Cahier des Clauses Techniques Particulières

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1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURS Marché n Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 1 sur 16 C.C.T.P

2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES OBJET DU MARCHE DUREE DU MARCHE MARCHE A BONS DE COMMANDE 4 ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 4 ARTICLE 3 : DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON DELAIS DE BASE PROLONGATION DES DELAIS 5 ARTICLE 4 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS DISPOSITIONS GENERALES CONDITIONS DE LIVRAISON 5 LA LIVRAISON DES FOURNITURES SERA FAITE A L ADRESSE PRECISEE SUR CHAQUE BON DE COMMANDE DANS LES CONDITIONS DE L ARTICLE 15 DU C.C.A.G-F.C.S GARANTIE 5 ARTICLE 5 : VERIFICATIONS ET ADMISSION OPERATIONS DE VERIFICATION 5 ARTICLE 6 : NATURE DES DROITS ET OBLIGATIONS GARANTIE TECHNIQUE MAINTENANCE ET EVOLUTION TECHNOLOGIQUE 5 ARTICLE 7 : MARCHANDISES REMISES AU TITULAIRE 5 ARTICLE 8 : GARANTIES FINANCIERES 6 ARTICLE 9 : AVANCES AVANCE FORFAITAIRE AVANCE FACULTATIVE 6 ARTICLE 10 : PRIX DU MARCHE CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES VARIATIONS DANS LES PRIX 6 ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS MODE DE REGLEMENT 7 Page 2 sur 16 C.C.T.P

3 ARTICLE 12 : PENALITES PENALITES DE RETARD PENALITES D INDISPONIBILITE 7 ARTICLE 13 : ASSURANCES 7 ARTICLE 14 : RESILIATION DU MARCHE 7 ARTICLE 15 : DROIT ET LANGUE 7 ARTICLE 16 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES ERREUR! SIGNET NON DEFINI. Descriptif de la 1ere tranche 9 Descriptif de la 2eme tranche 15 Page 3 sur 16 C.C.T.P

4 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales Objet du marché Le présent CCTP à pour objet : La fourniture, la livraison, le parametrage d ujne architecture serveurs Durée du marché Sans objet Marché à bons de commande Les prestations feront l objet de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur Chaque bon de commande précisera : la nature et la description des prestations à réaliser ; les délais d exécution (date de début et de fin) ; les lieux d exécution des prestations ; le montant du bon de commande ; les délais laissés le cas échéant aux titulaires pour formuler leurs observations. Seuls les bons de commande signés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant par délégation pourront être honorés par le ou les titulaires. Article 2 : Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité : A) Pièces particulières : L acte d engagement (A.E.) Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) Le présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) B) Pièces générales Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d établissement des prix. Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C.C.A.G.-F.C.S.) approuvé par le décret du 27 Mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou en vigueur lors du mois d établissement des prix (mois Mo). Le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G) applicables aux marchés publics de fournitures courantes de services. Page 4 sur 16 C.C.T.P

5 Article 3 : Délais d exécution ou de livraison Délais de base Les délais d exécution ou de livraison des prestations devra intervenir avant le Prolongation des délais Sans objet Article 4 : Conditions d exécution des prestations Dispositions générales Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Le marché s exécute au moyen de bons de commande dont le délai de livraison commence à courir à compter de la date de notification du bon Conditions de livraison La livraison des fournitures sera faite à l adresse précisée sur chaque bon de commande dans les conditions de l article 15 du C.C.A.G-F.C.S. Concernant les frais de transport des fournitures, ils seront à la charge du titulaire (livraison franco De port) Garantie Enlèvement et remplacement des fournitures non conformes. Article 5 : Vérifications et admission Opérations de vérification Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées par le superviseur du Centre Intercommunal de Gérontologie au moment même de la livraison de la fourniture ou de l exécution de service (examen sommaire) conformément aux articles 18, 19 et 20.2 du C.C.A.G.- F.C.S. Article 6 : Nature des droits et obligations Garantie technique Les prestations suivantes sont garanties conformément à l article 23 du C.C.A.G-F.C.S, à compter du jour de leur mise en service. Cette garantie ne pourra être inférieure à 3 ans sur site Maintenance et évolution technologique Les éventuels besoins de maintenance sur le matériel livré seront réalisé conformément à l article 48 du C.C.A.G-F.C.S Article 7 : Marchandises remises au titulaire Aucune marchandise appartenant à la collectivité publique ne sera remise au titulaire. Page 5 sur 16 C.C.T.P

