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1 COMMUNICATIONS : SOMMAIRE Logements d urgence Partenariat avec Raciborz 1 er LIVRET Monsieur le Maire Modification des commissions municipales p. 7 Désignation d un représentant à l association AVANCE p. 9 Commission consultative des services publics locaux - Désignation de ses membres p. 11 Délibération relative au droit à la formation des élus locaux p. 13 Marchés publics d approvisionnement et fêtes foraines modification de la composition de la commission consultative des marchés de plein air p. 14

2 Maryvonne GIRARD 1 ère affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap au titre de l année 2008 p ère affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le de la prévention au titre de l année 2008 p. 19 Modification du taux de la garantie d emprunt de l association «Les Lauriers» p. 21 Pascal MOYSON Fixation du nombre de sièges au comité technique paritaire (CTP) et au comité d hygiène et de sécurité (CHS) p. 24 Mise à jour du tableau des effectifs p. 26 Mise à jour du régime indemnitaire p. 27 Journée de solidarité modification de sa mise en œuvre p. 33 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers Municipaux p. 34 Affectation des crédits destinés à l amicale du personnel de Villeneuve d Ascq p. 37 Florence LECOCQ Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans l insertion par l emploi au titre de l année 2008 p. 40 Affectation des crédits destinés au soutien des projets d économie solidaire au titre de l année 2008 : Véhicule Economique Solidaire au service des Personnes et des Associations (VESSPA) p. 54 Alain CARETTE Commission d appel d offres de groupement de commandes pour le marché de la restauration p. 57 Avenant de transfert SYNERBAT p. 59 Avenant de transfert EDIBURO p. 64 Avenant de transfert au marché de maintenance des imprimantes laser p. 67 Marché fourniture d un organigramme des clés et d un contrôle d accès pour les bâtiments communaux avenant n 1 ajustement des prix p. 70 Autorisation de signer les marchés formalisés p. 72 Remise gracieuse de pénalités sur le marché de construction d un Restaurant au sein du groupe scolaire La Fontaine Sté STPI p. 76

3 Remise gracieuse de pénalités sur le marché de construction d un Restaurant au sein du groupe scolaire La Fontaine Sté STM p. 77 Remise gracieuse de pénalités sur le marché de construction d un Restaurant au sein du groupe scolaire La Fontaine Sté Dujardin p. 78 Marché de rénovation de revêtement de sol procédure adaptée Lot n 1 groupe scolaire Bossuet avenant n 1 p ème affectation des crédits destinés aux associations culturelles pour l année 2008 p. 81 Farid OUKAID Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du sport pour l année 2008 (6 délibérations) p. 82 à 97 Fonds de concours LMC U «mise en réseau des piscines communautaires pour l apprentissage de la natation» acceptation de recettes p. 98 Création d un tarif différentiel villeneuvois/non villeneuvois et carte piscine actualisation des tarifs de piscines pour 2009 p. 99 Dominique FURNE 3 ème affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la culture pour l année 2008 p ème affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l animation de quartier au titre de l année 2008 p ère affectation des crédits destinés aux associations de jumelage et aux échanges internationaux au titre de l année 2008 p. 125 Grégory PARIS Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la jeunesse au titre de l année 2008 p. 126 Michèle WERREBROUCK Approbation du compte administratif et affectation du résultat budget ville exercice 2007 p. 132 Approbation du compte administratif 2007 et affectation du résultat régie municipale des pompes funèbres p. 134 Approbation du compte administratif 2007 de la Maison d Activité Culturelle et de Colloques (SPA MACC) p. 138 Approbation du compte de gestion 2007 budget Ville p. 144 Approbation du compte de gestion 2007 régie Municipale des pompes funèbres (SPIC) p. 145

4 Approbation du compte de gestion 2007 régie Municipales de la Maison d Activité Culturelle et de Colloques (SPA MACC) p. 146 Budget supplémentaire 2008 de la ville p. 147 Budget supplémentaire 2008 de la régie municipale des pompes funèbres (SPIC) p. 154 Budget supplémentaire 2008 de la régie municipale de la Maison d Activité Culturelle et de Colloques (SPA MACC) p. 157 Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenu constructibles p. 161 Institution d un abattement de 10 % sur la valeur locative moyenne de la commune aux personnes handicapées ou invalides p. 164 Remboursement de frais de mission pour mandats spéciaux p. 165 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans l insertion pour l emploi Acquisition de mobilier de bureau marché de fourniture d armoires, étagères, rayonnages Avenant p. 183 Fourniture de matériel et d outillage procédure p e LIVRET Valérie DAMAYE Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du soutien à la fonction parentale au titre de l année 2008 p. 1 1 ère affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des personnes âgées et retraitées au titre de l année 2008 p. 2 Chantal FLINOIS 1 ère affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l action sociale au titre de l année 2008 p. 4 Daniel DUBOIS Troisième charte des conseils de quartier p. 7 André LAURENT Subvention exceptionnelle au CLERSE (centre lillois d études et de Recherches sociologiques et économiques) pour l organisation d un colloque International «La problématique du développement durable 20 ans après» Du 20 au 22 novembre 2008 à la MACC p. 8

5 Subvention exceptionnelle destinée à l association Jardins Familiaux œuvrant dans le domaine de l Environnement-Nature au titre de l année p 10 Subvention exceptionnelle destinée à l association Rucher du Héron au titre de l année 2008 p ère affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l environnement nature au titre de l année 2008 p. 12 Délégation de service public concession de chauffage urbain du quartier du Pont de Bois avenant n 2 p. 13 Adhésion à l association AMORCE et désignation de représentants p. 24 Françoise MARTIN 2 ème affectation des crédits destinés aux associations éducation au titre de l année 2008 p ème affectation des crédits destinés à l aide aux projets de classe de découverte au titre de l année 2008 p. 29 Jean-Pierre FOURNIER Actions d animation et de communication en faveur du commerce et de l artisanat 3 ème tranche versement à la Fédération Villeneuvoise du Commerce du dernier tiers de la subvention FISAC attendue après notification p. 31 Tarifications complémentaires d occupation du domaine public applicables aux activités à caractère commercial, hors marchés et fêtes foraines p. 34 Corinne KUBERA Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement au titre de l année 2008 p. 36 Patrice CARLIER 1 ère affectation des crédits destinés aux associations de coopération décentralisée au titre de l année 2008 p. 44 Monique LEMPEREUR Subvention d investissement au LCR Cadet Rousselle pour travaux au titre de l année 2008 p. 46 Affectation des crédits destinés aux centres sociaux LCR et associations diverses au titre de l année 2008 (AGES) p ère affectation des crédits destinés aux syndicats au titre de l année 2008 p. 55 Création d un fonds d accompagnement des nouvelles associations p. 66

6 Faustin AISSI Rapport d activité LMCU 2006 Claudine SARTIAUX Reclassement en zone naturelle des terrains de Brigode VI p. 69 Yveline VANCAENEGHEM Affectation d une subvention de fonctionnement à l office de Tourisme de Villeneuve d Ascq p. 71² Roselyne CINUS Demande de subvention à LMCU pour l opération «Tour de chauffe» 2008, tremplin musical métropolitain dans le cadre des équipements culturels structurants métropolitains p. 76 Saliha TELALI 1 ère affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des droits de l homme p. 78 Liste des décidons pris depuis le 5 Juin 2008 p. 79

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