Position sur les nanotechnologies

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1 France Nature Envirnnement Fédératin Française des assciatins de prtectin de la nature et de l'envirnnement Recnnue d'utilité publique Siège Scial : 57 rue Cuvier aris cedex Cntacts du Réseau santé-envirnnement : 14 rue de Tivli Tuluse cedex sante-env@fne.ass.fr Tél : (33) sitin sur les nantechnlgies Les psitins qui figurent dans ce dcument, nt été élabrées au sein de la fédératin France Nature Envirnnement (FNE), par les membres du directire de sn Réseau santéenvirnnement ; ils nt tenu cmpte des bservatins reçues de crrespndants assciatifs au sein des assciatins membres de la fédératin. Cette versin n est pas une première pur FNE ; dès 2006, elle exprimait des psitins, qui nt été présentées fficiellement en France et au arlement eurpéen. Les publicatins scientifiques depuis cette date nt validé les hypthèses citées par FNE et cnfirmé la pertinence des psitins prises. résentée aux parties prenantes dans le cadre du Grenelle de l Envirnnement en 2007, la secnde versin a été cnsidérée psitivement. Cette trisième versin intègre les publicatins scientifiques et les évènements plitiques récents, qui valident la première versin et renfrcent ns demandes. Les risques ptentiels dus à l expsitin à des nantechnlgies et nanmatériaux 1 snt cnsidérés par les respnsables de FNE cmme très préccupants et ce pur plusieurs raisns. Il est désrmais fficiellement et clairement établi que l échelle nanmétrique des substances et matériaux a un effet de rupture avec les prpriétés physiques, chimiques, électrmagnétiques et bilgiques cnnues, interdisant tute extraplatin sur leurs risques et que seules des études spécifiques peuvent furnir des dnnées fiables. Certaines prpriétés physic-chimiques spécifiques de nanparticules synthétiques peuvent aussi induire des risques physiques et chimiques inattendus au niveau de la sécurité, tels que danger d incendie u d explsin u activité catalytique imprévue. Il faudra prendre en cnsidératin de nuveaux paramètres, cmme le rapprt surface périphérique / vlume, en lieu et place de dnnées et de valeurs de seuil liées à la masse. 1 Le dssier nantechnlgies mis à jur régulièrement par FNE est dispnible sur : late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 1/1

2 Les nantechnlgies vnt cncerner bientôt la majeure partie des secteurs d activités 2 et, dès aût 2008, 803 nan-prduits à usage grand public étaient répertriés par le Wdrw Wilsn Institute. 3 Les nantechnlgies ne snt pas un nuveau prduit, une nuvelle filière, un nuveau prcédé mais une nuvelle manière de manipuler la matière en utilisant de nmbreux prcédés. Des risques envirnnementaux Sur les 803 nan-prduits répertriés par le Wdrw Wilsn Institute, en aût 2008, 56 % snt fabriqués à partir de nan-argent. Or celui-ci est un bactéricide, quels effets dans l air, l eau, le sl, en terme envirnnemental? Quels effets sur la faune? Quels effets, même sus frme différée, vers la santé humaine, par exemple via l eau ptable à partir d une eau brute cntaminée? Le nan-argent n est qu un exemple des nanparticules qui snt relarguées vers l envirnnement. Les nanparticules snt créées sit en réduisant la taille de micrsystèmes existants (méthde «tp dwn») sit en créant des structures à l échelle atmique u mléculaire (méthde «bttm up»). Les méthdes «bttm up» snt mins exigeantes en énergie et prduisent mins de déchets que les précédentes. Des risques sanitaires Les risques cncernent tant les travailleurs que les cityens cnsmmateurs et ceci aux divers stades du cycle de vie des prduits auxquels ces nanparticules snt et sernt incluses. Des études en 2009 mntrent que des rganes vitaux snt rapidement cntaminés par les nanparticules, certains en 24h, cmme le cerveau, le système neurnal, le fie, et le système digestif, le système reprducteur impliquant des risques transgénératinnels et bien sûr un impact frtement négatif sur le système immunitaire. Une étude suisse 4 de cultures cellulaires a mntré que certaines nanparticules snt facilement absrbées par des cellules, et peuvent y avir des effets ncifs suivant leur cmpsitin chimique et seraient à l rigine de réactins inflammatires, vire de mdificatins tissulaires, y cmpris au niveau du cerveau. Des impacts sur le système cardivasculaire, le sang et le cœur ainsi que la rate, le fie et le système réticulendthélial des nanparticules nt été établis. Il est cnfirmé par des mdèles txiccinétiques que les pumns et le système digestif subissent des effets majeurs dus à des dépôts de nanparticules. On a démntré que des nanparticules présentes dans le sang peuvent être dépsées dans la melle de la suris 5, ù elles purraient avir des cnséquences sur le système immunitaire et l'hématpïèse. 2 Dès à présent les nantechnlgies snt parmi nus, dans les pneumatiques (xyde de silicium), la frmulatin de certains csmétiques, du matériel de sprt, des vêtements déjà cmmercialisés, On peut dnc s attendre à un dévelppement rapide de l usage des nanparticules dans un grand nmbre d industries, ntamment dans l agr-alimentaire, l aérnautique, l autmbile, la chimie, la cnstructin, la csmétique, la défense, l électrnique, la prductin d énergie, l ptique, la pharmacie, le textile, etc Rapprt cmplet en allemand 286 pages : Aktin plan: Risikbeurteilung und Risikmanagement synthetischer Nanpartikel 5 Banerjee et al, 2002 ; Oberderster et al, late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 2/2

