PUBLICATIONS L OBSERVATOIRE D E L É C O N O M I E S O C I A L E E T S O L I D A I R E L Économie Sociale et Solidaire est multiforme,

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1 L Économie Sociale et Solidaire est multiforme, et rofondément ancrée dans son territoire. C est ourquoi le travail réalisé ar le laboratoire Carta, Unité mixte du CNRS et de l Université d Angers a retenu l attention de la CRES Chambre Régionale de l Économie Sociale - et de l ORES Observatoire Régional Économique et Social - qui se sont associés our en résenter une synthèse. Celle-ci ne rerend que quelques-uns des éléments de ce travail, qui ont aru les lus significatifs en termes de rerésentation cartograhique. Ces cartes illustrent l étroite relation qui existe entre l histoire et le territoire, et met en évidence les caractéristiques rores de l Ouest de la France dans ce domaine. Elle montre également comment l Économie Sociale et Solidaire, qui est née dans le sillage de la seconde révolution industrielle au XIX e siècle, s est adatée our intervenir aujourd hui de façon imortante dans la santé ou les services aux ersonnes, des enjeux majeurs du XXI e siècle. Ce travail sera oursuivi et réactualisé ar le laboratoire Carta. Il ourra ainsi être adaté et enrichi en fonction des réactions et contributions des différentes familles de l économie sociale et solidaire, dont l aort est essentiel our en tirer tous les enseignements. Jacques STERN Président de la CRES N 3 FÉVRIER 2009 CARTOGRAPHIE L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE L Économie Sociale et Solidaire rassemble quatre grandes familles d entrerises : les associations, les cooératives, les mutuelles et les fondations. Ces entrerises de l Économie Sociale et Solidaire sont inscrites dans le déveloement économique, et l essentiel de leurs excédents est affecté à la oursuite des objectifs collectifs qu elles se sont données. Elles s attachent à réondre durablement aux besoins réels de leurs usagers et sociétaires, en resectant un ensemble de rincies communs : Primauté des ersonnes et de l objet social sur le caital Adhésion volontaire et ouverte Gestion démocratique selon le rincie «une ersonne, une voix» Solidarité et resonsabilité Aroriation collective de tout ou artie des excédents L Économie Sociale et Solidaire longe ses racines dans l histoire régionale, née sur les fondements de l économie agricole bocagère, et annonce l avenir, avec des formes d associations de salariés-sociétaires et des usagers adatées à notre tems. La rerésentation cartograhique de leur imlantation ermet de mettre en évidence le lien «organique» de ce secteur économique avec le territoire, et l adatation des différents secteurs en fonction de leur tye d activité. CRES des Pays de la Loire 42 rue des Hauts Pavés Nantes Tél Fax cres-dl@wanadoo.fr Site : Cette cartograhie a été réalisée ar le laboratoire Carta de l Université d Angers, avec le soutien de la Région des Pays de la Loire et de la Délégation Interministérielle à l Innovation, à l Exérimentation Sociale et à l Économie Sociale (DIIESES). Les données détaillées sont disonibles sur le site de l Observatoire Régional de l Économie Sociale et Solidaire

2 C A R TO G R A P H I E D E L É CO N O M I E 1. L IMPORTANCE L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DANS L OUEST LA FRANCE C est dans l Ouest de la France que la art de l Économie Sociale et Solidaire est la lus imortante, en roortions, Pays de la Loire et Bretagne en tête. Plus généralement, les régions à forte tradition associative sont celles où l Économie Sociale et Solidaire est la lus rerésentée. A l inverse, l Économie Sociale et Solidaire est moins imortante dans les bassins traditionnellement industriels. En Pays de la Loire, l Économie Sociale et Solidaire rerésente 12,5 % des établissements, et 12,9 % des salariés de la région. Dans une région elle-même en exansion, l Économie Sociale et Solidaire tient donc une lace imortante dans l économie régionale LE NOMBRE D ÉTABLISSEMENTS PAR COMMUNE A l échelle régionale, en Pays de la Loire, les établissements de l Économie Sociale et Solidaire sont artout résents, mais leur distribution est inégale. Dans leur très grande majorité, il s agit d établissements sièges. Carte 2. Localisation des établissements de l Économie Sociale et Solidaire dans la région en Sièges et filiales confondus. Nombre d'établissements ar commune (interolation) Carte 1. L imortance de l Économie Sociale et Solidaire dans la région/france, en nombre d emlois en de 14,2 % à 15,8 % de 12,3 % à 13,7 % de 11,8 % à 12,2 % moins de 11,7 % R&S, traitement Observatoire de l ESS 2. L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN PAYS LA LOIRE Si l on ne retient que les établissements ayant au moins un salarié, on dénombrait, en 2004, établissements rerésentant salariés. En 2007, selon le même érimètre, ce sont établissements emloyeurs et salariés qui sont comtabilisés sur la région des Pays de la Loire. Ainsi, entre 2004 et 2007, les établissements de l Économie Sociale et Solidaire ont augmenté de 3,7 % et les effectifs salariés de 4,5 %. L ESS est un hénomène que l on retrouve essentiellement dans l esace urbain et dans les zones agricoles denses comme le triangle du Choletais et Nord-Vendée, entre Nantes, Angers et La Roche sur Yon. De façon lus générale, le Sud et l Ouest de la région résentent une densité lus forte qu au Nord et à l Est, où le oids de l Économie Sociale et Solidaire reste comarativement faible. 2 N 3 - FÉVRIER 2009 CARTOGRAPHIE L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

