Formulaire de saisie MLS Propriété commerciale ou industrielle ou vente d entreprise
|
|
- Francine Vachon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Forulaire de saisie MLS Proriété coerciale ou industrielle ou vente d entrerise Inforation réliinaire Courtier(s) inscriteur(s) No du courtier Avis de divulgation Intérêt : Direct Intérêt : Intérêt : Intérêt : Direct Direct Direct Nuéro MLS Contrat de courtage Vente Location Genre de roriété e le Entrerise (fonds de coerce) Style Bâtisse Local Tye de cororiété Divise Indivise Utilisation de la roriété e seuleent x seuleent e et résidentielle le et bureaux le seuleent e et bureaux e et industrielle Tye de bâtient Isolé Juelé En rangée En rangée sur coin Prix de vente deandé Unité de esure ied carré ètre carré +TPS/TVQ Possibilité d échange Rerise Prix de location deandé Unité de esure ied carré ètre carré ois année +TPS/TVQ Durée du bail seaine(s) ois année(s) Date de signature du contrat Date d exiration Date de roesse d achat et/ou de location conditionnelle Clause de reier refus (72 heures) Rétribution au courtier collaborateur % ou Rétribution our la location % ou ou Nbre ois Déclaration du courtier Publication sur Internet (icx.ca) Inscrition Adresse Rétribution suléentaire our la location (renouvelleent) % ou ou Nbre ois Descrition légale Région Municialité/Arrondisseent Quartier Début Fin Intersection Nuéro Rue Rue rivée Code ostal Aarteent Cadastre (lot, subdivision, no du cadastre) Date ou délai de la rise de ossession Québec réforé Certificat de localisation ou jours arès l accetation PA/PL ou selon les baux Date ou délai de la signature de l acte de vente ou jours arès l accetation PA/PL Rendez-vous Courtier inscriteur Clé au bureau Proriétaire No de la ersonne à contacter Téléhone rendez-vous Avis de 24 heures iniu Boîte à clé Systèe d alare 1/6 Juin 2011
2 La résente ne constitue as une offre ou une roesse de vente ouvant lier le vendeur à l acheteur, ais une invitation à souettre des roesses d achat. Proriétaire 1 M. Me Langue de corresondance No Préno No de la coagnie Rerésentant Case autorisé ostale Nuéro Rue Aarteent Municialité Code ostal Téléhone 1 Téléhone 2 Courriel Proriétaire 2 Langue de corresondance M. Me No Préno No de la coagnie Rerésentant autorisé Nuéro Rue Aarteent Municialité Code ostal Case ostale Téléhone 1 Téléhone 2 Courriel Prêt hyothécaire 1 Hyothèque Frais our rebourseent anticié (voir CI) Dû MM Possibilité de financeent ar le(s) vendeur(s) Assuation avec qualification Solde de rix de vente Créancier Solde En date du Paieent Bâtient/Terrain Année de construction ou Diensions du terrain No du arc industriel x x hebdoadaire 2 seaines biensuel ensuel annuel Caital et intérêts Intérêts Inconnue Irr. ieds ètres Particularité de la construction À construire Centenaire Historique En construction Diensions totales du bâtient/cororiété Irr. ieds En conversion ètres Neuve Suerficie du terrain Zonage Résidentiel Agricole Villégiature Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et érils de l acheteur Taux % Tere Aortisseent Échéance ois année(s) MM Suerficie au sol Caital, intérêts et taxes Date de livraison révue ieds carrés d étages ètres carrés ieds carrés ètres carrés arents acres hectares Déclaration du vendeur Avis de non-conforité -résident canadien Protection du territoire agricole Confore à la rotection de l environneent Facteurs se raortant à l ieuble Certificat de conforité d incendie (180 caractères) Nuéro du forulaire de la déclaration du vendeur DV- Avis de résidence failiale Enseble iobilier Bien culturel, historique ou naturel Le vendeur a en sa ossession des actes deuis déclaration du vendeur (180 caractères) Descrition coerciale Genre d exloitation Détail Entreosage Grossiste Manufacture Services Genre de coerce (seul le cha nuéro 1 sera transféré à icx.ca si l otion a été sélectionnée) Genre de coerce Genre de coerce /6 Juin 2011