3 L étude suisse indique qu il est pssible que les nanparticules présentes dans le sang puissent atteindre les vcytes u les spermatzïdes et générer un risque ptentiel pur les futures naissances. Les infrmatins dispnibles 6 indiquent que 7 «certaines nanparticules inslubles peuvent se distribuer dans le crps et s accumuler dans des rganes (pumns, ceur, reins, intestins, estmac, fie et rate) vire s affranchissent des barrières de prtectin (transplacentaire, hémat-encéphalique,...). Dans l rganisme, les nanparticules snt difficilement éliminées. Les mdalités de passage et de migratin des nanparticules dans l rganisme restent encre mal cnnues. Les fllicules pileux snt cnsidérés par la Cmmunauté scientifique cmme puvant être une entrée des nanparticules». L impact de nanzinc sur le cerveau a été récemment publié, ce qui témigne du degré de dangersité ptentiel. Une publicatin en 2009 indiquent que des maladies neur végétatives peuvent apparaitre très rapidement, des cellules nerveuses étant définitivement asphyxiées en 24h 8. France Nature Envirnnement demande : 1 - A la cmmunauté scientifique 1.1 rduire de nuvelles cnnaissances Le peu que l n cnnaît est dès à présent très préccupant. L absence ttale de dnnées pur des pans entiers de nanmatériaux renfrce les inquiétudes d ù la nécessité d agir et d agir vite en ce dmaine. La prise de risques actuelle est du dmaine de l incnnu y cmpris en terme de degré de gravité et de prbabilité. En effet, les nanparticules snt divisées en cinq grupes 9 et les cnnaissances varient beaucup d un grupe à l autre. Les signaux d alerte dnnés par plusieurs publicatins scientifiques en mai 2008 cncernent certains nantubes de carbne. A l heure actuelle, les dnnées sur le cmprtement des nanmatériaux dans l envirnnement ainsi que leur txicité snt réduites. Le dévelppement rapide des techniques des nan-argent pur leurs prpriétés bactéricides sulève de nmbreuses interrgatins, auxquelles certains scientifiques chinis, australiens et américains nt répndu, sus frme de textes scientifiques mais aussi publiquement sur internet : la cmmunauté scientifique française dit dnc se psitinner clairement et rapidement. Evaluer les dangers et les risques pur les écsystèmes, 6 Se reprter aux dcuments prduits par le Réseau Santé Envirnnement de FNE: Nantechnlgies, les différents avis et recmmandatins rendues en Rapprt du Centre d analyse Stratégique - réparatin du Grenelle de l Envirnnement - Etat des lieux de la questin des nantechnlgies et de leurs liens avec l envirnnement - 24 juillet Txicity f nanparticles: Zinc xide n the brain - ublished nline 11 May les fullerènes, - les nantubes de carbne, - les nanparticules inrganiques (nanparticules cnstituées de métaux purs u de différents prduits u alliages inrganiques), - les nanparticules rganiques (nanparticules cnstituées de diverses substances rganiques, suvent des plymères inslubles auxquels peuvent être greffés différents radicaux rganiques) et les «quantum dts» (u nancristaux semicnducteurs) late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 3/3

