MAPA DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

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1 MAPA DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : COLLEGE PIERRE DUBOIS 17 AVENUE GENERAL DE GAULLE SEYSSINET Représenté par : Mme FICHEUX Josette Principal du Collège Pierre DUBOIS B - MARCHE N V ANG Date de signature: le Objet du marché : Voyage à LONDRES du 26 au 31 mai 2013 Date de dépôt des offres Procédure de consultation : Marché passé selon une procédure adaptée en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures Courantes et Services (C.C.A.G.-F.C.S.) CHAPITRE I. MODE DE PASSATION DU MARCHE Procédure à l issue de laquelle le présent marché est passé et références dans le Code des Marchés Publics (décret n du 1 er Août 2006 CMP) : Procédure adaptée conformément à l article 28 du Code des Marchés Publics compte tenu de l estimation du coût d acquisition (inférieur à H.T.)

2 CHAPITRE II. REGLEMENT DE CONSULTATION A. Date et heure limites de dépôt des offres : Le mardi 20 novembre h00 B. Modalités d envoi - Par voie postale ou remis contre un récépissé. - Un double de l offre en format numérique est à envoyer à l adresse suivante : C. Adresse de réception Les offres devront parvenir à l adresse suivante : Indiquer sur l enveloppe «Marché à procédure adaptée, Voyage à Londres» COLLEGE PIERRE DUBOIS 17 AVENUE GENERAL DE GAULLE SEYSSINET D. Critères de choix avec leur ordre de priorité 1. Le prix de la prestation 2. Qualité de la prestation 3. Qualité des conditions d'exécution Pondération 40% 40% 20% E. Coordonnées pour les demandes de renseignements : M. Iboud Laurent, Intendant - Tél. : F. Variantes Les variantes sont acceptées Les variantes ne sont pas acceptées CHAPITRE III. DISPOSITIONS DU MARCHE Article 1 : Objet de la consultation Le présent marché a pour objet: Voyage scolaire à Londres du 26 ou du 27 au 31/05/2013 pour 53 personnes. Transfert à Londres et retour à Seyssinet Pariset, hébergement en familles d accueil et visites selon programme joint en page 8.

3 Article 2 : Allotissement Le présent marché comporte 1 lot. Article 3 : Durée du marché Néant si marché simple. Article 4 : Détail des prestations et des prix Descriptif technique et détail des lots : (Voir document annexe page 8) Les entreprises devront joindre à leurs offres un devis détaillé. Article 5 : Exécution du marché Le présent marché est régi par le Cahier des clauses administratives générales : fournitures courantes et services (Décret N du 27 mai 1977 modifié). Qualité Le matériel et la prestation devront répondre à toutes les normes en vigueur. Le soumissionnaire indiquera dans son offre la marque du matériel utilisé. Il devra fournir les caractéristiques techniques. Livraison : SANS OBJET Article 6 : Pièces constitutives du marché Le marché est constitué par les documents contractuels ci dessous énumérés par ordre décroissant d importance : Le présent document valant Acte d Engagement et Cahier des Clauses Particulières Un devis détaillé (article 4 du présent document) Article 7 : Garanties SANS OBJET Article 8 : Avance forfaitaire Si montant du marché supérieur à

4 Article 9 : Prix et rythme des paiements Nature des prix Les prix sont unitaires. Forme des prix Les prix sont fermes. Mode de règlement Le mode de règlement proposé par la collectivité est le virement au compte indiqué à la page 6. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, sous réserve qu aucune anomalie ne soit relevée lors de la vérification, et le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au Décret N du 21 Février 20 02, le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. Article 10 : Pénalités de retard Lorsque le délai contractuel d exécution est dépassé par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, des pénalités calculées au moyen de la formule figurant à l article au CCAG FCS. Article 11 : Conditions de résiliation La personne publique pourra procéder à la résiliation du marché en cas d inexactitude des renseignements prévus à l article 47 du Code des Marchés Publics ainsi que dans les conditions prévues aux articles 93 et 98 du Code des marchés Publics. CHAPITRE IV - Déclaration du titulaire ou du candidat Le candidat affirme sous peine de résiliation de plein droit de son marché, ou de sa mise en régie, à ses torts exclusifs ou ce ceux de la société qu il représente, qu il ne tombe pas sous le coup de l interdiction découlant de l article 44 du Code des Marchés Publics Le candidat atteste sur l honneur : - que le travail sera réalisé par des salariés recrutés régulièrement au regard du Code du Travail. - qu il est en règle au regard de la législation sur les travailleurs handicapés (article 43 du CMP) - qu il a satisfait à ses obligations fiscales ou sociales. Les attestations ou certificats des organismes sociaux et fiscaux devront être remis au plus tard dans un délai de dix jours. Si le candidat ne peut produire ces documents dans le délai imparti, l offre est rejetée et la candidature éliminée. Origine des services : Pays de l Union Européenne (France comprise) uniquement

