RÉGION NORD-PAS DE CALAIS

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1 RÉGION NORD-PAS DE CALAIS CONSEIL RÉGIONAL BUDGET PRIMITIF POUR 2011 PRÉSENTÉ PAR M.DANIEL PERCHERON PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL SUR RAPPORT DE M. BERNARD ROMAN PREMIER VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL CHARGÉ DES FINANCES, DU PERSONNEL, DE L ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE LA COMMUNICATION DOCUMENT BUDGÉTAIRE ET ANNEXES SÉANCE PLÉNIÈRE DES 15, 16, 17, 18 DÉCEMBRE 2010

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3 REPUBLIQUE FRANCAISE REGION NORD-PAS DE CALAIS POSTE COMPTABLE DE : PAIERIE REGIONALE NORD - PAS DE CALAIS M71 BUDGET PRIMITIF voté par fonction ANNEE

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5 SOMMAIRE Page Page 7 I - Informations générales IV - ANNEXES joint sans objet Informations statistiques et fiscales Liste des organismes dans lesquels la région a pris un 95 engagement financier * 11 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées 177 Éléments du bilan - État de la dette * 187 Éléments du bilan - État des immobilisations * 27 II - Présentation générale du budget 193 Éléments du bilan - Prêts * 29 Vue d'ensemble du budget 199 Éléments du bilan - État des provisions * Budget - Récapitulation par groupes fonctionnels 203 Éléments du bilan - État de répartition des charges * Équilibre financier du budget 207 Éléments du bilan - État des méthodes utilisées * Balance générale du budget 211 État des engagements donnés - des engagements reçus * 219 Détail des opérations pour compte de tiers * 223 État des recettes grevées d'une affectation spéciale * 227 Services ferroviaires régionaux de voyageurs * 37 III - Vote du budget 247 État du personnel * 41 A - Section d'investissement 253 Liste des organismes de regroupements * 43 Vue d'ensemble 257 Subventions versées par la région dans le cadre du vote du budget * Opérations ventilées 261 Liste des établissements publics créés. * Opérations non ventilées 265 Liste des services individualisés dans un budget annexe * Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe * Opérations sans réalisation B - Section de fonctionnement 273 Décisions en matière de taux de contributions directes * 65 Vue d'ensemble Signatures * Opérations ventilées Opérations non ventilées Opérations sans réalisation 277 V -Lexique * 283 VI -Moyens alloués aux groupes politiques * VII -Tableau des emplois * La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tableaux à mettre en vis-à-vis. Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies

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7 INFORMATIONS GENERALES

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9 I - INFORMATIONS GENERALES 1 - INFORMATIONS STATISTIQUES ET FISCALES 1 INFORMATIONS STATISTIQUES Valeurs INFORMATIONS FINANCIERES - RATIOS - Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE.) ,00 1. Dépenses réelles de fonctionnement / population 309,75 Population fictive 2. Produit des impositions directes / population 57,32 Longueur de la voirie régionale (en km) 3. Recettes réelles de fonctionnement / population 363,28 Nombre d'organismes de coopération auxquels participe Dépenses d'équipement brut / population 156,02 la région 5. Encours de la dette / population 409,09 Nombre de mètres carrés de surface utile de bâtiments 6. Dotation globale de fonctionnement / population 87,98 7. Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0,19 8. Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal 9. Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel de 0,92 la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement 10. Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0, Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 1,13 INFORMATIONS FISCALES (N-2) Potentiel fiscal / habitant défini par l'article L. Région Pour mémoire, la moyenne nationale du CGCT (1) Voir l'article L du code général des collectivités territoriales. Etabli sur la base de la fiche de répartition de D.G.F. de l'exercice N-1, sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux) Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies I

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11 PRESENTATION CONSOLIDEE PAR PROGRAMME DES AP ET DES AE VOTEES

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13 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) AGR90901 AGRICULTURE , , AMT90501 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE , , AMT90502 RENOUVELLEMENT URBAIN , , AMT90503 POLITIQUE DE LA VILLE , , AMT90504 PAYS ET PARCS NATURELS REGIONAUX , , APP90101 INVESTISSEMENT CFA , , APP90102 CONTRAT OBJECTIF ET MOYENS - FNDA , , DAE90907 INNOVATION COMPETITIVITE DES ENTREPRISES , DAE90908 CREATION D'ACTIVITES ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES , , , DCU90304 ART ET CULTURE , , DCU90305 PATRIMOINE MATERIEL ET IMMATERIEL , , DDP90801 PORT DE BOULOGNE , ,

14 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) DDP90802 PORT DE CALAIS , , DDP90803 DEPENSES COMMUNES BOULOGNE CALAIS , , DFP90101 MODERNISATION DE L'APPAREIL REGIONAL DE FORMATION , , EDI90501 RESEAUX INFRASTRUCTURES ET SERVICES , , EDI90502 TIC ET TERRITOIRES , , EDI90503 ACTIONS TRANSVERSALES , , ENV90701 TRAME VERTE ET BLEUE , , ENV90703 PLAN CLIMAT , , ENV90708 COOPERATION DECENTRALISEE , , GPR90205 LEARNING CENTER ARCHEOLOGIE , , GPR90206 LEARNING CENTER INNOVATION POLE COMPETIVITE , , GPR90301 LOUVRE LENS BUDGET COMPLEMENTAIRE , ,

15 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) GPR90902 EGID , , GPR90903 PASTEUR , , LYC90201 LYCEES PUBLICS , , LYC90202 LYCEES PRIVES , , LYC90203 CITES MIXTES - INVESTISSEMENT , , LYC90205 LYCEES PUBLICS SUBVENTION , , LYC90206 LYCEES HORTICOLES , , MER90901 PECHE , , PAT90001 PATRIMOINE ADMINISTRATION GENERALE , , PAT90101 PATRIMOINE APPRENTISSAGE , , PAT90301 PATRIMOINE CULTURE , , PAT90303 PATRIMOINE SPORTS , ,

16 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) PAT90401 PATRIMOINE PREVENTION SANTE , , PAT90901 PATRIMOINE RECHERCHE , , PAT90902 PATRIMOINE TOURISME , , PAT90903 PATRIMOINE AGRICULTURE PECHE , , RCI90001 ACCORDS COOPERATION ET PARTENARIATS INTERNATIONAUX , , RCI90002 APPELS A PROJET , , REC90901 SOUTIEN RECHERCHE REGIONALE , , REC90902 POLES D'EXCELLENCE , , REC90903 POLE REGIONAL D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR , , REC90905 PROGRAMMES REGIONAUX PRIORITAIRES , , REC90907 OPERATIONS IMMOBILIERES , , SAN90405 PLAN CANCER , ,

17 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) SAN90406 SANTE ET TERRITOIRE , , SPO90301 GRANDS EQUIPEMENTS , , SPO90302 EQUIPEMENTS D'INTERET REGIONAL , , SPO90303 EQUIPEMENTS INTERCOMMUNAUX , , SPO90304 LIGUES , , SUP90202 CONSTRUCTIONS UNIVERSITAIRES , , TOU90901 TOURISME , , TRP90801 EQUIPEMENTS ROUTIERS , , TRP90804 VOLET FLUVIAL , , TRP90805 VOLET FERROVIAIRE , , TRP90806 VOLET LOGISTIQUE , , TVR90001 TELEVISION REGIONALE , ,

18 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AP Libellé de l'ap Chapitre(s) AP votées (1) TOTAL ,00 "AP de dépenses imprévues" (2) 950 0,00 TOTAL GENERAL ,

19 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) AGR93901 AGRICULTURE , , AMT93501 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE , , AMT93502 RENOUVELLEMENT URBAIN , , AMT93503 POLITIQUE DE LA VILLE , , AMT93504 PAYS ET PARCS NATURELS REGIONAUX , , AMT93505 EURALENS , , APP93102 CFA , , APP93104 ENTREPRISES , , APP93105 CONTRAT OBJECTIF ET MOYENS - FNDA , , APP93199 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , DAE93907 INNOVATION COMPETITIVITE DES ENTREPRISES , DAE93908 CREATION D'ACTIVITES ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES , , ,

20 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) DAE93909 MISSION DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL , , DCU93303 LOUVRE LENS , , DCU93304 ART ET CULTURE , , DCU93305 PATRIMOINE MATERIEL ET IMMATERIEL , DCU93306 OPERATIONS D'INITIATIVE REGIONALE ET ACTIONS TRANSVERSALES , , , DCU93310 FONCTIONNEMENT DU LOUVRE LENS , , DCU93311 MINEURS DU MONDE , , DCU93399 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , DCU93599 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , DDP93801 PORT DE BOULOGNE , , DDP93802 PORT DE CALAIS , , DDP93803 DEPENSES COMMUNES BOULOGNE ET CALAIS , ,

21 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) DDP93899 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , DFP93101 DROIT A LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE , , DFP93102 ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES REGIONALES , , DFP93103 FORMATION DES SECTEURS SANTE ET SOCIAL , , DFP93104 MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES PUBLICS , , EDI93501 RESEAUX INFRASTRUCTURES ET SERVICES , , EDI93502 TIC ET TERRITOIRES , , EDI93503 ACTIONS TRANSVERSALES , EDI93504 SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS REGIONALES ET NATIONALES. PROJETS EUROPEENS , , , ENV93701 TRAME VERTE ET BLEUE , , ENV93702 STRATEGIE REGIONALE D'ECO-CITOYENNETE , , ENV93703 PLAN CLIMAT , ,

22 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) ENV93708 COOPERATION DECENTRALISEE , , LYC93201 SERVICES COMMUNS , , LYC93202 LYCEES PUBLICS , , LYC93203 LYCEES PRIVES , , LYC93204 CITES MIXTES , , LYC93205 AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES-ANNEXES , , LYC93206 LYCEES AGRICOLES PUBLICS , , LYC93207 LYCEES PUBLICS MAINTENANCE PATRIMONIA , , LYC93299 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , MER93901 PECHE , , PAS93501 CITOYENNETE , , PAS93502 CONSOMMATION , ,

23 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) PAS93503 POLITIQUE DE LA VILLE , , PAS93504 AIDE AUX PROJETS DES JEUNES , , PAS93505 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE , , RCI93001 ACCORDS PARTENARIATS INTERNATIONAUX , , RCI93002 APPELS A PROJETS , , RCI93003 SENSIBILISATION A INTERNATIONAL ET EDUCATION DVP , , RCI93004 PROJETS DE SOLIDARITE , , RCI93005 BILVHAX , , REC93901 SOUTIEN RECHERCHE REGIONALE , , REC93902 POLES D'EXCELLENCE , , REC93903 POLE REGIONAL D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR , , REC93904 TRANSFORMATION SOCIALE ET ECOLOGIQUE , ,

24 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) REC93905 PROGRAMMES REGIONAUX PRIORITAIRES , , REC93907 ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES , , SAN93404 PLAN CANCER , , SAN93405 PREVENTION SANTE ENVIRONNEMENT , , SAN93406 SANTE ET TERRITOIRE , , SAN93407 COOPERATION DECENTRALISEE , , SFS93901 SUBVENTION FONCTIONNEMENT SYNDICATS , , SPO93301 CADRAGE GENERAL , , SPO93302 FORMATION EMPLOI , , SPO93303 ANIMATION TERRITOIRE REGIONAL , , SPO93304 ACCOMPAGNEMENT MILIEU SPORTIF , , SPO93399 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , ,

25 I bis - Présentation consolidée par programme des AP et des AE votées I bis PRESENTATION DES AE Libellé de l'ae Chapitre(s) AE votées (1) SUP93201 PROGRAMMES ETUDIANTS , , SUP93205 POLE REGIONAL ENSEIGNEMENT SUPERIEUR , , SUP93206 TRANSFORMATION SOCIALE ET ECOLOGIQUE , , SUP93207 DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT , , SUP93299 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , TOU93901 TOURISME , , TRP93802 TRANSPORTS EN COMMUN DE VOYAGEURS , , TRP93803 SERVICE COMMUN , , TRP93804 AUTRES TRANSPORTS , , TRP93899 AFFECTATIONS DE TRANSPOSITION , , TVR93001 TELEVISION REGIONALE , ,00 TOTAL ,00 "AE de dépenses imprévues" (2) 952 0,00 TOTAL GENERAL ,00 (1) Il s'agit des AP et AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne des AP et AE relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP et AE modifiant un stock d'ap ou AE existant. (2) Le conseil régional peut voter des AP/AE de "dépenses imprévues". Leur montant est limité à 2% des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d'exercice, ces AP/AE sont automatiquement annulées si elles n'ont pas été mobilisées

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27 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET - Vue d ensemble du budget, - Récapitulation par groupes fonctionnels - Equilibre financier du budget : - Investissement - Fonctionnement - Balance générale du budget : - Dépenses - Recettes

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29 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE DU BUDGET II TOTAL DU BUDGET TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES , , , ,00 TOTAL DU BUDGET , ,00 VENTILATION DES OPERATIONS REELLES ET D'ORDRE DU BUDGET TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES REELLES (1) ORDRE REELLES (1) ORDRE SECTION D'INVESTISSEMENT , , , ,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT , , , ,00 BUDGET , , , ,00 (1) Aux dépenses et recettes réelles sont assimilées les opérations mixtes, constituées principalement des provisions et reprises sur provisions

30 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II 1 - BUDGET - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 POUR INFORMATION SECTION Pour mémoire budget précédent(1) Propositions nouvelles du Président Vote du Conseil Régional DONT DEPENSES IMPREVUES DONT NON VENTILE DONT 0 SERVICES GENERAUX (sauf 01) AP VOTEES , , ,00 0, ,00 AE VOTEES , , ,00 0, ,00 DEPENSES D'INVESTISSEMENT , , , , ,00 90 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 - en AP/CP , , , ,00 - hors AP/CP , , , ,00 - Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES , , , ,00 RECETTES D'INVESTISSEMENT , , , , ,00 90 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 - Recettes affectées , , , ,00 - Financement par le tiers de l'opération confiée à la région 0,00 0,00 0,00 0,00 92 OPERATIONS NON VENTILEES , , , , Produit des cessions d'immobilisations 0, , , , Virement de la section de fonctionnement , , , ,00 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT , , , , ,00 93 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 - en AE/CP , , , ,00 - hors AE/CP , , , ,00 94 OPERATIONS NON VENTILEES , , , , Virement à la section d'investissement , , , ,00 RECETTES DE FONCTIONNEMENT , , , , ,00 93 OPERATIONS VENTILEES , , , ,00 94 OPERATIONS NON VENTILEES , , , ,

31 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II 1 - BUDGET - RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS 1 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 2 ENSEIGNEMENT 3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 4 SANTE ET ACTION SOCIALE 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES 6 FONCTION EN RESERVE 7 ENVIRONNEMENT 8 TRANSPORTS 9 ACTION ECONOMIQUE , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0,00 0, , , ,00 0, , ,00 0,00 0,00 0, , , ,00 0, , ,00 0,00 0,00 0, , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,00 0, , , ,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent

32 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET (A - INVESTISSEMENT) 2 - A SECTION D'INVESTISSEMENT OPERATIONS REELLES CHAPITRES DEPENSES RECETTES 90 Opérations ventilées , , Services généraux , , Formation professionnelle et apprentissage ,00 0, Enseignement , , Culture, sports et loisirs , , Santé et action sociale ,00 0, Aménagement des territoires ,00 0, Fonction en réserve 0,00 0, Environnement , , Transports , , Action économique , ,00 92 Opérations non ventilées , , Taxes non affectées 0,00 0, Dotations et participations non affectées 0, , Dettes et autres opérations financières , , Produit des cessions d'immobilisations ,00 TOTAL , ,00 OPERATIONS D'ORDRE 925 Opérations patrimoniales (à l'intérieur de la section) , , Transferts entre section , , Virement de la section de fonctionnement ,00 TOTAL , ,00 AUTOFINANCEMENT DE L'EXERCICE = R( )-D926 : ,00 TOTAL DE LA SECTION , ,00 II

33 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 2 - EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET (B - FONCTIONNEMENT) 2 - B SECTION DE FONCTIONNEMENT OPERATIONS REELLES ET MIXTES CHAPITRES DEPENSES RECETTES 93 Opérations ventilées , , Services généraux , , Formation professionnelle et apprentissage , , Enseignement , , Culture, sports et loisirs , , Santé et action sociale ,00 0, Aménagement des territoires ,00 0, Fonction en réserve 0,00 0, Environnement , , Transports , , Action économique ,00 0,00 94 Services communs non ventilés , , Impositions directes 0, , Autres impôts et taxes , , Dotations et participations non affectées 0, , Opérations financières , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus ,00 0, Dotations aux provisions 0,00 0,00 TOTAL HORS CHARGES TRANSFEREES , ,00 OPERATIONS D'ORDRE 946 Transferts entre sections , , Virement à la section d'investissement ,00 TOTAL , ,00 AUTOFINANCEMENT DEGAGE = D( )-R946 : ,00 II TOTAL DE LA SECTION , ,

34 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 3 - BALANCE GENERALE (DEPENSES) 3 DEPENSES INVESTISSEMENT Pour mémoire budget précédent(1) Propositions nouvelles du Président (2) Crédits votés pour l'exercice Dépenses d'investissement - Total , , ,00 Sous total des opérations réelles , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement ,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées , , ,00 20 Immobilisations incorporelles (hors c/204) , , , Subventions d'équipement versées , , ,00 21 Immobilisations corporelles , , ,00 23 Immobilisations en cours , , ,00 Chapitres opérations d'équipement (total) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées à des participations ,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières , , ,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Opérations patrimoniales , , , Transferts entre les sections , , ,00 Solde d'exécution reporté FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget précédent(1) Propositions nouvelles du Président (2) Crédits votés pour l'exercice Dépenses de fonctionnement - Total , , ,00 Sous total des opérations réelles et mixtes , , , Charges à caractère général , , , Charges de personnel et frais assimilés , , , Atténuation de produits , , ,00 65 Autres charges d'activité , , , Frais de fonctionnement des groupes d'élus , , ,00 66 Charges financières , , ,00 67 Charges exceptionnelles , , , Provisions et autres opérations mixtes 0,00 0,00 0,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Transferts entre les sections , , , Virement à la section d'investissement , , ,00 Solde d'exécution reporté (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent (2) Propositions formulées par le Président pour l'exercice n II

35 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 3 - BALANCE GENERALE DU BUDGET 3 RECETTES INVESTISSEMENT Pour mémoire budget précédent Propositions nouvelles du (2) Président (3) Crédits votés pour l'exercice Recettes d'investissement - Total , , ,00 Sous total des opérations réelles , , ,00 10 Dotations, fonds divers et réserves , , ,00 13 Subventions d'investissement , , ,00 16 Emprunts et dettes assimilées , , ,00 20 Immobilisations incorporelles (hors c/204) (1) 0,00 0,00 0, Subventions d'équipements versées (1) ,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (1) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (1) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières , , ,00 45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0, Produit des cessions d'immobilisations 0, , ,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Opérations patrimoniales , , , Transferts entre les sections , , , Virement de la section de fonctionnement , , ,00 Excédent de fonctionnement capitalisé FONCTIONNEMENT Pour mémoire budget précédent Propositions nouvelles du (2) Président (3) Crédits votés pour l'exercice Recettes de fonctionnement - Total , , ,00 Sous total des opérations réelles et mixtes , , ,00 70 Produit des services, du domaine et ventes diverses , , , Contributions directes , , ,00 73 Impôts et taxes (hors c/731) , , ,00 74 Dotations, participations et subventions , , ,00 75 Autres produits de gestion courante , , ,00 76 Produits financiers , , ,00 77 Produits exceptionnels , , , Atténuation de charges , , , Provisions et autres opérations mixtes 0,00 0,00 0,00 Autres 0,00 0,00 0,00 Sous total des opérations d'ordre , , , Transferts entre les sections , , ,00 Solde d'exécution reporté (1) Exceptionnellement, les comptes 20, 21,22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (2) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent (3) Propositions formulées par le Président pour l'exercice n II

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37 VOTE DU BUDGET

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39 III - VOTE DU BUDGET III I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget (crédits de paiement afférents à une AP/AE ou crédits de paiement hors AP/AE) : - au niveau (1) : du chapitre pour la section d'investissement; - au niveau (1) : du chapitre pour la section de fonctionnement. - avec (sans) vote formel sur chacun des chapitres. (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : sans objet II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre. III - L'assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : 3 % des dépenses réelles de chaque section IV - En l'absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V - La comparaison s'effectue par rapport au budget : - primitif de l'exercice précédent - cumulé de l'exercice précédent (BP+BS+DM) (2) (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article" (2) Rayer la mention inutile (3) Dans la limité de 7,5% des dépenses réelles de la section

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41 A - SECTION D INVESTISSEMENT

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43 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE III A Vote du Conseil régional sur les AP lors de la séance budgétaire Vote du Conseil régional sur les crédits de l'exercice (1) Chapitres LIBELLES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES Groupe 90 Opérations ventilées , , , Services généraux , , , Formation professionnelle et apprentissage , ,00 0, Enseignement , , , Culture, sport et loisirs , , , Santé et action sociale , ,00 0, Aménagement des territoires , ,00 0, Fonction en réserve 0,00 0,00 0, Environnement , , , Transports , , , Action économique , , ,00 Groupe 92 Opérations non ventilées , , Taxes non affectées 0,00 0, Dotations et participations non affectées 0, , Dettes et autres opérations financières , , Opérations patrimoniales , , Transferts entre sections , , Dépenses imprévues 0, Virement de la section de fonctionnement , Produit des cessions d'immobilisations ,00 TOTAL des groupes fonctionnels , , ,00 Solde d'exécution reporté Excédent de fonctionnement capitalisé TOTAL (1) Il s'agit des crédits de paiements afférents à l'ensemble des autorisations de programmes votées antérieurement et lors de la séance budgétaire ainsi que des crédits annuel hors AP

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45 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 900 Article/ compte par nature (1) Libellé CHAPITRE SERVICES GENERAUX AP = ,00 20 Adm. générale de la collectivité Personnel non Autres moyens ventilé généraux 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 Hors AP-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'op. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , Concessions et droits similaires, brevets, licences, , ,00 marques 213 Constructions , , Installations, matériel et outillage techniques , , Autres immobilisations corporelles , , , Immobilisations corporelles en cours , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement non transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

46 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 901 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du conseil Régional 0, , ,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, , ,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'op. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , ,00 0, , Subventions d'équipement versées , , , Immobilisations corporelles en cours , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

47 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 902 CHAPITRE ENSEIGNEMENT AP = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 0,00 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0,00 0,00 0, , , , ,00 0,00 0, , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , Autres immobilisations corporelles , , Immobilisations corporelles en cours , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Subventions d'équipement transférables , , Fonds affectés à l'équipement transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

48 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 903 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS AP = , Culture TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, , , , ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , ,00 0,00 0, , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , Immobilisations corporelles en cours , , , , , Prêts , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement transférables , , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

49 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 904 CHAPITRE SANTE ET ACTION SOCIALE AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Santé 2 Action sociale 7 Sécurité alimentaire TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du conseil Régional 0, ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'op. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement versées , , Immobilisations corporelles en cours , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

50 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 905 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (Logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, , , , ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , ,00 0, ,00 0,00 0, , Subventions d'équipement versées , , , , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

51 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 906 CHAPITRE FONCTION RESERVEE AP = 0,00 Article/ compte par nature (1) Libellé TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 Hors AP-CP 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 Recettes affectées 0,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0,00 RECETTES 0,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

52 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 907 CHAPITRE ENVIRONNEMENT AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des déchets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 8 Environnement Autres actions en des faveur de infrastructures de l'environnement transport TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0, ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Recettes affectées 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , Subventions d'équipement versées , , , , ,00 RECETTES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Subventions d'équipement transférables , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

53 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 908 CHAPITRE TRANSPORTS AP = , Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0, , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 0, , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE (restes à réaliser + éléments nouvellement votés) DEPENSES 0,00 0, , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, Frais d'études, de recherche et de développement 204 Subventions d'équipement versées , , , , Installations, matériel et outillage techniques 218 Autres immobilisations corporelles 231 Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes versés sur commandes 238 d'immobilisations c RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, Dotations et fonds globalisés d'investissement 131 Subventions d'équipement transférables 274 Prêts POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

54 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 908 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , , ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Recettes affectées 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE (restes à réaliser + éléments nouvellement votés) DEPENSES ,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , , , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , Installations, matériel et outillage techniques , , Autres immobilisations corporelles , , Immobilisations corporelles en cours , , ,00 Avances et acomptes versés sur commandes , ,00 d'immobilisations c RECETTES 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , Dotations et fonds globalisés d'investissement , , Subventions d'équipement transférables , , Prêts , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES

55 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 90 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III A 909 CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE AP = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 Tourisme et thermalisme TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES D'EQUIPEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0, , , , , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP 0,00 0, , , , , ,00 Hors AP-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Op. pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AUX EQUIPEMENTS Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Recettes affectées 0, ,00 0,00 0, ,00 0, ,00 Financement par le tiers de l'opération 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0,00 0, , , , , , Frais d'études, de recherche et de développement , , Subventions d'équipement versées , , , , , Immobilisations corporelles en cours , , , ,00 RECETTES 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , Prêts , , ,00 POUR INFORMATION : EMPRUNTS AFFECTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

56 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 921 A 922 Article / compte par nature Libellé CHAPITRE TAXES Vote du Conseil Régional DEPENSES RECETTES CHAPITRE DOTATIONS ET PARTICIPATIONS NON AFFECTEES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES (1) RECETTES , F.C.T.V.A ,00 (1) Reversement de dotations (trop perçu)

57 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 923 A 924 CHAPITRE DETTES ET AUTRES OPERATIONS FINANCIERES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Émissions privées , Emprunts en euros , Opérations afférentes à l'emprunt , Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré , Prêts au personnel ,00 RECETTES , Emprunts en euros , Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de tré , Prêts au personnel ,00 CHAPITRE 924 : NON UTILISE

58 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 925 CHAPITRE 925 : OPERATIONS PATRIMONIALES (1) Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES (2) , Bâtiments scolaires , Constructions ,00 RECETTES (2) , Communes et structures intercommunales , Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations ,00 (1) Intégrations et sorties d'actif - opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement (2) Les dépenses du chapitre sont égales aux recettes

59 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 926 CHAPITRE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES DE L'EXERCICE (1) ,00 Reprises sur autofinancement SUBVENTION D'EQUIPEMENT ETAT , Subventions d'équipement Départements , SUBVENTION D'EQUIPEMENT COMMUNES STRUCTURES INTERCOMMU , Subventions d'équipement FEDER , Subventions d'équipement autres , Dotation régionale d'équipement scolaire ,00 Charges transférées 2313 Constructions ,00 RECETTES DE L'EXERCICE (2) , Etat , Régions 7 660, Départements , Communes et structures intercommunales , Autres groupements de collectivités et EPL , SPIC , SNCF , SNCF , RFF , Organismes publics divers , Subventions d'équipement aux personnes de droit privé , Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses , Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits , Bâtiments administratifs ,

60 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT - 92 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III A 926 Article / compte par nature CHAPITRE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS Libellé Vote du Conseil Régional Bâtiments scolaires , Bâtiments culturels et sportifs , Autres bâtiments publics , Bâtiments publics 329, Matériel technique scolaire , Autre matériel technique , Bâtiments administratifs 462, Bâtiments scolaires , Bâtiments culturels et sportifs 171, Autres bâtiments publics , Autres matériels de transport , Matériel informatique scolaire , Autre matériel informatique , Matériel de bureau et mobilier scolaires , Autres matériels de bureau et mobiliers , Téléphonie , Autres ,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 946 en fonctionnement (2) Egales aux dépenses du chapitre 946 en fonctionnement

61 III - VOTE DU BUDGET A - SECTION D'INVESTISSEMENT 95 OPERATIONS SANS REALISATION III A 951 A954 RECETTES 951 Virement de la section de fonctionnement Vote du Conseil Régional ,00 RECETTES 954 Produit des cessions d'immobilisations Vote du Conseil Régional ,

62

63 B - SECTION DE FONCTIONNEMENT

64

65 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT VUE D'ENSEMBLE III B Chapitres Groupe 93 VUE D'ENSEMBLE Vote du Conseil régional sur les AE lors de la séance budgétaire Vote du Conseil régional sur les crédits de l'exercice (1) LIBELLES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES Opérations ventilées , , , Services généraux , , , Formation professionnelle et apprentissage , , , Enseignement , , , Culture, sports et loisirs , , , Santé et action sociale , ,00 0, Aménagement des territoires , ,00 0, Fonction en réserve 0,00 0,00 0, Environnement , , , Transports , , , Action économique , ,00 0,00 Groupe 94 Opérations non ventilées , , Impositions directes 0, , Autres impôts et taxes , , Dotations et participations non affectées 0, , Opérations financières , , Frais de fonctionnement dees groupes d'élus ,00 0, Dotations aux provisions 0,00 0, Transferts entre sections (autres que virement) , , Dépenses imprévues 0, Virement à la section d'investissement ,00 TOTAL des groupes fonctionnels , , ,00 Solde de fonctionnement reporté TOTAL (1) Il s'agit des crédits de paiements afférents à l'ensemble des autorisations d'engagement votées antérieurement et lors de la séance budgétaire ainsi que des crédits annuel hors AE

66 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 930 CHAPITRE SERVICES GENERAUX Vote AE = ,00 20 Adm. générale de la collectivité 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 Hors AE-CP , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0,00 0, ,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , ,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , Achats non stockés de matières et fournitures , , , , Achats de marchandises 2 350, , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , Locations , , , , Charges locatives et de copropriété , , Entretien et réparations , , , , Primes d'assurances , , Études et recherches , , , Divers , , , , Personnel extérieur au service , , Rémunérations d'intermédiaires et honoraires , , ,

67 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 930 CHAPITRE SERVICES GENERAUX Vote AE = ,00 20 Adm. générale de la collectivité 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales Publicité, publications, relations publiques Transports de biens et transports collectifs , , , , , , , , Déplacements et missions , , , Frais postaux et frais de télécommunications Services bancaires et assimilés , , , , , , Divers , , , , , , Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations , , (aut Autres impôts, taxes et versements assimilés , , (administration Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres , , ,00 organis 641 Rémunérations du personnel , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , Autres charges sociales , , Autres charges de personnel , , Indemnités de présence , , Indemnités et frais de formation des élus régionaux , , Participations , ,

68 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 930 CHAPITRE SERVICES GENERAUX Vote AE = ,00 20 Adm. générale de la collectivité 2 Administration générale 3 4 Actions interrégionales, européennes et internationales TOTAL DU Sécurité CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 201 Personnel non ventilé 202 Autres moyens généraux Conseil Régional Conseil économique et social régional Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement Autres organismes Actions interrégionales Actions européennes Actions relevant de la subvention globale Aide publique au développement Autres actions internationales 657 Subventions , , , , , Charges diverses de gestion courante 3 000, , Charges exceptionnelles sur opérations de gestion , , Titres annulés (sur exercices antérieurs) , , Autres charges exceptionnelles , ,00 RECETTES , ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , ,00 0, , , Rémunérations du personnel , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , Ventes de marchandises 500,00 500, Participations , , , , Revenus des immeubles , , Produits divers de gestion courante 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion (1) Détailler les comptes à trois chiffres , , , , ,

69 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 931 CHAPITRE FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Formation professionnelle 2 Apprentissage 3 Formation sanitaire et sociale TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, , , , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, , ,00 0, ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , , Contrats de prestations de services avec des entreprises , , Aides à la personne , , Contributions obligatoires , , Subventions , , , ,00 RECETTES 0, , ,00 0, , Participations , , Revenus des immeubles , ,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

70 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Vote AE = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional ,00 0,00 0, , , , ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP ,00 0,00 0, , , , ,00 0, , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES ,00 0,00 0, , , , ,00 0, , , Achats non stockés de matières et fournitures 7 500, , Locations , , Entretien et réparations , , , Primes d'assurances , , , Études et recherches , , Divers , , Rémunérations d'intermédiaires et honoraires ,00 500, , Publicité, publications, relations publiques , , Transports de biens et transports collectifs , , Déplacements et missions , , Divers , ,

71 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 932 CHAPITRE ENSEIGNEMENT Vote AE = , Enseignement du second degré TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs Enseignement du premier dégré 21 Collèges 22 Lycées publics 23 Lycées privés 24 Participations à des cités mixtes Enseignement supérieur Sécurité Autres services périscolaires et annexes Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (aut Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organis , , ,00 500, , , , Rémunérations du personnel , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance , , Autres charges sociales , , Autres charges de personnel , , Aides à la personne , , , Contributions obligatoires , , Subventions , , , , Charges exceptionnelles sur opérations de gestion , , Titres annulés (sur exercices antérieurs) , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Ventes de marchandises , , Compensations, attributions et autres participations , , Produits divers de gestion courante 3 000, , Autres produits exceptionnels , ,

72 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 933 CHAPITRE CULTURE, SPORTS ET LOISIRS Vote AE = , Culture TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 11 Enseignement artistique 12 Activités culturelles et artistiques 13 Patrimoine (bibliothèques, musées, monuments...) Sports Loisirs Sécurité DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP , , , , ,00 Hors AE-CP RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , , , Études et recherches , , Publicité, publications, relations publiques , , Participations , , Subventions , , , , ,00 RECETTES , , Participations , , Produits exceptionnels sur opérations de gestion , ,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

73 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 934 CHAPITRE SANTE ET ACTION SOCIALE Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Santé 2 Action sociale 7 Sécurité alimentaire TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0, ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0,00 0, ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0, , Divers , , Subventions , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

74 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 935 CHAPITRE AMENAGEMENT DES TERRITOIRES Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Politique de la ville 3 2 Espace rural et Agglomération et autres espaces de villes moyennes développement 4 Habitat (Logement) 5 Actions en faveur du littoral 6 Technologie de l'information et de la communication 7 Sécurité 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP , ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , ,00 0, ,00 0,00 0, ,00 0, , , Études et recherches , , , Participations , , Subventions , , , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

75 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 936 CHAPITRE FONCTION RESERVEE Vote AE = 0,00 Article/compte par nature (1) Libellé TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0,00 Hors AE-CP 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES RECETTES (1) Détailler les comptes à trois chiffres

76 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 937 CHAPITRE ENVIRONNEMENT Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Actions transversales 2 Traitements des déchets 3 Politique de l'air 4 Politique de l'eau 5 Politique de l'énergie 6 Patrimoine naturel 7 8 Environnement Autres actions en des faveur de infrastructures de l'environnement transport TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, , , Divers , , Subventions , , , ,00 RECETTES 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, , Participations , ,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

77 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 938 CHAPITRE TRANSPORTS Vote AE = , Transports en commun de voyageurs 2 Routes et voiries Article/ compte par nature (1) Libellé Services communs 10 Services communs 11 Transport ferroviaire régional de voyageurs 12 Gares et autres infrastructures ferroviaires 18 Autres transports en commun 21 Voirie nationale 22 Voirie régionale 23 Voirie départementale 24 Voirie communale 25 Sécurité routière DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , ,00 Dans le cadre d'une AP-CP , , , ,00 Hors AP-CP RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , , Achats non stockés de matières et fournitures 615 Entretien et réparations 617 Études et recherches , , Publicité, publications, relations publiques 628 Divers , , Participations , , Subventions , ,00 RECETTES , Participations , Revenus des immeubles (1) Détailler les comptes à trois chiffres

78 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 938 CHAPITRE TRANSPORTS Vote AE = ,00 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP , , , , ,00 Hors AE-CP , ,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional , ,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES , , , , , Achats non stockés de matières et fournitures , , Entretien et réparations , , Études et recherches , , , Publicité, publications, relations publiques , , Divers , Participations , , , Subventions , ,00 RECETTES , ,

79 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 938 CHAPITRE TRANSPORTS Vote AE = ,00 CHAPITRE TRANSPORTS (suite) 2 Routes et voiries 7 8 Autres transports TOTAL DU CHAPITRE Article/ compte par nature (1) Libellé 28 Autres liaisons Sécurité 81 Transports aériens 82 Transports maritimes 83 Transports fluviaux 84 Transports ferroviaires de marchandises 85 Liaisons multimodales 86 Insfrastructures portuaires et aéroportuaires 88 Autres 747 Participations , , Revenus des immeubles , ,

80 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 93 OPERATIONS VENTILEES Détail par articles - Présentation croisée III B 939 CHAPITRE ACTION ECONOMIQUE Vote AE = ,00 Article/ compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Interventions économiques tranversales 2 Recherche et innovation 3 Agriculture, pêche, agro-industrie 4 Industrie, artisanat, commerce et autres services 5 TOTAL DU CHAPITRE Tourisme et thermalisme DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0, , , , , , ,00 Dans le cadre d'une AE-CP 0, , , , , , ,00 Hors AE-CP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Vote du Conseil Régional 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 PRESENTATION CROISEE DEPENSES 0, , , , , , , Études et recherches , , , Subventions , , , , , ,00 RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (1) Détailler les comptes à trois chiffres

81 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 940 B 941 CHAPITRE IMPOSITIONS DIRECTES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES 0, Reversements conventionnels de fiscalité RECETTES , Contributions directes ,00 CHAPITRE AUTRES IMPOTS ET TAXES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Reversements obligatoires de fiscalité ,00 RECETTES , FNGIR , Taxe intérieure sur les produits pétroliers , Taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules , DCRTP ,

82 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 942 B 943 CHAPITRE DOTATIONS ET PARTICIPATIONS NON AFFECTEES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES 0,00 RECETTES , Contribution au développement de l'apprentissage , D.G.F. - Dotation forfaitaire , D.G.F. - Dotation de péréquation 7451 Dotation de décentralisation - Formation professionnelle con , Dotation fonds ntl developpement modernisation apprentissage , DGD , ETAT - COMPENSATION AU TITRE DE LA CONTRIBUTION ECONOMIQ , DOTATION POUR TRANSFERT DE COMPENSATION D EXONERATIONS ,00 CHAPITRE OPERATIONS FINANCIERES Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Intérêts réglés à l'échéance , Intérêts courus non échus , Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs , Services bancaires et assimilés ,00 RECETTES , Intérêts encaissés à l'échéance , Autres produits financiers ,00 (1) 661 et 76 uniquement servi en opérations réelles; le rattachement de fin d'exercice par mouvement d'ordre budgétaire figure au chapitre

83 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 944 B 945 CHAPITRE FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES , Frais de personnel , Matériel, équipement et fournitures ,00 RECETTES 0,00 CHAPITRE DOTATIONS AUX PROVISIONS (opérations semi-budgétaires) Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES Provisions: pour risques et charges de fonctionnement pour dépréciation des immob. incorp. et corp pour dépréciation des actifs circulants pour risques et charges financiers pour dépréciation des éléments financiers pour risques et charges exceptionnels pour dépréciation exceptionnelles RECETTES Reprises pour provisions: pour risques et charges de fonctionnement courant pour dépréciation des immob. incorp. et corp pour dépréciation des actifs circulants pour risques et charges financiers pour dépréciation des éléments financiers pour risques et charges exceptionnels pour dépréciation exceptionnelles

84 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT - 94 OPERATIONS NON VENTILEES Détail par articles III B 946 CHAPITRE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (A l'exclusion du virement à la section d'investissement) Article / compte par nature Libellé Vote du Conseil Régional DEPENSES (1) , Dotations aux amortissements des immobilisations incorporell ,00 RECETTES (2) ,00 Reprise sur autofinancement 6611 ICNE N-1 contrepassé sur emprunts 762 ICNE de l'exercice sur prêts accordés 7761 Moins-values de cessions reprises sur investissement 7768 Neutralisation des amortissements 777 Quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat ,00 Transfert de charges 722 Immobilisations corporelles ,00 (1) Egales aux recettes du chapitre 926 en investissement (2) Egales aux dépenses du chapitre 926 en investissement

85 III - VOTE DU BUDGET B - SECTION DE FONCTIONNEMENT 95 - DEPENSES SANS REALISATION III B 952 B 953 DEPENSES 953 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT Vote du Conseil Régional ,

86

87 ANNEXES

88

89 PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

90

91 IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES I - BUDGET PRINCIPAL SECTION Pour mémoire budget précédent (1) Vote du Conseil Régional sur les crédits de l'exercice INVESTISSEMENT DEPENSES , ,00 RECETTES , ,00 FONCTIONNEMENT DEPENSES , ,00 RECETTES , ,00 (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent

92 IV - ANNEXES PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES III - PRESENTATION AGREGEE SECTION Pour mémoire budget précédent (1) Vote du Conseil Régional sur les crédits de l'exercice INVESTISSEMENT TOTAL DES DEPENSES , ,00 TOTAL DES RECETTES , ,00 FONCTIONNEMENT TOTAL DES DEPENSES , ,00 TOTAL DES RECETTES , ,00 TOTAL GENERAL DES DEPENSES TOTAL GENERAL DES RECETTES (1) Voir Chap. III - Vote du Budget, pour la comparaison par rapport au budget précédent , , , ,

93 IV - ANNEXES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION ETAT DES METHODES UTILISEES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION Intitulé DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL B ,00 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporell ,00 Virement de section à section (D953=R951) ,00 Intitulé RECETTES D'INVESTISSEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL A ,00 Etat ,00 Régions ,00 Départements ,00 Communes et structures intercommunales ,00 Autres groupements de collectivités et EPL ,00 SPIC ,00 SNCF ,00 SNCF ,00 RFF ,00 Organismes publics divers ,00 Subventions d'équipement aux personnes de droit privé ,00 Subventions aux établissements scolaires pour leurs dépenses ,00 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits ,00 Bâtiments administratifs ,00 Bâtiments scolaires ,00 Bâtiments culturels et sportifs ,00 Autres bâtiments publics ,00 Bâtiments publics ,00 Matériel technique scolaire ,00 Autre matériel technique ,00 Bâtiments administratifs ,00 Bâtiments scolaires ,00 Bâtiments culturels et sportifs ,00 Autres bâtiments publics ,00 Autres matériels de transport ,

94 IV - ANNEXES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION ETAT DES METHODES UTILISEES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION Intitulé RECETTES D'INVESTISSEMENT (1) Matériel informatique scolaire ,00 Autre matériel informatique ,00 Matériel de bureau et mobilier scolaires ,00 Autres matériels de bureau et mobiliers ,00 Téléphonie ,00 Autres ,00 Virement de section à section (D953=R951) ,00 Intitulé DEPENSES D'INVESTISSEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL A ,00 SUBVENTION D'EQUIPEMENT ETAT ,00 Subventions d'équipement Départements ,00 SUBVENTION D'EQUIPEMENT COMMUNES STRUCTURES INTERCOMMUNALES ,00 Subventions d'équipement FEDER ,00 Subventions d'équipement autres ,00 Dotation régionale d'équipement scolaire ,00 Constructions ,00 Intitulé RECETTES DE FONCTIONNEMENT (1) Compte Prévisions TOTAL B ,00 Immobilisations corporelles ,00 Quote-part des subventions d'investissement transférées au ,00 (1) Les dépenses de fonctionnement (B1) sont égales aux recettes d'investissement en (A2); les dépenses d'investissement (A1) sont égales aux recettes de fonctionnement en (B2)

95 LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER

96

97 IV - ANNEXES LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA REGION A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L applicable à la région par renvoi de l'article L du CGCT) Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'hôtel de Région (1).Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. La nature de l'engagement (2) Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement Délégation de service public (3) 1 - Lignes de bus - Ligne Boulogne - Calais - Dunkerque 2 - Ports - Port de Calais : - Port de Boulogne : Société BCD CCI de Calais CCI de Boulogne Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de l'engagement Détention d'une part du capital Voir annexe sur les participations et les créances rattachées à des participations Garantie ou cautionnement d'un emprunt Voir annexe sur les emprunts garantis par la Région Subventions Voir liste ci-après Autres (1) Hôtel de région et autres lieux publics désignés par la région; (2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécution); (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie inréressée )

98 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville SNCF CAISSE CENTRALE , AVENUE CHARLES SAINT VENANT LILLE TRESORERIE GENERALE DU NORD , AV KENNEDY LILLE CEDEX COMMUNAUTE URBAINE LILLECOMMUNAUTE URBAINE , RUE DU BALLON LILLE CEDEX AFPA , , RUE JEANNE MAILLOTTE LILLE RFF RESEAU FERRE DE FRANCE , AVENUE DE FRANCE PARIS CEDEX 13 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU NORD , RUE INKERMANN LILLE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE , , RUE DU PLAT LILLE CHRU LILLE , AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE CEDEX GIP EDUCATION FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE , RUE DU GENERAL DE GAULLE LA MADELEINE CEDEX ORCHESTRE NATIONAL LILLE , , PLACE MENDES FRANCE LILLE CEDEX IRTS ASS REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL NORD PDC , RUE AMBROISE PARE BP LOOS CFPP CHAMBRE DES METIERS ET ARTISANAT DU , RUE DIDEROT ARRAS CEDEX REV ET SENS , PARC LES TERRES ROUGES EPERNAY BOUTIQUE GESTION ESPACE , RUE DES BUISSES LILLE DE VALENCIENNES CENTRE HOSPITALIER , AVENUE DESANDROVINS VALENCIENNES BTP CFA NORD PAS DE CALAIS , AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX CEDEX 1 FORMASUP , PARC DES MOULINS VILLENEUVE D'ASCQ CNRS ESP RECHERCHE INNOVATION , RUE DES CANONNIERS LILLE UNIVERSITE VALENCIENNES , LE MONT HOUY VALENCIENNES CEDEX 9 COMITE REGIONAL TOURISMENORD PAS DE CALAIS , , PLACE MENDES FRANCE LILLE INSTITUT DE GENECH CULTURE , RUE DE LA LIBERATION GENECH SEM TELES NORD PAS DE CALAIS ,74 6 PLACE MENDES FRANCE LILLE CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE , AVENUE HERBEAUX BP DUNKERQUE CEDEX CRRP , IMMEUBLE LE VENDOME LILLE UNIVERSITE DU LITTORAL DUNKERQUE CALAIS , , PLACE DE L'YSER DUNKERQUE CEDEX SAINT PHILIBERT CENTRE HOSPITALIER , RUE DU GRAND BUT LOMME HAUTMONT , HOTEL DE VILLE HAUTMONT DUNKERQUE GRAND LITTORALCOMMUNAUTE URBAINE , PERTUIS DE LA MARINE BP DUNKERQUE CEDEX 1 CENTRE HOSPITALIER ARRAS , , AVENUE CHURCHILL SAC POSTAL ARRAS ARF EES , , RUE HALEVY LILLE CRRAV , , RUE EDGAR QUINET TOURCOING IFSI INSTITUT FORMATION SOINS INFIRMIERS , RUE JACQUES MONOD BP BOULOGNE SUR MER CEDEX HOPITAL DE MONTREUIL SURMER , BP RANG DU FLIERS LILLE , HOTEL DE VILLE LILLE INSTITUT PROFESSIONNEL SAINT LOUIS , , AVENUE MARC SANGNIER ARMENTIERES DE ROUBAIX CENTRE HOSPITALIER , RUE DE BARBIEUX ROUBAIX CEDEX 1 CCI DE VALENCIENNES , AVENUE HENRI MATISSE AULNOYE LEZ VALENCIENNES CRCI NORD PAS DE CALAIS , PALAIS DE LA BOURSE LILLE SUDES , CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D'ASCQ DE SAMBRE AVESNOIS CENTRE HOSPITALIER , BD PASTEUR MAUBEUGE CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE , , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE

99 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville EPSM AGGLOMERATION LILLOISE , RUE DU GAL LECLERC SAINT ANDRE INSTITUT SOCIAL LILLE VAUBAN , CAMPUS SAINT RAPHAEL LILLE OSEO GARANTIE REGIONS , /31 AVENUE DU GAL LECLERC MAISONS ALFORT CENTRE HOSPITALIER DE CAMBRAI , AV DE PARIS BP CAMBRAI EPSM VAL DE LYS ARTOIS ETS PUBLIC SANTE MENTALE , , RUE DE BUSNES BP SAINT VENANT OSEO INNOVATIONS , AVENUE DU GENERAL LECLERC MAISON ALFORT CROIX ROUGE FRANCAISE INSTITU FORMATION DUNANT , ECOLE INFIRMIERES POUTE DE CAMBR DECHY CFA AGRICOLE DU NORD , RUE DE LA MOTTE JULIEN DOUAI ARMENTIERES CENTRE HOSPITALIER , , RUE SADI CARNOT BP ARMENTIERES CEDEX CROIX ROUGE FRANCAISE , , ROUTE DE LA BASSEE LENS SAINT OMER COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , RUE ALBERT CAMUS BP LONGUENESSE CEDEX AFERTES , , RUE PAUL PERIN ARRAS CEDEX LENS , HOTEL DE VILLE LENS GROUPEMENT REGIONAL PROMOTION DE LA SANTE , AVENUE DE LA RECHERCHE LOOS LEZ LILLE ENSTIMD ECOLE DES MINES , RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI USTL , CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D ASCQ CRFPE (CENTRE REGIONAL DE FORMATION PETITE ENFANC , BOULEVARD VAUBAN LILLE CROIX ROUGE FRANCAISE , , AVENUE WINSTON CHURCHILL BETHUNE ADIT AGENCE DIFFUSION INFO TECHNIQUE , RUE BRULEE STRASBOURG NORD FRANCE EXPERTS , ESPACE INTERNATIONAL EURALILLE IFSI CROIX ROUGE FRANCAISE DE CALAIS , RUE MAGENTA CALAIS LILLE III , PONT DE BOIS BP VILLENEUVE D ASCQ VILOGIA , RUE JEAN JAURES VILLENEUVE D ASCQ ECOMUSEE DE L AVESNOIS , PLACE MARIA BLONDEAU BP FOURMIES CEDEX ROUBAIX , HOTEL DE VILLE ROUBAIX BOULOGNE SUR MER , HOTEL DE VILLE BOULOGNE SUR MER TECHNOPOLE LILLE METROPOLE VAT , PARC SCIENTIFIQUE DE LA HAUTE VILLENEUVE D'ASCQ FRESNOY STUDIO NATIONAL DES ARTS CONTEMPORAINS , RUE DU FRESNOY TOURCOING ARCNAM LILLE , BOULEVARD LOUIS XIV LILLE CROIX ROUGE IFSI , RUE DE L ORIGAN ARRAS AUTONOMIE ET SOLIDARITE , RUE NATIONALE LILLE DAMPIERRE LYCEE PRIVE , , AVENUE DE DENAIN VALENCIENNES CEDEX CENTRE HISTORIQUE MINIERDE LEWARDE , FOSSE DELOYE LEWARDE UNIVERSITE D ARTOIS , RUE DU TEMPLE ARRAS OGEC SAINT LUC ,89 31 BOULEVARD DE LA LIBERTE CAMBRAI LILLE II , RUE PAUL DUEZ LILLE VALENCIENNES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , HOTEL DE VILLE VALENCIENNES THEATRE DU NORD CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL , PLACE DU GENERAL DE GAULLE LILLE CEFRAL ASSOGES , RUE DU CONTRE TORPILLEUR DUNKERQUE TERRE DES 2 CAPS COMMUNAUTE DE COMMUNES , AVENUE DE BEAUPRE MARQUISE IFSI DE L ASSOCIATION AMBROISE PARE , AVENUE EMILE ZOLA MONS EN BAROEUL

