MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS"

Transcription

1 MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP CESTAS CEDEX Tel : Fax : MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Marché PS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Date d envoi à la publication : Lundi 24 aout 2015 Date limite de remise des offres : Lundi 21 septembre 2015 à 16 heures. Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur Le Maire Avenue du Baron Hausmann Cestas 1

2 ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE 1.1 Objet du marché Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières concernent la création et l impression de support d édition pour la Mairie de Cestas. Les travaux d impression demandés ainsi que le process global de l imprimerie devront limiter leur impact sur l environnement et répondre, autant que faire se peut aux exigences suivantes : - Type de papier : titulaire d un écolabel officiel (Européen «copying and graghic Paper», Cygne nordique «Printing Paper», Ange Bleu «Recycled paper» ou équivalent. - Type d impression : utilisation d encres végétales, mouillage sans alcool. - Démarche environnementale de l imprimeur : charte «Imprim vert», certification ISO 14001, EMAS ou équivalent. 1-2 Décomposition en lots Le marché est composé de 5 lots séparés: - Lot 1 : Journal mensuel de Cestas. - Lot 2 : Brochure Cestas en Culture - Lot 3 : Journal Annuel - Lot 4 : Brochure -Vivre le Sport - Lot 5 : Brochure annuelle du S.A.J 1-3 Durée du marché Le marché prendra effet le jour de sa notification, pour une durée d un an. Il sera reconductible deux fois par tacite reconduction Date limite d enlèvement des fournitures Les fournitures seront enlevées par nos soins : Pour le lot n 1 : Le Journal mensuel de Cestas La date limite impérative d enlèvement des cartons sera l avant dernier Mardi de chaque mois à 10 h Pour les lots 2; 3; 4 et 5 La date impérative d enlèvement des cartons sera indiquée sur le bon de commande. Toute fourniture non-conforme à la commande sera refusée de plein droit. Il en sera de même pour toute livraison n ayant pas fait l objet d une commande 2

3 ARTICLE 2 PRESENTATION DES DIFFERENTS SUPPORTS POUR L EDITION DE LA VILLE DE CESTAS. Le service communication de la Mairie de Cestas publie à l attention de ses administrés 2.1 Lot 1 : Le Journal de Cestas «Le journal de Cestas» 5 parutions avec 6 pages et 6 parutions avec 8 pages 630 x 297 mm ouvert/ 210 x297 mm fermé Façonnage : Pliage 2 plis roulés La périodicité du magazine est de 11 parutions par an Estimations des exemplaires : par parution 2.2 Lot 2 : Brochure Cestas en Culture - «Cestas en culture»de 32 pages 150 x 150mm fermé Papier : Couché moderne demi-mat 135 g/m² blanc PEFC Estimation des exemplaires : par parution 2.3 Lot 3 : Journal annuel «le journal annuel» de 4 pages 420 x 297 mm ouvert/ 210 x297 mm fermé -Présentation de maquettes de mise en page 3

4 -Epreuve couleur papier et/ou PDF Papier : Couché moderne demi-mat 135 g/m² blanc PEFC Façonnage : Pliage 1 pli central Estimation des exemplaires : par parution 2.4 Lot 4 : Vivre le Sport «Vivre le Sport»de 60 pages 150 x 210 mm -Création et mise en pages par vos soins. -Textes et images fournis par nos soins Départ sous élastiques dans caisse carton avec le conditionnement indiqué sur chaque carton Départ atelier une destination Estimation des exemplaires : par parution 2.5 Lot 5 : Brochure annuelle du S.A.J -Brochure annuel une page recto verso de 29.7 x 42 mm pliée en 3 -Création et mise en pages par vos soins. -Textes et images fournis par nos soins -Plaques CTP réalisées par nos soins ( sans chimie) Départ sous élastiques dans caisse carton avec le conditionnement indiqué sur chaque carton Estimation des exemplaires : par parution 4