5 CHAPITRE V - ENGAGEMENT DU CANDIDAT Je soussigné ( NOM, Prénom) : agissant au nom et pour le compte de: (intitulé complet et forme juridique de la société) domicilié : n de téléphone : ayant son siège social à : (adresse complète et n de téléphone) immatriculation à l INSEE : - n d identité d entreprise (SIREN 9 chiffres) : - code d activité économique principale (APE) : - numéro d inscription au registre du commerce: Après avoir pris connaissance du présent document, que je déclare accepter sans modifications ni réserves. 1 ) Je m engage, conformément aux stipulations du présent document, à exécuter les prestations demandées, objet du marché, dans les conditions indiqué ci-dessus. Prix : Voir annexe financière Mon offre m engage pour la durée de la validité fixée à 120 jours. 2 ) J'affirme sous peine de résiliation de plein droit du marché, ou de sa mise en régie, à mes torts exclusifs, ou aux torts exclusifs de la société pour laquelle j interviens, que je ne tombe pas ou que ladite société ne tombe pas sous le coup de l interdiction découlant de l article 50 modifié de la loi n du 14 avril ) Je demande que l administration règle les sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte suivant :

6 Bénéficiaire : Etablissement tenant le compte du bénéficiaire: Code établissement : Code guichet : Numéro du compte : Clé R.I.B : JOINDRE UN RIB A, le Le candidat, Nom : Signature (précédée de la mention Lu et approuvé ) et cachet de la société

7 Est acceptée la présente offre pour valoir acte d'engagement (voir annexe financière) : à : SEYSSINET-PARISET le : le Pouvoir Adjudicateur La Principale Josette Ficheux Notification du marché : La notification transforme le projet de marché en marché et le candidat en titulaire. Cette remise peut être opérée par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, la date d'effet du marché est la date portée sur l'avis de réception postal. En cas de remise contre récépissé, le titulaire signera la formule ci-dessous : RECU A TITRE DE NOTIFICATION, UNE COPIE CERTIFIEE CONFORME DU PRESENT MARCHE. A Seyssinet-Pariset, le Le Titulaire Avertissement : Le présent document a pour objet de servir de support unique pour la passation du marché dont l objet est indiqué au Chapitre I. Il contient à la fois : les mentions qui relèvent du règlement de la consultation (Chapitre II) le Cahier des Clauses Particulières (Chapitre III) les mentions de l Acte d Engagement (Chapitres, IV et V) Qualité :

8 Voyage à Londres du 26 ou du 27 au 31/05/2013 VOYAGE à Londres 1. Dates prévues : du dimanche 26 mai 2013 au vendredi 31 mai Voyage culturel pluridisciplinaire Seyssinet-Londres. Hébergement à Croydon. 4 nuitées. 3. Responsable / aspect pédagogique voyage : Mme CHIARELLO, enseignante d anglais. 4. Total élèves : 48 (4 ème ) 5. Total accompagnateurs : 5 (Mme Chiarello / Mme Masounave / Mr Brochon / Mme Buriasco / Mme Giroflet) 6. Mode de transport : car grand tourisme Seyssinet-Londres. DETAILS DU PROGRAMME : J1 (dimanche 26 mai 2013) Départ de l établissement vers 16 heures. Pour le dîner, repas froids et boissons prévus par les familles françaises. Nuit dans le bus. J2 (lundi 27 mai 2013) Présentation au terminal Eurotunnel de Calais vers 5 heures. Arrivée à Folkestone à 5h30 heure locale. Petit déjeuner en cours de route Arrivée à Londres vers 8 heures. Visite du Natural History Museum Découverte du quartier de South Kensington (à l architecture victorienne): Kensington Palace / Imperial College / Royal Albert Hall / Albert Memorial Déjeuner à Hyde Park devant le lac Serpentine et visite du Princess Diana Memorial Après-midi : Découverte du quartier de Knightsbridge : Harrods / Brompton Oratory / Victoria and Albert Museum Visite du Science Museum J3 : (mardi 28 mai 2013) Visite de la Tour de Londres (Tower of London) Promenade et déjeuner à St Katharine s Dock Après-midi Traversée à pied de Tower Bridge Promenade dans le quartier de Southwark le long des quais (Queen s Walk): HMS Belfast / London Bridge / Southwark Cathedral / Borough Market / George Inn / War memorial / The Anchor / Shakespeare s Globe theatre Nombreux artistes de rues dans le quartier. Visite du musée Tate Modern Traversée du Millenium Bridge Promenade dans le quartier de la City (Saint Paul s Cathedral / St Mary-le Bow, Bank of England Museum / Royal Exchange / St Stephen Walbrook / Mansion House / Monument J4 : (mercredi 29 mai 2013)

9 Buckingham Palace : relève de la garde (10h) Déjeuner à Green Park Après-midi Promenade dans les quartiers de Piccadilly et St James s : Ritz Hotel / Burlington Arcade / Royal Academy of Arts / St James s Church / Piccadilly Circus Promenade dans les quartiers de Soho et Trafalgar Square: China Town / National Portrait Gallery / St Martin-in-the fields / National gallery / Trafalgar Square ( Nelson s Column) Promenade dans le quartier de Westminster : Horse Guards Parade / 10, Downing Street / Cénotaphe / Parliament / Big Ben / Parliament Square / Westminster Abbey / St Margaret s Church Traversée de Westminster Bridge The London Eye (grande roue qui offre une vue panoramique du centre de Londres) + film en 3D Promenade dans le quartier de South Bank J5 : (jeudi 30 mai 2013) Marble Arch Visite du British Museum Déjeuner dans Russell Square Après-midi Détente et shopping dans Oxford Street Soirée Soirée au British Muséum. La famille d accueil prévoit le pack lunch qui sera consommé dans le British Muséum Départ vers 19h30 Présentation au terminal Eurotunnel de Folkestone vers 22h30. Départ vers 23h30. J6 : (vendredi 31 mai 2013) Arrivée à Calais vers 1h locale Petit déjeuner en cours de route Arrivée au collège vers 11h.

10 VARIANTE N 1 1. Dates prévues : du lundi 27 mai 2013 au vendredi 31 mai Voyage culturel pluridisciplinaire Seyssinet-Londres. Hébergement à Croydon. 4 nuitées. 3. Responsable / aspect pédagogique voyage : Mme CHIARELLO, enseignante d anglais. 4. Total élèves : 48 (4 ème ) 5. Total accompagnateurs : 5 6. Mode de transport : Aller-retour : TGV au départ de Grenoble jusqu à St Pancras International. Eurostar. Mise à disposition d une travel card pour les déplacements en transports en commun du lundi 27 mai au vendredi 31 mai inclus. Déplacements du centre de Londres jusqu à Croyden inclus (allers / retours). Déplacements J1 et J5 Seyssinet-gare de Grenoble par nos soins (familles fançaises) DETAILS DU PROGRAMME : J1 : (lundi 27 mai 2013) Départ depuis la gare SNCF de GRENOBLE vers 5h. TGV + Eurostar. Arrivée à Londres-St Pancras International. Petit déjeuner et déjeuner libres en cours de route Visite du British Museum Promenade dans le quartier de Bloomsbury : Russell Square / Bloomsbury Square / Sicilian Avenue Accueil dans les familles anglaises et dîner J2 : (mardi 28 mai 2013) Visite du Natural History Museum Découverte du quartier de South Kensington (à l architecture victorienne): Kensington Palace / Imperial College / Royal Albert Hall / Albert Memorial Déjeuner à Hyde Park devant le lac Serpentine et visite du Princess Diana Memorial Après-midi : Découverte du quartier de Knightsbridge : Harrods / Brompton Oratory / Victoria and Albert Museum Visite du Science Museum J3 : (mercredi 29 mai 2013) Visite de la Tour de Londres (Tower of London) Promenade et déjeuner à St Katharine s Dock Après-midi Traversée à pied de Tower Bridge Promenade dans le quartier de Southwark le long des quais (Queen s Walk): HMS Belfast / London Bridge / Southwark Cathedral / Borough Market / George Inn / War memorial / The Anchor / Shakespeare s Globe theatre Nombreux artistes de rues dans le quartier. Visite du musée Tate Modern

11 Traversée du Millenium Bridge Promenade dans le quartier de la City (Saint Paul s Cathedral / St Mary-le Bow, Bank of England Museum / Royal Exchange / St Stephen Walbrook / Mansion House / Monument J4 : (jeudi 30 mai 2013) Buckingham Palace : relève de la garde (10h) Déjeuner à Green Park Après-midi Promenade dans les quartiers de Piccadilly et St James s : Ritz Hotel / Burlington Arcade / Royal Academy of Arts / St James s Church / Piccadilly Circus Promenade dans les quartiers de Soho et Trafalgar Square: China Town / National Portrait Gallery / St Martin-in-the fields / National gallery / Trafalgar Square ( Nelson s Column) Promenade dans le quartier de Westminster : Horse Guards Parade / 10, Downing Street / Cénotaphe / Parliament / Big Ben / Parliament Square / Westminster Abbey / St Margaret s Church Traversée de Westminster Bridge The London Eye (grande roue qui offre une vue panoramique du centre de Londres) + film en 3D Promenade dans le quartier de South Bank J5 : (vendredi 31 mai 2013) Détente et shopping dans Oxford Street Déjeuner Voyage retour : départ de la gare de St Pancras International en train jusqu à Grenoble. Traversée Eurostar. Dîner en cours de route Arrivée à la gare de Grenoble dans la soirée. Transfert assuré par les familles françaises.

12 VARIANTE N 2 1. Dates prévues : du lundi 27 mai 2013 au vendredi 31 mai Voyage culturel pluridisciplinaire Seyssinet-Londres. Hébergement à Croydon. 4 nuitées. 3. Responsable / aspect pédagogique voyage : Mme CHIARELLO, enseignante d anglais. 4. Total élèves : 48 (4 ème ) 5. Total accompagnateurs : 5 (Mme Chiarello / Mme Masounave / Mr Brochon / Mme Buriasco / Mme Giroflet) 6. Mode de transport : Aller-retour : avion compagnie low cost au départ de Grenoble jusqu à Londres. Transfert en train, bus ou métro jusqu au centre de Londres. Mise à disposition d une travel card pour les déplacements en transports en commun du lundi 27 mai au vendredi 31 mai inclus. Déplacements du centre de Londres jusqu à Croyden (allers/retours) inclus. Déplacements J1 et J5 Seyssinet-aéroport de Grenoble par nos soins (familles fançaises) DETAILS DU PROGRAMME : J1 : (lundi 27 mai 2013) Départ avion compagnie low cost au départ de Grenoble jusqu à Londres vers 6h. Transfert en train, bus ou métro jusqu au centre de Londres. Petit déjeuner et déjeuner libres en cours de route Visite du British Museum Promenade dans le quartier de Bloomsbury : Russell Square / Bloomsbury Square / Sicilian Avenue Accueil dans les familles anglaises et dîner J2 : (mardi 28 mai 2013) Visite du Natural History Museum Découverte du quartier de South Kensington (à l architecture victorienne): Kensington Palace / Imperial College / Royal Albert Hall / Albert Memorial Déjeuner à Hyde Park devant le lac Serpentine et visite du Princess Diana Memorial Après-midi : Découverte du quartier de Knightsbridge : Harrods / Brompton Oratory / Victoria and Albert Museum Visite du Science Museum J3 : (mercredi 29 mai 2013) Visite de la Tour de Londres (Tower of London) Promenade et déjeuner à St Katharine s Dock Après-midi

13 Traversée à pied de Tower Bridge Promenade dans le quartier de Southwark le long des quais (Queen s Walk): HMS Belfast / London Bridge / Southwark Cathedral / Borough Market / George Inn / War memorial / The Anchor / Shakespeare s Globe theatre Nombreux artistes de rues dans le quartier. Visite du musée Tate Modern Traversée du Millenium Bridge Promenade dans le quartier de la City (Saint Paul s Cathedral / St Mary-le Bow, Bank of England Museum / Royal Exchange / St Stephen Walbrook / Mansion House / Monument J4 : (jeudi 30 mai 2013) Buckingham Palace : relève de la garde (10h) Déjeuner à Green Park Après-midi Promenade dans les quartiers de Piccadilly et St James s : Ritz Hotel / Burlington Arcade / Royal Academy of Arts / St James s Church / Piccadilly Circus Promenade dans les quartiers de Soho et Trafalgar Square: China Town / National Portrait Gallery / St Martin-in-the fields / National gallery / Trafalgar Square ( Nelson s Column) Promenade dans le quartier de Westminster : Horse Guards Parade / 10, Downing Street / Cénotaphe / Parliament / Big Ben / Parliament Square / Westminster Abbey / St Margaret s Church Traversée de Westminster Bridge The London Eye (grande roue qui offre une vue panoramique du centre de Londres) + film en 3D Promenade dans le quartier de South Bank J5 : (vendredi 31 mai 2013) Détente et shopping dans Oxford Street Déjeuner Voyage retour : Transfert en train, bus ou métro du centre de Londres jusqu à l aéroport. Avion compagnie low cost jusqu à Grenoble Dîner en cours de route Arrivée à l aéroport de Grenoble. Transfert assuré par les familles françaises. CONDITIONS PARTICULIERES : Ne faire apparaître aucune gratuité (prix égal entre tous les participants). Prix global, ferme et définitif incluant impérativement : - les frais afférents au chauffeur. - tous les frais de péage et de stationnement. - la totalité des visites - la réservation des sites et musées. - l hébergement en pension complète en famille-hôtesse (petits déjeuners, paniers repas, dîners, nuits).

14 - la participation d un membre de l organisme à la réunion des parents avant le départ. - l assistance du responsable local sur place. - la mise en place d une messagerie vocale pendant le séjour. - une permanence téléphonique 24H/24H - la garantie hausse du carburant pour l ensemble du groupe. - dans le cas contraire, le collège se réserve le droit de refuser la prestation ou d exiger un autre transporteur. - l établissement se réserve le droit d annuler le voyage si le nombre de participants ne correspond pas à la prévision budgétaire. Attention : - pour le programme car : la totalité des repas à compter de J2 (petits déjeuners) jusqu au J6 (petits déjeuners). Autocar de grand tourisme, équipé des équipements de sécurité réglementaires & législatifs en vigueur au moment du voyage, dans le respect des règles de sécurité qui s imposent (remplacement éventuel du chauffeur en cas de nécessité selon la législation en vigueur). -pour le programme train + transfert + travelcard: la totalité des repas à compter de J1 dîner jusqu au J5 dîner. -pour le programme avion + transfert + travelcard : la totalité des repas à compter de J1 dîner jusqu au J5 dîner. PAIEMENT: Le règlement du voyage et séjour s effectuera de la manière suivante : - un acompte de 30% au moment de la signature du contrat. - le solde à la remise des documents permettant le voyage. RECOURS : Les contrats et conventions de voyages sont des contrats administratifs donc régis par le droit administratif. En cas de contentieux, la juridiction compétente sera le tribunal Administratif de Grenoble. Le montant des assurances annulations en option sont à inclure dans le devis : - l assurance annulation individuelle et groupe (en cas de force majeur : événements graves amenant de la part de l autorité hiérarchique l interdiction de toute sortie hors du territoire) + l assistance rapatriement - une assurance responsabilité civile couvrant les accompagnateurs.

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