3 Descrition coerciale Utilisation de l esace - Unité 1 Tye Nuéro de l unité Raison sociale Suerficie Date de bail (début-fin) ou code d échéance c Entreôt Pro. occuant Sans bail Vacant Loyer effectif ensuel En date du Bail Loyer otentiel ensuel Otion de renouvelleent du bail Vente d entrerise Net Nbre d années Brut En exloitation deuis Franchise Échéance Otion de renouvelleent de la franchise Nbre d années Inclus selon bail Chauffage Électricité Eau chaude Taxe d eau Pelouse Déneigeent Taxes Nbre stationneents intérieurs Nbre stationneents extérieurs Détail de l unité Tye Entreôt Suerficie c Hauteur libre, Utilisation de l esace - Unité 2 Tye Nuéro de l unité Raison sociale Suerficie Date de bail (début-fin) ou code d échéance c Entreôt Pro. occuant Sans bail Vacant Loyer effectif ensuel En date du Bail Loyer otentiel ensuel Otion de renouvelleent du bail Vente d entrerise Net Nbre d années Brut En exloitation deuis Franchise Échéance Otion de renouvelleent de la franchise Nbre d années Inclus selon bail Chauffage Électricité Eau chaude Taxe d eau Pelouse Déneigeent Taxes Nbre stationneents intérieurs Nbre stationneents extérieurs Détail de l unité Tye Entreôt Suerficie c Hauteur libre, Logeents résidentiels Revenus 1 Nuéro du logeent de ièces Loyer effectif ensuel de chabres En date du de salles de bains de salles d eau Loyer otentiel ensuel Installation laveusesécheuse Particularités Chabre Loft/Studio Inclus selon bail Chauffage Électricité Eau chaude Date de fin de bail Taxe d eau Code d échéance Pro. occuant Sans bail Vacant Pelouse Déneigeent Meublé Sei-eublé Nbre stationneents intérieurs Nbre stationneents extérieurs 3/6 Juin 2011
4 Ventilation des revenus Tye de revenus Revenus effectifs annuels Tye de revenus Revenus effectifs annuels Chiffre d affaires annuel Selon les états financiers our l année d exercice se terinant le Déenses d exloitation effectives annuelles (entrerise) Assurances Équieent (location) Publicité Charges sociales Gestion/ Frais bancaires Adinistration Loyer Ordures Pelouse Redevance de franchise Salaires Contenant sanitaire Sécurité Déneigeent Téléhone Enseigne Entretien -MM Peris et licences s Total des déenses avant le service de la dette Liste de l équieent disonible Bilan disonible Évaluation uniciale Année Terrain Bâtient Total Nuéro de atricule éise Municialité Division Section Elaceent Cororiété Bâtient Local Taxes et Déenses Taxes (annuelles) Municiales Année Coût éise Échéance Scolaire Secteur Affaires Eau taxe Total des taxes Déenses annuelles Équieent Assurances Contenant sanitaire Déneigeent Entretien (location) Frais couns Frais de cororiété Gestion/ Adinistration Ordures Pelouse Sécurité Énergie (annuelle) Électricité Mazout Gaz Total des déenses Total des taxes et déenses annuelles 4/6 Juin 2011
5 Caractéristiques Systèe d égouts Biofiltre Fenestration Aluiniu Chargeent Portes/Sol Cha d éuration Fosse setique Fosse setique scellée Inconnu Municialité Privé Puits sec (uisard) Arovisionneent en eau Aqueduc rivé PVC Énergie our le chauffage Biénergie Électricité Énergie solaire Gaz naturel Mazout Proane Hauteur Portes/Sol hauteur Quai ajustable Quai fixe Aareils en location (ensuel) Avec coteur d eau Citerne Cooérative Eau du lac Inconnu Municialité Puits artésien Puits de surface Fondation Béton coulé Blocs de béton Dalle de béton au sol Pierre Pilotis Mode de