5 ARTICLE 3 : VALIDATION DU PROJET Le graphiste aura en charge la mise en page d articles et de photos fournis par le Service Communication, suivant la charte graphique qu il aura proposé. La vocation du journal de Cestas est d être diffusée dans toutes les boites aux lettres Il est également mis à disposition du public dans différents lieux (Mairie, Médiathèque...) La commune de Cestas se réserve le droit de validation à chaque étape d élaboration du projet à savoir : - La proposition graphique - La mise en page - Le rédactionnel - La mise en couleur Et en final un «bon à tirer» devra être mentionné avant chaque départ à l impression par le service Culturel de la commune de Cestas. Lu et approuvé Fait à Cestas le. Le fournisseur : Le Maire 5

MARCHE de FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS

MARCHE de FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE C E S T A S Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE de FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS.

MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE DE CESTAS. MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORT POUR L EDITION POUR LA VILLE

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE

DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE CR/Com/00020 OBJET : Nouveau bulletin municipal DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE La présente consultation est organisée par la

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES IMPRESSION EDITIONS ARIEGE 2016» Lot 1 : Impression «Carte Touristique ADT» I. Les éléments techniques de réalisation de l édition Format 700 mm x 500 mm ouvert

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES () Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette Objet du marché : Exécution et suivi de la réalisation de supports de communication de la communauté de communes

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES VILLE CCTP VILLE de BELFORT MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Pouvoir Adjudicateur VILLE de BELFORT Service communication Hôtel de ville

Plus en détail

ANNEXE 1 QUESTIONNAIRE sur les aspects environnementaux de l impression. QUESTIONNAIRE sur les aspects environnementaux du papier

ANNEXE 1 QUESTIONNAIRE sur les aspects environnementaux de l impression. QUESTIONNAIRE sur les aspects environnementaux du papier ANNEXE 1 QUESTIONNAIRE sur les aspects environnementaux de l impression Commentaires / Remarques Aspect considérés Réponse (précisé le nom de l Ecolabel et joindre tout document utile) Pour l impression

Plus en détail

MARCHE D IMPRESSION. Cahier des Clauses Techniques Particulières. Dossier de consultation des entreprises

MARCHE D IMPRESSION. Cahier des Clauses Techniques Particulières. Dossier de consultation des entreprises MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES SYMAT 30 avenue Saint Exupery 65000 TARBES Tél : 05-62-53-34-40 MARCHE D IMPRESSION Marché de décembre 2011 N 2011-09 Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Sénas - Service des marchés publics Mairie de Sénas Place Victor Hugo 13560 Sénas Tél: 0490577919 FOURNITURE DE PRODUIT D IMPRIMERIE Mairie

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse VILLE DE BRIEC Mairie Rue du Général de Gaulle 29510 BRIEC Tél : 02 98 57 93 11 Fax : 02 98 57 98 20 Marché de fournitures et de services Dossier de consultation des entreprises Objet : Réalisation de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES () Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette Objet du marché : Exécution et suivi de la réalisation de supports de communication de la communauté de communes

Plus en détail

Opéra de Dijon. Opéra de Dijon CCTP COM20151

Opéra de Dijon. Opéra de Dijon CCTP COM20151 Opéra de Dijon Cahier des clauses techniques particulières Marché COM20151 Travaux d impression et de façonnage des documents courants de communication de l Opéra de Dijon 1 4 Article 1 Besoin 5 Article

Plus en détail

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics)

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) Date de l'annonce : 17/06/2009 Référence : 16/2009 Autres publications

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Publications Municipales Marché n 2015 07 Marché à Bons de Commande Date limite de réception des

Plus en détail

Annexe 1 Bordereau des prix unitaires

Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Ce bordereau est communiqué à titre indicatif. D'autres produits ou formats pourront être demandés, ils feront alors l'objet de devis. Lot 1 : Magazine «Palais» Descriptif

