DECISION MODIFICATIVE N 3 DE 2009

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1 TABLEAU RECAPITULATIF DECISION MODIFICATIVE N 3 DE 2009 SUBVENTION FONCTIONNEMENT Nominatives attribuées sans conditions particulières ARTICLE Organisme Public Personne de Droit Privé Nominatives assorties de conditions Mouvement sur provision (disponible à attribuer) TOTAL

2 ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES ATTRIBUEES SANS CONDITIONS PARTICULIERES ARTICLE SUBVENTIONS OBJET NOM DE L'ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME MONTANT DE LA SUBVENTION Personnel - Charges communes 6574 Subvention fonctionnement Groupe COCM Personne de droit privé Subvention fonctionnement Mutuelle Familiale des Travailleurs d'eure et Loir Personne de droit privé Aides aux associations 6574 Subvention fonctionnement Association Spectacles de Noël Personne de droit privé Saison 2008/2009 Virages Sud Le Mans Personne de droit privé Saison 2008/2009 Support'r club du MUC 72 Personne de droit privé Subvention fonctionnement Amicale des locataires - CNL Ronceray Glonnières Personne de droit privé Animation culturelle 6574 Subvention Chroma Personne de droit privé Prix de la Nouvelle Association pour le prix de la Nouvelle du Mans Personne de droit privé Autres services communs - Sports 6574 Annulation Club sportif et loisirs Ecole de Gendarmerie Personne de droit privé TOTAL

3 ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES ASSORTIES DE CONDITIONS ARTICLE SUBVENTIONS OBJET NOM DE L'ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME MONTANT DE LA SUBVENTION Personnel - Charges communes 6574 Subvention fonctionnement Mutualité Nationale Territoriale- MNT Personne de droit privé Ecole Supérieure des Beaux Arts 6574 Subvention fonctionnement Association des Amis de l'ecole - Collectif des Beaux Arts Personne de Droit Privé Autres activités musicales, lyriques et chorégraphiques 6574 Ateliers chansons Le Mans Cité Chansons Personne de Droit Privé Animations Culturelles 6574 Cinéma Royal Cinéambul Personne de droit privé Sport de Haut Niveau 6574 Complément MSB Personne de droit privé Autres services communs - Sports 6574 Complément JALT Personne de droit privé Subvention 2009/2010 Association Le Mans Union Club Personne de droit privé Complément SOM - Stade Olympique du Maine Personne de droit privé Centres sociaux 6574 Ajustement 2008 Union Mancelle des Centres Sociaux Personne de droit privé Crèches collectives 6574 Complément subvention Mutualité Française Sarthe - Crèche Com3Pom Personne de droit privé Espaces verts urbains 6574 Participation travaux espaces verts Association syndicale du lotissement "Le Cadran" Personne de droit privé Participation travaux espaces verts Association syndicale libre "Le Meslier Nord" Personne de droit privé TOTAL

4 Mouvements sur Provisions (disponible à attribuer) ARTICLE MONTANT INTITULE PROVISIONS Provision MDSU Provision MDSU Provision DSU Interventions sociales Personnel - charges communes Provision Mutuelles Promotion de la Ville Provision pour expositions et manifestations diverses Aide aux associations Provision pour mouvement associatif DSU Misssion socio éducative Provision Mission socio-éducative Sport de haut niveau Provision Sport de haut niveau Autres actions de santé Provision Santé Actions de prévention sanitaire Provision DSU Santé Services communs Provision Interventions sociales Actions en faveur de l'enfance et de l'adolescence Provision Enfance TOTAL PROVISION

5 VILLE DU MANS DECISION MODIFICATIVE N 3 EXERCICE 2009 INVESTISSEMENT LISTE DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ASSORTIES DE CONDITIONS IMPUTATION OBJET NOM DE L'ORGANISME BENEFICIAIRE MONTANT NFA Compte Programme Service COMPTE SPORTS CONSTRUCTION INTERNAT SPORTIF REGIONAL REGION ,00 A) Sous-total compte ,00 COMPTE BATIAMO ESPACE CULTUREL JACOBINS DEVOIEMENT RESEAUX ASSAINISSEMENT LE MANS METROPOLE ,00 B) Sous-total compte ,00 COMPTE SPORTS SAMOURAI 2000 TRAVAUX LOCAUX ASSOCIATION ASSOCIATION SAMOURAI , SANTE MISE EN CONFORMITE AMBULANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE 5 000, AT-ISOC CHAMBRE FROIDE RESTAURANTS DU CŒUR RESTAURANTS DU CŒUR 3 600,00 C ) Sous-total compte ,00 TOTAUX ( A + B + C ) ,00