Obenheim - arrondissement de Sélestat SATURNE
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- Christian Labonté
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1 Obenheim - arrondissement de Sélestat SATURNE
2 IDENTIFICATION N friche Adresse.. Rue du Daubensand Nom du propriétaire actuel.alsabail Privé /public.privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 9 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site Non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure...fabrication de machines-outils (fraises à bois) Classement au POS/PLU...UX2 Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès.oui La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain 27600m² Pollution.Non
3 BÂTI Espace bâti..oui Type...Bâtiment (habitat et professionnel) Nombre 3 Surface..1300m² Année de construction...entre 1948 et 1970 Etat du bâti..mauvais état Pollution.Non RECONVERSION Projet...Oui Quel domaine...hôtel d entreprises Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude... Maîtrise d ouvrage..communauté de communes du Rhin
4 Obenheim arrondissement de Sélestat EMTEC Gerstheim Obenheim Daubensand Rhinau
5 IDENTIFICATION N friche Adresse.. Rue du Daubensand Nom du propriétaire actuel. Liquidateur judiciaire Evelyne GALL-HENG Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon....4 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Cassettes vidéo et audio Classement au POS/PLU...UX2 Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Electricité Gaz. Assainissement Chemin de fer Voie navigable... ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès.oui La (les)quelle(s)..faible accessibilité (passage obligé par le village) LE TERRAIN Surface du terrain 90631m² Pollution.Non
6 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine et entrepôt Nombre....2 Surface 16322m² Année de construction...entre 1972 et 1998 Etat du bâti..dégradations diverses selon leur âge Pollution.Non RECONVERSION Projet...Oui Quel domaine...opérateur touristique? Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage..communauté de communes du Rhin
7 Rhinau arrondissement de Sélestat USINE Boofzheim Rhinau Friesenheim
8 IDENTIFICATION N friche Adresse...Rue de Boofzheim Nom du propriétaire actuel...famille Marc EHRHART Privé /public.privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site.....oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).stockage de machines de chantiers Activité antérieure Textile - armement Classement au POS/PLU..UXb Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.. Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.. Electricité Gaz.. Assainissement Chemin de fer.. Voie navigable... ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain. 10 ha Pollution
9 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre....1 Surface... Année de construction... Etat du bâti Bon état de la structure Pollution RECONVERSION Projet...Oui Quel domaine Culturel (intérêt architectural du bâti type «Bauhaus») ou service public Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
10 Bourgheim arrondissement de Sélestat Heywang Goxwiller Valff Bourgheim Gertwiller Zellwiller
11 IDENTIFICATION N friche Adresse Rue Edgar Heywang Nom du propriétaire actuel......sci du Moulin Privé /public privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure Fabrication de machines agricoles Classement au POS/PLU...UX et IAUX2 Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès. Oui La (les)quelle(s).. Accès des poids lourds LE TERRAIN Surface du terrain ha Pollution Oui
12 BÂTI Espace bâti......oui Type..... Usine Nombre..11 Surface... Année de construction...entre 1945 et 1970 Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Oui RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine. Activité économique Modification du POS.. Oui, en cours Etude de faisabilité. Non Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage. Privée
13 Marckolsheim arrondissement de Sélestat AUTO CONCEPT Ohnenheim Elsenheim Marckolsheim Marckolsheim
14 IDENTIFICATION N friche Adresse rue Maginot Nom du propriétaire actuel...jacques BIGART Privé /public.privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site....non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure Accessoires automobiles Classement au POS/PLU.UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement... Oui Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain ares Pollution
15 BÂTI Espace bâti..oui Type... Nombre 1 Surface m² Année de construction Etat du bâti Pollution RECONVERSION Projet......Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
16 Dambach la Ville arrondissement de Sélestat TCA La Bonal Dambach-la-Ville
17 IDENTIFICATION N friche Adresse...Route Départementale 422 Nom du propriétaire actuel..m. BALGUERIE Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 5 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure. Teinturerie Classement au POS/PLU UXb Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux communal 10,74 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux communal 10,48 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain ,32 ha Pollution. Oui (traces de chrome)
18 BÂTI Espace bâti..oui Type. Usine, hall de stockage, maison d habitation, bassins Nombre 4 Surface m² Année de construction...entre 1914 et 1970 Etat du bâti......mauvais Pollution.. Ne sait pas (présence possible d amiante) RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