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DU SANCY

OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DU SANCY OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DU SANCY MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES IMPRESSION DES GUIDES SANCY BIENVENUE Editions Printemps-été-automne 2015 ET Hiver 2015/2016

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Impression- Fourniture papeterie

CAHIER DES CHARGES. Impression- Fourniture papeterie CAHIER DES CHARGES Impression- Fourniture papeterie Parc naturel régional du Haut-Jura Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 MARCHE A PROCÉDURE

Plus en détail

Cahier des clauses particulières

Cahier des clauses particulières Ville de Langeais 2, Place du 14 juillet BP 98 37 130 LANGEAIS : 02.47.96.12.50 : 02.47.96.69.23 Réalisation et livraison de travaux d impression Marché de prestations et de services Cahier des clauses

Plus en détail

APPEL D OFFRES IMPRESSION

APPEL D OFFRES IMPRESSION APPEL D OFFRES IMPRESSION Juillet 2015 Spécificités : Fichiers fournis par nos soins : InDesign, fichiers pdf haute définition sans retouche Label Imprim vert ou certification PEFC > 70 %. Devis à fournir

Plus en détail

Cahier des charges : Prestations de régie publicitaire on et off line et impression de supports de communication

Cahier des charges : Prestations de régie publicitaire on et off line et impression de supports de communication Cahier des charges : Prestations de régie publicitaire on et off line et impression de supports de communication Le Comité départemental du tourisme Béarn Pays basque réalise des supports de communication

Plus en détail

Marché 10-01-011. OBJET Conception graphique et impression de supports de communication relatifs au tri des déchets ménagers du SIVOM du Golfe

Marché 10-01-011. OBJET Conception graphique et impression de supports de communication relatifs au tri des déchets ménagers du SIVOM du Golfe Marché N 10-01-011 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché de prestations de services à bons de commande passé selon la procédure adaptée conformément à l article 28 du Code des Marchés Publics OBJET Conception

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32 MARCHES DE SERVICES 2015 APPEL A LA CONCURRENCE : Demande de devis auprès de professionnels de l édition et de la création graphique Avis de publication mis en ligne sur www.tourisme-epinal.com RECENSEMENT

Plus en détail

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer Éditions 2012-2013 Objet de la consultation Réalisation des éditions 2012-2013 de l Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Date limite de remise des offres

Plus en détail

Commune de Saint- Genest- Malifaux

Commune de Saint- Genest- Malifaux Commune de Saint- Genest- Malifaux CONSULTATION POUR LA REALISATION DES BULLETINS MUNICIPAUX ET LA MAINTENANCE DU SITE INTERNET Cahier des charges Parties contractantes Entre les soussignés, D une part,

Plus en détail

REALISATION DE LA BROCHURE «ENFANTS 2010» du SLA Oise Cahier des charges

REALISATION DE LA BROCHURE «ENFANTS 2010» du SLA Oise Cahier des charges REALISATION DE LA BROCHURE «ENFANTS 2010» du SLA Oise Cahier des charges I. Contexte et objectifs Le Service Loisirs Accueil Oise est le service commercial du Comité Départemental du Tourisme de l Oise.

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,

Plus en détail

Date limite de remise des offres : mardi 23 juin 2015 à 16h

Date limite de remise des offres : mardi 23 juin 2015 à 16h Communauté de Communes du Pays de Valois 60 800 CREPY- EN- VALOIS CAHIER DES CHARGES CONCEPTION ET IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE LA SAISON DE SPECTACLES «LES MUSIVALES» & SORTIR EN VALOIS

Plus en détail

Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09

Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09 DIRECTION DES ACTIONS CULTURELLES UNITE SPECTACLES Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09 LOT 1 : Conception graphique

Plus en détail

Cahier des charges pour la réalisation des travaux d impression municipale

Cahier des charges pour la réalisation des travaux d impression municipale Cahier des charges pour la réalisation des travaux d impression municipale La ville d Hérouville Saint-Clair lance une consultation pour la réalisation des travaux d impression récurrents de ces services.