6 Article 8 : Garanties financières Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Article 9 : Avances Avance forfaitaire Aucune avance forfaitaire ne sera versée Avance facultative Aucune avance facultative ne sera versée. Article 10 : Prix du marché Caractéristiques des prix pratiqués Les prestations faisant l objet du marché seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires, selon les stipulations de l article 2 de l acte d engagement. Les prix s entendent fermes Variations dans les prix Sans objet Article 11 : Modalités de règlement des comptes Acomptes et paiements partiels définitifs NEANT Présentation des demandes de paiements Le paiement s effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 8 et 8bis du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures afférentes au paiement seront établies en un original et 2 copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : le nom et adresse du créancier ; le numéro du compte bancaire ou postal tel qu il est précisé sur l acte d engagement ; le numéro du marché et du bon de commande ; la prestation exécutée ; le montant hors taxe du service en question éventuellement ajusté ou remis à jour ; le prix des prestations accessoires ; le taux et le montant de la TVA ; le montant total des prestations livrées ou éxécutées ; la date de facturation ; Les factures et autres demandes de paiement devront parvenir à l adresse suivante : CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE RUE PIERRE BROSSOLETTE AULNOY LEZ VALENCIENNES Page 6 sur 16 C.C.T.P

7 Mode de règlement Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui de l intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir, augmenté de deux points. Article 12 : Pénalités Pénalités de retard Concernant les pénalités journalières, seules les stipulations de l article 11 du C.C.A.G.-F.C.S. s appliquent. Lorsque le délai contractuel d exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demuere préalable des pénalités fixées à 5/1000 de la valeur des prestations pénalisées Pénalités d indisponibilité Il n est pas prévu de pénalité d indisponibilité. Article 13 : Marché de matériels informatiques, logiciels ou progiciels Objet du marché Article 14 : Assurances Avant tout commencement d exécution, le titulaire devra justifier qu il est couvert par un contrat d assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l exécution du marché. Article 15 : Résiliation du marché Seules les stipulations du C.C.A.G.-F.C.S., relatives à la résiliation du marché, sont applicables. Il est précisé que l inexactitude des renseignements prévus à l article 45 du code des marchés publics peut entraîner, par décision du pouvoir adjudicateur, la résiliation du marché aux frais et risques du titulaire. Dans ce cas, les excédents de dépenses résultant de la passation d un autre marché, après résiliation, seront prélevés sur les sommes qui peuvent être dues à l entrepreneur, sans préjudice des droits à exercer contre lui en cas d insuffisance. Les diminutions éventuelles de dépenses restent acquises à la personne publique. Article 16 : Droit et Langue En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls compétents. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, factures ou modes d emploi doivent être rédigés en français. Page 7 sur 16 C.C.T.P

8 Si le titulaire est établi dans un autre pays de l Union Européenne sans avoir d établissement en France, il facturera ses prestations hors T.V.A. et aura droit à ce que l administration lui communique un numéro d identification fiscal. DESCRIPTIF MAPA ERE TRANCHE : installation avant le 10 MARS 2009 FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE ARCHITECTURE SERVEURS : (Architecture serveurs messagerie, SQL, Terminal, domaine et sauvegarde.) CONTEXTE : Le CENTRE INTERCOMMUNALDE GERONTOLOGIE est aujourd hui équipée de 1 serveur sous Windows 2000, faisant office de contrôleur de domaine, serveur de messagerie, serveur de données et de sauvegarde. Un second serveur sous Windows XPPRO gère une base de données de Gestion en environnement SQL. Aujourd hui le site dispose de 29 postes présents sur le site du CIG résidence HARMONIE Une connexion internet est fournie par Orange en Adsl. Orange nous fournit 20 comptes POP. Le CIG souhaite moderniser son infrastructure selon certaines préconisations qui seront ici exposées. Page 8 sur 16 C.C.T.P

9 Préconisations : Seules les solutions basées sur une architecture matérielle de la marque d un constructeur reconnu et disposant des garanties suffisantes seront étudiées. Le matériel d assemblage étant d emblé exclu. Matériel : Remplacement du serveur AD permettant d accueillir jusque 30 utilisateurs locaux et 20 utilisateurs distant à terme et faisant office de serveur de donnée et de sauvegarde. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Processeur dernière génération à quatre cœurs Mémoire : 4 GO minimum Contrôleur : RAID 512 Mo avec batterie. Stockage : 5 disques SCSI de 146 GO Alimentations redondantes Solution rackable 19 pouces Disposer de 2 cartes réseau Gigabits Garantie complète matériel et logiciel de 3 ans sur site sous 4 heures. Mise en place du serveur exchange 2007 permettant d accueillir jusque 30 utilisateurs locaux et 20 utilisateurs distant à terme. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Processeur dernière génération à quatre cœurs Mémoire : 4 GO minimum Contrôleur : RAID Stockage : 3 disques SCSI de 146 GO Alimentations redondantes Solution rackable 19 pouces Disposer de 2 cartes réseau Gigabits Garantie complète matériel et logiciel de 3 ans sur site sous 4 heures. Mise en place d une solution type terminal permettant d accueillir jusque 50 utilisateurs locaux avec une redondance du serveur en cas de panne et possibilité d aller jusque 80 utilisateurs La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Processeur dernière génération à quatre cœurs Mémoire : 4 GO minimum Contrôleur : RAID Stockage : 2 disques SCSI de 146 GO Alimentations redondantes Solution rackable 19 pouces Disposer de 2 cartes réseau Gigabits Garantie complète matériel et logiciel en 3 ans sur site sous 4 heures. Mise en place d un serveur SQL 2005 permettant d accueillir jusque 20 utilisateurs avec une évolution vers 30 utilisateurs à terme. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Processeur dernière génération à quatre cœurs Mémoire : 4 GO minimum Contrôleur : RAID Stockage : 3 disques SCSI de 146 GO Alimentations redondantes Page 9 sur 16 C.C.T.P

10 Solution rackable 19 pouces Disposer de 2 cartes réseau Gigabits Garantie complète matériel et logiciel en 3 ans sur site sous 4 heures. Mise en place d une solution FIREWALL permettant d accueillir jusque 80 utilisateurs à terme, 5 VPN IPSEC et 10 utilisateurs Nomades La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Connexion 100 Mbps sur 3 ports Connexion max VPN 100 IPSEC Gestion full de la QOS Possibilité de routage pour chaque interface Analyse heuristique Antivirus passerelle avec MAJ automatique des signatures Modem DSL ethernet Mise en place d une solution Antivirus réseau et Anti spam et Antispyware pour 30 utilisateurs évolutif vers 50. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Antivirus réseau avec MAJ automatique des définitions avec console d administration. Anti spam externalisé avec une quarantaine par boite exploitable directement par l utilisateur et disposant d une console d administration en français uniquement. Mise en place d une BAIE 19 pouces permettant d accueillir l ensemble des éléments de la solution avec une alimentation secouru et tout les accessoires nécessaires. Une réserve de 150 mm devra être observée en plus de la profondeur des serveurs pour la ventilation et les passages câbles. La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Baie 19 pouces avec porte sécurisé et ventilation Montant fixation arrière Kit anti basculement 1 table coulissante 3 plateaux fixes 1 réglette éclectique 8 PC Switch KVM 5 ports complets et passe câble 1 écran LCD 17 pouces Les cordons blindés en CAT6 rouge pour les serveurs Les cordons blindés en CAT6 gris pour les postes et périphériques, soit 30 Un onduleur rack 19 pouces 6000 VA avec carte de management réseau Un Switch 48 ports Gigabits manageable Domaine : La solution préconisée devra être articulé autour d un domaine Windows 2008 Mise en place de la synchronisation des bases active directory entre les serveurs Mise en place de stratégies réseau permettant de sécuriser les postes et serveurs du domaine de manière centralisée. Mise en place des clichés instantanés. Mise en place de quotas l espace disque utilisé par les utilisateurs. Sauvegarde : Page 10 sur 16 C.C.T.P

11 La sauvegarde des serveurs devra être automatisée sur Robot de Sauvegarde installé sur le serveur de fichiers. Il devra permettre une sauvegarde sur 4 semaines avec sauvegarde complète quotidienne data et systèmes des serveurs. Les autres serveurs devront également être sauvegardés sur le robot par le biais d agent adéquat. - Les bandes du vendredi et la dernière bande devront toujours se trouver en dehors de l entreprise Afin de palier au risque de vol ou de sinistre. - Le jeu de sauvegarde sera composera comme ceci : _ Une bande tous les Lundi _ Une bande tous les Mardi _ Une bande tous les Mercredi _ Une bande tous les Jeudi _ Une bande pour chaque Vendredi du mois Messagerie : Le service de messagerie sera assuré par un serveur Exchange CAL utilisateur Outlook. Il apportera les fonctionnalités suivantes : - Sauvegarde des s sur le serveur et donc sur bandes. - La gestion de calendrier, de tâche et de dossier public. - Le partage de ressources tel que calendriers, contacts et boîtes aux lettres permettant un meilleur travail collaboratif. -La gestion interne des boîtes aux lettres. - L accessibilité des boites aux lettres en Web mail Logiciel : Le prestataire devra proposer toutes les licences nécessaires à la solution proposé. Il est néanmoins imposé que la solution type terminal soi équipée en Windows serveur Enterprise et de 30 licences office standard. PRESTATIONS ATTENDUES Nous souhaitons une solution qui nous permette de mettre en place l infrastructure suivante, toutefois les entreprises pourront proposer des solutions différentes de celle préconisées en gardant en vue l objectif de livrer une solution globale avec les éléments suivant présents : - Contrôleur de domaine et Serveur de fichiers - Serveur de messagerie - Serveur Terminal redondé - Serveur SQL - Système de sauvegarde automatique - Le rack pour accueillir les serveurs - La possibilité d administrer à distance - Matériel de constructeur Le système devra avoir une forte tolérance de panne et offrir des redondances afin de pouvoir basculer les systèmes automatiquement après alerte en cas de besoin. De plus la prestation devra comprendre les points suivants : Déballage Retrait des cartons Rackage Connexions (secteur, I/O, réseau, FC ) Page 11 sur 16 C.C.T.P

12 Démarrage et vérification des voyants Enregistrement des garanties Configuration du contrôleur de domaine : Le prestataire assurera l installation du nouveau serveur contrôleur de domaine : Paramétrage de la pile RAID Partitionnement et formatage Installation de l os serveur Application des patchs et mises à jour de sécurité Promotion au titre de contrôleur du domaine Promotion au titre de catalogue global Configuration des rôles FSMO Installation et configuration du service serveur DNS Installation et configuration du service serveur DHCP Création des utilisateurs Installation de l antivirus Réseau Paramétrage du déploiement automatique du client antivirus Récupération des profils et des données utilisateurs existants Transfert des profils et des données utilisateurs dans la nouvelle Architect Configuration du serveur de stockage : Le prestataire réalisera la configuration du serveur de stockage : Paramétrage de la pile RAID Partitionnement et formatage Installation de l os du serveur de stockage Application des patchs et mises à jour de sécurité Intégration au domaine Installation du client antivirus Création des partages, profils et droits associés Installation du logiciel de sauvegarde Paramétrage des scripts de sauvegarde Tests de sauvegarde et de restauration Configuration du serveur de messagerie : Le prestataire assurera l installation du serveur de messagerie : Paramétrage de la pile RAID Partitionnement et formatage Installation de l os sur le serveur Application des patchs et mises à jour de sécurité Intégration au domaine Installation de l agent de sauvegarde Installation du client antivirus Installation du logiciel de messagerie Application des patchs et mises à jour Création de l organisation des annuaires Page 12 sur 16 C.C.T.P

13 Configuration des rôles Création des groupes de stockage Configuration d un connecteur SMTP vers internet avec prise en charge du domaine Création des dossiers publics Configuration du serveur Terminal redondé : Le prestataire assurera l installation du serveur Terminal redondé : Paramétrage de la pile RAID Partitionnement et formatage Installation de l os sur le serveur Application des patchs et mises à jour de sécurité Intégration au domaine Installation de l agent de sauvegarde Installation du client antivirus Installation de l application TSE Configuration du TSE Application des patchs et mises à jour Vérification de la redondance Configuration du serveur SQL : Le prestataire assurera l installation du serveur SQL : Paramétrage de la pile RAID Partitionnement et formatage Installation de l os sur le serveur Application des patchs et mises à jour de sécurité Intégration au domaine Installation de l agent de sauvegarde Installation du client antivirus Installation de SQL Configuration du SQL Application des patchs et mises à jour Documentation : Le prestataire rédigera spécifiquement à notre intention les documentations suivantes : Présentation de l infrastructure mise en œuvre Spécifications techniques des opérations de migration réalisées Guide des tâches d administration récurrentes Synoptique général de réplication Page 13 sur 16 C.C.T.P