100 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LYCEE AGRICOLE ARRAS CFPPA DU PAS DE CALAIS , ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES DIRECTION DEPARTEMENTALEDE L'EQUIPEMENT ,97 44, RUE DE TOURNAI LILLE CEDEX COURS PROFESSIONNEL DE LA PHARMACIE (ASS REG) , AVENUE DU PONT DE BOIS VILLENEUVE D ASCQ FONGECIF CREDITEUR , RUE DES ENTREPRENEURS MARCQ EN BAROEUL CEDEX CONDE SUR ESCAUT , HOTEL DE VILLE CONDE SUR ESCAUT CH DE SAINT OMER , BP SAINT OMER VALENCIENNES , HOTEL DE VILLE VALENCIENNES GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE , QUAI DU COMMERCE CALAIS HLM SU HAINAUT , BD SALY VALENCIENNES NORD FRANCE INNOVATION DEVELOPPEMENT , BOULEAVRD PRESIDENT HOOVER LILLE FOURMIES , BP 49 PLACE DE VERDUN FOURMIES CD2E CREATION DEVELOPPEMENT ECO ENTREP , RUE DE BOURGOGNE BP LOOS EN GOHELLE MAISONS FAMILIALES RURALES NORD PICARDIE , RESIDENCE PARC BEAUVILLE AMIENS CEDEX 1 INSTITUT FORMATION ERGOTHERAPIE ASS PROMOTION MED , AVENUE DU PHARE BERCK SUR MER BETHUNE , HOTEL DE VILLE BETHUNE DENAIN (CENTRE HOSPITAL) , BIS, RUE JEAN JAURES DENAIN CEDEX BLAISE PASCAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE R. SALENGRO, BP LONGUENESSE ENTREPRENDRE ENSEMBLE MISSION LOCALE , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE CALAIS (CENTRE HOSPITALIER) , QUAI DE COMMERCE CALAIS PHYTOSOCIOLOGIE CENTRE REGIONAL , HAMEAU DE HAENDRIES BAILLEUL DUNKERQUE , HOTEL DE VILLE DUNKERQUE OBSERVATOIRE REGIONAL DELA SANTE , RUE FAIDHERBE LILLE CCI GRAND LILLE , PLACE DU THEATRE LILLE CEDEX VILLE RENOUVELEE , RUE DE TOURNAI TOURCOING CEDEX EDOUARD BRANLY LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PORTE GAYOLE BP BOULOGNE SUR MER CEDEX CROIX ROUGE FRANCAISE FORMATION ELEVES INFIRMIER , /2 RUE PIERRE MOTTE ROUBAIX INSTEP FORMATION , RUE DE BOUVINES LILLE CEDEX LE QUESNOY , HOTEL DE VILLE LE QUESNOY SCI DES FACULTES CATHOLIQUES , BD VAUBAN LILLE CHAMBRE REGIONAL DES METIERS ET DE L ARTISANAT , RUE LEON TRULIN BP LILLE CEDEX POLE EMPLOI , RUE DE L'ABBE STAL MARCQ EN BAROEUL GRENAY , PLACE PASTEUR GRENAY NORD ACTIF , /56, RUE JEAN SANS PEUR LILLE ADEFA , , RUE NATIONALE LILLE ADIE , BOULEVARD POISONNIERE PARIS ARTOIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARTOIS COMM , HOTEL COMMUNAUTAIRE BETHUNE DOUAISIS (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION) , RUE JEAN PERRIN DOUAI LYCEE CAMILLE CLAUDEL , RUE PAUL LAFARGUE FOURMIES CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS DU 59/ , BOULEVARD DE PARIS LILLERS CELRL , QUAI ALFRED GIARD WIMEREUX MISSION LOCALE JEUNES DU VALENCIENNOIS , RUE PAUL VAILLANT COUTURIER MARLY

101 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville AGFCPS FLANDRE AUDOMAROIS COTE D OPALE , LE BROCKUS SAINT OMER CEDEX FCMB FEDERATION COMPA GNON METIERS DU BATIMENT , , BOULEVARD PAUL MICHONNEAU ARRAS APCE AGENCE POUR LA CREATION D ENTREPRISE , RUE DELAMBRE PARIS CEDEX 14 FRANCE ACTIVE , RUE REAUMUR PARIS HESDINOIS (COMMUNAUTE DECOMMUNES DE L') , , RUE DU GENERAL DAULLE HESDIN SIAGI , , RUE LEON TRULIN LILLE ARRFAP , RUE D ARTOIS LILLE DOUAI , HOTEL DE VILLE DOUAI MAUBEUGE , HOTEL DE VILLE MAUBEUGE ANZIN , PLACE R.SALENGRO ANZIN MISSION BASSIN MINIER , FOSSE 9 BIS OIGNIES IFREMER , QUAI GAMBETTA BP BOULOGNE/MER CEDEX ATELIER LYRIQUE TCOING , BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING FCEP , RUE A. ANGELLIER LILLE SANTELYS INSTITUT INFIRMIERS , EPI DE SOIL LOOS LEZ LILLE MAUBEUGE VAL DE SAMBRE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , , PLACE DU PAVILLON MAUBEUGE INSTITUT PASTEUR , RUE PROF CALMETTE LILLE CEDEX IDEE LITTORAL , RUE FAIDHERBE BOULOGNE SUR MER COUPOLE D'HELFAUT WIZER-NES CENTRE D'HISTOIRE , BP HELFAUT EURASANTE , RUE EUGENE AVINEE LOOS MISSION LOCALE AGGLOMERATION LENS LIEVIN , , RUE JEAN JAURES BP LIEVIN CEDEX CITC EURARFID , AVENUE DE BRETAGNE LILLE MISSION LOCALE POUR L EMPLOI DES JEUNES , PLACE DU BARLET DOUAI THEATRE DU MANEGE , RUE DE LA CROIX MAUBEUGE LE MANUFACTURE FRANCE LE HOLDING FRANCE , BOULEVARD VAUBAN LILLE OSEO FINANCEMENT , /31, AVENUE DU GENERAL LECLERC MAISONS ALFORT INRETS , AVENUE FRANCOIS MITTERAND BRON DOMAINE MUSIQUES , RUE DES BUISSES LILLE LYCEE GASTON BERGER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE GASTON BERGER BP LILLE CEDEX INSER ACTION , RUE VOLTAIRE LENS SJT (SOLIDARITE ET JALONPOUR LE TRAVAIL) , RUE DE LA REPUBLIQUE MONTREUIL MAISON DES MODES , RUE DE L ERMITAGE ROUBAIX SYNDICAT MIXTE COTE OPALHOTEL COMMUNAUTAIRE , PERTUIS DE LA MARINE DUNKERQUE CEDEX 1 CREATIVALLEE , , RUE E JACQUET MARCQ EN BAROEUL CERDD CENTRE RESSOURCE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , /19 RUE DE BOURGOGNE LOOS EN GOHELLE CHANNEL SCENE NATIONALE , BP CALAIS CEDEX AULNOYE AYMERIES , HOTEL DE VILLE AULNOYE CITE NATURE , BOULEVARD ROBERT SCHUMAN ARRAS MISSION LOCALE ARTOIS , PLACE DE LA COMMUNICATION BETHUNE COMEDIE DE BETHUNE , RUE DU 11 NOVEMBRE BETHUNE HIPPODROME DOUAI SCENE NATIONALE , PLACE DU BARLET BP DOUAI CEDEX

102 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ANGRES , PLACE ALLENDE ANGRES COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE BERGUES , PORTE DE BIERNE BERGUES CARVIN , HOTEL DE VILLE CARVIN CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE ROUBAIX , RUE DE L'EPEULE ROUBAIX EXPRESS PACKAGING , ZI DE HOCQUET ARQUES THEATRE LE PHENIX , BP VALENCIENNES CEDEX ARRAS COMMUNAUTE URBAINE , , RUE FREDERIC DEGEORGE BP ARRAS CEDEX LES NUITS SECRETES , CENTRE ADMINISTRATIF AULNOYE AYMERIES ECOLE DE LE DEUXIEME CHANCE LILLE METROPOLE , BD DU GENERAL LECLERC ROUBAIX CIRM , PARC EURASANTE LOOS CFAI REGION NORD PDC , LE FERIPOLE WASQUEHAL CENTRE HOSPITALIER TRESORERIE DE LE QUESNOY , RUE DES LOMBARDS LE QUESNOY LILLE MISSION LOCALE ASS INSERTION SOCIALE , RUE JEANNE MAILLOTE LILLE GRETA DES TERRES D OPALE , BD DU 8 MAI CALAIS CEDEX ROSE DES VENTS SCENE NATIONALE , BVD VAN GOGH VILLENEUVE D'ASCQ CDC LE BATEAU FEU , PLACE GENERAL DE GAULLE DUNKERQUE DECENTRALISATION LYRIQUE(ASSOCIATION REGIONALE) , , SQUARE DUTILLEUL LILLE SIIH SYNDICAT INTERHOSPITALIER INFORMATIQUE NORD , AVENUE NELSON MANDELA LOOS SERVICE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS PAS DE C , , RUE RENE CASSIN SAINT LAURENT BLANGY CEDEX SAINT FRANCOIS D ASSISE LYCEE PRIVE , AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES ROUBAIX PARC NATUREL REGIONAL DES CAPS ET MARAIS D'OPALE , MAISON DU PARC ARQUES MISSION LOCALE SAMBRE AVESNOIS , RUE DU PROGRES MAUBEUGE SAINT POLOIS (COMMUNAUTEDE COMMUNES) , PLACE DU PRESIDENT MITTERAND SAINT POL SUR TERNOISE CULTURE COMMUNE , BASE 11/19, RUE DE BOURGOGNE LOOS EN GOHELLE ILEP OPTIMUM , PLACE G. LYON LILLE JEUMONT INDUSTRIE , RUE DE L INDUSTRIE BP JEUMONT SAINT CHARLES LYCEE PRIVE , , RUE ST MAURICE ARRAS RADIO CANAL SAMBRE AUGER FRANCINE , , RUE SADI CARNOT AULNOYE AYMERIES CANTON DE FAUQUEMBERGUESCOMMUNAUTE DE COMMUNES D , , RUE DE SAINT OMER FAUQUEMBERGUES DESVRES SAMER COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE DES POTIERS DESVRES GROUPEMENT QUALITE NORD PAS DE CALAIS , , RUE DORMAGEN SAINT ANDRE MISSION LOCALE ROUBAIX , RUE DE FONTENAY ROUBAIX CEDEX 1 CONSEIL GENERAL DU NORD , , RUE GUSTAVE DELORY LILLE CEDEX ENSAM , BLD LOUIX XIV LILLE CEDEX COIFFURE (UNION REGION.) , , RUE SAINT ETIENNE LILLE PRODWARE , QUAI DE LA SEINE PARIS BOULOGNE MISSION LOCALE , RUE BASSE DES TINTELLERIES BOULOGNE SUR MER CEDEX FRAC , , AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE PARC NATUREL AVESNOIS SYNDICAT MIXTE , BP MAROILLES INRIA (INSTITUT NATIONALDE RECHERCHE INFORMATIQUE , RUE JACQUES MONOD ORSAY CEDEX CFPH CCI AVESNES SUR HELPE , RUE DES CLIGNEUX HAUTMONT

103 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville AQUIMER , , RUE DU COMMANDANT CHARGOT BOULOGNE SUR MER SAINT OMER , HOTEL DE VILLE SQUARE FOCH ST OMER ECOLE DE PARACHUTISME DE MAUBEUGE , AERODROME DE SALMAGNE VIEUX RENG FESTIVAL COTE D OPALE , , BOULEVARD DE CLOCHEVILLE BOULOGNE SUR MER ATHLETISME LIGUE NPDC , , RUE DU 19 MARS OIGNIES ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE LIEVIN , AVENUE EDOUARD VAILLANT LIEVIN CEDEX GIE NORD EST IMAGERIE ,72 CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX ROUBAIX CEDEX SIEMENS LEASE SERVICES , BOULEVARD FINOT SAINT DENIS LENS CENTRE HOSPITALIER , ROUTE DE LA BASSEE LENS COURRIERES , HOTEL DE VILLE COURRIERES MISSION LOCALE TOURCOINGVALLEE DE LA LYS , RUE SAINT JACQUES TOURCOING CRPF (CENTRE REGIONAL PROPRIETE FORESTIERE) , , RUE JEAN MOULIN AMIENS ESCAUDAIN , MAIRIE ESCAUDAIN UNIFORMATION , BD DIDEROT PARIS MAUD , PARC SCIENT DE LA HAUTE BORNE VILLENEUVE D ASCQ AOCDTF ASS OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR , RUE DE L HOTEL DE VILLE PARIS CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES , AVENUE DESANDROUINS VALENCIENNES MISSION LOCALE DE CALAIS , BIS RUE DE LA POMME D OR CALAIS CEDEX UP TEX , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL MISSION LOCALE EN PAYS D ARTOIS , /2 VOIE BOSSUET BP ARRAS CEDEX COMMUNAUTE AGGLOMERATIONDE LA PORTE DU HAINAUT , RUE MICHEL RONDET - BP WALLERS SAINT VINCENT DE PAUL LYCEE PRIVE , , RUE DU MARECHAL FOCH LOOS MONS EN BAROEUL , HOTEL DE VILLE MONS EN BAROEUL CRESS IE SOCIALE NPDC , RUE JEAN ROISIN LILLE LILLE , CENTRE COMMERCIAL EURALILLE EURALILLE MISSION LOCALE CAMBRESIS , PLACE ARISTIDE BRIAND CAMBRAI INGREDIA , , AVENUE F.LOBBEDEZ ARRAS CEDEX COEF 3 SARL , GRANDE RUE VANDEEBURCH CAMBRAI NOTRE DAME DU TILLEUL LYCEE PRIVE , , PLACE DE L INDUSTRIE MAUBEUGE APPA , PARC EURASANTE LOOS LEZ LILLE CCI DE BOULOGNE SUR MER , , BOULEVARD GAMBETTA BOULOGNE SUR MER HEI , , RUE DE TOUL LILLE MITI INCUBATEUR , RUE MARCONI VILLENEUVE D ASCQ AVENIR PRO 62 CFA , CENTRE JEAN MONNET II BETHUNE CEDEX CALAIS , HOTEL DE VILLE CALAIS ARACT , , RUE NATIONALE LILLE LE GRAND BLEU , AV MARX DORMOY LILLE TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE , COMP.SPORT.L LAGRANGE R DS ANGES TOURCOING NOTRE DAME DE LA PROVIDENCE LYCEE PRIVE , RUE DES GLYCINES ORCHIES THEATRE D ARRAS , PLACE DU THEATRE ARRAS HABITAT PAS DE CALAIS , , BOULEVARD FAIDHERBE ARRAS

104 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MRES , RUE GOSSELET LILLE OFFICE INTERCOMMUNAL , , RUE CARNOT FACHES THUMESNIL AVENIR DES JEUNES ARRONDISSEMENT ST OMER , QUARTIER FOCH SAINT OMER MISSION LOCALE AGGLOMERATION HENIN CARVIN , , PLACE DE LA REPUBLIQUE HENIN BEAUMONT CEDEX BASKET CLUB MARITIME GRAVELINES GRAND FORT PHIL , BP GRAVELINES FLANDRES INITIATIVE , , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE VOILE LIGUE REGIONALE NORD PAS DE CALAIS , RUE ROBERT SCHUMANN MARCQ EN BAROEUL CFDT UNION REGIONALE INTERPROFESSIONNELLE , , RUE DES STATIONS BP LILLE CEDEX EPISTEME , RUE DE LA REPUBLIQUE BRUAY-LABUISSIERE VAL DE CANCHE ET AUTHIE , , RUE DE LA CANCHE BEAURAINVILLE CGT UNION REGIONALE , RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE LILLE FEIGNIES , PLACE DU GAL DE GAULLE FEIGNIES MAISON POUR L'EMPLOI DE LILLE , , RUE JEANNE MAILLOTTE LILLE CHASSE MARITIME DU CALAISIS , GRANDE RUE DU PETIT COURGAIN CALAIS ARRAS , HOTEL DE VILLE ARRAS NORD PICARDIE BOIS , , RUE JEAN MOULIN AMIENS ID FORMATION , , RUE DE LANNOY LILLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERNOIS , HOTEL DE LA COMMUNAUTE PERNES SPECTACLES SANS GRAVITE AERONEF , , CENTRE COMMERCIAL EUROLILLE LILLE TRANSPORTS TERRESTRES PROMOTIONS , CRCI NPDC LILLE CEDEX MISSION LOCALE RURALE TERNOIS HAUT PAYS , , RUE DES PROCUREURS SAINT-POL-SUR-TERNOISE ADRIANOR , RUE JACQUART TILLOY LES MOFFLAINES LYCEE DU PAYS DE CONDE ,37 2 RUE JEAN MONNET CONDE SUR L ESCAUT SNCF DIRECTION DELEGUEE TER NORD-PAS DE CALAIS ,91 POLE GESTION - FINANCES LILLE CEDEX MOVE (MAIL ORDER VALLEY OF EUROPE) , PLACE DU THEATRE LILLE CEDEX LYCEE GUSTAVE EIFFEL LYCEE PUBLIC TECHNIQUE , , RUE JULES LEBLEU-BP ARMENTIERES CEDEX BATI LEASE , PORTE A - 2 AVENUE KAARST EURALILLE CAMBRAI , HOTEL DE VILLE CAMBRAI LILLE METROPOLE BASKET FACHES THUMESNIL , AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY LILLE ASP AGENCE SERVICE PAIEMENT , EURALILLE TOUR QUARTZ LA MADELEINE LA MALASSISE LYCEE PRIVE , PENSIONNAT ST JOSEPH LONGUENESSE SAINT JUDE LYCEE PRIVE , , RUE LAMARTINE ARMENTIERES VERSANT NORD EST INITIATIVE , , BOULEVARD DU GL DE GAULLE ROUBAIX CEDEX 1 ARA AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS , AV.DES NATIONS-UNIES ROUBAIX SM DE L ARRONDISSEMENT D AVESNES , BOULEVARD DE L'EUROPE MAUBEUGE INDUSTRIES DU COMMERCE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL BAISIEUX , RUE DU GD BAISIEUX BAISIEUX AFEV FONDATION ETUDIANTEPOUR LA VILLE , BIS RUE DU CHATEAU LANDON PARIS SAINT MARTIN LYCEE PRIVE , , RUE DE LILLE ROUBAIX BERCK SUR MER , PL DE L HOTEL DE VILLE BERCK/MER INSERM , RUE TOLBIAC PARIS

105 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville TOURCOING , HOTEL DE VILLE TOURCOING ALLIANCES POUR LA CITOYENNETE DES ORGANISATIONS , , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL OFFIPPEJ , CHEMIN DE LA 2EME VOIE HARNES ARCADE RURAUX SOLIDAIRES , RUE DU MOULIN HAZEBROUCK CEDEX MISSION LOCALE DES WEPPES , , RUE MARECHAL FOCH LOOS CEDEX LE PARTENARIAT , RUE VICTOR RENARD LILLE FLANDRE CREATION , , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE COMITE D ACTION POUR L EDUCATION PERMANENTE , BIS RUE JEAN JAURES ANZIN AREFEP , , RUE LOUIS BRAILLE LOOS MONTREUILLOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) , HOTEL DE VILLE MONTREUIL SUR MER SOA SPORTS OUVRIERS ARMENTIERE , COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE ARMENTIERES INSTITUT MEDECINE DU TRAVAIL DU NORD , AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE CEDEX LYCEE EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE C BOURSEUL BP DOUAI CEDEX IREPS , PARC EURASANTE LOOS CEDEX NORD NATURE CHICO MENDES , , RUE GOSSELET LILLE FCP ATELIER DE PREFORMATION , BIS RUE DU BUISSON EB MARCQ EN BAROEUL MAISON DE LA PHOTOGRAPHIE , , RUE FREMY LILLE GRETA DOUAI , RUE CH BOURSEUL BP DOUAI CEDEX ARRAS EMPLOI , HOTEL DE VILLE ARRAS LYCEE BAGGIO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD D'ALSACE LILLE CEDEX CENTRE HOSPITALIER D HAZEBROUCK , RUE DE L'HOPITAL HAZEBROUCK COB (COTE D'OPALE BASKETCALAIS) , RUE DES FONTINETTES CALAIS SECOURS POPULAIRE FRANCAIS FEDERATION NORD , /20, RUE CABANIS LILLE CEDEX FLANDRE INTERIEURE INITIATIVE ,00 CCI CENTRE DIRECTIONNEL HAZEBROUCK LYCEE PRIVE SAINTE MARIE ,39 31, RUE DE L EGLISE BEAUCAMPS-LIGNY ACMAPOR , , QUAI DE LA CITADELLE DUNKERQUE ARRAS PAYS D ARTOIS BASKET FEMININ , RUE EMILE ZOLA ARRAS DUNKERQUE HANDBALL GRANDLITTORAL , BP DUNKERQUE ENTENTE SPORTIVE BASKET V ASCQ LILLE METROPOLE , , RUE BREUGHEL VILLENEUVE D'ASCQ ESSM LE PORTEL BASKET BALL COTE D OPALE , RUE D OUTREAU LE PORTEL STELLA ASS EDUCATIVE ET SORTIVE DE CALAIS , PARC COURTIMMO EUROCAP COQUELLES AGENCE DEVELOPPEMENT URBANISME METROPOLE NORD , BD DE LEEDS EURALILLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 2 SOURCES , RUE DE L EGLISE WARLINCOURT LES PAS PARTENORD HABITAT , , BOULEVARD VAUBAN LILLE CEDEX LA CHAINE DES TERRILS , BASE LOOS EN GOHELLE LYCEE FAIDHERBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ARMAND CARREL BP LILLE CEDEX ADPEVA CPIE VAL D AUTHIE , , RUE VERMAELEN AUXI LE CHATEAU CCI DU CAMBRESIS , PLACE DE LA REPUBLIQUE CAMBRAI CEDEX MISSION LOCALE PMC , BIS, RUE LOUIS BRAILLE RONCHIN AVION , HOTEL DE VILLE AVION AGENCE URBANISME ARDT BETHUNE , CENTRE JEAN MONNET BETHUNE

106 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville FREVENT (COMMUNAUTE DE COMMUNES) , RUE D HESDIN FREVENT OUTREAU , RUE DU BIEZ OUTREAU ADRINORD , DEVELOP RECHERCHE INNOVATION LILLE COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D OSTREVENT , DOMAINE DE LEWARDE LEWARDE PLIE LENS LIEVIN , B AV JEAN JAURES LIEVIN CEDEX AIF ASS DES INDUSTRIES FERROVIAIRES , /5, AVENUE SENATEUR GIRARD VALENCIENNES PLAINE SCARPE ESCAUT SYNDICAT MIXTE , MAISON DU PARC SAINT AMAND LES EAUX CENTRALE LILLE , CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D ASCQ LAMBERSART , HOTEL DE VILLE LAMBERSART OCHESTRE DE DOUAI REGION NORD PAS DE CALAIS , QUAI DU PETIT BAIL DOUAI CRIJ CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE , RUE NICOLAS LEBLANC LILLE ITINERAIRE FORMATION , , RUE COLBERT BP CALAIS FRAISNOR , ZI ARTOIS POLE FEUCHY GRETA BRUAY BETHUNE , RUE MICHELET BETHUNE ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DES FUSILLES BP ARRAS CEDEX LES REMPARTS (CENTRE HOSPITALIER) , RUE DE LA GARE LILLERS FRANCE SUD OUEST DU CALAISIS COMMUNAUTE DE COMMUNE , ROUTE DE WADENTHUN BONNINGUES LES CALAIS FONDATION DU PATRIMOINE , HOTEL DE VIGNY PARIS ACTION , PLACE JEAN JAURES AVESNES-LEZ-AUBERT LILLE METROPOLE RUGBY CLUB , RUE NATIONALE LILLE FRESNES SUR ESCAUT , HOTEL DE VILLE FRESNES SUR ESCAUT INFORMATION SUR L'HABITAT DE LILLE (CENTRE D') , RUE A.DESROUSSEAUX LILLE AIDES NORD PAS DE CALAIS , RUE BLEU MOUTON LILLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AUXILOIS , HOTEL DE VILLE AUXI LE CHATEAU UNIFAF , RUE DU QUAI LILLE AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL ELUARD LENS CEDEX AREF BTP , RUE DE PARIS LILLE VELO CLUB DE ROUBAIX LILLE METROPOLE , AVENUE FLEMMING ROUBAIX PHOTOGRAPHIE CENTRE REGIONAL , PLACE DES NATIONS DOUCHY LES MINES ART ZOYD , RUE FERRAND VALENCIENNES CALAISIS INITIATIVE , MAISON DES ENTREPRISES CALAIS ONNAING , RUE JEAN JAURES ONNAING UNIS CITE , BIS BD DE LA LIBERTE LILLE ADNSEA , , RUE COLBERT LILLE CEDEX VAL DE MARQUE MISSION LOCALE , , RUE DOMINIQUE LANEY HEM ALTERNATIVE , BIS, PLACE VERTE BP VALENCIENNES CEDEX FORMAT CONCEPT , ROUTE DU QUAI FREYCINET DUNKERQUE LYCEE PRIVE SAINT LOUIS , , RUE MARC SANONIER ARMENTIERES MARPENT , MAIRIE MARPENT LP LE CORBUSIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LILLE,BP TOURCOING LUC LILLE UNIVERSITE CLUB , AVENUE GASTON BERGER LILLE

107 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ESPACE PASOLINI THEATRE INTERNATIONAL , , RUE SALLE LECONTE VALENCIENNES TRAVAUX PUBLICS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , "LE BOIS DES DAMES" BRUAY-LA-BUISSIERE AGAT CFA TRANSPORT LOGISTIQUE , RUE HARALD STAMMBACK WASQUEHAL CEDEX AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D URBANISME DE SAMBRE , RUE DE FLEURUS MAUBEUGE FONDATION HOPALE , , RUE DU DOCTEUR CALOT BERCK SUR MER CULTURE ET LIBERTE , RUE DE LANNOY LILLE OPALE SUD COMMUNAUTE DE COMMUNES , HOTEL COMMUNAUTAIRE BERCK/MER CANOE KAYAK COMITE REGIONAL NPDC , A RUE GAMBETTA BIACHE ST VAAST LOURCHES , MAIRIE LOURCHES GABNOR , ZONE INDUSTRIELLE PHALEMPIN HABITAT ET DEVELOPPEMENTNORD OUEST , RUE DES CHMAPS DES OISEAUX ROUEN GAGNER , RUE DU FONTENOY ROUBAIX MARCK , HOTEL DE VILLE MARCK ADEME , SQUARE LAFAYETTE ANGERS CEDEX 1 EMPLOI FORMATION , , RUE JEAN JAURES ARMENTIERES LYCEE PRIVE SAINT PIERRE , , RUE ST J.B. DE LA SALLE LILLE CFTC DU NORD (UNION RE- GION NPC) , , RUE JACQUEMARS GIELEE LILLE APAF (ACTION PLASTURGIE ARTOIS FLANDRES) , PARC DE LA PORTE NORD BRUAY LA BUISSIERE SECLIN CENTRE HOSPITALIER , BP SECLIN LILLE GRAND PALAIS , , BOULEVARD DES CITES UNIES LILLE MISSION LOCALE METROPOLEEST VILLENEUVE D ASCQ , BAT TECHNOVAL VILLENEUVE D'ASCQ SALVADOR ALLENDE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE VERQUIGNEUL BP BETHUNE CEDEX CINELIGUE , , RUE DE CAMBRAI LILLE LYCEE PRIVE DE LA SALLE , , RUE JEAN LE VASSEUR LILLE CEDEX PAYS DES MOULINS DE FLANDRE , RUE DE LEDRINGHEM WORMHOUT LIGUE PROTECTRICE DES ANIMAUX NORD DE FRANCE , CHEMIN DE BARGUES LILLE CEDEX UNION REGIONALE DES SCOP , /5 RUE CAMILLE GUERIN LILLE MISSION LOCALE FLANDRE INTERIEURE , , PLACE DU GENERAL DE GAULLE HAZEBROUCK GRANDE SYNTHE , HOTEL DE VILLE GRANDE SYNTHE FOOTBALL LIGUE 59/ , , AVENUE DU PONT DE BOIS VILLENEUVE D'ASCQ IREO , PLACE DELIOT LILLE CEDEX POLE REGIONAL NUMERIQUE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL JACQUES LE CARON LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DE L'HIPPODROME ARRAS DU PRINTEMPS CULTUREL , , RUE PAUL ELUARD DOUCHY LES MINES COENMANS RECYCLAGE INDUSTRIEL , AVENUE G. WASHINGTON BETHUNE LYCEE PRIVE SAINTE MARIE , , RUE EMILE HIE BAILLEUL OPH DE CALAIS , QUAI DE LA GENDARMERIE CALAIS CEDEX LIANES COOPERATION , , RUE GOSSELET LILLE TEC CRIAC , , BOULEVARD DE STRABOURG ROUBAIX ANPAA 59 NATIONALE PREVENTION ALCOOLOGIE , , BOULEVARD CARNOT LILLE WAZIERS , HOTEL DE VILLE WAZIERS

108 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MISSION LOCALE MONTREUILCOTE D OPALE , RUE DE L ECHAUT SAINTE MONTREUIL LYCEE PRIVE EPID , RUE DE LILLE DUNKERQUE INSTITUT AGRICOLE HAZEBROUCK LYCEE PRIVE , , RUE DU VIOLON D'OR HAZEBROUCK A PETITS PAS , , ROUTE DE CANLERS RUISSEAUVILLE LYCEE DES FLANDRES LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DES FLANDRES HAZEBROUCK CUEEP , RUE ANGELLIER LILLE CGAD CONFEDERATION GENE RALE ALIMENTATION DETAIL , , RUE GUSTAVE DUBLED CROIX OMEP , RUE JEAN CASTEL WATTRELOS CESARTS EVENEMENTS , AVENUE JULES FERRY LA CIOTAT PAYS DE MORMAL ET MAROILLES COMMUNAUTE DE COMMUNE , RUE DU CERF LANDRECIES BRIDGESTONE FIRESTONE , , AVENUE GEORGES WASHINGTON BETHUNE FLEN SECURIT , RUE DU MOULIN WALLON CAPPEL HOPITAL LOCAL D HESDIN , BOULEVARD RICHELIEU HESDIN IMPRIMERIE DG DESCHAMPS , RUE CHARLES GOUNOD ROUBAIX TERRA NOVA , RUE ROGER SALENGRO ISBERGUES INITIATIVES PLURIELLES , RUE STE CATHERINE LILLE LYCEE PRIVE SAINT PAUL , , BIS RUE COLBERT LILLE D HAHAN , RUE DE LA GARE BOESCHEPE MAISON EMPLOI FORMATION CALAISIS , BLD GAMBETTA BP CALAIS CEDEX ARIA ASS REGIONALE DE L INDUSTRIE AUTOMOBILE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL REFERENCE EN CANCEROLOGIE(CENTRE REGIONAL) ,54 2 AVENUE OSCAR LAMBRET LILLE GIE COMPETENCE GRAND LILLE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL URIOPSS , RUE PATOU LILLE AFIP NORD PAS DE CALAIS , RUE PRINCIPALE AMBRICOURT ECOLE PROFESSIONNELLE EPSAD (ART DRAMATIQUE) , PLACE DU GENERAL DE GAULLE LILLE CEDEX ABEJ , AVENUE DENIS CORDONNIER LILLE QUARTIER DE L EPEULE COMITE ,00 6, RUE HEILMAN ROUBAIX ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , , RUE JULES MASSENET BETHUNE CEDEX LP PLACIDE COURTOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PIERRE CURIE BP HAUTMONT AGENCE D'URBANISME DE DEVEL. REGION DE ST OMER , HOTEL DU DISTRICT RUE A. CAMUS LONGUENESSE COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DE LENS LIEVIN , , RUE MARCEL SEMBAT BP LENS CEDEX ALSTOM TRANSPORT , RUE JACQUARD PETITE FORET ACTIONS SPORT NATURE ,00 CENTRE D AFFAIRES LE TOUQUET CIEU CENTRE INITATION ENVIRONNEMENT URBAIN , GRAND DU RIVAGE ARRAS COOPARTOIS , RUE VOLTAIRE BULLY LES MINES HABITAT 62/ , BD DU PARC D AFFAIRES EUROTUNNEL COQUELLES CEDEX DROIT DE CITE , RUE DES FUSILLES HARNES SOMAIN CENTRE HOSPITALIER , RUE J.BOULIEZ SOMAIN GRETA DES 2 VALLEES , , RUE PAUL LAFARGUE FOURMIES ABELIA , RUE DES MONTAGNARDS LILLE LILLE METROPOLE HOCKEY CLUB , RUE NEGRIER LILLE

109 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville IMFL-ONERA , BLVD PAUL PAINLEVE LILLE SAINT AMAND LES EAUX , MAIRIE SAINT AMAND LES EAUX RAISMES , HOTEL DE VILLE RAISMES FRCPM FEDE REGIONALE CULTURE ET PATRIMOINE MARI , MAISON DE LA NATURE LILLE CORIF COLLECTIF REGIONALINFORMATION FEMMES , RUE DES STATIONS LILLE SKEMA BUSINESS SCHOOL , AVENUE WILLY BRANDT EURALILLE ACSRV CENTRE SOCIAL DE VALENCIENNES , AVENUE DE CONDE VALENCIENNES LYCEE PRIVE NOTRE DAME , RUE DES CAPUCINS VALENCIENNES CEDEX PASSERELLE (LA) , BP TOURCOING CEDEX LP MAURICE DUHAMEL LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE GUY MOCQUET BP LOOS CEDEX PBI PLAN BETHUNOIS D INSERTION , HOTEL COMMUNAUTAIRE BETHUNE ADAPEP AFP2I , , RUE EIFFEL BP ARRAS IFMK (INSTITUT FORMATIONMASSO KINE DU NORD FRANCE) , PARC EURASANTE LOOS IMPIVA ,55 PLAZA DEL AYUNTAMIENTO 6 BAJO VALENCIA ATES ASS TOURQUENNOISE ECONOMIE SOLIDAIRE , RUE DE LILLE TOURCOING BOULONNAIS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , BD DU BASSIN NAPOLEON BOULOGNE SUR MER VAL JOLY (SYNDICAT MIXTEDU PARC DEPARTEMENT DU) , EPPE SAUVAGE LIESSIES BASUYAU OXYCOUPAGE , , RUE DE LA CHASSE VERTAIN EUROVET , RUE DE NEUILLY CLICHY FESTIVAL PRODUCTION CINEMA , PLACE FROISSART VALENCIENNES PLAN SEQUENCE , BD FAIDHERBE ARRAS PAYS COEUR DE FLANDRE ASSO DE PREFIGURATION , BIS RUE DE NIEPPE STEENWERCK LILLE PLACE TERTIAIRE , PLACE DU THEATRE LILLE CEDEX USAN , RUE DU BAS RADINGHEM ARTOIS INITIATIVE , PARC DE LA PORTE NORD BRUAY LA BUISSIERE NEUFCHATEL HARDELOT , HOTEL DE VILLE NEUFCHATEL HARDELOT MISSION LOCALE RURALE DEL AVESNOIS , RUE DU CONDITIONNEMENT FOURMIES CEDEX TAC VOLLEY BALL AND BEACH , BP LE TOUQUET UNSS DIRECTION REGIONALELILLE , AVENUE DES FLANDRES BP VILLENEUVE D ASCQ CEDEX WASQUEHAL , HOTEL DE VILLE BP WASQUEHAL CEDEX IFPP - IFMK (INSTITUT FORMATION) , RUE JEAN BAPTISTE DE LA SALLE LILLE HAND BALL HAZEBROUCK , AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY HAZEBROUCK UGS LUC VOLLEY BALL ASPTT LILLE METROPOLE ,00 37 RUE DE WAZEMMES LILLE VOLLEY CLUB DE MARCQ EN BAROEUL , RUE DELCENSERIE MARCQ EN BAROEUL SOS INSERTION ET ALTERNATIVES GERMINAL , RUE AMELOT PARIS FSU NORD PAS DE CALAIS UNION REGIONALE , LA HALLE AU SUCRE LILLE OSER , , RUE JULES GUESDE LILLE HABITAT PACT , , BOULEVARD DE LA MOSELLE LILLE PLIE DU DOUAISIS , , RUE ROGER SALENGRO LAUWIN PLANQUE DU DETROIT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE APPOLINAIRE CALAIS CEDEX COMITE BASSIN D'EMPLOI ROUBAIX TOURCOING , HOTEL DE VILLE TOURCOING

110 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville COMPAGNONS DU DEVOIR , RUE DE BABYLONE VILLENEUVE D'ASCQ NOTRE DAME DE LA PAIX LYCEE PRIVE , PLACE DU CONCERT LILLE ATREBATIE COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE D ARRAS HERMAVILLE CEMEA , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX POINFOR ASSOCIATION , , RUE ROSALIE LEVASSEUR VALENCIENNES CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ALFRED LEROY BRUAY-LA-BUISSIERE ARMINES , , BOULEVARD SAINT MICHEL PARIS MAILLAGE , RUE D ARCOLE LILLE CCI DE CAMBRAI , PLACE DE LA REPUBLIQUE BP CAMBRAI CEDEX CORENS ,00 34, RUE DE CABANIS LILLE AUBY , HOTEL DE VILLE AUBY CENTRE CULTUREL MAISON DES ASSOCIATIONS , RUE DE LILLE TOURCOING GRETA FLANDRES LYS , RUE J LEBLEU BP ARMENTIERES SYMSAGEB SYNDICAT MIXTE , RUE DE L EGLISE SAINT LEONARD CONSERVATEURS MUSEES REGION NORD PDC , , GRAND PLACE ROUBAIX INITIATIVE CAP LILLOIS POUR ENTREPRENDRE , RUE NATIONALE LILLE MAISON DE LA POLONIA , ESPACE LUMIERE HENIN BEAUMONT ISA INSTITUT SUPERIEUR D AGRICULTURE , BOULEVARD VAUBAN LILLE CEDEX NORD NATURE BAVAISIS , CHEMIN DES PRES VERQUINS GUSSIGNIES MISSION LOCALE METROPOLENORD OUEST , AVENUE INDUSTRIELLE MARQUETTE LEZ LILLE CEFIR RENCONTRE , RUE DU FORT LOUIS DUNKERQUE RE ACTIFS , ET 9, RUE DE LILLE CAMBRAI RFF RESEAU FERRE FRANCE ETB PUBLIC NATIONAL ,69 92, AVENUE DE FRANCE PARIS CEDEX 13 CLOWNS DE L ESPOIR (LES) , RUE LOUIS FAURE LILLE BEUVRY , HOTEL DE VILLE BEUVRY SIADEP , RUE MARCEL SEMBAT - BP LENS REALS RESEAU ACTIONS LOCALES DE SANTE , RUE DES STATIONS LILLE ITINERAIRES , , RUE DU BAS JARDIN BP LILLE CIGALES DU NORD ET PAS DE CALAIS (ASS DES) , BIS RUE GANTOIS LILLE NORD ARTOIS CLINIQUES ASSOCIATION HOSPITALIERE , , RUE PHILIBERT ROBIAUD BP HENIN BEAUMONT CEDEX SOCIETES MUSICALES NPDC , RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE PASSEPORT FORMATION , CENTRE OLYMPIE BETHUNE INITIALITE INGENIERIE ETTERRITOIRE , LE SEMAPHORE BUIRE CCI DE DUNKERQUE , AVENUE DE L UNIVERSITE DUNKERQUE REGIONE TOSCANA ,56 PALAZZO STROZZI SACRATI FIRENZE FRANF (FEDERATION RADIOSASSOCIATIVES DU NORD) , , RUE NICOLAS LEBLANC LILLE LP VERTES FEUILLES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE GEORGES MAERTENS BP ST ANDRE CEDEX URMEL (UNION REGIONALE MEDECINS LIBERAUX) , , AVENUE FOCH LILLE CLCV UNION REGIONALE , RUE D ARRAS LILLE LOGIS 62 HLM , , RUE FERDINAND BUISSON BOULOGNE SUR MER SCARPE SENSEE OSARTIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) , RUE JEAN MONET VITRY EN ARTOIS

111 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville INSTITUT DES SERVICES A L ENVIRONNEMENT , AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE SAINT ANDRE CEDEX LES FROMAGERS DE ST OMER , BOULEVARD DE STRASBOURG SAINT OMER PLIE DU CAMBRESIES , RUE DES CHAUDRONNIERS CAMBRAI LIGUE D ESCRIME NORD PASDE CALAIS , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ CHAMBRE D'EAU , , RUE DU MOULIN LE FAVRIL APIM ASSO POUR LA PROMO INDUSTRIELLE METROPOLE , , BOULEVARD DE LEEDS LILLE CEDEX COLLECTIF HEURE EXQUISE , AVENUE DE NORMANDIE MONS EN BAROEUL HAZEBROUCK , HOTEL DE VILLE BP HAZEBROUCK LA PRATO THEATRE THEATRE QUARTIER , , ALLEE DE LA FILATURE LILLE LAVENTIE , MAIRIE LAVENTIE URIAE NORD PAS DE CALAIS , RUE EDOUARD HERRIOT LILLE HORS CADRE , , RUE GUTEMBERG LILLE DAFCO RECTORAT GIPFCIP ,40 22 RUE DU GENERAL DE GAULLE LA MADELEINE CEDEX FORCE OUVRIERE UNION REGIONALE , , RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE CFE CGC UNION REGIONALE , AVENUE GEORGES DUPONT LOOS THEATRE DE LA DECOUVERTE , RUE ALPHONSE MERCIER LILLE RVD NORD PAS DE CALAIS (ARVD) , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY LILLERS , HOTEL DE VILLE LILLERS INSTITUT DE FORM PSYCHOMOTRICIEN R.LECLERCQ , RUE SALVATOR ALLENDE BAT E LOOS LYCEE VALENTINE LABBE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE CELIOS , RUE NATIONALE RACHES LP RENE CASSIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DES ECOLES MONTIGNY EN OSTREVENT VACANCES OUVERTES , RUE DE METZ PARIS MAISON DE L EMPLOI , RUE DES ARCHERS VALENCIENNES GUY MOLLET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE BOCQUET FLOCHEL SP ARRAS CEDEX ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER , RUE EDOUARD DELESALLE LILLE APES ACTEUR POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE DU NPDC , BIS RUE GANTOIS LILLE CAMBRAI VOLLEY ELAN DU CAMBRESIS , GYMNASE PASTEUR CAMBRAI DUNKERQUE GRAND LITTORAL VOLLEY BALL , AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE DUNKERQUE MALO GRAND LITTORAL BASKET CLUB , RUE LOUIS BRAILLE DUNKERQUE EASILYPRINT , RUE DU CHEMIN DE FER ROUBAIX HAINAUT VOLLEY LEY , RUE PASTEUR VALENCIENNES HARNES VOLLEY BALL , COMPLEXE SPORTIF HARNES NATIOCREDIMURS , /52, RUE ARAGO PUTEAUX UNION HAINAUT BASKET SAINT AMAND , AVENUE DU CLOS SAINT AMAND LES EAUX VOLLEY CLUB HARNESIEN , , AVENUE DES SAULES HARNES EPLEFPA LOMME CFPPA LOMME , RUE DE LA MITERIE LOMME CEDEX FNARS REGION 59/ , CENTRE VAUBAN BAT LILLE LILLE ADEELI , RUE JEAN DELVALEZ ZUYDCOOTE CIDF FORMATION , RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE NORD PAS DE CALA , RUE DU DOCTEUR DUCROQUET MARCQ EN BAROEUL

112 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ARRAS RUGBY CLUB , RUE EMILE ZOLA ARRAS EDEN , RUE CLAUDE DESVRES LP AMBROISE CROIZAT LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE MARCEL PAUL AUBY THIERACHE DEVELOPPEMENT SYNDICAT MIXTE , , RUE DU PRESBYTERE LA CAPELLE COMITE D HYGIENE SOCIALEDU PAS DE CALAIS , RUE DES AGACHES ARRAS ARDRES COMMUNAUTE DE COMMUNES , PLACE DE LA POSTE BP ARDRES UNIVERSITE DE LILLE II ,72 42 RUE P.DUEZ LILLE CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE , BLD DE LA LIBERTE LILLE GIE COTE OPALE DEVELOPPEMENT , RUE ARSENAL SAINT OMER CEDEX DE L'AA LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE ROME,BP ST OMER CEDEX QUOI DE NEUF DOCTEUR NEUF DOCTEUR , RUE DE LA STATION BP VILLENEUVE D'ASCQ ROCK IN FACHES , RUE GANTOIS LILLE CALONNE RICOUART , MAIRIE CALONNE RICOUART GRETA HAINAUT CAMBRESIS , , RUE JEAN JAURES ANZIN AREP AFPCL TOURCOING , BIS RUE SAINT BLAISE TOURCOING LP ILE DE FLANDRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , QUAI DE LA DERIVATION-BP ARMENTIERES CEDEX DOUAISIS INITIATIVE , RUE PIERRE DUBOIS DOUAI VILLENVIE , BD DE LESPERANCE RESIDENCE SAINT POL SUR MER LYCEE PUBLIC EUROPEEN MONTEBELLO , , BD MONTEBELLO LILLE LE TOUQUET , HOTEL DE VILLE LE TOUQUET LYCEE JEAN PERRIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ANDREI SAKHAROV LAMBERSART CEDEX REPARTIR FORMATION , RUE DE THEROUANNE ST OMER AVENIR JEUNESSE (MISSIONLOCALE WATTRELOS LEERS) , , RUE CARNOT WATTRELOS CALAISIS (COMMU. D'AGGLO , HOTEL DE VILLE CALAIS PIERRE MENDES FRANCE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY ST POL SUR TERNOISE DANSE A LILLE , LE GYMNASE 5 RUE DU GAL CHANZY ROUBAIX TOLES PERFOREES DE LA SAMBRE , , ROUTE D'AVESNES MAUBEUGE GDEAM ,99 1 RUE DE L EGLISE ATTIN CNFPT , , RUE MEUREIN LILLE CEDEX GRAINES D'AFFAIRES OIKEO , PARC D'ACTIVITES DE L'ETOILE GRANDE SYNTHE PAUL DUEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD PAUL BEZIN BP CAMBRAI CEDEX MARIETTE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE BEAUREPAIRE BP BOULOGNE SUR MER CEDEX NOEUX ET ENVIRONS (COMMUNAUTE DE COMMUNE DE) , ZI No 1 RUE LAVOISIER NOEUX LES MINES DE LA SUITE DANS LES IMAGES , RUE BOISSY D ANGLAS LILLE LYCEE HOTELIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU CHATEAU BP LE TOUQUET PARIS-PLAGE MAISON DE LA POESIE , DOMAINE DE BELLENVILLE BEUVRY PARCOURS , RUE MONSEIGNEUR PIEDFORT CALAIS CPS CENTRE PROMOTION SOCIAL , BP BOULOGNE SUR MER MJEP MAISON DES JEUNES EDUCATION PERMANENTE , RUE JEAN MACE ISBERGUES UNIVERSITE POPULAIRE ET CITOYENNE DE ROUBAIX , RUE DE LILLE ROUBAIX VIRGULE CTRE TRANSFRONT CREATION THEATRALE , BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING

113 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville VALENCIENNES COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , HOTEL DE VILLE VALENCIENNES CCI DE LENS , , AVENUE ELIE REUMAUX SP LENS CEDEX LILLE METROPOLE INITIATIVE , PLACE DU THEATRE BP LILLE CEDEX ACTEURS DE L ECONOMIE SOLIDAIRE , RUE NATIONALE LILLE MAXIMILIEN ROBESPIERRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LEON BLUM LENS CEMG NORD PAS DE CALAIS ,00 POLE FORMATION RESIDANAT LILLE ADER INITIATIVE , , PLACE DE VERDUN SAINT POL SUR TERNOISE HANDISPORT NORD PAS DE CALAIS COMITE REGIONAL , RUE DE L EUROPE TOURCOING DIESE (DEMARCHE D'INSER-TION ECO ET SOCIALE) , , RUE PASTEUR OIGNIES SAVERGLASS , PLACE DE LA GARE FEUQUIERES BRGM NORD PAS DE CALAIS , , AVENUE CLAUDE GUILLEMIN ORLEANS CEDEX 2 SANTE EN ACTION , RUE SADI CARNOT LENS EDUCATION POUR LA SANTE COMITE DEPARTEMENTAL PDC , , RUE DES AGACHES ARRAS DIPACK , RUE DE LA PERELLE RUITZ GAGNERAUD INDUSTRIES , RUE AUGUSTE MAQUET PARIS LE BOULON , RUE GAMBETTA VIEUX CONDE MAISON DEVELOPPEMENT REG DUNKERQUOISE , RUE DES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE MFR DU BOULONNAIS MAISON FAMILIALE RURALE , RUE DE QUESTRECQUES SAMER MUSEE ET DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES , RP VERSAILLES CEDEX PARENT , GRANDE RUE NOYELLES SUR SAMBRE SANDERS , REU DU CANAL SAINT NICOLAS LES ARRAS SOGINORPA , , RUE DES FOULONS DOUAI CEDEX THEATRE DE LA LICORNE , RUE COLSON LILLE CNES , AVENUE EDOUARD BELIN TOULOUSE ARTS SCENIQUES ROCKS , RUE DE LA CUNETTE DUNKERQUE BAPAUME (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE) , BOULEVARD DES ECOLES BAPAUME ARTHERAD , RUE CHANZY ARRAS TEMPS F , , RUE DU LIEUTENANT GIARD COURRIERES MAISON EMPLOI BASSIN LENS LIEVIN HENIN CARVIN , CENTRE TERTIAIRE ARTHUR PIQUE LIEVIN CHEMINEES PHILIPPE , AVENUE KENNEDY BETHUNE MAISON FAMILIALE RURALE DES HAUTS PAYS LYCEE PRIVE ,49 CAMPAGNE CAMPAGNE LES BOULONNAIS SPICG SYNDICAT PROF IMPRIMERIE ET COM GRAPHIQ , , RUE EUGENE JACQUET BP MARCQ EN BAROEUL CEDEX JULES MOUSSERON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD DU 8 MAI DENAIN LAZARE CARNOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD CARNOT BP ARRAS CEDEX GRETA DE LA GOHELLE , RUE LEON BLUM LIEVIN RACING CLUB DE LENS , STADE BOLLAERT BP LENS LOOS EN GOHELLE , HOTEL DE VILLE LOOS EN GOHELLE SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CALAISIS , HOTEL DE VILLE DE CALAIS CALAIS CENTRES SOCIAUX (UNION REGIONALE 59/62) , , RUE DU LONG POT LILLE CLUBTEX , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL CEDEX MAGDALA , , RUE DES SARRAZINS LILLE

114 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville GAMBETTA LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD CARNOT ARRAS CEDEX LEONARD DE VINCI LYCE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA RENAISSANCE TRITH SAINT LEGER ICAM CEFTI ICAM INSTITUT CATHOLIQUE ARTS , RUE AUBERT LILLE SMAGEAA , RUE BERNARD CHOCHOY ESQUERDES CNDB COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS , AVENUE DE ST MANDE PARIS LP PRIVE EPIL ,25 82, RUE DES MEUNIERS LILLE GRDR , RUE MARCEAU MONTREUIL AAL AI (AA LYS AUDOMA- ROIS INITIATIVE) , , PLACE VICTOR HUGO SAINT OMER CEDEX LYCEE AGRICOLE/CFFPA DU NORD LYCEE PUBLIC , RUE DE LA MOTTE JULIEN DOUAI CAE CENTRE D ACTION EDUCATIVE , , RUE MARCEL HENAUX BP TOURCOING BMU BASSIN MINIER UNI , RUE VASCO DE GAMA LOOS EN GOHELLE GRETA ARTOIS TERNOIS , BIS RUE GAMBETTA ARRAS DU CAREMBAULT , VILLAGE DES SOLIDARITES CARVIN CETIM , AVENUE FELIX LOUAT BP SENLIS BEAUPRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DE BEAUPRE BP HAUBOURDIN CEDEX GRETA FLANDRE MARITIME , BP DUNKERQUE CEDEX 2 VAUBAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE BRETAGNE BP AIRE SUR LA LYS BLESSY , RUE DES PRES BLESSY MAISON DE L EMPLOI ET DELA FORMATION DU BOULONNAIS , ALEE BOIELDIEU BOULOGNE SUR MER LYCEE DE L ESCAUT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DE ST-AMAND VALENCIENNES TOYOTOMI EUROPE , PARC D ACTIVITES DE LA VALLEE OURAING ALBERT CHATELET LYCEE GENERAL PUBLIC , RUE PIERRE DUBOIS BP DOUAI CEDEX ROUVROY , MAIRIE ROUVROY PEME , , RUE DE LA LIBERATION BP GONNEHEM PLATO LILLE METROPOLE , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL LYCEE WATTEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD PATER BP VALENCIENNES CEDEX MAIEUTIKE VERQUIN JEAN MICHEL , , AVENUE DE REIMS VALENCIENNES SYMEVAD SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION , RUE JULES FERRY COURCELLES LES LENS FSI INDUSTRIE BOIS ET BATIMENT ,00 54 ROUTE DES ACACIAS 1227 CAROUGE PLIE PLAN LOCAL D INSERTION PAR L ECONOMIE , BD BASSIN NAPOLEON BOULOGNE SUR MER FINPIEMONTE SPA PROGETTIEUROPEI ,90 GALLERIA SAN FEDERICO TORINO TURIN PLIE DU PAYS DE FOURMIESTRELON , RUE DU CONDITIONNEMENT FOURMIES ASSOCIATION DU PAYS PEVELOIS ,75 7 RUE GRANDE CAMPAGNE TEMPLEUVE SAVOIR VERT DES AGRICULTEURS , BP ST LAURENT BLANGY IMANORD CLINIQUE RADIOLOGIQUE DU PARC , AVENUE DE FLANDRE CROIX VIVAT (ASS POUR LE DEVT CULTUREL ARMENTIERES) , PLACE SAINT VAAST ARMENTIERES SMSPMR DU MONTREUILLOIS , PLACE GAMBETTA MONTREUIL SUR MER MAISON DE L EMPLOI DE VILLENEUVE D ASCQ , RUE ARCHIMEDE VILLENEUVE D ASCQ SOLEIL DU NORD , BIS ROUTE NATIONALE MARQUION CONCEPT BOIS COTE D OPALE , RUE PRINCIPALE PREURES BOULOGNE CENTRE HOSPITALIER , BP BOULOGNE