Plus en détail

Marché de fournitures et services CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

Marché de fournitures et services CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION Marché de fournitures et services CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION Date limite de réception des offres Vendredi 27 avril 2012, 12h I- Objet du marché

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES Conception, mise à jour et impression de la documentation de l Office de Tourisme de la Teste

Plus en détail

MAISON DE LA CULTURE Place Léon Gontier CS 60631 80006 AMIENS CEDEX1. Tél!: 03 22 97 79 79 - Fax!: 03 22 97 79 90. Appel d offres

MAISON DE LA CULTURE Place Léon Gontier CS 60631 80006 AMIENS CEDEX1. Tél!: 03 22 97 79 79 - Fax!: 03 22 97 79 90. Appel d offres MAISON DE LA CULTURE Place Léon Gontier CS 60631 80006 AMIENS CEDEX1 Tél!: 03 22 97 79 79 - Fax!: 03 22 97 79 90 Appel d offres OBJET DU MARCHÉ!: Impression des documents de communication Saison 2010/2011

Plus en détail

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Objet du marché : consultation pour impression de documents de communication

CAHIER DES CHARGES. Objet du marché : consultation pour impression de documents de communication VILLE DE LA FLECHE CAHIER DES CHARGES Personne Publique : VILLE DE LA FLECHE Objet du marché : consultation pour impression de documents de communication Lot 1 : Impression du journal municipal «En Flèche»

Plus en détail

Conception des éditions d'information et de promotion touristique 2013

Conception des éditions d'information et de promotion touristique 2013 MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Office Municipal de Tourisme de Gréoux-les-Bains EPIC 7, Place de l'hôtel de Ville 04800 Gréoux-les-Bains Conception des éditions d'information et de promotion touristique

Plus en détail

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : COMMUNE DE LANGON 14 allées Jean Jaurès 33210 LANGON PERSONNE RESPONSABLE DU CONTRAT : Monsieur Philippe PLAGNOL, Maire de Langon OBJET DU CONTRAT : Réalisation et impression

Plus en détail

Cahier des Charges Techniques Particulières, bordereau des prix et produits de communication.volet impression et panneaux.

Cahier des Charges Techniques Particulières, bordereau des prix et produits de communication.volet impression et panneaux. CC 005 Date : 28 février 2008 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42 62

Plus en détail

Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Pièces du marché : Le marché est constitué des pièces suivantes : Le présent

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES-ORIENTALES. Marché à procédure adaptée PRESTATIONS D IMPRESSION. Cahier des Clauses Particulières

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES-ORIENTALES. Marché à procédure adaptée PRESTATIONS D IMPRESSION. Cahier des Clauses Particulières COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES-ORIENTALES Marché à procédure adaptée PRESTATIONS D IMPRESSION Cahier des Clauses Particulières Comité Départemental du Tourisme des Pyrénées-Orientales 16,

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ET BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE

CAHIER DES CHARGES ET BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE 2014 Falaise, le 3 novembre OBJET : Marché pour l impression et la livraison d imprimés pour la Ville et le CCAS de Falaise CAHIER DES CHARGES ET BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE 1 - Papier à en-tête et pied

Plus en détail

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL

Plus en détail

Cahier des charges Des documents et des supports de communication pour la promotion touristique de la CREUSE année 2015

Cahier des charges Des documents et des supports de communication pour la promotion touristique de la CREUSE année 2015 Cahier des charges Des documents et des supports de communication pour la promotion touristique de la CREUSE année 2015 Toute prestation devra obligatoirement avant sa mise en œuvre, avoir été validée

Plus en détail

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013 Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013 Réalisation de prestations prépresse et impression (offset et numérique) des documents scientifiques et techniques édités par l Observatoire français

Plus en détail

ACCORD-CADRE TRAVAUX D IMPRIMERIE. Bordereau des prix et délais N 14-003-00-MR

ACCORD-CADRE TRAVAUX D IMPRIMERIE. Bordereau des prix et délais N 14-003-00-MR Département du Var Commune de GRIMAUD 1 ACCORD-CADRE TRAVAUX D IMPRIMERIE Bordereau des prix et délais N 14-003-00-MR Le présent bordereau des prix est contractuel, il constitue également le devis estimatif

Plus en détail

MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP.

MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP. Affaire suivie par Christophe MORAND Téléphone : 03 87 16 21 51 Fax : 03 87 66 54 90 Courriel : cmorand@mm-dev.fr MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP. Objet du marché : Impression des publications,

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHAUFFAGE DE SANNOIS - ERMONT - FRANCONVILLE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHAUFFAGE DE SANNOIS - ERMONT - FRANCONVILLE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Intercommunal de Chauffage de Sannois, Ermont et Franconville -- En mairie de Franconville 11 rue de la Station BP 90043 95132 FRANCONVILLE

Plus en détail

Marché à procédure adapté. Cahier des charges :

Marché à procédure adapté. Cahier des charges : Marché à procédure adapté Cahier des charges : Lot 1 : L impression du guide des hébergements et informations pratiques Lot 2 : L impression du flyer GTJ vélo et VTT Lot 3 : L impression des posters GTJ

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES CONCEPTION REALISATION ET IMPRESSION DU JOURNAL COMMUNAL

MARCHE DE SERVICES CONCEPTION REALISATION ET IMPRESSION DU JOURNAL COMMUNAL MARCHE PUBLIC DE SERVICES (Marché passé selon la procédure adaptée art. 28 du CMP) DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE VILLE DES TROIS-ILETS 20152001SERV01 MARCHE DE SERVICES CONCEPTION REALISATION ET IMPRESSION

Plus en détail

I Pouvoir adjudicateur

I Pouvoir adjudicateur Marché de travaux d impression Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne - 2014 Document : 7 pages I Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES LOT

CAHIER DES CHARGES LOT Rhinau, le 8 février 2012 CAHIER DES CHARGES LOT 1 Renouvellement graphique et impression du set de table LOT 2 Mise à jour et impression du Pass 2012 LOT 2 - Réalisation et impression du Guide des Sorties

Plus en détail

PRESTATIONS D IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE CILGERE. Accord cadre Article 42 du décret n 2005-1742 du 30 décembre 2005

PRESTATIONS D IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE CILGERE. Accord cadre Article 42 du décret n 2005-1742 du 30 décembre 2005 PRESTATIONS D IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE CILGERE Accord cadre Article 42 du décret n 2005-1742 du 30 décembre 2005 CAHIER DES CHARGES S O M M A I R E 1. OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION POUR L IMPRESSION DE LA BROCHURE «DECOUVRIR L OISE EN GROUPES» POUR LES GROUPES ADULTES Édition 2013

DOSSIER DE CONSULTATION POUR L IMPRESSION DE LA BROCHURE «DECOUVRIR L OISE EN GROUPES» POUR LES GROUPES ADULTES Édition 2013 DOSSIER DE CONSULTATION POUR L IMPRESSION DE LA BROCHURE «DECOUVRIR L OISE EN GROUPES» POUR LES GROUPES ADULTES Édition 2013 Règlement de consultation, Cahier des charges, Echéancier, Demande de prix et

Plus en détail

PRESTATIONS D IMPRESSION

PRESTATIONS D IMPRESSION MARCHE N 2015-PA-01 PRESTATIONS D IMPRESSION REGLEMENT DE LA CONSULTATION POUR PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) SOMMAIRE ARTICLE 1 Objet de la consultation ARTICLE 2 Procédure

Plus en détail

Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel.

Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel. Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel. Ce fichier numérique ne peut être reproduit, représenté,

Plus en détail

VILLE DE FROUARD. Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD. Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Marché N 2009.01.01 Article 1 Objet de la consultation Dispositions

Plus en détail

GILDAS LEPETIT-CASTEL

GILDAS LEPETIT-CASTEL GILDAS LEPETIT-CASTEL CONCEVOIR SON LIVRE DE PHOTOGRAPHIE Éditing - Mise en pages - Impression 2013, Groupe Eyrolles, ISBN : 978-2-212-13624-1 4 Préparer son devis Faire des choix Rédiger une demande

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne Document : 6 pages I - Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

Depuis 1995. Nos atouts : publicaservice.fr. Tél. 05 46 02 43 09 Port. 06 07 36 24 83

Depuis 1995. Nos atouts : publicaservice.fr. Tél. 05 46 02 43 09 Port. 06 07 36 24 83 Depuis 1995 Nos atouts : Le spécialiste de la cartographie Au service des collectivités et des entreprises Un savoir faire, riche de 20 ans d expérience Une référence, avec plus de 150 plans de communes

Plus en détail

Cahier des charges Impression Carnaval Biarnés 2013

Cahier des charges Impression Carnaval Biarnés 2013 Cahier des charges Carnaval Biarnés 2013 Table des matières Objet de la prestation... 2 Conditions générales et techniques... 2 Brochure programme Carnaval Biarnés 2013... 2 Flyer Carnaval Biarnés 2013...

Plus en détail

Date limite de remise des offres Lundi 13 Mai 2013 à midi

Date limite de remise des offres Lundi 13 Mai 2013 à midi Réédition de dépliants de la collection «Les clefs de» GROUPEMENT DE COMMANDE entre les communes de : Capdenac-le-Haut (46 100) Faycelles (46 100) Figeac (46 100) Date limite de remise des offres Lundi

Plus en détail

Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer

Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Objet du marché : Marché relatif aux publications municipales (mise en page et suivi de composition, infographie,

Plus en détail

MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT NEUF «RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES»

MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT NEUF «RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES» ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT

Plus en détail

Département de l'information et de la communication CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Département de l'information et de la communication CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Département de l'information et de la communication CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché relatif à l impression et au routage du mensuel d information «Culture Communication» Appel d offre

Plus en détail

IMPRESSION DE LA CARTE TOURISTIQUE DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE EDITION 2009

IMPRESSION DE LA CARTE TOURISTIQUE DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE EDITION 2009 Comité Régional de Tourisme de Normandie 14, rue Charles Corbeau - F-27000- EVREUX Tel. 02 32 33 79 00 - Télécopie : 02 32 31 19 04 Site Internet : www.normandie-tourisme.fr Site Internet professionnel

Plus en détail

Commune de Vendenheim

Commune de Vendenheim Commune de Vendenheim 1) Objet du marché La commune souhaite trouver un ou plusieurs prestataires (selon le type d impression) capables de réaliser pour son compte un ensemble de travaux d impression détaillés

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32 MARCHES DE SERVICES 2014 APPEL A LA CONCURRENCE : Demande de devis auprès de professionnels de l édition et de la création graphique Avis de publication mis en ligne sur www.tourisme-epinal.com RECENSEMENT

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES Maître d ouvrage Communauté de Communes du Pays d'aubenas-vals Espace Deydier 07200 UCEL Tél. : 04 75 94 61 12 / Fax : 04 75 94 07 78 MARCHE PUBLIC DE SERVICES Edition et diffusion des documentations de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P.

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. Vélizy-Villacoublay CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE THEATRE ET CENTRE D ART REGIE PERSONNALISEE SAISON 2015-2016 1/22 SOMMAIRE Lot n

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais / Cahier des charges Publications de Communication externe 2015

Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais / Cahier des charges Publications de Communication externe 2015 Comité Régional de Tourisme Nord Pas de Calais / Cahier des charges Publications de Communication externe 2015 1 - LA CONSULTATION 1.1 Objet - Création, Adaptation-mise en page - Impression-façonnage des

Plus en détail

CE QUE NOUS FAISONS:

CE QUE NOUS FAISONS: CONSEILS PAO CONSEILS PAO Pour que vos fichiers graphiques soient imprimés sans problème et exactement comme vous le souhaitez, nous vous remercions de lire ce petit guide de la PAO. Le but de ce guide

Plus en détail

Cahier des charges. pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales

Cahier des charges. pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales Cahier des charges pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales Année 2010 Parc naturel régional du Haut-Jura Maison du Parc du

Plus en détail

MARCHÉ DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)

MARCHÉ DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP) MARCHÉ DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP) OBJET DU MARCHÉ : Location et Maintenance de copieurs avec rachat des contrats existants Marché sur 22 trimestres

Plus en détail

Cahier des charges Impression Carnaval Biarnés 2012

Cahier des charges Impression Carnaval Biarnés 2012 Cahier des charges Carnaval Biarnés 2012 Table des matières Objet de la prestation... 2 Conditions générales et techniques... 2 Brochure programme Carnaval Biarnés 2012... 2 Flyer Carnaval Biarnés 2012...

Plus en détail

CAHIER DE CONSULTATION

CAHIER DE CONSULTATION Impression de documents de communication pour la Maison du tourisme du Parc naturel régional Livradois- Forez : la lettre d information de la Maison du tourisme du Parc CAHIER DE CONSULTATION 16 septembre

Plus en détail

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) Rue Frédéric Raboisson BP 40024 60 607 CLERMONT CEDEX Tél : 03 44 77 33 00 http://www.ch-clermont.fr/appel_offres-1c.html Direction des Services Economiques Tél : 03 44 77 33 92 Fax : 03 44 77 36 30 MARCHÉ

Plus en détail

Cahier des Charges. 1. Impression éditions

Cahier des Charges. 1. Impression éditions Cahier des Charges Les réponses et propositions au cahier des charges ci-dessous pour l impression des éditions de l Office de Tourisme de Montpellier nécessitent la prise en compte de 3 paramètres : 1.

Plus en détail

APPEL D OFFRES. Cahier des Charges

APPEL D OFFRES. Cahier des Charges APPEL D OFFRES IMPRESSION ET ROUTAGE DES ENVOIS EN NOMBRE Cahier des Charges Dénomination Chambre de Métiers et de l Artisanat Région Bourgogne Type d acheteur Établissement Public administratif de l État

Plus en détail

imprimeurs Devisation

imprimeurs Devisation imprimeurs Devisation doit être listé 1 l impression spécifier le type de document : brochure, affiche, dépliant, etc. + nombre de pages, en multiple de 4 (brochure), ou volets/rabats (dépliant) mode d

Plus en détail

Bordereau des prix, évaluation AM des produits de la communication. Volets impression et panneaux.

Bordereau des prix, évaluation AM des produits de la communication. Volets impression et panneaux. CC 002 Date : 28 février 2008 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42 62

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Passation d un marché public de prestations de services Article 28 du code des Marchés Publics des supports de communication et d enveloppes logo-typés

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION M.A.P.A (art28 du Code des Marchés Publics)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION M.A.P.A (art28 du Code des Marchés Publics) REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE Canton de Montfort l'amaury - Arrondissement de Rambouillet Département des Yvelines Mairie de Béhoust MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET D'INSTALLATION

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Procédure adaptée n 04/13 En application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Achat de travaux d impression de documents de communication Le présent Cahier

Plus en détail

Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique

Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique Mairie de Pontcharra Service des marchés publics 95 avenue de la Gare BP 49 38530 Pontcharra cedex Tél: 04 76 97 11 65 Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PASSE POUR L ACHET DE MATERIEL, CONSOMMABLES ET PRODUITS D ENTRETIEN

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PASSE POUR L ACHET DE MATERIEL, CONSOMMABLES ET PRODUITS D ENTRETIEN MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PASSE POUR L ACHET DE MATERIEL, CONSOMMABLES ET PRODUITS D ENTRETIEN Cahier des Clauses Techniques Particulières Septembre