14 Synoptique général des flux entrants/sortants de messagerie (smtp, fax, OWA ) Transfert de compétences Formation sur l os des serveurs : A l issue de la phase d installation, le prestataire procédera à la formation de l administrateur. Présentation de l os, Les objets et leurs imbrications La création de nouveaux comptes La surveillance de l état du système et les bonnes pratiques d administration Les tâches régulières de maintenance à mettre en œuvre Formation serveur de messagerie : Utilisation du système de messagerie Les rôles La création de boîtes La délégation des permissions La création et la maintenance des dossiers publics Les bonnes pratiques de publication OWA (notamment http ssl) Les tâches régulières de maintenance à mettre en œuvre Formation système de sauvegarde : Utilisation du système de sauvegarde Les tâches régulières de maintenance à mettre en œuvre GARANTIE, ASSISTANCE - Le matériel devra bénéficier d une garantie de 3 ans sur site 7J sur 7 sous 4 heures - La solution devra bénéficier d une maintenance trois ans forfaitaire sur chacun des serveurs pour l ensemble des produits installés avec hotline, télémaintenance, et intervention sur site illimité. Dans la réponse au marché le prestataire devra indiquer le temps nécessaire à la mise en place de l installation, ainsi que le temps d indisponibilité du serveur lors son installation et paramétrage. Page 14 sur 16 C.C.T.P

15 2eme tranche : mise en place DU 22 JUIN 2009 AU 4 JUILLET 2009 : FOURNITURE, LIVRAISON, PARAMETRAGE D UNE SOLUTION FIREWALL : (Pour une architecture terminal.) CONTEXTE Le CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE souhaite équiper deux sites distants «les godenettes et la relayance» d une solution firewall afin de créer une connexion sécurisé VPN entre le CIG et chaque site. Le but étant de se connecter en session Terminal. 10 postes se trouveront sur le site des godenettes 5 postes se trouveront sur le site de la relayance Préconisations Seules les solutions basées sur une architecture matérielle de la marque d un constructeur reconnu et disposant des garanties suffisantes seront étudiées. Le matériel d assemblage étant d emblé exclu. Matériel firewall La solution devra répondre aux caractéristiques suivantes : Connexion 100 Mbps sur 3 ports Connexion max VPN 100 IPSEC Gestion full de la QOS Possibilité de routage pour chaque interface Analyse heuristique Antivirus passerelle avec MAJ automatique des signatures Modem DSL Ethernet Switch 24 ports Gigabits manageable PRESTATIONS ATTENDUES (LOT UNIQUE) La prestation devra comprendre les points suivants : Déballage Retrait des cartons Démarrage et vérification des voyants Enregistrement des garanties Activation de la licence Installation et Paramétrage du firewall Application des patchs et mises à jour de sécurité Mise en place du VPN et de la stratégie de sécurité Test de bon fonctionnement Page 15 sur 16 C.C.T.P

16 Documentation Le prestataire rédigera spécifiquement à notre intention les documentations suivantes : Présentation de l infrastructure et mise en œuvre Guide des tâches d administration récurrentes GARANTIE, ASSISTANCE - Le matériel devra bénéficier d une garantie de 3 ans sur site 7J sur 7 - La solution devra bénéficier d une maintenance trois ans forfaitaire sur chacun des firewalls pour l ensemble des produits installés avec hotline, télémaintenance, et intervention sur site illimité. - Le prestataire devra également proposer une maintenance 3 ans sur site J+1 couvrant l ensemble des frais et des prestations nécessaires à la remise état du firewall et couvrant également l ensemble des prestations de mise à jour fourni par l éditeur Dressé par : Le : Lu et approuvé (signature) Page 16 sur 16 C.C.T.P