chauffage Air soufflé (ulsé) Eau chaude Plinthes à convection Plinthes électriques Radiant Sous-sol 6 ieds et lus Bas (oins de 6 ieds) Entrée extérieure aénagé Partielleent aénagé Totaleent aénagé Vide sanitaire Équieent/Services Adoucisseur d eau Aareil de chauffage Chauffe-eau Réservoir au roane Systèe d alare Stationneent Allée Vignette Revêteent de la toiture Bardeaux d ashalte Bardeaux de cèdre Bitue et gravier Mebrane élastoère Tôle Adaté our ersonne à obilité réduite Adoucisseur d eau Ascenseur(s) Cliatiseur central Cliatiseur ural Détecteur d incendie relié non relié Allée Ashalte Avec rise extérieure avée Terrain Revêteent Acier Agrégat Aluiniu Aiante Bardeaux d ashalte Bardeaux de cèdre Béton Brique Clin de cèdre Échangeur d air Enseignes erises aères Entrée électrique Entrée électrique Escalier écanique Génératrice Installation asirateur central Interhone volts Phase é Clôturé Loué Particularités du site Coin de rue Cul-de-sac (ensuel) Fibre ressée Paier brique Pierre Pierre de béton Siilibrique Siiliierre Stucco Vinyle Monte-charge Pont roulant Portes Portes hauteur Rangeent extérieur Systèe d alare Systèe de gicleurs Hauteur relié non relié Proxiité Autoroute Métro Train de banlieue Transort en coun Étude environneentale Plancher séarateur Béton Therooe centrale Therooe urale Phase 1 Phase 2 Année Année 5/6 Juin 2011
6 Inforation coléentaire Inclusions () (300 caractères) Exclusions () (300 caractères) Info courtier collaborateur (300 caractères) Rearques MLS (350 caractères) Rearques Internet (350 caractères) Genre Date Heure du début Heure de la fin Coentaires (français) Coentaires (anglais) Caravae Signature du roriétaire : Date : 6/6 Juin 2011
Revenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s)
Michel Leroux, Courtier immobilier agréé VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL Agence immobilière 1152, MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1X8 http://michelleroux.com 514-206-9850 / 514-597-2121 Télécopieur : 514-597-0712
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 3 unité(s)
Jilil Bugra, Courtier immobilier agréé IMMOPEDIA Agence immobilière 545, rue Cardinal Montréal (QC) H4L 3C5 http://www.immopedia.ca 514-600-0096 / 514-586-5513 Télécopieur : 514-666-0414 jbugra@immopedia.ca
Plus en détail244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies
Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca
Plus en détailTaxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailOui (2007) 2e étage. Publiée reg. foncier du Qc Oui (2007-04-26) 4 18 0 $ (2015) 0 $ (2014)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Plus en détailNon Superficie habitable Superficie au sol Dimensions du terrain
Isabelle Canaccini, Courtier immobilier GROUPE SUTTON CENTRE OUEST INC Agence immobilière 5800, MONKLAND MONTREAL (QC) H4A 1G1 514-686-7497 / 514-483-5800 icanaccini@sutton.com http://www.suttonquebec.com
Plus en détail5 555 $ (2015) 1 379 $ (2015)
Sean Broady, Courtier immobilier ROYAL LEPAGE ELITE Agence immobilière 443, boul. Beaconsfield Beaconsfield (QC) H9W 5Y1 http://www.teambroady.ca 514-697-9181 Télécopieur : 514-697-9499 sbroady@royallepage.ca
Plus en détail3 974 $ (2015) 864 $ (2015)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Plus en détailacceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailDécouvrez les bâtiments* modulaires démontables
Découvrez les bâtiments* modulaires démontables w Industrie w Distribution * le terme «bâtiment» est utilisé our la bonne comréhension de l activité de Locabri. Il s agit de structures modulaires démontables
