Avis de consultation N :79 /UMMTO/FDSP/2012 Chapitre : 22/13- Article 01

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1 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté de Droit et des Sciences Politiques Avis de consultation N :79 /UMMTO/FDSP/2012 Chapitre : 22/13- Article 01 Portant l acquisition de papeterie, fournitures de bureau et consommables reprographie au profit de la faculté de Droit et des Sciences Politiques de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. La faculté de Droit et des Sciences Politiques de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou lance une consultation pour l acquisition de papeterie, fournitures de bureau et consommables bureautiques. Le cahier des charges est structuré en trois (03) lots : - Lot 01 : Papeterie - Lot 02 : Fournitures de bureau - Lot 03 : Consommables reprographie Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots. Les offres seront présentées dans deux (02) plis séparés. Le premier contenant toutes les pièces du dossier de soumission et le deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signées et paraphées par le soumissionnaire. Le tout est inséré dans une enveloppe scellée et anonyme portant la mention : «A NE PAS OUVRIR» et adressée à : Monsieur le Doyen de la faculté de Droit et des Sciences politiques Consultation N 79 /UMMTO/FDSP/2012 Portant l acquisition de papeterie, fournitures de bureau et consommables de reprographie Les soumissionnaires intéressés par la présente consultation peuvent retirer le cahier des charges auprès du secrétariat du décanat de la faculté de Droit et des Sciences Politiques sise à Boukhalfa ou le télécharger à partir du site web de l UMMTO : Un délai de huit (08) jours à compté du 09/05/2012 est accordé aux soumissionnaires pour déposer leurs offres. Le dépôt des offres est fixé à la date du 16/05/2012 avant 10h30 au secrétariat du Doyen de la faculté de Droit et des Sciences Politiques. L ouverture des plis aura lieu le même jour à 11h00 au siège de la faculté de Droit et des Sciences politiques (Boukhalfa Tizi-Ouzou). Les soumissionnaires qui le désirent peuvent assister à la séance d ouverture des plis. Le Doyen

2 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté de Droit et des Sciences Politiques CAHIER DES CHARGES Relatif à la Consultation N 79/UMMTO/FDSP/2012 EXERCICE 2012 CHAPITRE 22/13-01 Portant acquisition ition de papeterie, fournitures de bureau et consommables de reprographie pour l année 2012 au profit de la faculté de Droit et des Sciences Politiques, Université Mouloud Mammeri Tizi-Ouzou. Lot 01 : Papeterie Lot 02 : Fournitures de bureau Lot 03 : Consommables de reprographie

3 SOMMAIRE 1. CLAUSES ADMINISTRATIVES 1.1. Objet de la consultation 1.2. Conditions de soumission 1.3. Présentation des offres 1.4. Pièces à joindre au dossier de soumission 1.5. Délais de dépôt des offres 1.6. Critères d évaluation et de classement des offres A/ Evaluation Technique B/ Evaluation Financière C/ Classement des Offres 2. ANNEXES : ANNEXE I : LETTRE DE SOUMISSION ANNEXE II : DESCRIPTIF DES FOURNITURES ANNEXE III : BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES ANNEXE IV : DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF ANNEXE V : RECAPITULATIF DES LOTS - 1 -