115 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MQBB MAISON DE QUARTIER DES BOIS BLANCS CTRE FORMA , , RUE DU GENERAL BOURDONNAYE LILLE PLIE DE L AUDOMAROIS , RUE DE L ARSENAL ENTREE B ST OMER CEDEX LP ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE CASANOVA BP DENAIN JULES FERRY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE BOCQUET FLOCHEL BP ARRAS CEDEX CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , ,AV. DU PDT. KENNEDY BP FOURMIES CEDEX BEAURAINS (VILLE DE) , RUE JEAN JAURES BP BEAURAINS INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE , BLVD VAUBAN LILLE LP FERNAND LEGER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , ROUTE DE STEENDAM BP COUDEKERQUE BRANCHE CEDEX AIFOR , BOULEVARD LEFEBVRE ETAPLES ADIEVAMB LE PLIE DE V ASCQ MONS EN BAROEUL ,00 1 RUE ARCHIMEDE VILLENEUVE D ASCQ LYCEE FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL , RUE ALEXANDRE LELEUX LILLE CEDEX SAINTE MARIE KERQUE MAIRIE , RUE PRINCIPALE SAINTE MARIE KERQUE FONDATION CHARLES DE GAULLE , , RUE SOLFERINO PARIS GOLF D'ARRAS (ASS SPOR- TIVE DU) , RUE BRIQUET TAILLANDIER ANZIN SAINT AUBIN LOSC LILLE METROPOLE ASSOCIATION , DOMAINE DE LUCHIN CAMPHIN EN PEVELE MARCK FOOTBALL , RUE DU STADE MARCK MEMOIRES ET CULTURES DE LA REGION MINIERE , , RUE CASIMIR BEUGNET LENS PERICLES PLIE DU VAL DE SAMBRE , BD DE L EUROPE MAUBEUGE GIRAUX SANNIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE GIRAUX SANNIER SAINT MARTIN LES BOULOGNE ANDRE LURCAT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE D'HAUTMONT MAUBEUGE MAISON FAMILIALE RURALE DES HAUTS PAYS , , RUE DES SANS CULOTTES CAMPAGNE LES BOULONNAIS HENRI SENEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BD. F.DARCHICOURT BP HENIN BEAUMONT CALL , RUE GANTOIS LILLE CEDEX CMA CENTRE MUSIQUES ACTUELLES , AVENUE DESANDROUINS VALENCIENNES JEAN BAPTISTE COROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE SAINT VAAST BP DOUAI CEDEX VIE ACTIVE , , RUE BEFFARA ARRAS LP BAGGIO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , BOULEVARD D'ALSACE LILLE CEDEX HENIN CARVIN COMMUNAUTE D AGGLOMERATION , BLD SCHWEITZER HENIN BEAUMONT LP VALENTINE LABBE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE GRAVELINES-BOURBOURG MISSION LOCALE , PLACE DU GENERAL DE GAULLE BOURBOURG GUIDE PAYS TRELON COMMUNAUTE DE COMMUNES , MAIRIE TRELON CRESUS , RUE D INKERANN ROUBAIX LP SONIA DELAUNAY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DE LA MITTERIE LOMME LAMBRES LEZ DOUAI , HOTEL DE VILLE LAMBRES LEZ DOUAI LP PAUL LANGEVIN LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DES FRERES MARTEL WAZIERS ASSO LILLOISE PR LE FDS DE PARTICIP DES HABITANTS ,00 72/74 RUE ROYALE MAISON DES ASSO LILLE L ECLIPSE , RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX CEDEX 01 COLLINE , ET 6 RUE LAMARTINE LILLE CEDEX GRETA AUDOMAROIS , RUE ROGER SALENGRO LONGUENESSE NOEUX ENVIRONNEMENT , RUE NATIONALE NOEUX LES MINES APP LITTORAL DUNKERQUOIS , ANCIENNE GARE DE ROSEANDAEL DUNKERQUE

116 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville PIERRE FOREST LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD DU GÉNÉRAL DE GAULLE MAUBEUGE CEDEX PAYS DU MONTREUILLOIS INITIATIVE , PLACE SAINT WALLOY MONTREUIL LYCEE YVES KERNANEC LYCEE GENERAL PUBLIC , AVENUE CALMETTE SP MARCQ EN BAROEUL CEDEX LES FOUS A REACTION , , PLACE VICTOR HUGO ARMENTIERES ATELIER , RUE DES ECOLES ROUBAIX ADUGES , , RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE JEAN BOSCO LYCEE PRIVE , , PLACE FOCH GUINES MISSION LOCALE TOURCOING , RUE DES URSULINES TOURCOING CEDEX AJONC , , RUE MONTAIGNE LILLE SALLAUMINES , HOTEL DE VILLE SALLAUMINES PASSERELLE , SQUARE CONDE LIEVIN TCHERNOBYL NORD PAS DE CALAIS ,00 1, RUE ANATOLE FRANCE HELLEMMES PRES UNIVERSITE LILLE NORD DE FRANCE , RUE PAUL DUEZ LILLE BRANLY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PORTE GAYOLE BP BOULOGNE SUR MER CEDEX GERMES D ACTIVITES , PAVILLON ADLER LENS PACT METROPOLE NORD , TER BD DE LA MOSELLE LILLE MARLY , HOTEL DE VILLE MARLY CULTURE ET LIBERTE , , RUE HOFFBAUER ARRAS CIVAR , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY LYCEE RAYMOND QUENEAU LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , PLACE LÉON BLUM VILLENEUVE D'ASCQ AAE PROFIL , BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DUNKERQUE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ARRAGEOIS , BP CROISILLES AULNOY LEZ VALENCIENNES , HOTEL DE VILLE AULNOY LEZ VALENCIENNES AVESNES SUR HELPES ,00 41 PLACE DU GENERAL DE GAULLE AVESNES/HELPE HIOLLE ENERGIES , AVENUE MARC LEFRANCQ PROUVY IMPRIMERIE WOELFFLE , RUE DE MAUGRE VALENCIENNES TERRES EN FETE , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY HENRI DARRAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN CEREP , , RUE OSCAR RICQUE SAINT POL SUR TERNOISE DI DOU DA , AVENUE JOHN KENNEDY ARRAS GENERATION ET CULTURE VIEILLIR AUTREMENT , , RUE DE LA JUSTICE LILLE PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD DU 8 MAI CALAIS CEDEX ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE , BASE EEDF HAZEBROUCK CEDEX COMITE REGIONAL NPC DE LUTTE , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ FLORA TRISTAN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU GENERAL DE GAULLE LILLERS CHAMBRE AGRICULTURE DEPARTEMENTALE , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY ASCDVPH , RUE DU MARECHAL LECLERC DENAIN PRINCIPE , , RUE DES CRAPAUDS AVESNES SUR HELPES CEDEX LP PIERRE JOSEPH LAURENTLYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE EDMONT LAUDEAU ANICHE MAISON DE L'INITIATIVE , PLACE FRANCOIS MITTERAND GRANDE SYNTHE LEGTA LE QUESNOY , , RUE DES TILLEULS LE QUESNOY

117 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville WATTRELOS , HOTEL DE VILLE WATTRELOS V CULT , AVENUE DE BRETAGNE LILLE ALPES (ALLIANCE POUR L EMPLOI ET LA SOLIDARITE) , CENTRE NORBERT SEGARD MARQUETTE LEZ LILLE INNTEX INNOVATION NETZUWERK TEXTIL EV ,56 ANNABERGER STRASSE CHEMNITZ ENTRELIANES , BIS RUE DE LA GARONNE LILLE LYCEE GAMBETTA LYCEE GENERAL PUBLIC , BOULEVARD GAMBETTA BP TOURCOING CEDEX ASSOCIATION REGIONALE MISSIONS LOCALES NPDC ,70 50 RUE GUSTAVE DELORY LILLE CAMBRESIS INITIATIVE , CCI PLACE DE LA REPUBLIQUE CAMBRAI CEDEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DE PEVELE , , RUE JULES ROCH ORCHIES CEDEX FEDERATION NORD DES SCOP , RUE DE L HOPITAL MILITAIRE LILLE ATD QUART MONDE , RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE ARPENTEURS , PLACE DES ECRINS FONTAINE THEATRE EN SCENE , BIS, RUE HENRI LEFEBVRE ROUBAIX FERNAND DARCHICOURT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE RENE CASSIN BP HENIN-BEAUMONT LYCEE JEAN BART LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DU NOUVEL ARSENAL BP DUNKERQUE CEDEX 1 AFEC , RUE DE ROUBAIX LILLE LEO LAGRANGE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE JULES VERNE BP BULLY LES MINES GALILEE , PLACE ROGER SALENGRO ARQUES MAISON DE L EMPLOI , RUE DU FONTENOY ROUBAIX CENTRES SOCIAUX DE WATTRELOS , RUE HENRI BRIFFAUT WATTRELOS CEDEX AGEMA , , PLACE DE LA LIBERTE ROUBAIX ELECTROPOLE , LA CITE DES ECHANGES MARCQ EN BAROEUL FACHES THUMESNIL , HOTEL DE VILLE FACHES THUMESNIL URACEN , RUE DU GENERALE DE GAULLE LA MADELEINE HENDRICK VAN DER ZEE CIE , FABRIQUE THEATRALE LOOS EN GOHELLE LYCEE ARTHUR RIMBAUD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL FOUCAULT SIN LE NOBLE UNION REGIONALE PACT URPACT , A 73 TER BOULEVARD DE LA LILLE IRBMS INSTITUT REGIONAL BIOLOGIE MEDECINE SPORT , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D ASCQ HL FORMATION CONSEIL PARTENAIRE DEVELOPPEMENT , , RUE DE L'IMPERATRICE BERCK SUR MER LP COLBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE GAND TOURCOING CEDEX LYCEE GUY DEBEYRE ANCIEN LP BENJAMIN MOREL , RUE BENJAMIN MOREL BP DUNKERQUE CEDEX 1 VOLLEY BALL FLANDRES , RUE DE LA RESISTANCE FACHES THUMESNIL ASSIFA ASS INTERBANCAIREPOUR FORMATION ET APPRENTI , , RUE DU MOLINEL LILLE AGUR (AGENCE D'URBANISMEET DEVELOP.REGION FLANDRE) , , QUAI DES HOLLANDAIS DUNKERQUE ARPAC , HOTEL DE VILLE DOUAI CEREPLAS , ZAC LES HAUTS DE PROVILLE PROVILLE CIME ENVIRONNEMENT , RUE DE LONDRES LENS ECOLES D ART DU NORD PASDE CALAIS (ASS REGIONALE) , BIS RUE DES URSULINES TOURCOING ENTREPRISES SAVEURS EN OR , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY GUILFORD FRANCE , RUE DE LA SOTIERE TROISVILLES LIGUE NPDC DE HOCKEY , RUE FERNAND BAR BETHUNE

118 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MARLES LES MINES , HOTEL DE VILLE MARLES LES MINES PLASTICOLLECT , RUE DE LAUWE HALLUIN RELAIS CULTURE EUROPE , RUE DU FBG ST DENIS PARIS ERDV DE LOOS LYCEE PUBLIC , RUE P. DOUMER, BP LOOS CEDEX CARVIN ENTREPRISES , ZI DU CHATEAU CARVIN ALAIN SAVARY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE JEAN ZAY BP ARRAS CEDEX ECOPAL , ZI DE GRANDE SYNTHE GRANDE SYNTHE LP FRANCISCO FERRER LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , R.FRANCISCO FERRER-BP LILLE CEDEX FENELON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , PLACE FENELON BP CAMBRAI CEDEX LYCEE DU HAINAUT LYCEE PUBLIC TECHNIQUE , AVENUE VILLARS BP VALENCIENNES CEDEX LOGEMENT DU TRAVAILLEUR , , RUE EMILE ZOLA OIGNIES PIERRE MENDES FRANCE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE SAINT OMER BRUAY-LA-BUISSIERE AC ISSI ACCOMPAGNEMENT INSTALLATION SECURI INFORM ,00 6 ROUTE DE BECELLES COULSORE ARMENTIERES , PLACE DU GENERAL DE GAULLE ARMENTIERES GRAND PRIX INTERNATIONALD ISBERGUES , MAIRIE D ISBERGUES ISBERGUES MOUVEMENT DU NID SECTIONNORD PAS DE CALAIS , RUE PARVIS ST MAURICE LILLE MISE EN OEUVRE DU SAGE DE LA CANCHE (SYND.MIXTE) , PLACE D ARMES HESDIN SOPHIE BERTHELOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD GAMBETTA BP CALAIS CEDEX RESIDENCE ANNE FRANCK , RUE DU BLOC ARRAS IFRIA NORD PAS DE CALAIS , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL ESCAPADE (CENTRE ANIMA- TION CULTURELLE) , , RUE DE L'ABBAYE HENIN BEAUMONT CEDEX FEMINA WASQUEHAL BASKET , SALLE PIERRE LOTI WASQUEHAL LIEVIN BASKET , RUE DESCARTES LIEVIN OMNI SPORTS MUNICIPAL LOMMOIS SECTION HAND BALL , RUE DE LA MITTERIE LOMME STADE OLYMPIQUE MARITIMEBOULONNAIS , ROUTE DE CALAIS BOULOGNE VOLLEY CLUB BELLAING ELITE PORTE DU HAINAUT , COMPLEXE SPORTIF GERMINAL BELLAING IXSANE , RUE HELOISE PARC SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D ASCQ LYS AUDOMAROIS SYNDICAT MIXTE , HOTEL DE VILLE ARQUES SPORTS ET LOISIRS SAINT LAURENT BLANGY , BASE NAUTIQUE SAINT LAURENT BLANGY LP EDMOND LABBE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE CHARLES BOURSEUL BP DOUAI CEDEX SIRFAG , , RUE GAMBETTA SIN LE NOBLE AVENIR , BIS, AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY INSTITUT D ETUDES POLITIQUES , , RUE DE TREVISE LILLE DE L HOTEL DE VILLE , RUE PAUL BERT CALAIS CODES ENT ECONOMIE SOLIDAIRE CAM , CENTRE COMMERCIAL MARTIN MARTINE CAMBRAI CROS (COMITE REGIONAL OLYMPIQUE) , , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ CIDF , RUE DE LA MAURIENNE DUNKERQUE FRANCAS DU NORD ASSOCIATION DEPARTEMENTALE , RUE MALSENCE LILLE AUBENCHEUL AU BAC , HOTEL DE VILLE ROUTE NATIONALE AUBENCHEUL AU BAC BIC BRIGADE INTERVENTION CULTURELLE , RUE KUHLMANN LILLE CHARPENTIERS DU HAUT PAYS , RUE DE LA ROQUE PREURES

119 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville FLAUMONT WAUDRECHIES , MAIRIE FLAUMONT WAUDRECHIES GESTION DU COMPLEXE CULTUREL D'AGGLOMERATION BALAV , , RUE HENRI PUYPE ARQUES LA BARDANE THEATRE , , RUE GAUTHIER DE CHATILLON LILLE NORRENT FONTES , MAIRIE NORRENT FONTES ARTOIS LYS COMMUNAUTE DE COMMUNES , , RUE DE LA HAYE LILLERS LP MICHEL SERVET LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE MICHEL SERVET LILLE COMMUNE DE HONNECHY , MAIRIE GRAND PLACE HONNECHY CLUB LOGISTIQUE ET TRANSPORTS ,42 ENTREPRISES ET CITES MARCQ EN BAROEUL CEDEX LYCEE INDUSTRIEL COMMERCIAL PRIVE ,46 27, RUE DU DRAGON TOURCOING TRICYCLE , RUE DU MOULIN GLAGEON TILQUES , MAIRIE TILQUES EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PORTE BECQUERELLE MONTREUIL SUR MER DEQUIDT , FERME DES OISEAUX FREVENT COTE QUARTIERS , PLACE DU MARCHE GRANDE SYNTHE AGFAIH , RUE LUCIEN JONAS VALENCIENNES CEVPM , RUE DE MAGENTA BOULOGNE/MER JEAN CHARLES CAZIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE CAZIN BP BOULOGNE SUR MER CEDEX LYCEE DU NOORDOVER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DE SUWALKI BP GRANDE SYNTHE TRESORERIE PRINCIPALE DU CH DE VALENCIENNES , AVENUE DE MONACO VALENCIENNES CEDEX SAINTE MARIE LYCEE PRIVE , , RUE DU ST ESPRIT FRUGES CCI DE BETHUNE , RUE SADI CARNOT BETHUNE PAUCHET EMMANUEL , RUE SAINT ROCH BREXENT ENOCQ EUGENE THOMAS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE LEO LAGRANGE LE QUESNOY LOUIS BLERIOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE GAUTHIER BP CAMBRAI CEDEX LEO LAGRANGE , RUE LAZARRE GARREAU LILLE COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE NPDC , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D'ASCQ LYS SANS FRONTIERES , , AVENUE MARC SANGNIER ARMENTIERES PLASTITHERMO , RUE DE LA CROIX BOUGARD LESQUIN ROHART PRODUCTION , CHEMIN DE RUBROUCK WORHMOUT THERESE D AVILA LYCEE PRIVE GENERAL , , RUE NATIONALE LILLE TATE AND LYLE INGREDIENTS FRANCE , PARC DE LA HAUTE BORNE VILLENEUVE D'ASCQ EREA SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC , AVENUE ST EXUPERY BP BERCK SUR MER CONEGAN , ZI DE LA TRESORERIE WIMILLE MARGUERITE YOURCENAR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE SAINT EXUPERY BEUVRY ALPES , AVENUE DE LA LIBERTE LAMBERSART CEDEX EPLEFPA ETS PUBLIC LOCALENSEIG FORM PROF AGRICOLE ,97 ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES HAINAUT ENTREPRENDRE , CHEZ STE SIGMA PARC D ACTIVITE SARS ET ROSIERES SOTRENEP , RUE DES 3 TILLEULS NIEPPE LYCEE HENRI WALLON LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , PL DE LA REPUBLIQUE BP VALENCIENNES CEDEX CONDORCET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ETIENNE DOLET BP LENS CEDEX POCHECO , RUE DES RELOIRS FOREST SUR MARQUE

120 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville FUTEX , AVENUE DU FOCH MARCQ EN BAROEUL GRANDS ENSEMBLE , RUE DES AGACHES ARRAS LA GOUTTE D EAU , FACULTE DE MEDECINE WAREMBOURG LILLE PECHES MARITIMES COMITE REGIONAL , RUE DE SOLFERINO BOULOGNE SUR MER LYCEE PRIVE OZANAM ,29 50, RUE ST GABRIEL LILLE CEDEX ALTER EGO , /8 RUE CARPEAUX VILLENEUVE D ASCQ AUCHEL , HOTEL DE VILLE AUCHEL IWT WERKING ,88 KONING ALBERT II 1030 BRUXELLES MAISON DE L EMPLOI ET FORMATION PAYS ARTOIS , RUE DE L'ABBE PIERRE ARRAS JESSE DE FOREST LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU PONT ROUGE AVESNES SUR HELPE ECLAT ESPACE LIAISON ACTION TABAC , RUE FAIDHERBE LILLE POLE SANTE TRAVAIL , RUE SOLFERINO LILLE CHENELET HABITAT , RUE DE MOYECQUES LANDRETHUN LE NORD SUB ARTESIA , RUE PRINCIPALE CONTEVILLE IOA FORMATION , BP CALAIS NORD NATURE , RUE GOSSELET LILLE JEUNESSE ET AVENIR AREP DON BOSCO , RUE EMILE HIE BAILLEUL LYCEE PAUL HAZARD LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PAUL HAZARD ARMENTIERES SIDA INFO SERVICE , BOULEVARD DE CHARONNE PARIS ACAUPED , RUE SADI CARNOT ARMENTIERES LEAP SAVY BERLETTE CFPPA , /24 ANCIENNES ROUTE NATIONALE SAVY BERLETTE UNION PROFESSIONNELLE DENTELLES BRODERIES , RUE HENRI BARBUSSE CAUDRY INPI (INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIEL , BIS, RUE SAINT PETERSBOURG PARIS CEDEX 08 CREPIM , RUE CHRISTOPHE COLOMB BRUAY LA BUISSIERE PROMOTION DE L ATELIER IRIS ET CAVA , RUE CARNOT FACHES THUMESNIL MORINIE (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA ) , RUE DE CLARQUES BP THEROUANNE GIR , RUE DE LILLE RONCQ LYCEE EMILE ZOLA LYCEE PUBLIC , RUE DE BAILLERIE WATTRELOS CEDEX CEDAPAS , BIS, AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY LYCEE DE L EUROPE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DU BANC VERT BP DUNKERQUE PREVART PREVENTION VASCULAIRE ARTOIS , /48 AVENUE DE LA FERME DU BETHUNE CREFO , RUE ARCHIMEDE VILLENEUVE D ASCQ LYCEE JEAN PROUVE LYCEE PUBLIC TECHNIQUE , RUE DE LOMPRET LOMME ILLICO (COMPAGNIE) , , RUE DU BECK WATTRELOS DROIT AU VELO , , RUE GOSSELET LILLE LOUISE DE MARILLAC LYCEE PRIVE ,03 2, RUE D ANTIN LILLE FOOTBALL AMERICAIN LIGUE REGIONALE 59/ , RUE DENIS PAPIN VILLENEUVE D ASCQ BELENCONTRE (CENTRE SOCIO CULTUREL) , RUE J F KENNEDY TOURCOING JMF REGION N PDC , RUE DES FOSSES LILLE RURALITE INSERTION , RN 39 BP BEAURAINVILLE ARRAS INITIATIVE , , RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS

121 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LYCEE LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DES URBANISTES LILLE CEDEX VOLTAIRE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , CITE DES OISEAUX BP WINGLES LP ROMAIN ROLLAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DU PONT DE PIERRE BP FEIGNIES AMICALE DU CREPS , RUE DE L'YSER WATTIGNIES CLUB JAPON , ESPACE INTERNATIONAL EURALILLE SIMIA ENFANTS D UKRAINE ,00 3 RUE DE WERVICQ BOUSBECQUE UROC (UNION REGIONALE DES ORGANI. DE CONSOMMAT) , BIS RUE DE DORMAGEN ST ANDRE LEZ LILLE FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS , AVENUE LEON BLUM ARQUES EPLEFPA DE DUNKERQUE LYCEE HORTICOLE , RUE DE LEFRINCKOUCKE DUNKERQUE HESDIGNEUL LEZ BETHUNE , MAIRIE HESDIGNEUL LEZ BETHUNE LYCEE LOUIS BLARINGHEM LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD VICTOR HUGO BETHUNE CEDEX ACTE DE NAISSANCE , , RUE DE L'HOPITAL SIEGE VALENCIENNES SUPER DIET , RUE VICTOR HUGO DENAIN THOMAS DUCHATELET , , RUE DE JEMMAPES LILLE VALBOVAL , RUE DE LA GARE ARTRES HOME BEAUREPAIRE , SQUARE LOUIS BRAILLE BOLOGNE SUR MER COMMUNE DE NEUF BERQUIN MAIRIE , RUE CHARLES CAPELLE NEUF BERQUIN PIERRE ET MARIE CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DU FOYER AULNOYE AYMERIES SAUCES ET CREATION , PARC D ACTIVITE ACTIPOLE DE L A RAILLENCOURT ST OLLE FERNAND DEGRUGILLIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD EMILE BASLY AUCHEL CENTRE SOCIAUX CULTURELSAUDREY BARTIER , RUE DU BASTON WIMEREUX ARTOIS FLANDRES (COMMUNAUTE DE COMMUNES) , PLACE JEAN JAURES ISBERGUES INNOBIO CHIPS , RUE DU PROFESSEUR CALMETTE LILLE RHIZOMES , , BD BEAUREPAIRE ROUBAIX PAYS D'HEUCHIN (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU) , MAIRIE D'HEUCHIN HEUCHIN SAINT JEAN LYCEE PRIVE , , RUE ST JEAN DOUAI CEDEX PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD ANATOLE FRANCE AVION PLATEFORME SANTE DOUAISIS , BATIMENT DE L ARSENAL DOUAI LP DES PLAINES DU NORD LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DE PETITE SYNTHE GRANDE SYNTHE OLIVER STORE , RUE PIERRE DE ROUBAIX ROUBAIX CMAO COORDINATION MOBILED ACCUEIL ET ORIENTATION , BIS RUE AMPERE LAMBERSART CRAM (CAISSE REGIONALE ASSURANCES MALADIE NORD) , , ALLEE VAUBAN VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX CREAFI , AVENUE NELSON MANDELA LOOS CAPEB (CHAMBRES ARTISANSPET. ENTREP. DU BATIMENT) , PARC DE LA CIMAISE VILLENEUVE D ASCQ AMADEUS ORCHESTRE DE CHAMBRE , RUE DE VALENCIENNES LILLE LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LEON BLUM HENIN-BEAUMONT LP LAVOISIER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LAVOISIER ROUBAIX ABL THERMONOR , ZI DU PRESIDENT WILSON CHATEAUBRIANT A PRO BIO , RUE DORMAGEN SAINT ANDRE LEZ LILLE ART ET EDUCATION CIE DE L OISEAU MOUCHE , , GRANDE RUE ROUBAIX CHOEUR REGIONAL NORD PASDE CALAIS , BLD DE LA REPUBLIQUE ROUBAIX

122 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville COURSE D'ORIENTATION LIGUE NORD PAS DE CALAIS , MAISON DU SPORT VILLENEUVE D'ASCQ DSU SAMBRE AVESNOIS , HOSTELLERIE DU PARC MAUBEUGE CEDEX ESCALES DES LETTRES , RUE DE LA TAILLERIE ARRAS ET VOUS TROUVEZ CA DROLECENTRE DES ARTS DU CIRQUE , , RUE DU CHATEAU D'ISEGNIEN LOMME FEDER FRANCAISE DE RUGBYCOMITE TERRITORIALE FLANDR , PLACE CADET ROUSELLE VILLENEUVE D ASCQ LAISSE TON EMPREINTE , BD VICTOR HUGO LILLE LA PIERRE DES FAGNES , RUE NICOLAS DESPRET WALLERS EN FAGNES LIEVIN CYCLO CROSS CYCLISME , CENTRE ADMINISTRATIF LIEVIN MALAUS , , ROUTE DE BOURBOURG COUDEKERQUE BRANCHE SAMBRE AVESNOIS INITIATIVE , BAT REFLETS CITE DE L ENTREPRISE FEIGNIES SITURV SYNDICAT INTERCOMTRANSPORT URBAIN , PLACE D'ARMES VALENCIENNES SOLRE LE CHATEAU , MAIRIE SOLRE LE CHATEAU SOS INSERTION ET ALTERNATIVES , RUE AMELOT PARIS SURGIRIS , BIS RUE EMILE ROUZE LILLE WASQUEHAL (ENTENTE SPORTIVE DE) , RUE DU MOLINEL WASQUEHAL CEDEX CANTON DE FRUGES COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE DU MARAIS FRUGES ELEVAGES SANS FRONTIERES , RUE DELERUE WASQUEHAL SAINT AUBIN , PLACE DE LA MAIRIE SAINT AUBIN ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AV. DU COLLEGE BP ST AMAND LES EAUX CEDEX MAXENCE VAN DER MEERSCH LYCEE PUBLIC GENERAL , AV MAXENCE VAN DER MEERSCH ROUBAIX CEDEX 1 TERRE DE LIEN NORD PAS DE CALAIS , RUE DE PARIS LA MADELEINE READOMICILE , RUE DES STATIONS LILLE AICE ANIMATION INTER COMITES ENTREPRISES , RUE DES STATIONS LILLE JOLIOT CURIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LEO LAGRANGE BP OIGNIES LYCEE PRIVE DU CALAISIS , , RUE DE CHANTILLY CALAIS CLUB GAGNANTS , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL CEDEX PAPILLONS BLANCS DU CAMBRAISIS , , AVENUE DE LA VICTOIRE BP CAMBRAI PROMOTION DE LA SANTE , RUE SAINT GILLES DUNKERQUE FRESNICOURT LE DOLMEN , MAIRIE FRESNICOURT LE DOLMEN LP AUTOMOBILE TRANSPORTSLYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ALEXIS CARREL-BP GRANDE SYNTHE AMENAGEMENT VALLEE DE LACENSEE INSTITUTION INTERD , HOTEL DU DEPARTEMENT DU NORD LILLE ACCUEIL PAYSAN , RUE DU MOULIN HAZEBROUCK BASKET BALL (LIGUE REGIONALE 59/62) , , RUE DU GENERAL LECLERC RONCHIN OBSERVATOIRE MUTATIONS JEUNESSE ET CITOYENNETE , FERME DUPIRE VILLENEUVE D'ASCQ SIGNES DE SENS , /2 PETITE RUE DE L'ALMA LILLE ESAAT LYCEE PUBLIC ECOLE SUPERIEURE ARTS APLI , AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX LYCEE POLYVALENT JACQUAR , AVENUE JEAN MOULIN CAUDRY CEDEX EISA ECOLE INFIRMIERS BLOC OPERATOIRE ST ANTOINE , RUE AMBROISE PARE LOOS NOTRE DAME D ANNAY LYCEE PRIVE , , PLACE DU CONCERT LILLE FLASEN , RUE ALPHONSE MERCIER LILLE LP LOUIS LEOPOLD BOILLYLYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DU COLLEGE LA BASSEE

123 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville SEMA STE EXPLOITATION DUMOULIN DE L ABBAYE , MOULIN DE L ABBAYE BLANGY SUR TERNOISE WIMILLE , RUE DU GENEL DE GAULLE WIMILLE SYNDICAT D INITIATIVE D AULNOYE AYMERIES , CENTRE ADMINISTRATIF AULNOYE AYMERIES MAISON REGIONALE DES DU NPDC , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D ASCQ LILLE DOURGES CONTENEURSTERMINAL LDCT , PLATEFORME MULTIMODALE HENIN BEAUMONT FONCIERE TRINITE CINQ , ZAC DU MOULIN WAMBRECHIES TDC THEATRE DE LA CHANDELLE , , RUE KUHLMANN LILLE SAINT JOSEPH LYCEE PRIVE , , RUE DE CALAIS SAINT MARTIN LES BOULOGNE FAIENCE (MAISON DE LA) , RUE J.MACE DESVRES CONSEIL REGIONAL ALSACE , PLACE ADRIEN ZELLER STRASBOURG CEDEX DIDEROT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE MONTAIGNE BP CARVIN CRDTM (CENTRE REGION DE DOCUMENTATION TIERS MONDE) , , RUE GOSSELET LILLE LATITUDES CONTEMPORAINES , RUE BRULE MAISON LILLE TRANSPORT CULTUREL FLUVIAL , RUE DU FAYT OBRECHIES LP GUSTAVE EIFFEL LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE JULES LEBLEU-BP ARMENTIERES CEDEX AGIR CONTRE LE CHOMAGE AC NPDC , PLACE DE LORRAINE LOOS EN GOHELLE EDHEC COURSE CROISIERE , AVENUE GUSTAVE DELORY ROUBAIX CEDEX HUCQUELIERS COMMUNAUTE DE COMMUNES , GRAND PLACE HUCQUELIERS ESPACE CROISE , , BOULEVARD BEAUREPAIRE ROUBAIX TARDINGHEN , MAIRIE TARDINGHEN UNION REGIONALE UNSA NPDC , RUE ELISEE RECLUS VILLEUNEUVE D ASCQ GOHELLE INITIATIVE , , AVENUE ELIE REUMAUX LENS ARTOIS PROD , ZI B RUE DE STALINGRAD ANNEZIN QUALYSERVICES , F AVENUE DE L EPINETTE MASNY ALCOOLOGIE GROUPEMENT REGIONAL 59/ , RUE JEANNE MAILLOTTE LA MADELEINE MICHEL COLUCCI LYCEE PUBLIC , AVENUE D ENTRE DEUX MONTS LIEVIN USG FOOTBALL , AVENUE LEON JOUHAUX GRAVELINES PROJAIDE , RUE PASTEUR WATTIGNIES THEATRE DE CHAMBRE , SALLE LEO FERRE RUE FOYER AULNOYE AYMERIES MAISON DE L EMPLOI PEVELE MELANTOIS , BIS RUE LOUIS BRAILLE RONCHIN ENQUIN SUR BAILLON (COMMUNE) , RUE DES ETANGS ENQUIN SUR BAILLON SCI REGION NORD , , RUE DU CHEVALIER FRANCAIS LILLE CCI D ARRAS , , RUE DU 29 JUILLET ARRAS CANTON DE BERTINCOUT COMMUNAUTE DE COMMUNES , RUE GEORGE CLEMENCEAU BERTINCOURT CENTRE SOCIAL ECLATE , HOTEL DE VILLE SAINT MARTIN LEZ BOULOGNE CH TI TERANGA , RUE CAVENTOU LILLE ALISA D , ZI DORIGNIES RUE BECQUEREL DOUAI CEDEX CULTURES DU COEUR DU NOR , RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE ANIMATION QUARTIER SUD , BIS, RUE DU DOCTEUR BAUDE ARRAS LE TOUQUET (OFFICE DE TOURISME, SPORT ET CULTURE , PALAIS DE L'EUROPE LE TOUQUET 7 VDI (VALLEES DEVELOPPEMENT INITIATIVE) ,00 MAISON DE L'INITIATIVE RD BEAURAINVILLE

124 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MISOLA , RUE DARNEL CALAIS LYCEE PRIVE VAUBAN , , PLACE VAUBAN DUNKERQUE PLIE INTERCOMMUNAL LYS NORD METROPOLE , RUE DE BOUSBECQUE LINSELLES TENNIS DE TABLE LIGUE NORD PAS DE CALAIS , RUE D ABBEVILLE CAMBRAI TRATO INDUSTRIE , RUE MOLIERE ROUBAIX ANSES , AVENUE DU GENERAL LECLERC MAISONS ALFORT CEDEX SAINT POL SUR TERNOISE , HOTEL DE VILLE SAINT POL SUR TERNOISE SAMEE , , RUE DE GENERAL DE GAULLE WATTIGNIES SIVOM DE LA WARNELLE , MAIRIE CLARY AUDACE , CHEMIN DE LA BERGERIE CROIX COREG EPGV , AVENUE DE DUNKERQUE LOMME AFPC MAISONS SANTE NPDC ECOLE AIDES SOIGNANTES , AVENUE DE LA REPUBLIQUE MARCQ EN BAROEUL ADICE , AVENUE JEAN LEBAS ROUBAIX FPH BULLY LES MINES ,86 91, RUE JEAN JAURES LIEVIN AUDOMAROIS SKATING CLUB , MAISON DES ASSOCIATIONS SAINT OMER ALEXANDRE RIBOT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE GAMBETTA BP ST OMER CEDEX LE CAMPUS VERT , ROUTE D'ESTAIRES VIOLAINES MARQUION (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE) , , RUE DE LA MAIRIE MARQUION ANIMA MOTRIX , HOTEL DE BEAULAINCOURT BETHUNE ANPA 62 ASS NATIONALEPREVENTION ALCOOLOGIE , , VOIE BOSSUET ARRAS ARC EN CIEL , PLACE GAMBETTA BP LIEVIN BLONGIOS (LES) , , RUE GOSSELET LILLE CAP SOLIDARITES , PLACE SEBASTOPOL LILLE ESCAUT HABITAT , RUE NEUVE CAMBRAI CEDEX FACE LILLE METROPOLE , /1 BOULEVARD DE METZ LILLE GRANDPARENFANT , , RUE LEON JOUHAUX WASQUEHAL JEUMONT ELECTRIC , RUE DE L INDUSTRIE JEUMONT CEDEX L INTERLUDE THEATRE MUSICAL , PLACE MADELEINE CAULIER LILLE LYONNAISE DES EAUX , RUE DE L ESPLANADE DUNKERQUE OLYMPIQUE MARCQUOIS RUGBY , STADE DEFRANCE MARCQ EN BAROEUL THEATRE LA MANIVELLE , , RUE LOUIS LEJEUNE WASQUEHAL USLD ( UNION SPORTIVE LITTORAL DUNKERQUE ) , STADE TRIBUT BP DUNKERQUE LYCEE HENRI DARRAS , CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN CEDEX ELIMINATION ET VALORISA TION DES DECHETS , BOULEVARD EDOUARD BRANLY HENIN BEAUMONT LP TURGOT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA PAIX ROUBAIX CEDEX 1 SALAM , BD JACQUARD CALAIS DEVELOPPEMENT SOCIAL UR-BAIN DE BOULOGNE , HOTEL DE VILLE BOULOGNE BAIVES , MAIRIE BAIVES EOLIE SONGE , RUE LAZARE GARREAU LILLE OFFICE TERRITORIAL DES SPORTS ET JEUNES 7 VALLEES , BP BEAURAINVILLE TERNOIS INITIATIVE EMPLOI , PLACE LOUIS LEBEL ST POL SUR TERNOISE

125 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville JACQUES DURAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE MONSIGNY BP ST OMER CEDEX PAYS D ARTOIS ASSOCIATION , RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS SYMSAGEL SCHEMA D AMENA GEMENT EAUX DE LA LYS , RUE DES MARTYRS DE LA LILLERS HQE LEONARD DE VINCI LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE PASTEUR MARTIN CALAIS CEDEX DELIVYNE , RUE DE LA PUISSANCE BACHANT COMINES , HOTEL DE VILLE COMINES TEMPLEMARS , RUE JULES GUESDE TEMPLEMARS SPORTIVE AULNOYE AYMERIES , MAISON DES SPORTS G.HUART AULNOYE AYMERIES CH TICLOWN , RUE DE LA NOYELLE SAINGHIN EN MELANTOIS COLERES DU PRESENT , GRAND PLACE ARRAS OIGNIES , HOTEL DE VILLE OIGNIES ETAING , MAIRIE ETAING PELICAN CLUB VALENCIENNES ANZIN , PISCINE MUNICIPALE VALENCIENNES SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORT DE LENS , RUE JULES VERNE HENIN BEAUMONT CISS COLLECTIF INTER ASSOCIATIF SUR LA SANTE , BOULEVARD CARNOT ARRAS PARIS NICOLAS , RUE DE GOUZEAUCOURT TRESCAUTLT QUAI DE LA BATTERIE , BIS, RUE DE LA BATTERIE ARRAS SIPCA IMPRIMEUR , ZONE D'EMPLOI SAINT ROCH MARQUETTE LEZ LILLE ZESTE , ROUTE DE CASSEL TERDEGHEM CHENELET DEVELOPPEMENT , LE PETIT WANDIN BONNINGUES LES CALAIS SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CAMBRESIS , RUE D ALGER CAMBRAI ART CONNEXION , RUE DU CIRQUE LILLE CDSI CENTRE DOCUMENTATION INFORMATION ANIMATION , MAISON DES ASSOCIATIONS BOULOGNE SUR MER GEORGES BRASSENS (ESPACECULTUREL) , RUE DES SOURCES BP SAINT MARTIN LES BOULOGNE JAZZ EN NORD , RUE NATIONALE MARCQ EN BAROEUL LIGUE NPDC JUDO JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES ASSOC , RUE JULES BEDART LIEVIN VOILE SANS FRONTIERE , CHEMIN DES LIMITES LES MOERES VOLTAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE ANDRE PEZE, BP WINGLES GRET (GROUPE RECHERCHE ECHANGES TECHNOLOGIQUES) , CAMPUS JARDIN TROPICAL NOGENT SUR MARNE ADAMSS , RUE AMBROISE PARE LOOS CEDEX RADIO LOISIRS , SQUARE COLUCHE VITRY EN ARTOIS GRAINE DE BATISSEURS , RUE GALILEE GRANDE SYNTHE VENETO INNOVAZIONE SPA ,81 VIA TORINO VENEZIA MESTRE CAPRA , AVENUE JULIEN LAGACHE ROUBAIX CAMPAGNES VIVANTES , , RUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY RGALE APPUI INSTITUTIONSMUTUALISTES ,40 ARD SAINT LOUIS LA MADELEINE , RUE DU GAL DE GAULLE LA MADELEINE UNION DES QUARTIERS ANZINOIS , CHEZ MME BLAIRON MARYLINE ANZIN CHARLES BAUDELAIRE LYCEE PUBLIC GENERAL , AVENUE LE NOTRE ROUBAIX CEDEX 1 FORMA , PLACE SAINT BARBE NOEUX LES MINES LA PEUPLERAIE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE JULES MATTEZ SALLAUMINES

126 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville BOULOGNE CANOE KAYAK , BD CHANZY BOULOGNE/MER PAYS DES GEANTS COMMUNAUTE DE COMMUNES , PLACE DU DR J MARIE RYCKEWAERT STEENVOORDE D ARTOIS LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE MOUSSERON BP NOEUX LES MINES CAMBRAI (HOCKEY CLUB) , AVENUE VILLARS CAMBRAI DIAMBARS FRANCE , , RUE DU CROISSANT ARRAS LES GEANTS DE PAPIER SOLIDAIRES ,00 HOTEL DE VILLE CORBEHEM ADARTH , , AVENUE DE LA GARE AVESNES HELPE GRAFTEAUX CULTURE SPORT , AVENUE DU BOIS VILLENEUVE D ASCQ VALLEE DE LA SCARPE COMMUNAUTE DE COMMUNES , , RUE DE L'EPAU SARS ET ROSIERES INTERUTILISATEURS BASSINAA , RUE DE WISSOCQ SAINT OMER FEDERATION DU 62 POUR LAPECHE ET PROTECTION AQUAT , , RESIDENCE DE FRANCE BETHUNE CEDEX PROMOCIL (HLM) , , RUE DE LA CROIX MAUBEUGE CENTRE SOCIO CULTUREL MJEP , ,19 RUE DES ROUETS FOURMIES DEFI MOBILITE , AVENUE GUY MOLLET LONGUENESSE DEFOREST DE LEWARDE LYCEE PRIVE , , RUE JUIN GOUY DOUAI CEDEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAMBRESIS , MAIRIE DE CAUDRY CAUDRY FARID O , RUE LOUIS BERGOT LILLE LENZE SYSTEMS DRIVE FRANCE , RUE DES DAMES RUITZ AGEFOS PME NORD PICARDIE , TER, RUE DE DOUAI LILLE FFR 59/62 UNION REGIONALE , BIS PLACE DU CAPITAINE ANSART LILLERS BERNARD CHOCHOY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE MARX DORMOY,BP LUMBRES AUTO MOBILE , RUE DE LA FONTAINE À GROS LE CATEAU CAMBRESIS IFMAN NORD PAS DE CALAIS , , RUE GOSSELET LILLE EMBARCADERE , RUE HENRI DURANT HOUDAIN DYNAMIQUE HORTICOLE HAUTS DE FRANCE , CENTRE DE FORMATION HORTICOLE LOMME BERSILLIES , MAIRIE RUE DE MAUBEUGE BERSILLIES GRAND PRIX DE DENAIN , HOTEL DE VILLE DENAIN SISTRAD (SERVICE INTER EENTREPRISE DE SANTE , RUE FRANCOIS LEMAIRE DOUAI ANTIDOTE , TER RUE PAUL BERT ARMENTIERES CYCLOTOURISME COMITE DEPARTEMENTALE , MAISON DES SPORTS DU ANGRES NATATION (COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS) , CHATEAU VANDERHAEGEN MARCQ EN BAROEUL LYCEE PROF MARITIME LYCEE PUBLIC , , R GEORGES HONORE LE PORTEL MEDIA RADIO PFM , RUE EMILE LOUBET ARRAS LAVOISIER LYCEE PUBLIC GENERAL , RUE JEAN JAURES AUCHEL AIGFPH (ASSO INTERCOM- MUNALE) , MAIRIE DE DIVION DIVION LP ALAIN SAVARY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE TOUL WATTRELOS PIERRE DE COUBERTIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD DU 8 MAI BP CALAIS CEDEX CLUB DE LA PRESSE , RUE DE COURTRAI LILLE OPTIMIS , RUE JOSQUIN DESPREZ VALENCIENNES LYC. PRIVE JEHANNE D ARC ,66 106, RUE DE LILLE TOURCOING LP SAINT EXUPERY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE LOUIS PERGAUD BP HALLUIN CEDEX

127 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ELNES , MAIRIE PLACE FRANCOIS MITTERRAND ELNES MARIE NOEL LYCEE PRIVE , , RUE DU CDT DRIANT TOURCOING EARL FAMEC , RUE D ARTOIS WANCOURT ASSOCIATION CULTURELLE TOURQUENNOISE , HOSPICE D HAVRE TOURCOING CANDELEC , BIS GRAND RUE NUNCQ HAUTE COTE CASIEZ ERIC , , RUE DE L'EGLISE OSTREVILLE CENTRE INFO DROITS DES FEMMES , RUE NATIONALE LILLE COORACE , , RUE CAMILLE GUERIN LILLE FEDERATION REGIONALE NPDC DES CUMA , , AVENUE ROGER SALENGRO SAINT LAURENT BLANGY IMPULSION , CHEMIN DE WILLERVAL CARVIN MJC NELSON MANDELA , , RUE FLORENT EVRARD CARVIN ROBERT FILLION , ROUTE NATIONALE CATILLON SUR SAMBRE UNAT , AVENUE KENNEDY LILLE UNION DEPARTEMENTALE DU NORD DES PME , PARC DE LA CITE SCIENTIFIQUE VILLENEUVE D ASCQ VETA FRANCE , ZONE TECHNOPARC FUTURA BETHUNE LIEN PLUS , GRAND RUE BEAURAINVILLE JAN LAVEZZARI LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , AVENUE DU PHARE BP BERCK CEDEX EREA DE LOMME LYCEE PUBLIC , RUE DU CHEMIN ST MARTIN LOMME MOBILIS , BD DU GENERAL DE GAULLE ROUBAIX LP ALFRED MONGY LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DE LA BRIQUETERIE MARCQ EN BAROEUL NOYELLES SUR SAMBRE , MAIRIE NOYELLES SUR SAMBRE COORDINATION MAMMALOGIQUE DU NORD , CHEZ MONSIEUR KARPOUZOPOULOS HAMEAU DE LYNCK MERCKEGHEM NOYELLES SOUS LENS , HOTEL DE VILLE NOYELLES SOUS LENS LA VIE TRANQUILLE , RUE ARTHUR LAMENDIN NEUVILLE SUR ESCAUT WAJESTIC , EURATECHNOLOGIES LILLE ASSO DES FRANCAS DU PDC ,00 24 RUE DU GENERAL DE GAULLE SAINT LAURENT BLANGY ALFEA CONSULTING , AVENUE DE FLANDRES WASQUEHAL MARQUETTE EN OSTREVANT , HOTEL DE VILLE MARQUETTE EN OSTREVANT ACTIONS VELO , CHEZ MR PAUL MOREL ESCOBECQUES AMIS DE JUVENTUS CAMBRAI , RUE DU 8 MAI CAMBRAI ATTACAFA , , RUE DE LA BARRE LILLE AUTOMOBILE (LIGUE REGIONAL DU SPORT) , RUE DU MOULIN BRULE CALAIS CH TRIBU , ESPACE INTERNATIONAL LILLE CLUB SPORTIF AVIONNAIS DE FOOTBALL , RUE A.LAMENDIN AVION COMMUNE D OBRECHIES , RUE DU FOURNIL OBRECHIES COMPAGNIE LES DOCKS , , RUE JEAN BOUIN BOULOGNE SUR MER COOPERATIVE HOUBLONIERE DU NORD COOPHOUNORD , ROUTE DE BAILLEUL BERTHEN FRAGILE , RUE JULES FOSTIER RONCHIN GON GROUP ORNITHOLOGIQUEDU NORD ,00 312, RUE DE L ABBAYE DES PRES DOUAI MJC NPDC FEDERATION REGIONALE , RUE INCKERMANN LILLE NOREVIE SA D HLM , RUE SAINT SULPICE DOUAI CEDEX

128 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville SPORTING CLUB DE FEIGNIE , PLACE DU 8 MAI FEIGNIES UES HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER , BD DU PARC COQUELLES UNION SYNDICALE SOLIDAIRE NPDC ,00 CITE ADMINISTRATIVE LILLE CEDEX VILLENEUVOIS RUGBY CLUB , ASCOTEL VILLENEUVE D'ASCQ VIVEA , BUARD BERTHIER PARIS PROFESSEUR CLERC LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ANDRE PANTIGNY BP OUTREAU MISE EN VALEUR DES ESPACES FORTIFIES DU 59/ , HOTEL DE VILLE LE QUESNOY EMERA VALENCIENNES ,93 6 PLACE DE L HOPITAL GENERAL VALENCIENNES ESTOURMEL , HOTEL DE VILLE ESTOURMEL LYCEE LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BD LOUISE MICHEL BP SOMAIN ENSAIT ECOLE NATIONALE SUP ARTS INDUSTRIE TEXTILE , , RUE DE L'HERMITTAGE ROUBAIX CEDEX 01 RUES DES VIGNES (LES) , HOTEL DE VILLE LES RUES DES VIGNES LA SAGESSE LYCEE PRIVE ,70 40, RUE DE MONS VALENCIENNES CEDEX JEUMONT , HOTEL DE VILLE JEUMONT ASSAD , RUE DE FURNES DUNKERQUE FAMILLES RURALES FEDERATION DU PAS DE CALAI , BOULEVARD CARNOT ARRAS SIZIAF ARTOIS FLANDRES , BP HAISNES LA SEVE , RUE CHANZY ARRAS LILLE METROPOLE HANDBALLCLUB VILLENEUVOIS , RUE DES COMICES BP VILLENEUVE D ASCQ PARTENAIRE INSERTION FORMATION , RUE DU GENERAL CHANZY CALAIS SECLIN , HOTEL DE VILLE SECLIN AFPI ARTOIS DOUAISIS , ZAC DU BORD DES EAUX HENIN BEAUMONT CEDEX ENSEMBLE VOCAL LA CHAPELLE DU HAINAUT , , RUR DES FLORALIES VALENCIENNES QUARTIERS SANS FRONTIERE , BIS, PLACE DELATTRE DE TASSIGNY HAUTMONT CIDF (CENTRE D'INFOS SURLE DROIT DES FEMMES) , , RUE DU QUESNOY VALENCIENNES AIRE DE LA GOHELLE , RUE MARCEL LEROUC ANGRES TUBITAK CROSSTEXNET ,18 TURKIYE BILIMSEL VE TEKNOLOGIE KAVAKLIDERE ANKARA INITIATIVES CITOYENNES , COLLEGE DESCARTES LOOS ATOUT VENT , SALLE DES SPORTS DES TERTIALES VALENCIENNES LP GEORGES GUYNEMER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE LA REPUBLIQUE BP ST POL SUR MER LYCEE ALBERT CHATELET LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE DE BETHUNE ST POL SUR TERNOISE SAUCHY CAUCHY , RUE PRINCIPALE SAUCHY CAUCHY LANDES KASSE DUSSELDORF ,60 CECILIENALLEE DUSSELDORF FRANCOIS HENNEBIQUE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE COLBERT LIEVIN LP JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , , RUE JEAN MOULIN BREBIERES DOUAI (PACT) , , RUE DU CLOCHER SAINT PIERRE DOUAI LYCEE PRIVE STE THERESE ,72 3 PLACE GUILLEMIN AVESNES SUR HELPE DES DEUX CAPS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PASTEUR MARQUISE AVIRON UNION NAUTIQUE DELILLE , , AVENUE MAX DORMOY LILLE CHASSEURS DU NPDC FEDERATION REGIONALE , RUE DU CHATEAU DE MONTREUL CHERENG INSTITUT FAMILIALE LYCEE PRIVE , , TER RUE LAMARTINE ARMENTIERES

129 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ADEVIA , RUE JULES BEDART LIEVIN CEDEX EVRARD JOSEPH MARIE ,60 LA RAIDERIE SENINGHEM LP DINAH DERYCKE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX APEPAC , , RUE DU MARAIS GOEULZIN CONCOURS UN DES MEILLEURS OUVRIERES DE FRANCE , RUE DES PIATS TOURCOING DAL LILLE ET ENVIRONS , , RUE DU MARCHE LILLE MCE MATERIAUX CONSTRUC TION ENVIRONNEMENT , LES ATELIERS CENTRAUX WINGLES PRESSES UNIVERSITAIRES DU SEPTENTRION , RUE DU BARREAU VILLENEUVE D'ASCQ AGAP UDAPEI , /196 RUE NATIONALE LILLE LYCEE PRIVE DES FORGES , , RUE DU COUVENT DENAIN AEP MILLENIUM , RUE DU ROND POINT MARLES LES MINES LES JARDINS DU CYGNE , ROUTE DU CYGNE ARNEKE LP DE L YSER LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , , RUE D'ESQUELBECQ WORMHOUT QUARTIERS SERVICES , , AVENUE DE PETITE SYNTHE GRANDE SYNTHE FRANCAS DE LILLE , , RUE MALSENCE BP LILLE CEDEX D'HONDRECOUTRE , , CHEMIN D'HONDRECOUTRE ARDRES ASSOCIATION GESTION ACTION CITOYENNE ,00 HOTEL DE VILLE HARNES COMEDIE DE L'AA CENTRE CULTUREL , PLACE SAINT JEAN SAINT OMER ESPACE ASSOCIATIF ARMEN-TIEROIS , , RUE DES FUSILLES ARMENTIERES INTRAMUROCK , RUE JULES HURET BOULOGNE SUR MER LIGUE NPDC HANDBALL , ALLEE ALBERT SAMAIN VILLENEUVE D ASCQ OFFICE CULTUREL NOYELLE GODAULT , RUE DE VERDUN NOYELLE GODAULT SAISON VIDEO (PR) , AVENUE DE NORMANDIE BP MONS EN BAROEUL VIEUX CONDE , HOTEL DE VILLE VIEUX CONDE FCMB FEDERATION COMPAGNON METIERS BATIMENT , RUE DES USINES JEUMONT WITTES , , ROUTE NATIONALE WITTES LEBREQUIER GERALD , CHEMIN AUX OEUFS SAMER PARCS ET JARDINS DU PAS DE CALAIS (ASS DES) ,00 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME WIMEREUX CERCLE CALONNOIS LUTTE , RUE DU MARECHAL FOCH GUARBECQUE CYCLISME COMITE REGIONALNORD PAS DE CALAIS , , RUE GEORGES BOIDIN LAMBERSART SAS INSERTION , RUE EMILE VANDAMME SAINT ANDRE FREDON FED REGIONALE DEFENSE NUISIBLES NPDC , RUE BECQUEREL LOOS EN GOHELLE STADE BETHUNOIS PELICAN CLUB , RESIDENCE LA PEUPLERAIE MARLES LES MINES HEM , HOTEL DE VILLE HEM LESTREM NATURE , , RUE CROIX MARMUSE LESTREM CSENPC , , RUE E.DELESALLE LILLE DYNAMO (ANTENNE REGIONALE NPDC DU PRINTEMPS BOURGE , PARVIS NOTRE DAME DE LA LILLE EMERGENCES , RUE DES JONGLEURS ARRAS OCTOBRE THEATRE , THEATRE DES TISSERANDS LOMME POUR LA VIE , , AVENUE ARISTIDE BRIAND WATTRELOS VOITURE & CO , RUE DE TURENNE LA MADELEINE

130 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ALPHONSE DAUDET LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ALPHONSE DAUDET BP BARLIN ENTENTE LUTTE COTE OPALE BOULOGNE AMBLETEUSE , COMPLEXE SPORTIF CHEMIN VERT BOULOGNE SUR MER NORD LASER TUBE , TER RUE D YPRES MARQUETTES LEZ LILLE OFFICE DU TOURISME DES 7VALLEES , HOTEL DE VILLE PLACE D'ARMES HESDIN XIPPI , /13 RUE ALBERT CHATELET LOOS THEOPHILE LEGRAND LYCEE PRIVE , , RUE BERTRAND LOUVROIL CALAIS GRS , AVENUE RAYMOND POINCARE CALAIS TENNIS CLUB LILLOIS , RUE DU MAL ASSIS LILLE LYCEE JEAN ROSTAND LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , GRANDE RUE ROUBAIX CEDEX 1 SCI DU METZ , RUE PRINCESSE LILLE CRIC CRAC COMPAGNIE , FERME SAINT SAUVEUR VILLENEUVE D'ASCQ VAL INITIATIVES , AVENUE DU SENATEUR GIRARD VALENCIENNES CEDEX CUCQ , MAIRIE CUCQ LEFOREST , HOTEL DE VILLE LEFOREST LOUISE DE BETTIGNIES LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE DE VIENNE BP CAMBRAI CEDEX COMMUNIC RADIO PLUS , RUE DES MARTYRS DOUVRIN AGIR ENSEM PR AUTRE AVEN , ALLEE LE CORBUSIER LIEVIN JOURDIN REMI , ROUTE DU BOIS DES EECKE ROUBAISIENNE DE LUTTE , RUE DU PUIY DE ROME ROUBAIX BRUAY BUISSIERE HAILLICOURT HOUDAIN GFPH ,00 HOTEL DE VILLE HAILLICOURT CENTRE ASSOCIATIF ET CULTUREL DE ST OMER , ALLEE DES GLACIS SAINT OMER CGFPH QUARTIER DE LA REPUBLIQUE ,00 8, ALLEE POTTIER AVION CLUB LEO LAGRANGE DE BEUVRY , RUE MOZART BEUVRY CNL (CONFEDERATION NATIONALE LOGT FEDER NORD) , RUE DE TOURNAI LILLE LYCEE PRIVE SAINT REMI , ,RUE NTRE DAME DES VICTOIRES ROUBAIX LILLERS , HOTEL DE VILLE LILLERS MAISON POUR TOUS , BOULEVARD DES TILLEULS COURRIERES SYNDICAT AGRICOLE DES HAUTS CHAMPS COULOGNE FORM , ROUTE DE SAINT OMER COULOGNE BOULOGNE DEVELOPPEMENT , BASE AEROGLISSEURS LE PORTEL CLIMAT ENERGIE ENVIRONNEMENT , , RUE DE L EPAULLE FRESSIN L AVENTURE , , RUE DES ECOLES HEM LES GOUMANDISES DE CALAIS , RUE DE LA MER CALAIS PROMOTEX , , RUE EUGENE JACQUET MARCQ EN BAROEUL LP DES FLANDRES LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DES FLANDRES ENTREE B HAZEBROUCK REGARDS , B RESIDENCE DE BRETAGNE MAUBEUGE INFOS SERVICES , BP QUIEVRECHAIN MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE DOUAI , , RUE D'HARLEUX DOUAI AUGUSTE BEHAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE PAUL ELUARD LENS CEDEX APRAD , RUE JOSQUIN DESPREZ VALENCIENNES DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN ,00 206, RUE S.CORDIER SALLAUMINES LEROY MERLIN , RUE CHANZY LEZENNES

131 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville CCR2H , , RUE DE TAINIERES MARBAIX ACTIONS-LOISIRS-JEUNES , RUE FAUBOURG D'AVAL LILLERS ABSOLU PAIN , AVENUE DE BRUAY BETHUNE BILLY MONTIGNY , HOTEL DE VILLE BILLY MONTIGNY GESTION ET ANIMATION DU CS QUARTIER NOTRE DAME , QUARTIER NOTRE DAME BP WAZIERS NOVAREA , RUE CHANZY LILLE HELLEMMES PLANETE JEUNES , AVENUE DE DUNKERQUE LOMME LP DU HAINAUT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE VILLARS BP VALENCIENNES CEDEX PIERRE JOSEPH FONTAINE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DE LA RESISTANCE BP ANZIN ACADE MNCP NORD PAS DE CALAIS , PAVILLON ADLER LENS RENAULT DOUAI , ROUTE NATIONALE DE CUINCY DOUAI ASAS , CENTRE JOLIOT CURIE SALLAUMINES LA FERME DES BAHARDES , LIEU DIT BAHARDES ETROEUNGT LEGTA DU PAS DE CALAIS , RUE NEUVE RADINGHEM FRATERNELLE DES ARCHERS , RUE DE LA TAILLANDERIE WORMHOUT LYCEE JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , BOULEVARD GENERAL DE GAULLE ROUBAIX CEDEX 1 LEGTA LYCEE AGRICOLE D ARRAS , ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES GESTION DE LA MAISON DE QUARTIER DE WAZEMMES , , RUE D'EYLAU LILLE AFPI ACM FORMATION (ASS FORMATION PROF DE L INDUST , /2 AVENUE DE FLANDRE WASQUEHAL DENAIN NATATION LA PORTEDU HAINAUT , RUE SENECHAL CONDE SUR ESCAUT LILLE METROPOLE ATHLETISME , STADUIM VILLENEUVE D ASCQ CIDF , , RUE FERNAND BAR BETHUNE YSER HOUCK , MAIRIE VOLCKERINCKHOVE LP FRANCOIS MANSART LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE HENRI BARBUSSE MARLY ASSO SPORIVE DE L'EREEM , AVENUE DE SAINT EXUPERY BERCK SUR MER AVEC VUE SUR LA MER , AVENUE JEAN JAURES ARRAS CHAVATTE ISABELLE , RUE DE VERDUN LYNDE COMMUNAUTE URBAINE D ARRAS , RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS COMPAGNIE MELTING SPOT , , RUE DEVRED VILLENEUVE D'ASCQ ENDIVES DE ROUPY , RUE DE ROUPION NOMAIN FAVEEUW OLIVIER , RUE DE L AA SAINT PIERREBROUCK FING FONDATION INTERNET NOUVELLE GENERATION , RUE MONTMARTRE PARIS JAZZ DUNKERQUE , , DIGUE DE LA MER DUNKERQUE CEDEX 2 LES TOURELLES , BIS RUE DE FRESSAIN BUGNICOURT LES VOYAGEURS , RUE DU PEUPLE HONGROIS MARCQ EN BAROEUL LUTTEUR CLUB DE TOURCOING , RUE DES PIATS TOURCOING MAP VIDEO , RUE DU PLOUICK PHALEMPIN OFFICE DU TOURISME DE SAINTE MARIE ,00 REGION D ANALANGIROFO. 515 SAINTE MARIE OPEN DE FRANCE SQUASH JUNIOR , CHEMIN DU PUY DU ROY AIX EN PROVENCE PROFESSION SPORT , MAISON DES SPORTS DU PDC ANGRES REGION D ARLEUX SYNDICAT INTERCOMMUNAL , RUE DU BIAIS ARLEUX

132 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville SARL DE LA PLAINE , CHEMIN DEPARTEMENTAL DROUVIN LE MARAIS THY ENGINEERING , RUE CHRISTOPHE COLOMB BRUAY LA BUISSIERE VANDENBROUCKE FLORENCE , , RUE DES BROUCKS RENESCURE VOIX DE NANAS , , RUE DU VIEIL ABREUVOIR ROUBAIX NATIONAL CENTRE FOR PROGRAMMES MANAGEMENT ,47 21/25 MENDELEEV ST SECTOR 1. BUCHAREST SIGNES DE SENS , /2 PETITE RUE DE L'ALMA LILLE LYCEE COLBERT LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN ,31 18 RUE DE GAND TOURCOING CEDEX FRERET DOMINIQUE , RUE KLEBER CROIX PAYS DE PEVELE COMMUNAU TE DE COMMUNES , CHATEAU BARATTE TEMPLEUVE ERANET CROSSTEXNET ,38 PIVOVARSKE NAMESTI HRADEC KRALOVE DARDENNE BRIGITTE , RUE BELLE RIVE GONNEHEM GRAAL (GROUPE RECHERCHE AIDE ET ACCES AU LOGEMENT) , RUE D ESQUERMES LILLE EREA LYS LYCEE PUBLIC , RUE GAMBETTA LYS LEZ LANNOY FUPL FEDERATION UNIVER- SITAIRE POLYTECHNIQUE , , BD VAUBAN LILLE CEDEX NATURE ET PROGRES , , RUE DE NOYON CAMBRAI SANTE TRAVAIL , RUE DE LA SYMPHORINE ARRAS INTER DU LAPIN DES HAUTSDE FRANCE , , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX SERVICE A LA PERSONNE ARTOIS TERNOIS , TER RUE D ARRAS WANQUETIN PECHE PISCICULTURE NORD FEDERATION DEPARTEMEN , RESIDENCE JACQUART LILLE CONTOUR PROGRESSIF , RUE DES ARTS ROUBAIX COOPERATIVE COOP EURATEC , AVENUE DE BRETAGNE LILLE GRAVELINES UNION SPORTIVE AVIRON , E RUE DU MOULIN GRAVELINES LILLE METROPOLE NATATION , RUE CHARLES DE MUYSSART LILLE MAJOR PRESENCE , RUE DE L ABREUVOIR VALENCIENNES MANDATAIRE DE GARDE , RUE DE L EGALITE LEWARDE ADOPTA , PLACE D HAUBESSART DOUAI VILLENEUVE D ASCQ , HOTEL DE VILLE VILLENEUVE D ASCQ BSI FORMATION , RUE GUSTAVE DUBLED CROIX BEAUPRE LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE DE BEAUPRE BP HAUBOURDIN CEDEX CENTRE SOCIAL DU CENTRE VILLE , RUE DES VETERANS VILLENEUVE D'ASCQ MNLE MOUVEMENT DE LUTTE POUR ENVIRONNEMENT , RUE FILY ARLEUX APU VIEUX LILLE ,00 53, RUE DE METZ LILLE AVENIR ENFANCE , , RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE DEVELOPPEMENT DE LA CITOYENNETE A MERICOURT ,00 RUE JJ ROUSSEAU MERICOURT INFODIO , ROUTE DE MARCQ EN BAROEUL WASQUEHAL MONTEVIDEO , RUE JORDAENS LILLE RAIL ATAC CSC , , AVENUE DU PARADIS LOUVROIL ALEX FACTORY , RUE DU BEAUCAMP WIRRE EFFROY HAUBOURDIN , BP HAUBOURDIN CEDEX HELENE BOUCHER L'EVEIL SOMAINOIS , RUE ROGER SALENGRO SOMAIN SERVICE ET AIDE POUR PERSONNES AGEES , RUE SAINT GERY VALENCIENNES

133 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MEDEF ARTOIS , , BOULEVARD VAUBAN ARRAS AJS (LE BON EMPLOI POUR LA SOLIDARITE) , , AVENUE DE PETITE SYNTHE DUNKERQUE LONGFOSSE , MAIRIE LONGFOSSE CONFORT SENIORS , RUE LOUIS BLERIOT DAINVILLE ETABLISSEMENT REGIONAL 1ER DEGRE LYCEE PUBLIC , , RUE C. BOURSEUL DOUAI LA RAQUETTE DE VILLENEUVE D ASCQ , BP 22 RUE DU 8 MAI VILLENEUVE D'ASCQ CHAPELLE D ARMENTIERES , HOTEL DE VILLE BP LA CHAPELLE D'ARMENTIERES DAMAGEUX SEBASTIEN ,00 6 RUE ARMAND BARBES LILLE CENTRE SOCIAL MARLIERE CROIX ROUGE , RUE DE LA BOURGOGNE TOURCOING CONCOURS HIPPIQUES D HARDELOT , AVENUE CHARLEMAGNE HARDELOT HIPPIQUE DE MAUBEUGE , BP MAUBEUGE CEDEX HIPPIQUE RURALE BETHUNE , RUE POTERNE BETHUNE DOUAI SPORTING CLUB , RUE DE FERIN DOUAI CEDEX SAFFIA (SOLIDARITE AUX FEMMES D'ICI ET D'AILLEURS) ,00 11 RUE CHATEAUDUN LILLE SECTIO TECH , RUE DE VINCQ HOULLE SPIRITEK , RUE DU MOLINEL LILLE VANDAELE BENOIT , , ROUTE D'ESQUELBECQ SOCX LP ANDRE JURENIL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , BOULEVARD DU 8 MAI DENAIN ACTION EDUCATIVE PRES DUTRIBUNAL POUR ENFANTS , BP BETHUNE CEDEX ISEN , BD VAUBAN LILLE CEDEX LEGRAND , RUE DE VERQUIN DROUVIN LE MARAIS GHCCCI , AVENUE DU SENATEUR GIRARD VALENCIENNES DAILYLIFE , RUE DE DOUAI LILLE EIPC ECOLE INGENIEURS DUPDC , CAMPUS DE LA MALASSISE LONGUENESSE VALORISPORT , RESIDENCE POPEREN BEAURAINS FPH SIN LE NOBLE COMITE DE GESTION ,00 HOTEL DE VILLE SIN LE NOBLE RESTAURANTS DU COEURS REGION DUNKERQUOISE , , RUE DE LA VERRERIE BP DUNKERQUE CEDEX 1 ECUELIN , MAIRIE ECUELIN ART POINT M , , RUE DE L'ALOUETTE ROUBAIX AIR ARTOIS INSERTION REEMPLOI , , BIS RUE NEUVE HEBUTERNE INSERTION LOGEMENT DANS LE DOUAISIS , RUE DES TRANNOIS DOUAI DEBONNE CHRISTIAN , RUE PRINCIPALE HERBINGHEN CULTURELLE &SOCIALE JULES GRARE , RUE DES MARICHELLES LIEVIN DOUAISIS TECHNOPOLE ENVIRONNEMENT , , RUE JEAN PERRIN DOUAI REGIE DEPARTEMENTALE DESRUCHES D ENTREPRISES , RUE JEAN SANS PEUR LILLE AFNOR , RUE FRANCIS DE PRESSENSE ST DENIS LA PLAINE CEDEX OFFICE VALENCIENNOIS DESSPORTS , PLACE D ARMES VALENCIENNES SCENES MITOYENNES , PLACE DU GENERAL DE GAULLE CAUDRY THEATRE EN CAMBRESIS (THEC) , RUE DU 8 MAI CAMBRAI MULTISERVICE AUX PERSONNES , AVENUE DES POTIERS DOUAI CLUB VOILE VILLENEUVE D ASCQ , RUE CENDRILLON VILLENEUVE D ASCQ

134 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville IDM IMMIGRATION ET DROITDES MIGRANTS , RUE BERNES LILLE PLANETE FM , BP ST NICOLAS LEZ ARRAS POUR LE DROIT AU TRAVAIL , GRANDE RESIDENCE LENS CONSEIL REGIONAL SAINT LOUIS DU SENEGAL ,00 HOTEL DE LA REGION BP BICICOMI SAINT LOUIS GILDA ET COMPAGNIE , MAISON DES ASSOCIATIONS LILLE AC METROPOLE LILLOISE , /2BIS, RUE DU PROFESSEUR LAMAZE LILLE ENCRAGE , MAISON DES ASSOCIATIONS VALENCIENNES ADEP (ASSO DEVELOPPEMENTEDUCATION PERMANENTE) , , RUE LEON MARLOT ROUBAIX LOOS , HOTEL DE VILLE LOOS RESONANCES CULTURELLES , BD GABRIEL PERI AVION CANOE KAYAK CLUB AULNESIEN , MAISON DES SPORTS AULNOYE AYMERIES MAISON FAMILIALE ET RURALE VALFOSSE , , FOND DE MOURIEZ MARCONNE COMITE DU VIEUX DENAIN ,00 174, RUE DE VILLARS DENAIN CLUB LOISIR LEO LAGRANGE , , RUE DES CHAUFFOURS ARMENTIERES CALAIS CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE , BLVS DES ALLIES BP CALAIS CEDEX COMPAGNIE DE L HYPERBOLEA TROIS POILS , CHEZ MAGGIE DELEGLISE FOUQUEREUIL FERON ARTS , MAIRIE FERON THEATRE DE L EMBELLIE , , RUE JORDAENS LILLE VOIX DE LA SOURCE , IMP CHEMIN DE L HAZEWINDE BERTHEN WASQUEHAL FLASH BASKET , RUE LOUISE MICHEL WASQUEHAL JULES VERNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , AVENUE DU MONT LEVIN ETAPLES AVENIR JEUNES , , RUE MARLIOT CAUDRY GARAGE SUEUR , ROUTE DE GUINES BREMES LIRE A ROUBAIX , RUE DU CHATEAU ROUBAIX MARGUERITE DE FLANDRE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN , RUE PASTEUR GONDECOURT GRETA LENS LIEVIN ,36 CENTRE ARTHUR PIQUE LIEVIN TERRE DE LIENS , BIS RUE GANTOIS LILLE REGION D AUDRUICQ COMMUNAUTE DE COMMUNE , PLACE DU GAL DE GAULLE AUDRUICQ LE THEATRE DE JADE , ALLEE DU DRAGON EVRY FOTONOR , RUE ROYALE CALAIS RACING CLUB D ARRAS , BD DU GENERAL DE GAULLE ARRAS MAISON DU JARDIN , , PLACE CORMAONTAIGNE LILLE CULTURE & FLONFLONS FLANDRES , /2, RUE DE L'HOPITAL SAINT ROC LILLE ARBRISSEAU (CENTRE SOCIAL DE L') , RUE J.B CLEMENT LILLE CENTRE SOCIAL LAZARE GARREAU , RUE LAZARE GARREAU LILLE CREATY , RUE JULES GUESDE CROIX CROSS DE L'ACIER , BP DUNKERQUE CEDEX 2 DOMICILYS SERVICES , RUE HECTOR BERLIOZ HALLUIN ESCAUT VIVANT LEVENDE SCHELDE , RUE SAINTE CATHERINE VALENCIENNES LE PETIT HOME , RUE JEAN DRUON PONT A VENDIN SANTINEL , TER GRAND RUE ROUBAIX

135 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville TEHMS , PARC SCIENTIFIQUE HAUTE BORNE VILLENEUVE D ASCQ UNAPL ,00 49 RUE D ESQUERMES LILLE TUTTI FRUTTI , LCR DES VICTOIRES VILLENEUVE D ASCQ AULNOYE AYMERIES (CENTRESOCIAL) , PLACE DU 8 MAI AULNOYE AYMERIES SAINTE BERNADETTE LYCEE PRIVE , , RUE DES ANCIENS D AFN JEUMONT AMIES DE L ORGUE ET DE LA CHAPELLE DE CAESTRE , RUE D HAZEBROUCK CAESTRE STAJ NORD ARTOIS , RUE DE MONS VALENCIENNES REAGIR , SERRE DE PARADIS LESTREM LP ILE JEANTY LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE AUGUSTE WAETERAERE BP DUNKERQUE CEDEX 1 PIQUE ET PRESSE ET CIE , RUE JEAN JAURES MARQUISE SAINT JACQUES LYCEE PRIVE , , RUE DE LA SOUS PREFECTURE HAZEBROUCK CIDF DU BOULONNAIS , , GRANDE RUE BOULOGNE SUR MER FAMILLE RURALE NORD FAMILLES RURALES , RUE DU PETIT SOMMEGNIES AMFROIPRET PARCOURS DE FEMMES , RUE ARCOLE LILLE CEDEX RAPATRIES HARKIS (CONFED59/62 DES ASSOC. FRANCAISE , , RUE SCHEPERS LILLE SURFCASTING CLUB EQUIHEN , RESIDENCE LES MUGUETS EQUIHEN PLAGE RESTAURANTS DU COEUR ARTOIS TERNOIS , RUE JEAN JAURES BEAURAINS JOURNALISTES 59/ ,48 71 RUE CHARDON LAGACHE PARIS AVERTEM ,00 BP LILLE CEDEX CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE VALENCIENNE , RUE DU REMPART VALENCIENNES ARAVEL RADIO BOOMERANG , RUE DE LA POTENNERIE ROUBAIX REVE D ENFANT , RUE PAUL FOUCAUT SIN LE NOBLE AC SAMSONITE ,00 5 RUE DE LA MAIRIE ROUVROY CIDF COLLECTIF REGIONAL INFORMATION DES FEMMES , RUE ARISTIDE BRIAND ARRAS TEKNE , , RUE DU RIVAGE ARRAS LP LES HAUTS DE FLANDRESLYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , AVENUE JUDE BLANCKAERT SECLIN CEDEX CLCV CONFEDERATION LOCA LE DU CADRE DE VIE ,00 12/1 ALLEE LEONARD DE VINCI WATTRELOS LE SAGITTAIRE , RUE THIBAUT CARVIN RBC BAS CANAL , REU DE LANNOY ROUBAIX CEDEX 01 BASKET CLUB ARDRESIEN , RUE DE ST QUENTIN ARDRES LES LIONS DE WASQUEHAL , , RUE DU MOLINEL WASQUEHAL SPORTING CLUB LIBELLULEDE DENAIN , CENTRE NAUTIQUE G AMSART DENAIN RECYDEM , CD 249 LE PONT TOURNANT BP LOURCHES CAMILLE DESMOULINS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , RUE ROBERT RUFFIN BP LE CATEAU CAMBRESIS CENTRE CULTUREL DU MONDEARABE , RUE DE L ALOUETTE ROUBAIX LIBERCOURT , HOTEL DE VILLE LIBERCOURT LP J-BAPTISTE CARPEAUX LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC , RUE DESIRE PELABON CRESPIN CARREFOUR DES SOLIDARITES , RUE DE L ECLUSE DUNKERQUE CHAR A VOILE CLUB AU GRE DU VENT , CHEMIN DES BATEAUX CAMIERS SAINTE CECILE CIMADE NORD PICARDIE , , RUE DU MARCHE LILLE FPH REFLECHIR ENCOURAGERAGIR ,00 18 AVENUE JULIEN RENARD DOUCHY LES MINES

136 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville IDEM PLUS ART , CENTRE CULTUREL DE L ARSENAL MAUBEUGE LA BELLE ETOILE , RUE VALENCIENNES CALAIS LA LANGUE PENDUE , ALLEE DES CLEMATITES VILLENEUVE D ASCQ LE TOUQUET TENNIS CLUB , ROND POINT DES SPORTS LE TOUQUET OBJECTIF EMPLOI , RUE MONSEIGNEUR LECLERC TOURCOING ERPDE COUTEAUX LYCEE PUBLIC , , RUE ST BERNARD LILLE CEDEX CONCORDE OLYMPIQUE TRITHOISE SECTION TIR , RUE MARCEAU TRITH ST LEGER DU SACRE COEUR LYCEE PRIVE , , RUE DE LILLE TOURCOING ROLLER SKATING CLUB DE LAMBERSART , ALLEE DE LA FONTAINE LAMBERSART DUNKERQUE LITTORAL CYCLISME , MAIRIE ANNEXE DUNKERQUE LE DAMIER GROUPEMENT ,00 RUE 322 PORTE KAYES CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES , BD DU GENERAL DE GAULLE AIRE SUR LA LYS FONDS PARTICIPATION DES HABITANTS DE BETHUNE , RUE LEGER MAYEUX VENDIN LES BETHUNE HORIZON JEUNESSE , MAIRIE DE LIBERCOURT LIBERCOURT BEUVRAGES , HOTEL DE VILLE BEUVRAGES MAISON DU GRAND CERF , , RUE VINCENT AURIOL RONCHIN CRAJEP NORD PAS DE CALAIS , AVENUE KENNEDY LILLE ANIT ASS NATIONALE DES INTERVENANTS EN TOXICOMANI , PASSAGE GATBOIS PARIS LOGIE MICHEL , , RUE DU KIRLEM STEENWERCK ASSOCIATION AFDAS , RUE AUX OURS PARIS CEDEX 03 BURIETZ JEAN MICHEL , , RUE CARNOT LOOS EN GOHELLE CAISSE D EPARGNE PAS DE CALAIS , PLACE DE LA REPUBLIQUE BP LENS CEDEX CENTRE SOCIAL SALENGRO , RUE JEAN BAPTISTE LEBAS ARMENTIERES CRA CENTRE RESSOURCES AUTISMES NORD PDC , RUE ALEXANDRE YERSIN LOOS ROCMETZ , RUE DE ROCMETZ WILLEMS SAINT NICOLAS , HOTEL DE VILLE SAINT NICOLAS UETAR UNION ENTREPRENEU TRX AGRICOLES REGIONALE , CITE DE L'AGRICULTURE SAINT LAURENT BLANGY CEDEX EXPO CONSEIL , RUE MAL DELATTRE DE TASSIGNY LILLE LE RESEAU REGIONALE DES HORTICULTEURS DE KAYES ,00 BP 291 KAYES. KAYES ADEFI , RUE VANDERBURCH CAMBRAI HFPA AMIENS , RUE DE POULAINVILLE AMIENS AGGERIS , PEPINIERE PORTE DES FLANDRES AUCHY LES MINES MORCHIES , MAIRIE MORCHIES CAMP DU DRAP D OR ,27 PLACE FOCH GUINES SYDO , RUE JEAN ROISIN LILLE RACING CLUB DES BOIS BLANCS , RUE DES BOIS BLANCS LILLE FAIS NOUS REVER , RUE MARX DORMOY PARIS SAINT POL SUR MER , MAIRIE ST POL/MER AGFPH ,00 1, RUE EMILE BASLY GRENAY MER ET TERRES D'OPALE COMMUNAUTE DE COMMUNES , TOUR DE L AEROPORT INTERNATIONAL LE TOUQUET NOTRE DAME DE SION LYCEE PRIVE , , RUE COURTEVILLE SAINT OMER CEDEX

137 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ARC INTERNATIONAL , , AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ARQUES LP REGIONAL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL , ROUTE D'ALBERT - BP BAPAUME ACOM FRANCE , BP 49 HOTEL DE VILLE LIEVIN CEDEX AC AGIR ENSEMBLE CONTRE LE CHOMAGE COTE D'OPALE , , RUE MARINOT CALAIS BOXE ANGLAISE COMITE REGIONAL DES FLANDRES , , RUE DES ETANGS FOURMIES INERIS , PARC TECHNOLOGIQUE ALATA BP VERNEUIL EN HALATTE ARLEQUIN , RUE CAMILLE GUERIN DOUAI ASS CONGRES FORM CONTINUE PSYCHI CONGRES , AVENUE DES DEPORTES HENIN BEAUMONT AVENIR BASKET BERCK RANG DU FLIERS , PALAIS DES SPORTS BERCK SUR MER BONNEMAISON JEAN MARC , AVENUE DU HONGA MONT DE MARSAN C2C COUVEUSE DE CREATEUREN CALAISIS , RUE MOLLIEN CALAIS CAUDRY , HOTEL DE VILLE CAUDRY CCAS CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE , RUE JEAN JAURES PETITE FORET CLCV ECOLE DES CONSOMMATEURS , RUE DE LILLE HALLUIN COMPAGNIE BVZK , RUE AUGUSTE FLAMENT BRUAY LA BUISSIERE DOUAI RUGBY OLYMPIQUE , RUE DE FERIN DOUAI DUBUS CYRIL ,00 7 SENTIER DE L EGLISE LAPUGNOY GILLES VERIEPE (CIE) , RUE DE LA VERRERIE DUNKERQUE GROUPE ANONYME , LA BASE LILLE INSERM , AVENUE MOZART MARSEILLE LALLAING , HOTEL DE VILLE LALLAING LES CARYATIDES , RUE JENNER LILLE MAISON DE L'EUROPE , , RUE SAINT LOUIS FOURMIES NID DU MOULIN , , RUE DU MOULIN GOSNAY OBSERVATOIRE INTERNATIONDES PRISONS , RUE DES LILAS PARIS PROMOTION DES EVENEMENTSSPORTIFS LILLOIS , AVENUE GASTON BERGER LILLE QUAPIL , RUE SALLE LECOMTE VALENCIENNES RECIT RESEAU DES ECOLES DE CITOYENS , AVENUE ROBERT FLEURY VIRONFLAY REGION SPORT ORGANISATIO ,00 HOTEL DE VILLE LILLERS RICHARD FRANCOIS , IMPASSE DU HAMELET BLARINGHEM SALF SOCIETE ANDROLOGIE DE LANGUE FRANCAISE ,00 8 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI TOULOUSE SAUVETAGE EN MER SOCIETE NATIONALE , CITE D ANTIN PARIS SENS ASCENSIONNELS CIE , RUE DE VALENCIENNES LILLE SPORT ADAPTE (COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS) , RUE DES RAVENNES BONDUES THIRIEZ CAMILLE ,00 14 RUE BAYART ARMENTIERE TREFLES TOXICOMANIE RES EAU EN FLANDRES LYS SANTE , AVENUE BREUVART ARMENTIERES UNPT , RUE DE NAPLES PARIS ZAPOI ARTS VIVANTS ARTS NUMERIQUE , RUE JEMMAPPES VALENCIENNES LOMME 9 995, HOTEL DE VILLE LOMME CEDEX AUGUSTE ANGELLIER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 9 979, BD DE LA REPUBLIQUE BP DUNKERQUE CEDEX 2 LP SEVIGNE LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 961, RUE DE LA MALCENSE TOURCOING CEDEX

138 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville SI VALORISATION DECHETS 9 961, RUE DU GALIBOT SAINT SAULVE LP EDOUARD LALO LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 9 922, RUE DE THIONVILLE BP LILLE CEDEX LES COCCINELLES 9 800, , CITE DES PLATANES LOUVROIL RECYTECH 9 800, , ROUTE DE NOYELLES BP FOUQUIERES LEZ LENS OISY LE VERGER 9 776, PLACE DU GENERAL DESAILLY OISY LE VERGER WINGLES 9 760, HOTEL DE VILLE WINGLES LE PORTEL 9 744, HOTEL DE VILLE LE PORTEL ATMO NORD PAS DE CALAIS 9 732,39 55 PLACE RIHOUR LILLE VEHICULES MILITAIRES D ARTOIS 9 611, RUE DU QUEBEC BRUAY LA BUISSIERE ARTOIS ENTREPRENDRE 9 600, HOTEL D'ENTREPRISE HAISNES CEDEX CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS (FEDERATION DES) 9 600, , RUE DU LONG POT LILLE CSF CONFEDERATION SYNDI CALE DES FAMILLES 9 575, , BATIMENT LE GALIBIEN ST NICOLAS LE PELVOUX ESPACE DANSES LES PETITS CHAUSSONS 9 570, HOTEL DE VILLE QUIEVRECHAIN CAMILLE CLAUDEL LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 565, AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY FOURMIES CEDEX ANDRE MALRAUX LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 9 548, , RUE JULES MASSENET BETHUNE CEDEX USAGERS CS MOSAIQUE 9 545, RUE CABANIS LILLE NORD ENTREPRENDRE 9 502, PARC DE LA HAUTE BORNE VILLENEUVE D ASCQ CENTRES SOCIAUX DE DOUAI 9 500, BP DOUAI CEDEX JARDINS FAMILIAUX ET OUVRIERS REGION DE DOUAI 9 500,00 14 RUE DU TARN DOUAI LES PETITS DEBROUILLARDS 9 500, RUE DE COURTRAI TOURCOING NASDAC ASSOCIATION 9 500, RUE DU LONG POT LILLE PLUIE D'OISEAUX (LA) 9 500, RUE DAUBENTON ROUBAIX COMITE DE FOIRE A L'AIL 9 463, HOTEL DE VILLE ARLEUX PAYS DE LA FAIENCE DE DESVRES (COMMUNAUTE DE COM 9 423, BP DESVRES SEDE 9 400,00 2, RUE PASTEUR OIGNIES RESTAURANTS DU COEUR COTE D OPALE 9 368, ZI DU VALIGOT ETAPLES SUR MER CENTRE SOCIAL 3 PONTS 9 361, BP ROUBAIX CEDEX 01 DEMANDEURS D EMPLOI ADEP 9 330, , RUE DU DOYEN AIRE SUR LA LYS COMITE REG EQUITATION 9 320, RUE DU PONT BLARINGHEM GECCO 9 275, RUE D'ARTOIS LILLE BUISINE FRERES 9 250, , RUE DU MARECHAL JOFFRE WAVRIN AULNE 9 250,00 CHEZ MONSIEUR HENNION MILLONFOSSE CIRQUES EDUCATIFS 9 250, , AVENUE DES ALIZEES DOUAI UST ATHLETISME 9 200, RUE DE GAND TOURCOING DENAIN 9 180, HOTEL DE VILLE DENAIN OFFICE DE TOURISME DE BERCK SUR MER 9 150, PLACE DE L ENTONNOIR BERCK SUR MER INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE 9 133, RUE DES VANESSES VILLEPINTE ADTS (DEVELOPPEMENT TER-RITOIRE SOLIDAIRE) 9 100, HOTEL DE VILLE ANZIN CHALEUR HUMAINE LITTORALCOUDEKERQUE BRANCHE 9 100, RUE CARNOT COUDEKERQUE BRANCHE INITIATIVE LOCAL A GUESNAIN 9 100, PLACE ROGER SALENGRO GUESNAIN IRIS HOCKEY LAMBERSART 9 100, AVENUE DU COLISEE LAMBERSART

139 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville TOUQUET ATHLETIC CLUB HOCKEY SUR GAZON 9 100, CENTRE SPORTIF FERDI PETIT LE TOUQUET PARIS PLAGE YACHT CLUB BOULONNAIS 9 100, , BOULEVARD DE SAINTE BEUVE BOULOGNE SUR MER BATI FORM 9 046, ZI DU FER A CHEVAL HAZEBROUCK PERIN 9 009, , RUE PRINCIPALE MAISONCELLE ACCUEIL ET RELAIS 9 000, RUE COROT SAINTE CATHERINE LES ARRAS AGC 9 000, RUE SIMON VOLLANT LAMBERSART AUTOMOBILE ASS SPORTIVE CIRCUIT DE CROIX 9 000, ROUTE NATIONALE CROIX EN TERNOIS CNC DANSE 9 000, RUE D'YPRES WAMBRECHIES COMPAGNIE DES MERS DU NORD 9 000, TERRE PLEIN DU JEU DE MAIL DUNKERQUE CRUFA UFOLEP 9 000,00 16, PLACE CORMONTAIGNE LILLE DOROBISZ NATACHA 9 000, RUE ROGER DALENGRO SOLESMES DUQUESNE JEAN MARC 9 000, LA PETITE HOLLANDE DEULEMONT ETIQ CREATION 9 000, RUE DE LA PLAINE LEERS FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX FRANCE 9 000, RUE CHRISTIANI PARIS LEDUC VINCENT 9 000,00 2 RUE FRANCIS LEBON QUIEVRY LONGTEMPS JE ME SUIS COUCHE DE BONNE HEURE 9 000, RUE DOUDIN LILLE RIDE ON LILLE 9 000, RUE PARMENTIER LILLE SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 9 000, , RUE BAUDIMONT ARRAS TROIS PAYS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DES) 9 000, RUE GEORGES CLEMENCEAU GUINES LP LOUIS LOUCHEUR LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 977, ,BOULEVARD DE LYON ROUBAIX ALFRED KASTLER LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 8 958, RUE CASANOVA BP DENAIN COMMUNAUTE COMMUNE MONT DES FLANDRES 8 957, , RUE PHARAON DE WYNTER BAILLEUL LYCEE PRIVE 8 910,00 HAMEAU D'ANCHIN PECQUENCOURT CIVAM 8 909, RUE DE LA MITTERIE LOMME AIDE AUTONOMIE DOMICILE SERVICES 8 865, BIS RUE DE BELFORT ST OMER CEDEX LOISIRS FAMILLE 8 800, RUE DU DETROIT BOULOGNE SUR MER AFPA CANTIN DOUAI 8 792, , RUE DU MOLINEL CANTIN CLUB DES DEVELOPPEURS 8 778, PARC EURASANTE LOOS ADEFOR BOULONNAIS 8 750, , RUE FAIDHERBE BOULOGNE SUR MER KRYSALIDE DIFFUSION 8 750, RUE D ARTOIS LILLE CAVRON SAINT MARTIN 8 713, MAIRIE CAVRON SAINT MARTIN UDAF UNION DEPARTEMENTALASSO FAMILIALES 8 689, RUE GUSTAVE DELORY BP LILLE CEDEX SAINT PAUL LYCEE PRIVE 8 684, , ROUTE DE LA BASSEE LENS MASNY PLUS 8 670, MAISON DE QUARTIER MASNY FLANDRE MARITIME ACCOMPAGNEMENT SOINS PALLI 8 648, RUE MONSEIGNEURS MACQUIS DUNKERQUE UNION FRANCAISE JEUNESSE 8 556, RUE MACQUART LILLE NOTRE DAME DES ANGES LYCEE PRIVEE 8 547, RUE DU BRUILLE ST AMAND LES EAUX USAC UNION SPORTIVE ARTISTIQUE 8 540, , RUE A.DENIMAL SOMAIN LP LOUIS ARMAND LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 531, RUE MERMOZ - BP JEUMONT CENTRE SOCIAL ARRAS OUEST 8 500, AVENUE DE L HIPPODROME ARRAS FONDATION AGIR CONTRE L EXCLUSION 8 500, PLACE FRANCOIS MITTERAND GRANDE SYNTHE

140 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville OGS OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE 8 500, PLACE FRANCOIS MITTERAND GRANDE SYNTHE UNIVERSITE D ETE BOULOGNE SUR MER 8 500, RUE DE BEAUREPAIRE BOULOGNE SUR MER MAISNIL LES RUITZ (COMMUNE) 8 490, HOTEL DE VILLE MAISNIL LES RUITZ RPL 99 FM 8 419, AVENUE DE LA LIBERTE LAMBERSART LUTTEURS CLUB WATTIGNIE 8 400, RUE LOUIS BLANC HELLEMMES RADIO BILLY 8 400,00 53 BIS ROUTE DE MERICOURT BILLY MONTIGNY CIA GAFIT 8 379, BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING EQUIPE STRIKE , RUE ALEXANDRE DETROY VILLENEUVE D'ASCQ HIPPIQUE STRAZEELOISE 8 300, RUE DE LA GARE STRAZEELE NOUVELLE BOXING CLUB GRANDE SYNTHE 8 300, RUE DEBUSSY GRANDE SYNTHE SAUGUET GUISLAIN 8 294,85 2 RUE DE LA MADELEINE BUIRE LE SEC UGSEL 59/62 (UNION GLE SPORTIVE ENSEIGNEMENT LIBRE 8 225, RUE NEGRIER LILLE CEDEX LES DRAKKARS CHAR A VOILE 8 200, BD DU GENERAL DE GAULLE HARDELOT FRANCOIS ALBERT LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 8 191, RUE MOUSSERON BP NOEUX LES MINES FAUQUEMBERGUES 8 145, MAIRIE FAUQUEMBERGUES GRAND BOULEVARD , RUE DU GENERAL DE GAULLE LA MADELEINE CARDON CYRILLE 8 128, RUE GAMBETTA CAUDRY CFT CENTRE DE FORMATION TRANSPORT 8 120, ZA DE LA CANARDIERE ISQUES RESTAURANTS DU COEUR 8 060, , ROUTE NATIONALE SAINS EN GOHELLE QUESNOY SUR DEULE 8 037, HOTEL DE VILLE QUESNOY SUR DEULE ACM ASS COMMUNES MINIERENORD PDC 8 030, CENTRE ADMINISTRATIF LES GRAND LEVIN CEDEX ESPACE NATURELSREGIONAUXENRX 8 022, RUE DU BLEU MOUTON LILLE CEDEX COMITE FETE COURCELLES LES LENS 8 004, HOTEL DE VILLE COURCELLES LES LENS DOURGES ANIMATION 8 004,00 HOTEL DE VILLE RUE LEON DOURGES AGFPH 8 003,00 HOTEL DE VILLE LEFOREST AGHLAL ECHANGES SPORTIFS 8 000, RUE HENRI DUNANT LILLE BRASIL AFRO FUNK PRODUCTION 8 000, RUE D ANVERS LILLE DE BODINAT PAUL 8 000, RUE DU MOLINEL LILLE L EFFRENE TIC 8 000, RUE VINCENT DE PAUL MONS EN BAROEUL LOXO LOXO MAIN DANS LA MAIN 8 000, RUE HENRI FIEVET ORCHIES MODE ET ARTS DU FUTUR 8 000, BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LOOS NORTH COAST BEACH VOLLEY 8 000, AVENUE CHARLES WALLYN BRAY DUNES ORIACOOP 8 000, RUE DES FOSSES AVESNES LE COMTE PAROLES D HABITANTS 8 000, /501 RUE DE FLERS LILLE PENET FLORENT 8 000,00 8 BOULEVARD LOUIS WIV LILLE FRANCE RECIF 8 000, RUE STEPHENSON LILLE ROLAND EMBALLAGES 8 000, RUE PAUL VAILLANT COUTURIER CATTENIERES TERANGA DUNKERQUE SAINT LOUIS 8 000, RUE SUZANNE VALADON COUDEKERQUE BRANCHE THILNUX , RUE PASTEUR SANTES VALETTE JEROME 8 000,00 8 BOULEVARD LOUIS XIV LILLE VIJAMIX 8 000, RUE GAMBETTA SAINGHIN EN WEPPES

141 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LP FRANCOIS RABELAIS LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 7 949, , RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI CEDEX LABITTE MOBAILLY BERNADETTE 7 946,21 19 HAMEAU DE DIGNOPRE BECOURT NADIYA SOLEIL 7 920,00 18 RUE D EN BAS MAUROIS LYCEE PRIVE LA SAGESSE 7 896,00 7, RUE DU TEMPLE CAMBRAI UNION SPORTIVE GRAVELINECHAR A VOILE 7 892, RUE DE LA CHAPELLE GRAVELINES OUEST CAMBRESIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES) 7 851, MAIRIE DE CUVILLERS CUVILLERS ANATOLE FRANCE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 7 798, BOULEVARD DE PARIS LILLERS COMMUNE DE MARESVILLE 7 776,80 13 RUE DE DORDOGNE MARESVILLE AUXI LE CHATEAU 7 774, HOTEL DE VILLE AUXI LE CHATEAU GEIQPSAL , MAISON DEPARTEMENTALE DU SPORT VILLENEUVE D ASCQ DESFOSSEZ BERNARD 7 740, RUE GAMBETTA BAUVIN ACADEMIE DE BOXE DE TOURCOING 7 700, COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE TOURCOING AMICALE LAIQUE LONGUENESSE SECTION TIR 7 700, , RUE DU PRESIDENT ALLENDE LONGUENESSE ASSOCIATION HIPPIQUE DE NOMAIN 7 700, RUE MICHEL BEYAERT NOMAIN ATHLETIC BOXING CLUB CALAISIEN 7 700, RUE DU QUEBEC CALAIS BOXEURS AMANDINOIS 7 700, RUE LOUISE NICOLLE SAINT AMAND LES EAUX BOXING CLUB BOULONNAIS 7 700, IMPASSE MONTPLAISIR BOULOGNE SUR MER BOXING CLUB DOUAI 7 700, RES PORTE D ARRAS ENTREE DOUAI CERCLE DE LUTTE DU LIEVINOIS 7 700, CRAF CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN CLUB DE LUTTE ESCAUPONTOIS 7 700, A RUE JEAN JAURES ESCAUTPONT CLUB HIPPIQUE DE MAUBEUGLES CHAMBORANS 7 700, RUE DE TIVOLI MAUBEUGE CLUB NAUTIQUE DE FOURMIES 7 700, MAIRIE FOURMIES CMHSP (HALTEROPHILIE SAINT POLOIS) 7 700, , RUE GUSTAVE BARRA SAINT POL SUR MER COMPAGNIE DE TIR A L ARC 7 700, RUE JAN LE ROND D ALEMBERT OIGNIES ECOLE D'EQUITATION DU BOULONNAIS 7 700, ROUTE DE CREMAREST LA CAPELLE LES BOULOGNE ENVIRONNEMENT ENERGIE CONSEIL PAYS BOULONNAIS 7 700, MAISON DES ASSOCIATIONS BOULOGNE SUR MER HANDISPORT CAMBRAI 7 700, , ROUTE DE SOLESMES CAMBRAI LE VOLANT BASSEEN 7 700, RUE D OUVERT GIVENCHY LES LA BASSEE NORTH SKATEBOARDING MOVEMENT 7 700, RUE JEAN MOULIN LILLE OMNISPORT LOMMOIS HALTEROPHILIE 7 700, BIS RUE VICTOR HUGO LOMME SOLEDAD 7 700, PLACE DE LA MAIRIE SAINS EN GOHELLE SPORT CLUB DU CENTRE D APPRENTISSAGE 7 700, ROUTE DE BERCK RANG DU FLERS THALASSA ASSOCIATION SPORTIVE 7 700, RUE DE L IMPERATRICE BERCK SUR MER TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE 7 700, COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE TOURCOING USG BADMINTON CLUB 7 700, RUE VINCENT AURIOL GRAVELINES SAINT PIERRE LYCEE PRIVE 7 690, , RUE DU FOUR A CHAUX CALAIS LEPRETRE MARCEL 7 675, ALLEE DU PUITS AMOUR ETAPLES DERAM BERNARD 7 669, , RUE DU VIEUX CHAUFFEUR SAINT MOMELIN SECTEUR , RUE DE LA LIBERTE MAUBEUGE CLUD DE VOILE D'AMAURY 7 600, CHEMIN DES RIGNAINS HERGNIES STADE BETHUNOIS (SECTIONAUTO) 7 600, RUE DU 8 MAI LOCON

142 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville TENNIS SQUASH BADMINTON 7 600, AVENUE DES SPORTS VALENCIENNES LES SCENES DU HAUT ESCAUT 7 575, HOTEL DE VILLE MARCOING MRJC NORD PAS DE CALAIS MVT RURAL JEUNES CHRETIEN 7 557, , RUE DE LA MONNAIE LILLE ALTERNA 7 500, RUE DES AGACHES ARRAS BCM INDUSTRIE SERVICE 7 500, RUE DU TRIAGE DUNKERQUE BESSOT ERIC 7 500,00 49 RUE BENJAMIN FAVRE WAZIERS CENTRE SOCIO CULTUREL LE NOUVEL AIR 7 500,00 26 BIS RUE DE PRES AVESNES SUR HELPE DEFI SERVICE D AIDE A LA PERSONNE 7 500, AVENUE ARISTIDE BRIAND ARMENTIERES DROITS DE L'HOMME 7 500,00 5 RUE DE SAINT OMER LILLE FAL FEDERATION ASSOCIA TIONS LAIQUES 7 500, , RUE DE LILLE ROUBAIX FERME DES LOGES 7 500, RUE D EN HAUT BASSEUX HERNU 7 500, , RUE DE LA PISCICULTURE MONCHY CAYEUX LA PLUIE QUI TOMBE 7 500, RUE DE PARIS LILLE LE PAS DE COTE 7 500, RUE GOSSELET LILLE MAR TECH ET FINANCE 7 500, RUE ESCUDIER BOULOGNE BILLANCOURT POUR LA CREATION DE LA CITE DES GEOMETRIES 7 500, CENTRE CULTUREL DE L ARSENAL MAUBEUGE SPRINT CLUB DE L ARTOIS 7 500, RUE DES PALOMBES ARRAS EPLEFPA HORTICOLE DE RAISMES LYCEE PUBLIC 7 494,44 AVENUE DU CHATEAU RAISMES DOGLIFE THEATR 7 450, RUE DU BAS CHEMIN SAILLY LEZ LANNOY BURBURE 7 425, MAIRIE BURBURE PROVINCE DE QUANG NAM COMITE POPULAIRE 7 350,00 RUE DE TRAN HUNG DAO 0 TAM KY (VIET NAM) BLANGY SUR TERNOISE 7 304, MAIRIE BLANGY SUR TERNOISE ACSED 7 250, AVENUE DES SORBIERS CUINCY NORENVERT 7 249, ROUTE DE ST AMAND MOUCHIN CHOEURS DE PAPETIERS 7 200,00 PLACE DES TILLEULS MARESQUEL COMPIEGNE THIERRY 7 191, LE TOURLINCTHUN WIRWIGNES GARACHE DANIEL 7 167, , RUE D'HESDIN WESTREHEM AMASSA ASS MALIENNE SECURITE SOUVERAINETE ALIM 7 123,00 RUE 232 PORTE 754. BAMAKO A M I H 7 114,00 23 RUE JEAN JAURES MONTIGNY EN GOHELLE CPO NORD 7 107, ZI RUE COPERNIC COURCELLES LES LENS CIAS DES TROIS PAYS 7 066, BIS RUE DE GUISE GUINES GAZONOR 7 035, ZAL DE LA FOSSE AVION APRIS 62 ASS PREVENTION ET REDUCTION INSUFFISANCES 7 025, RUE LOUIS PASTEUR ARRAS AMGA ASS MUNICPALE GYMNASTIQUE D ARQUES 7 000, RUE JACQUES CARTIER ARQUES ASC AUBYGEOISE ANIMATIONSOCIALE CULTURE 7 000, , RUE DU GENERAL DE GAULLE AUBY BEIJU 7 000, RUE D ANVERS LILLE BILLARD CLUB DU CANON D'OR 7 000, SALLE E DUPONT RONCHIN COLLECTIONNEURS DE NOYELLES SOUS LENS* 7 000,00 HOTEL DE VILLE NOYELLES SOUS LENS HARPE EN AVESNOIS DANS AVESNOIS ET HAINAUT 7 000, RESIDENCE LE PRIEURE MAUBEUGE INITIATION A L'ESCRIME (CENTRE D') 7 000, , RUE NATIONALE TOURCOING LEO LAGRANGE (CLUB LOISIRS) 7 000, , RUE PASTEUR SOMAIN

143 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MADAGAFR 7 000, RUE DE LILLE TOURCOING PRIX CARPEAUX 7 000, SALLE DES SPORTS PIERRE CAROUS VALENCIENNES RALLYE ROUTES DU NORD D ORGANISATION RRNO 7 000, AVENUE DU PEUPLE BELGE LILLE RELAIS ENFANTS PARENTS NORD PAS DE CALAIS 7 000, BIS RUE DE TREVISE LILLE HARMONIA SACRA 6 938, RUE DU 19 MARS TRITH SAINT LEGER CULTURE ET LIBERTE ARMENTIERES ET ENVIRONS 6 905, CONTOUR DE L EGLISE ST JOSEPH ARMENTIERES DEBAST DANIEL 6 904, CHEMIN BOTEMAN SAINT OMER ENTENTE MARITIME ATHLETIQUE 6 900, STADE DE LA LIBERATION BOULOGNE SUR MER LYCEE PRIVE SAINT MICHEL 6 900, , RUE EMILE ZOLA SOLESMES AMORCE 6 865, QUAI SARRAIL LYON MEMOIRE DU FUTUR 6 835, , ROUTE DE BERNISSART CONDE SUR ESCAUT AGIR 6 829, , RUE DE DUNKERQUE GRAVELINES EREA COTE D'OPALE LYCEE PUBLIC 6 826, RUE DE BITCHE CALAIS HERTA 6 825, ROUTE D OSTREVILLE ST POL SUR TERNOISE CENTRE DE MEDECINE DU SPORT A DUNKERQUE 6 816, AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE LES PECHEURS DE LA WARENNE 6 800, CENTRE ANIMATION DES JEUNES ECAULT RESTAURANTS DU COEUR SAMBRE AVESNOIS 6 800, ZI DU CENTRE ROUSIES DOUAI (CENTRE HOSPITALIER) 6 786, ROUTE DE CAMBRAI DOUAI CENTRE SOCIO CULTUREL D ACHICOURT 6 750, RUE DE ROUBAIX ACHICOURT LES ANCIENS SALARIES DU PERGNAGE DE LA TOSSEE 6 750,00 8 RUE DE L EUROPE TOURCOING FORMINTER EMPLOI 6 722, ZONE INDUSTRIELLE CAUDRY CEDEX LYCEE PRIVE SAINT JOSEPH 6 715, R DE LA PAIX HAZEBROUCK VERDURE 6 604, ZONE D'ACTIVITES INCOURT WATERINGUES INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE NPDC 6 600, RUE DU COLONEL DOYEN ST OMER MICROMEGA 6 598, RUE JEAN JAURES BRUAY LA BUISSIERE GAEC DE LA CHAPELLE 6 585, RUE DES 10 VOISINS MERRIS A COEUR JOIE FEDERATION DES CHORALES 6 500, , RUE DES FOSSES LILLE AIDE AUX TRAVAILLEURS MIGRANTS REGION NORD 6 500, , BOULEVARD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX LES ENTREPRENEURS 6 500, RUE FRANCOIS PILATRE ROZIER DOUAI RENAITRE 6 458, RUE DU GENERAL LECLERC CYSOING FJEP FOYER DES JEUNES ETD EDUCATION POPULAIRE 6 445, , RUE BASSE BOULOGNE PAS EN ARTOIS OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DU LILLEROIS 6 413, PLACE DU CAPITAINDE ANSART BP LILLERS COGEBLOC 6 370, ROUTE DU MOLE 2 FREYCINET DUNKERQUE CREPS CENTRE REGIONAL EDUCATION POP ET SPORTIVE 6 350, RUE DE L'YSER WATTIGNIES CEDEX APIH ASSO PORTEUSE DES INITIATIVES DES HABITANTS 6 300,00 MAIRIE DE ROUVROY ROUVROY CANTON DE FRUGE ET ENVIRONS COMMUNAUTE COMMUNE 6 300, PLACE DU MARCHE AUX CHEVAUX FRUGES VALENCIENNES (ESCRIME) 6 300, RUE DE LA LONGUE CHASSE VALENCIENNES SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS 6 297, , AVENUE DE LONDRES BETHUNE ECOLE CENTRE PARIS 6 267, BATIMENT ENSEIGNEMENT CHATENAY MALABRY FCI FEDERATION DES CENTRES D INSERTION 6 250, RUE COLBERT LILLE PROJET 6 250, RUE SAINT BERNARD LILLE

144 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LA MALTERIE 6 222, RUE KUHLMANN LILLE DU ROIESOFF 6 216, CHEMIN DE ROIESOFF SAINT OMER DEVIENNE REGINALD 6 208, RUE DU MARAIS SERQUES S2M 6 200, ZONE D ACTIVITE TATINGHEM TIR (LIGUE REGION 59/62) 6 200, B RUE DU MARECHAL JUIN HAUBOURDIN ACC TENNIS 6 100, RUE BERTRAND MILCENT CAMBRAI ALFJEPC CAMBRAI 6 100, , RUE DES CAPUCINS CAMBRAI ASVAM ASS SPORTIVE VILLENEUVE D ASCQ METROPOL 6 100, BP VILLENEUVE D'ASCQ BASKET CLUB ORCHESIEN 6 100, SALLE DES SPORTS ORCHIES ORCHIES BERCK NATATION 6 100, RUE ROTHSCHILD BERCK CALAIS BASKET 6 100, RUE DU HAVRE SALLE DU MARCHE COU CALAIS CANOE KAYAK COUDEKERQUOI 6 100, CENTRE NAUTIQUE COUDEKERQUE BRANCHE FOOTBALL CLUB TEMPLEMARSVENDEVILLE 6 100, RUE DU DR SCHWEITZER WATTIGNIES LUTTEUR CLUB DOUAISIEN 6 100, SALLE MICHEL HENNERON DOUAI OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE BASKET BALL 6 100, PLACE FRANCOIS MITTERAND GRANDE SYNTHE RUGBY CLUB LENS LIEVIN 6 100, STADE LEO LAGRANGE LENS RUGBY OLYMPIQUE CLUB TOURCOING 6 100, RUE DES MARTYRS TOURCOING SECLIN LE PING POUR PRETEXTE 6 100, CHATEAU GUILLEMAUD SECLIN VOLLEY BALL CLUB CYSOING 6 100, H RUE GAMBETTA FRETIN VOLLEY CLUB MICHELET HALLUIN 6 100, RUE CAMILLE COROT HALLUIN ATHLETIC CLUB VILLENEUVED'ASCQ 6 093, STADE LEMAIRE VILLENEUVE D ASCQ COLLEGE CANIVEZ 6 074, RUE BERTHE GARNIER DOUAI MONTIGNY DEMAIN 6 050, HOTEL DE VILLE PLACE KENNEDY MONTIGNY EN OESTREVENT LE RENOUVEAU EN TUNISIE 6 000, , RUE THIERS TOURCOING 20 KMS DE MAROILLES COMITE D ORGANISATION 6 000,00 MAIRIE MAROILLES AGNY 6 000, HOTEL DE VILLE AGNY BOITEL DAVID 6 000,00 52 RUE DE MASNY MONCHECOURT CENTRE PERMANENT INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT 6 000,00 MAISON DES ASSOCIATIONS ARRAS CENTRE SOCIAL ET CULTUREEDOUARD BANTIGNY 6 000, RUE MAURICE LEBLOND LANDRECIES COLLECTIF 6E SENS 6 000, RUE DE TURENNE ROUBAIX COMITE NORD DE JUDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES 6 000,00 26 RUE DENIS PAPIN VILLENEUVE D ASCQ ECOLE DE CIRQUE CIRQU'ENCAVALE 6 000, , RUE DU POINT DU JOUR LINZEUX FABRIQUE DE THEATRE 6 000, RUE NATIONALE MARQUISE FERME DU MARAIS 6 000, , RUE GRANDE WARLAING FLEURBAIX J Y COURS 6 000, LES MARGUERITES FLEURBAIX FRUCTOSE 6 000,00 48 BIS RUE POINCARE DUNKERQUE GEDAM 6 000, BLD VAUBAN LILLE ISI (INFORMER SOUTENIR INSERER) 6 000, MAISON COMMUNALE DE QUARTIER AULNOY LECLERCQ 6 000, RUE DE LA VALLEE SAINT LEGER LES AMIS DE LA CATHEDRALE DE SAINT OMER 6 000,00 8 RUE HENRI DUPUIS SAINT OMER LP CHARLOTTE PERRIAND LYCEE PROFESSIONNEL PUBLIC 6 000, CHATEAU DU BOIS BP GENECH

145 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MAISON REGION ASSOCIATION LGBT 6 000,00 58 RUE DE MAUBEUGE LILLE ORCHIES (CCAS) 6 000, PLACE DU GENERAL DE GAULLE ORCHIES CEDEX PROFESSION SPORT , MAISON DEPARTEMENTALE DU SPORT VILLENEUVE D'ASCQ SAIRA 6 000,00 HOTEL DE VILLE EVIN MALMAISON SPORT UNIVERSITAIRE FNSU(COMITE REGIONAL) 6 000, , AVENUE GASTON BERGER LILLE TENNIS SQUASH BADMINTON DE VALENCIENNES 6 000,00 BP VALENCIENNES RADIO CAMPUS 5 998, USTL BATIMENT M VILLENEUVE D ASCQ HOUPLINES 5 986, MAIRIE HOUPLINES CRESGE 5 963, RUE DU PORT LILLE CEDEX SPORTING CLUB PROPATRIA WINGLES 5 935, RUE DU GENERAL LECLERC WINGLES OFFICE DE TOURISME DE DUNKERQUE DUNES DE FLANDRE 5 930, , PLACE CHARLES VALENTIN DUNKERQUE ALIZE ASSOCIATION 5 874, RUE D ERRE BLECOURT MJC DE WASQUEHAL 5 859, RUE DELEURE WASQUEHAL EPICERIE SOLIDAIRE DES WEPPES 5 855, RUE DU PILLY HERLIES ACTIF 5 854, RUE DE L ABREUVOIR VALENCIENNES CEDEX IDEAL 5 848,69 44 RUE POINCARE CAPINGHEM DOZIER GERARD 5 848, RUE DU MARECHAL FOCH QUESNOY SUR DEULE CANTAING SUR ESCAUT 5 846, MAIRIE CANTAING SUR ESCAUT DES NERVIENS LEG REGIONAL PUBLIC 5 839, GRAND PLACE BAVAY NORD SOLIDARITE 5 800, BP ARLEUX ROLLER IN LILLE METROPOLE 5 800, , RUE D'ARTOIS LILLE FORT MARDRYCK 5 798, MAIRIE BP FORT MARDRYCK LECOMTE 5 788, ROUTE NATIONALE WIRWIGNES L ENTORSE 5 750, IMPASSE LESAY LILLE NOUVEAU PLANNING FAMILIAL 5 750, , AVENUE KENNEDY LILLE ACO AIGLON 5 696, RUE DU CAMP DE DROITE BOULOGNE SUR MER KLM 5 693, RUE DE LA MAISON ROUGE MARNE LA VALLEE SOCOTEC SA 5 652, RUE MARCEL DASSAULT SECLIN CEDEX ARTOIS (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE) 5 625, , RUE DU GENERAL LECLERC MAROEUIL CAMBRIN VILLE DE 5 625, BIS BOULEVARD LOUIS LESAGE CAMBRIN CFT ECF IFP LILLE 5 605, ERE AVENUE SANTES BRIETZ OLIVIER 5 589, CHAUSSEE BRUNEHAUT OUVE WIRQUIN HORTICOLE DE L AVESNOIS 5 561, RUE JEAN BAPTISTE LEBAS SAINS DU NORD ANIMATION DU PETIT MAROC 5 550, , RUE GUY LUSSAC LILLE ADIS INTITIATIVE CONTRE LE SIDA 5 545, , RUE MARENGO DUNKERQUE BOURBOURG SPORTING CLUB 5 500, RUE DE LA PETITE CHAPELLE BOURBOURG CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 5 500, RUE A BRIAND ARRAS LA PROG 5 500, RUE WEDIERE VALENCIENNNES MINEURS ET ANCIENS MINEURS MAROCAINS 5 500, , RUE CASIMIR BEUGNET DECHY MRAP (MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR AMITIE) 5 500, , RUE GOSSELET LILLE SIN LE NOBLE 5 466, HOTEL DE VILLE SIN LE NOBLE

146 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville RIBECOURT LA TOUR 5 446, MAIRIE RIBECOURT LA TOUR AUTO ECOLE HIRSONNAISSE 5 400, RUE CHARLES DE GAULLE HIRSON GENEPI 5 400,00 5 RUE GAUTHIER DE CHATILLON LILLE CEDEX MJC DU VIROLOIS MAISON POUR TOUS 5 400, RUE DES PIATS TOURCOING SAINT HILAIRE COTTES 5 343, MAIRIE SAINT HILAIRE COTTES FAMILLES DE CRESPIN 5 336, , RUE DU MOULIN CRESPIN FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS 5 336,00 MAIRIE 101 RUE NATIONALE NOEUX LES MINES AREP LA SAGESSE CAMBRAI 5 335, /10 RUE ACHILLE DURIEUX CAMBRAI NOYELLES GODAULT 5 332, HOTEL DE VILLE NOYELLES GODAULT GAEC DE LA SOURCE 5 331, ROUTE D'OLINCTHUN WIMILLE SCOUTS ET GUIDES FRANCE 5 328, RUE DE FONTENOY LILLE ATHLETIC CLUB DE CAMBRAI 5 300, STADE DE LA LIBERTE CAMBRAI FAMILLES RURALES AVESNOIS MORMAL 5 300, RUE DU PETIT GOMMEGNIES AMFROIPRET NATHALIA SAINT VENANT HUMANITAIRE 5 300,00 11, RUE DE GUARBECQUE SAINT VENANT TOUS AZIMUTS THEATRE 5 300, RUE DU DANEMARK ROUBAIX LOUIS PASTEUR LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 5 293, RUE LEON BLUM HENIN-BEAUMONT CAUROIR 5 266, MAIRIE CAUROIR LES ATELIERS PHILIPPE CHASTEL 5 240, RUE JULES FERRY AMBOISE LP JEAN MOULIN LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 215, BOULEVARD GENERAL DE GAULLE ROUBAIX CEDEX 1 BRUAY LA BUISSIERE 5 200, HOTEL DE VILLE BRUAY LA BUISSIERE CANCHE TERNOISE (COMMUNAUTE DE COMMUNE) 5 182, RUE DE ST-POL FILLIEVRES CAMBRESIS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 5 167, PLACE DE LA REPUBLIQUE CAMBRAI TERRE NEUVE 5 162, POLE MARINE DUNKERQUE LP VAL DE LYS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 155, RUE DE JACQUEMINEMARS BP ESTAIRES MUNN JEAN PAUL 5 124,00 6 RUE DE BOURQUINGHEN MARQUISE MARLIERE 5 112, GRAVIER DE LA JUSTICE WERVICQ SUD BALADIN (LE) 5 100, , RUE PRINCIPALE TORCY RELIEF 5 086, RUE DE HOLLANDE CALAIS LYCEE DUPLEIX LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 5 064, BOULEVARD DES RESISTANTS LANDRECIES MONTS DES FLANDRES COMMUNAUTE RURALE 5 062, RUE DE L HAAGHE DOORNE METEREN EUGENE WOILLEZ LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 5 055, RUE PORTE BECQUERELLE MONTREUIL SUR MER LES COMPAGNONS DU SOLAIRE 5 023, SAVOIE TECHNOLAC LE BOURGET DU LAC STEENVOORDE 5 006, MAIRIE STEENVOORDE BAILLIE JEAN FRANCOIS 5 003, LOOWEGH STRAETE DRINCHAM ADSU 5 000, RUE FREDERIC DEGEORGE ARRAS AFIGESE CT 5 000, RUE DE STALINGRAD SAINT NAZAIRE AIDE AUX DEMANDEURS D EMPLOI 5 000, A, RUE DU DOCTEUR SCHAFFNER ANNOEULLIN APRONET 5 000, RUE DU CEL COLONNA LOOS BAALA MEDHI 5 000, RUE D ARRAS LILLE BIENVENUE 5 000, MAISON DE L'ECOLE JACQUES BAILLEUL CCAS DE GRANDE SYNTHE 5 000, PLACE FRANCOIS MITTERAND BP GRANDE SYNTHE CEDEX

147 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville CENTRE MARTINE BERNARD 5 000, , RUE DU PONT NEUF LILLE CLUB LEO LAGRANGE 5 000, PLACE DE LA REPUBLIQUE HERGNIES COMITE DEPART 5 000,00 INSTITUT GENECH GENECH CONVERGENCES 5 000, RUE LERUSTE WATTRELOS DES VOIX EN FLANDRES 5 000, ESPACE PIERRE DE COUBERTIN BOURBOURG DIGESTSCIENCE 5 000,00 PARC EURASANTE LOOS DOJO CLUB DE WASQUEHAL 5 000, , RUE DU MOLINEL WASQUEHAL DUNKERQUE PATINAGE 5 000, PATINOIRE MUNICIPALE M.RAFFOUX DUNKERQUE ECHOWAY LILLE 5 000, PLACE DU VIEUX MARCHE AUX LILLE ENVISAG 5 000, AVENUE DU 84EME REGIMENT AVESNES SUR HELPE FINANSOL 5 000, RUE REGNAULT PARIS GESTION DE L EQUIPEMENT MOULIN EST A LILLE 5 000, RUE ARMAND CARREL LILLE HUMAN ITEEM 5 000, ECOLE CENTRALE DE LILLE VILLENEUVE D ASCQ INITIATIVE EMPLOI ET CITOYENNETE 5 000, , RUE DE LILLE ROUBAIX JEUNE GARDE DE TOURCOING 5 000, RUE DU BAILLY NEUVILLE EN FERRAIN KOAN 5 000,00 75 RUE HIPPOLYTE LEFEBVRE LILLE L ATELIER 5 000, RUE PAUL DHELEMME NOMAIN LE PERE NOEL EST IL UN ROCKER 5 000, , RUE DU PORT LILLE CEDEX LES AMIS DE LA CITADELLE 5 000, QUAI DU RISBAN DUNKERQUE LES AVESNOISERIES 5 000, RUE JEAN MRIE CARION GLAGEON MAISON DE QUARTIER CENTRE VILLE 5 000, , RUE DES URSULINES VALENCIENNES MANANA JUNTOS 5 000, RUE JB DE LA SALLE VILLENEUVE D ASCQ NO MAN S LANGUES 5 000, RUE FAIDHERBE LILLE NOUVEAU ST AMAND ETUDIANT CLUB 5 000, HOTEL DE VILLE ST AMAND LES EAUX OBJECTIF TERRES 5 000, RUE PIERRE BERTRAND BOULOGNE SUR MER PEACE 5 000,00 CHEZ MELLE LISE JACOB DOUAI RAID SAHARA ORGANISATION 5 000,00 20 AVENUE DU PLAT PAYS WAMBRECHIES RENCONTRES CULTURELLES EN PEVELE 5 000, CHATEAU BARATTE TEMPLEUVE SAUDADE BRASIL 5 000, IMPASSE PIERRE SIMON MERICOURT SYNERGIE 5 000, MAISON JOSEPH VIALA AULNOYE AYMERIES UNAT NORD PAS DE CALAIS 5 000, RUE DES CAPUCINS CAMBRAI URCEAS 5 000, , RUE DE LA JUSTICE LILLE VAZIDARDAR 5 000, HOTEL DE VILLE MORTAGNE DU NORD VOYAGE ET CULTURE 5 000, RUE DE LA MITTERIE LOMME ALEC ACCOMPAGNEMENT LECTURE ECRITURE CALCUL 4 998, , RUE LAFAYETTE CAUROIR CENTRE DE SANTE 4 975, PLACE DE L'EUROPE GRANDE SYNTHE LA PLATE FORME 4 957, RUE HENRI TERQUEM DUNKERQUE AVRL VALORISATION RESSOURCES LOCALES 4 955,00 IMMEUBLE BAYA DJIGUE 128 KAYES COURCELLOISE DE FUTSAL 4 950, CITE ROGLIANO COURCELLES LES LENS COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE CME MAREE 4 926, BOULOGNE SUR MER HEALHCARE 4 921, RUE DE CROIX WASQUEHAL

148 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville GAEC DE LA BOURLOIRE 4 908, CHEMIN DE LA BOURLOIRE QUESNOY SUR DEULE AQUALUD LB INVESTISSEMENT 4 900, BOULEVARD DE LA MER LE TOUQUET LA GAZETTE DE L AMITIE 4 900,00 6 RUE GEORGES BIZET PETITE FORET OFFICE MUNICIPAL DE LA JEUNESSE A OUTREAU 4 900, RUE DE L EGALITE OUTREAU RONCHIN 4 890, HOTEL DE VILLE RONCHIN COMITE REGIONAL FLANDRESARTOIS DE L UFOLEP 4 857,64 9 RUE JEAN BART ANGRES AVENTURE NATURE 4 800, AVENUE ROLAND HUET MONTIGNY EN OSTREVENT POTENTIELS 4 800, RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE PROMOCOM 4 800, RUE D ARTOIS LILLE COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES 4 795, RUE DE SOLFERINO BOULOGNE SUR MER MAISON DE QUARTIER RAISMES 4 750, RUE LEOPOLD DUSSART RAISMES AFPI 4 740, AVENUE JEAN MONNET DUNKERQUE A L A D H O 4 720, PLACE DE L EUROPE GRANDE SYNTHE DEVRIENDT PATRICE 4 686, ROUTE DE SAINT OMER ZEGERSCAPPEL ERQUINGHEM LYS 4 643, PLACE DE GAULLE ERQUINGHEM LYS ALTELEC 4 626, RUE BLANCHE TOURCOING ARNOUT PATRICK 4 624, , RUE DU BOIS HANTAY INSTITUT AGRICOLE ET HORTICOLE ST JOSEPH PRIVE 4 606, ROUTE NATIONALE COULOGNE CLUB PONGISTE LYSSOIS 4 600, COMPLEXE SPORTIF JULES FERRY LYS LES LANNOY CENTRE SOCIAL MOULIN POTONNERIE 4 595, RUE D HEM ROUBAIX FILIERE OPALE 4 593, RUE DES MARGATS LE PORTEL LA MAIN TENDUE ASS SOINSPALLIATIFS ET ACCOMPAGNE 4 592, TER RUE D ALEMBERT CALAIS AGFPH 4 550,00 CENTRE SOCIAL CHICO MENDES BEAURAINS ENTENTE AA CYCLISME , T RUE DE LONGUEVILLE SAINT OMER MAUCONDUIT THIERRY 4 536,00 6 RUE D EN HAUT MONCHY CAYEUX NOTRE DAME DE GRACE LYCEE PRIVE 4 500, RUE DE LA CROIX MAUBEUGE CEDEX AAEDD 4 500, , RUE JEAN JAURES DOUAI AMICALE LAIQUE MIXTE 4 500, HOTEL DE VILLE PECQUENCOURT ASTTBBF TENNIS DE TABLE BETHUNE BEUVRY FOUQUEREUIL 4 500, SALLE MARGUERITE YOURCENAR BEUVRY BART ADRIEN 4 500,00 20 RUE DE L EGLISE WAILLY BERCK (EOLE CLUB DE) 4 500, ESPLANADE PARMENTIER BERCK/MER BETHUNE BADMINTON 4 500, RUE DES SABLIERES BETHUNE BLERIOT CLUB 4 500, BASE NAUTIQUE SUD LE TOUQUET PARIS PLAGE BOXING CLUB LILLE MOULINS 4 500, RUE LAMARTINE LILLE BULTEAU JULIE 4 500,00 2 RUE SAINT VINCENT DE PAUL LOMME CANOE KAYAK CLUB SAINT OMER 4 500, BASSIN DES SOLDATS (L'AA) SAINT OMER CLUB DES HANDBALLEURS AUCHELLOIS 4 500, RUE DU DR LAENNEC AUCHEL CLUB LAIC OMNISPORTS 4 500, RUE DES FUSILLES WAHAGNIES CLUB OMNISPORT WATTRELO SIEN 4 500, MAIRIE DE WATTRELOS WATTRELOS FOS TENNIS 4 500, , RUE DU LIEUTENANT COLPIN VILLENEUVE D'ASCQ FOYER DES JEUNES ET EDUCATION POPULAIRE 4 500, ALLEE DES ETREINDELLES QUESNOY SUR DEULE

149 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville FRANCS TIREURS ARTESIENS 4 500, RUE CASIMIR BEUGNET BULLY LES MINES HANDBALL DU PDC COMITE DEPARTEMENTAL 4 500, BP ANGRES HENIN GYM 4 500, SALLE LOUIS LELAURE HENIN BEAUMONT ICF NORD EST SA D HLM IMMOBILIERE CHEMINS DE FER 4 500, RUE DE PARIS PARIS IRIS CLUB DE CROIX 4 500, STADE HENRI SEIGNEUR CROIX JUDO CLUB BAUDIMONT 4 500, AVENUE WINSTON CHURCHILL ARRAS KARTING COTE D'OPALE 4 500, BD GAMBETTA CALAIS KAYAK DE MER COTE D OPALE 4 500, AVENUE WINSTON CHURCHILL HARDELOT LANCER BLERIOTIN 4 500, CD BLERIOT PLAGE LES FLEURONS 4 500, RUE DES QUATRE HALLOTS BULLY LES MINES LIGUE CONTRE LE CANCER COMITE DU NORD 4 500, RUE PIERRE DUPONT LILLE MJC MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 4 500, AVENUE GUILLON BP NOEUX LES MINES OCHIN CHRISTOPHE 4 500, RUE NATIONALE PONT A MARCQ RONCHIN (TENNIS CLUB) 4 500, RUE HANNICOTTE RONCHIN UNION SPORTIVE MUNICIPALE DE BEUVRAGES BASKET BALL 4 500, HOTEL DE VILLE BEUVRAGES USG BILLARD 4 500, MAIRIE DE GRAVELINES GRAVELINES RADIO CITE VAUBAN 4 484, BIS BOULEVARD VAUBAN LILLE COLLINE BEAUMONT 4 472, RUE CHARLES HENO COLLINE BEAUMONT DUBOIS DIDIER 4 469, RUE DE FAUQUEMBERGUES WAVRANS SUR L AA AC CAMBRESIS 4 460, , RUE NOYON CAMBRAI LA FOIRE D HEBUTERNE 4 442,38 GRANDE RUE HEBUTERNE EFFICOM FORMATION 4 400, RUE DU MAL DE LATTRE DE LILLE GROUPE SCOLAIRE NAZARETHHAFFREINGUE 4 380, AVENUE CHARLES DE GAULLE BOULOGNE SUR MER FONDATION DEPOORTER LYCEE PRIVE 4 369, , RUE DE L EGLISE HAZEBROUCK ROCK N ROLL CHARITY 4 344, RUE HENRI DUNANT DUNKERQUE ASSOCIATION MOUVOIR PRODUCTION 4 300, RUE DE TREVISE RESIDENCE LILLE AFPA LOMME 4 290, , RUE DE LA MITTERIE LOMME RADIO CLUB 4 285, RUE BENOIT MALON WALLERS AREMBERG COMPAGNIE DU TIRE LAINE 4 276, , RUE DU MARCHE LILLE COMMUNE DE QUAROUBLE 4 270, HOTEL DE VILLE QUAROUBLE LEO LAGRANGE FEDERATION REGIONALE 59/ , BIS DE VALENCIENNES LILLE AC ARTOIS TERNOIS 4 250, RUE D'ARRAS ST POL SUR TERNOISE LES ANONYMES THEATRE POPULAIRE 4 250, BOULEVARD GAMBETTA CALAIS MAESTRIS 4 247, RUE DES FUSSILIERS MARINS DUNKERQUE FEUTRY NICOLAS 4 231, RUE DU BATTEZ EQUIHEN PLAGE AVENIR SERVICES INTER TERRITOIRES 4 162, RUE RAOUL BRIQUET COURRIERES COUSIN 4 150, HAMEAU DE BEAUVOIR BONNIERES COULOGNE 4 147, HOTEL DE VILLE COULOGNE TYPO ARTOIS IMPRIMERIE 4 132, RUE DE LA SOLETTE SAVY BERLETTE ND DU SACRE COEUR LYCEE PRIVE 4 102, AVENUE SAINT MARCEL LOOS VALLEE AUTHIE AMENENAGT INSTITUT INTERDEPARTEMENTA 4 102, RUE VERMAELEN AUXI LE CHATEAU

150 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville VOLLEY CLUB PETITE FORET 4 100,00 SALLE DES SPORTS BERNARD HINAULT PETITE FORET JEANNE D ARC LYCEE PRIVE 4 096,85 157, RUE DE L HOTEL DE VILLE AULNOYE AYMERIES ITGA 4 059, RUE IENA LESQUIN VISIONS DU MONDE 4 053, RUE DU PILLY HERLIES CENTRE SOCIAL REGION OSTRICOURT 4 035, CENTRE SOCIAL OSTRICOURT CAMBRAI (CIDF) 4 035, , RUE DU 8 MAI CAMBRAI ACTEURS DE LA VILLE 4 025, HOTEL DE VILLE FOURMIES CEDEX INFORMA 4 009, BD D ARMENTIERES ROUBAIX ALTER EGO 4 000,70 5, RUE DURNERIN LILLE ASSOCIATION D INSERTION ET ACTION HUMANITAIRE AIAH 4 000, RUE LOUIS DECOTTIGNIES ROUBAIX MERES POUR LA PAIX 4 000, , RUE G.BARATTE VILLENEUVE D'ASCQ ACTI JEUNES 4 000, PLACE ALBERT THOMAS WATTRELOS ALFA (ASSO LOCALE FEMME ACTIVE) 4 000, , RUE ACHILLE OLIVIER LIBERCOURT ALTOO 4 000, APUI ECOLE DES MINES DOUAI CEDEX AMIS DES MUSEES DU NPDC FEDERATION REGIONALE 4 000, BOULEVARD DE L EUROPE DUNKERQUE ANDYVIE ASSOCIATION 4 000, AVENUE FRANCOIS MITTERAND BOURBOURG ASSOCIATION D ANIMATION ET GEST L.VENTURA 4 000,00 86 AVENUE DE LA LIBERTE LAMBERSART BAILLEUL (CCAS) 4 000, HOTEL DE VILLE BAILLEUL BERKEM LABEL 4 000, BP LILLE CEDEX BIJ BUREAU INFORMATION JEUNESSE 4 000, , RUE PAUL DOUMER TOURCOING COMITE DES FETES ET DU TOURISME 4 000,00 HOTEL DE VILLE BELLIGNIES CONSOMMATION LOGEMENT ETCADRE DE VIE DU BOULONNAIS 4 000, BIS ALÉE LOUIS DAVID BOULOGNE SUR MER EUROP INGENIERIE 4 000, RUE CASIMIR FOURNIER LE QUESNOY FIVES (MAISON QUARTIER) 4 000, RUE MASSENET LILLE GHILDE SAINT SEBASTIEN 4 000, PLACE DU GENERAL DE GAULLE BAILLEUL HAUTS CHAMPS (CENTRE SOCIAL DES) 4 000, AVENUE LAENNEC HEM INGENIEURS SANS FRONTIERE NORD 4 000,00 CITE SCIENTIFIQUE BP VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX ISLANDAIS (LES) 4 000, LES CLAINES OYE PLAGE JEU DE PAUME (FEDERATIONFRANCAISE) 4 000, HOTEL DE VILLE HAUMONT L AUDOMAROISE DE SAINT OMER 4 000, RUE DU PATENDAL SAINT MARTIN AU LAERT LES PASCRECELLES 4 000, BP FOURMIES CEDEX MAISON DU CHEMIN ROUGE CENTRE SOCIAL 4 000, , CHEMIN ROUGE FACHES THUMESNIL MAISON REGIONALE X2000 FLANDRES 4 000, RUE DES CHAUDRONNIERS DUNKERQUE OSLO ORGANISME SOCIAL DELOGEMENT 4 000, RUE PIERRE LEGRAND LILLE CEDEX PVDD POUR UN VRAI DEVELOPPEMENT DURABLE 4 000, , RUE DU CHEVALIER FRANCOIS LILLE SAC AU DOS 4 000, TER, RUE GAMBETTA MERVILLE TENNIS LIGUE 59/ , RUE DU FORT MARCQ EN BAROEUL TRIATHLON CLUB DE LIEVIN 4 000, CHEZ MR SWEWCZYK LAURENT LOOS EN GOHELLE TRIATHLON LITTORAL , APP 136 LE GRAND PAVIS DUNKERQUE UCPA (UNION NATIONALE CENTRES PLEIN AIR) 4 000, HALLE DE LA GLISSE LILLE SUR LA ROUTE 3 999, RUE DES FUSILLES VILLENEUVE D'ASCQ

151 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville THOMAS THIERRY 3 989, PERLES DE FRAISE HAMEAU DE YEUSE LANDRETHUN LES ARDRES COMPIEGNE ROMAIN 3 976, CHEMIN DE LA BIBARNE CAMPAGNE LES WARDECQUES ESPACE DISTRIBUTION 3 962, AVENUE JEAN JAURES LA SENTINELLE COMITE CANTONAL DEVELOPPEMENT CANTON DE LE PARCQ 3 950,00 2 RUE DE LA BESACE AUCHY LES HESDIN IDEES 3 950, , RUE DES PRETRES MERVILLE SAINT AMAND (CENTRE HOS) 3 950, , RUE DES ANCIENS D'AFN SAINT AMAND LES EAUX D ARTOIS LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 3 945, RUE MOUSSERON BP NOEUX LES MINES WALLERS 3 930, HOTEL DE VILLE WALLERS OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE HENIN BEAUMONT 3 900,00 RUE RENE CASSIN HENIN BEAUMONT TRAIT D UNION 3 900, RUE GOSSELET LILLE PEFC NORD PICARDIE PAN EUROPEAN FORESTY CERTI 3 892, , RUE JEAN MOULIN AMIENS LYCEE PRIVE SAINT PIERRE 3 891,10 10 RUE DU GÉNÉRAL GOUTTIÈRE FOURMIES ASS AEROMODELISTE BASSINSAMBRE 3 863, AERODROME DE LA SALMAGNE MAUBEUGE MARCHIENNES OFFICE DE TOURISME 3 844, LE CHATEAU, 9, RUE DE L'ABBAYE MARCHIENNES RADIO UYLENSPIEGEL 3 827, GRAND PLACE CASSEL MAROILLES 3 812, PLACE DE LA MAIRIE MAROILLES ADMR ANGRES ET GOHELLE 3 811, RUE MARCEL LEROUX ANGRES ESPACE DE VIE SAINT EXUPERY 3 810, ALLEE ANTOINE DE SAINT EXUPERY HEM ARTOIS PECHE EN MER 3 800, RUE IMPASSE VERBECQ BRUAY LA BUISSIERE AS MARCK ATHLETISME 3 800, RUE DU STADE MARCK CANOE CLUB LILLOIS 3 800, , AVENUE MAX DORMOY LILLE CENTRE ATHLETIQUE HALTEROPHILIE CLUB 3 800, RUE DU TIRS AU PIGEONS BERCK COMITE DEPARTEMENTAL DE L USEP DU , ROUTE NATIONALE VERQUIN DUNKERQUE NATATION 3 800, MAIRIE DE DUNKERQUE DUNKERQUE ECOLE DU MOUVEMENT 3 800, /1, RUE JULES GUESDE LYS LEZ LANNOY ECOLE FRANCAISE DE PARACHUTISME 3 800, AERODROME DE LILLE MARCQ BONDUES GGVLS GRAV GD FT PH VOILE LEG SP 3 800, TERRE PLEIN DU PHARE GRAVELINES LE RING HAVELUY 3 800, RUE CARNOT LOURCHES LILLE METROPOLE JEUNESSESPORTIVE MADELENOISE 3 800, RUE DU PRESIDENT POMPIDOU LA MADELEINE OSM LOMME LUTTE 3 800, HOTEL DE VILLE LOMME PROSCITEC 3 800, , RUE EUGENE JACQUET MARC EN BAROEUL TURBOTCLUB DE FLANDRE MARITIME 3 800, QUAI DES HOLLANDAIS DUNKERQUE ULJAP RONCQ UNION LOCALEJEUNESSE ATHL PONGISTE 3 800, RUE HENRI BARBUSSE RONCQ WASQUEHAL KARATE CLUB 3 800,00 31 RUE DECOSTER VIRNAOT MARCQ EN BAROEUL FONDATION CONSEIL COMMUNICATION FC2 FORMA 3 789, , RUE DU GENERAL DE GAULLE WIMILLE KABE BENIN 3 785, PLACE DE LA REPUBLIQUE LOOS EN GOHELLE MESUREUR PHILIPPE 3 781,73 5 RUE DE LA SCIERIE HERNICOURT BTP ENVIRONNEMENT 3 775, /270 BD GEORGES CLEMENCEAU MARCQ EN BAROEUL EARL D ANCHAIN 3 763, RUE DU BAS HAMEL SAINT VENANT LIGUE NORD PDC DE ROLLERSKATING 3 760, COMITE REGIONAL OLYMPIQUE SPORTI VILLENEUVE D ASCQ AIDA (AISE INSERTION DEMANDEURS D ASILE) 3 750, /60 RUE DE LA JUSTICE LILLE

152 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville AMBROZY MARION 3 750,00 27 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU LILLE AMIFA 3 750, AVENUE RHIN ET DANUBE MONS EN BAROEUL HORNAING 3 750, HOTEL DE VILLE HORNAING MONTIGNY EN OSTREVENT 3 750, HOTEL DE VILLE MONTIGNY EN OSTREVENT UFF FEMMES SOLIDAIRE DU NORD 3 750, , AVENUE DU PRESIDENT HOOVER LILLE CENTRE SOCIAL BOURGOGNE 3 733, , AVENUE ROGER SALENGRO TOURCOING L EMBARDEE 3 702, HOTEL DE VILLE HESDIN IETP AREP 3 699, ROUTE DE WARHEM BP HOYMILLE ECURIE 3 660, MAIRIE SAINT LAURENT BLANGY MARTIN XAVIER 3 636, , AVENUE CHARLES DE GAULLE COQUELLES REGIE SIDENFRANCE 3 629, AVENUE DE LA MARNE WASQUEHAL FAFSEA 3 609, TOUR ESSOR 14 RUE SCANDICA PANTIN CEDEX PRO FORMATION 3 599, RUE ERNEST MARCAREZ VALENCIENNES RAILTECH INTERNATIONAL 3 598, RUE DU BAS PRE RAISMES LEONARD DE VINCI LYCEE PRIVE 3 588,80 22, RUE PELLART ROUBAIX HABITAT DU LITTORAL 3 575, /32 AVENUE CHARLES DE GAULLE BOULOGNE SUR MER LOCALE DES DIABETIQUES D ARRAS ET ENVIRONS 3 571,20 MAISON DES SOCIETES ARRAS WORMHOUT 3 538, PL DU GENERAL DE GAULLE BP WORMHOUT CEDEX ENSAM 3 504, BD DE L HOPITAL PARIS ACCOMPAGNEMENT 3 500, RUE DE SOUBISE DUNKERQUE ADFI DEFENSE DES FAMILLE ET DE L INDIVIDU 3 500, , PLACE SEBASTOPOL LILLE ALMA CENTRE D ANIMATIONSSOCIALES CULT SPORTIVES 3 500, , RUE DE L'ALMA ROUBAIX CENTRE MEDICO SPORTIF DE LIEVIN 3 500, CHEMIN DES MANUFACTURES LIEVIN CENTRE SOCIAL CULTUREL DE SANGATTE 3 500, CD SANGATTE CLAR 3 500,00 887, AVENUE DE DUNKERQUE LOMME COMITE CENTRAL DES FETESOEUVRES SOCIALES MAZINGARB 3 500,00 90 RUE LAMARTINE MAZINGARBE CONSTRUISONS POUR MADA GASCAR 3 500, RUE MEUREIN LILLE COS BRUILLE LEZ MARCHIENNES 3 500, HOTEL DE VILLE BRUILLE LEZ MARCHIENNES GRAINE PAYS DU NORD PLANET ERE 3 500, , RUE GOSSELET LILLE JISR JEUNESSE INTEGRA TION SOLIDARITE REPUBLICAI 3 500,00 39 RUE D HEM VILLENEUVE D'ASCQ LIVE 3 500, , AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX LUTTEUR CLUB MONSOIS 3 500, STADE LEO LAGRANGE MONS EN BAROEUL MODERN DANSE CLUB 3 500,00 HOTEL DE VILLE THIVENCELLE SPORT DE LA PORTE DU HAINAUT 3 500, BIS RUE J JAURES BP DENAIN CEDEX THEATRE DE LA GAYOLLE 3 500, RUE DECROMBECQUE LENS SPIRULINE SOLIDAIRE 3 496, /798 RUE BREVE VILLENEUVE D ASCQ CAMBRAI COMMUNAUTE D AGGLOMERATION 3 488, , RUE NEUVE CAMBRAI CARVIN CULTURE 3 486, RUE DU PROGRES CARVIN ESPACE SENTEIN 3 450, RUE DE LA CROIX VERTE MONTPELLIER CEDEX 9 AGSS 3 450, , RUE GUSTAVE DELORY LILLE AMIGRAF 3 437, RUE ABELARD LILLE

153 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville SCEA BOUTIN CANNESSON 3 433, RUE RICQUEFOSSE BUIRE LE SEC TROISVILLES 3 431, MAIRIE TROISVILLES AC ARMENTIERES ET ENVIRONS 3 429,40 16 RUE DE LA ROSERAIE LA CHAPELLE D ARMENTIERES GROUPE PASCAL 3 420, RUE PASTEUR GRAVELINES BETHUNE CENTRE INTERINSTBILAN COMPETENCE 3 402, AVENUE SCULLY BETHUNE CUBA COOPERATION NORD PAS DE CALAIS 3 399, RUE DE L ESPERANCE CALAIS ARMENTIERES EPSM 3 393, BP ARMENTIERES CEDEX LIGUE NORD PDC DE JAVELOT TIR SUR CIBLE 3 390, AVENUE D'IMMERCOURT TILLOY LES MOFFLAINES AVESNES SUR HELPE 3 375, HOTEL DE VILLE AVESNES SUR HELPES SYNDICAT DES COMMERCANTSDES MARCHES DE FRANCE NORD 3 354,84 69 RUE DU MOULIN BLANC ANICHE VERTES VALLES COMMUNAUTE DE COMMUNES 3 348, TER RUE DU CHATEAU BAILLEULVAL PROUST THIERRY 3 344, RUE DE SELLE SOLESMES ZUYDCOOTE 3 333, MAIRIE MAISON COMMUNALE ZUYDCOOTE CENTRE RURAL ENSEIGNEMT ET DE PROMOTION 3 317, , RUE DU COLLEGE ESTAIRES UNITED BISCUITS INDUSTRIES 3 305, RUE BELLEVUE NIEPPE SYNDICAT NATIONAL DES JOURNALISTES CGT 3 293, RUE DE PARIS MONTREUIL SOUS BOIS CEPA CENTRE D ENSEIGNT PROFESSIONNEL AGRICOLE 3 274, , ROUTE DE GRAVELINES BOURBOURG WATRELOT SOPHIE 3 270,00 55 RUE DU ZYCKELIN HOYMILLE ADELIES WEPPES 3 266, RUE DU FAULX MARQUILLIES CERTIA 3 252, , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ CULTURE DROIT LIBERTE 3 250, , RUE BOURDALOUE WATTRELOS UNION DES FANFARES DE FRANCE 3 250, PLACE CLEMENCEAU RAIMBEAUCOURT AMIS INSTITUTION SAINTE MARIE 3 220, RUE DE L EGLISE BEAUCAMP LIGNY DROCOURTOISE DES INITIATIVES DES HABITANTS 3 220,00 HOTEL DE VILLE DROCOURT DE BEAUVOIS 3 212, RUE MARCELLIN BERTHELOT BEAUVOIS EN CAMBRESIS LES 12 ETOILES 3 182, , RUE FRANCOIS DE GUILLEBON LA MADELEINE SAINT VAAST LYCEE PRIVE 3 176, , RUE PAUL DOUMER BETHUNE CEDEX VANDENHOVE BERNARD VERT BOCAGE 3 160, RUE DE LA FERRONNERIE BEAURAINVILLE ATELIER INFO GRAPHIQUE 3 157, RUE DU COQ FRANCAIS ROUBAIX AMICALE BUCAILLE CERCLE PONGISTE 3 100, SALLE MAZURIER BOULOGNE SUR MER CEDEX AVENIR OUVRIER SALLAUMINOIS 3 100, HOTEL DE VILLE SALLAUMINES BOUWLER'S TEAM LILLE 3 100,00 4 RUE DES HORTENSIAS HOUPLINES BOXING CLUB MAUBEUGEOIS 3 100, BOULEVARD DES ROIS DE FRANCE MAUBEUGE CANOE KAYAK MONTIGNYNOIS 3 100, HOTEL DE VILLE MONTIGNY EN GOHELLE CLUB DE TIR DE FRASNOY 3 100, MAIRIE DE FRASNOY FRASNOY EURO PLAGE VOILE 3 100, RUE ROGER SALENGRO LEFFRINCKOUCKE JUDO CLUB DE DOUAI 3 100, COMPLEXE SPORTIF GAYANT DOUAI JUDO CLUB FOUQUIEROIS 3 100,00 HOTEL DE VILLE FOUQUIERES LES LENS JUDO CLUB LESQUINOIS 3 100, HOTEL DE VILLE LESQUIN SAINGHIN EN MELANTOIS JUDO CLUB 3 100, RUE DU STADE SAINGHIN EN MELANTOIS TENNIS CLUB DES FLANDRES 3 100, RUE JEAN BAPTISTE LEBAS CROIX

154 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville US DUNKERQUE KORVERS 3 100, MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE DUNKERQUE TOUSCAN 3 099, RUE CARNOT WATTRELOS LE NON LIEU 3 097, RUE VAUBAN ROUBAIX SAINT ELOI INSTITUT AGRICOLE PRIVE 3 087,76 36, RUE MARCELIN GAUDEFROY BAPAUME BEAUREPAIRE MAISON DE QUARTIER 3 081, FERME BEAUREPAIRE CHEM DES BOULOGNE/MER ECOLIERS DU BOUT DU MONDE 3 063, , RUE DU ROLEUR VALENCIENNES EPICEA 3 024, , RUE NATIONALE BOULOGNE SUR MER ACH ARRAS OUEST 3 000,00 9/1 RUE ROUAULT ARRAS AJDEE 3 000, RUE BARTHELEMY DELESPAUL LILLE ALLIANCE JUDO , RUE DU GAUCHE PIED MAUBEUGE AMANT MARIELLE 3 000,00 6 RUE DU FER A CHEVAL ARRAS APSM CLUB AZIMUTS 3 000, AVENUE RENÉ COTY MONS EN BAROEUL BEN AN CIRQ 3 000, GRAND PLACE ARRAS BERNIER GUILLAUME 3 000,00 26 RUE BROSSAYS DU PERRAY CANDE BERNIER MATHIEU 3 000,00 26 RUE BROSSAY DU PERRAY CANDE BONNET JEAN PIERRE 3 000,00 15 PLACE DU MAL LECLERC LILLE BRAY DUNES YACHT CLUB 3 000, BOULEVARD POMPIDOU BRAY DUNES BREMONT VIRGINIE 3 000,00 57 RUE DES CHAUFFEURS ARMENTIERES BRUAY SUR ESCAUT 3 000, HOTEL DE VILLE BRUAY SUR ESCAUT CANOE KAYAK (COMITE DEPARTEMENTAL DU 62 DE) 3 000, MAISON DU SPORT ANGRES CARRE GILLES 3 000,00 RUE DE THUN LEVEQUE ESSARS CATA CHITIGA ANA MARIA 3 000,00 CHEZ MME PAPOT LIBERAL ELENA NOTRE DAME DE BOISSET CAZIER HELENE 3 000,00 33, RUE CARNOT BERCK SUR MER CENTRE COMMUNAL D ACTIONSOCIALES 3 000, RUE THIBAUT CARVIN CENTRE SOCIAL MARCEL BERTRAND 3 000, ,BOULEVARD DE STRASBOURG LILLE CERCLE BOULOGNE SYNERGIE 3 000, BOULEVARD MARIETTE BOULOGNE CERCLE ECHECS COTE D OPALE 3 000,00 MAISON DES ASSOCIATIONS LE TOUQUET PARIS PLAGE CHEVALIER FELIX 3 000,00 22 RUE DU CLOS DES VILLAS VALENCIENNES CHIUMMIENTO NICOLAS 3 000,00 56 RUE DU GPE NORMANDIE NIEMEN CALAIS CLUB DES MARCHEURS DE ROUBAIX 3 000, CAFE LA PAPILLOTTE ROUBAIX COMITE AMIANTE PREVENIR ET REPARER 3 000, THIANT COMITE MARCQUOIS D ORGANISATION SEMI MARATHON 3 000, AVENUE FOCH MARCQ EN BAROEUL COMITE REGIONAL AERONAUTIQUE NPDC 3 000, , RUE DU 8 MAI LESQUIN CORMIER BAPTISTE 3 000,00 RESIDENCE DU PARC BERCK SUR MER DEGEN JULIEN 3 000,00 CERPM VIEUX RENG DEMARLE CINDY 3 000,00 RESIDENCE CHARLES BLOT CAMBRAI DENUT DAVID 3 000,00 20 PLACE DU MARECHAL LECLERC LILLE DESCURE AUGUSTIN 3 000,00 MOULIN DU MARAIS SEC DOULLENS DEVIN GEREMY 3 000,00 23 RUE RODIN GRAVELINES DEVOLDER CHARLOTTE 3 000,00 APT 42 A RESIDENCE GAMBETTA ARMENTIERES DOUAI (OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS) 3 000, HOTEL DE VILLE DOUAI CEDEX

155 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville DUPRET LOIC 3 000,00 12, ALLEE DES FAUVETTES VILLENEUVE D'ASCQ DUREZ HENRI 3 000,00 1 SQUARE JAMES PRADIER GRAVELINES ECHEPHILE BETHUNOISE 3 000, RUE DU PRE DROUVIN LE MARAIS ENTRE CIEL ET VERT 3 000, HOTEL DE VILLE PHALEMPIN FEDERATION COLOMBOPHILE REGION NORD PAS DE CALAIS 3 000, BOULEVARD CARNOT LILLE CEDEX FERRE MARTIAL 3 000,00 LOTISSEMENT LES LAUZES BASSES TALLARD FRESNES VILLE ET QUARTIERS 3 000, HOTEL DE VILLE FRESNES SUR ESCAUT GOETHE INSTITUT 3 000, RUE DES STATIONS LILLE GRARD FRANCOIS 3 000,00 81, RUE EMILE LAVEZZARI BERCK GTI 3 000, LE TRONQUOY MONTIGNY EN CAMBRESIS HALLUIN VAL DE LYS ATHLETISME 3 000, RUE DES FRERES LUMIERE HALLUIN HEVIN MATHILDE 3 000,00 43 RUE JULES GUESDE HASNON IMBERT OLIVIER 3 000,00 27 RUE PASTEUR WIDEHEM ISBERGUES CLUB CYCLISTE MOLINGHEM 3 000, , RUE ROGER SALENGRO ISBERGUES JOGGING ET ATHLETISME 3 000, TER RUE CALMETTE GUERIN FRETIN JUDO CLUB HARNESIEN 3 000, HOTEL DE VILLE HARNES LAMBRET CHRISTELLE 3 000,00 27 RUE D HAUDROY LA FLAMENGRIE LAMBRET SULLIVAN 3 000,00 27 ROUTE D'HAUDROY LA FLAMENGRIE LEPRON FLORENCE 3 000,00 26 RUE DES PIERRES FORTES LES HERBIERS MAISON REGIONALE X , , RUE SAINTE CATHERINE LILLE MORE CYRIL 3 000,00 CHAMPLONG VALVIGNERES MOTOR CLUB DE L AVESNOIS 3 000, MAIRIE D AVESNES SUR HELPE AVESNES SUR HELPE NORD INTERNET SOLIDAIRE 3 000, RUE DES ARTS ROUBAIX PLUST MELANIE 3 000, RUE LOUIS PASTEUR ST AMAND LES EAUX POKA POOKA 3 000, BIS RUE DES MEUNIERS LILLE RIBERY GREGORY 3 000,00 70 RUE CHARLES GOUROD BOULOGNE SUR MER ROLLETT JEREMIE 3 000, RUE FAUBOURG SAINT VINCENT ORLEANS SMEP BASKET DECHY GUESNAIN MONTIGNY 3 000,00 61 RUE WALDECK ROUSSEAU DECHY SORLIN DAMIEN 3 000,00 9 BOULEVARD BERLAIMONT CAMBRAI SPORT SCOLAIRE 62 UNION DEPARTEMENTALE 3 000, MAISON DES SPORTS DU ANGRES STEEN BOARD 3 000,00 5 PETITE ROUTE D'EECKE STEENVOORDE TELLE DAMIEN 3 000,00 37, RUE DU VIEUX MOULIN CAMIERS UFOLEP COMITE DEPARTEMENTAL 3 000, , PLACE CORMONTAIGNE LILLE UNION SPORTIVE DE ST ANDRE SECTION FOOTBALL 3 000, RUE MARCEL HENAUX ST ANDRE LEZ LILLE UNION SPORTIVE MAUBEUGEOISE 3 000, STADE LEO LAGRANGE MAUBEUGE VELO CLUB PERENCHINOIS 3 000,00 21, RUE DE LA PANNERIE PERENCHIES VOLLEY PASSION 3 000, RUE D AUBUSSON NOYELLES SOUS LENS WASSELIN LUDOVIC 3 000,00 41 RUE DE LA POISSONNERIE SAINT OMER WATTRELOS TENNIS CLUB 3 000, RUE ALAIN SAVARY WATTRELOS AIDE HUMANITAIRE CAMEROUN 2 999, /11 RUE JULES DELCENSERIE MARCQ EN BAROEUL SYMBIOSIS 2 999, RUE DE BONNE CARVIN

156 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville POUR LE DEVELOPPEMENT DES 3 MARIGOTS 2 998,40 SOR DIAGNE SAINT LOUIS LYCEE SEVIGNE LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 2 994, RUE DE LA MALCENSE TOURCOING CEDEX EARL DU WARAPOT 2 993, , RUE PRINCIPALE TROISVAUX LYCEE PRIVE RURAL 2 965,06 5, RUE DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT BAVAY ADASE (ASS DENAISIENNE ACTION SOCIAUX EDUCATIVE) 2 950,00 BAT.16 ENTREE 9 APPART DENAIN UNION REGIONAL DE LA FAMILLE ET DU LOGEMENT 2 950, PAVILLON AVIGNON LENS CRINQUETTE JACQUELINE 2 920, , RUE DE LA FORET MORBECQUE FERME SAINTE BARBE 2 916, CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINTE LINSELLES COLLETTE XAVIER 2 847,95 ROUTE DE LENS SECLIN OPAL SINFONIETTA 2 815, RUE JULES BAUDELOCQUE BOULOGNE SUR MER AMICALE LAIQUE DES TILLEULS 2 800, ECOLE PUBLIQUE MIXTE FENAIN JUDO LEERS OMNISPORTS 2 800, AVENUE DE VERDUN LEERS RANDONNEE PEDESTRE (COMITE REGIONAL DE LA) 2 800, , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ LA CROIX BLANCHE LYCEE PRIVE 2 756, RUE DE L ABBE SIX BONDUES LES AMIS DE PIERRE GAILLETTE 2 750, RUE JACQUES DUCLOS ESCAUDAIN LEPRETRE WILLY 2 747, ALLEE DES AJONCS ETAPLES GAUDUIN 2 732, RUE DU PAS D AUTHIE WABEN DUQUESNE LAURENT 2 722, CHEMIN DES TROIS FENETRES QUESNOY SUR DEULE MUTILES DE LA VOIX DES REGION NORD PAS DE CALAIS 2 715, CLINIQUE O.R.L LILLE VALAREP CENTRE DE FORMATION 2 710, RUE DES MOULINAUX VALENCIENNES INSTITUT AGRICOLE SAINTECROIX LYCEE PRIVE 2 706,52 19, RUE DE L'EPEE CAMBRAI CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIAL 2 700, RUE ERNEST RENAN OIGNIES SILLONS DE CULTURE 2 700, MAIRIE FRAMECOURT DUBUS BERTRAND 2 680, , RUE DE FAUMONT AUCHY LEZ ORCHIES COMITE DES FETES CITE ,00 21, RUE D'ORLEANS AIX NOULETTE UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL 2 660, ALLEE ANTONIO MACHADO TOULOUSE CEDEX 9 LEUWERS CADART PASCAL 2 640, FERME DES PETITS PAS LA FLANDRIE LILLERS DELERUE PHILIPPE 2 614, RUE ALBERT WAREMBOURG ESSARS MOUVEMENT VIE LIBRE 2 607,00 CENTRE SOCIAL ELIANE AUDRIS DOUAI VIVEZ DECOREZ MEUBLE PEINT 2 600, RUE GEORGES COURTELINE TOURS ECHO MAISON DE DEVELOPT SOCAL 2 600, , RUE D'ORAN ROUBAIX AFPA VEIGNE 2 597, LE PASSOIR VEIGNE CHOEURS DE FONDEURS 2 580, RUE DES POILUS COURCELLES LES LENS BLASON BERCKOIS HP 2 580, , RUE DU HAUT BLANC BERCK SUR MER ROELLECOURT 2 577, MAIRIE ROELLECOURT TRANSAT FM 2 571, RUE JEAN JAURES OUTREAU CRAPSE COORDINATION REGIONALE ASS PROF SANTE 2 560, RUE PASTEUR SOMAIN ASSOCIATION POUR LES ACTIVITES SOCIOTHERAPIQUES 2 532,00 CENTRE HENRI SELLIER HENIN BEAUMONT OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 2 520, HOTEL DE VILLE RONCHIN NOWICKI PATRICIA 2 504, RUE DES MINIERES BOURLON AAPPMA ASS AGREE PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQU 2 500, GRAND RUE ROUBAIX

157 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ABREACTION 2 500, RUE FREMY LILLE ACTION JEUNES 2 500, HOTEL DE VILLE AULCHIN AFEC 2 500, MAISON DE QUARTIER DE WAZEMMES LILLE AFPH 2 500,00 HOTEL DE VILLE HAUBOURDIN CEDEX AIPD2 ASS INSERTION PROFDIPLOMES DEQUAL 2 500, RUE TRUDAINE VILLENEUVE D ASCQ A LA MARGE 2 500, RUE DES OEILLETS LILLE APII 2 500, RUE EDOUARD JACQUET LILLE CLAPI 2 500, AVENUE ARTHUR LAMENDIN LIEVIN COMITE DES FETEES ET CEREMONIES DE FENAIN 2 500,00 21 RUE VADIMIR LENINE FENAIN EDA (ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT ALTERNATIF) 2 500, RUE GOSSELET LILLE HABITAT INSERTION 2 500, RUE D ARGENTINE BRUAY LA BUISSIERE CEDEX JEUNESSE OUVRIERE CHRETIENNE 2 500, , RUE DES MEUNIERS LILLE L AUBERGE DES MIGRANTS 2 500, RUE DU MAL DELATTRE DE CALAIS LE LEM 2 500, RUE DE WAZEMMES LILLE LESTREM EN LUMIERE 2 500, CHEMIN DU PARADIS LESTREM MAISON DE L EMPLOI DU NORD AVESNOIS 2 500,00 13 RUE DU PROGRES MAUBEUGE CEDEX MARCQ (CENTRE SOCIAL) 2 500, , BOULEVARD CLEMENCEAU MARCQ EN BAROEUL MONTIGNY EN GOHELLE 2 500, MAIRIE MONTIGNY EN GOHELLE OCASE 2 500, , AVENUE DE LA LIBERATION AULNOY LES VALENCIENNES PRIVES D'EMPLOI SOLIDARITE ET PARTAGE 2 500,00 HOTEL DE VILLE PROVIN SPORTIVE HANDICAPES PHYSIQUES DE DOUAI 2 500, QUAI DEVIGNE DOUAI UNION BOULISTE CROISIENN 2 500, AVENUE DES 2 MOULINS CROIX UNION SPORTIVE DUNKERQUESECTION BOULES 2 500,00 1 ROUTE DE STEENDAM COUDEKERQUE BRANCHE MAISON DE ENVIRONNEMENT 2 492, , AVENUE DU CASINO DUNKERQUE CEDEX 2 LES AMIS DU PATRIMOINE DE FRESSIN 2 486, MAIRIE FRESSIN HOCKEY SUR GLACE LIGUE REGIONALE NPDC 2 480, , AVENUE DE ROSENDAEL DUNKERQUE ARCHIMEDE ASS SPORTIVE ET SOCIOCULTURELLE 2 476,18 30 RUE ARCHIMEDE CALAIS CHOQUET JACQUES MARIE 2 440, RUE DE BIENVILLERS SOUASTRE ASP AGENCE DE SERVICE ETDE PAIEMENT 2 436, , AVENUE PAUL CLAUDEL AMIENS CEDEX BULTE BRUNO 2 436, RUE DES GRANDS PRES MERLIMONT CSF CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES 2 430, , RUE SAINT EXUPERY SAINT OMER LESAFFRE MELANIE 2 400,00 5 RUE VICTOR HUGO LE PORTEL LES ROBINSONS 2 400, RUE DE SAINT QUENTIN CAUDRY POURQUOI PAS 2 400, RUE NICOLAS APPERT LE CATEAU EN CAMBRESIS RENCONTRES ET LOISIRS 2 400, RUE VICTOR HUGO OIGNIES VIA ZOGORE 2 399, MAIRIE DE LINSELLES LINSSELLES HANDIBASKET CLUB 2 395, RUE LUCIE AUBRAC ARMBOUTS CAPPEL CHTI LUDO 2 331, /110, PLACE MADELEINE CAULIER LILLE ANICHE 2 319, MAIRIE PLACE J.JAURES ANICHE LIGUE D IMPROVISATION MARCQ EN BAROEUL 2 310, , RUE DU QUESNE MARCQ EN BAROEUL LYCEE PRIVE SAINTE ODILELYCEE GENERAL 2 309, AVENUE DE DUNKERQUE LAMBERSART

158 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ASHP SPORT HANDICAPES PHYSIQUES CENTRE SAUTELET 2 300, /66, RUE DE LA LIBERTE VILLENEUVE D'ASCQ BOU D BROUSSE 2 300, RUE DE L INDUSTRIE ROUBAIX BOWLING CLUB RN , ROUTE NATIONALE BORRE BOXING CLUB DE LOUVROIL 2 300,00 MAISON DES SPORTS LOUVROIL CLUB DES ESCRIMEURS DE FACHES THUMESNIL 2 300, AVENUE JEAN JAURES RONCHIN CLUB TOURQUENNOIS D ARTSMARTIAUX 2 300, COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE TOURCOING DOUAI SIN ATHLETISME 2 300, STADE DEMENY DOUAI DRAGONS DE RONCHIN (LES) 2 300, STADE COUBERTIN RUE S. CARNOT RONCHIN GOURMETTE DE L'OSTREVANTASSO HIPPIQUE 2 300, , AVENUE KENNEDY BOUCHAIN HARDELOT CLUB NAUTIQUE 2 300, BASE NAUTIQUE HARDELOT JCO 2 300, RUE DU GRAND CHEMIN ROUBAIX LE REVEIL ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE 2 300, RUE NATIONALE BOULOGNE SUR MER OGS SECTION 2 300, MAISON COMMUNALE GRANDE SYNTHE PING PONG CLUB WATTIGNIE 2 300, CHEZ MR BOUR ALAIN LILLE PTT LILLE METROPOLE 2 300, RUE DE WAZEMMES LILLE ROUBAIX NATATION 2 300, , RUE DU CHEMIN NEUF ROUBAIX SALLE D'ARME JEAN BART 2 300,00 GYMNASE DES GLACIS DUNKERQUE SOCIETE HIPPIQUE RURALE DE PHALEMPIN 2 300, RUE HERMANT PHALEMPIN SPORT BILLARD CLUB ANNOEULLINOIS 2 300, RUE MAURICE WATTRELOT ANNOEULLIN TENNIS DE TABLE IMMERCU-RIEN 2 300, HOTEL DE VILLE SAINT LAURENT BLANGY WIDEHEM 2 299, , RUE PASTEUR WIDEHEM LYCEE MARIETTE (ASSOCIA.SPORTIVE DU) 2 289,54 BP BOULOGNE SUR MER CEDEX ASSOCIATION DE FAMILLES 2 250, RUE WINSTON CHURCHILL ROUBAIX COMITE PROMOTION ECONO- MIQUE ET TOURISTIQUE INTER 2 250, MAISON RURALE AUDRUICQ DEVELOPPEMENT DES SOINS PALIATIFS DE SAINT PHILIBE 2 250, RUE DU GRAND BUT LOMME EI JEV JARDINS ESPACES VERTS 2 250, AVENUE DE LA REPUBLIQUE DOUCHY LES MINES ENSEMBLE VERS L EMPLOI 2 250, RUE DE LOMPREZ VALENCIENNES ESSOR 2 250, RUE DE LA REINE ASTRIDE MARCQ EN BAROEUL JAN LAVEZZARI LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 238, AVENUE DU PHARE BP BERCK SUR MER CEDEX VERMELLES 2 232, HOTEL DE VILLE VERMELLES SAINT ANDRE 2 220, RUE DU G LECLERC HOTEL DE VIL ST ANDRE LEZ LILLE CEDEX DEGRAVE PHILIPPE 2 200,00 21 RUE DU DONJON GUIGNY MAROILLES (CLUB CYCLOTOURISTE 2 200, HOTEL DE VILLE MAROILLES TRIATHLON (LIGUE 59/62) 2 200, COMPLEXE SPORTIF MAURICE B GRAVELINES ANGLE , , GRAND RUE ROUBAIX QUIEVRECHAIN 2 170, HOTEL DE VILLE QUIEVRECHAIN AREP BAUDIMONT 2 156, RUE SAITN MAURICE ARRAS CEDEX SOUDAN 2 128, ROUTE D ARMENTIERES BEUVRY UFC QUE CHOISIR REGION LILLE 2 125, RUE GOSSELET LILLE BIENVILLERS AU BOIS 2 100, RUE SAINT ETTON BIENVILLERS AU BOIS CONNAITRE ET PROTEGER LANATURE CPN DES PRES 2 100, FERME DU HERON VILLENEUVE D'ASCQ

159 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville HOCQ EMBALLAGES 2 100, , RUE E VAILLANT SAINGHIN EN WEPPES N GOURMA 2 097, RUE ROGER SALENGRO LOOS EN GOHELLE CGF CHARCUTERIES 2 087, , RUE CLEMENT ADER CALAIS CDAF FORMATION 2 077, AVENUE DU VAL DE FONTENAY FONTENAY SOUS BOIS DECIMA 2 046, ZI EST SAINT LAURENT BLANGY FECHAIN 2 009, MAIRIE FECHAIN PIERRE FOREST LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 2 004, BD DU GÉNÉRAL DE GAULLE MAUBEUGE CEDEX 100 KMS A PIED A STEENWERCK 2 000, RUE DE NIEPPE STEENWERCK ACTI SHOP 2 000, RUE ELISEE FERQUES AGIR POUR NOS ENFANTS 2 000,00 4 RESIDENCE DE LA BOUGIE SAINT NICOLAS LES ARRAS ANCOVART 2 000, RUE BRULE MAISON LILLE ATOUTS VILLE 2 000, , RUE DU BELVEDERE GRAVELINES BIDULES 2 000, RUE DE DOUAI LILLE BOUCLES CYCLISTES DU CANTON DE TRELON 2 000, MAIRIE TRELON CCAS DE MARCK EN CALAISIS 2 000, PLACE DE L EUROPE MARCK EN CALAISIS CCAS ESPACE SOCIAL JEANNETTE PRIN 2 000, BIS RUE EMILE ZOLA HARNES CENTRE SOCIAL ADAGIO VINAGE 2 000,00 9 RUE DU HAUT VINAGE WASQUEHAL CENTRE SOCIAL DU CENTRE VILLE 2 000, RUE DE SELLES CAMBRAI CIDF 2 000, , BOULEVARD CLEMENCEAU MARCQ EN BAROEUL CLUB CYCLISTE ALLEZ DENAIN 2 000, RUE DE VILLARS DENAIN CLUB HALTHEROPHILE COMINOIS DECOTTIGNIES 2 000, RUE DE LA GENDARMERIE COMINES CNL DEFENSE LOCATAIRES 2 000, , RUE DE BAR LE DUC HARNES COEUR DE FEMMES 2 000, BIS ROND POINT DE LA SECLIN COMITE TOURNOIS DE LA JEUNESSE ATHLETIQUE 2 000,00 2 PLACE SAINT VAAST ARMENTIERES COURRIERES ASSISTANCE 2 000, HOTEL DE VILLE COURRIERES CREUF COLLEGE REANIMATION EXTRA UNIVERSITAIRE 2 000, RUE DU GENERAL DE GAULLE FAUMONT CUINCY 2 000, , RUE FRANCOIS AMICOT CUINCY DEFIS JEUNES 2 000, RUE MONTGOLFIER LIEVIN DELASSUS 2 000, , ROUTE DE SAINT OMER BISSEZEELE DEVELOPPEMENT ACTIONS DEPREVENTION (ASS) 2 000, HOTEL DE VILLE MARCQ EN BAROEUL DOUCHY LES MINES 2 000, HOTEL DE VILLE DOUCHY LES MINES DROCOURT 2 000, ROUTE D'ARRAS DROCOURT EPICERIE CULTURELLE MVGM 2 000, PLACE ALPHONSE BERGEROT EBQUELBECQ ETOILE SPORTIVE ENNEQUIN LOOS 2 000, RUE GUY MOQUET LOOS FAMILLE DE FRANCE 2 000, , RUE LEON GAMBETTA LILLE FOOTBALL CLUB CONTI 2 000, RUE DU GRIS NEZ BOULOGNE SUR MER FOYER CULTUREL DES EDELWEISS 2 000,00 RUE PASTEUR MARNES LES MINES FPH DE JEUMONT 2 000,00 MAIRIE JEUMONT CEDEX GROUPE MEMOIRE LILLE MOULINS 2 000, RUE ROYALE LILLE HAINAUT BASKET ESCAUDAINMARLY 2 000, HOTEL DE VILLE ESCAUDAIN HARNES 2 000, HOTEL DE VILLE HARNES

160 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville HOUDAIN 2 000, MAIRIE HOUDAIN LEERS OMNISPORT FOOTBALL 2 000, RUE PASTEUR LEERS LES MOMES 2 000, ECOLE PRIMAIRE FASSIAUX ELEU DIT LEAUWETTE MJC LA FABRIQUE 2 000, RUE DE PARIS TOURCOING NOMADE PRODUCTION 2 000, PLACE DE LA LIBERTE ROUAIX OSMONDE 2 000, RUE DU FAUBOURG DES POSTES LILLE OUTREAU 2 000, HOTEL DE VILLE OUTREAU PREFIGURATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CUL 2 000, RUE GREUZE CALAIS ROUBAIX SPORTS ET CULTURE 2 000, , RUE AMPERE ROUBAIX SAVATE BOXING CLUB 2 000, AVENUE DE PETITE SYNTHE DUNKERQUE SAVOIRS POUR REUSSIR EN NORD PAS DE CALAIS 2 000, PONT DES FLANDRES EURALILLE SEVEN SPORT EXTREME POURTOUS 2 000, PISCINE DE FIVES LILLE SPORTIVE MAROEUILLOISE 2 000, , RUE DE BEAUMETZ MAROEUIL SPORTIVE TEMPLEUVOISE 2 000, , RUE GASTON BARATTE TEMPLEUVE TEAM FORM FRANCE 2 000, RUE JEANNE D ARC LILLE UFOLEP PAS DE CALAIS 2 000, MAISON DES SPORTS ANGRES UNION SPORTIVE ESCAUDAINFOOTBALL 2 000, HOTEL DE VILLE RUE PAUL BERT ESCAUDAIN UN TEMPS DE POSE MME HALAS PEGGY 2 000, BIS RUE DE BERGUES EBQUELBECQ VOIR UN ENFANT SOURIRE 2 000, RUE ROUSSEAU MAZINGARBE WIGNEHIES SAVATE BOXING CLUB 2 000, PLACE MAIRIE WIGNEHIES INSTITUT AGRICOLE SAVY LYCEE PRIVE 1 984, , ANCIENNE ROUTE NATIONALE SAVY BERLETTE DESCAMPS JEAN MICHEL 1 980, HAMEAU DE LAVENTURE ILLIES DES ETOILES DANS LES YEUX 1 966,20 43 RUE GERARD LEROY WAMBRECHIES BCF MANAGEMENT CONSULTANT 1 965, AVENUE DE LA MARNE MARCQ EN BAROEUL LA FERME DES 4 VENTS 1 960, CARRIERE MME DE FLANDRES RONCQ VITACITE 1 960,00 PLACE DU DOCTEUR GUERSANT AULNOYE AYMERIES SAINT ANDRE (CCAS) 1 956, HOTEL DE VILLE SAINT ANDRE CEDEX LYCEE GEORGES BUSTIN LYCEE PUBLIC GENERAL TECHN 1 953, RUE DU 8 MAI 45 BP VIEUX CONDE VELO CLUB FAUMONTOIS 1 950, ROUTE NATIONALE FAUMONT VELOCOM 1 942, RUE CHARLES DE MUYSSANT LILLE FLEURYNCK VIVIANE 1 920,00 211, ROUTE D'UXEM GHYVELDE POTTERIE DAGBERT HERVE 1 920, FERME DE LA VEAUSSERIE BELLE ET HOULLEFORT WOESTELANDT 1 920, CHEMIN VERT EECKE LYCEE FERRER (ASS SPORT) 1 912,86 115, RUE F.FERRER BP LILLE CEDEX SAILLY LEZ CAMBRAI 1 906, MAIRIE SAILLY LEZ CAMBRAI ADACA 1 900,00 HOTEL DE VILLE ANGRES CONTACT 59/ ,00 BP MONS EN BAROEUL MAISON DE QUARTIER GEOR-GES CARPENTIER 1 900, RUE AMPERE LIEVIN INSTITUT DE SOUDURE 1 890, , RUE DES VANESSES VILLEPINTE PAINCHART PIERRE 1 880, , ROUTE DE FERON RAINSARS LYCEE AGRICOLE COULOGNE 1 875, ROUTE NATIONALE COULOGNE

161 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville MULTILOISIRS INTERCOMMU NALES 1 875, RUE DE L EGLISE GOUY SOUS BELLONNE 3C DES 3 CAPS 1 873,18 CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE BOULOGNE SUR MER AUTO ECOLE VALIRE 1 860, RUE ACHILLE PERES DUNKERQUE ASSIFEP 1 848, RUE PAUL BAERT LENS CEDEX BETRANCOURT HUGUENIN MICHEL 1 840, RUE NATIONALE NOEUX LES MINES DELEFORTRIE 1 840, , LE GUIMESSE BOUSBECQUE GITE DES TROIS TILLEULS 1 840, RUE D EN HAUT SAILLY LEZ CAMBRAI HANNEBIQUE 1 840, , ROUTE D'HONDAIN LA COMTE MANTEL MARIE 1 840, , RUE DES SONS DE VILLE NEUFCHATEL HARDELOT MIONET QUENU 1 840, HAMEAU DE BAINGHEN LEUBRINGHEN CENTRE SOCIO CULTUREL DULCIE SEPTEMBER 1 830,00 60 RUE GEORGES POMPIDOU LOON PLAGE BOXING CLUB MAZINGARBOIS 1 800, CHEZ MONSIEUR BONNEL MARC BULLY LES MINES DIERCKENS BASTIEN 1 800,00 39 RUE DE MADAGASCAR LILLE DIERCKENS MATTHIAS 1 800,00 66 RUE DE PARIS LA MADELEINE DUPUIS EMILIE 1 800,00 80 RUE JEANBAPTISTE LEBAS MOUVEAUX EARL DE L'EPINETTE 1 800, , RUE GAMBETTA SAINGHIN EN WEPPES KELLER BRENDA 1 800,00 82 RUE DU GENERALE DAME HAUBOURDIN LAVOGEZ CLAIRE 1 800, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE MARCK LEMAIRE SYLVIE 1 800, RUE D ATTICHES AVELIN LOCKWOOD VIKTOR 1 800,00 5 B RUE DE LA RENAISSANCE LILLE MAHIEU ROMAIN 1 800,00 9 RUE DE L HEYSTRAETE STEENWERCK MANA MARIE 1 800,00 CONSTANG BAUNEWEG BEERSEL MIGNEAU VALENTIN 1 800,00 91AVENUE BERNADETTE LA MADELEINE MOTTE VICTOR 1 800,00 11 RUE GAMBETTA LAMBERSART PETITPREZ LAURENT 1 800, ROUTE DE WAMBRECHIES LINSELLES POPEK BLANDINE 1 800,00 3 RUE FLORENT EURARD LEFOREST SAINT SAULVE (MJC) 1 800, PLACE DU 8 MAI SAINT SAULVE SCHAMBERT YANNICK 1 800,00 66 RUE DE LA CITADELLE VALENCIENNES VANHILLE LOUISE 1 800, RUE DE LA 12E DIM LEFFRINCKOUCKE WENTWORTH SIMON 1 800, RUE DE WERVICQ LINCELLES PARIS XII VAL DE MARNE UNIVERSITE 1 797, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE CRETEIL CEDEX 10 AMIS DU GREF REGION NORD 1 792,07 CHEZ MME PORTIER MERIGNIES SOINS PALLIATIFS (COORDINATION REGIONALE) 1 779, , RUE MARCEAU DUNKERQUE ORCHESTRE HARMONIE BOULOGNE SUR MER 1 773,66 6 RUE ROGER CORDIER PONT DE BRIQUE ST ETIENNE BAUDERLIQUE MATHIEU 1 770, AVENUE DE LA REPUBLIQUE BILLY MONTIGNY CADET CAMILLE 1 770,00 36 RUE EUGENE DUMEZ DUNKERQUE CHANTRY LYDIE 1 770, RUE DE CHORETTE LECELLES GROSSEMY ELEONORE 1 770,00 71 RUE HECTOR BERLIOZ EVIN MALMAISON LEPOUTRE BENJAMIN 1 770, AVENUE DU 4 SEPTEMBRE DOUAI ROUSE ANTOINE 1 770,00 43 RUE KLEBER FACHES THUMESNIL ROUSE JULIEN 1 770,00 43 RUE KLEBER FACHES THUMESNIL

162 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville TYBERGHEIN LAURA 1 770, RUE DU CANAL WARHEM VARLET MELVIN 1 770, RUE DE CALIQUE SAINT MARTIN CHOQUEL WAYMEL CHRISTOPHE 1 770, RUE DE LOMMERIES FORMELLES LEDEIN IRENE 1 760, ABBEDIE STRAETE CROCHTE TEIXEIRA JOSE 1 760, , ROUTE D'HERGNIES FLINES LES MORTAGNE COFF COMITE D ORGANISATION DE FETES A FEUC 1 750,00 4 PLACE DE LA MAIRIE FEUCHY COMITE DES FETES DU MOULIN 1 750, MAISON DE QUARTIER GRANDE SYNTHE CULTURE ET LIBERTE 1 750, RUE SAINT VINCENT DE PAUL PARIS SPORT SCOLAIRE EIC 1 740,72 27 RUE DU DRAGON TOURCOING LA MALASSISE ASSOCIATION SPORTIVE 1 738,38 PENSIONNAT ST JOSEPH LONGUENESSE ERNEST COUTEAUX LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 1 724, AV. DU COLLEGE BP ST AMAND LES EAUX CEDEX DELAMAERE RAPHAEL 1 720, ROUTE DEPT HAMES BOUCRES DU MARAIS 1 720, RUE LOUIS PASTEUR QUAROUBLE LES JEUNES POUSSES 1 718, RUE JEAN BAPTISTE TONNEL WANNEHAIN DAVION JEAN MICHEL 1 680, RUE DU NOIR PRE SERQUES FOOTBALL CLUB MADELINOIS 1 666, SALLE KLEBER LA MADELEINE EARL DES PINS 1 640, , RUE DU MILIEU BANTEUX APAID ASSOCIATION ADAPTEPHYSICAL ACTIVTY INTERNAT 1 630, LYCEE PROF ILE JEANTY DUNKERQUE COMITE DU QUARTIER DE LAFOSSE ,00 224, RUE ERNEST RENAN HAILLICOURT EARL BOULANGER 1 600, RUE DU 4 SEPTEMBRE LIEVIN EARL DE LA DORDONNE 1 600, , RUE DE LA DORDONNE MARESVILLE RESTAURANTS DU COEUR HAINAUT CAMBRESIS 1 600, ZI DU PLOUICH RUE DU COMMERCE RAISMES VANDENBROUCKE 1 600, , CROIX DE POPERINGHE SAINT JANS CAPPEL TAOGYMZEN ET EXPRESSION CORPORELLE 1 560,86 18 RUE DU DOCTEUR PERRIN BLERIOT CADWARE SYSTEMS 1 560, AVENUE DU 1ER MAI PALAISEAU COMITE DES FETES ALBECQ ET ANCIENS JARDINIERS 1 550, RUE DES OYAS GRANDE SYNTHE PRESENCE ECOUTE 1 550, MAISON DES ASSOCIATIONS BOULOGNE SUR MER PRET DU SOL 1 544, RUE DES FUSILLES VILLENEUVE D ASCQ SAINTE CLAIRE LYCEE PRIVE 1 510, A 14, RUE DES AUGUSTINS LILLE ALLIANCE DE LOOBERGHE 1 500, RUE DE ROSENDAL LOOBERGHE AMICALE BILLARD CLUB DOUAISIEN 1 500, COMPLEXE SPORTIF DE LA DOUAI ANCVD (NOUVEAU CONTENU DE LA VIE A DOUCHY) 1 500, HOTEL DE VILLE DOUCHY LES MINES ARRAS QUAD ORGANISATION 1 500, MAISON DES SOCIETES ARRAS ASH ASSO SPORTIVE HELLEMOISE 1 500, RUE FERDINAND BUISSON HELLEMMES ATHLETIC GYM LE PORTEL 1 500, RESIDENCE LE MERLE BLANC OUTREAU ATHLETISME CROIX VALLE DE LA MARQUE 1 500, SQUARE JOACHIM DU BELLAY HEM AVANCER GRANDIR AGIR TOUS ENSEMBLE 1 500, RUE HENRI DURRE ESCAUTPONT BADMINTON CLUB DE LEZENNE 1 500, RUE DU CAMP FRANCAIS LEZENNES BADMINTON CLUB D HERSIN 1 500, RUE PAUL DOUMER HERSIN COUPIGNY BOULOGNE INITIATIVE 1 500, BVD GAMBETTA BOULOGNE SUR MER BOUQUILLON MANON 1 500,00 42 RUE COPERNIC LILLE

163 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville BROUCQSAULT MARGAUX 1 500,00 28 RUE ALBERT HERMANT PHALEMPIN CAJ CLARENCE 1 500,00 MAIRIE 1, RUE PASTEUR DIVION CAMBRAI (RUGBY OLYMPIQUE 1 500, RUE DU TRAIN DE CAR CAMBRAI CAP VERS L AVENIR 1 500, RUE ROGER SALENGRO BRUAY LA BUISSIERE CENTRE SOCIAL DU BLANC RIEZ 1 500, CHEMIN DU PETIT BOIS WATTIGNIES CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 1 500, RUE SAINT-MARTIN MARCK-EN-CALAISIS CENTRE SOCIAL PREVENTIONSANITAIRE 1 500, BIS RUE D AJACCIO CALAIS CHOPIN FREDERIC 1 500, RUE DES MARTYRS TRITH SAINT LEGER CITOYENNE DES RESIDENTS DE L OUEST WATTRELOSIENS 1 500, RUE CHARLES GOUNOD WATTRELOS CLUB OMNISPORTS LORGINOIS 1 500,00 2 RUE DU RIEZ LORGIES COMITE D ANIMATION DE LA RESIDENCE HEURTEAU 1 500,00 164, RUE JEAN DUEZ HORNAING COMITE DEPARTEMENTAL SPORT EN MILIEU RURAL 1 500, RUE DU PARC MORBECQUE COMITE DES FETES DE L EPIDEME 1 500, RUE DE L EPIDEME BP TOURCOING CEDEX COMITE DES FETES DU BEAUMARAIS 1 500, RUE AUGUSTE RODIN CALAIS COMITE DES FETES ECOURT ST QUENTIN 1 500, MAIRIE ECOURT ST QUENTIN COUNTRY JUMP 1 500,00 HOTEL DE VILLE DIVION DHALLUIN MICHAEL 1 500,00 97 RUE LEON GAMBETTA PERENCHIES FSGT COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS 1 500, AVENUE ST ROCH BP VALENCIENNES CEDEX GOELAND BOULONNAIS 1 500, , RUE DE LA FREGATE BOULOGNE SUR MER HEVIN VICTOR 1 500,00 43 RUE JULES GUESDE HASNON HISSEZ HAUT ANIMER LA CITE 1 500, ESPACE CHAUVEL RUE DE LOUVROIL HAUTMONT J EN SUIS J Y RESTE 1 500, RUE DE CONDE LILLE JOGGING AVENTURE RONCQUOISE 1 500, RUE HENRI BARBUSSE RONCQ JUDO CLUB COURCELLES LESLENS 1 500, RUE BASLY COURCELLES LES LENS KESTELYN DIMITRI 1 500,00 42 RUE COPERNIC LILLE LA SCYRENDALE 1 500,00 7 RUE DE LA HAYE LILLERS LECTURE VAGABONDE 1 500, RUE VICTOR TILMANT 5900 LILLE LES FOULEES DU PARC 1 500, CHEZ MR VERGOTE ALAIN DUNKERQUE LES FOUS DU VOLANT A DECHY 1 500, HOTEL DE VILLE DECHY LYCEE D EXCELLENCE 1 500, RUE D ARRAS DOUAI MARATHON DE DUNKERQUE 1 500, RUE ALBERT MAHIEU DUNKERQUE MARTIN MARTINE GUISE CENTRE SOCIAL 1 500, , RUE DE LONDRES CAMBRAI MASURIER GHISLAIN 1 500,00 1 RUE JEAN MACE WASQUEHAL MAWASHI KARATE CAMBRAI 1 500, GYMNASE GEORGES CARPENTIER CAMBRAI NATATION (COMITE DEPARTEMENTAL DU PAS DE CALAIS) 1 500, PISCINE OLYMPIQUE MUNICIPALE ANGRES NEUF MESNIL 1 500, HOTEL DE VILLE NEUF MESNIL NUITS DE WAZEMMES 1 500, RUE BRULE MAISON LILLE OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 1 500, RUE PASTEUR MARCHIENNES OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE GYMNASTIQUE 1 500, COSEC DU COURGHAIN GRANDE SYNTHE OMS TRITH SAINT LEGER 1 500, HOTEL DE VILLE TRITH SAINT LEGER OPALE SPORT NATURE 1 500,00 AVENUE DE AUTEUIL 6250 LE TOUQUET PARIS PLAGE

164 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ORCHESTRE REGIONAL DU PEVELE MELANTOIS 1 500, ROUTE DE GRUSON CYSOING PAPILLONS BLANCS (ASSO FAMILLIALE) 1 500, , AVENUE JEAN JAURES DENAIN PHILIPPIDES CLUB TEMPLEUVOIS 1 500,00 53 RUE DES QUATRE CORNETS TEMPLEUVE PROMESSES CENTRE SOCIAL 1 500, , RUE HONORE DE BALZAC WATTIGNIES CEDEX PROTECTION DE L ENVIRON NEMENT ET SANTE PEINTRES 1 500,00 PALAIS DES METIERS CROIX QUARTIER BRIQUETTE MARLY 1 500,00 4 PLACE DES VOSGES MARLY RANDONNEURS PEDESTRES VERCHINOIS 1 500, RUE MARTIN HECQUET VERCHAIN MAUGRE RAVENSBERG (ASS PEDESTRE) 1 500, RESIDENCE LE COTEAU STRAZEELE REGNIEZ MELANIE 1 500,00 51 RUE JULES GUESDE LUMBRES SANS MODERATION 1 500, BAR L AUTREMENT BRUAY LA BUISSIERE STRUNC ISABELLE 1 500,00 36 RUE EMILE DELLETTE WASQUEHAL UNION SPORTIVE ASCQUOISE 1 500, STADE PIERRE BEAUCAMP VILLENEUVE D'ASCQ UNION SPORTIVE DE VIESLY 1 500, RUE DU 8 MAI VIESLY UNION SPORTIVE ESTAIROISE 1 500, MAIRIE D'ESTAIRES ESTAIRES USD BILLARD 1 500, SOUS SOL PISCINE ASSEMAN DUNKERQUE VARS LM VA RYTHME ET SPORTS 1 500, , RUE ALEAXANDRE DETROY VILLENEUVE D'ASCQ VUC (VALENCIENNES UNIVERSITE CLUB) 1 500, LE MONT HOUY VALENCIENNES CEDEX 9 WATTEN CASSEL ORG DIV 1 500, RUE ALLENT SAINT OMER YOSEIKAN BUDO FLANDRES ARTOIS 1 500,00 24 RUE EMILE ZOLA VENDIN LE VIEIL CETE APAVE NORD OUEST 1 483, AV ARCHITECTE CORDONNIER LILLE CEDEX ARTISANS DU MONDE COEUR DE FLANDRES 1 480, RUE DES PRETRES MERVILLE ADNSEA LIS AVEC MOI 1 470,00 1 RUE ST GENOIS LILLE AMICAL LAIQUE FOYER DE JEUNES EDUCATION POPULAIRE 1 450, FOYER LAIQUE 2010 HENIN BEAUMONT CRESPIN QUIEVRECHAIN THIVENCELLE (REGION DE) 1 435, MAIRIE DE CRESPIN CRESPIN NOORDOVER (ASSO SPORT DE 1 431,12 24, AVENUE DE SUWALKI GRANDE SYNTHE COLLEGE DE L OSTREVANT 1 422, RUE EMMANUEL CHABRIER BOUCHAIN L ESPEE 1 402, RUE PAUL ELUARD BRUAY LA BUISSIERE AAEPL AMICALE ETUDIANTS EN PHARMACIE DE LILLE 1 400, , RUE DU PROFESSEUR LAGUESSE LILLE CEDEX AMITIE LILLE NAPLOUSE 1 400, MAISON DES ASSOCIATIONS LILLE EREC 1 399, APT LILLE GRETA LILLE METROPOLE 1 389, LYCEE VERTES FEUILLES ROUBAIX CEDEX CLIP CLUB INFORMATIQUE PENITENCIAIRE 1 375,00 5, RUE LOUIS BLANC LILLE FERRIERE LA GRANDE 1 371, HOTEL DE VILLE FERRIERE LA GRANDE ASSOCIATION SPORTIVE LP ET LYCEE ALFRED KASTLER 1 354,38 CITE KASTLER DENAIN CEGOS 1 354, , RUE RENE JACQUES ISSY LES MOULINEAUX CDEX 9 BOIN HELENE 1 320, HAMEAU LA RONVILLE TOURNEHEM SUR LA HEM ESCAP ANE 1 320, RUE DES PRES ST JEAN ERGNY CREA IMAGE COMMUNICATION 1 301, RUE LUCIEN SAMPAIX PARIS ATOUTS SENS 1 300, RUE DAUMIER LILLE FAMILLE DU JEUNE FOYER ALA FAMILLE NOMBREUSE 1 300,00 HOTEL DE VILLE NOYELLE GODAULT EPID SPORT LP PRIVE EPID 1 292,10 20 RUE DE LILLE DUNKERQUE

165 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville DUCHATEAU 1 280, BLECQUENECQUES MARQUISE RUBROUCK 1 265, ROUTE DE BOURBOURG RUBROUCK RESTAURANTS DU COEUR REGION LILLOISE 1 264, RUE CHARLES CASTERMANT WATTRELOS ANCIENS JOC , RUE GUILLAUME DE MORTAGNE TOURCOING CODES 1 250, BOULEVARD FAIDHERBE CAMBRAI LES AMIS DU CENTRE AERE 1 250,00 20 RUE JEAN JAURES HOTEL DE VILL WAVRECHAIN SOUS DENAIN LES GAIS LURONS 1 250, RUE KLEBER TOURCOING MAISON POUR TOUS 1 250, , BOULEVARD JACQUARD CALAIS MNLE MOUVEMENT NATIONAL LUTTE POUR ENVIRONNEMENT 1 250,00 95 RUE DE LA CHAPELLE LOON PLAGE NAYRA 1 230, RUE DE COURTRAI LILLE LYCEE GUY MOLLET (ASSO SPORTIVE) 1 218,96 57, RUE BOCQUET FLOCHEL BP ARRAS CEDEX ACOLJAQ 1 200, , RUE DE BERKEM LA MADELEINE CENTRE SOCIAL DES 3 QUARTIERS 1 200, , BOULEVARD D'HALLUIN TOURCOING COMITE DES FETES DES EPIS 1 200, SALLE DES SPORTS J.ROUSSEAU SIN LE NOBLE DERVEAUX JEAN PAUL 1 200, CARRIERES DERVAUX HALLUIN ECHANGES CULTURE ET LIBERTE 1 200, RUE DE LA LATTE TOURCOING GUILLAUME TELL SOCIETE 1 200, RUE GEORGES BRAQUE LONGUENESSE HAUTS DE SIN 1 200, , RUE DU STADE SIN LE NOBLE LES MARCASSINS 1 200, ROUTE DE ZOUAFQUES TOURNEHEM SUR LA HEM LORETTE NATURAL RIDERS 1 200, BIS RUE DE LENS ABLAIN ST NAZAIRE PETITE FORET 1 200, HOTEL DE VILLE PETITE FORET UNION DES RANDONNEURS FLANDRES ARTOIS 1 200, , RUE GOSSELET LILLE BAPAUME (HOPITAL) 1 185, BP BAPAUME SPORTIVE ECOLE DAMPIERRE 1 181,52 85 AVENUE DE DENAIN VALENCIENNES CENTRE HOSPITALIER DE LA BASSEE 1 171, RUE DES FOSSES WAVRIN ATHA NORD CALAIS 1 166, RUE COSTES ET BELLONTES CALAIS BONNINGUES 1 164, LA MALOTERIE WIERRE EFFROY GENECH 1 163, HOTEL DE VILLE GENECH SKOLIDARITE 1 159, RUE DU JURA ARQUES VAL JOLY VOILE 1 150, BASE NAUTIQUE EPPES SAUVAGE CNFDI CENTRE NATIONAL DEFORMATION A DISTANCE 1 149, AVENUE DU GENERAL LECERCQ BRUNEY CEDEX SAINT OMER ALAIN 1 126, RUE BASSE ISBERGUES SCEA DU BRUSLE 1 120, RUE DU BRUSLE BEAUCAMP LIGNY CENTRE SOCIAL MARTEL 1 117, PLACE JEAN JAURES DECHY AFASH AMBULANCIERS SMURS 1 111, RUE DE GERMONT ROUEN CCAS CENTRE COMMUNAL ACTIONS SOCIALES 1 110, MAIRIE DE ROCLINCOURT ROCLINCOURT AEROMODELISME COMITE REGIONAL 1 100, , ALLEE DES SAULES LYS LEZ LANNOY LAPAGE 1 100, , RUE DELFORGE ANICHE TASS ASSOCIATION NATIONALE 1 100, RUE DES MOINES SAINT MARTIN BRY SUR MARNE CARTIEAUX PHILIPPE 1 080, ROUTE DE BERELLES COUSOLRE EPINETTES 1 080, RUE D ARRAS SOMBRIN

166 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville AREP FRESCC OGEC ST REMI 1 061, BOULEVARD DE METZ ROUBAIX CERESTE 1 050, UNIVERSITE DE LILLE LILLE DES AILES ET DES Z 1 043, RUE DES GUILLEMOTS WISSANT EMERAUDE 1 020, RUE GUSTAVE DUBLED CROIX ECOLE ACTIVE JEANINE MANUEL LYCEE PRIVE 1 018, BIS R.ALBERT BAILLY MARCQ EN BAROEUL PEUPLES SOLIDAIRES 1 007, , RUE COLBERT MOUVAUX AIE (ASS INTERCULTURELLED ENTRAIDE) 1 000, RUE L ARBRISSEAU LILLE ANIM HERSIN 1 000, RUE ALEXANDRE DHESSE HERSIN COUPIGNY A S ETAPLES PETANQUE 1 000, PLACE DU GENERAL DE GAULLE ETAPLES ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS DE FACHES THUMES 1 000, RUE HENRI DILLIES FACHES THUMESNIL CAMBRAI BASKET 1 000, AVENUE DE DUNKERQUE CAMBRAI CENTRE SOCIAL BASSE MAZUR 1 000, RUE BASSE MAZUR ROUBAIX CENTRE SOCIAL BOILLY 1 000, RUE DE L EPIDEME TOURCOING CENTRE SOCIAL DE L ABBA YE 1 000, BIS RUE SAINT EXUPERY MARQUETTE LEZ LILLE CLUB ATHLETIQUE DE ROSENDAEL 1 000, STADE DES FLANDRES DUNKERQUE CLUB DES PATINEURS DE ROUBAIX 1 000, RUE DE LANNOY ROUBAIX COMITE DES FETES DU TRANSVAAL 1 000,00 MAIRIE DIVION COUDEKERQUE BRANCHE 1 000, HOTEL DE VILLE COUDEKERQUE BRANCHE FIL A FIL FILONS A LA FILATURE 1 000, RUE DE FONTENOY LILLE GARE AU FOU DU PUITS 1 000,00 14 RUE DE MONTREAL SIN LE NOBLE HALTERES CLUB AUDOMAROIS 1 000, AVENUE CHARLES DE GAULLE SAINT OMER IMPERIAL D ,00 6 TER ROUTE DE BERNISSART CONDE SUR L ESCAUT JAVELOT TIR SUR CIBLE COMITE DEPARTEMENTAL , RUE D ARRAS SAVY BERLETTE LA GAULE CALAISIENNE 1 000, RUE DU VIVAL CALAIS L ELAN DES HAUTS DE FRANCE 1 000, RUE DES LILAS ARRAS LIGUE DU NORD PAS DE CALAIS DE BADMINTON 1 000, MAISON DU SPORT VILLENEUVE DASCQ MAISON DES LOISIRS CULTURE LOISIRS JEUNESSE 1 000, GRAND PLACE MEISNEL LES RUITZ NAGEURS CAMBRESIENS 1 000, , BOULEVARD DE LA LIBERTE CAMBRAI OFFICE TOURISME CALAIS INTERCOMMUNAL 1 000, BD CLEMENCEAU CALAIS OLYMPIQUE LIEVINOIS 1 000, AVENUE DESROUSSEAUX LIEVIN PILATRE DE ROZIER 1 000, MAIRIE WIMEREUX PLANETE SCIENCES NORD PAS DE CALAIS 1 000, BIS RUE DE VILLARS DENAIN POMMERAIE DU VAL DES ROY 1 000, , ROUTE DE VALENCIENNES LE QUESNOY RENOUVEAU DE LA CITE , , RUE DES FRERES CARON DIVION ROUBAIX CERCLE ESCRIME 1 000, RESIDENCE ST EXUPERY ROUBAIX SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE 1 000, BIS, RUE SAINT NICOLAS BP CAMBRAI SOLEIL DE NOEL 1 000, CCAS RUE BASLY LIEVIN UNION SPORTIVE ARRAS OUEST 1 000, RUE DES MESANGES ARRAS UNION SPORTIVE TENNIS DETABLE 1 000,00 RUE DU FORT MIMIQUE VALENCIENNES FOYER SOCIAL EDUCATIF DU COLLEGE CARPEAUX 979,60 RUE EDMOND MEMBREE VALENCIENNES CEDEX DUCROQUET PHILIPPE 960, RUE BRUNE HOUPLINES

167 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LA FERME DE CHARLIE 960, RUE DE FREVILLERS VILLERS BRULIN ACTION FRANCE CENTRAFRIQUE 959, RUE DE LILLE TOURCOING AFOC PAS DE CALAIS 953,00 10, AVENUE VAN PELT LENS MUSIK ART 950, RUE DE L ECOLE NOYELLES SUR SAMBRE LYCEE ROBESPIERRE ASSOCIATION SPORTIVE 947,52 AVENUE DES FUSILLES BP ARRAS CEDEX LENS (ASSO SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE DE) 945,18 RUE ROBERT SCHUMAN LENS BLARINGHEM SPORTS LOISIRS CULTURE 945, HOTEL DE VILLE BLARINGHEM CYFORM 945, , RUE DE LA BLANCHE PORTE TOURCOING LYCEE HQE ASSO SPORTIVE 927,12 AVENUE MARTIN LUTHER KING CALAIS CEDEX CROQUELOIS 920, , RUE DU BUISSON ALQUINES FIERS PHILIPPE FERME DE ZYCKELIN 920, ROUTE DES NEIGES HOYMILLE CARON THOMAS 900,00 2 RUE POTTIER WARDRECQUES DRUENNE CLEMENTINE 900,00 42 RUE DE CALAIS LE TOUQUET PARIS PLAGE KARTEV GRIGOR 900,00 21 RUE DE LA TANNERIE CALAIS KARTEV IVAN 900,00 21 RUE DE LA TANNERIE CALAIS LALOUETTE GAUTHIER 900,00 73 RUE DE LINSELLES TOURCOING VIEILLARD THIBAUD 900, RUE DE LA BIMOISE CLENLEU CREATIF 893, RUE MOLL STRASBOURG CONDORCET ASSO SPORTIVE 893,76 25, RUE ETIENNE DOLET LENS CEDEX BLANCHE BANNIERE 880, , BLANCHE BANNIERE COMINES MANTEL ANTOINE 880, RUE CORNE NEUFCHATEL HARDELOT LYCEE ANATOLE FRANCE (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 878,88 64, BOULEVARD DE PARIS BP LILLERS GONDECOURT (ASSO SPORT SCOLAIRE DE) 860,40 15, RUE PASTEUR GONDECOURT LEST EDOUARD BRANLY (ASSSPORTIVE DU) 843,42 2, RUE DE LA PORTE GAYOLE BP BOULOGNE SUR MER CEDEX SPORT SCOLAIRE GAMBETTA (UNION NATIONALE) 840,36 25, BOULEVARD CARNOT BP ARRAS CEDEX SCEA DE LA CAURY 840, CHEMIN DE LA HOUBLONNERIE CREMAREST CENTRE SOCIO-CULTUREL DE L'EPINETTE 830, RUE JOSE MARIA DE HEREDIA MAUBEUGE CEDEX BLARINGHEM (ASSO SPORTI.DU LYCEE DE) 829,38 RUE DU 11 NOVEMBRE BETHUNE CEDEX CHEMINOTS D HAZEBROUCK ASSOCIATION SPORTIVE 800, CLUB HOUSE HAZEBROUCK HECQUET JOEL MME HECQUET NICOLE 800, RUE DE L'EGLISE LINZEUX L ENFANT DU LIBAN 800,00 4, RUE DES BERCEAUX ETAPLES SUR MER SPORTIVE LYCEE SANNIER SPORTIVE DU) 798,96 RUE GIRAUX SANNIER ST MARTIN BOULOGNE LYCEE TECHNIQUE MALRAUX (ASSOCIATION SPORTIVE) 797,58 314, RUE JULES MASSENET BETHUNE CEDEX PABLO PICASSO LYCEE PUBLIC PROFESSIONNEL 795, BOULEVARD ANATOLE FRANCE AVION PEPINIERE JP HENNEBELLE 794, CHEMIN DU MARAIS BOUBERS SUR CANCHE LP ANGELLIER (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 791,88 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DUNKERQUE CEDEX THEVE BERNARD 760, CHEMIN DU LOUP QUESNOY SUR DEULE LYCEE F. DARCHICOURT (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 754,38 211, RUE RENE CASSIN BP HENIN BEAUMONT CYSOING (VILLE DE) 753, HOTEL DE VILLE CYSOING SPORTIVE LYCEE MONTS DE FLANDRE 752,40 4 AVENUE DES FLANDRES HAZEBROUCK SPSB SERV PERSONNALISE SELON VOS BESOINS 751, ROUTE DE FORT MARDYCK DUNKERQUE

168 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LEP E.LALO (ASSO SPOTIVE 750,84 11, RUE DE THIONVILLE LILLE CEDEX AU DELA DU CANCER 750, RUE DU BOERNHOL COUDEKERQUE BRANCHE AVIRON AUDOMAROIS 750, MAISON DES ASSOCIATIONS SAINT OMER AVIRON BOULONNAIS 750, BOULEVARD CHANZY BOULOGNE SUR MER CHTI RAID ORGANISATION 750, ROUTE NATIONALE COUTICHES DEUST STAPS LILLE II 750, FACULTE DES SCIENCES ET DU SPORT RONCHIN GUILLEMANT ALEXANDRE 750,00 ENTREE 538 APPT ANNOEULLIN GUILLEMANT DAVID 750,00 6 RUE DU CNR FLEURIS MEROGIS LES TYRANNOSAURES 750, RUE D ALSACE WIZERNES MARTINS VARELA MARIA 750,00 79 BOULEVARD DE L EGALITE TOURCOING MBUYAMBA MARIE BERNADETTE 750,00 BOITE COURBEVOIE NAVE VIRGINIE 750,00 APT 15 RESIDENCE BOL AIR DUNKERQUE PIERZCHLEWICZ FRANCOIS 750,00 22 RUE LAURENT GERS SAINT LAURENT BLANGY PLUST CAROLINE 750, RUE LOUIS PASTEUR SAINT AMAND LES EAUX POLLEZ PIERRE ETIENNE 750,00 8 RUE CLAUDE MONET VERLINGHEM SAINT SEBASTIEN STE 750,00 39 PLACE DE L EGLISE BOESCHEPE SECLEPPE ELOI 750,00 5 ALLEE JULES POUTAS ARRAS STIEVENARD CLAIRE 750,00 2 CHEMIN CROISE SERVINS TEAM VTT ATTICHES 750, RUE ELSA TRIOLET SECLIN TITOV ALEXANDRE 750, RUE ALFRED HENNO 7700 MOUSCRON FORGET FORMATION 748, BD DE LA LIBERTE LILLE LA VIE ACTIVE CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL 747, LES ATELIERS DE LENS LENS STELLA CLUB DES DUNES 747,00 60 RUE DU SUD DUNKERQUE LP ROBESPIERRE (ASSO SPORTIVE DU) 740,28 RUE LEON BLUM LENS BERLITZ FRANCE 736, LE MODEM CERGY PONTOISE LYCEE TECHNIQUE CET (AS-SOCIATION SPORTIVE DU) 729,06 800, RUE LEON BLUM BP HENIN BEAUMONT CEDEX LYCEE MIXTE NATIONALISE R.QUENEAU (ASSO SPORT DU) 725,04 RUE BAUDOUIN IX PONT DE BOIS VILLENEUVE D'ASCQ LP ALAIN SAVARY (ASSOC. SPORTIVE) 723,48 14, AVENUE JEA ZAY BP ARRAS CEDEX HAUBOURDIN (ASSO SPORTIVE DU LYCEE ET CET D') 723,12 AVENUE BEAUPRE BP HAUBOURDIN LYCEE DE L'EUROPE (ASSO SPORTIVE DU) 720,90 RUE DU BANC VERT BP DUNKERQUE LP SENEZ (ASS SPORTIVE) 719,16 BOULEVARD DARCHICOURT BP HENIN BEAUMONT CEDEX INSTITUT D ANCHIN ASSOCIATION SPORTIVE 715,08 ABBAYE D ANCHIN PECQUENCOURT ASSO SPORTIVE SAINT PAUL 708,48 92 RUE DE SOLFERINO LILLE LYCEE PROFES. DE L'AA (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 707,10 AVENUE DE ROME BP SAINT OMER CEDEX BAGGIO (ASSO SPORTIVE) 706,08 BOULEVARD D'ALSACE LILLE CEDEX LEGT JEAN MOULIN ET LP JEAN MOULIN ASSO SPORTIVE 703,92 49, BOULEVARD DU GL DE GAULLE ROUBAIX SAINT OMER (ASSO ATHLETI-QUE DU LYCEE DE) 696,90 RUE GAMBETTA BP SAINT OMER CEDEX MAUBEUGE (AS LP ET LYCEE 695,58 LE PONT ALLANT BP MAUBEUGE CEDEX LYCEE AGRICOLE ASSOC SPORTIVE ET CULTURELLE 694,32 ROUTE DE CAMBRAI TILLOY LES MOFFLAINES LYCEE JEAN PERRIN (ASSO SPORTIVE DU) 689,82 PLACE DE LA REPUBLIQUE LAMBERSART LYCEE SAINT PAUL 686,44 38 ROUTE DE LA BASSEE BP LENS CEDEX

169 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LYCEE JB COROT (ASSOCIA-TION SPORTIVE DU) 682,02 133, RUE SAINT VAAST BP DOUAI CEDEX LYCEE TECHNIQUE NATIONALISE (ASSO SPORTIVE DU) 680,40 RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI CEDEX SCEA DU GROS MOULIN 680, ROUTE NATIONALE FOUQUIERES LES BETHUNE WINGLES (ASS SPORT LYCEE 679,08 RUE A.PEZE BP WINGLES LYCEE BLAISE PASCAL(ASS SPORTIVE) 678,48 RUE ROGER SALENGRO BP LONGUENESSE CEDEX BERCK SUR MER (LYCEE ET LEP) 669,60 AVENUE DU PHARE BP BERCK LYCEE FAIDHERBE (ASS) 665,88 9, RUE ARMAND CARREL BP LILLE CEDEX LYCEE PAUL DUEZ ASSOCIATION SPORTIVE 659,76 1, BOULEVARD PAUL BEZIN BP CAMBRAI CEDEX AVENIR FRANCAIS DU LYCEEHENRI WALLON 659,58 16, PLACE DE LA REPUBLIQUE VALENCIENNES SPORTIVE SAINT JUDE 647,10 18 RUE LAMARTINE ARMENTIERES LPNM PIERRE DE COUBERTIN(ASSOCIATION SPORTIVE DU) 646,92 320, BOULEVARD DU 8 MAI CALAIS CEDEX ERRAUX DENIS 640, , ROUTE DE BAVAY PONT SUR SAMBRE RASSADJ NORD 638, , RUE GOSSELET LILLE LYCEE MIXTE (ASSO SPORTI-VE DU) 634,14 RUE LEON BLUM BP WATTRELOS CEDEX LYCEE CARNOT (ASSO SPORT 631,98 RUE ALFRED LEROY BP BRUAY LA BUISSIERE SPORTIVE VAUBAN DUNKERQUE 615,66 1 PLACE VAUBAN DUNKERQUE ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE FENELON 610,38 PLACE FENELON CAMBRAI LYCEE SOPHIE BERTHELOT (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 603,36 224, BOULEVARD GAMBETTA CALAIS LEP INDUSTRIEL (ASSOCIA.SPORTIVE DU) 602,04 RUE DE VERQUIGNEUL BP BETHUNE CEDEX NOEUX (ASS SPORT LYCEE) 601,32 RUE MOUSSERON NOEUX LES MINES AFT IFTIM FORMATION CONTINUE 600, RUE HARADL STAMMBACH WASQUEHAL BREUVAL XAVIER LA FERME DES 4 CHEMINS 600, ROUTE DE BERLES RIVIERE DE LA WARDE 600, RUE DE LA WARDE MONT SAINT ELOI GAEC AUX DEUX MAISONS 600, RUE DE L EQUARISSAGE RENESCURE GAEC PLUQUET 600, RUE DE MONCHY LA THIEULOYE LORETTE 600, , RUE DE LA LORETTE REJET DE BEAULIEU VTT SAINT AMAND LES EAUX 600, GRAND PLACE SAINT AMAND LES EAUX LYCEE MONTEBELLO (ASSO SPORTIVE DU) 599,22 196, BOULEVARD MONTEBELLO LILLE CEDEX LYCEE ALBERT CHATELET (UNSS DU) 598,56 121, RUE DE BETHUNE SAINT POL SUR TERNOISE LYCEE DU HAINAUT (ASSO SPORTIVE DU) 596,40 1, AVENUE VILLARS VALENCIENNES CEDEX L ETAPE 588, RUE ST POL CAMBRAI LE QUESNOY (ASSO SPORTIVE DU LYCEE DE) 586,20 AVENUE LEO LAGRANGE LE QUESNOY COLBERT (ASSO SPORTIVE) 585,00 18, RUE DE GAND TOURCOING LYCEE WATTEAU (ASSO SPORTIVE) 578,16 20, BOULEVARD PATER BP VALENCIENNES CEDEX LYCEE DE L'ESCAUT (ASSO SPORTIVE DU) 576,96 1, AVENUE DE SAINT AMAND VALENCIENNES CEDEX LYCEE ET LP POLYVALENT (ASSOCIATION SPORTIVE DES) 573,90 BOULEVARD ANATOLE FRANCE AVION SPORTS ET LOISIRS DU DOUAISIS 571, RUE ST JEAN DOUAI CEDEX ASSO SPORTIVE LYCEE POLYVALENT ET PROF DENAIN 570,42 BOULEVARD DU 8 MAI DENAIN GROS 570, RUE DE PONTHIEU PARIS 08 SPORTIVE LA SAGESSE (ASLSU) 565,92 40 RUE DE MONS VALENCIENNES CEDEX CLUB SAINTE MARIE 561, RUE DE L'EGLISE BEAUCAMPS LIGNY

170 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville EARL DES BLANCS MOUTONS 560, RUE DES BLANCS MOUTONS BRUNEMONT LA FERME DES ANES 560, ROUTE DE LA COLME BROUCKERQUE LENFANT PIERRE 560, , RUE DU CULOT REUMONT LYCEE PAUL HAZARD (ASSO SPORTIVE DU) 558,24 1, RUE PAUL HAZARD ARMENTIERES INSTITUT ST VINCENT DE PAUL (ASS SPORTIVE) 557,76 6 RUE DU MAL JOFFRE LOOS JEUNE FRANCE DU LYCEE 557,58 80, BOULEVARD GAMBETTA TOURCOING SAINT ADRIEN LYCEE PRIVE 551, , RUE ST J.B. DE LA SALLE VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX EUROPALE BASKET CLUB WIMILLE 550,00 4 RUE DU BON AIR WIMEREUX SPORT HAFFREINGUE CHANLAIRE 545,46 67 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE BOULOGNE SUR MER ECOLE GEORGE SAND 540, BOULEVARD DE LA LOIRE BULLY LES MINES LYCEE CLUB DU CATEAU 529,02 19, RUE ROBERT RUFLIN LE CATEAU LYCEE TECHNIQUE (ASS SPORTIVE DU) 522,96 21, BOULEVARD CARNOT BP ARRAS CEDEX DACQUIN MARIE 520, RUE DU CAMP DU DRAP D OR BALINGHEM LES TRESORS SIMPLES 520, RUE FERDINAND BUISSON AGNY REUMAUX GHYSLAINE 520, ROUTE DU CHEVAL NOIR QUAEDYPRE VIELLIARD 520, RUE DE LA BIMOISE CLENLEU WINGLES (ASS SPORT LEP) 518,10 CITE DES OISEAUX WINGLES ALBERT EMILIE 500,00 50 RUE MASSENA LILLE BA CIRA 500, RUE DU BLANC SEAU TOURCOING BAYRAKTAR SEVDA 500, RUE DE LA REPUBLIQUE SAINT POL SUR MER BAYRAKTAR TULAY 500, BOULEVARD DESCAT TOURCOING BECT CELINE 500,00 62 RUE LITTRE LILLE BELAEN MARIE 500,00 13 RUE DES POILUS WATTRELOS BENDAHMANE LINA 500,00 1 RUE DU CHEVREUIL LILLE BERTHELOOT BETTY 500,00 MOULIN DE PIERRE STEENVOORDE BOUTAA HAROUN 500, RUE JULES GUESDE TEMPLEMARS BOUZELLOC MALLORIE 500,00 23 RUE D ISLY LILLE BOYER SAMANTHA 500,00 11 RUE DE MEXICO LILLE BRASME REMI 500,00 43 RUE DE PAS AGNY BRIAND GERALDINE 500,00 10 BIS RUE MARIE CURIE AMSTAING BROSSARD MARION 500,00 APT LILLE BROUTIN AMANDINE 500,00 10/12 RESIDENCE LES HETRES RONCQ BUCHOT MAELLE 500,00 52 RUE DES SARRAZINS LILLE CAILLAUX AMANDINE 500,00 80 RUE DU PRE CATELAN LA MADELEINE CARPENTIER TIPHANIE 500,00 52 RUE PAUL BERT LILLE CELIKEL FADIME 500,00 46 AVENUE DE LA REPUBLIQUE RONCHIN CHRISMENT EMILIE 500,00 36 RUE GOSSELET LILLE CONGRES DUNKERQUE 2010 MERITE MARITIME 500,00 QUAI RISBAN DUNKERQUE CORDELLE MARION 500,00 76 RUE GUSTAVE DELORY LILLE COULMONT MAGALI 500,00 42A RUE ROUPION NOMAIN CYSEK MONIKA 500,00 33 RUE DE PARIS LILLE

171 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville DABROWSKI CHARLOTTE 500,00 16 RUE PAUL LAFARGUE EMMERIN DELVAL CLEMENTINE 500, RUE DE PERONNE TEMPLEUVE DENAES JUSTINE 500, ROUTE D HAZEBROUCK WALLON CAPPEL DENIS QUEINEC ALIZEE 500,00 LE PETIT TETRE ROUGE THORIGNE FOUILLARD DESROUSSEAUX AGATHE 500,00 15 RUE HAINE SAINT PIERRE LESQUIN DEVILLEPOIX AMELIE 500, LE BREUIL SAMER DIACKIW GEOFFREY 500,00 20 RUE FENELON HELLEMMES LILLE DRYE ANTOINE 500, RUE COLBERT LILLE DUAN XUNYAN 500,00 10 RUE DE MAUPASSANT LILLE DULION NOEMIE 500,00 4 RESIDENCE PERRIERE SEBOURG DUPLAY VIOLAINE 500,00 14 RUE DES ARTS ROUBAIX FAURE MARIE 500, AVENUE DE LA REPUBLIQUE MARCQ EN BAROEUL FEHAM MERIEM 500,00 21 RUE DE RECKEM TOURCOING GADRE CAROLE 500,00 2 SQUARE D L ARGILIERE LILLE GAO PEIRU 500, RUE SOLFERINO LILLE GARCIA MANSO SANTIAGO JAVIER 500,00 57 RUE PIERRE LAGRAND LILLE HANIE SOPHIA 500, RUE JULES GUESDE LYS LES LANNOY HANOT CLARA 500, ROUTE D HENNUIN AUDRUICQ HUE PAULINE 500, PAVÉ DE LAVENTIE LA GORGUE JEANSON PAULINE 500, RUE SOLFERINO LILLE KOUAM GABIN 500,00 82 RUE FAIDHERBE HELLEMMES LALOUX CLEMENCE 500,00 33 RUE SADI CARNOT ARMENTIERS LAMKADEM LATIFA 500,00 8 RUE DES PLATANES VILLENEUSE D ASCQ LAPLAZA MENE SANDRA 500,00 15 RUE ADOLPHE CASSE LILLE LAU KOK CHUNG 500, RUE DE L EPEULE ROUBAIX LECOINTE LAETITIA 500,00 47 RUE DE FLEURUS TOURCOING LECONTE MATTHIEU 500,00 RUE DU DOCTEUR CALOT BERCK SUR MER LECOUTRE OLIVIA 500,00 39 RUE GANTOIS LILLE LEFEVERE ADRIEN 500, AVENUE M VYNCKE HALLUIN LEGRAND SANDRA 500,00 1 RUE COLSON APPARTEMENT LILLE LE MARECHAL MARIE HELENE 500,00 2 RUE PARRAYON LILLE LES SIGNALEURS CASSELOIS 500,00 CAFE A LA PORTE DE BERGUES CASSEL LIGNY THILLOY 500, MAIRIE LIGNY THILLOY LLORENTE DAVID 500,00 58 RUE JEANNE D ARC LILLE LOOSEN VIOLETTE 500, GRIMMINCK STRAETE CAESTRE MALPAUX CLAIRE 500,00 33 RUE DU MARCHE LILLE MARIDET CLAIRE 500, BOIS D'ACHELLES TOURCOING MATRAN CELINE 500,00 10 AVENUE DU VIEUX CHATEAU VILLENEUVE DACSQ MERLIN PHILIPPINE 500,00 95 RUE JULES HIROUX SAINS DU NORD NGUYEN JEANNE 500, ROUTE D ARRAS FACHES THUMESNIL NOGUES ANAIS 500, RUE GAMBETTA LILLE

172 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville NSABIMANA MELISSA 500,00 89 RUE DU BOUCHER DE PERTHES LILLE OGHASSABIAN CAROLINE 500,00 12 RUE ERNEST RENAN CARVIN PAGNIEZ CAROLINE 500,00 18 RUE BEAUCOURT DECOURCELLES LILLE PAILLER MARINE 500,00 50 RUE MASSENA LILLE PASQUIER CORENTIN 500,00 7 RUE BRIGODE LILLE PECQUEUR JULIETTE 500,00 39 RUE NICOLAS LEBLANC LILLE POCHON ANOUK 500,00 8 ALLE ROUGET DE LISLE CROIX PROMELLE BENEDICTE 500,00 22 QUAI DU WAULT LILLE PRUVOST ANAIS 500,00 46 RUE VICTOR HUGO LIEVIN REMI AURELIE 500, RUE DE DOUAI LILLE RENAUX MARIE 500,00 27 ROUTE DE SOCX QUAEDYPRE ROTUREAU CHLOE 500,00 17 RUE MARCEL PROUST WATTRELOS SCRIPNIC STELA 500,00 17 RUE DE THUMESNIL LILLE TAVIAUX VINCENTE 500,00 68 RUE DU GENERAL DE GAULLE WAMBRECHIES TEIXEIRA BARBARA 500,00 29 TER RUE DE LA BAILLERIE WATTRELOS TESSE MATHILDE 500,00 11 RUE DU MAZET COBRIEUX THERY JULIETTE 500,00 15 AVENUE DU COLYSEE LAMBERSART THERY PAULINE 500,00 4 RUE CATEL BEGHIN LILLE THOUMIN FLORENCE 500,00 41 RUE D ALLENVILLE 4400 NANTES TRIPLET PAULINE 500,00 199/204 RUE AUGUSTE POTIE HAUBOURDIN VANACKERE BLANDINE 500, RUE DE L ARBRISSEAU LILLE VEILLAT CAMILLE 500,00 51 RUE COLBERT LILLE VERMES ANNE 500, CHEMIN DU PETIT ENFER COMINES WANG HUAN 500, RUE SOLFERINO LILLE WAVELET FANNY 500,00 5 COUR SAINT LOUIS TOURCOING WU SHAN 500,00 17 RUE D INEA LILLE ZUCHNICKI LAURA 500,00 13 RUE FAIDHERBE LA MADELEINE LT LABBE ET CET JUMELE (ASSO SPORTIVE) 495,66 41, RUE PAUL DOUMER LA MADELEINE SIN LE NOBLE (ASSO SPORTDU LP DE) 493,20 RUE PAUL FOUCAUT SIN LE NOBLE SPORTIVE LYCEE G BERGER OCIATION SPORTIVE DU) 487,68 AVENUE GASTON BERGER LILLE CEDEX LEFEBVRE BRIGITTE. 480, , RUE BOCHART IZEL LES EQUERCHIN SPORTIVE DU LYCEE ENSEI PROFESSIONNEL ET PRIVE 479,52 16 RUE BERTRAND LOUVROIL STELLA MARCQ 475, RUE DU COLLEGE MARCQ EN BAROEUL LYCEE E.COUTEAUX (ASSO SPORTIVE DU) 474,48 37, AVENUE DU COLLEGE BP SAINT AMAND LES EAUX ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE ST JACQUES 474,06 58 RUE DE LA SOUS PREFECTURE HAZEBROUCK SPORTIVE DEFOREST DE LEWARDE 470, RUE JEAN DE GOUY DOUAI LYCEE POLYV JESSE DE FO-REST (ASSO SPORTIVE DU) 466,56 15, AVENUE DU PONT ROUGE AVESNES SUR HELPES ARMENTIERES (ASSO SPORT DU LEGST) 466,38 96, RUE JULES LEBLEU ARMENTIERES CEDEX PROJMAD 462, PARVIS SAINT MAURICE LILLE SAINT OMER (ASS SPORT DULEP DE) 461,58 9, RUE MONSIGNY BP SAINT OMER CEDEX WORMHOUT (ASSO SPORTIVE DU LP DE) 461,22 ROUTE D'ESQUELBECQ BP WORMHOUT

173 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville AFEJI E 460, RUE DE L ESPLANADE DUNKERQUE SPORTIVE INSTITUT NOTRE DAME 455,10 15 RUE DES CAPUCINS VALENCIENNES MARCQ EN BAROEUL (ASSO SPORTIVE DU LYCEE DE) 452,82 91, AVENUE CALMETTE BP MARCQ EN BAROEUL LYCEE LAVOISIER (ASSO SPORTIVE DU) 452,40 31, RUE LAVOISIER ROUBAIX MAUBEUGE (AS SCOLAIRE LP 449,40 113, RUE D'HAUTMONT BP MAUBEUGE CEDEX SOMAIN (ASSO SPORTIVE DULYCEE MIXTE DE) 448,80 151, BOULEVARD LOUISE MICHEL SOMAIN AMIS DE MAQUETRA 446,10 84 RUE DE MAQUETRA SAINT MARTIN BOULOGNE LP DU DETROIT (ASSO.SPORTIVE) 441,90 200, RUE GUILLAUME APOLLINAIRE CALAIS DEMOL BRIGITTE 440, , RUE DE LA SCHOLTERIE STAPLE LES JARDINS DE SERICOURT 440, RUE DES BOIS SERICOURT MELIS PEINTE 440, RUE DU MOULINET COUTICHES MILLE JEAN 440, , RUE DE PREMESQUES ENNETIERES EN WEPPES PATIS (SCEA LE) 440, , HAMEAU LE LOT BOURTHES LP JEAN MOULIN (ASSO SPORTIVE DU) 430,20 49, BOULEVARD DU GENERAL DE GAUL ROUBAIX LP DE TRAVAUX PUBLICS (UNSS DU) 426,42 LE BOIS DES DAMES BP BRUAY LA BUISSIERE CEDEX LESAICHERRE VALERIE VAL CARTONNE 419, RUE DU PETIT PONT VILLENEUVE D ASCQ UNION SPORTIVE OZANAM 416,52 50 RUE SAINT GABRIEL LILLE CEDEX CHAMPS LIBRE 416, RUE SAINT GEORGES MORBECQUE FOURMIES (ASSO SPORTIVE DE LA CITE SCOLAIRE DE) 414,00 8, AVENUE KENNEDY FOURMIES PYRAMIDE 406, RUE ARTHUR LAMENDIN AUCHEL AIRE SUR LA LYS (UNSS DULEP D') 405,72 RUE DE BRETAGNE BP AIRE SUR LA LYS BULLY LES MINES (UNSS DULEP DE) 404,82 RUE JULES VERNES BP BULLY LES MINES PEUDECOEUR JEREMIE 404, RUE DU MONT FOYEL LEFAUX LA FERME DU MOULIN 400, RUE DU MARAIS VERTAIN VANDEVELDE ALAIN 400, RUE DES MARINS BRAY DUNES VERBEKE 400, RUE DE LA CANNEWEELLE WALLON CAPPEL LYCEE MIXTE (ASSO SPORT) 382,62 1, RUE PORTE BECQUERELLE MONTREUIL SUR MER LYCEE DE DOUAI (UNION SPORTIVE DU) 381,36 RUE PIERRE DUBOIS DOUAI LYCEE DES FLANDRES (ASSOSPORTIVE DU) 377,40 4, AVENUE DES FLANDRES HAZEBROUCK LEP GUYNEMER ASSOCIATION SPORTIVE 376,08 99, RUE DE LA REPUBLIQUE SAINT POL SUR MER SPORTIVE NOTRE DAME DE GRACE 375,90 31 BD DE LA LIBERTE LILLE CEDEX 9 LYCEE JACQUARD ASSOCIATION SPORTIVE 370, RUE CHANZY CAUDRY CEDEX SENECHAL VALERIE ENTREPRISE YO CREATIONS 369, RUE DE CHANTILLY MARCQ EN BAROEUL CAPELLE 360, , RUE DU MILOU TATINGHEM DELEBECQUE ANDRE 360, , HAMEAU DES BOIS BOUSBECQUE FOYER SOCIO EDUCATIF LEP 348, CHATEAU DU BOIS GENECH LYCEE TURGOT (ASSO SPORT 347,94 76, RUE DU COLLEGE ROUBAIX CEDEX 01 LP JACQUES LE CARON D'ARRAS (ASSO SPORTIVE DU) 345,42 61, AVENUE DE L'HIPPODROME ARRAS ETAPLES (ASS SPORT CET ) 338,88 54, AVENUE DU MONT LEVIN BP ETAPLES SPORTIVE ND PROVIDENCE 338,70 RUE DES GLYCINES ORCHIES LP PJ LAURENT ASSOCIATION SPORTIVE 336,48 RUE LANDEAU ANICHE

174 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ASSO SPORTIVE DU LYCEE PRIVE NOTRE DAME DE LA PAIX 333,42 14 PLACE DU CONCERT LILLE SPORTIVE SAINT JOSEPH 329,58 38 RUE DU GEN OBERT ETAPLES DOUAI (ASSO SPORTIVE DU LP POLYVALENT DE) 323,70 817, RUE CHARLES BOURSEUL DOUAI CEDEX LUMBRES (ASS SPORTIVE DULEP DE) 321,06 RUE MAX DORMOY BP LUMBRES UNION SPORTIVE ET CULTURELLE NOTRE DAME 320,58 QUAI DES NERVIENS MAUBEUGE DRUCBERT 320, RUE DE BAPAUME BEUGNY FACON LECAS DAVID 320, RUE D ARRAS GOUY SERVINS LESAY FRANCK 320, LA CHEVRIETTE FRAMECOURT LYCEE VAN DER MEERSCH (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 316,26 1, AVENUE VAN DER MEERSCH BP ROUBAIX CEDEX 01 DOUCHET GUILLAUME 316, RUE PRINCIPALE LE RUISSOLIN BEUVREQUEN LEP COUBERTIN (ASSO SPOR-TIVE DU) 315,96 320, BOULEVARD DU 8 MAI CALAIS CEDEX LP LOUISE DE BETTIGNIES (ASSO SPORTIVE) 315,36 49, RUE DE VIENNE BP CAMBRAI CEDEX INRA 310, , RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ SALLAUMINES (ASSOCIATIONSPORTIVE DU CET DE) 304,98 RUE JULES MATTEZ SALLAUMINES CITE TECHNIQUE F.LEGER (ASSOCIATION SPORTIVE) 304,20 ROUTE DE STEENCLAN BP COUDEKERQUE BRANCHE COLORES LATINO AMERICANOS 303, RUE D ARTOIS LILLE SPORTIVE THERESE D AVILA 302, BD VAUBAN LILLE CEDEX SPORTIVE LYCEE HOTELIER 301,14 AVENUE DU CHATEAU LE TOUQUET PARIS PLAGE ADONEL LUCILE 300, , ROUTE D'HAZEBROUCK MERVILLE ECOLE NATIONALE DE LA MARINE MARCHANDE 300, RUE GABRIEL PERI NANTES LYCEE PROFESSIONNEL PRIVEPID 300,00 20, RUE DE LILLE DUNKERQUE LP PIERRE ET MARIE CURIE(ASSO SPORTIVE DU) 297,78 1, RUE DU FOYER BP AULNOYE AYMERIES ECOLE NATIONALE POUR DE-FICIENTS VISUELS (ASS SPOR 296,52 RUE PAUL DOUMER BP LOOS CEDEX COLLEGE MICHELET 294, BD EMILE BASLY LENS CEDEX SPORTIVE SAINTE MARIE (ASSOCIATION) 292,56 9 RUE EMILE HIE BAILLEUL ASSO SPORT LP FLORA TRISTAN LILLERS 289,44 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE LILLERS LP FRANCOIS ALBERT ASSOCIATION SPORTIVE 287,82 RUE JULES MOUSSERON NOEUX LES MINES SPORTIVE LYCEE ST MICHEL 280,62 13 RUE EMILE ZOLA SOLESMES LE FOND DES COMMUNES 280, FOND DES COMMUNES MONTCAVREZ MOMPACH PASCAL 280, FERME DU CHATEAU DOIGNIES STIEVENARD RENE 280, RUE FIEVET SAULZOIR SPORTIVE ND DES ANGES 279,90 4 RUE DU BRUILLE ST AMAND LES EAUX SPORTIVE LYCEE ST PIERRE 278,76 26 RUE DU FOUR A CHAUX CALAIS HALLUIN (ASSO SPORTIVE DU LP) 277,50 3, RUE LOUIS PERGAUD BP HALLUIN LYCEE DIDEROT (FSE DU) COLLEGE ROUSSEAU 275,82 BP CARVIN ANZIN (ASSO SPORT DU LP) 274, AVENUE DE LA RESITANCE BP ANZIN CEDEX ECOLE FAMILLE SACRE COEUR 271, RUE DE LILLE TOURCOING SPORTIVE VADO COLLEGE ST VAAST 271, RUE PAUL DOUMER BETHUNE ESAT DE WATTRELOS 271, , RUE DE STALINGRAD WATTRELOS VANUXEEM ALBERT 271, RUE DUQUENNE FLEURBAIX VILLENEUVE D'ASCQ (ASSO SPOTIVE DU LP DE) 269,22 365, RUE JULES GUESDE VILLENEUVE D'ASCQ

175 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville ASSOCIATION SPORTIVE LEP JEUMONT 269,04 LYCEE PROFESSIONNEL JEUMONT LEP MENDES FRANCE (UNSS) 268,44 RUE SAINT EXUPERY SAINT POL SUR TERNOISE LP FRANCOIS HENNEBIQUE (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 268,44 RUE COLBERT LIEVIN LYCEE DUPLEIX (ASSO SPORTIVE DU) 265,20 10, BOULEVARD DES RESISTANTS LANDRECIES LEP ILE DE FLANDRES (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 264,24 QUAI DE LA DERIVATION BP ARMENTIERES CEDEX LYCEE FENELON (ASSOCIA- TION SPORTIVE DU) 261,84 21, RUE ALEXANDRE LELEU LILLE SPORTIVE JEANNE D ARC SPORTIVE) 254,52 RUE DE L HOTEL DE VILLE AULNOYE AYMERIES UNSS LP CLERC D OUTREAU 252,66 34 RUE ANDRE PANTIGNY OUTREAU BAPAUME (ASSO SPORTIVE DU LEP DE) 252,24 60, ROUTE D'ALBERT BP BAPAUME CEDEX SAINT DENIS LYCEE PRIVE 250, , PLACE ST JEAN SAINT OMER CEDEX ASELTA 250,56 539, AVENUE DES NATIONS UNIES ROUBAIX LEM LOUIS PASTEUR (ASSO SPORTIVE DU) 249,78 RUE DES URBANISTES LILLE CEDEX FLANDRES LYS (COMMUNAU- TE DE COMMUNES) 245, HOTEL DE VILLE ESTAIRES FERME DES CABRIS VANDROMME GUY 240, RUE ALBERT POIDEVIN UXEM RIQUIER JEAN LOUIS 240, FERME D HERY SAMEON VERTON AUTO ECOLE SARL DOUET 240, BIS LES ALLEES VERTON LP RENE CASSIN (ASSO SPORTIVE DU) 239,88 RUE DES ECOLES MONTIGNY EN OSTREVENT LYCEE LOUCHEUR (ASS SPORTIVE) 239,04 8, BOULEVARD DE LYON ROUBAIX MONTJOIE SPORTS 235, RUE DE LILLE ROUBAIX LYCEE TECHNIQUE SEVIGNE (ASSO SPORTIVE DU) 232,98 151, RUE DE MALCENSE TOURCOING CEDEX LP CAZIN (ASSO SPORTIVE) 224,94 42, RUE CAZIN BP BOULOGNE SUR MER LEP VERTES FEUILLES (ASSSPORTIVE DU) 222,96 95, RUE GEORGES MARTEANS SAINT ANDRE CEDEX AUCHEL (ASSO SPORT LEP) 220,62 1, BOULEVARD EMILE BASLY AUCHEL ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE LOUIS BLERIOT 220,20 RUE GAUTHIER CAMBRAI LYCEE BEAUDELAIRE 218,46 23, AVENUE LE NOTRE ROUBAIX CEDEX 01 SECLIN (ASSO SPORT CET) 214,68 RUE DU 14 JUILLET BP SECLIN CEDEX LEP F.MANSART (ASSO SPOR-TIVE DU) 210,12 270, AVENUE HENRI BARBUSSE BP MARLY CEDEX ABCD FORMATION 210, PLACE CORMONTAIGNE LILLE FSE LYCEE LE CORBUSIER 206,04 74, RUE DE LILLE BP TOURCOING CEDEX LEFRANC SEVERINE ARGILES 205, RUE DE VALMY LESQUIN LYCEE MIXTE LAVOISIER (ASSOCIATION SPORTIVE) 204,84 99, RUE JEAN JAURES AUCHEL INSTITUT FAMILIAL ASSOCIATION SPORTIVE 201, TER, RUE LAMARTINE ARMENTIERES BAUDUIN LAURENT 200, , GRAND PLACE HERMIES DAUSQUE JEAN MARIE 200, RUE DE L HOTEL DIEU CLENLEU DUBOIS JEAN 200, RUE DE L UNIVERSITE BETHUNE DUFOREST VERONIQUE 200, RUE D ANGOULEME ACHIET LE PETIT ROSE DES VENTS 200, , CHEMIN DE LA RUELLE BERMERIES SAINTE THERESE DELACROIX SANDRINE 200, RUE DE L ABBAYE SOLESMES ESTAIRES ASSO SPORTIVE DU CET 184,26 RUE JACQUEMINEMARS ESTAIRES GRANDE SYNTHE (ASSO SPOR-TIVE DU CET DE) 181,68 RUE ALEXIS CARREL BP GRANDE SYNTHE CHRETIENS DANS LE MONDE RURAL 181, , RUE DES FONTS VIVIERS SAINT POL SUR TERNOISE

176 LISTE DES STRUCTURES SUBVENTIONNEES EN 2010 (Arrêtée au 1er novembre 2010) Raison sociale Montant TTC SIRET Adresse du tiers Conso N Code Postal Ville LP S.DELAUNAY (ASSO SPORTIVE) 180,18 121, RUE DE LA MITTERIE LOMME MARQUISE (ASSO SPORT DU LEP DE) 179,64 56, RUE PASTEUR MARQUISE LP LEONARD DE VINCI (ASSSPORTIVE DU) 178,80 20, RUE DE LA RENAISSANCE TRITH SAINT LEGER WASQUEHAL (ASSO SPORTIVEDU LP) 173,76 27, RUE PASTEUR WASQUEHAL LYCEE TECHNIQUE DU GENIECIVIL (ASSO SPORTIVE DU) 173,04 2, RUE DE LOMPRET BP LOMME CEDEX LP LOUIS BOILLY (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 171,54 RUE DU COLLEGE BP LA BASSEE LP DE L ILE JEANTY ASSO SPORTIVE 169,44 RUE WAETERAERE DUNKERQUE CEDEX LEP MIXTE ASSO SPORTIVE 168,30 RUE PIERRE CURIE BP HAUTMONT LP JEAN MONNET (ASSOCIA-TION SPORTIVE DU) 166,62 111, AVENUE DE DUNKERQUE LILLE LP PIERRE MENDES FRANCE (ASSOCIATION SPORTIVE DU) 164,46 RUE DE SAINT OMER BP BRUAY LA BUISSIERE CEDEX LP PRIVE DU CALAISIS (ASS SPORTIVE) 160,26 71 RUE DE CHANTILLY CALAIS LP MICHEL SERVET (ASSO SPORTIVE DU) 159,90 1, RUE MICHEL SERVET LILLE LYCEE DES NERVIENS ASSO SPORTIVE 157,98 PLACE CHARLES DE GAULLE BAVAY LEP DES PLAINES DU 59 ASSOCIATION SPORTIVE 152,70 74, AVENUE DE PETITE SYNTHE GRANDE SYNTHE AEP CENTR SCOLAIRE PRIVE 146,46 31 RUE DU PARADIS FRUGES EREA CALAIS ASSOCIATION SPORTIVE 137,04 2, RUE DE BICHE BP CALAIS CEDEX COLLEGE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (ASSO SPORT DU) 136,38 129, RUE DE LA BRIQUETERIE MARCQ EN BAROEUL ZYGOMALAS PATRICIA ENTREPRISE MOZAIQUE 132, RUE CHEVREUIL LILLE EREA (ASSO SPORTIVE DE) 131,34 RUE GAMBETTA BP LYS LEZ LANNOY SPORTIVE DU LYCEE SAINTE CLAIRE 129,78 8 RUE DES AUGUSTIN LILLE LP ALPHONSE DAUDET (ASSOSPORTIVE) 123,48 RUE A.DAUDET BP BARLIN LEGT JEAN ROSTAND (ASSO SPORTIVE DU) 122,28 28/30, RUE D'ALGER ROUBAIX CEDEX 01 LYCEE MIXTE (ASS SPORIVE 120,60 CHEMIN DES MANUFACTURES BP LIEVIN CEDEX BREBIERES (ASSO SPORTIVEDU LEP DE) 120,12 3, RUE JEAN MOULIN BP BREBIERES VENT D OPALE DU LYCEE MARITIME DE BOULOGNE SUR MER 107,28 6 RUE GEORGES HONORE LE PORTEL ASS SPORTIVE DU LYCEE JULES FERRY 107,22 61 RUE BOCQUET FLOCHEL ARRAS CEDEX LEP NORMANDIE NIEMEN (ASSPORTIVE DU) 101,82 RUE DU GROUPE NORMANDIE NIEMEN CALAIS CEDEX SPORTIVE A CROISAT (ASS SPORTIVE) 94,80 RUE FRANCOIS FERRER AUBY DES CAPPES 80, RUE DES CAPPES LES ATTAQUES VILTART 80, RUE DE LA GRANDE CHAPELLE VITRY EN ARTOIS LP CARPEAUX (ASSO SPORT) 62,16 RUE PELABON BP CRESPIN GILLOOTS DOMINIQUE 40, , RUE DU ROSSIGNOL BERTHEN

177 ETAT DE LA DETTE

178

179 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE RECAPITULATION PAR PRETEURS RÉCAPITULATION PAR ÉTABLISSEMENT PRÊTEUR Dette en capital à l'origine Dette en capital au 01/01/2011 Annuité à payer au cours de l'exercice Intérêts Dont Capital TOTAL , , , , ,00 Crédit Agricole , , , , ,95 Groupe Caisse d'epargne , , , , ,86 DEXIA/C.L.F , , , , ,34 Société Générale , , , , ,75 B.E.I , , , , ,71 Banque de Financement et de Trésorerie , , , , ,00 Emprunts obligataires , , , , ,55 Emprunts 2010 restant à négocier , , , , ,84 Intérêts sur crédits revolving , ,00 0,

180 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Nature Date de la délibération autorisant la ligne de trésorerie CREDITS DE TRESORERIE (1) Montant maximum autorisé au 01/01/2011 Montant des tirages 2010 (cumulé jusqu'au 01/10/2010) Montant des remboursements 2010 (cumulé jusqu'au 01/10/2010) Montant restant dû au 01/01/ Lignes de trésorerie , , ,00 0,00 B.F.T 24 et 25 nov , , ,00 0, Billets de Trésorerie 24 et 25 nov , , ,00 0, Contrats Revolving , , , ,31 CDC-Ixis (156) ,85 0,00 0, ,85 15/12/2000 Société Générale (157) ,85 0,00 0, ,85 Caisse d'epargne (158) , , , ,00 28/02/2002 Dexia-CLF (159) , , , ,76 et Caisse d'epargne (166) ,00 0,00 0, ,00 01/03/2002 Dexia-CLF (165) ,55 0,00 0, ,55 Dexia-CLF (170) 13/04/ ,30 0,00 0, ,30 (1) Circulaire n NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/

181 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE ETAT DE LA DETTE AU 01/01/2011 N Réf Objet de la dette Organisme Prêteur FRV (1) Index (2) TAUX Marge (3) Taux actuariel Périodicité remb. (4) Durée en années Date de la 1ère année de remb de l'intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 01/01/2011 ICNE DE L'EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L'EXERCICE Intérêts Capital TOTAL 1632 Emprunts obligataires , , , , , , , , Emprunt global Emission obligataire R EUR 12m 0,050% 1,32% A 11 01/01/05 01/01/ , , , , Emprunt global Emission obligataire F 4,47% A 15 22/12/09 22/12/ , , , , , Emprunts auprès d'établissements de crédit 1641 Emprunts en euros , , , , Emprunt global Dexia CLF F 6,75% A 15 01/01/97 01/01/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 6,75% A 15 01/01/97 01/01/ , , , , Emprunt global Société Générale V TAM 0,100% 0,90% A 15 06/09/97 06/09/ , , , , Emprunt global Dexia CLF V TEC 10-0,470% 3,18% A 15 15/01/98 15/01/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole V TAM 0,150% 0,65% A 15 28/02/97 28/02/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 5,85% A 15 01/04/98 01/04/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 5,65% A 15 01/10/98 01/10/ , , , , Emprunt global Dexia CLF F 5,67% A 15 01/02/98 01/02/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole F 5,67% A 15 28/02/99 28/02/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 5,78% A 15 25/02/98 25/02/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole F 4,86% A 25 15/01/99 15/01/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 4,90% A 25 30/12/99 30/12/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 5,18% A 15 25/08/00 25/08/ , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAG 3M 0,130% 0,85% T 13 01/08/01 01/05/ , , , , Emprunt global Société Générale F 4,16% A 15 28/10/04 28/10/ , , , , Emprunt global Société Générale F 4,62% A 20 28/10/05 28/10/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAG 1M 0,099% 0,84% A 20 01/12/04 01/12/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 4,48% A 30 01/11/05 01/11/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne F 4,23% A 30 22/12/05 22/12/ , , , , Emprunt global Crédit Agricole F 4,22% A 30 22/12/05 22/12/ , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,020% 0,89% A 30 01/12/06 01/12/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,015% 0,88% A 6 01/12/06 01/12/ , , , , Emprunt global Société Générale F 4,32% A 30 30/06/07 30/06/ , , , , , Emprunt global Société Générale F 4,26% A 30 30/06/07 30/06/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,015% 0,86% A 30 30/11/07 30/11/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAG 1M 0,005% 0,74% A 30 01/01/08 01/01/ , , , , , Emprunt global B.E.I. F 4,71% A 25 18/12/08 18/12/ , , , , Emprunt global Dexia CLF V EUR 12m 0,000% 1,54% A 20 01/12/08 01/12/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V TAM 0,085% 0,93% A 30 30/11/08 30/11/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V TAM 0,000% 0,44% A 30 01/01/09 01/01/ , , , , ,

182 N Réf Objet de la dette Organisme Prêteur FRV (1) Index (2) TAUX Marge (3) Taux actuariel IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Périodicité remb. (4) ETAT DE LA DETTE AU 01/01/2011 Durée en années Date de la 1ère année de remb de l'intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 01/01/2011 ICNE DE L'EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L'EXERCICE 183 Emprunt global Dexia CLF V TAM 0,030% 0,66% A 29 01/06/09 01/06/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 4,50% A 25 15/12/09 15/12/ , , , , , Emprunt global B.E.I. V EUR 3M 0,101% 1,17% T 25 16/03/09 15/12/ , , , , , Emprunt global B.E.I. V EUR 3M 0,103% 1,17% T 25 17/03/09 17/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 2,84% A 25 15/12/10 15/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 1,79% A 27 01/12/09 01/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF F 2,70% A 27 01/12/09 01/12/ , , , , , Emprunt global Dexia CLF V EUR 1M 0,520% 1,30% A 30 01/02/10 01/01/ , , , , , Emprunt global Banque de Financement et de trésorerie V EUR 1M 0,430% 1,06% A 25 15/01/10 15/12/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V EUR 3M 0,420% 1,50% T 25 29/03/10 29/03/ , , , , , Emprunt global Caisse d'epargne V EUR 3M 0,420% 1,50% T 25 29/03/10 29/03/ , , , , ,00 Emp. Prévisionnel , , , , Emprunts assortis d'une option de tirage sur une ligne de trésorerie (REVOLVING) , , ,76 Plafonds de tirage 156 Emprunt global Caisse d'epargne V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,06% à 0,11% , , , Emprunt global Société Générale V Eur/Eon/TAM/TAG/T4M+0,07%à0,12% , , , Emprunt global Caisse d'epargne V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,06% à 0,11% , ,00 Estimés , Emprunt global Dexia CLF V Eur/Eon/TAM/TAG + 0,04% à 0,14% , ,76 globalement , Emprunt global Dexia CLF V Eur/Eon/TAM/TAG/T4M+0,05%à0,12% , ,55 à , Emprunt global Caisse d'epargne V Eur/Eon/TAM/TAG+0,0425%à0,0875% , , , Emprunt global Dexia CLF V Eur/Eon/TAM/TAG+0,04% à 0,09% , , ,14 Prév. Emprunt global Prévisionnel Intérêts Capital (1) F= Taux Fixe, R= Taux Révisable, V= Taux Variable (2) Nature de l'index retenu (3) Marge appliquée à l'index retenu (4) A= annuel, S= semestriel, T= trimestriel, M= mensuel

183 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE EMPRUNTS OBLIGATAIRES AU 01/01/2011 N Réf Objet de la dette Organisme Prêteur FRV (1) Index (2) TAUX Marge (3) Taux actuariel Périodicité remb (4) Durée en années Date de la 1ère année de remb de l'intérêt du capital DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU 01/01/2011 ICNE DE L'EXERCICE ANNUITE A PAYER DANS L'EXERCICE Intérêts Capital 163 Emprunts obligataires , , , , , Emprunt global Emission obligataire R EUR 12m 0,050% 1,32% A 11 01/01/05 01/01/ , , , , Emprunt global Emission obligataire F 4,47% A 15 22/12/09 22/12/ , , , , ,00 (1) F= Taux Fixe, R= Taux Révisable, V= Taux Variable (2) Nature de l'index retenu (3) Marge appliquée à l'index retenu (4) A= annuel, S= semestriel, T= trimestriel, M= mensuel

184 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE N Réf. Nature du contrat Organisme contractant Date du contrat Durée du contrat en années ETAT DES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER au 01/01/2011 Montant de la Montant maximum autorisé dette couverte (1) Date de règlement Pour l'année 2011 Encours + emprunts de l'ex. Charges financières constatées à la conclusion du contrat Prime d'assurance Commissions diverses Pertes et profits constatés pendant la durée du contrat (cumul) ANN72742 Swap de taux Sté Générale 05/12/ févr Swap de taux BNP Paribas 21/03/ avr Swap de taux BNP Paribas 22/08/ oct TAU Swap de taux Sté Générale 14/10/ févr Swap de taux Crédit Agricole 15/10/ févr M Swap de taux CDC IXIS 10/10/ oct CBN Swap de taux Sté Générale 13/11/ oct M Swap de taux CDC IXIS 06/07/ juin M Swap de taux CDC IXIS 24/11/ déc C Swap de taux Calyon 26/06/ janv Swap de taux RBC 30/06/ déc Swap de taux RBC 15/07/ déc C Swap de taux Calyon 10/10/ oct C Swap de taux Calyon 24/10/ oct Swap de taux RBC 17/12/ jan/juil Swap de taux RBC 03/07/ mar/jui/sep/déc Swap de taux RBC 09/11/ janv Pertes Profits Emprunts adossés (1) Dette de référence

185 N du contrat Montant initial Durée TABLEAU RECAPITULATIF DES LIGNES COMPOSANT LE NOTIONNEL DE REFERENCE Type de taux Taux IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Indice de référence Profil d'amort. Date de la 1ère éch. Capital restant dû Annuité Capital Intérêts Total (1) ,72 15 ans F 5,85% progressif 01/04/ , , , , ,72 15 ans F 5,65% progressif 01/10/ , , , , ,72 15 ans F 5,67% progressif 01/02/ , , , , ,59 15 ans F 5,67% progressif 28/02/ , , , , ,62 15 ans F 5,18% progressif 19/12/ , , , , ,00 15 ans F 4,16% progressif 28/10/ , , , , ,00 20 ans F 4,62% progressif 28/10/ , , , , ,00 11 ans V EUR 1 an constant 03/01/ , , , , ,00 20 ans V TAG 1M constant 01/12/ , , , , ,00 30 ans F 4,26% progressif 30/06/ , , , , ,00 30 ans V TAG 1M progressif 01/01/ , , , , ,00 25 ans V EUR 3M constant 16/03/ , , , ,44 (1) F= Taux Fixe, V= Taux Variable Observations

186 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE Structures Indices sous jacents (A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. (B) Barrière simple. Pas d'effet de levier (C) Option d'échange (swaption) (D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur jusqu'à 5 capé (E) Multiplicateur jusqu'à 5 (F) Hors charte (1) Indices en euros (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d'indices zone euro (4) Indices hors zone euro et écarts d'indices dont l'un est un indice hors zone euro (5) Ecarts d'indices hors zone euro (6) Hors charte ,41% ,61% 1,39% ,59%

187 ETAT DES IMMOBILISATIONS - Etat des acquisitions immobilières réalisées au titre de l exercice antérieur - Etat des cessions immobilières prévisionnelles de l exercice - Participations et créances rattachées à des participations - Autres immobilisations financières

188

189 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS VI- ETAT DES ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES AU TITRE DE L'EXERCICE ANTERIEUR (SITUATION AU 5/11/2010) (1) Désignation du bien date d'acquisition Valeur d'acquisition Durée d'amortissement (2) Acquisition terrain du CFA agricole et horticole du Doulac de Saint Omer 30 avril ,00 - Acquisition bâtiments du CFA agricole et horticole du Doulac de Saint Omer 30 avril ,00 - Acquisition terrain pour le lycée agricole de Tilloy Les Mofflaines 6 juillet ,00 - Acquisition terrain pour le lycée agricole de Radinghem 17 septembre ,50 - Acquisition terrain pour le lycée agricole de Radinghem 17 septembre ,50 - Acquisition terrain pour le lycée Courtoy à Hautmont 29 octobre ,00 - (1) Indiquer au choix les acquisitions prévisionnelles de l'exercice ou les acquisitions réalisées au titre de l'exercice antérieur (constatées au compte administratif de l'exercice N-1 ou les réalisations connues). (2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d'amortissement

190 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS VII - ETAT DES CESSIONS IMMOBILIERES PREVISIONNELLES DE L'EXERCICE (1) Désignation du bien Date d'acquisition Date de cession Valeur d'acquisition VNC Valeur de cession Plus ou moins values de cession NEANT (1) Indiquer au choix les cessions prévisionnelles de l'exercice ou les cessions réalisées au titre de l'exercice antérieur (constatées au compte administratif de l'exercice N-1 ou les réalisations connues)

191 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS VIII- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS Organisme dans lequel la participation est prise Date de la délibération Valeur d'acquisition Observations (1) 261 Titres de participations SEM EURALILLE 23 Avril mars juin ,00 SA Fonds Régional de Garantie 20 octobre ,00 SAEML Développement du DUNKERQUOIS 14 décembre ,00 SEM NAUSICAA 29 septembre , Autres formes de participation (1) Indiquer par exemple si une provision a été constituée

192 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES IMMOBILISATIONS IX - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Nature de l'immobilisation financière Date de la délibération Valeur d'acquisition Observations (1) Titres immobilisés (droits de propriété) I.R.D. Institut Régional de Développement 1er otobre juillet ,82 SAS FINORPA FINANCEMENT 4 avril octobre octobre ,60 SAS FINORPA MEZZANINE 20 octobre février ,00 SAFER Flandres Artois 21 novembre ,00 Société Locale d'epargne de Lille Ouest 29 et 30 juin ,00 Société Locale d'epargne de Lille Est 29 et 30 juin ,00 Société Locale d'epargne de Lens Liévin 29 et 30 juin ,00 Société Locale d'epargne de Valenciennes 29 et 30 juin ,00 SAS Innovam 10 juillet ,00 Société coopérative Autonomie et Solidarité 24 septembre octobre ,00 Caisse Solidaire Nord Pas de Calais 15 novembre novembre mai ,40 SIR Batixia 5 juillet mars ,00 Batinorest-Batilease 26 septembre ,50 SAEML ADEVIA 31 décembre ,00 SAEML Télé Nord Pas de Calais 1er décembre , Titres immobilisés (dont créances) Autres créances immobilisées (1) Indiquer par exemple si une provision a été constituée

193 PRETS

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195 IV - ANNEXES - EXERCICE 2011 ELEMENTS DU BILAN - PRETS PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité à recouvrer ICNE de délibération dû au 01/01/11 Capital Intérêts l'exercice - assortis et non assortis d'intérêts , , ,00 0,00 PERSONNEL REGIONAL PRETS AU PERSONNEL N du 08/07/ , , ,00 PRETS SOCIAUX N du 14/11/ , ,00 - assortis et non assortis d'intérêts , , ,82 ACTION ECONOMIQUE SOCIETE ARBEL SA PARIS N du 26/01/ ,90 IGF -SOCIETE ARBEL FAUVET RAIL N du 26/01/ ,34 SA SICAL N du 09/10/ ,90 SAS RDM BLENDECQUES CASCADES N du 09/10/ ,00 SA S R D N du 09/10/ , ,00 SAS EUROFIELD N du 09/10/ , ,00 SA D M T - DELPIERRE MER ET TRADITION N du 21/01/ , , ,00 SAS INFODIO N du 02/07/ , ,00 SARL NOUVEAUX ETABLISSEMENTS JULES FLIPO N du 02/07/ , ,00 SA AFCHAIN N du 02/07/ , ,00 SARL THALASSA EXCELLENCE N du 02/07/ , ,

196 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité à recouvrer ICNE de délibération dû au 01/01/11 Capital Intérêts l'exercice FLANDRE ATELIERS N du 08/10/ , , ,11 SCOP MARKETUBE N du 08/10/ , ,00 SAS PEIGNAGE DUMORTIER N du 08/10/ , ,00 SOCIETE LASIUS PRODUCTION N du 08/10/ ,00 SAS DELFMEMS N du 08/10/ , ,72 SOCIETE OPALE SEAFOOD SAS N du 08/10/ ,00 SAS PLANET NEMO ANIMATION N du 08/12/ , , ,00 SAS PLANET NEMO ANIMATION N du 08/12/ , , ,67 SA CONTINENTALE NUTRITION N du 12/11/ , , ,14 SAS TATE &LYLE INGREDIENTS N du 04/02/ , ,00 SARL EURO PB N du 26/05/ , ,33 SA OSYRIS N du 30/06/ , , ,16 SARL LESAFFRE INTERNATIONAL N du 30/06/ ,40 SA KBF INDUSTRIES N du 30/06/ , ,00 SAS FRAISNOR N du 30/06/ , ,64 SA MIERSMAN ET FILS TEXTILES N du 20/10/ , ,96 SA MOPEX N du 20/10/ , , ,16 CHAMBRE REGIONALE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE N du 02/02/ ,00 SA SERMACLEAN N du 02/02/ ,

197 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité à recouvrer ICNE de délibération dû au 01/01/11 Capital Intérêts l'exercice AUCHAN France N du 30/03/ , ,00 SA MECA STAMP N du 29/06/ , , ,17 SA MECA STAMP INTERNATIONAL N du 23/05/ , , ,28 SARL LAMATO ARCHES N du 04/07/ ,00 SARL IP4U N du 29/05/ ,00 SAS BOMBARDIER TRANSPORTS N du 09/10/ ,60 OUTREAU TECHNOLOGIE N du 02/07/ ,80 SARL IP4U N du 04/02/ ,00 SAS ATOS ORIGINE N du 30/06/ , ,00 SA DECATHLON DIRECT N du 30/06/ , ,25 SA BELLIER N du 02/02/ ,00 JEAN PAUL L ENFANT N du 29/06/ , ,40 EURL WARTELLE N du 29/06/ , ,00 EURL LABORATOIRE DE PROTHESE DENTAIRE MARICHAL N du 29/06/ , ,00 SARL DIRECT ARTISANS N du 29/06/ , ,00 SA MECCANO N du 29/06/ , , ,34 BRASSERIE DU PAYS FLAMAND N du 26/11/ , ,00 SARL L ARTESIENNE DE MENUISERIE N du 01/02/ , ,00 SAS WAUQUIEZ INTERNATIONAL N du 28/06/ ,

198 PRETS Bénéficiaires Date de la Encours restant Montant de l'annuité à recouvrer ICNE de délibération dû au 01/01/11 Capital Intérêts l'exercice UNIPECHE N du 28/06/ , ,70 599,67 SARL SEMECA TRANCHE 1 N du 28/06/ , , ,12 SARL SEMECA TRANCHE 2 N du 28/06/ , ,00 AVENIR GROUPE INTERNATIONAL N du 04/10/ ,00 ETBTS MARCEL BAEY N du 04/10/ ,00 PORTS CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE BOULOGNE N du 04/10/ , ,00 COTE D OPALE SPORTS SASP RACING CLUB DE LENS N du 28/06/ ,00 ENVIRONNEMENT RESONOR - AVANCE N 235 BP du 30/01/ ,07 RESONOR - AVANCE N 249 BP du 16/01/ ,

199 ETAT DES PROVISIONS

200

201 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES PROVISIONS PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/2011 Nature de la provision Objet de la provision Date de Montant de la Utilisation ou SOLDE constitution de la provision au reprise provision 01/01/2011 Prov. Pour risques et charges ,02 0, ,02 Provisions pour litiges et contentieux Intégration parc de matériel 27/12/ , ,87 Provisions pour litiges et contentieux Intégration DACOR 27/12/ , ,15 Provisions pour pertes de change 0,00 Provisions pour garanties d'emprunts 0,00 Autres provisions pour risques 0,00 Provisions pour grosses réparations 0,00 0,00 Provisions pour dépréciation 0,00 0,00 0,00 - des immobilisations 0,00 - des stocks 0,00 - des comptes de tiers 0,00 - des comptes financiers 0,00 TOTAL GENERAL ,02 0, ,02 PROVISIONS NOUVELLES Nature Objet Montant Sans objet

202

203 ETAT DES CHARGES TRANSFEREES

204

205 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE REPARTITION DES CHARGES ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Nature de la dépense Durée de Date de la Montant transférée l'étalement délibération de la dépense de la dotation aux transférée au amort. de compte 481 l'exercice (c/6812) TOTAL 0,00 0,00 Sans objet

206

207 AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES

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209 IV - ANNEXES ETAT DES METHODES UTILISEES METHODES UTILISEES PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL REGIONAL DELIBERATION DU AMORTISSEMENT Biens de faible valeur (seuil d'amortissement sur un an) : 500 euros décembre 2004 Catégories de biens amortis : durée (années) décembre 2004 Autres bâtiments 50 Bâtiments scolaires 40 Logements de fonction 40 Autres agencements et aménagements de terrains 30 Matériel ferroviaire 30 Appareils de levage-ascenseurs 20 Plantations 20 Coffre-fort 20 Agencements et aménag. de bâtiment, install.électriques et cablages téléphoniques 10 Équipements de cuisine 10 Équipements des garages et ateliers 10 Équipements sportifs 10 Installations de voirie (éclairage public...) 10 Installations et appareils de chauffage 10 Install. techniques (mises aux normes exclusives : chauffage, climatisation, VMC, sécurité, électricité, chaudières...) 10 Mobilier 10 Camions et véhicules industriels 8 Appareils de laboratoire 7 Matériel divers (téléviseur, appareil de projection, magnétoscope, écran, chariot léger, aspirateur, container à déchets, matériel scénique, matériel d'exposition, tribunes, éclairage,...) 7 Frais de recherche et de développement 5 Frais d'études non suivies de réalisations 5 Frais d'insertion 5 Outillage 5 Matériel de bureau électrique ou électronique 5 Téléphonie 5 Véhicules légers 5 Matériel informatique 3 Matériel de reprographie 3 Logiciels 2 Subventions d'équip. versées à des bénéf. privés (sauf achat de matériel roulant ferroviaire) 5 Subventions d'équip.versées à des bénéf. publics (sauf achat de matériel roulant ferroviaire) 15 Subventions d'équipement versées pour l'achat de matériel roulant ferroviaire

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211 ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS RECUS

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213 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES -ENGAGEMENTS RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION TAUX N Réf. Année de mobilisation Désignation du bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur Durée en années FRV (1) Indexation Marge Taux Appliqué (2) Emprunt garanti A l'origine Au 01/01/2011 Annuité garantie au cours de l'exercice Intérêts Dont Capital Totaux généraux , , , , , Lycée St Paul Lens Travaux Caisse d'epargne 12 V tmo/t4m 5,09% E , , , , , Lycée Louise de Marillac Lille Travaux Caisse d'epargne 15 F 4,80% , , ,94 117, , Lyc. Haffreingue-Chanlaire Boulogne Travaux CCF 15 F 6,80% , , ,13 650, , Inst. Agricole St Joseph Coulogne Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 6,20% , , , , , Lycée St Paul Lens Const. locaux Caisse d'epargne 15 F 6,05% , , , , , Institut Agricole St Eloi Bapaume Travaux Crédit Agricole 15 F 5,50% , , , , , Lycée Gilbert Cesbron Roubaix Travaux Caisse d'epargne 15 F 5,65% , , , , , Lycée Prof. de la Ruche Lille Travaux Caisse d'epargne 15 F 5,65% , , , , , Lycée Ste Claire Lille Travaux BSD 15 F 5,22% , , , , , Lycée St Charles Arras Travaux Crédit Lyonnais 12 F 5,00% , , ,87 250, , Lycée Ste Marie Fruges Travaux Crédit Agricole 12 V eur.3m 0,60% 1,66% E , , ,75 114, , Lycée Jean Bosco Guines Const. locaux Crédit Agricole 15 F 5,20% , , , , , Lycée Jean Bosco Guines Const. locaux Crédit Agricole 15 V eur.3m 0,40% 4,55% E , , ,96 888, , Lycée St Jacques Hazebrouck Const. locaux Caisse d'epargne 15 F 5,90% , , , , , Lycée Prof. de la Ruche Lille Acqu. locaux BSD 12 F 5,59% , , , , , EPINORPA Lille Acqu.Soginorpa Emis. obligataire 12 V eur.3m 0,14% 1,22% E , , , ,76 0, Lycée St Paul Lens Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 4,00% , , , , , Lycée St Paul Lens Const. locaux Crédit Mutuel 15 F 4,00% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Caisse d'epargne 15 F 4,70% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit du Nord 10 F 4,30% , , , , , Lycée St Louis Armentières Travaux Caisse d'epargne 20 F 5,12% , , , , , Lycée E.P.I.D. Dunkerque Travaux Société Générale 20 F 5,00% , , , , , Et. Public.Foncier Nord PdC Dexia CLF 9 V T4M 0,08% 1,53% E , , , , , Lycée N-D de Grâce Maubeuge Travaux BNP Paribas 7 F 3,40% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Acqu. locaux BNP Paribas 15 F 3,80% , , , , , L. St Rémi-Léonard de Vinci Roubaix Const. locaux Caisse d'epargne 15 V Eur.12m 1,60% 3,18% E , , , , , Conserv. Nat. Des Sites Régionaux Acqu. locaux Caisse d'epargne 10 F 3,35% , , , , ,

214 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES -ENGAGEMENTS RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGION N Réf. Année de mobilisation Désignation du bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur Durée en années FRV (1) Indexation TAUX Marge Taux Appliqué (2) Emprunt garanti A l'origine Au 01/01/2011 Annuité garantie au cours de l'exercice Intérêts Dont Capital Lycée St Pierre Lille Const. locaux Crédit Agricole 20 F 3,45% , , , , , Lycée N-D de Sion Saint-Omer Const. locaux Caisse d'epargne 20 F 3,62% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit Agricole 15 F 3,85% , , , , , I.F.P. Enseignement catholique NPDC Acqu. locaux Caisse d'epargne 15 F 3,71% , , , , , Lycée Ste Odile Lambersart Const. & Travaux B.P.N. 22 F 4,69% , , , , , Lycée Ste Odile Lambersart Const. & Travaux Crédit Coopératif 22 F 4,69% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Travaux Crédit Agricole 15 F 4,59% , , , , , Lycée St Marie Bailleul Const. locaux Crédit Agricole 15 F 4,68% , , , , , Conserv. Nat. Des Sites Régionaux Const. locaux Caisse d'epargne 10 F 5,30% , , , , , C.C.I. Boulogne/Mer Programme d'invest. Crédit Agricole 40 V Eur. Div 0,03% , , , ,11 0, Lycée St François d'assise Roubaix Const. locaux Caisse d'epargne 15 F 5,45% , , , , ,24 (1) F= Taux Fixe, V= Taux Variable (2) En cas de taux variable, le taux indiqué peut être suivi de la lettre E en cas d'estimation Calcul du ratio de l'article L du CGCT Total des annuités garanties à échoir dans l'exercice Annuité nette de la dette de l'exercice Déduire : provisions pour garanties d'emprunts TOTAL Valeur , ,00 0, ,86 Pour mémoire : R.R.F ,

215 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES ( Suite) 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d'origine Nature du bien ayant Montant de la Montant des redevances restant à courir du contrat fait l'objet du contrat redevance rames TER 2 niveaux , , , , rames TER automotrices , , , , , , ,

216 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES - ENGAGEMENTS RECUS Sans objet Libellé du contrat ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE (prévus à l'article L ) Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant de la rémunération du cocontractant Durée du Contrat de PPP Date de fin du Contrat de PPP

217 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS DONNES - ENGAGEMENTS RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS DONNES Année Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Dette en capital Dette en capital Annuité à verser d'origine bénéficiaire en années à l'origine 01/01/09 au cours de l'exercice TOTAL 0,00 0,00 0, Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00 cf. emprunts garantis 8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00 Au profit d'organismes publics 0,00 0,00 0,00 Sans objet Au profit d'organismes privés 0,00 0,00 0,00 Sans objet ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Créance en capital Créance en capital Annuité à recevoir d'origine bénéficiaire en années à l'origine 01/01/09 au cours de l'exercice TOTAL 0,00 0,00 0, Subventions reçues en annuités 0,00 0,00 0,00 Sans objet 8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00 A l'exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 Sans objet Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 Sans objet

218

219 DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

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221 IV - ANNEXES DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS N et intitulé de l'opération : DEPENSES Pour mémoire Exercice 2011 RECETTES Pour mémoire Exercice 2011 Réalisations cumulées de Réalisations cumulées de l'opération avant l'étape l'opération avant l'étape budgétaire (2) budgétaire (2) Sans objet (1) Ouvrir un cadre par opération (2) Ensemble des réalisations connues à la date de vote

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223 ETAT DES RECETTES GREVEES D UNE AFFECTATION SPECIALE

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225 IV - ANNEXES ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE (1) Article Libellé de FEDER Subvention Dons et legs Dotation Majoration de.* l'article globale grevés d'une Régionale TIPP affectée affectation d'equipement aux infrastructures Scolaire de développement durable Recettes 0, ,00 0, , ,00 0, Transports fluviaux , Lycées publics , Actions relevant de la subvention globale , Actions relevant de la subvention globale ,00 Dépenses 0, ,00 0, , ,00 0, Transports fluviaux , Lycées publics , Actions relevant de la subvention globale , Actions relevant de la subvention globale ,00 Restes à employer 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0,00 (1) Afin d'isoler les recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou les recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la présentation croisée * Ouvrir une colonne par recette grevée d'une affectation spéciale

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227 SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS

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229 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 1 - BUDGETAIRE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT chapitre Montant FONCTIONNEMENT chapitre Montant Budget prévisionnel TER 2011 Compensation financière versée par l'etat et reversements SNCF Lignes routières Communication TER Etudes Redevances SNCF matériel (20 VR2N) et (Z2N + 11 TER2NG) Sous-total Fonctionnement Sous-total Fonctionnement INVESTISSEMENT chapitre Montant INVESTISSEMENT chapitre Montant Matériel ferroviaire Sous-total Investissement Sous-total Investissement TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES Effort Propre de la Région

230 IV - ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 2 - COMPTE TER SNCF (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) (Montants exprimés en Euros) Produits d'exploitation courante Produits du trafic Produits annexes au trafic Compensations des réductions tarifaires Travaux pour Tiers Produits hors trafic Total chiffre d'affaires Versements des Collectivités Production immobilisée et stockée Total produits d'exploitation courante Charges d'exploitation courante Personnel - masse salariale Consommations intermédiaires Péage RFF Impôts, taxes et versements assimilés Total charges d'exploitation courante Facturations majeures Achats stockés Impôts et taxes hors FAP Maintenance matériel roulant Traction Trains, conduite et logistique Echange de locomotives entre Activités Energie de traction électrique Energie de traction diesel Entretien/maintenance des Installations fixes Service des télécommunications Echange de matériel roulant entre Activités Prestations trains Contribution de service Activité Gare Transport en service Total facturations majeures

231 IV - ANNEXES SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS Prestations de main d'œuvre inter-domaines Dont Etablissements autres que EEX Dont Etablissements EEX Autres facturations Total facturations internes Total charges Contributions aux ECE => EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION Dotations aux amortissements Reprise de subvention et écart de réevaluation Variation des provisions/transfert de charges Autres produits et charges de gestion courante Total dotations, reprises, transferts et autres => RESULTAT D'EXPLOITATION Résultat financier => RESULTAT COURANT Résultat exceptionnel => RESULTAT NET Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d'exploitation figurant dans la convention SNCF. Il est donc susceptible de subir des modifications à l'initiative de la SNCF

232 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) RAME date de référence Matricule 31-déc-09 Date de mise en service Age Série générique BB ,93 MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire BB juil-61 48, SNCF SNCF BB juil-61 48, SNCF SNCF BB juil-62 47, SNCF SNCF BB juil-62 47, SNCF SNCF BB juil-62 47, SNCF SNCF BB juil-62 47, SNCF SNCF BB juil-62 47, SNCF SNCF BB juil-63 46, SNCF SNCF BB juil-63 46, SNCF SNCF BB juil-63 46, SNCF SNCF BB juil-63 46, SNCF SNCF BB juil-63 46, SNCF SNCF BB juil-64 45, SNCF SNCF BB juil-64 45, SNCF SNCF BB juil-64 45, SNCF SNCF Sous total Série 15 46,93 SNCF SNCF Série générique BB ,78 BB nov-74 35, SNCF SNCF BB déc-74 35, SNCF SNCF BB janv-75 35, SNCF SNCF BB janv-75 35, SNCF SNCF BB janv-75 35, SNCF SNCF BB janv-75 34, SNCF SNCF BB févr-75 34, SNCF SNCF BB févr-75 34, SNCF SNCF BB avr-75 34, SNCF SNCF BB avr-75 34, SNCF SNCF BB juin-75 34, SNCF SNCF BB juin-75 34, SNCF SNCF BB juil-75 34, SNCF SNCF BB sept-75 34, SNCF SNCF mode de financement Valeur Origine Euros H.T

233 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire BB oct-75 34, SNCF SNCF Sous total Série 15 34,78 SNCF SNCF Série générique BB ,03 BB juil-68 41,53 03-nov-16 SNCF SNCF BB juil-68 41,53 26-août-11 SNCF SNCF BB juil-69 40,53 16-janv-17 SNCF SNCF BB juil-69 40,53 01-janv-10 SNCF SNCF Sous total Série 4 41,03 SNCF SNCF Série générique BB ,34 BB juil-70 39,53 03-mai-14 SNCF SNCF BB juil-70 39,53 12-juil-10 SNCF SNCF BB juil-70 39,53 07-sept-13 SNCF SNCF BB juil-74 35,53 28-août-17 SNCF SNCF BB juil-74 35,53 17-juil-17 SNCF SNCF BB juil-74 35,53 21-oct-16 SNCF SNCF BB juil-74 35,53 14-juil-18 SNCF SNCF BB juil-74 35,53 10-avr-12 SNCF SNCF BB juil-75 34,53 03-juil-13 SNCF SNCF BB juil-75 34,53 06-avr-17 SNCF SNCF BB juil-75 34,53 24-janv-10 SNCF SNCF Sous total Série 11 36,34 SNCF SNCF Série générique RRR 24 21,14 mode de financement R juil-89 20,52 29-juin-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-89 20,52 29-juin-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-89 20,52 29-juin-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 14-mai-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 14-mai-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 14-mai-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 15-juil-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 15-juil-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 15-juil-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 01-janv-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Valeur Origine Euros H.T

234 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement R juil-90 19,52 01-janv-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 01-janv-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 01-mars-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 01-mars-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-90 19,52 01-mars-18 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) R juil-86 23,52 14-janv-19 SNCF SNCF R juil-86 23,52 14-janv-19 SNCF SNCF R juil-86 23,52 14-janv-19 SNCF SNCF R juil-86 23,52 25-févr-19 SNCF SNCF R juil-86 23,52 25-févr-19 SNCF SNCF R juil-86 23,52 25-févr-19 SNCF SNCF R juil-86 23,52 04-sept-18 SNCF SNCF R juil-86 23,52 04-sept-18 SNCF SNCF R juil-86 23,52 04-sept-18 SNCF SNCF Sous total 1 Série 24 21,14 SNCF SNCF Série générique RIO - RIB 51 30,46 M juil-79 30,52 18-mai-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-mai-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-mai-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 08-août-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 08-août-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 08-août-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-juin-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-juin-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-juin-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-sept-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-sept-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 18-sept-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 04-nov-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 04-nov-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 04-nov-19 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 11-févr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Valeur Origine Euros H.T

235 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement M juil-79 30,52 11-févr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 11-févr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 11-nov-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 11-nov-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 11-nov-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 16-févr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 16-févr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 16-févr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 21-oct-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 21-oct-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 21-oct-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 03-avr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 03-avr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 03-avr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 04-sept-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 04-sept-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 04-sept-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 22-avr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 22-avr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 22-avr-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 27-avr-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 27-avr-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 27-avr-16 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 15-juil-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 15-juil-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 15-juil-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 02-sept-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 02-sept-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 02-sept-17 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 09-nov-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 09-nov-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-79 30,52 09-nov-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Valeur Origine Euros H.T

236 RAME date de référence Matricule IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement M juil-80 29,52 15-nov-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-80 29,52 15-nov-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) M juil-80 29,52 15-nov-20 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Sous total série 51 30,46 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Série générique VR2N - VO2N 54 24,50 Bxe juil-87 22,52 04-sept-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-87 22,52 04-sept-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-87 22,52 04-juin-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-87 22,52 04-sept-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-janv-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-juin-12 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-nov-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-août-10 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 13-août-10 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 13-sept-10 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 13-janv-12 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 13-juil-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-févr-12 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-juil-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-avr-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 24-févr-12 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 09-févr-12 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 09-mars-12 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 09-janv-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) N juil-87 22,52 09-janv-11 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Sous total 1 série 20 22,52 REGION NORD PAS DE CALAIS Achat Région (redevance SNCF non soldée) Bxe juil-83 26,52 04-sept-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Bxe juil-84 25,52 04-avr-09 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Bxe juil-84 25,52 04-avr-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Bxe juil-84 25,52 04-juin-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Bxe juil-84 25,52 04-févr-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Bxe juil-85 24,52 04-janv-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Valeur Origine Euros H.T.

237 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Bxe juil-85 24,52 04-mars-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-83 26,52 04-sept-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-83 26,52 04-sept-09 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-83 26,52 04-janv-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-83 26,52 04-mai-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 08-nov-09 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 08-nov-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 08-janv-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 08-oct-09 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 19-avr-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 19-avr-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 19-déc-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 19-avr-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 02-juil-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 02-juil-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 02-janv-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-84 25,52 02-févr-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 06-sept-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 06-sept-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 06-mai-12 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 06-févr-12 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 14-avr-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 14-janv-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 14-oct-11 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) N juil-85 24,52 14-juin-10 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) Sous total 2 série 31 25,36 SNCF Achat Région (redevance SNCF soldée) VO2N juil-80 29,52 30-juin-08 SNCF SNCF VO2N juil-81 28,52 29-avr-08 SNCF SNCF VO2N juil-81 28,52 01-août-08 SNCF SNCF Sous total 3 série 3 28,85 SNCF SNCF Série générique Z ,66 502B Z juin-98 11,54 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF Valeur Origine Euros H.T

238 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement ZRX juin-98 11,54 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 506B Z févr-98 11,85 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-98 11,85 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 514B Z mai-98 11,61 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX mai-98 11,61 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 517B Z juin-98 11,53 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juin-98 11,53 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 518B Z juil-98 11,51 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juil-98 11,51 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 522B Z juil-98 11,45 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX juil-98 11,45 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 526B Z sept-98 11,27 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX sept-98 11,27 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 542B Z févr-99 10,90 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-99 10,90 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 543B Z févr-99 10,91 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-99 10,91 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 546B Z févr-99 10,85 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-99 10,85 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 577B Z févr-00 9,86 31-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-00 9,86 31-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 578B Z févr-00 9,91 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX févr-00 9,91 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 579B Z mars-00 9,84 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX mars-00 9,84 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF 580B Z mars-00 9,76 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF ZRX mars-00 9,76 01-janv-35 SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total 1 série 28 10,91 SNCF Subvention Région à la SNCF 530B Z nov-98 11,15 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX nov-98 11,15 01-janv-35 SNCF SNCF 534B Z déc-98 11,07 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX déc-98 11,07 01-janv-35 SNCF SNCF Valeur Origine Euros H.T

239 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire 551B Z mars-99 10,76 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX mars-99 10,76 01-janv-35 SNCF SNCF 552B Z avr-99 10,74 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX avr-99 10,74 01-janv-35 SNCF SNCF 554B Z avr-99 10,70 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX avr-99 10,70 01-janv-35 SNCF SNCF 555B Z avr-99 10,68 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX avr-99 10,68 01-janv-35 SNCF SNCF 572B Z nov-99 10,15 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX nov-99 10,15 01-janv-35 SNCF SNCF 576B Z janv-00 9,94 01-janv-35 SNCF SNCF ZRX janv-00 9,94 01-janv-35 SNCF SNCF Sous total 2 série 16 10,65 SNCF SNCF 557B Z juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 558B Z juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 559B Z juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 561B Z juil-99 10,43 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 10,43 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 562B Z juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 10,50 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 563B Z juil-99 10,43 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX juil-99 10,43 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 565B Z sept-99 10,26 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX sept-99 10,26 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 566B Z sept-99 10,26 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX sept-99 10,26 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 568B Z oct-99 10,18 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX oct-99 10,18 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 569B Z oct-99 10,18 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL mode de financement Valeur Origine Euros H.T

240 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire ZRX oct-99 10,18 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL 571B Z nov-99 10,09 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL ZRX nov-99 10,09 01-janv-35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL Sous total 3 série 22 10,35 DEXIA-FLOBAIL CREDIT BAIL Série générique Z ,68 mode de financement 304 Z juil-04 5,49 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-04 5,49 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-04 5,49 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 305 Z sept-04 5,28 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-04 5,28 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR sept-04 5,28 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 308 Z juil-04 5,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-04 5,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-04 5,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 309 Z juil-04 5,43 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-04 5,43 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-04 5,43 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 311 Z oct-04 5,22 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-04 5,22 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-04 5,22 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 312 Z nov-04 5,16 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z nov-04 5,16 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR nov-04 5,16 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 315 Z nov-04 5,10 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z nov-04 5,10 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR nov-04 5,10 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 323 Z févr-05 4,90 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-05 4,90 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR févr-05 4,90 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 325 Z févr-05 4,88 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z févr-05 4,88 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR févr-05 4,88 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Valeur Origine Euros H.T

241 RAME date de référence Matricule IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement 327 Z mars-05 4,80 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-05 4,80 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-05 4,80 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 328 Z mars-05 4,79 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-05 4,79 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-05 4,79 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 329 Z mars-05 4,76 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-05 4,76 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-05 4,76 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 331 Z avr-05 4,68 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-05 4,68 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR avr-05 4,68 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 332 Z juin-05 4,56 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-05 4,56 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-05 4,56 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 333 Z juin-05 4,56 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-05 4,56 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-05 4,56 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 334 Z juin-05 4,51 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-05 4,51 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-05 4,51 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF 374 Z sept-06 3,32 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-06 3,32 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR sept-06 3,32 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF 375 Z oct-06 3,25 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-06 3,25 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-06 3,25 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF 376 Z oct-06 3,19 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-06 3,19 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-06 3,19 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF 377 Z nov-06 3,15 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF Z nov-06 3,15 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF Valeur Origine Euros H.T.

242 RAME date de référence Matricule IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement ZR nov-06 3,15 01-janv-46 SNCF Subvention Région à la SNCF 378 Z mars-07 2,76 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-07 2,76 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-07 2,76 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF 379 Z avr-07 2,69 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-07 2,69 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR avr-07 2,69 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF 380 Z mai-07 2,65 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-07 2,65 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mai-07 2,65 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF 381 Z juin-07 2,53 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-07 2,53 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-07 2,53 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF 382 Z juin-07 2,53 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juin-07 2,53 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juin-07 2,53 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF 383 Z juil-07 2,49 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-07 2,49 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR juil-07 2,49 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF 398 Z mars-08 1,76 01-avr-48 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-08 1,76 01-avr-48 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR mars-08 1,76 01-avr-48 SNCF Subvention Région à la SNCF 609 Z oct-08 1,17 01-nov-48 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-08 1,17 01-nov-48 SNCF Subvention Région à la SNCF ZR oct-08 1,17 01-nov-48 SNCF Subvention Région à la SNCF 610 Z mars-09 0,80 13-mars-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-09 0,80 13-mars-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mars-09 0,80 13-mars-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 611 Z avr-09 0,75 01-avr-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 0,75 01-avr-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 0,75 01-avr-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 612 Z mai-09 0,66 04-mai-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Valeur Origine Euros H.T.

243 RAME date de référence Matricule IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement Z mai-09 0,66 04-mai-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 0,66 04-mai-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 613 Z avr-09 0,75 01-avr-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 0,75 01-avr-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z avr-09 0,75 01-avr-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 616 Z mai-09 0,66 04-mai-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 0,66 04-mai-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z mai-09 0,66 04-mai-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 617 Z juil-09 0,50 01-juil-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 0,50 01-juil-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 0,50 01-juil-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 619 Z juil-09 0,47 12-juil-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 0,47 12-juil-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z juil-09 0,47 12-juil-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 621 Z août-09 0,39 11-août-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z août-09 0,39 11-août-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z août-09 0,39 11-août-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 623 Z sept-09 0,33 01-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 0,33 01-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 0,33 01-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 624 Z sept-09 0,32 04-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 0,32 04-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 0,32 04-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 627 Z sept-09 0,32 07-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 0,32 07-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z sept-09 0,32 07-sept-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 628 Z oct-09 0,24 06-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 0,24 06-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 0,24 06-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 632 Z oct-09 0,20 20-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 0,20 20-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 0,20 20-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Valeur Origine Euros H.T.

244 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement 637 Z oct-09 0,20 20-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 0,20 20-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z oct-09 0,20 20-oct-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 638 Z déc-09 0,07 05-déc-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 0,07 05-déc-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 0,07 05-déc-49 SNCF Subvention Région à la SNCF 639 Z déc-09 0,01 28-déc-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 0,01 28-déc-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Z déc-09 0,01 28-déc-49 SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 132 2,68 SNCF Subvention Région à la SNCF Série générique Z ,34 Z401 Z mai-96 13,59 06-juin-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z mai-96 13,59 06-juin-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR mai-96 13,59 06-juin-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR mai-96 13,59 06-juin-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z402 Z juin-96 13,52 25-déc-34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z juin-96 13,52 25-déc-34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juin-96 13,52 25-déc-34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juin-96 13,52 25-déc-34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z403 Z juil-96 13,43 08-août-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z juil-96 13,43 08-août-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juil-96 13,43 08-août-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR juil-96 13,43 08-août-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z404 Z sept-96 13,26 09-oct-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z sept-96 13,26 09-oct-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR sept-96 13,26 09-oct-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR sept-96 13,26 09-oct-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z405 Z oct-96 13,18 01-déc-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z oct-96 13,18 01-déc-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR oct-96 13,18 01-déc-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Valeur Origine Euros H.T. ZR oct-96 13,18 01-déc-31 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Z406 Z déc-96 13,06 01-janv-32 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL

245 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire Z déc-96 13,06 01-janv-32 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR déc-96 13,06 01-janv-32 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL ZR déc-96 13,06 01-janv-32 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Sous total série 24 13,34 GIE RNPC RAIL CREDIT BAIL Série générique X ,68 mode de financement X févr-03 6,85 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 6,71 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 6,64 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 6,68 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 6,70 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-03 6,68 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 6,66 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 6,64 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 6,62 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF X mai-03 6,60 01-janv-44 SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 10 6,68 SNCF Subvention Région à la SNCF Série générique X , X juil-04 5,48 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-04 5,48 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR juil-04 5,48 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-04 5,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-04 5,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR juil-04 5,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-04 5,19 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-04 5,19 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR oct-04 5,19 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X janv-05 4,97 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X janv-05 4,97 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR janv-05 4,97 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-05 4,84 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-05 4,84 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-05 4,84 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF Valeur Origine Euros H.T

246 IV - ANNEXES SERVICES REGIONAUX DE VOYAGEURS RAME date de référence Matricule Volet 3 - ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n LBL/B/03/10082 du 11 décembre 2003) 31-déc-09 Date de mise en service Age MATERIEL ROULANT (source annexe F8) DATE DE FIN DE POTENTIEL Libellé propriétaire mode de financement X avr-05 4,68 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X avr-05 4,68 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR avr-05 4,68 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-05 4,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X juil-05 4,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR juil-05 4,45 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X août-05 4,41 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X août-05 4,41 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR août-05 4,41 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X sept-05 4,31 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X sept-05 4,31 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR sept-05 4,31 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-05 4,18 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X oct-05 4,18 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF XR oct-05 4,18 01-janv-45 SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 2,06 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 2,06 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF XR déc-07 2,06 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 2,05 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF X déc-07 2,05 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF XR déc-07 2,05 01-janv-47 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 1,82 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 1,82 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-08 1,82 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 1,81 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 1,81 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-08 1,81 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 1,81 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF X mars-08 1,81 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF XR mars-08 1,81 01-mars-48 SNCF Subvention Région à la SNCF Sous total série 45 3,83 SNCF Subvention Région à la SNCF TOTAL ,19 Valeur Origine Euros H.T

247 ETAT DU PERSONNEL

248

249 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/ EMPLOIS PERMANENTS GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES (1) EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS Directeur Général des Services A 1 1 Directeur Général Adjoint A Collaborateur de Cabinet A FILIERE ADMINISTRATIVE Administrateur hors classe A Administrateur A Directeur A Attaché principal A Attaché A Rédacteur chef B Rédacteur principal B Rédacteur B Adjoint administratif principal 1ère classe C Adjoint administratif principal 2ème classe C Adjoint administratif de 1ère classe C Adjoint administratif de 2ème classe C FILIERE TECHNIQUE Ingénieur en chef classe exceptionnelle A 10 7 Ingénieur en chef classe normale A Ingénieur principal A Ingénieur A Technicien supérieur chef B Technicien supérieur principal B Technicien supérieur B Contrôleur de travaux chef B Contrôleur de travaux principal B 7 5 Contrôleur de travaux B Agent de maîtrise principal C Agent de maîtrise C Adjoint technique principal de 1ère classe des Ets d'enseig. C Adjoint technique principal de 2ème classe des Ets d'enseig. C Adjoint technique principal de 1ère classe C Adjoint technique principal de 2ème classe C Adjoint technique de 1ère classe C Adjoint technique de 2ème classe C Adjoint technique de 1ère classe des Ets d'enseig. C Adjoint technique de 2ème classe des Ets d'enseig. C FILIERE SOCIALE 1 0 Conseiller socio-éducatif A 1 0 Assistant socio-éducatif principal B 0 0 Assistant socio-éducatif B 0 0 FILIERE MEDICO-SOCIALE 2 2 Psychologue hors classe A 0 0 Psychologue classe normale A 1 1 Biologiste, vétérinaire et pharmacien de 2 classe A 1 1 FILIERE SPORTIVE 4 4 Conseiller principal des APS 1ère classe A 0 0 Dont : TEMPS NON COMPLET

250 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2011 GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES (1) EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS Conseiller principal des APS 2ème classe A 0 0 Conseiller des APS A 4 4 Educateur des APS hors classe B 0 0 Educateur des APS 1ère classe B 0 0 Educateur des APS 2ème classe B 0 0 FILIERE CULTURELLE Conservateur du patrimoine en chef A 1 0 Conservateur du patrimoine A 3 3 Bibliothécaire A 1 1 Attaché de conservation du patrimoine A Assistant qualifié de conservation du patrimoine hors classe B 0 0 Assistant qualifié de conservation du patrimoine 1ère classe B 0 0 Assistant qualifié de conservation du patrimoine 2ème classe B 2 0 Assistant de conservation du patrimoine hors classe B 1 0 Assistant de conservation du patrimoine 1ère classe B 1 1 Assistant de conservation du patrimoine 2ème classe B 0 0 FILIERE ANIMATION 2 2 Animateur chef 1 1 Animateur 1 1 TOTAL GENERAL Dont : TEMPS NON COMPLET AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES (1) NOMBRE D'AGENTS SECTEUR (2) ECHELLE DE REMUNERATION (3) TYPE DE CONTRAT (4) Administrateur territorial hors classe A 3 ADM 801-HEB CDD-Art 3-5 Administrateur territorial A 15 ADM CDI et CDD Art 3-5 Directeur A 27 ADM CDI et CDD Art 3-5 (a) Attaché principal A 52 ADM CDI et CDD Art 3-1 et 3-5 Attaché A 116 ADM CDI et CDD Art 3-1 et 3-5 Rédacteur chef B 29 ADM CDI Rédacteur principal B 8 ADM CDI Rédacteur B 5 ADM CDI et CDD Art 3-1 Adjoint administratif principal de 1ère classe C 7 ADM CDI Attaché de conservation du patrimoine A 1 CULT CDI Adjoint administratif de 2ème ou 1ère classe C 2 ADM CDD-Art 3-1 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle A 2 TECH 750-HEB CDI Ingénieur en chef de classe normale A 2 TECH CDI (a) Ingénieur principal A 14 TECH CDI et CDD Art 3-5 (a) Ingénieur A 13 TECH CDI et CDD Art 3-1 et 3-5 Technicien supérieur chef B 6 TECH CDI Technicien supérieur B 12 TECH CDD-Art 3-1 Contrôleur de travaux en chef B 1 TECH CDI Contrôleur de travaux B 1 TECH CDI (a) Agent de maîtrise principal C 7 TECH CDI Adjoint technique de 2ème classe C 2 TECH CDD-Art 3-1 Marins C 8 TECH Droit privé Infirmière du travail A 1 MS 660-HEB CDD-Art 3-5 Médecin du travail A 1 MS 660-HEB CDD-Art 3-5 TOTAL 335 (a) : Quelques agents bénéficient d'une rémunération particulière OBSERVATIONS

251 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2011 EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS TOTAL DES EMPLOIS PERMANENTS DIVERS AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES (1) NOMBRE D'AGENTS SECTEUR (2) ECHELLE DE REMUNERATION (3) (IB mensuel avec équivalent du régime indemnitaire inclus) TYPE DE CONTRAT (4) Besoin occasionnel A 6 ADM 437 à 680 art. 3-1 Besoin occasionnel B 23 ADM 297 à 551 art. 3-1 Besoin occasionnel C 29 ADM -TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur suppléance TOS C 171 TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur vacance Agent d'entretien et d'accueil des Etab. d'ens. C 45 TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur vacance Agent technique des Etab. d'ens. C 36 TECH 297 à 384 art. 3-1 Non titulaires sur vacance Agent de maîtrise des Etab. d'ens. C 14 TECH 297 à 384 art. 3-1 Apprentis C 110 ADM -TECH Collaborateur de groupe A - B- C 30 ADM 297 à HEB Loi n du 19 janvier 1995 OBSERVATIONS VACATIONS NOMBRE DE VACATIONS (en heures) OBSERVATIONS Conseil Economique Social et Environnemental Régional 2000 Direction de la Communication et Multimédias 1200 Délibération n Direction des Ressources Humaines du 30 juin 2008 Palais du Nouveau Siècle 9000 Etudes dans le domaine des politiques régionales AGENTS MIS A DISPOSITION DE LA REGION EN APPLICATION DE LA LOI DU 13 AOUT 2004 AGENTS MIS A DISPOSITION NOMBRE D'AGENTS (en ETP) (**) Agents TOS des lycées agricoles 3 Agents TOS des lycées Horticoles 12 Agents des Ports 2 Ouvriers des Parcs et Ateliers 66 Total 83 (*) Sous réserve de la parution des décrets créant ces grades (**) Chiffres sous réserves qui seront confirmés dans les arrêtés définitifs de partition des services

252 IV - ANNEXES - TABLEAU DES EFFECTIFS ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2011 (1) CATEGORIES : A, B ou C (2) SECTEUR : ADM : Administratif (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984) (2) SECTEUR : FIN : Financier (2) SECTEUR : TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984) (2) SECTEUR : URB : Urbanisme (dont aménagement urbain) (2) SECTEUR : ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural) (2) SECTEUR : COM : Communication (2) SECTEUR : S : Social (dont aide sociale) (2) SECTEUR : MS : Médico-social (2) SECTEUR : MI : Médico-technique (2) SECTEUR : SP : Sportif (2) SECTEUR : CULT : Culturel (dont enseignement) (2) SECTEUR : ANIM : Animation (2) SECTEUR : RS : Restauration scolaire (2) SECTEUR : ENT : Entretien (2) SECTEUR : CAB : Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984) (3) REMUNERATION : Référence à un indice brut de la fonction publique ou en euros annuels bruts (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) 3-1 : Article 3, 1er alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité ) ou pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi 3-2 : Article 3, 2ème alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel 3-5 : Article 3, 5ème alinéa : Emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient 38 : article 38 : travailleurs handicapés catégorie C 47 : article : article 110 A : autres (préciser)

253 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT

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255 IV - ANNEXES LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA REGION DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE PARTICIPATION MONTANT DU FINANCEMENT Syndicats mixtes (article L du CGCT) Syndicat mixte du Parc Naturel Régional Caps et Marais d'opale 27 septembre 1999 Participation statutaire ,00 Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Plaine de la Scarpe et de l'escaut 7 novembre 1997 Participation statutaire ,00 Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de l'avesnois 22 septembre 1997 Participation statutaire ,00 Syndicat mixte des Parcs Naturels Régionaux 5 juillet 2002 Syndicat mixte pour la réalisation de la plateforme de Dourges 12 juillet 1999 Syndicat mixte pour l'exploitation du stade couvert de Liévin 1986 Syndicat mixte de la Côte d'opale 8 octobre 2007 Participation statutaire ,00 Participation correspondant à 27,273% des dépenses de fonctionnement du syndicat ,21 Participation statutaire ,00 Cotisation ,00 Syndicat Mixte des Aéroports de Lille-Lesquin et de Merville (SMALIM) 27 novembre 2006 Participation correspondant à 66% des dépenses du syndicat ,00 Autres organismes de regroupement GIP de l'institut Régional de la Ville (IREV) 18 mars 2002 Participation statutaire ,00 GIP DSU "Lille Métropole - Rénovation Urbaine" 13 juillet 2001 Participation correspondant à 19% des dépenses "mission globale" du GIP ,00 GIP DSU "du Pays de Sambre Avesnois 13 décembre 2001 Participation correspondant à 15% des dépenses du GIP ,

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257 SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET

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259 IV - ANNEXES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET SUBVENTIONS VERSEES PAR LA REGION DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Nature juridique de Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme l'organisme INVESTISSEMENT Sans objet Montant de la subvention Sans objet FONCTIONNEMENT (1) Indiquer l'article d'imputration de la subvention (2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention (3) Objetpour lequel est versée la subvention

260

261 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES

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263 IV - ANNEXES LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d'établissement Sans objet Intitulé / objet de l'établissment LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES N et date Date de création délibération Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui/non)

264

265 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE

266

267 IV - ANNEXES LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissment Date de création N et date délibération Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui/non) Régie à seule autonomie financière Opération d'aménagement Sans objet Sans objet

268

269 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE

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271 IV - ANNEXES LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Intitulé Date de création - Cogénération du lycée Eiffel à Armentières Acquisition de matériel ferroviaire

272

273 DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES SIGNATURES

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275 IV - ANNEXES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE - SIGNATURES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ET INDIRECTES Libellé Bases notifiées Variation des Taux appliqués Variation de Produit voté par Variation du (si connues à la bases / 2010 par décision du taux / 2010 le conseil produit date du vote) conseil régional régional / 2010 Bases estimées Taxe foncière sur les propriétés bâties -100,00% Taxe foncière sur les propriétés non bâties -100,00% Taxe professionnelle : Bases plafonnées -100,00% Sans objet en 2011 Taxe professionnelle : Bases entreprises excep - abt 20% -100,00% Taxe professionnelle : 20% bases entreprises exceptionnelles -100,00% Taxe professionnelle : Bases non plafonnées -100,00% Total des contributions directes ,00% Cartes grises 45 / CV +40,6% Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,0% 0 + 0,00% Taxe intérieure sur les produits pétroliers Total des contributions indirectes TOTAL GENERAL 0 0,00% N.B. : Les bases et produits, ainsi que leurs variations, sont à ce jour des valeurs estimatives. Les valeurs notifiées seront intégrées à la prochaine décision modificative. Une modification de cette annexe devrait être présentée début 2011 par les services de l'etat. Présenté par le Président, Daniel PERCHERON A Lille, le ARRETE - SIGNATURES Date de convocation : Le Nombre de membres en exercice 113 Nombre de membres présents.. Nombre de suffrages exprimés. VOTES : Pour. Contre Le Président Délibéré par le Conseil Régional, réuni en session plénière A Lille, le Les membres du Conseil Régional, Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le...et de la publication le A Lille, le

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277 LEXIQUE

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279 LEXIQUE Autorisations de programme (A.P.) et crédits de paiement (C.P.) Conformément à l article L du CGCT, les dotations budgétaires affectées aux dépenses d investissement peuvent comprendre des autorisations de programme et des crédits de paiement. Cette procédure permet au Conseil Régional de ne pas faire supporter à son budget l intégralité d une dépense pluriannuelle, mais les seules dépenses à régler au cours de l exercice. Les autorisations de programme (AP) sont définies comme la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées pour le financement des investissements. Elles demeurent valables sans limitation de durée jusqu à ce qu il soit procédé à leur annulation. Elles peuvent être révisées. Les crédits de paiement (CP) correspondent à la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées durant l exercice, pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des AP correspondantes. L équilibre budgétaire de la section d investissement s apprécie en tenant compte des seuls crédits de paiement. Autorisations d engagement (A.E ou A.E.P.) et crédits de paiement (C.P.) L article L du CGCT prévoit que les dotations affectées aux dépenses de fonctionnement peuvent comprendre des autorisations d engagement et des crédits de paiement. Cette procédure est réservée aux seules dépenses résultant de conventions, de délibérations ou de décisions au titre desquelles la Région s engage, au-delà d'un exercice budgétaire, dans le cadre de l exercice de ses compétences, à verser une subvention, une participation ou une rémunération à un tiers à l exclusion des frais de personnel. Les autorisations d engagement constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des dépenses de fonctionnement précitées. Elles demeurent valables sans limitation de durée jusqu à ce qu il soit procédé à leur annulation. Les crédits de paiement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des autorisations d engagement correspondantes. L équilibre budgétaire de la section de fonctionnement s apprécie en tenant compte des seuls crédits de paiement

280 Définition des chapitres et articles Dans le cas d un vote par fonction, les chapitres et les articles sont définis par référence : - aux différentes subdivisions de la nomenclature fonctionnelle, pour les opérations ventilables ; - à des codifications spécifiques, permettant notamment de distinguer les opérations réelles et les opérations d ordre, pour les opérations non ventilables. (La liste des chapitres votés par fonction figure en fin de lexique) Dépenses et recettes réelles, semi-budgétaires (ou mixtes) et d'ordre Les opérations réelles sont celles qui donnent lieu à encaissement ou décaissement. Les opérations semi-budgétaires sont celles qui, sans donner lieu à encaissement ou décaissement, se traduisent par une dépense ou une recette de fonctionnement sans contrepartie budgétaire (exemple : provisions). Ces opérations sont assimilées pour la présentation budgétaire à des opérations réelles. Les opérations d ordre sont celles qui ne donnent lieu ni à encaissement ni à décaissement mais qui comportent une contrepartie budgétaire. Elles s opèrent soit à l intérieur de la section d investissement, soit de section à section. Dépenses d'équipement brut Les dépenses d'équipement brut comprennent les acquisitions de biens meubles et immeubles, les travaux en cours de réalisation ainsi que les subventions d'investissement versées

281 Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) Le FCTVA a pour objet le remboursement partiel par l'etat aux Collectivités Locales et à leurs groupements de la TVA acquittée sur leurs investissements. L'assiette de cette dotation est constituée par les dépenses réelles d'équipement (acquisitions et travaux) réalisées durant la pénultième année, à l'exclusion de celles qui n'ont pas pour effet d'accroître le patrimoine de la Collectivité. Ainsi, ne peuvent donner lieu à récupération de TVA, ni les travaux réalisés pour le compte de tiers, ni l'acquisition de biens mis à disposition auprès de tiers non éligibles au FCTVA. Les dépenses doivent de plus relever des domaines de compétence de la Collectivité et l éligibilité au FCTVA des dépenses d'enseignement supérieur est conditionnée par l existence d'une convention de maîtrise d'ouvrage liant l'etat et la Région. Sont enfin déduites de l'assiette les subventions spécifiques de l'etat (hors dotations de décentralisation). Ligne de crédit de trésorerie Il s agit d un concours financier plafonné mis à la disposition de la Région par un établissement bancaire et destiné à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de liquidités, au cours de l exécution budgétaire. Ce produit permet à la Région de gérer au mieux sa trésorerie en se rapprochant d une «trésorerie zéro», et de mobiliser l'emprunt au moment opportun. Notionnel C est le montant qui sert de base pour le calcul d intérêts d un SWAP. Pour une échéance donnée, il correspond au capital restant dû figurant au tableau d amortissements du prêt auquel il est adossé

282 Recettes définitives Les recettes définitives sont formées des recettes réelles du budget, à l'exception du montant des emprunts souscrits au cours de l'exercice budgétaire considéré. Section d investissement. La section d'investissement retrace les dépenses et les recettes relatives à des opérations qui se traduisent par une modification de la consistance ou de la valeur du patrimoine de la région ou d'un tiers bénéficiant d'une subvention de la région. Section de fonctionnement. La section de fonctionnement retrace les dépenses et les recettes nécessaires au fonctionnement courant des services régionaux. SWAP Un SWAP est un échange financier pratiqué entre la Région et une banque afin par exemple, de couvrir la dette régionale contre les fluctuations des taux d'intérêt. Le contrat signé entre les deux parties stipule qu'elles s'échangeront, pendant une durée donnée des flux d'intérêt (l'un des deux étant par exemple fixe et l'autre variable) sur un même capital de référence

283 MOYENS ALLOUES AUX GROUPES POLITIQUES

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285 ANNEXE 1 MOYENS EN PERSONNEL Encadrés par les dispositions de la loi relative à la démocratie de proximité et l article L du CGCT, le budget global affecté aux moyens en personnel mis à disposition des groupes politiques constitués du Conseil Régional ne peut dépasser 30 % des indemnités de fonction versées aux Conseillers Régionaux. Le montant affecté à chaque groupe dépend directement du nombre de Conseillers Régionaux faisant partie de ce groupe. GROUPES MONTANT en GROUPE SOCIALISTE CITOYEN ET RADICAL GROUPE COMMUNISTE PARTI DE GAUCHE ET UNITAIRES GROUPE EUROPE ECOLOGIE GROUPE MAJORITE PRESIDENTIELLE GROUPE FRONT NATIONAL RASSEMBLEMENT POUR LE NORD - PAS DE CALAIS

286 ANNEXE 2 MOYENS EN FORMATION Encadrés par les dispositions de la loi relative à la démocratie de proximité et l article L du CGCT, le budget global affecté aux moyens en formation mis à disposition des groupes politiques constitués du Conseil Régional ne peut dépasser 20 % des indemnités de fonction versées aux Conseillers Régionaux. Le montant affecté à chaque groupe dépend directement du nombre de Conseillers Régionaux faisant partie de ce groupe. GROUPES MONTANT en GROUPE SOCIALISTE CITOYEN ET RADICAL GROUPE COMMUNISTE PARTI DE GAUCHE ET UNITAIRES GROUPE EUROPE ECOLOGIE GROUPE MAJORITE PRESIDENTIELLE GROUPE FRONT NATIONAL RASSEMBLEMENT POUR LE NORD - PAS DE CALAIS

287 ANNEXE 3 MOYENS MATERIELS La loi relative à la démocratie de proximité, déclinée par l article L du CGCT donne la possibilité d affecter des moyens matériels aux groupes politiques constitués du Conseil Régional, ces moyens reprennent les éléments suivants : De façon globale les frais généraux de fonctionnement des locaux des groupes politiques (locaux, affranchissement, télécommunications fixes ) Pour chaque groupe politique constitué il sera ouvert un droit proportionnel à son importance numérique correspondant à 150 par Conseiller Régional appartenant à ce groupe, cette somme couvrira spécifiquement les charges suivantes. - Frais de reprographie - Fournitures de bureau - Frais de documentation - Frais de réception et de représentation spécifiques au groupe - Il sera en outre affecté à chaque Conseiller Régional un forfait de télécommunication d un montant de 40 par mois dans le cadre d un versement mensuel direct. Les frais de timbres seront pris en charge à hauteur de 40 envois par Conseiller Régional et par mois

288 Service reprographie du Conseil Régional