Plus en détailÉvaluation (municipale) Dépenses/Énergie (annuelles) Taxes (annuelles) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 21380763 (En vigueur)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailacceptée Cadastre 2135395,4399803 acceptée Zonage Nbre pièces 11 Nbre chambres 2+1 Nbre salles de bains + salles d'eau 1+1
Pierre Bernard Pitre, Courtier immobilier agréé PIERRE BERNARD PITRE Courtier immobilier agréé 1345, ch. du Lac St-Louis Léry (QC) J6N 1A9 http://www.pbpitre.com 514-207-0995 Télécopieur : 1-888-693-4059
Plus en détail2013-09-01 Cadastre du Québec 5006920. 2013-09-01 Zonage. Eau Electricité 360 $ Mazout Gaz. Total Total
Alain Giguère, Courtier immobilier ALAIN GIGUÈRE Courtier immobilier agréé 544, de la Métairie Verdun (QC) H3E 1S5 514-978-6922 Télécopieur : 514-903-0788 alainjean.giguere@gmail.com No Centris 26328143
Plus en détailà vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
Plus en détailInutilisable pour. transaction. Compte tenu de l importance que revêtent les déclarations qui suivent, le vendeur doit transmettre les informations
FORMULAIRE OBLIGATOIRE DÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE (TERRAIN ET BÂTIMENTS, CIRCONSTANCES ET DÉPENDANCES) Inutilisable pour Formulaire élaboré en collaboration avec l Association des inspecteurs
Plus en détailANALYSE D'INVESTISSEMENT IMMOBILIER
ANALYSE D'INVESTISSEMENT IMMOBILIER 9 NOVEMBRE 2009 PRÉPARÉ PAR : 9, rue Chayer, Mascouche Québec, J7L 3H9 s.gariepy@devimo.ca 514-282-6669 DEVIMO inc. 16plex Montréal, Québec Sommaire 16plex, Montréal
Plus en détailDÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR
DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire
Plus en détailCours de Structures en béton
Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailGuide du budget 2014 à l intention des offices d habitation (OH)
1. INTRODUCTION Guide du budget 2014 à l intention des offices d habitation (OH) Le budget qui vous est envoyé a déjà été approuvé par la Société d habitation du Québec (SHQ). Si votre budget de Remplacement,
Plus en détail33 LEFEBVRE RUE Saint-Constant, J5A 1N3
Tél. Tél. 514-212-1724 Résidentiel - détaillé Bur. (450) 466-6000 Fax (450) 466-2000 No insc. Statut Prix de vente demandé Décl. courtier Décl. vend. 1385435 En vigueur 229 900 $ Non CC Oui #86681 Adresse,
Plus en détailpôle position Le 7250 Mile-End allie emplacement pratique et choix stratégique.
pôle position Le 7250 Mile-End allie emplacement pratique et choix stratégique. Avec une superficie totale de plus de 300 000 pi ca répartie sur 8 étages, cet immeuble de bureaux propose de vastes espaces
Plus en détailZone Industrielle. Kehlen... 1
Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel
Plus en détailSURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
Plus en détailCatalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Plus en détail12109 Letellier Ahuntsic-Cartierville (Montréal) H3M 2Z9
12109 Letellier Ahuntsic-Cartierville (Montréal) H3M 2Z9 Plan unité (plan 1 de 2) 2 e et mezzanine Superficie : 1 220 pi 2 Description : Condo sur 2 niveaux avec mezzanine, 3 cac, terrasse 20 pi x 30 pi,
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement 34 Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 32 quai de Rouen 59 100 ROUBAIX Informations
Plus en détailLes Terrasses Saint-Thomas
Les Terrasses Saint-Thomas SIX CONDOMINIUMS 5 ET DEMI 1010 pc Les Terrasses Saint-Thomas est un magnifique projet d ensemble résidentiel homogène, composé de condominium et de logements de quatre et cinq
Plus en détailÀ son tour, l acheteur peut faire une contre-proposition en réponse à votre contre-proposition, et ainsi de suite.