4 1.1. Objet de la consultation 1. CLAUSES ADMINISTRATIVES La présente consultation a pour objet : Acquisition papeterie, fournitures de bureau et consommables reprographie pour l année 2012 au profit de la faculté de Droit et des Sciences Politiques, Université Mouloud Mammeri Tizi-Ouzou. Le cahier des charges est structuré en trois (03) lots : - L o t 1 : papeterie - Lot 2 : Fournitures de bureau - Lot 3 : Consommables de reprographie 1.2 Conditions de soumission La consultation est ouverte à tous les soumissionnaires qualifiés dans le domaine de papeterie, fournitures de bureau et consommables reprographie, ils sont invités à retirer le cahier des charges auprès du secrétariat du décanat de la faculté de Droit et des Sciences Politiques sise à Boukhalfa ou le télécharger à partir du site web de l UMMTO : Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots Présentation des offres Le candidat doit présenter sous forme de deux plis séparés. Le premier contenant toutes les pièces du dossier de soumission et le deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signés et paraphés par le soumissionnaire. Le tout est inséré dans une mémé enveloppe scellée et anonyme adressée à : Monsieur le Doyen de la faculté de Droit et des Sciences politiques UMMTO Consultation N 79 /UMMTO/FDSP/2012 Portant l acquisition de papeterie, fournitures de bureau et consommables bureautiques 1.4. Pièces du dossier de soumission Copie du registre de commerce Identification fiscale Délais de livraison (engagement écrit) Lettre de soumission et Déclaration à souscrire dûment remplie datée et visée Certificat d origine et conformité 1.5. Délais de dépôt des offres et ouverture des plis : Lieu de dépôt des offres : Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Université Mouloud Mammeri Tizi-Ouzou Tel : sise à Boukhalfa Un délai de huit (08) jours à compter du 09/05/2012est accordé aux soumissionnaires pour déposer leurs offres. Date limite de dépôt des offres est fixée au 16/05/2012 avant 10h30. L ouverture des plis aura lieu le même jour à 11h00 au siège de la faculté de Droit et des Sciences Politiques sise à Boukhalfa (Tizi-Ouzou). Les soumissionnaires qui le désirent peuvent assister à la séance d ouverture des plis. -2-

5 1.6. Critères d évaluation et de classement des offres L évaluation des offres se fera en deux (02) étapes: A : EVALUATION TECHNIQUE : 40 POINTS Cette étape sera réalisée par la commission d évaluation et de choix des offres de la faculté de Droit et des Sciences Politiques de l Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. L évaluation technique des offres se fera en deux étapes : 1ere étape : vérification de la conformité et de la recevabilité administratives des offres en tenant compte des documents constitutifs de l offre exigés à l article 1.4 du présent cahier des charges. 2eme étape : les offres déclarées conformes et recevables administrativement seront évaluées et notées conformément aux critères arrêtés ci-après. Note technique totale = 40 points L évaluation technique sera notée sur 40 points et tiendra compte des éléments ci-après : 1/ Délai de livraison : 10 points La notation des délais de livraison sera effectuée comme suit : Offre ayant proposé le délai le plus court = 10 points Autre offre = 10 points x offre ayant proposé le délai de livraison le plus court Délai de l offre considérée. NB : Ces délais doivent être scrupuleusement respectés par les soumissionnaires dans le cas contraire ils seront sanctionnés. 2/ Références du soumissionnaire : 10 points Le soumissionnaire ayant réalisé le nombre le plus élevé de contrats de même type = 10 points. Autre offre = 10 points x attestations de bonne exécution de l Offre considérée Nombre d attestations de bonne exécution du soumissionnaire Information non fournie ou non précisée = 0 point Justificatif : Attestations de bonnes exécutions des trois dernières années uniquement et de l année en cours. NB : il ne sera pris en considération que les contrats en rapport avec l objet du cahier des charges -3-

6 3. Qualité de soumissionnaire : 10points Agent agrée : 10 points Grossiste : 05 points Détaillent 02 points NB : Tout fournisseur dont la qualité professionnelle n est pas spécifiée clairement aura la note zéro (00) 4/ Qualité de la fourniture : Bonne : 10 points Moyenne : 05 points Mauvaise : 00 points Tableau récapitulatif des critères de notation : Critère Délais de livraison Référence du soumissionnaire Qualité du soumissionnaire Qualité de fourniture Total Noté 10pts 10pts 10pts 10pts 40pts Offre n 01 Offre n 02. B : EVALUATION FINANCIERE : Note financière totale = 30 points Après vérification du bordereau des prix et des éventuelles corrections, les offres financières seront évaluées par l attribution d une note sur 30 points maximum, par application de la formule suivante : L offre financière la moins disante = 30 points. Autre offre = 30 points x Montant de l offre la moins disante Montant de l offre considérée -4-

