Conseil municipal du 15 décembre 2016

Transcription

1 Conseil municipal du 15 décembre 2016 à 19 Heures 00 Hôtel de Ville ORDRE DU JOUR : - DESIGNATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE - VOTE DES DELIBERATIONS - COMPTE RENDU DES DECISIONS 1 ère partie : Présentation par les rapporteurs Monsieur METIAS 1 - Rapport 2016 sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Colombes Monsieur NOUAL 2 - Rapport d'orientations budgétaires - ROB Décision modificative n 3 Budget principal Ville Exercice Versement à l'etablissement Public Territorial de la Boucle Nord de Seine (EPT5) du Fonds de compensation des charges territoriales (FCCT) pour l'exercice 2016 Madame DELATTRE 5 - ZAC de l'arc Sportif: Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. 6 - Acquisition par la ville de l'ensemble immobilier à usage d'activité et de bureaux sis 160 boulevard de Valmy à Colombes, cadastré section H n 329, d'une superficie de m² Page 1 sur 6

2 7 - Acquisition par la ville de Colombes du bien sis 90ter rue Denis Papin à Colombes, parcelle cadastrée section AJ n 272, d'une superficie de 178 m², appartenant à M. FERREUX Fabien. Madame GOUETA 8 - Abrogation de la délibération n 2 du 6 février 2014 autorisant le maire à signer un bail emphytéotique administratif cultuel avec l'association AC MUSC 9 - Election de la Commission de Délégation de Service Public pour les crèches et les multi-accueils de la Ville Madame COBLENTZ 10 - Convention de réservation de logements en contrepartie des garanties communales d'emprunt et subventions accordées à Colombes Habitat Public Monsieur BOLUFER 11 - Délégation de service public pour l'enlèvement et la mise en fourrière de véhicules - Attribution du contrat de délégation de service public Madame SAMAMA 12 - Délégation de service public pour le multi accueil situé bd Charles de Gaulle à Colombes.- Approbation de principe de la délégation de service public Monsieur METIAS 13 - Prix et Qualité du service public d'élimination des déchets de la Ville de Colombes -Rapports d'activités 2015 Madame VALLEE 14 - Reprise en régie des missions d'action sociale préalablement gérées par le COSE Monsieur PIQUE 15 - Transfert de la maîtrise d'ouvrage du Syndicat des Eaux de la Presqu'Ile de Gennevilliers vers la ville de Colombes, pour l'extension du réseau d'eau potable dans le cadre du raccordement des ilôts A2/B1 et B2 Page 2 sur 6

3 16 - Syndicat des Eaux de la Presqu'île de Gennevilliers -Rapport d'activité 2015 Monsieur HEMONET 17 - Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite de la passerelle de la gare des Vallées - convention financière entre SNCF Réseaux et les communes de Bois-Colombes, la Garenne-Colombes et Colombes **** 2 ème partie : Présentation par Madame le Maire Monsieur NICOT 18 - Demande de subvention en faveur du Contrat local d'éducation artistique (CLEA) auprès du Conseil départemental 19 - Demande de subvention en faveur du Patrimoine écrit auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Monsieur PIQUE 20 - Concours de maitrise d'œuvre organisés par la ville de Colombes Rémunération des personnes qualifiées intervenant dans le cadre des jurys Monsieur BOLUFER 21 - Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - Rapport d'activités 2015 Madame SAMAMA 22 - Délégation de service public du multi-accueil "les Alouettes" - Rapport d'activité Délégation de service public du multi-accueil "les Koalas" - Rapport d'activité 2015 Page 3 sur 6

4 Monsieur PIQUE 24 - Délégation de service public d'assainissement - Eau et Force Rapport d'activités Syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) - Rapport d'activités Délégation du service public pour la réalisation d'une chaufferie BIOMASSE pour la ZAC de la Marine - Rapport d'activités Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en ile de France (SIGEIF) - Rapport d'activités 2015 Monsieur CHAKER 28 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Colombes Jazz" 29 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Les amis de la Nature" 30 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Les amis du musée municipal d'art et d'histoire de Colombes" 31 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Annibal et ses Eléphants" 32 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "9.2 Styles" 33 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Colombes Natation" 34 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Centre Social et Culturel Europe" 35 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Centre Social et Culturel des Fossés-Jean" 36 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Centre Social et Culturel du Petit-Colombes" 37 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Etoile Sportive Colombienne Badminton" Page 4 sur 6

5 38 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Etoile Sportive Colombienne Boxing Club" 39 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Etoile Sportive Colombienne Football" 40 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Etoile Sportive Colombienne Handball" 41 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Loisirs Sportifs Olympiques de Colombes" 42 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture de Colombes" 43 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Théâtre du Peuplier Noir" 44 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Subaqua Club de Colombes" 45 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Tennis Club Amiot" 46 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "La note d'alceste" 47 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Athlétic Club de Colombes" 48 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "A Tre Voci" 49 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Big Band" 50 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Cave à théâtre" 51 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "Le temps de Vivre" Page 5 sur 6

6 52 - Subvention au titre du contrat de développement départemental à l'association "L'Avant Seine Théâtre de Colombes" 53 - Attribution d'une avance sur subvention 2017 aux associations conventionnées avec la ville. Monsieur PERROTEL 54 - Reversement au comité départemental des Hauts-De-Seine de la ligue contre le cancer des recettes perçues à l'occasion de la manifestation "Nager à contre cancer" du dimanche 3 avril Page 6 sur 6