4 Evaluer les dangers et les risques d expsitin des humains, qu ils sient cnsmmateurs vlntaires, salariés u cityens expsés à leur insu. Des mdèles cinétiques cmplets, pur chaque type de nanparticules u nanmatériaux, suvent décrit par les fnctins ADME (Absrptin, Distributin, Métablisme, Excrétin), devraient être l bjectif principal d études quantitatives et cncerner les mdes d admissin et les rganes cibles. 1.2 rendre en cmpte de manière transversale la prblématique des risques dans les travaux scientifiques S assurer que les hypthèses respectent les prcédures Qualité en matière de travaux scientifiques internatinaux et permettre à des équipes pluridisciplinaires de cpérer entre elles seln des méthdlgies cmpatibles. Dévelpper les utils métrlgiques adaptés aux caractéristiques des nanparticules. Dévelpper des systèmes de test pur évaluer les risques liés aux nantechnlgies, y cmpris d infrmatin sur des valeurs limites d expsitin. Etudier les chaînes de transmissin d un (éc) système à un autre la perturbatin des milieux aquatiques étant difficile à quantifier et l impact sur les sls étant actuellement nn cnnu. 1.3 ermettre d évaluer la validité des thèses scientifiques Les décideurs (par exemple dans les administratins, établissements publics) n nt pas de frmatin très pintue et spécifique aux nantechnlgies et attendent des éclairages des scientifiques. Il est essentiel que les méthdlgies et hypthèses chisies par les scientifiques pur étayer leur thèse respectent des prcédures qualité et qu une cmparaisn entre elles sit aisée, ntamment en ce qui cncerne les prcédures, les instruments de mesure, les symptômes, les interactins La capacité d études et de publicatins de pays cmme la Chine et les Etas-Unis a intrduit une incertitude sur la validité de thèses dans certains pays, cmme la France, qui n nt pas les myens de suivre cette vitesse de publicatin ; il est imprtant que les thèses françaises puissent entrer en chérence avec ce qui est publié internatinalement. 1.4 Etre vigilant sur les cnflits d intérêts Ce n est qu à ce titre que les travaux des scientifiques peuvent être pris au sérieux par le public. 2 - Aux industriels 2.1 Avir un cmprtement respnsable vis-à-vis de ses salariés Mettre en place dès à présent, pur les salariés des secteurs cncernés, fabricants u utilisateurs de nanparticules : un ensemble de mesures en terme de précautin, accmpagnées d infrmatins sur les risques éventuels, d étiquetage lisible et apparent, la traçabilité étant nécessaire à tus les stades de manipulatin et de transfrmatin, de stckage et d éliminatin, d infrmatin et frmatin dans le cadre du CHSCT, late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 4/4

5 de surveillance médicale renfrcée, intégrée éventuellement dans des chrtes natinales u eurpéennes. 2.2 Dévelpper des prductins en intégrant la ntin de risques Avir sur site des instruments de mesure adaptés indiquant la présence et / u la cncentratin en nanparticules, pur savir dans quelles cnditins une interventin spécifique est nécessaire. Mettre en place des mdes de gestin des résidus et rejets de prductin afin d exclure tute dispersin de nanparticules dans les milieux. Accmpagner tut prgramme de dévelppement de nuveaux prduits de tests prtant sur leur inncuité, ntamment par des tests sur cellules, la cmmunauté internatinale mettant en dute l intérêt de tests systématiques sur animaux. 2.3 Intégrer les cûts externes dans les évaluatins des nanparticules Le cût des nantechnlgies dépend certes du cût de prductin mais aussi du taux de fiabilité qui diminue (l industrie électrnique cnstate que la durée de vie et la fiabilité diminuent prprtinnellement à la réductin de taille) : le surcût engendré est-il suffisamment rentable si l n intègre le cût de maîtrise des risques et le cût cmplet pendant tut le cycle de vie y cmpris le stckage des déchets liés à la prductin? Les prduits classiques de remplacement ne snt ils pas plus rentables même si l effet marketing est mins spectaculaire? 2.4 Infrmer les cnsmmateurs et les puvirs publics Mettre dans l étiquetage des prduits une infrmatin claire et exhaustive sur la présence de nantechnlgies, la traçabilité étant nécessaire à tus les stades. La cncentratin, la taille et la frme des nanparticules étant nécessaires car engendrant des prpriétés spécifiques ; le mt «nanparticules» étant trp vague pur être suffisant. Effectuer fficiellement le recensement des filières de prductin, d utilisatin et d éliminatin des nanparticules, à un rythme chérent avec le dévelppement et la cmmercialisatin expnentiels des prduits, y cmpris imprtés. Inventrier et rendre accessible au public la liste des nanmatériaux cmmercialisés u en vie de l être de même que les prduits en cntenant avec leurs caractéristiques. 3 - Aux décideurs plitiques et administratifs de l Etat français 3.1 Tut faire pur amélirer la cnnaissance Dans ntre manifeste «Electins 2007 bjectif planète durable» figurait le cnsidérant suivant : «Ntre pays s'est dté d'une Charte de l'envirnnement qui a élevé le principe de précautin au rang de principe cnstitutinnel, mais il n'a pas encre pris la mesure de ce que cela impliquait. Il s'agit désrmais de cnsacrer des myens cnsidérables à la recherche et l'expertise dans les dmaines de l'évaluatin des risques liés aux plluants chimiques, aux manipulatins génétiques, aux nantechnlgies tant sur la santé que sur l'envirnnement.» late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 5/5

