CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

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1 UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE DIVISION ASSISTANCE ET MOYENS Bâtiment A3 Cité Scientifique VILLENEUVE d ASCQ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) du 06/01/2003 OBJET DU MARCHE : MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIER «le présent CCTP comporte 6 feuillets numérotés de 1 à 6» Dossier de consultation CCTP Page 1

2 SOMMAIRE DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE Premier : ARTICLE 2 : Objet du marché Généralités 2.1 Composition des lots 2.2 Production d échantillons 2.3 Caractéristiques Techniques 2.4 Qualité demandée 2.5 Conditionnement 2.6 Conditions de livraison Lieu de livraison Composantes et services communs de l Université Minimum de livraison Délai de livraison Dossier de consultation CCTP Page 2

3 ARTICLE PREMIER Objet du marché Le Présent CCTP annexé au Marché de fourniture de papier répondant aux besoins des services et composantes de l Université des Sciences et Technologies de Lille, a pour objet la définition des caractéristiques techniques et les conditions de livraisons des différents lots composant ce marché. L Université des Sciences et Technologies de Lille est constituée de plusieurs composantes et services communs, ceux-ci seront définis à l article 2 du présent CCTP. ARTICLE 2 Généralités 2.1 Composition des lots : 9 lots - Lot n 1 : Papier reprographie format A4 et A3, 80 grammes, blanc. - Lot n 2 : Papier haut de gamme format A4, 80 grammes, blanc. - Lot n 3 : Papier couleur teintes vives et pastel, format A4 et A3, 80 grammes. - Lot n 4 : Papier brouillon format A4, 60 grammes, couleur - Lot n 5 : Dossier blanc ou couleur de 160 à 180 grammes, façonnage suivant demande. - Lot n 6 : Papier offset blanc de qualité supérieure de 80 à 300 grammes, façonnage suivant demande. - Lot n 7 : Papier offset couleur de 80 à 300 grammes, façonnage suivant demande. - Lot n 8 : Papier couché mat ou brillant de 90 à 250 grammes, façonnage suivant demande. - Lot n 9 : Papier recyclé format A4, 80 grammes, blanc Production d échantillons Les offres devront comprendre les échantillons suivants : - Lot n 1 : 10 ramettes de A4 et 5 ramettes de A3. - Lot n 2 : 10 ramettes. - Lot n 3 : 5 nuanciers teintes vives et pastel, 5 ramettes format A4, d une couleur au choix. - Lot n 4 : 3 nuanciers avec l ensemble des teintes disponibles. - Lot n 5 : 5 nuanciers avec l ensemble des teintes disponibles. - Lot n 6 : 5 ramettes format A4. - Lot n 7 : 5 nuanciers avec l ensemble des teintes disponibles, 5 ramettes format A4, 80 grammes, teinte au choix. - Lot n 8 : - 3 nuanciers, - 1 rame au format 45 x 64, 150 grammes en blanc mat. - 1 rame au format 45 x 64, 150 grammes en blanc brillant. - Lot n 9 : 5 ramettes Dossier de consultation CCTP Page 3

4 2.3 Caractéristiques Techniques Les caractéristiques techniques de chaque article proposé devront être précisées ainsi que sa classification AFNOR et son lieu de fabrication. Joindre obligatoirement les fiches techniques de chaque papier proposé. Lot n 1, 2, 3, 5 et 9: Les papiers proposés doivent présenter toutes les caractéristiques techniques permettant un passage en copieur ainsi qu une utilisation sur imprimante laser et jet d encre. Lot n 4 : aucune spécification technique Lot n 6, 7 et 8 : Les papiers proposés doivent présenter toutes les caractéristiques techniques permettant un passage en offset. 2.4 Qualité demandée Lot 1 : Lot 2 : Lot 3 : Lot 4 : Lot 5 et 7 : Lot 6 : Papier d une qualité B minimum où sera également examiné le taux de blancheur. Papier haut de gamme de catégorie A, très bon taux de blancheur. Prévoir une gamme de teintes suffisamment étendue. Prévoir une gamme composée d un minimum de 5 teintes. Prévoir une gammes de teintes suffisamment étendue. Papier offset blanc de qualité supérieure, garantie Laser. Lot 8 : Papier couché moderne d une qualité B minimum. Lot 9 : Papier recyclé comprenant au moins 50% de déchets de papier postconsommation. Le procédé de blanchiment sera certifié sans chlore. Blancheur ISO comprise entre : Minimum 65 Maximum Conditionnement Lot 1, 2, 3 et 9 : Livraison sur palettes filmées de 200 ramettes pour le A4 et 100 ramettes pour le A3. Les articles devront être conditionnés sous macule paraffinée ou plastifiée en ramette de 500 feuilles. Lot n 4 : Lot n 5, 6, 7 et 8 : Livraison sur palettes filmées de 200 ramettes. Les articles devront être conditionnés en ramettes de 500 feuilles. conditionnement adapté au grammage ainsi qu au format. Les articles devront être conditionnés sous macule paraffinée ou plastifiée. Dossier de consultation CCTP Page 4

5 2.6 Conditions de livraison Lieu de livraison Les livraisons s effectueront gratuitement par le titulaire du marché. Les fournitures devront être déposées dans le service qui aura passé la commande suivant les stipulations du bon de commande Composantes et services communs de l Université : la liste des services et composantes de l Université des Sciences et Technologies de Lille susceptibles d envoyer un bon de commande sont les suivants : les Unités de Formation et de Recherche et Facultés : BIOLOGIE CHIMIE GEOGRAPHIE IEEA MATHEMATIQUES PHYSIQUE SCIENCES DE LA TERRE SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES les Ecoles et Instituts CUEEP (Lille, Tourcoing, Villeneuve d Ascq et Sallaumines) Ecole Polytechnique Universitaire de Lille. IAE (Lille) IUT «A» Les services communs : LES SERVICES CENTRAUX Le SERVICE UNIVERSITAIRE D ACCUEIL, D INSERTION PROFESSIONNELLE ET D ORIENTATION Le SERVICE UNIVERSITAIRE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL Le SERVICE COMMUN DE DOCUMENTATION Le SERVICE COMMUN DES AFFAIRES SOCIALES Le SERVICE COMMUN DE 1 er CYCLE Dossier de consultation CCTP Page 5

6 Le SERVICE COMMUN DE FORMATION DES MAITRES Le SERVICE UNIVERSITAIRE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES Le CENTRE DE RESSOURCES INFORMATIQUES L OBSERVATOIRE DES FORMATIONS ET DE L INSERTION PROFESSIONNELLE Le SERVICE ENSEIGNEMENT SUR MESURE MEDIATISE LA STATION MARINE (Wimereux) Minimum de livraison : - Le minimum de livraison sera fixé à : - Lot n 1 : Quantité comprise entre 1 et 50 palettes - Lots n 2 et 3 : Quantité comprise entre 1 et 10 palettes - Lot n 4 : Quantité comprise entre 5 et 10 palettes - Lots n 5, 6, 7 et 8 : Quantité minimum 250 kg de papier - Lot n 9 : Quantité comprise entre 1 et 5 palettes Délai de Livraison - voir CCAP article 6 Fait à, le A Villeneuve d Ascq, le Mention manuscrite «Lu et approuvé» : Signature et cachet du Fournisseur : (Personne ayant pouvoir à engager la société) Le Président de l USTL Personne responsable des marchés Hervé Baussart Dossier de consultation CCTP Page 6