7 C/ CLASSEMENT DES OFFRES - Note technique points - Note financière. 30 Points Après évaluation des offres techniques et financières, le classement des offres est basé sur la somme arithmétique de la note de l offre technique et de la note de l offre financière. L offre qui totalise la meilleure note globale (note technique + note financière) sera classée première et retenue dans le cadre de cette consultation. -5-

8 ANNEXE I LETTRE DE SOUMISSION -6-

9 Université Mouloud Mammeri Faculté de Droit et des Sciences Politiques LETTRE DE SOUMISSION Je soussigné (e), Nom et prénoms : Profession :... Demeurant à :... Agissant au nom et pour le compte de :..,Inscrit(e) au registre de commerce, au registre de l artisanat et des métiers ou autre (à préciser) de :. Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié, à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter : Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément aux cadres figurant au dossier du projet de marché. Me soumets et m engage envers la faculté de Droit et des Sciences Politiques de l université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou à exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et moyennant la somme de (indiquer le montant du marché en dinars et, le cas échéant, en devises étrangères, en chiffres et en lettres, et en hors taxes et en toutes taxes) :..... M engage è exécuter le marché dans un délai de :(indiquer le délai en lettres et en chiffres) :... Le service contractant se libérera des sommes dues, par lui, en faisant donner Crédit au compte bancaire ou CCP N.Auprès :... Adresse :... Affirme, sous peine de résiliation de plein droit du projet de marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de la société,que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur. Certifie, sous peine de l application des sanctions prévues par l article 216 de l ordonnance n du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts. Fait à...le (Nom, Qualité du signataire, cachet du soumissionnaire) N.B : en cas de groupement le chef de file doit mentionner qu il agit en nom du groupement et précisé la nature de groupement (conjoint ou solidaire). -7-

10 Université Mouloud Mammeri Faculté de Droit et des Sciences Politiques Dénomination de la société : Ou raison social : Adresse du siège social : Forme juridique de la société :. Montant du capital social : Numéro et date d inscription au registre du commerce, au registre de l artisanat et des métiers, ou autre (à préciser) de : Wilaya (s) ou seront exécutées les prestations, objet de la présente consultation Nom, Prénom, Nationalité, Date et lieu de naissance du ou des responsables statutaires de la société et des personnes ayant qualité pour engager la société à l occasion du la consultation Le déclarant atteste la société est qualifiée et/ ou agréée par un organisme spécialisé à cet effet, lorsque cela est prévu par des textes réglementaires : Dans l affirmative : (indiquée l organisme qui a délivré le document, son numéro, sa date de délivrance et sa date d expiration) : Le déclarant atteste que la société a réalisé pendant les trois dernières années un chiffre d affaires annuel moyen de : (indiquer le montant du chiffre d affaires en chiffres et en lettres) :... Existe t-il des privilèges et nantissements inscrits à l encontre de la société au greffe du tribunal, section Commercial : Dans l affirmative : (préciser la nature de ces privilèges et nantissement et identifier l tribunal) : Le déclarant atteste que la société n est pas en état de faillite, de liquidation ou de cessation d activité : Le déclarant atteste que la société ne fait l objet d une procédure de déclaration de faillite, de liquidation ou de cessation d activité : La société est elle en état de règlement judiciaire ou de concordat? -8-