1- Quelles sont les options devant une promesse d achat? En tant que propriétaire vendeur d un immeuble, vous pouvez accepter ou refuser toute promesse d achat qui vous est présentée. Vous avez également
Plus en détail203 $ (2015) Non émises Non émises Non émises. Non émis Total. Vue Étude environ. Proximité
Jacques Pilon, Courtier immobilier Jacques Pilon Gestion-Conseils Inc. 684, Ch. du Bord de l'eau Sainte-Dorothée (QC) H7X 1V6 http://www.futurimmo.ca 438-390-5640 / 450-689-0777 Télécopieur : 450-719-1924
Plus en détail12107 Letellier Ahuntsic-Cartierville (Montréal) H3M 2Z9
12107 Letellier Ahuntsic-Cartierville (Montréal) H3M 2Z9 Plan unité (plan 1 de 3) rez de chaussée, 2 e et mezzanine Superficie : 1 860 pi 2 Description : Condo sur 2 niveaux avec mezzanine, 3 cac, terrasse
Plus en détailCycle de Formation-débat pour travailleurs sociaux
Cycle de Formation-débat pour travailleurs sociaux Module de perfectionnement 04 Document de travail Caroline GRéGOIRE Aides financières, primes et financement Tr@me scrl Objectifs Présenter les aides
Plus en détailÀ VENDRE / FOR SALE. Site paradisiaque Heavenly land 1 000 000 $ Prix demandé / Asking price
Site paradisiaque Heavenly land Dimensions du terrain (pi²) Land area (ft²) Zonage Zoning 70' irr x 677' irr 33 722 Zone C2-5 (commercial) C2-5 zone (commercial) 4 chalets 4 cabins : Chalet «Du Lac» Cabin
Plus en détailPROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Plus en détailHABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION
HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison
Plus en détailRAPPORT D'ÉVALUATION
RAPPORT D'ÉVALUATION PRÊTEURCLIENT: ÉVALUATEUR ADRESSE: ADRESSE DE LA PROPRIÉTÉ ADRESSE: TÉL: ( ) VILLE TÉL: ( ) NOM DU DEMANDEUR DESIGNATION CADASTRALE PROVINCE CODE POSTAL MUNICIPALITÉ OU QUARTIER À
Plus en détailConseils utiles pour les clients qui font des transactions immobilières
Le contenu de ce document est offert à titre éducatif et informatif seulement et ne remplace en aucun cas des conseils juridiques. Ce document a pour but de souligner des éléments clés des et commerciales.
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 72 rue de Rome 59 100 Roubaix Informations
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailRécapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailcommerciaux : comment s y
J o u r n é e d e s b a u x c o m m e r c i a u x 1 4 n o v e m b r e 2012 o r g a n i s é e p a r l e b u r e a u d e s d i p l ô m é s d u M a s t e r d e M a n a g e m e n t I m m o b i l i e r d e
Plus en détailRAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF. Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia Assurances Sékoia PROGRAMME D ENTRETIEN PRÉVENTIF À l usage exclusif des assurés Sékoia
Plus en détailCANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT canevas crédit d'investissement PAGE 1/14 CANEVAS CREDIT D INVESTISSEMENT I. RENSEIGNEMENTS SUR LE PROMOTEUR 1. IDENTITE DU PROMOTEUR Nom et prénom N CIN Date
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détaille PARCOURS de vente www.notaires.paris-idf.fr
IMMOBILIER le PARCOURS de vente L acte de vente www.notaires.paris-idf.fr Le parcours de vente LʼACTE DE VENTE Toute vente immobilière doit être constatée par acte notarié. Après la signature de l avant-contrat
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailSurf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.