19 Obernai arrondissement de Sélestat ZAEGEL HELD Bœrsch Bischoffsheim Obernai Niedernai Bernardswiller
20 IDENTIFICATION N friche Adresse rue du Général Leclerc Nom du propriétaire actuel.. Société Zaegel Held Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 5 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Société Zaegel Held (stockage) Activité antérieure.. Matériel de chauffage et conditionnement Classement au POS/PLU UX Utilisations interdites par le POS/PLU Habitat Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...6,52 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 9,99 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain....3,7 ha Pollution. Oui (métaux)
21 BÂTI Espace bâti..oui Type Bureau, halls et ancienne menuiserie Nombre... 3 Surface Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti......moyen Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
22 Villé arrondissement de Sélestat Filature et Tissage de Villé Albé Saint-Martin Villé Triembach-au-Val Bassemberg Neuve-Église Saint-Maurice Breitenau
23 IDENTIFICATION N friche Adresse......Rue Ungersberg Nom du propriétaire actuel.. M. BIGART Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 6 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Filature Classement au POS/PLU UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti..... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain ha Pollution.. Oui
24 BÂTI Espace bâti..oui Type. Usine Nombre.....Une dizaine Surface Année de construction... Etat du bâti......moyen Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
25 Herbsheim arrondissement de Sélestat WEGWEIN
26 IDENTIFICATION N friche Adresse......Route de Boofzheim Nom du propriétaire actuel.... Jean-Pierre Sittler Privé /public...privé Type de friche.....industrielle et commerciale Date précise d abandon 6 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Commerce et mise aux normes de bus Classement au POS/PLU UX Utilisations interdites par le POS/PLU Hôtels, caravaning, dancing et nouveaux commerces Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...9,13 % Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti ,42 % Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz....Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Non
27 BÂTI Espace bâti..oui Type... Hall Nombre... 3 Surface m² Année de construction....après 1970 Etat du bâti......moyen Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
28 Huttenheim arrondissement de Sélestat ANCIEN SITE ERGE Benfeld Huttenheim
29 IDENTIFICATION N friche Adresse Rue du Travail Nom du propriétaire actuel..... SCI Néron Privé /public...privé Type de friche industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé.. 1/10 Nom de la (des) entreprise(s) Batiloc Activité antérieure... Construction (baraque, bureaux, maisons modulables) Classement au POS/PLU......NA2 Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes....oui Lesquelles..Canaux, cours d eau domaniaux : droit d usage de l eau pour turbines FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,18 % Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti... 11,97 % Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz....Oui Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable....oui ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Oui
30 BÂTI Espace bâti..oui Type... Nombre... 5 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti...mauvais Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
31 Sundhouse arrondissement de Sélestat USINE SARAP
32 IDENTIFICATION N friche Adresse Rue De la Potence Nom du propriétaire actuel.... Bruno Moioli Privé /public...privé Type de friche industrielle Date précise d abandon.. 11 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé..... Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure Filature, puis moulage plastique/résine Classement au POS/PLU......UAb Utilisations interdites par le POS/PLU Nouvelle activité incompatible avec la zone Présence de servitudes......non Lesquelles... FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz....Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution. Non
33 BÂTI Espace bâti..oui Type..... Usine Nombre... 1 Surface m² Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti...bon Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
34 Ebersmunster arrondissement de Sélestat ANCIENNE MALTERIE Kogenheim Ebersmunster Ebersheim
35 IDENTIFICATION N friche Adresse , rue du Couvent Nom du propriétaire actuel. Malteries franco-belges Soufflet Privé /public...privé Type de friche industrielle Date précise d abandon ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé..... Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure Malterie Classement au POS/PLU......Pas de POS Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes..... Lesquelles... FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti..... Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz Assainissement..... Chemin de fer..... Non Voie navigable... Non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès. Oui La (les)quelle(s)... Centre du village LE TERRAIN Surface du terrain ares Pollution.. Ne sait pas
36 BÂTI Espace bâti..oui Type..... Usine Nombre... 1 Surface... Année de construction... Etat du bâti... Pollution..... Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine.... Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
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