Plus en détail

ELECTIONS REGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 FICHE PRATIQUE CONCERNANT LA PROPAGANDE ELECTORALE POUR LA LOIRE-ATLANTIQUE

ELECTIONS REGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 FICHE PRATIQUE CONCERNANT LA PROPAGANDE ELECTORALE POUR LA LOIRE-ATLANTIQUE PREFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Préfecture de la Loire-Atlantique Nantes, le 8 octobre 2015 Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Bureau de la Réglementation, des Elections, des Associations

Plus en détail

Désignation Papier Format Impression et détails techniques. remarques éventuelles. délais 1000 10.000 100.000. Cartes postales

Désignation Papier Format Impression et détails techniques. remarques éventuelles. délais 1000 10.000 100.000. Cartes postales LOT : OFFSET PETITS ET MOYENS FORMATS Tous les papiers des lots sont écologiques, de norme FSC ou PEFC. Imprimeurs verts ou norme ISO 4000. Les livraisons sur point Mons et sa région - Fourniture d une

Plus en détail

Institut Français de Mécanique Avancée CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR L IFMA

Institut Français de Mécanique Avancée CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR L IFMA Page 1 Institut Français de Mécanique Avancée Marché n 01/ CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR L IFMA MODIFICATIONS DE DETAIL APPORTEES AUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Cellule Marchés DA AMR/CD REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE Objet du marché : REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE A LA MATERNITE ET A LA CRECHE Lot 1 : Prestations

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRIMERIE. Devis estimatif N 13-002-PR

TRAVAUX D IMPRIMERIE. Devis estimatif N 13-002-PR 1 Département du Var Commune de GRIMAUD TRAVAUX D IMPRIMERIE Devis estimatif N 13-002-PR Le présent devis estimatif permettra l'analyse des offres des candidats. Il n'est pas contractuel. Pour l'exécution

Plus en détail

Conception des éditions d'information et de promotion touristique 2014

Conception des éditions d'information et de promotion touristique 2014 MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Office Municipal de Tourisme de Gréoux-les-Bains 7, Place de l'hôtel de Ville 04800 Gréoux-les-Bains Conception des éditions d'information et de promotion touristique

Plus en détail

Règlement de Consultation Cahier des charges

Règlement de Consultation Cahier des charges MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES et FOURNITURES Création et impression de documents concernant la communication de la CCMP n 2015/02 Règlement de Consultation Cahier des charges Communauté de Communes des Monts

Plus en détail

nous sommes à même de vous conseiller dans les différentes étapes de réalisation de vos documents

nous sommes à même de vous conseiller dans les différentes étapes de réalisation de vos documents Note méthodologique blf impression. 4, rue Ariane. ZA Toussaint Catros. 33185 Le Haillan tél. 05 56 13 13 00. fax 05 56 47 83 19. e-mail : contact@blfimpression.fr 2 Le conseil BLF Impression compte dans

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURE POSE ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS

Plus en détail

- CAHIER DES CHARGES - MARCHE 15.FO.19 TRAVAUX D IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL ET DE DIVERS SUPPORTS DE COMMUNICATION

- CAHIER DES CHARGES - MARCHE 15.FO.19 TRAVAUX D IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL ET DE DIVERS SUPPORTS DE COMMUNICATION - CAHIER DES CHARGES - MARCHE 15.FO.19 TRAVAUX D IMPRESSION DU BULLETIN MUNICIPAL ET DE DIVERS SUPPORTS DE COMMUNICATION CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES... 3 Article 1. Objet de la consultation

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61 90 80

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Février 2010

CAHIER DES CHARGES Février 2010 Conception de documents de communication «Espace Info Energie» CAHIER DES CHARGES Février 2010 I CONTEXTE GENERAL En Septembre 2009, le Syndicat Mixte du Pays Thur Doller s est doté d un Espace Info Energie,

Plus en détail