11 Dans l affirmative : (identifier le tribunal et indiquer la date du jugement ou de l ordonnance, dans quelles conditions la société est-elle autorisée à poursuivre son activité et le nom et l adresse du syndic de règlement judiciaire) La société fait-elle l objet d une procédure de règlement judiciaire ou de concordat? Dans l affirmative : (identifier le tribunal et indiquer la date du jugement ou de l ordonnance, dans quelles conditions la société est-elle autorisée à poursuivre son activité et le nom et l adresse du syndic de règlement judiciaire) La société a-t-elle été condamnée en application des dispositions de l ordonnance N du 19/07/2003, modifiée et complétée relative à la concurrence?... Dans l affirmative : (préciser la cause de la condamnation, la sanction et la date de la décision) : Le déclarant atteste que la société est en règle aves ses obligations fiscales, parafiscales et l obligation de dépôt légal de ces comtes sociaux : La société s est elle rendue coupable de fausses déclaration?... Dans l affirmative : (préciser à quelle occasion, la sanction infligée et sa date) : La société a-t-elle fait l objet de décisions de résiliation aux tors exclusifs, par des maitres d ouvrages?... Dans l affirmative : (indiquer les maitres d ouvrages concernés, les motifs de leurs décisions, si il y a eu recours auprès de la commission national des marchés compétente, ou de la justice et les décisions ou jugements et leur date) : La société est-elle inscrite sur la liste opérateurs économiques interdits de soumissionner aux marché publics, prévue à l article 61 du décret présidentiel N du 28 chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics?... Dans l affirmative : (indiquer l infraction et la date d inscription à ce fichier)

12 La société a-t-elle été condamnée pour infraction grave à la législation du travail et de la sécurité sociale?... Dans l affirmative : (préciser l infraction, la condamnation et la date de la décision) :.. La société, lorsqu il s agit de soumissionnaires étrangers, a-t-elle manqué au respect de l engagement d investir prévu à l article 24 du décret présidentiel N du chaoual 1431 correspondant au 7 Octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics?... Dans l affirmative : (indiquer les maitres d ouvrages concernés, l objet du marché sa date de signature et de notification et la sanction infligée) Indiquer le nom, le(s) prénom(s), la qualité, la date et le lieu de naissance et la nationalité du signataire de la déclaration : J affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou sa mise en régie aux torts exclusifs de la société, que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur. Je certifie, sous peine de l application des sanctions prévues par l article 216 de l ordonnance N 66/156 du 08 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus sont exactes. Fait à :. Le :. Nom et prénom, qualité du signataire et Cachet du soumissionnaire NB : en cas de groupement, chaque membre doit fournir sa propre déclaration à souscrire, le chef de file doit mentionner qu il s agit on nom de groupement et préciser la nature de groupement (conjoint ou solidaire) -10-

13 ANNEXE II DESCRIPTIF DES FOURNITURES

14 D e s c r i p t i f d e l a F o u r n i t u r e L o t 0 1 : Papeterie N Désignation et descriptif Quantité 01 Papier extra blanc A4 (Rame 21x29, 7 cm ) 80g 1000 Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -12-

15 D e s c r i p t i f d e l a F o u r n i t u r e Lot 02 : Fournitures de bureau N Désignation Quantité Observation 01 Boites agrafes 24/ Boites trombones Boites archives Boites à tampon bleu Boites à tampon rouge Colle à papier Cartouche trodat rouge Boites de couverture A4 transparent (boites Neutre CRE de 100) P.V.C (boite de 500 Grs) 09 Colle blanche pour papier et bois 05 R.16 (boite de 500 Grs) 10 Enveloppes blanches auto adhésive 500 F/10 11 Enveloppes blanches auto adhésive 500 F/16 12 Enveloppes blanches auto adhésive 500 F/26 13 Pochettes Kraft armée 229x34mm125g Crayon de papier Otes agrafes Pochettes perforées 35 Mic pour classeur 05 CRE 168 de 100 pcs 17 Paires de ciseaux steel Rames fiches bristol uni blanc 10 A4 Rame de 100F 200Grs 19 Cartouche Trodat rouge Cartouche Trodat bleu Registre à 2,3mains Rouleau de scotch PM Règle plate 30cm Gomme blanche Porte stylo Surligneurs Job (1500) pochettes de 4U 10 Jaune, vert, Orange, Rose pochettes 27 Stylo bleu 100 Marque de renommée établie 28 Stylo rouge 50 Marque de renommée établie 29 Stylo noir 100 Marque de renommée établie 30 Stylo correcteur blanc 30 Effaceur 31 Taille crayon Chemise suspendus pour armoire 05 Carton de 50 chemises 33 Rouleau papier Fax Marqueur permanant noir Marqueur permanant bleu Rames de papier listing NCR C A3 3Exemplaires 37 Encre rouge 10 Pour boite a tampon 38 Encre bleu 10 Pour boite a tampon 39 Film pour plastification A4 01 Boite de Bloc Ephéméride année Rame de papier NCR A Exemplaires, 04 Couleurs 43 Marqueur permanant rouge Caisse container archivage Agrafeuse géante 05 Ref 23/13 46 Agrafeuse 24/ Rame chemise cartonnée uni 10