1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques
Plus en détail«Des places de jeux pour tous» Formulaire de demande
«Des places de jeux pour tous» Forulaire de deande Ce questionnaire infore quant à la place de jeu en projet et ne constitue pas une grille d évaluation. Les renseigneents doivent donner une ipression
Plus en détailPrésenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
Plus en détailBien comprendre votre décompte de charges
Bien comprendre votre décompte de charges Les charges locatives L utilisation de votre logement nécessite un certain nombre de dépenses pour la fourniture de services (eau, électricité, chauffage, ) et
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailPour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter le service technique au 01 40 13 37 77. HORAIRES MONTAGE-DEMONTAGE
Salon de l iobilier d entreprise règleent de décoration VALIDATION DES PROJETS Vos projets d aénageent de stand devront être validés dans le cadre du respect des règles d architecture du salon et du respect
Plus en détailCentre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy
Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy Maître de l ouvrage Alfred Müller AG Neuhofstrasse 10 6340 Baar Entrepreneur total Alfred Müller SA 2074 Marin www.alfred-mueller.ch Location et renseignements
Plus en détailTable des matières TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes)
Table des matières (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes) SOMMAIRE... 1390 INTRODUCTION... 1392 TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) SECTION 1 : LES CHARGES LOCATIVES
Plus en détailProcès - Verbal du Conseil Municipal Du lundi 15 décembre 2014
Procès - Verbal du Conseil Municial Du lundi 15 décembre 2014 Nombre de membres comosant le Conseil Municial : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers résents : 14 Nombre de Conseillers
Plus en détailL assurance titres au service de vos transactions résidentielles et commerciales
L assurance titres au service de vos transactions résidentielles et commerciales Les couvertures résidentielles Acquéreur - Principales couvertures 1. Quelqu un détenant un droit dans le titre de propriété
Plus en détailL HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud
L HORIZON IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 EUROPARC Le parc d activités Créteil sud 2 EUROPARC Balard Une situation exceptionnelle n Aux portes
Plus en détailCession de la clientèle des cabinets libéraux : les facteurs clés d une transmission réussie
Cession de la clientèle des cabinets libéraux : les facteurs clés d une transmission réussie Les pouvoirs publics ont attiré notre attention sur les enjeux de la transmission des entreprises, plus de 100
Plus en détailFICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc
FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.
Plus en détailÀ VENDRE OU À LOUER / FOR SALE OR LEASE
Disponible immédiatement Available now À VENDRE OU À LOUER / FOR SALE OR LEASE Superficie bureau (2 e étage) (pi²) / area (2 nd floo) (ft²) 4 894 Superficie d'entrepôt (pi²) / Warehouse area (ft²) 39 867
Plus en détailMAJ 04/05/2015. Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr
LOCAUX IINDUSTRIIELS VACANTS MAJ 04/05/2015 Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr >> Ancier N Annonce : 260 Surface : 290 m2 A louer, commercial et
Plus en détailRUE DU PRÉ DE LA BICHETTE, 1 1202 GENÈVE
RUE DU PRÉ DE LA BICHETTE, 1 1202 GENÈVE À LOUER au NATIONS BUSINESS CENTRE IMMEUBLE ENTIÈREMENT RESTRUCTURÉ ET RÉNOVÉ 11 280 m2 divisibles par plateaux de 860 m2 Situation Excellente situation Bénéficiant
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailServices Facilitateur Energie Secteur Tertiaire et aides financières pour le secteur tertiaire en Région bruxelloise
Services Facilitateur Energie Secteur Tertiaire et aides financières pour le secteur tertiaire en Région bruxelloise Horia Bali Bruxelles, le 7 octobre 2009 Aperçu des aides disponibles en RBC Les services
Plus en détailOUI OUI NON. Principalement circulateur de chauffage avec variateur de vitesse IEE 0,23 des logements individuels.