6 assrti de la demande : «Evaluer les impacts envirnnementaux et sanitaires des activités écnmiques (prduits chimiques, transprts, nantechnlgies ) par l engagement d un grand prgramme scientifique et technlgique sur dix ans.» Il est tujurs d actualité. Favriser la participatin aux prgrammes de recherche et dévelppement internatinaux. 3.2 Elabrer d urgence une réglementatin La France dit prpser à l Unin Eurpéenne de se dter d une législatin cncernant les risques liés aux nantechnlgies. Sans attendre la finalisatin d une réglementatin eurpéenne, le Guvernement français dit anticiper et Elabrer une législatin en la matière. L éclairage dnt il dispse au vu des avis du C (Cmité de la réventin et de la récautin) et de l AFSSET (Agence Française de Sécurité Sanitaire de l Envirnnement et du Travail) dit lui permettre de le faire. Décider d urgence d un mratire strict cncernant la mise sur le marché, en France, de prduits alimentaires, prduits d emballage alimentaires, tus prduits d hygiène et de tilette, incluant csmétiques, crèmes slaires, ainsi que les autres prduits entrant en cntact direct avec le crps humain (sauf pur les médicaments), dans leur cadre de leur usage nrmal, cntenant des nanparticules 10 et le retrait prgrammé dans les meilleurs délais pssibles de ceux actuellement cmmercialisés. Rendre bligatire et nrmalisé un étiquetage précis des prduits cntenant des nanparticules ; les cnsmmateurs ne divent pas, sans le savir, en acheter. rendre en cmpte la spécificité des nantechnlgies dans la réglementatin cncernant les déchets. Interdire la publicité, dans tus les médias et le plus tôt pssible, lrsqu il est avéré qu un prduit cntient des nanparticules susceptibles de migrer dans l envirnnement et d atteindre la persnne humaine. 3.3 Mettre en place des myens de vigilance et de surveillance révir la surveillance particulière des installatins de tute nature fabricant u utilisant des nanparticules par les inspecteurs des installatins classées. Mettre en place, en matière de nanparticules, des dispsitifs de surveillance de l air ambiant et de l air intérieur. Mettre en place une frmatin adaptée pur les médecins du travail et pur les services d'interventin d'urgence : prcédures et prtectins individuelles pur les sauveteurs amenés à intervenir dans des atmsphères cntaminées par les nans, prcédures pur les hôpitaux devant traiter les victimes... Faire effectuer le recensement des filières de prductin, d utilisatin et d éliminatin des nanparticules. Faire inventrier et rendre accessible au public la liste des nanmatériaux cmmercialisés u en vie de l être de même que les prduits en cntenant avec leurs caractéristiques. 10 ar exemple, les dixydes de titane utilisés par certains fabricants pssèdent des effets pr-inflammatires. late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 6/6

7 3.4 Intégrer de manière explicite la prblématique des nantechnlgies dans le NSE (lan Natinal Santé Envirnnement) et dans les RSE. Cette intégratin dit prter sur les diverses facettes : infrmatin, recherche, veille, réglementatin, cncertatin. 3.6 Faire en srte qu existe une infrmatin sincère vers le grand public Dans le cadre du lan Natinal Santé Envirnnement, l infrmatin du public sur les aspects sanitaires en général est prévue. La prblématique des nantechnlgies dit être intégrée à ces missins d infrmatin. Le débat public sus l égide de la CND dnt le principe a été arrêté dans le cadre du prcessus Grenelle de l envirnnement et qui aura lieu en 2009, participera à cette infrmatin sincère et large du public. Un site des infrmatins publiques dispnibles cncernant les nantechnlgies dit être uvert, permettant un accès grand public à l ensemble de ces infrmatins qui divent être en langue française. 3.7 Mettre en place une guvernance adaptée Cette guvernance dit tenir cmpte que l n se truve dans un cntexte ù le principe de précautin dit s appliquer. Dans ce dmaine d incertitude, c est dnc un mdèle itératif de prise de décisins qui dit être utilisé. Il dit aussi s inscrire dans l esprit de la cnventin d Aarhus. Les acteurs de la sciété divent être parties prenantes des décisins. Il faut dnc : mettre en place un espace de cncertatin dédié, impliquer les parties prenantes, la guvernance à 5 recnnue dans le cadre du Grenelle de l envirnnement est ici à appliquer, prmuvir une certaine frme d équité entre les parties et dnc dnner aux assciatins les myens adaptés, ur prduire de la décisin acceptable, il faut : remettre un ensemble de valeurs au cœur du débat et pas uniquement celles de la cmpétitivité et de l imprtance des marchés, avir pur bjectif de prendre des décisins écnmiquement, éclgiquement et scilgiquement acceptables. late frme de FNE sur les nantechnlgies.dc 7/7