3 S O C I A L E E T S O L I D A I R E 2.2. LA PART S ÉTABLISSEMENTS Par commune Dans certains esaces, ruraux essentiellement, l Économie Sociale et Solidaire est eu rerésentée en nombre d établissements. Ceendant, en oids relatif, l ESS y occue une lace beaucou lus imortante. Ainsi, sur ces territoires, l Économie Sociale et Solidaire se joint à l économie de marché et à l économie ublique contribuant au maintien de l activité globale du territoire. Carte 3. Pourcentage des établissements de l Économie Sociale et Solidaire sur le total des entrerises, ar commune, en lus de 30 % de 16 à 30 % de 1 à 15 % 0 % Par zone d emloi Prenons l exemle de la zone d emloi de Châteaubriant comarée à celle de Nantes. On ne comte que 282 entrerises de l ESS à Châteaubriant contre à Nantes. En revanche, alors que le ourcentage d entrerises relevant de l ESS dans le total s établit à 14,6 % à Nantes, il atteint 16 % à Châteaubriant. Ainsi, en art relative, ce n est as l agglomération nantaise qui se détache mais les zones du Choletais (17 %) avec un nombre total d établissements imortant mais aussi une art de l ESS imortante. Et la zone d emloi de Vendée-Sud (18,9 %), qui comte un nombre relativement limité d établissements au total et un nombre imortant d imlantations bancaires mutualistes. Carte 4. Pourcentage des établissements de l Économie Sociale et Solidaire sur le total des entrerises, ar zone d emloi, en de 17,4 à 21 % de 15,5 à 17,3 % de 10,8 à 15,4 % (inférieur à la moyenne) 3

4 C A R TO G R A P H I E D E L É C O N O M I E 2.3. LA TAILLE S ÉTABLISSEMENTS Carte 7. Nombre d établissements de l Économie Sociale et Solidaire de 6 à 19 salariés, ar commune, en Les établissements de l Économie Sociale et Solidaire sont dans leur majorité de etite taille. Plus le nombre de salariés augmente lus les établissements se concentrent dans les rinciales aires urbaines et le long du littoral. 16 àà 510établissements 11 à 15établissements lus de 15établissements établissements Les déartements de la Sarthe et de la Mayenne recensent très eu d établissements de lus de 5 salariés. En dehors des établissements sans salarié, ces deux déartements comtent très eu de etites structures. L agglomération nantaise regroue la luart des établissements de lus de 20 salariés. L imortance des etites entrerises et entrerises mono-salariés très visible dans les esaces eu denses, est occultée dans les esaces urbains. Carte 5. Nombre d établissements de l Économie Sociale et Solidaire de 0 salarié, ar commune, en àà 510établissements 11 à 15établissements lus de 15établissements établissements Carte 8. Nombre d établissements de l Économie Sociale et Solidaire de 20 à 99 salariés, ar commune, en àà 510établissements 11 à 15établissements lus de 15établissements établissements Carte 6. Nombre d établissements de l Économie Sociale et Solidaire de 1 à 5 salariés, ar commune, en àà 510établissements 11 à 15établissements lus de 15établissements établissements Notons que les établissements de lus de 100 salariés n ont as fait ici l objet d une cartograhie, leur distribution géograhique étant eu rerésentative à l échelle de la région : ils se situent quasi exclusivement dans les grandes métrooles (Nantes, Angers, Le Mans), ce à quelques excetions rès dans les secteurs agricole et de la santé. 4 L ÉCO N OM IE SO CI ALE ET SO L IDAIR E N 3 - FÉVRIER 2009 CARTOGRAPHIE L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

