST GOUSTAN AVENANT EN PLUS VALUE DE 251,27 euros TTC SARL PLUMELEC lot n 8 Electricité - VMC - CHAUFFAGE ELECTRIQUE 19 D.S.T.U. ELARGISSEMENT DE LA RUE DU ROLLAND - CESSION GRATUITE PAR LA SCI DU ROLLAND A LA VILLE AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR SIGNER L'ACTE NOTARIE 20 D.S.T.U. CONTROLE DE CONCEPTION DES NOUVELLES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DELEGATION A DONNER AU MAIRE 21 D.S.T.U. LOTISSEMENT DE KERBOIS - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE DE 97 m2 EN VUE DE LA CESSION A LA SARL ALTO IMMOBILIER POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX 22 D.S.T.U. COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES - CCAPH PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2009

6 M. LE SAUCE 23 D.S.T.U. COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CCSPL PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D.S.T.U. RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE FONCIERE ETAT DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES 2009 INFORMATION Mme POMMEREUIL 25 D.F. ACCEPTATION D'INDEMNITES D' ASSURANCE COMPTE-RENDU DU MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'ANNEE 2009 M. LE MAIRE 26 D.F. DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET COHESION SOCIALE 2009 RAPPORT SUR LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN INFORMATION