PRIME ÉNERGIE E5 VARIATEUR DE FRÉQUENCE (dont circulateur de chauffage IEE 0,23) Décision du 11 décembre 2014 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale d approbation du programme d exécution relatif
Plus en détailDURÉE DE VIE ET COÛTS
DURÉE DE VIE ET COÛTS Les coûts ci-joints sont fournis à titre indicatif seulement pour une maison unifamiliale standard avec trois (3) chambres à coucher. Les coûts sont énumérés pour les systèmes dans
Plus en détailPIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013
PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais Réunion Publique du 27/06/2013 1 Sa durée est de 3 ans de Juin 2013 à Mai 2016. Le périmètre de l opération concerne les 10
Plus en détailÉvaluation certificative Courtage hypothécaire
Exemple de réponses IMPORTANT Ce que vous trouverez ci-joint n est qu un exemple d un examen complété en courtage hypothécaire qui démontre la maîtrise de l ensemble des compétences. Ainsi, plus d une
Plus en détailNFE107 Urbanisation et architecture des systèmes d information. Juin 2009. «La virtualisation» CNAM Lille. Auditeur BAULE.L 1
Juin 2009 NFE107 Urbanisation et architecture des systèmes d information CNAM Lille «La virtualisation» Auditeur BAULE.L 1 Plan INTRODUCTION I. PRINCIPES DE LA VIRTUALISATION II. DIFFÉRENTES TECHNIQUES
Plus en détail2.1 Comment fonctionne un site?
Coent fonctionne un site? Dans ce chapitre, nous allons étudier la liste des logiciels nécessaires à la création d un site ainsi que les principes de base indispensables à son bon fonctionneent. 2.1 Coent
Plus en détailCHAUFFAGE RADIANT RÉCHAUFFER LA MAISON AVEC UN PLANCHER CHAUFFANT. www.rehau.com. Construction Automobile Industrie
CHAUFFAGE RADIANT RÉCHAUFFER LA MAISON AVEC UN PLANCHER CHAUFFANT www.rehau.com Construction Automobile Industrie DÉCOUVREZ LE CONFORT Votre maison est un refuge où vous pouvez relaxer, bâtir des souvenirs
Plus en détailPRÉSENTATION DU NOUVEAU PROGRAMME IMMOBILIER DU COLLÈGE
CONFÉRENCE PRÉSENTATION DU NOUVEAU PROGRAMME IMMOBILIER DU COLLÈGE COLLOQUE Courtiers, êtes-vous prêts pour les prochains défis de votre profession? 30 mai 2008 Par : Francine Forget, directrice générale
Plus en détailL Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement
L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement SAGL Architectes Associés Août 2014 P A R I S SOGARIS : un acteur référence en logistique urbaine Activité Acteur de
Plus en détailDEMANDE DE LOGEMENT. réservé au service des demandes de logements dossier n :
Bureaux : Cité Vieusseux 1 Case postale 270 1211 Genève 28 Tél. 022/ 344 53 40 Fax 022/ 340 10 11 C.C.P. 12-1880-9 TVA No 338 182 Internet: www.schg.ch E-mail: schg@schg.ch Société Coopérative d'habitation
Plus en détailFiabilité. Qualité. Modernité. Solidité. Design. Service. Projet ST-GEORGES. Un chez-vous sur mesure
Fiabilité Qualité Modernité Solidité Service Design Projet ST-GEORGES Un chez-vous sur mesure Quelques mots sur qui nous sommes. «Les Habitations Excellence» est une entreprise dynamique œuvrant dans le
Plus en détailLA CERTIFICATION DES ARMATURES
LA CERTIFICATION DES ARMATURES NF - Aciers our béton armé NF - Armatures AFCAB - Disositifs de raboutage ou d ancrage des armatures du béton AFCAB - Pose des armatures du béton LE CYCLE DES ARMATURES :
Plus en détailInfoMaison No.20 CHOISIR LA BONNE PROPRIÉTÉ
InfoMaison No.20 Est un dossier préparé pour Info-Immobilier-Rive-Nord (IIRN) à l intention de toutes les personnes intéressées par l immobilier et l immobilier résidentiel de la Rive-Nord du Grand Montréal
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détail648 m² Disponibilité : Immédiate
Un lieu unique en Europe, où les métiers du cinéma, de l'audiovisuel et du numérique jouent les synergies. CONDITIONS FINANCIERES Loyer annuel Charges annuelles Honoraires SURFACES PROPOSEES Détail surfaces
Plus en détailCHARGES RECUPERABLES ET NON RECUPERABLES date de mise à jour: juin-11