5 S O C I A L E E T S O L I D A I R E 3. L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE PAR SECTEUR L Économie Sociale et Solidaire est résente dans de nombreux secteurs économiques. En 2006, d arès les données de l Insee, - 4 emlois sur 10 relèvent des activités financières et d assurance, - 3 emlois sur 10 relèvent du secteur de l éducation, de la santé et de l action sociale Quant au secteur des services aux articuliers, il rerésente 1 emloi sur 7 du secteur régional. En revanche, cette résence est moins marquée dans les activités industrielles, de construction, de transorts ou encore de commerce, confirmant ainsi une tendance nationale. Nous résentons ici quatre de ces différents secteurs dans la logique historique de leur déveloement, en commençant ar l agriculture, et en concluant sur les services à la ersonne. Les secteurs de l industrie et du commerce ne sont as traités car leur réartition géograhique n aaraît as très sécifique, mais les cartes corresondantes sont disonibles sur l atlas comlet, en ligne sur le site de la CRES AGRICULTURE Les établissements du secteur agricole se concentrent lus articulièrement dans le triangle du Choletais et Nord-Vendée, ainsi que dans l Ouest du déartement de Mayenne, esaces caractérisés ar une agriculture d élevage intensif : notamment l élevage bovin-lait. Les CUMA (Cooératives d Utilisation du Matériel Agricole) sont des cooératives de roximité, de dimension très souvent communale et de lus en lus intercommunale, ermettant la mutualisation des matériels (jusqu à 100 % de la mécanisation agricole d une exloitation) et des risques, ainsi qu une formation en commun. Elles sont un des éléments de l agriculture de groue et concernent rincialement les exloitations vendéennes, Gâtine et bocage Vendéen, les Mauges Choletaises (lus de 60 % des exloitations), et l est de la Sarthe (grandes exloitations céréalières). Elles intéressent rincialement les secteurs d élevages bovins, bovins-lait et oly-élevages, systèmes de roduction dans lesquels l entraide ensilage a été mise en lace de longue date. Carte 9. Les structures du secteur agricole, à l échelle cantonale. Pourcentage d exloitations utilisant au moins un matériel de CUMA en 2000, armi les exloitations rofessionnelles. lus de 60 % de 40 à 60 % de 20 à 40 % moins de 20 % Source : Agreste, Carte 10. Nombre d établissements du secteur des activités financières et de l assurance (de l Économie Sociale et Solidaire) de 1 à 5 salariés, ar commune, en établissement 2 à 4 établissements 5 à 10 établissements lus de 11 établissements 3.2. ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET ASSURANCES L imortance de ce secteur s exlique ar l existence historique, liée à l agriculture et à de nombreuses sociétés mutualistes de banque ou d assurance dans cette région rurale : réseau du Crédit Agricole Mutuel, réseau des Fédérations de Crédit Mutuel, etc. En outre, le syndicalisme agricole et la Jeunesse Agricole Chrétienne ont joué un rôle imortant dans ce déveloement. La carte des etits établissements, de 1 à 5 salariés, illustre le maillage imortant de ces services dans les zones rurales et ériurbaines, et la fonction de service de roximité ainsi aortée. 5

6 C A R TO G R A P H I E D E L É CO N O M I E 3.3. SANTÉ Le secteur de la santé est celui qui comte le lus d établissements imortants, de lus de 100 salariés. Il s agit des établissements hositaliers comme les cliniques mutualistes et des établissements médico-sociaux gérés ar des associations ou des congrégations religieuses. Parmi ces derniers on comte notamment de nombreux Établissements d Hébergement our Personnes Agées Déendantes (EHPAD), gérés ar des associations, des mutuelles ou des fondations. Les fondations sont le lus souvent créées ar des mutuelles ou des sociétés d assurance rivées. On comte ainsi 254 EHPAD, dont 200 sous statut associatif et 54 déendant de sociétés mutualistes, de fondations ou congrégations religieuses. Enfin les grandes associations du domaine de la santé, comme la Croix Rouge, l association française contre les myoathies ou les associations déartementales des amis et arents de ersonnes ayant un handica mental (ADAPEI), ar exemle, sont d imortants emloyeurs. Carte 12. Localisation des établissements du secteur des services à la ersonne (de l Économie Sociale et Solidaire) dans la région en Sièges et filiales confondus. (total de établissements en 2005) Nombre d'établissements ar commune (interolation) Carte 11. Nombre d établissements du secteur de la santé (de l Économie Sociale et Solidaire) de lus de 100 salariés, ar commune, en établissement 2 à 4 établissements 5 à 10 établissements Carte 13. Pourcentage des établissements du secteur des services à la ersonne (de l Économie Sociale et Solidaire) sur le total des établissements de l Économie Sociale et Solidaire ar commune, en de 50 à 100 % de 20,1 à 50 % de 10,1 à 20 % de 5 à 10 % 3.4. SERVICES À LA PERSONNE Ce secteur s est raidement déveloé au oint d être aujourd hui le lus imortant de l Économie Sociale et Solidaire régionale, devant l agriculture, les établissements de santé et d éducation et, dans une moindre mesure, les activités financières et assurances. Dans les aires urbaines, et moins fortement sur la côte, la art des établissements d aides aux ersonnes rerésente lus de la moitié du total des établissements relevant de l Économie Sociale et Solidaire. 6 N 3 - FÉVRIER 2009 CARTOGRAPHIE L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