16 48 Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Calculatrice de bureau avec batterie 17/15 10 Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -14-

17 D e s c r i p t i f d u c o n s o m m a b l e d e r e p r o g r a p h i e Lot 03 : Consommables de reprographie N Désignation et descriptif Quantité 01 Consommable pour photocopieur Xerox M Consommable pour photocopieur Canon Consommable pour photocopieur Riso JP Consommable pour photocopieur Mita 1525, Consommable pour photocopieur Riso CZ Consommable pour photocopieur GESTETNER MP Consommable pour photocopieur Canon Consommable pour photocopieur Mita Consommable pour Dupli copieur Riso RZ 370 E Master pour Riso JP 12S Consommable pour photocopieur Riso JP 12S 20 Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -15-

18 ANNEXE III BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

19 B o r d e r e a u d e s p r i x u n i t a i r e s L o t N 0 1 : P apeterie N Désignation et Descriptif Quantité Prix unitaire En chiffre (HT) Prix unitaires En lettre (HT) 01 Papier extra blanc A4 (Rame) 1000 Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -17-

20 B o r d e r e a u d e s p r i s u n i t a i r e s L o t 0 2 F o u r n i t u r e s d e b u r e a u x N Désignation et Descriptif Quantité 01 Boites agrafes 24/ Boites trombones Boites archives Boites à tampon bleu Boites à tampon rouge Colle à papier Cartouche trodat rouge Boites de couverture A4 transparent 10 (boites de 100) 09 Colle blanche pour papier et bois Enveloppes blanches auto adhésive Enveloppes blanches auto adhésive Enveloppes blanches auto adhésive Pochettes Kraft armée x34mm125g 14 Crayon de papier Otes agrafes Pochettes perforées 35 Mic pour classeur Paires de ciseaux en acier Rames fiches bristol uni blanc Cartouche Trodat rouge Cartouche Trodat rouge Cartouche Trodat bleu Registre à 2,3mains Rouleau de scotch PM Règle plate 30cm Gomme blanche Porte stylo Surligneurs Job (1500) pochettes de 10 pochettes 4U 28 Stylo bleu Stylo rouge Stylo noir 100 Prix unitaire En chiffre (HT) Prix unitaires En lettre (HT)

21 31 Stylo correcteur blanc Taille crayon Chemise suspendus pour armoire Rouleau papier Fax Marqueur permanant noir Marqueur permanant bleu Rames de papier listing NCR Encre rouge Encre bleu Film pour plastification A Bloc Ephéméride année Rame de papier NCR A Marqueur permanant rouge Caisse container archivage Agrafeuse géante 05 Ref 23/13 46 Agrafeuse 24/ Rame chemise cartonnée uni Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Calculatrice de Bureau avec batterie 10 17/15 Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire -19-

22 B o r d e r e a u d e s p r i s u n i t a i r e s Lot 03 : Consommables reprographie N Désignation et Descriptif Quantité Consommable pour photocopieur Xerox M15 Consommable pour photocopieur Canon 2318 Consommable pour photocopieur Riso JP Consommable pour photocopieur Mita 1525,2530 Consommable pour photocopieur Riso CZ100 Consommable pour photocopieur GESTETNER MP Prix unitaire En chiffre (HT) Prix unitaires En lettre (HT) 07 Consommable pour photocopieur Canon Consommable pour photocopieur Mita 4035 Consommable pour Dupli copieur Riso RZ 370 E Master pour Riso JP 12S Consommable pour photocopieur Riso JP 12S 20 Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -20-

23 ANNEXE IV DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF

24 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF L o t 0 1 : p a p e t e r i e N Désignation et Descriptif Quantité Unité Prix unitaires (HT) Montant (HT) 01 Papier extra blanc A4 (Rame) 1000 Rame de 500 pages Total en HT TVA (17%) Total en TTC Arrêté le présent devis quantitatif et estimatif à la somme de (montant en lettres)(ttc) : Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -22-

25 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF L o t 0 2 F o u r n i t u r e s b u r e a u t i q u e s N Désignation et Descriptif Quantité 01 Boites agrafes 24/ Boites trombones Boites archives Boites à tampon bleu Boites à tampon rouge Colle à papier Cartouche trodat rouge Boites de couverture A4 transparent (boites de 100) Colle blanche pour papier et bois Enveloppes blanches auto adhésive Enveloppes blanches auto adhésive Enveloppes blanches auto adhésive Pochettes Kraft armée 229x34mm125g Crayon de papier Otes agrafes Pochettes perforées 35 Mic pour classeur Paires de ciseaux steel Rames fiches bristol uni blanc Cartouche Tordat rouge Cartouche Tordat rouge Cartouche Tordat bleu Registre à 2,3mains Rouleau de scotch PM Règle plate 30cm Gomme blanche Porte stylo Surligneurs Job (1500) pochettes de 4U 10 pochettes 28 Stylo bleu Stylo rouge Stylo noir Stylo correcteur blanc Taille crayon Chemise suspendus pour armoire Rouleau papier Fax 10 Prix unitaires Report (HT) Montant (HT)

26 35 Marqueur permanant noir Marqueur permanant blanc Rames de papier listing NCR Encre rouge Encre bleu xc Film pour plastification A Bloc Ephéméride année Rame de papier NCR A Marqueur permanant rouge Caisse container archivage Agrafeuse géant Agrafeuse 24/ Rame chemise cartonnée uni Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Baguette de relieurs N Calculatrice de Bureau avec batterie 17/15 10 Total en HT TVA (17%) Total en TTC Arrêté le présent devis quantitatif et estimatif à la somme de (montant en lettres) (TTC): Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -24-

27 DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF Lot 03 : Consommables de reprographie. N Désignation et Descriptif Q Consommable pour photocopieur Xerox M15 Consommable pour photocopieur Canon 2318 Consommable pour photocopieur Riso JP Consommable pour photocopieur Mita 1525,2530 Consommable pour photocopieur Riso CZ100 Consommable pour photocopieur GESTETNER MP1900 Consommable pour photocopieur Canon 2320 Consommable pour photocopieur Mita 4035 Consommable pour Dupli copieur Riso RZ 370 E Master pour Riso JP 12S 20 Prix unitaires (HT) Montant (HT) 11 Consommable pour photocopieur Riso JP 12S 20 Total en HT TVA (17%) Total en TTC Arrêté le présent devis quantitatif et estimatif à la somme de (montant en lettres)(ttc) : Fait à, Le : (Nom, Qualité du signataire, Cachet humide et signature du soumissionnaire) -25-

28 RECAPITULATIF DES LOTS Lots Montant en DA HT Montant en DA TTC Lot 01 : Papeterie Lot 02 : Fournitures Bureautiques Lot 03 : Consommables de reprographie Arrêté le présent état récapitulatif à la somme de(ttc) : -26-