CHARGES RECUPERABLES ET NON RECUPERABLES date de mise à jour: juin-11 CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE En matière de charges la règle est la suivante: ne sont récupérables que les charges énumérées dans
Plus en détailL ACCÈS AU LOGEMENT À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE
À L USAGE DU PUBLIC GUIDE PRATIQUE Pôle sanitaire social Ce livret a été élaboré afin de vous guider dans les démarches liées au logement. Vous pouvez vous y référer lors de l intervention. Vous trouverez
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailCRÉER SON ENTREPRISE AVEC L UMM
CRÉER SON ENTREPRISE AVEC L UMM PLAN DE FINANCEMENT ET D AFFECTATION Le schéma de réponse ci-après vous permettra de préciser dans la première partie, la nature et le montant de vos investissements. Dans
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF VENTE IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DE MOINS DE 5 LOGEMENTS EXCLUANT LA COPROPRIÉTÉ
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL NOM DE L AGENCE DU CRTIER FORMULAIRE
Plus en détailRégime matrimonial : Votre conjoint participe-t il (elle) à votre projet : Oui Non
BUSINESS PLAN Présentation du porteur de projet et de ses associés Etat Civil Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Télécopie : Portable : Date de naissance : Lieu de naissance : Nationalité
Plus en détailSitué au cœur de Montréal dans l arrondissement Rosemont-La Petite Patrie, Le MASSON est un projet de condominiums, développé en collaboration avec
Situé au cœur de Montréal dans l arrondissement Rosemont-La Petite Patrie, Le MASSON est un projet de condominiums, développé en collaboration avec Ouellette Habitations Inc. Promoteur immobilier, présent
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailDémolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
Plus en détailDIVERSIFICATION DES ACTIVITES ET PRIVATISATION DES ENTREPRISES DE CHEMIN DE FER : ENSEIGNEMENTS DES EXEMPLES JAPONAIS
Ecole Nationale des Ponts et Chaussées Laboratoire Paris-Jourdan Sciences Economiques DIVERSIFICATION DES ACTIVITES ET PRIVATISATION DES ENTREPRISES DE CHEMIN DE FER : ENSEIGNEMENTS DES EXEMPLES JAPONAIS
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailQue nous enseigne la base de données PAE?
Que nous enseigne la base de données PAE? Séminaire auditeurs PAE 8 juin 2009 Nicolas Heijmans, ir Division Energie et Climat CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction 00/00/2006 Contenu
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ DIVISE FRACTION D UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DÉTENU EN COPROPRIÉTÉ DIVISE
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES FORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ
Plus en détail5211 Entretien général d immeubles. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP2009-12
Formation professionnelle et technique et formation continue Direction de la formation continue et du soutien 5211 Entretien général d immeubles Fiches descriptives Reconnaissance des acquis et des compétences
Plus en détailau gaz naturel! GrDF vous aide dans votre projet de construction de maison
GrDF vous aide dans votre projet de construction de maison au gaz naturel! Découvrez la solution de financement avantageuse proposée par notre partenaire, le Crédit Foncier Un prêt à taux privilégié proposé
Plus en détailhabitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre
Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 15 juin 2015 Près de 40 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,
Plus en détail04 265 45 06-081 87 87 54 À LOUER ± 10.000 M² 1 ER DÉVELOPPEMENT DE BUREAUX NEUFS DANS LE QUARTIER DES GUILLEMINS
CHRISTOHE NIHON HALL INDUSTRIEL LOGISTIQUE SHOWROOM COMMERCE TERRAIN DÉVELOEMENT COURTIER DE RÉFÉRENCE OUR L IMMOBILIER D ENTRERISE WALLON 1 ER DÉVELOEMENT DE NEUFS DANS LE QUARTIER DES GUILLEMINS ± 10.000
Plus en détail