7 S O C I A L E E T S O L I D A I R E La carte 13 nous renseigne donc sur le oids relatif de ce secteur d activité au sein de l Économie Sociale et Solidaire communale en région. Voici quelques exemles de communes : Commune Poulation communale Total recensé des établissements Établissements des services (et déartement) (données 2003, équivalences de l Économie Sociale à la ersonne armi l ensemble our toutes communes) et Solidaire (2005) des établissements de l ESS Nantes (44) (réfecture) ,9 % Angers (49) (réfecture) ,7 % Laval (53) (réfecture) ,2 % Le Mans (72) (réfecture) ,5 % La Roche / Yon (85) (réfecture) ,7 % Avessac (44) ,7 % Landemont (49) ,1 % St Pierre-la-Cour (53) ,7 % Parcé-sur-Sarthe (72) ,0 % Le Perrier (85) ,7 % Carte 14. Localisation des établissements d hébergement our ersonnes âgées déendantes (EHPAD) de statut associatif dans la région en (où un oint corresond à un établissement) Carte 15. Localisation des établissements d hébergement our ersonnes âgées déendantes (EHPAD) de statut mutualiste ou d autre statut de l Économie Sociale et Solidaire (congrégations, fondations...) dans la région en (où un oint corresond à un établissement) (à noter : les congrégations ont ici été considérées comme des établissements de l Économie Sociale et Solidaire) mutuelles t autres (congrégations, fondations ) Source : FINESS, La sécificité du secteur des services à la ersonne est de couvrir l ensemble du territoire régional, mais avec beaucou d établissements sans salariés. Il convient, néanmoins, de souligner que la couverture territoriale de ce secteur n est as homogène. En effet, la Loire-Atlantique et la Vendée, lus densément eulés, sont les deux déartements dans lesquels ce secteur est le lus imortant. Plus on augmente le nombre de salariés considérés, lus la cartograhie fait aaraître une concentration urbaine. On est ici dans la logique d économie résidentielle. 7

8 C A R TO G R A P H I E D E L ES S Carte 16. Nombre d établissements du secteur des services à la ersonne (de l Économie Sociale et Solidaire) de 0 salarié, ar commune, en établissement 2 à 4 établissements 5 à 10 établissements lus de 11 établissements PÉRIMÈTRE STATISTIQUE L ÉCONOMIE SOCIALE Le érimètre statistique de l Économie Sociale a été établi et harmonisé en 2007 en lien avec l INSEE, la Délégation Interministérielle à l Innovation, à l Exérimentation Sociale et à l Économie Sociale (DIIESES) et le Conseil National des Chambres de l Économie Sociale (CNCRES). Il est constitué d un ensemble de catégories juridiques (société mutuelle, SARL ou SA cooérative, associations, etc...) dont sont exclues certaines activités définies ar le code APE de l établissement : administration ublique, organisations atronales et consulaires, syndicats de salariés, organisations olitiques ou religieuses. MÉTHODOLOGIE ET SOURCES DONNÉES Les données sont issues du Réertoire des Entrerises et des Établissements au 1/1/2004 et des DADS 2004 (Insee), soit au total établissements. Les autres sources utilisées sont FINESS, et les DADS de l INSEE, le JO associations, AGRESTE (Recensement agricole), ACOSS-URSSAF-MSA-R&S. Carte 17. Nombre d établissements du secteur des services à la ersonne (de l Économie Sociale et Solidaire) de 20 à 99 salariés, ar commune, en établissement 2 à 4 établissements 5 à 10 établissements lus de 11 établissements Réartition du nombre total d établissements ar domaine en 2004 Associations de ersonnes Sorts, culture et loisirs Éducation Social Services aux entrerises Accueil, hébergement, restauration 947 Autres associations 668 Santé 308 Total Réactualisation des données en cours EN SAVOIR PLUS L Observatoire Régional de l Économie Sociale et Solidaire est également en caacité de roduire des études et diagnostics sur les territoires infra-déartementaux des Pays de la Loire. CRES Pays de la Loire cres-dl@wanadoo.fr Directeur de ublication : Jacques STERN Comité de rédaction : Emmanuel BIOTEAU, Sébastien FLEURET, Sigrid GIFFON, Laboratoire Carta Arnaud Du CREST, Observatoire Régional Économique et Social Karine FENIES DUPONT, Observatoire Régional de l Économie Sociale et Solidaire Verseau Communication - Février siret Document imrimé sur un aier issu de forêt gérée durablement. Les artenaires financiers de l Observatoire : 8 N 3 - FÉVRIER 2009 CARTOGRAPHIE L ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE